Ville de Paris

Évènement

Le Tribunal de Commerce de Paris

Du lundi 23 janvier au lundi 27 mars 2023
Partez à la découverte du Tribunal de Commerce sur l’île de la Cité. Au travers de cette visite vous découvrirez le coeur judiciaire historique de la capitale.
L’Ile de la Cité est depuis l’époque médiévale, le centre de la justice à Paris. Depuis mai 2018, la nouvelle cité judiciaire ayant été construite au Batignolles, le Tribunal de Grande Instance (TGI) siégeant pour la majorité des affaires judiciaires ne se trouve plus dans le Palais de l’Ile de la Cité, cependant l’ensemble des juridictions les plus prestigieuses, Cour d’Assise, Cour de Cassation ainsi que le Tribunal de Commerce y sont encore présentes.
Votre Guide-Conférencier vous fera découvrir un des lieux les plus impressionnant et les moins connus de la capitale.
Dans ce décor typiquement Second Empire vous pénétrerez dans la grande Chambre du Conseil, dans laquelle a lieu les audiences à huis clos. Au-dessus de la cheminée vous pourrez découvrir une magnifique tapisserie des Gobelins symbolisant la justice et ses différents attributs. La visite se poursuivra par la découverte de la grande salle d’audience, d’une dimension remarquable.
En plus de l’histoire et de la découverte de ce Tribunal, la fonction de cette juridiction commerciale et ses champs de compétences seront abordés. La visite développera d’abord l’organisation générale de la justice en France avant de se pencher sur le fonctionnement de cette juridiction. Dans quelle contexte cette juridiction est-elle saisie ? Quelle sont les différentes procédures collectives qui peuvent être déclenchées lors d’une difficulté liée à une entreprise ? etc…
Votre Conférencier vous détaillera clairement les différentes possibilités que le Tribunal de Commerce a en sa possession pour permettre la sauvegarde de l’entreprise et le règlement de ses dettes vis-à-vis de ses créanciers. De nombreuses professions étant liées à cette juridiction vous seront présentées. Qu’est-ce qu’un commissaire priseur ou un mandataire judiciaire et quelle est sa fonction précise ?
Enfin pour clôturer cette visite, vous aurez la possibilité d’assister avec votre guide à une audience du Tribunal de Commerce en direct, sous réserve qu’une audience se tienne lors du déroulé de la visite.
Information : Pour des raisons de transparence, nous vous informons que des travaux de rénovation de la coupole et de l’escalier central du Tribunal sont en cours
Mise à jour le 30/11/2022

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