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Les aides financières pour inciter à des mobilités propres

Mise à jour le 17/09/2019
Vélos électriques ou vélos cargos, abris vélos, taxis hybrides… La municipalité dispose de nombreuses aides financières, pour inciter les particuliers et les professionnels à recourir à des modes de déplacements propres.
Plus de vingt mesures ont été décidées au Conseil de Paris de décembre 2017, puis mises à jour en 2018. Ces dispositifs, pour les professionnels et les particuliers, complètent les aides déjà mises en place en 2015.

Pour les particuliers

Encourager la pratique du vélo ou l'utilisation de 2-roues électriques

Mesures #1, #2, #3 et #4

Modèles de véhicules éligibles à l’aide :
  • Vélos à assistance électrique neufs
  • Vélos cargos avec ou sans assistance électrique neufs
  • Dispositifs permettant de transformer un vélo sans assistance électrique en vélo avec assistance
  • Deux-roues électriques de faible motorisation neufs
Un vélo cargo est un cycle avec deux ou trois roues équipé d’un plateau ou d’une caisse à l’avant ou à l’arrière.
Le terme « vélo à assistance électrique » s’entend selon la réglementation en vigueur au sens de sa définition de la directive européenne N°2002/24/CE du 18 mars 2002 de la norme EN 14764 ou EN 15194 : cycle à pédalage assisté, équipé d’un moteur auxiliaire électrique d’une puissance nominale continue maximale de 0,25 kilowatt dont l’alimentation est réduite progressivement et finalement interrompue lorsque le véhicule atteint une vitesse de 25 km/h, ou plus tôt, si le cycliste arrête de pédaler ».
Compte tenu de la diversité des modèles présents sur le marché, le certificat d’homologation correspondant sera exigé pour les vélos à assistance électrique et pour les dispositifs permettant de transformer un vélo sans assistance électrique en vélo avec assistance.
Les deux-roues motorisés concernés par cette mesure sont les deux-roues électriques de catégories L1e et L2e (limité à 45 km/h) et définies dans le code de la route, dont la puissance du moteur est supérieure ou égale à 2 kW.
Les véhicules disposant de batteries au plomb ne sont pas éligibles au dispositif.
Montant de l’aide : la Ville de Paris, après respect par le demandeur des obligations fixées à l’article 5, verse au demandeur une aide fixée à 33 % du prix d’achat hors taxe plafonnée à :
- 400 € pour :
  • Un vélo à assistance électrique neuf
  • Un dispositif neuf permettant de transformer un vélo sans assistance électrique en vélo à assistance
  • Un deux-roues motorisé électrique neuf de faible motorisation
- 600 € pour un vélo cargo avec ou sans assistance électrique neuf
Le virement effectué porte la mention « DRFIP ». Merci de vérifier votre relevé bancaire en cas de doute sur le versement effectif de la subvention allouée.
Personnes éligibles à l’aide : toute personne physique résidant à Paris. Les associations ne sont pas éligibles. Le bénéficiaire ne peut être une personne morale.
À savoir
Depuis le 1er octobre 2018, l’instruction des aides financières sur la mobilité évolue. Seules les demandes formulées par téléservice via « Mon Paris » (ex « Mon compte ») depuis paris.fr seront instruites. Les dossiers papiers portant une date égale ou postérieure au 1er octobre seront retournés aux usagers. Il leur sera proposé de déposer une nouvelle demande par voie dématérialisée.

Encourager l’abandon d’un véhicule personnel pour des solutions alternatives de mobilité pour les particuliers

Mesure #5

En échange de l’abandon d’un véhicule personnel, un bouquet de mobilités plafonné à 600 € est proposé (Navigo, Vélib’…), une fois par personne.
Conditions : renoncer à une voiture diesel ou essence avec vignette Crit'Air 4 et antérieur. Cumul maximum possible de trois aides parmi celles-ci :
  • une prise en charge du Pass Navigo annuel plafonnée à 400 €
  • une aide de 400 € pour l’achat d’un vélo avec ou sans assistance électrique
  • une aide de 600 € pour l’achat d’un vélo cargo avec ou sans assistance électrique
  • une prise en charge de l'abonnement annuel Vélib'

Encourager les primo-conducteurs à utiliser des services de mobilité alternatifs

Mesure #6

Il est proposé aux conducteurs parisiens venant d’obtenir leur permis de conduire de bénéficier a posteriori d’un remboursement de l’abonnement annuel au service Vélib', une fois par personne.
Les aides de la Métropole du Grand Paris

La Métropole du Grand Paris offre des aides à la mobilité propre. Vous pouvez bénéficier d’une aide allant jusqu'à 6.000€ pour l'achat d'un véhicule neuf ou d'occasion, électrique, hydrogène, hybride rechargeable, hybride non rechargeable ou GNV.
N’hésitez pas à consulter le site de la Métropole pour connaître toutes les aides auxquelles vous pouvez prétendre!

Pour l'habitat collectif

Aides destinées aux syndics et bailleurs sociaux assurant la gestion d’immeubles parisiens.

Mesure #7

Une aide de 50 % du montant des travaux jusqu’à 2 000 € HT pour l’installation d’abris vélos sécurisés (Syndics et bailleurs sociaux).

Mesures #8 et #9

  • Une aide pour un pré-équipement électrique de 50% du montant HT des travaux (4000€ maximum) est octroyée aux syndics et bailleurs sociaux désirant installer une borne de recharge ou bien rénover une colonne montante pour véhicules électriques ou hybrides dans leur parking.
  • Une aide de 50 % du montant des travaux (500 € par point de charge, 4 points de recharge maximum) est octroyée aux syndics et bailleurs sociaux désirant installer des bornes de recharge partagées, à l’usage des résidents ou des visiteurs.

Pour les petites entreprises

Encourager les professionnels à s'équiper de cycles ou de 2-roues motorisés électriques

Aides destinées aux auto-entrepreneurs, TPE et PME jusqu’à 50 salariés de Paris et de Petite Couronne pour certaines aides.

Mesure #10

Professionnels : jusqu’à 400 € pour l’achat ou la location d’un vélo à assistance électrique.

Mesure #11

Professionnels : jusqu’à 1 200 € pour l’achat ou la location d’un vélo cargo ou d'un triporteur à assistance électrique ou non.

Mesure #12

Professionnels : jusqu’à 400 € pour un dispositif d’assistance électrique permettant de transformer un vélo en vélo à assistance électrique.

Mesure #13

Professionnels : jusqu’à 400 € pour l’achat ou la location d’un deux-roues motorisé électrique, avec un maximum de 33 % du prix.

Mesure #14

Professionnels : jusqu’à 2 000 € (50 % du prix maximum) pour l’installation d’un espace pour la recharge de batteries de deux-roues électriques.

Encourager l'achat ou location de véhicules utilitaires propres

Aides destinées aux auto-entrepreneurs, TPE et PME jusqu’à 50 salariés de Paris, du 92, 93 et 94.

Mesure #15

Professionnels : jusqu’à 1 000 € pour un micro-utilitaire de transport de marchandises inférieur à 1 tonne, électrique, hydrogène ou GNV.

Mesure #16

Professionnels : jusqu’à 6 000 € pour un véhicule utilitaire léger électrique, hydrogène ou GNV inférieur à 3,5 tonnes.

Mesure #17

Professionnels : jusqu’à 9 000 € pour un poids lourd électrique, hydrogène ou GNV supérieur à 3,5 tonnes.

Encourager les livraisons plus propres et silencieuses

Mesures #18 et #19

Professionnels : une aide pour les professionnels souhaitant s'équiper de véhicules utilitaires électrique, hydrogène ou GNV insonorisés :
  • 20% du prix HT plafonné à 2 000 € pour un véhicule utilitaire léger neuf électrique, hydrogène ou GNV dont le poids total autorisé en charge est strictement inférieur à 3,5 tonnes;
  • 20% du prix HT plafonné à 6 000 € pour un poids lourd neuf électrique, hydrogène ou GNV dont le poids total autorisé en charge est strictement supérieur à 3,5 tonnes.

Mesure #20

Professionnels : une aide pour encourager les professionnels parisiens à effectuer des travaux permettant des livraisons les plus silencieuses possibles, avec une subvention pour les différentes actions nécessaires (audit, travaux, certification) à l’insonorisation des locaux à hauteur de 50% du montant HT, plafonné à 4 000 €.
Le local doit être un site de livraison finale (magasin, hôtel, restaurant…) et les travaux peuvent concerner différents types d’aménagements tels que sas, porte anti-bruit, revêtement de sol.
Cette aide est destinée aux entreprises ayant leurs locaux dans Paris.

Pour les moteurs des bateaux

Encourager la dépollution des moteurs de bateaux

Aides destinées aux entreprises franciliennes réalisant du transport de passagers sur le bief de la Seine, sur le canal Saint-Martin, sur le canal de l’Ourcq et sur le canal Saint-Denis.

Mesure #21

Professionnels : une aide permettant l'acquisition d’un moteur à énergie alternative, 33% du prix hors taxes plafonné à 9 000 €.

Mesures #22

Professionnels : une aide permettant l'acquisition d’un système de dépollution permettant de réduire les émissions de polluants, 33% du prix hors taxes plafonné à 9 000 €.
Aides destinées aux entreprises réalisant du transport de marchandises ayant une activité à Paris.

Mesure #23

Professionnels : une aide permettant l'acquisition d’un moteur à énergie alternative, 33% du prix hors taxes plafonné à 9 000 € par moteur.

Mesures #24

Professionnels : une aide permettant l'acquisition d’un système de dépollution permettant de réduire les émissions de polluants, 33% du prix hors taxes plafonné à 9 000 €.

Acquisition ou location d’autocars électriques, hydrogène ou GNV

Aides destinées aux entreprises franciliennes comptant jusqu’à 150 salariés ayant une activité correspondant aux codes APE 4939A et 4939B.

Mesure #25

Professionnels : Aide à l’achat ou la location d’un autocar à motorisation électrique, hydrogène ou GNV, d’un montant de 9.000€.

Pour les professionnels du transport

Acquisition ou location de véhicules électriques pour les auto-écoles

Mesure #26

Auto-écoles : Aide à l’achat d’un véhicule électrique ou GNV à double commande à destination des auto-écoles jusqu'à 50 salariés enregistrées à Paris, jusqu’à 6 000 €.

Encourager les taxis plus propres

Aider les détenteurs de licences de taxi parisien souhaitant s'équiper d'un taxi hybride rechargeable.

Mesure #27

Taxis : Une aide d’un montant forfaitaire de :
  • 4 000 € pour l'acquisition d'un véhicule hybride rechargeable essence neuf.
  • 2 000 € pour l'acquisition d'un véhicule hybride rechargeable essence d'occasion.

Mesure #28

Taxis : Une aide d’un montant forfaitaire de :
  • 6 000 € pour un véhicule électrique ou hydrogène neuf.
  • 3 000 € pour un véhicule électrique ou hydrogène d’occasion.

Mesure #29

Taxis : Une aide de 50 % du montant des travaux (4 000 € HT maximum) est octroyée aux copropriétés dans lesquelles les chauffeurs de taxi non parisiens stationnent leur taxi pour l’installation d’un pré-équipement électrique pouvant permettre l’installation d’une borne de recharge ou d'une colonne montante pour véhicules électriques ou hybrides dans leur parking.
Cette aide est également octroyée dans le cadre des aides destinées aux copropriétés.
Les aides de la Métropole du Grand Paris

La Métropole du Grand Paris offre également des aides à la mobilité propre, n’hésitez pas à consulter le site de la Métropole pour connaître toutes les aides dont vous pouvez bénéficier pour lutter contre la pollution.

Accès au bornes de recharge Belib'

Aides destinées aux détenteurs de licences de taxi parisien.

Mesure #30

Taxis : Les chauffeurs parisiens pourront accéder gratuitement aux bornes de recharge Belib' parisiennes, valable 1 an à partir de l’inscription au service Belib', avec une limite de 200 recharges d’au plus une heure chacune, sur 365 jours consécutifs.

Subvention pour les vélos à assistance électrique et les 2 roues motorisés électriques

Qui peut bénéficier de la subvention ?


Particuliers :
Tout particulier résidant à Paris (dans la limite d’un véhicule par personne).

Professionnels :
Réservé aux entreprises enregistrées à Paris. Toutes les catégories de professionnels sont éligibles.
Aide destinée aux auto-entrepreneurs, aux très petites entreprises, aux petites et moyennes entreprises comptant au plus 50 salariés, excepté les entreprises réalisant du transport de personnes.
Ces conditions s’appliquent aussi pour l’achat d’un vélo cargo ou triporteur à assistance électrique ou non et à l’installation d’un dispositif d’assistance électrique.

Pour bénéficier de la subvention, dois-je acheter mon véhicule à Paris ?


S'il n'est pas tenu d'acheter son véhicule à Paris, l'acquéreur doit en revanche résider à Paris ou y être enregistré s'il est profdfessionnel.
L'achat du vélo électrique peut être effectué dans un autre pays. Néanmoins, il est indispensable de fournir une facture établie aux nom et prénom du demandeur, préciser la marque et le modèle du vélo, ainsi que le certificat d'homologation aux normes françaises R30-020 ou aux normes européennes EN 14 764 ou EN 15194.

Est-il possible de bénéficier de cette subvention lorsqu'on achète un véhicule d'occasion ?


La délibération du Conseil de Paris portant création de la subvention d'aide à l'achat d'un vélo à assistance électrique porte sur l'achat d'un vélo neuf.

Est-ce que cette aide permet l'achat d'une trottinette électrique ?


Seules les trottinettes homologuées sur route et immatriculées comme cyclomoteur électrique (catégorie L1e ou L2e) ouvrent droit à la subvention pour l'achat d'un 2-roues électrique.

Je ne réside pas à Paris intra-muros, puis-je bénéficier de la subvention ?


La subvention VAE ou 2RM électrique, votée par le Conseil municipal de Paris, n'est accordée qu'aux particuliers domiciliés à Paris ou aux entreprises (auto-entrepreneurs, TPE, PME) enregistrés à Paris.

Cette disposition s'applique-t-elle pour un auto-entrepreneur ?


La subvention d’aide à l’achat d’un cyclomoteur électrique s’adresse aux auto-entrepreneurs, aux TPE, PME comptant au plus 50 salariés, excepté les entreprises réalisant du transport de personnes.

À la suite du vol de mon vélo à assistance électrique, ai-je le droit de redemander une subvention à mon nom ?


La Direction des Affaires Juridiques a considéré qu’il fallait interdire une telle démarche afin de ne pas encourager une déviance du dispositif, à défaut de ne pas pouvoir s’assurer de la bonne foi du bénéficiaire.

En revanche en cas de contrôle par l’administration sur l’utilisation du vélo à assistance électrique subventionné, l’attestation de vol évitera d’avoir à rendre à la Ville la subvention, comme cela est précisé dans l’attestation sur l’honneur que l’internaute a dû signer.

J’ai transmis ma demande de subvention pour mon vélo à assistance électrique et je n’ai toujours pas reçu de réponse


Lors de l’instruction de votre demande, vous recevez un ou plusieurs mails si les pièces fournies sont irrecevables. Vous devez alors retourner dans le télé-service à partir du lien reçu afin de supprimer les pièces concernées avant de les remplacer par des documents conformes.
Une fois votre dossier instruit, vous recevez un mail comportant la décision (accord ou rejet).
Le virement effectué sur votre compte bancaire porte la mention « DRFIP » pour Direction Régionale des Finances Publiques, comptable public qui paye au nom de la Ville de Paris.

Je suis hébergé, comment bénéficier de la subvention ?


Pour justifier de votre domiciliation parisienne, vous devez joindre à votre demande de subvention :

- Un certificat d'hébergement de la personne qui vous héberge ;
- La copie de la taxe d'habitation ou de la quittance de loyer ou de la facture d'électricité de votre hébergeant établie à l'adresse parisienne ;
- Une copie de justificatif du domicile du demandeur établie à ses nom, prénom et domicile parisien (dernier avis d'imposition, facture téléphonique …).

La norme EN 15194 est-elle indispensable pour obtenir la subvention ? La norme EN 14764 suffit-elle ?


Le vélo à assistance électrique doit répondre aux normes de sécurités exigées pour tous les vélos (norme française R030-20 ou norme européenne EN 14764 datant de 2006). La norme EN 15194 plus récente date de 2009 et n'est pas exigée pour bénéficier de la subvention : elle est utilisée pour les vélos à assistance électrique créés depuis sa mise en vigueur.

Un couple peut-il bénéficier de la subvention ?


Un particulier peut bénéficier d’une subvention pour l’achat d’un seul vélo à assistance ou 2-roues motorisé électrique sur présentation d’une facture établie à ses nom et prénom.

Pour un couple, il est alors nécessaire que les deux personnes déposent chacune un dossier à leur nom. Ce dossier devra comporter :
- soit une facture portant sur un seul vélo et mentionnant les nom et prénom du demandeur ;
- soit une facture portant sur les deux vélos mais établie aux nom et prénom des deux personnes composant le couple.

La subvention s'applique-t-elle aux gyropodes ?


Le gyropode est un accessoire piéton qui ne rentre ni dans la catégorie des cyclomoteurs électriques ni dans celle des vélos à assistance électrique. En conséquence, il n’ouvre pas droit à l’attribution de la subvention pour l’achat d’un vélo à assistance électrique ou d’un cyclomoteur électrique.

L'achat du vélo à assistance électrique a été fait en dehors de Paris (mais j'habite Paris), la subvention est-elle valable ?


La délibération du Conseil de Paris portant création de la subvention d'aide à l'achat d'un vélo à assistance électrique, n'impose pas d'acheter ce dernier sur Paris.

Je ne parviens pas à transmettre les pièces complémentaires qui m’ont été demandées. Puis-je les envoyer autrement ?


Vous devez impérativement transmettre les pièces via le téléservice dédié. En effet, les pièces permettant de vous accorder la subvention doivent pouvoir être contrôlées dans le cadre de la protection des données personnelles et de lutte contre la fraude.
Afin de modifier la ou les pièces jointes qui ont été rejetées, vous devez retourner dans le télé-service dédié à partir du lien contenu dans le mail que vous avez reçu, intitulé « Demande de Pièces complémentaires ».
Ceci vous positionnera directement dans la rubrique correspondante. Vous devrez supprimer la ou les pièces précédemment transmises avant de télécharger les documents conformes et de valider ce nouvel envoi.
Si vous ne disposez plus de ce lien, il nous est impossible de vous le fournir à nouveau. Vous devez donc déposer une nouvelle demande complète, avec les documents conformes, dans le téléservice disponible en suivant ce lien

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