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La Zone à Faibles Émissions (ZFE)

Mise à jour le 05/03/2021
Tout savoir sur la Zone à Faibles Émissions et ses prochaines évolutions.
Paris poursuit sa lutte contre la pollution de l'air, qui provoque 50 000 morts par an en France.
Initiée en 2015, renforcée en 2017 puis en juillet 2019, la Zone à Faibles Émissions parisienne doit prochainement franchir une nouvelle étape : le 1er juin 2021, la restriction de circulation des véhicules catégorisés Non classés, Crit’Air 5 et Crit'Air 4 devrait entrer en vigueur sur l’ensemble du territoire parisien, y compris le boulevard périphérique et les bois.
Cette démarche s’inscrit depuis juillet 2019 dans un cadre métropolitain, l’ensemble du périmètre délimité par l’autoroute A86 (A86 exclue) étant concerné par ces restrictions de circulation. L’instauration d’une Zone à Faibles Émissions métropolitaine a été par ailleurs rendue obligatoire par la Loi d’orientation des mobilités de décembre 2019.
Cette étape de juin 2021 est soumise à une consultation du public du 9 au 31 mars 2021 coordonnée pour toutes les communes concernées par la Métropole du Grand Paris.

Quels véhicules ont le droit de rouler à Paris et dans la Métropole du Grand Paris aujourd’hui ? Et en juin 2021 ?

Depuis le 1er juillet 2019, la circulation des véhicules Non classés, Crit’Air 5 et Crit’Air 4 est restreinte dans Paris intra-muros, et celle des véhicules Non classés et Crit’Air 5 sur le Boulevard périphérique et dans les Bois de Boulogne et de Vincennes.
  • Les bus, les cars et les poids lourds 7 jours sur 7, entre 8h et 20h.
  • Les véhicules légers (véhicules particuliers, véhicules utilitaires légers, deux roues, tricycles et quadricycles à moteur) du lundi au vendredi de 8h à 20h – exceptés les jours fériés.
Certaines communes de la Métropole du Grand Paris ont également mis en place une ZFE depuis le 1er juillet 2019 pour les véhicules Non Classés et Crit’Air 5, selon les mêmes modalités que celles décrites ci-dessus. Ces communes sont situées à l’intérieur de l’A86 (l’A86 est exclue du dispositif ZFE).
Le périmètre de la ZFE métropolitaine, étape de juillet 2019
Le périmètre de la ZFE métropolitaine, étape de juillet 2019
Métropole du Grand Paris
À compter du 1er juin 2021, toute la zone comprise à l’intérieur de l’autoroute A86 devrait être soumise aux mêmes restrictions : la circulation des véhicules Non Classés, Crit’Air 5 et Crit’Air 4 y sera restreinte.
Les bois de Vincennes et de Boulogne et le boulevard périphérique, ainsi que les communes comprises entre le boulevard périphérique et l’A86, rejoindront donc le même niveau de restriction appliquée aujourd’hui à Paris intra-muros. L’autoroute A86 elle-même ne sera pas concernée par ces restrictions.
Le projet prévoit de reconduire dans toute la ZFE les horaires et créneaux d’application de la mesure déjà en vigueur :
  • Pour les voitures, véhicules utilitaires légers, deux roues, tricycles et quadricycles à moteur : du lundi au vendredi de 8h à 20h, exceptés les jours fériés
  • Pour les poids lourds, autobus et autocars : tous les jours de 8h à 20h

Qu’est-ce qu’une ZFE ?

Parmi les actions efficaces pour réduire les émissions du trafic routier, la Zone à Faibles Émissions mobilité (ZFE), telle qu’il en existe 247 en Europe et dans d’autres villes dans le monde (Rapport ADEME – Sept.2020), vise à limiter l’accès des véhicules les plus polluants au centre des agglomérations, donc à accélérer le renouvellement du parc roulant par des véhicules plus récents ou l'usage d'autres modes de transport.
Les études d’impact réalisées dans le cadre du Plan de protection de l’atmosphère d’Île-de-France 2018-2025 ont montré que cette mesure est parmi les plus efficaces et les plus rapides pour réduire les émissions du trafic routier.
La ZFE vise à supprimer progressivement les véhicules les plus polluants selon leur vignette Crit’Air et par conséquent, à :
  • Diminuer les émissions de polluants atmosphériques liées au trafic routier (oxydes d’azote NOx, particules fines PM10 et PM2,5 et composés organiques volatils) ;
  • Diminuer les concentrations de polluants atmosphériques ;
  • Réduire le nombre de personnes exposées à des concentrations supérieures aux valeurs règlementaires ou aux recommandations de l’Organisation Mondiale de la Santé ;
  • Inciter à l’usage des mobilités douces.
Cette mesure contribue également à une légère baisse des émissions de CO2, gaz qui contribue au réchauffement climatique.

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De la ZFE parisienne à la ZFE métropolitaine

Un cadre métropolitain affirmé par la Loi d’orientation des mobilités.
La loi du 24 décembre 2019 a rendu obligatoire l’instauration d’une Zone à Faibles Emissions mobilité dans les collectivités et intercommunalités ne respectant pas les normes de qualité de l’air. Cela concerne toutes les villes incluses dans la ZFE métropolitaine, délimitée par le périmètre de l’autoroute A-86, dont la Ville de Paris.
En décembre 2020, la Métropole du Grand Paris a acté le renforcement de la ZFE métropolitaine, avec une interdiction des véhicules à vignette Crit'Air 4 à partir du 1er juin 2021.
La ZFE parisienne s’inscrit donc désormais dans une démarche d’échelle métropolitaine.
A compter du 1er juin 2021, un seul niveau d’interdiction devrait rentrer en vigueur sur tout le territoire délimité par l’autoroute A86 (A86 exclue), avec une restriction de circulation des véhicules « Non classés », « Crit’Air 5 », et Crit’Air 4 ».

La prochaine étape de juin 2021 et les futurs jalons de la ZFE

Donnez votre avis sur la prochaine étape - Consultation du public du 9 au 31 mars 2021

La consultation du public pour cette nouvelle étape de la ZFE est coordonnée par la Métropole du Grand Paris. Chacun est invité à donner son avis entre le 9 et le 31 mars 2021 sur la plateforme numérique accessible avec le lien ci-dessous.
Vous pouvez également transmettre votre avis par courrier postal, exclusivement à l’adresse suivante :
Monsieur le Président de la Métropole du Grand Paris
Consultation ZFE-m - DEEC
15-19 avenue Pierre Mendès France
75013 Paris
Toutes les observations transmises entre le mardi 9 mars et le mercredi 31 mars 2021 inclus seront prises en compte et versées au bilan de la consultation règlementaire.

Et ensuite ?

La ZFE a vocation à être renforcée au fil des années. Ainsi, la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris ont introduit dans leur plan climat-air-énergie respectif des objectifs aux horizons 2022, 2024 et 2030 :
  • La restriction de circulation aux véhicules Crit’air 3 au 1er juillet 2022
  • La restriction de circulation aux véhicules Crit’air 2 (c’est-à-dire notamment aux véhicules diesel) au 1er janvier 2024 et plus aucun Parisien exposé à des dépassements des valeurs limites européennes.
  • 100% de véhicules propres d’ici 2030 et le respect des valeurs guides de l’OMS pour tous les polluants.
Etapes passées des ZFE parisienne et métropolitaine et calendrier prévisionnel de mise en place des prochaines restrictions de circulation
Etapes passées des ZFE parisienne et métropolitaine et calendrier prévisionnel de mise en place des prochaines restrictions de circulation
Ville de Paris

Questions-réponses

Qu'est-ce qui a changé à Paris au 1er juillet 2019 ?

Une nouvelle étape dans le programme de lutte contre la pollution instauré par la Ville depuis le 15 janvier 2017, lorsque Paris devenait alors la première ZFE (zone à faibles émissions) de France.

Depuis le 1er juillet 2019 :

- La circulation dans Paris intra-muros des véhicules autres que Crit'Air Vert, 1, 2, 3 est restreinte. Les véhicules légers et véhicules utilitaires légers Non classés ou portant la vignette Crit'Air 5 ou Crit'Air 4 ne peuvent plus circuler dans Paris intra muros de 8h à 20h, du lundi au vendredi. Les poids lourds et autocars Non classés ou portant la vignette Crit'Air 5 ou Crit'Air 4 ne peuvent plus circuler dans Paris intra muros de 8h à 20h, 7 jours sur 7.
- La circulation sur le boulevard périphérique et les bois de Vincennes et de Boulogne des véhicules autres que Crit'Air Vert, 1, 2, 3, 4 est restreinte. Les véhicules légers et véhicules utilitaires légers Non classés ou portant la vignette Crit'Air 5 ne peuvent plus circuler sur le boulevard périphérique et les bois de 8h à 20h, du lundi au vendredi. Les poids lourds et autocars Non classés ou portant la vignette Crit'Air 5 ne peuvent plus circuler sur le boulevard périphérique et les bois de 8h à 20h, 7 jours sur 7.

Cette décision de la Ville est prise en cohérence avec l'engagement de la Métropole du Grand Paris. Ainsi, de nombreuses communes incluses dans le périmètre de l'A86 interdisent également les véhicules non classés et Crit’Air 5 sur leur territoire depuis le 1er juillet 2019.

Très concrètement, sont interdits depuis le 1er juillet 2019 :

Dans Paris intra-muros

- Les deux-roues, tricycles et quadricycles à moteur en circulation avant le 1er juillet 2004
- Les voitures diesel en circulation avant le 1er janvier 2006
- Les voitures essence en circulation avant le 1er janvier 1997
- Les véhicules utilitaires légers diesel en circulation avant le 1er janvier 2006
- Les véhicules utilitaires légers essence en circulation avant le 1er octobre 1997
- Les poids lourds diesel en circulation avant le 1er octobre 2009
- Les poids lourds essence en circulation avant le 1er octobre 2001

Sur le boulevard périphérique et les bois

- Les deux-roues, tricycles et quadricycles à moteur en circulation avant le 1er juin 2000
- Les voitures diesel en circulation avant le 1er janvier 2001
- Les voitures essence en circulation avant le 1er janvier 1997
- Les véhicules utilitaires légers diesel en circulation avant le 1er janvier 2001
- Les véhicules utilitaires légers essence en circulation avant le 1er octobre 1997
- Les poids lourds diesel en circulation avant le 1er octobre 2007
- Les poids lourds essence en circulation avant le 1er octobre 2001

Mon véhicule est-il concerné ?

Combien coûte la vignette ?

Le prix officiel d’un certificat est de 3,67 euros pour un envoi en France.

Demandez une vignette par ici.

Devrais-je racheter une vignette Crit'Air tous les ans ?

Non, la classification du véhicule est valable pour toute la durée de vie du véhicule. La démarche d'obtention de sa vignette Crit'Air n'est donc à effectuer qu'une seule fois.

Demandez une vignette par ici.

Et les autres sources de pollution ?

Dans Paris une source majeure de pollution de l’air est le transport (source : Airparif, 2019)

- 61% des émissions de NOx (en 2017) : le trafic routier est la principale source de pollution pour ce composé
- 29% des émissions de PM 10 (en 2017)
- 26% des émissions de PM 2,5 (en 2017)

La Ville ne peut agir que dans les secteurs sur lesquels elle a compétence, la circulation en fait partie. Cependant, Paris mène bien d’autres actions d’amélioration de la qualité de l’air, sur le chauffage au bois, les émissions des bateaux …

En savoir plus sur les actions menées par la Ville de Paris pour améliorer la qualité de l’air

Quelles sanctions risque un contrevenant ?

Ne pas respecter les restrictions d’une zone à faibles émissions (ZFE) ou celles prévues par la circulation différenciée lors de certains épisodes de pollution est puni de l’amende prévue pour les contraventions :
- De quatrième classe, pour les poids lourds, bus et autocars (135 euros forfaitaire)
- De troisième classe, pour les autres catégories de véhicules (68 euros forfaitaire)

Sont ainsi sanctionnées :
- La circulation en violation des restrictions d’une ZFE ou de la circulation différenciée
- La circulation sans certificat qualité de l’air dans une ZFE ou en cas de mise en œuvre de la circulation différenciée (sauf pour les véhicules non classés)
- L'apposition d’un certificat qualité de l’air ne correspondant pas aux caractéristiques du véhicule.

Les infractions prévues peuvent entraîner l'immobilisation du véhicule.

Quels véhicules bénéficient d’une dérogation ?

- Véhicules d’intérêt général prioritaire (6.5 de l’article R. 311-1 du Code de la route), c’est-à-dire : véhicule des services de police, de gendarmerie, des douanes, de lutte contre l'incendie, d'intervention des unités mobiles hospitalières ou, à la demande du service d'aide médicale urgente, affecté exclusivement à l'intervention de ces unités et du ministère de la Justice affecté au transport des détenus ou au rétablissement de l'ordre dans les établissements pénitentiaires

- Véhicules d’intérêt général bénéficiant de facilités de passage (6.6 de l’article R. 311-1 du Code de la route) c’est-à-dire : ambulance de transport sanitaire, véhicule d'intervention de sécurité des sociétés gestionnaires d'infrastructures électriques et gazières, du service de la surveillance de la Société nationale des chemins de fer français, de transports de fonds de la Banque de France, des associations médicales concourant à la permanence des soins, des médecins lorsqu'ils participent à la garde départementale, de transports de produits sanguins et d'organes humains, engin de service hivernal et, sur autoroutes ou routes à deux chaussées séparées, véhicule d'intervention des services gestionnaires de ces voies

- Véhicules du ministère de la Défense

- Véhicules des associations agréées de sécurité civile

- Véhicules des professionnels effectuant des opérations de déménagement

- Véhicules d’approvisionnement des marchés, disposant d'une autorisation délivrée par une commune d'Ile-de-France, et dans le cadre exclusif de leur approvisionnement

- Véhicules frigorifiques et camions-citernes

- Véhicules spécialisés non affectés au transport de marchandises tels que définis à l’annexe 5 de l’arrêté du 9 février 2009, à l’exception des autocaravanes (mention VTSU sur la carte grise ou VASP sur le certificat d’immatriculation)

- Convois exceptionnels (cf. article R433-1 du Code la route) munis d’une autorisation préfectorale

- Véhicules dont le certificat d’immatriculation porte la mention "collection"

- Véhicules de plus de 30 ans d’âge, utilisés dans le cadre d’une activité commerciale à caractère touristique, sous réserve d’une autorisation spécifique délivrée par l’autorité détentrice du pouvoir de police, à afficher derrière le pare-brise de manière visible

- Véhicules portant une carte de stationnement pour personnes handicapées

- Véhicules utilisés dans le cadre d’événements ou de manifestations de voie publique de type festif, économique, sportif ou culturel, faisant l’objet d’une autorisation d’utilisation du domaine public, à l’exclusion des véhicules personnels des organisateurs et des participants

- Véhicules utilisés dans le cadre de tournages faisant l’objet d’une autorisation

- Véhicules affectés à un service public, dans le cadre d’interventions ponctuelles, munis d’un ordre de mission.

Aucune autre dérogation ne sera accordée à titre individuel.

L’interdiction concerne-t-elle le boulevard périphérique et les bois de Boulogne et de Vincennes ?

Le boulevard périphérique et les bois de Boulogne et de Vincennes sont particuliers. Le premier est un axe important de circulation, qui sert au trafic de transit. Les seconds sont situés extra-muros. C’est pourquoi le périphérique et les bois parisiens sont restreints depuis le 1er juillet 2019 à la circulation des véhicules non classés et Crit’Air 5 et non aux véhicules Crit’Air 4, afin d’être en cohérence avec le niveau d’interdiction compris entre le boulevard périphérique et l’A86.

Cependant, le projet de nouvelle étape prévoit qu’à compter du 1er juin 2021, boulevard périphérique et bois de Boulogne et Vincennes seront restreints, comme partout ailleurs dans la zone intra-A86, à la circulation des véhicules catégorisés Non classés, Crit’Air 5 et Crit'Air 4.

Quelle est la situation dans d’autres villes d’Europe ?

Il existe près de 250 zones à faibles émissions en Europe. Les premières ont été mises en place en Suède dès 1996.

La Loi d’orientation des mobilités du 24 décembre 2019 a rendu obligatoire l’instauration d’une ZFE dans les collectivités et intercommunalités ne respectant pas les normes de qualité de l’air. Si les dispositions sont variables en matière d’interdiction et de périmètre concerné, l’objectif recherché est partout le même : réduire la pollution atmosphérique.

La restriction de circulation des véhicules non classés, Crit'Air 5, Crit'Air 4 s’applique-t-elle de la même façon pendant les pics de pollution ?

En cas de pic de pollution atmosphérique persistant ou intense, des restrictions de circulation peuvent être instaurées temporairement afin de réduire la durée ou l’ampleur du pic de pollution. Lorsque les arrêtés préfectoraux le prévoient, ces restrictions de circulation s’appliqueront en se basant sur les certificats qualité de l’air.

Le diesel émet-il moins de CO2 que l’essence ?

C’est une affirmation qui doit être fortement relativisée selon une étude de l’ONG Transport & Environnement qui invite à considérer l’ensemble de la durée de vie du véhicule.

Si la consommation de carburant d’un véhicule diesel est plus faible que celle d’un véhicule essence (en moyenne 6,07 L/100km contre 7,31 L/100 km), un litre de gazole émet environ 2,6 kg de CO2 contre 2,3 kg pour un litre d’essence. Ainsi, en bilan et à l’échelle locale, un véhicule diesel émet moins de CO2 qu’un véhicule essence (15,8 kg CO2 / 100 km contre 16,8 kg CO2 / 100 km).

La fabrication d’un moteur diesel émet davantage de CO2 que celle d’un moteur essence, le raffinage pour produire du diesel est également plus énergivore que pour produire de l’essence. Transport & Environnement conclut que sur toute sa durée de vie un véhicule diesel émet en moyenne moins de 10 % de CO2 en plus qu’un véhicule essence.

La voiture électrique est-elle une solution pour améliorer la qualité de l’air ?

Tout véhicule a un impact sur l'environnement, lors de sa construction comme de son usage. Le véhicule électrique consomme moins d’énergie qu’un véhicule thermique en fonctionnement car sa chaine de traction présente un excellent rendement énergétique. Malgré cela, sur l’ensemble de son cycle de vie, la consommation énergétique d’un véhicule électrique est globalement proche de celle d’un véhicule thermique, si l’on prend en compte la production de l’énergie nécessaire pour extraire les métaux qui la composent et recharger ses batteries en utilisation.

Par ailleurs, la production d’énergie pour le rechargement des batteries peut engendrer l’émission de particules fines supplémentaires, notamment dans les pays où l'électricité provient majoritairement de centrales à charbon, comme la Chine ou l’Allemagne.

En 2015, près de 50% des particules fines en suspension (PM10) émises par le trafic routier francilien viennent de l’abrasion des pneus, du revêtement routier et des freins. La seule usure des plaquettes de freins représenterait 20% de l’ensemble des particules émises par le trafic routier.

Existe-t-il des aides pour aller vers une mobilité propre ?

La Ville de Paris dispose de nombreuses aides financières, pour inciter les particuliers et les professionnels à recourir à des modes de déplacements propres.

En savoir plus sur les aides à la mobilité propre de la Ville de Paris

L’État, la Région et la Métropole du Grand Paris offrent également des aides à la mobilité propre, n’hésitez pas à consulter le site jechangemavoiture qui permet de simuler des changements de véhicules et répertorie l'ensemble des aides nationales et locales (régions, départements, métropoles), ainsi que le site de la Métropole pour connaître toutes les aides dont vous pouvez bénéficier pour lutter contre la pollution.

En savoir plus sur les aides à la mobilité propre de la Métropole du Grand Paris
Rappel
Pour pouvoir rouler dans Paris, une vignette Crit'Air est obligatoire.
Pour obtenir votre vignette "Certificat qualité de l'air" il vous suffit de vous rendre sur cette page muni du certificat d'immatriculation de votre véhicule.

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