Concertations et enquêtes publiques

Retrouvez ici toutes les concertations et enquêtes publiques modifiant le Plan local d'urbanisme (PLU) parisien.

Modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

L’enquête publique de présentation du projet de modification du PLU s’est déroulée du 9 juin au 10 juillet 2015. Le dossier soumis à enquête ainsi qu’un registre d’observations ont été déposés pendant la durée de l’enquête dans les vingt mairies d’arrondissement de Paris, où ils ont été tenus à la disposition du public.

La commission d’enquête, à l’unanimité, a donné un avis favorable au projet de modification du PLU de Paris, assorti de neuf recommandations et d’une réserve.

Consulter le rapport de la commission d’enquête (1ère partie) (format PDF : 3,08 Mo)

Consulter le rapport de la commission d’enquête (2ème partie) (format PDF : 8,62 Mo)

Consulter le rapport de la commission d’enquête (3ème partie) (format PDF : 10,8 Mo)

Consulter les avis et conclusions de la commission d’enquête (format PDF : 767 Ko)

Consulter les pièces jointes (format PDF : 2,64 Mo)

A noter : Le rapport et les conclusions de la commission d’enquête ont été mis à la disposition du public et consultables durant un an, aux heures et jours d’ouverture des bureaux, dans les vingt mairies d’arrondissement, à la Préfecture de Paris, D.R.I.E.A. - UTEA 75, 5 rue Leblanc, Paris 15ème et à la Mairie de Paris, Direction de l’Urbanisme, Pôle Accueil et Service à l’Usager (P.A.S.U.), 6 promenade Claude Lévi-Strauss, Paris 13ème.

Aménagement des berges de Seine

La commission d’enquête publique sur le projet d'aménagement des berges rive droite a émis, dans ses conclusions, un avis défavorable qui repose sur quatre principaux axes: le périmètre de l’enquête publique, les conséquences pour la circulation dans les villes limitrophes de Paris, l’impact sur l’économie locale et l’environnement.

Consulter le rapport (format PDF : 11Mo)

A noter : Le rapport et les conclusions motivées de la commission d'enquête sont tenus à la disposition du public et consultables durant un an, aux heures et jours d’ouverture des bureaux, dans les mairies des 1er, 4ème, 7ème et 12ème arrondissements, à la Préfecture de Paris, D.R.I.E.A. - UTEA - Utilités Publiques et Equilibres Territoriaux, 5 rue Leblanc, Paris 15ème et  à la Mairie de Paris, Direction de l’Urbanisme, Pôle Accueil et Service à l’Usager (P.A.S.U.), Espace Consultation (1er étage), 6 promenade Claude Lévi-Strauss, Paris 13ème.

Après une large concertation en juin et juillet 2015 sur la liaison Bastille Tour Eiffel (1er, 4e, 7e et 12e arrondissements), le projet d'aménagement des berges rive droite a continué avec une enquête publique qui s'est déroulée du 8 juin au 8 juillet 2016 dans les mairies des 1er, 4ème, 7ème et 12ème arrondissements de Paris.

Le dossier d’enquête a été déposé dans les mairies des 1er, 4ème, 7ème et 12ème d’arrondissements et mis à la disposition du public, lequel a pu en prendre connaissance et consigner ses observations sur les registres déposés à cet effet les lundis, mardis, mercredis et vendredis de 8 heures 30 à 17 heures, les jeudis de 8 heures 30 à 19 heures 30.

Télécharger l'avis d'enquête publique (format PDF : 149 Ko)

- Points de concertations

du 24 juin 2015 au 31 juillet 2015 : Mairies des 1er, 4ème, 7ème et 12ème arrondissements, Lundi, mardi, mercredi et vendredi de 8h30 à 17h00, Jeudi de 8h30 à 19h30 / fermeture à 17h00 à partir du 23 juillet 2015

- Exposition

du 24 juin au 31 juillet 2015, Point « Paris rendez-vous » de l’Hôtel de Ville, (29, rue de Rivoli – Paris 4ème) métro : Hôtel de Ville, du lundi au samedi de 10h à 19h (fermé dimanche et jours fériés)

- Exposition itinérante

Port de Solferino - Point info - Paris 7eme - du 24 juin au 17 juillet 2015, Paris-Plages - Paris 4ème - du 20 juillet au 31 juillet 2015

- Marche exploratoire

dimanche 5 juillet 2015 – heure de départ 10h, Point de RDV : Jardin du port de l’Arsenal – angle Boulevard de la Bastille/ rue Biscornet – Paris 12ème

- Concertation en ligne

Sur le site "Madame la Maire j’ai une idée" du 22 juin 2015 au 31 juillet 2015

Piétonnisation des Berges rive droite : en savoir plus

Retrouvez ci-dessous les différents comptes rendus des réunions publiques qui se sont déroulées pendant la phase de concertation :

Site Michelin (7e)

Une enquête publique préalable à la délivrance du permis de construire concernant le projet de requalification du site Michelin situé 46-50 avenue de Breteuil et 3-7 villa de Ségur à Paris 7e a été organisée du 29 juin au 31 juillet 2015.

Le commissaire enquêteur a rendu son rapport et ses conclusions le 18 septembre 2015. L’avis est favorable assorti de seize recommandations.

Consulter le rapport du commissaire enquêteur (format pdf : 5,27 Mo)

Consulter les conclusions du commissaire enquêteur (format pdf : 165 Ko)

A noter : Le rapport et les conclusions motivées du commissaire enquêteur ont été mis à la disposition du public et consultables durant un an, aux heures et jours d’ouverture des bureaux à la Mairie du 7ème arrondissement, 116 rue de Grenelle, Paris 7ème, à la Préfecture de Paris, D.R.I.E.A. - UTEA 75 - UT3, 5 rue Leblanc, Paris 15ème, à la Mairie de Paris, Direction de l’Urbanisme, Pôle Accueil et Service à l’Usager (P.A.S.U.), Espace Consultation (1er étage), 6 promenade Claude Lévi-Strauss, Paris 13ème.

Référence du dossier de demande de permis de construire déposé à Paris :

Demande de permis de construire PC 075 107 14 v 0035 déposée le 16 juillet 2014 par la SAS COVEA IMMOBILIER représentée par M. LECALLO Loïc.

10e - 18e - 19e - Paris Nord Est

La concertation sur le secteur Orgues de Flandre (19e) :

2017 : la concertation est lancée :

Téléchargez les panneaux d'information (format PDF : 6,61 Mo)

Les rendez-vous de l'équipe projet :

Venez échanger avec l'équipe projet le mercredi 5 juillet 2017 à 18h00 sur l’allée des Orgues de Flandre à côté de la piscine Mathis.

L'équipe projet viendra à votre rencontre sur le terrain les lundi 26 juin matin, mercredi 28 juin après-midi, vendredi 30 juin après-midi, lundi 3 juillet matin, vendredi 7 juillet après-midi, lundi 10 juillet matin et mercredi 12 juillet après-midi.

Téléchargez l'affiche des évènements (format PDF : 2,68 Mo)

Plus d'informations sur le secteur Orgues de Flandre

La concertation du projet d'aménagement Hébert :

2017 : la concertation est engagée

Les objectifs poursuivis et les modalités de concertation préalable relatifs au projet d'aménagement Hébert ont été définis par l'arrêté du 21 décembre 2016.

Téléchargez l'arrêté (format PDF : 417 Ko)

Les rendez-vous de la concertation :

-réunion publique le mardi 10 janvier 2017 à 19h00 à la mairie du 18ème arrondissement, 1, place Jules Joffrin 75018 Paris

Téléchargez le compte rendu (format PDF : 4,95 Mo)

-marche exploratoire le samedi 21 janvier 2017 à 11h00 ; rendez-vous à la sortie de la station de métro Marx Dormoy ; présence à confirmer à l’adresse suivante : projethebert@espacesferroviaires.fr

Téléchargez le compte rendu (format PDF : 4,46 Mo)

Téléchargez l’invitation (format PDF : 1,05 Mo)

Pour plus d’informations www.espacesferroviaires.fr

La concertation sur Chapelle Charbon :

2017 : le futur projet urbain

Une réunion de concertation est organisée le mercredi 12 juillet 2017 à 19h00 à la Mairie du 18ème arrondissement, 1, place Jules Joffrin 75018 Paris

Postez vos propositions, commentaires, photos sur la plateforme paris-nord-est.imaginons.paris,

Ecrivez-nous à : concertationparisnordest@imaginons.paris

Télécharger l'invitation (format PDF : 2,51 Mo)

* Ateliers :

- le lundi 10 octobre 2016 à 19h00, un atelier sur le thème Parc Chapelle Charbon : son identité et son accessibilité à l'école élémentaire 33-35, rue de l'Evangile 75018 Paris.

- le jeudi 3 novembre 2016 à 19h00, un atelier sur le thème Parc Chapelle Charbon : ses usages et ses ambiances à l'école élémentaire 33-35, rue de l'Evangile 75018 Paris.

Télécharger l'invitation (format PDF : 607 Ko)

Télécharger le compte rendu (format PDF : 2 Mo)

* Réunion publique : Jeudi 7 juillet 2016 à 19h30, Mairie du 18ème arrondissement, 1, place Jules Joffrin 75018 Paris.

Télécharger l’invitation ( format PDF : 1 10 Mo)

Télécharger le diaporama présenté lors de la réunion publique (format PDF : 7 Mo)

Télécharger le compte-rendu (format PDF : 1,16 Mo)

* Les permanences sur Chapelle Charbon : L'équipe de la concertation est venue répondre à vos questions et recueillir vos idées sur le futur parc de Paris Nord-Est. Dans le cadre de la concertation sur le projet Chapelle Charbon, trois permanences en plein air ont été organisées dans le quartier de La Chapelle les mercredis 13, 20 et 27 juillet, de 16h à 19h. Elles se sont déroulées rue Tristan Tzara, autour du square Rachmaninov, situé à proximité du site.

* Visites de parcs samedi 23 juillet 2016 : Vous êtes venus nombreux profiter des beaux jours de l'été dans les deux parcs aménagés récemment, Martin Luther-King, à Paris, et le grand parc des Docks, à Saint-Ouen (93400). La Ville de Paris a organisé une journée de visites commentées dans deux parcs références de la Métropole le samedi 23 juillet. Le rendez-vous a été fixé à 10h30, à l'entrée du parc Martin Luther-King, rue Cardinet, Paris 17e. A 12h, les participants ont été invités à se rendre au parc des Docks de Saint-Ouen pour visiter l'opération.

* Visite de parc samedi 3 septembre 2016 : Pour alimenter la réflexion sur le futur parc du Nord parisien, la Ville de Paris vous a invité à un diagnostic en marchant des Jardins d'Eole et du site Chapelle Charbon dans le 18ème arrondissement le samedi 3 septembre. Le rendez-vous a été fixé à 10h30, à l'angle de la rue d'Aubervilliers et de la rue du Département, entrée sud des Jardins d'Eole, Paris 18e.

* Jeu "Dessinez le prochain parc de Paris" : A l’occasion de la concertation qui se déroule sur ce projet, la Mairie de Paris a mis à disposition des parisiens et des usagers de Paris, une application accessible du 1er aout au 30 septembre sur le site paris-nord-est.imaginons.paris, permettant de dessiner le prochain parc de Paris. Conçu comme un jeu et simple d’utilisation, chacun a pu créer, en quelques clics, son parc idéal.

* Postez vos propositions, commentaires, photos , retrouvez nos lieux de permanences d’information chaque mercredi de 12h00 à 19h00 sur la plateforme participative dédiée : paris-nord-est.imaginons.paris ou écrivez à l’adresse mail : concertation@parisnordest.fr

Télécharger l'affiche des évènements de juillet à septembre 2016 (format PDF : 8,64 Mo)

* Modalités de concertation : elles ont été définies selon la délibération 2016 DU 138 votée au conseil de Paris les 13, 14 et 15 juin 2016.

Télécharger l'exposé des motifs (format PDF : 200 Ko)

Télécharger la délibération (format PDF : 130 Ko)

Visualiser le périmètre d'opération (format PDF : 164 Ko)


La concertation sur Gare des mines-fillettes :

Vue aérienne du secteur Gare des Mines-Fillettes

Atelier sur les propositions de l'architecte urbaniste en charge de l'étude urbaine : - Mardi 31 mai 2016 de 19h à 21h. École élémentaire Charles Hermite, 4 rue Charles Hermite, 75018 Paris. Un atelier dédié aux formes urbaines.

Télécharger l'invitation (format PDF : 249 Ko)

Télécharger le document présenté lors de l'atelier (format PDF : 6,95 Mo)

Télécharger le compte rendu (format PDF : 1,47 Mo)

Marche exploratoire et atelier sur la thématique des espaces publics : - Samedi 12 mars 2016 à partir de 10 heures. Rendez-vous à la Maison des projets Paris Nord-Est, 40 boulevard Ney, 75018 Paris. Une marche pour situer les espaces publics dans le projet futur. - Jeudi 17 mars 2016 de 19h00 à 21h00. École élémentaire Charles Hermite, 4 rue Charles Hermite, 75018 Paris. Un atelier pour co-produire les espaces publics dans le projet futur.

Télécharger l'invitation (format PDF: 2,39 Mo)

Télécharger le compte rendu de la marche et de l'atelier (format PDF : 1,59 Mo)

Informez vous et participez à la concertation sur la plateforme participative dédiée : paris-nord-est.imaginons.paris

Bercy-Charenton (12e)

Rapport et conclusions d'enquête

Une enquête publique qui portait à la fois sur l’intérêt général du projet de zone d’aménagement concerté sur ce secteur du 12ème arrondissement et la mise en compatibilité du PLU qui en est la conséquence a été organisée du 15 novembre au 16 décembre 2016.

La commission d'enquête a rendu son rapport et ses conclusions le 9 juin 2017. L’avis est favorable assorti de trois réserves et quatre recommandations.


A noter : Le rapport et les conclusions motivées de la commission d'enquête sont mis à la disposition du public et consultables durant un an à la Mairie du 12ème arrondissement, 130, avenue Daumesnil, 75012 Paris et à la Mairie de Paris, Direction de l’Urbanisme, Pôle Accueil et Service à l’Usager (P.A.S.U.), Espace Consultation (1er étage), 6 promenade Claude Lévi-Strauss, 75013 Paris .

Par arrêté municipal en date du 25 octobre 2016, une enquête publique a été ouverte à la Mairie du 12ème arrondissement - 130, avenue Daumesnil – 75570 PARIS CEDEX 12.

L’enquête a pour objet la déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du PLU relative au projet de création d’une zone d’aménagement concerté (ZAC) sur le secteur de Bercy-Charenton et porte à la fois sur l’intérêt général du projet de zone d’aménagement concerté sur le secteur Bercy-Charenton (12ème) et la mise en compatibilité du PLU qui en est la conséquence.

Le dossier d'enquête

Déposé en mairie du 12ème arrondissement, le dossier d'enquête a été mis à la disposition du public qui a pu en prendre connaissance et consigner ses observations sur les registres déposés à cet effet.

Le dossier d’enquête comporte notamment une étude d’impact sur le projet de zone d’aménagement concerté et d’une évaluation environnementale sur le projet de mise en compatibilité du PLU, qui a fait l’objet d’un avis de l’autorité administrative de l’Etat compétente en matière d’environnement sur le dossier.

Information et registre électronique : Pendant la durée de l’enquête publique, des observations et propositions ont pu également être déposées par voie électronique, sur un registre dématérialisé. Des éléments du dossier d’enquête publique, notamment l’avis de l’autorité administrative de l’Etat compétente en matière d’environnement, étaient disponibles sur un site dédié.

Une réunion d’information et d’échange avec le public

Elle a été présidée par le Président de la commission d’enquête et ses membres et s'est déroulée le 30 novembre 2016 à 19h30 – Espace Reuilly – 21, rue Hénard – 75012 Paris.

Télécharger l'invitation (format PDF : 2,44 Mo)

Télécharger l'avis d'enquête publique (format PDF : 159 Ko)

Caserne Reuilly (12e)

Située entre le boulevard Diderot, la rue de Reuilly et la rue Chaligny, la caserne de Reuilly (2 hectares) au cœur du 12ème arrondissement représente une opportunité pour y réaliser un aménagement urbain.

Dans le cadre de la mobilisation pour la construction de logements lancée par l’Etat, un protocole portant sur l'acquisition du terrain a été approuvé par le Conseil de Paris le 10 juin 2013 puis signé avec l'Etat le 9 juillet 2013.

Le maître d'ouvrage de l'opération est Paris Habitat.

Le programme prévoit notamment la création de 600 logements : des logements sociaux (50 %) dont des logements étudiants, des logements à loyer maîtrisé (20 %) et des logements locatifs libres (30 %), mais aussi des équipements publics telle une crèche de 66 berceaux, des commerces et activités en pied d’immeubles. La place d’armes sera transformée en jardin ouvert au public.

Une enquête publique préalable à la délivrance d’un permis d’aménager dans le cadre de l'aménagement global du site de la caserne de Reuilly à Paris 12e a été organisée du 21 septembre au 23 octobre 2015 à la mairie du 12e arrondissement. Une réunion d’information et d’échanges avec le public, présidée par le commissaire enquêteur titulaire, s'est tenue le 14 octobre 2015 au collège Jean-François OEBEN (12e).

Retrouvez toutes les informations sur le projet sur le site dédié de Paris Habitat.

Par arrêté municipal daté du 14 août 2015, la Maire de Paris a prescrit du 21 septembre au 23 octobre 2015, l'ouverture d’une enquête publique préalable à la délivrance du permis d’aménager (PA 075 112 14 V 0001) portant sur l’aménagement du site de la caserne de Reuilly.

Retrouver le rapport d’enquête :

première partie (format PDF : 7 Mo)

deuxième partie (format PDF : 10 Mo)

troisième partie (format PDF : 428 Ko)

Retrouver les conclusions et avis motivé du commissaire enquêteur :

Consulter les conclusions et avis motivé du commissaire enquêteur (format PDF : 3,21 Mo)

L'autorité environnementale (Direction Régionale et Interdépartementale de l'Environnement et de l'Energie d'Ile-de-France) a rendu son avis le 17 juillet 2015 sur l'étude d'impact jointe à la demande de permis de construire relatif à la division en six lots et équipements communs d'un terrain comportant des constructions à réhabiliter ou à démolir situé -34, rue de Chaligny, 20-20B rue de Reuilly, 63-75, boulevard Diderot à Paris 12ème qui s'inscrit dans un programme d'aménagement global du site de la caserne de Reuilly .

Référence du dossier :

Demande de permis d'aménager PA 075 112 14 V0001 déposée le 31 décembre 2014 par PARIS-HABITAT représenté par Mme Hélène SCHWOERER ;

Concernant : La division en six lots et équipements communs d'un terrain comportant des constructions à réhabiliter ou à démolir dans le cadre de l'aménagement global du site de la caserne de Reuilly.

■ Consulter l'avis de l'Autorité environnementale

Avis du 17 juillet 2015 sur la demande de permis de construire (format PDF : 2,8 Mo)

■ Consulter le résumé non technique de l'étude d'impact

Etude d’impact du projet d’aménagement de la Caserne de Reuilly (format PDF : 3 Mo)

Gare de Lyon - Daumesnil (12e)

Les objectifs poursuivis et les modalités de concertation préalable relatifs au projet d'aménagement Gare de Lyon - Daumesnil (12e) ont été définis par l'arrêté du 18 mai 2016.

Télécharger l'arrêté (format PDF : 158 Ko)

2017 : la concertation se poursuit.

- Mercredi 7 juin 2017 à 19h00 : restitution de l'atelier de concertation sur les jardins dans la halle principale du site "Gare de Lyon Daumesnil", 81, rue du Charolais 75012 Paris.

Inscrivez-vous à l'adresse : garedelyondaumesnil@espacesferroviaires.fr

Téléchargez l'invitation (format PDF : 2,12 Mo)

- réunion publique : jeudi 9 juin 2016 à 19h00 à la Mairie du 12e arrondissement 130, avenue Daumesnil 75012 Paris.

- marche exploratoire : samedi 11 juin 2016 à 11h00, RDV Place Henri Fresnay, devant l’entrée de la Gare de Lyon (hall 3).

- ateliers : jeudi 23 juin à 19h00 et mardi 5 juillet à 19h00, 87, rue du Charolais 75012 Paris.

Télécharger l'invitation (format PDF : 2,32 Mo)

- réunion publique : jeudi 3 novembre 2016 à 19 h 30 à la Mairie du 12e arrondissement 130, avenue Daumesnil 75012 Paris. Cette réunion publique a permis de rendre compte du travail réalisé lors des ateliers et de la suite qui en sera donnée.

Retrouvez les supports de présentation des réunions publiques ainsi que le compte rendu des ateliers sur le site dédié.

Paul Valéry : Réaménagement de la cité scolaire (12e)

Un atelier de restitution : Le mardi 6 décembre 2016 à 19h00 au centre d'animation Maurice Ravel, 6, avenue Maurice Ravel 75012 Paris, un point d'étape sur le projet. Jusqu'au samedi 10 décembre 2016, vous avez pu donner votre avis sur le registre disponible à la mairie du 12ème arrondissement et à l'adresse : registre@projetpaulvalery.fr

Télécharger l'invitation (format PDF : 8,25 Mo)

Consulter le document de présentation (format PDF : 5 Mo)

Télécharger le compte rendu (format PDF : 386 Ko)

Une exposition : Du 29 novembre au 10 décembre 2016 au centre d'animation Maurice Ravel, 6, avenue Maurice Ravel et à la Cité scolaire Paul Valéry 75012 Paris. Elle s'est déjà tenue du mercredi 17 février au jeudi 14 avril 2016, et dans ce cadre un parcours individuel autour du site vous avait été proposé.

Une réunion publique : Le mercredi 6 avril 2016 à 19h00 au Centre d'animation Maurice Ravel 6, avenue Maurice Ravel 75012 Paris.

Télécharger l'invitation (format PDF : 3,57 Mo)

Télécharger les panneaux de l'exposition (format PDF : 2,42 Mo)

Consulter le document de présentation (format PDF : 3,62 Mo)

Télécharger le compte rendu de la réunion (format PDF : 2,32 Mo)

Un atelier : Le mercredi 17 février 2016 à 19h00 pour travailler sur les espaces publics et les formes urbaines au Centre d'animation Maurice Ravel 6, avenue Maurice Ravel 75012 Paris.

Télécharger l'invitation (format PDF: 320 Ko)

Consulter le document de présentation (format PDF: 4 Mo)

Télécharger le compte rendu de la réunion (format PDF : 1,62 Mo)

Suite à la réunion publique d'information du 4 novembre 2015, une concertation au titre de l'article L 300-2 du code de l'Urbanisme s'est engagée dont les modalités sont déterminées par un arrêté du 23 décembre 2015 : panneaux d'exposition et registre en mairie, registre électronique et page dédiée à la concertation sur le projet d'aménagement Paul Valery de Paris.fr.

Télécharger l'arrêté du 23 décembre 2015

ZAC Porte de Vincennes (12e/20e)

La Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de la Porte de Vincennes (12e/20e) a été créée par délibération du Conseil de Paris des 12 et 13 novembre 2013 . Le projet d’aménagement de la ZAC a été approuvé par délibération des 28, 29 et 30 septembre 2015 et prévoit la mise en œuvre de programmes dédiés aux bureaux et activités tertiaires, aux commerces, artisanats et services, à des équipements publics, à des logements et au réaménagement des espaces de voirie et espaces verts. Certaines des futures constructions seront implantées sur des emprises relevant actuellement du domaine public routier de la Ville de Paris, emprises qu’il convient préalablement de déclasser après enquête publique .

En savoir plus sur le projet d'aménagement : Porte de Vincennes (12e/20e)

Porte de Vincennes

Rapport et conclusions d'enquête

Une enquête publique concernant le projet de déclassement du domaine public routier communal d'emprises situées boulevard Carnot, avenue Courteline et voie DA/12 et de parties de la rue Jeanne Jugan, de la rue Bernard Lecache, de la voie DC/12, de la voie EK/20, de la rue Albert Willemetz et de la voie ED/20, dans la ZAC de la Porte de Vincennes à Paris 12e et 20e a été organisée du 10 au 24 mai 2017.

Le commissaire enquêteur a rendu son rapport et ses conclusions le 21 juin 2017. L’avis est favorable assorti d'une recommandation.

Consulter le rapport du commissaire enquêteur (format PDF : 658 Ko)

Consulter les conclusions du commissaire enquêteur (format PDF : 60 Ko)

A noter : Le rapport et les conclusions motivées du commissaire enquêteur ont été mis à la disposition du public et consultables durant un an, aux heures et jours d’ouverture des bureaux à la Mairie du 12ème arrondissement, 130, avenue Daumesnil, 75012 Paris et  à la Mairie du 20ème arrondissement, 6, place Gambetta, 75020 Paris, à la Mairie de Paris, Direction de l’Urbanisme, Pôle Accueil et Service à l’Usager (P.A.S.U.), Espace Consultation (1er étage), 6 promenade Claude Lévi-Strauss, 75013 Paris.

Par arrêté municipal en date du 16 mars 2017, une enquête publique a été ouverte à la mairie du 12ème arrondissement - 130, avenue Daumesnil – 75012 Paris et à la mairie du 20ème arrondissement - 6, place Gambetta - 75020 Paris.

Télécharger l'arrêté (format PDF : 90 Ko)

L’enquête porte sur le projet de déclassement du domaine public routier communal d'emprises situées boulevard Carnot, avenue Courteline et voie DA/12 et de parties de la rue Jeanne Jugan, de la rue Bernard Lecache, de la voie DC/12, de la voie EK/20, de la rue Albert Willemetz et de la voie ED/20, dans la ZAC de la Porte de Vincennes à Paris 12e et 20e.

Le dossier d'enquête :

Déposé en mairies du 12ème arrondissement et du 20ème arrondissement, le dossier d'enquête sera mis à la disposition du public qui pourra en prendre connaissance et consigner ses observations sur les registres déposés à cet effet.

Consulter l'affiche d'information pour connaître les jours et heures d'ouverture des mairies d'arrondissement ainsi que les permanences du commissaire enquêteur (format PDF : 65 Ko).

Consulter la notice explicative (format PDF : 296 Ko)

Visualiser le plan de situation des emprises (format PDF : 103 Ko)

Bédier-Oudiné (13e)

Le périmètre Bédier-Oudiné se compose de deux secteurs : la ZAC Joseph Bédier-Porte d'Ivry et le quartier Oudiné-Chevaleret.

Les objectifs poursuivis et les modalités de concertation préalable relatifs au projet d'aménagement Bédier-Oudiné (13e) ont été définis par l'arrêté du 12 avril 2016.

Télécharger l'arrêté (format PDF : 196 Ko)

Quartier Bédier-Boutroux : 2017, la concertation est lancée.

- un atelier-buffet dinatoire sur la transformation du quartier : le 14 mars 2017 à 19h00 au Centre social Toussarego, 21, avenue Claude Régaud 75013 Paris.

Télécharger l'invitation (format PDF : 574 Ko) (mise en ligne 20170221)

Télécharger le compte rendu (format PDF : 4,52 Mo) (mise en ligne 20170613)

- un atelier-buffet dinatoire sur le devenir du quartier : le 31 janvier 2017 à 19h00 à la Maison Internationale de Séjour, 2-16, rue Théroigne de Méricourt 75013 Paris.

Télécharger l'invitation (format PDF : 782 Ko) (mise en ligne 20170123).

Télécharger le document présenté  (format PDF : 6,22 Mo) (mise en ligne le 20170203)

Télécharger le compte rendu (format PDF : 2,74 Mo) (mise en ligne 20170313)

Donnez votre avis et posez vos questions via concertation@bedieroudine.fr

- un atelier pour comprendre les objectifs du projet urbain : le 9 mai 2016 à 19h30 au Centre social CAF Chevaleret, 1-3, rue Eugène Oudiné 75013 Paris.

Télécharger le compte rendu (format PDF : 3,57 Mo)

- deux ateliers pour débattre de ce qu'il sera demain et une réunion publique pour synthétiser les échanges : les ateliers des 30 mai et 13 juin 2016 à 19h30 au Centre social CAF Chevaleret, 1-3, rue Eugène Oudiné 75013 Paris et la réunion publique du 29 juin 2016 à 18h30 à la Cité-Refuge de l'Armée du Salut, Salle de conférence, 37, rue du Chevaleret 75013 Paris.

Télécharger l'invitation (format PDF : 800 Ko)

Téléchargez le compte rendu de l'atelier du 30 mai (format PDF : 5,27 Mo)

Téléchargez le compte rendu de l'atelier du 13 juin (format PDF : 3,11 Mo)

Téléchargez le compte rendu de la réunion publique (format PDF : 7,86 Mo)

- une émission radio sur le projet a été enregistrée le 17 mai 2016 à 15h00 sur les ondes de monparisfm.com.

Tours Duo (13e)

Le commissaire enquêteur a rendu son rapport et ses conclusions établis à l'issue de l'enquête publique qui s'est déroulée du lundi 9 février 2015 au vendredi 20 mars 2015.

Précédé de trois recommandations, son avis est favorable.

Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur ont été tenus à disposition du public et consultables aux heures et jours d'ouverture des bureaux, à la mairie du 13e arrondissement ; 1, place d'Italie - 75634 Paris 13e, à la préfecture de Paris, D.R.I.E.A. - UTEA 75 – UT3, 5 rue Leblanc - 75015 PARIS, au PASU (Pôle Accueil et Service à l’Usager) de la direction de l'urbanisme de la mairie de Paris, espace consultation (1er étage).

Consulter le rapport du commissaire enquêteur - 1ère partie (format PDF: 7,53 Mo)

Consulter le rapport du commissaire enquêteur - 2ème partie (format PDF: 8,47 Mo)

Consulter les conclusions et avis du commissaire enquêteur (format PDF: 1,51 Mo)

L'autorité environnementale (Direction régionale et interdépartementale de l'Environnement et de l'Energie d'Ile-de-France) a rendu son avis sur l'étude d'impact jointe à la demande de permis de construire, le 16 juin 2014.

Référence du dossier :

Demande de permis de construire PC 075 113 14 V 0013 déposée le 21 mars 2014 par la société IVANHOE CAMBRIDGE INVESTISSEMENT France représenté par Madame Meka BRUNEL concernant la construction de deux tours de 26 à 39 étages (Tours DUO) - 51, rue Bruneseau à Paris 13e,

Comprenant : La construction de 2 tours de 26 à 39 étages à usage de bureau, d'hôtel de tourisme (125 chambres), de commerce et de stationnement (505 places 23051 m²) sur 8 niveaux de sous-sol avec végétalisation des toitures-terrasses et d'une façade coté passage, pose de panneaux photovoltaïques (1700m²) et de panneaux thermiques (124 m²).

Surface créée : 104 879 m². ST : 8794 m². Hauteur du projet : 180 m.

Consulter l'avis de l'Autorité environnementale

Avis de l'Autorité environnementale du 16 juin 2014 sur la demande de permis de construire (format PDF : 4,4 Mo)

Consulter le résumé non technique de l'étude d'impact

Résumé non technique de l'étude d'impact en date du 14 mars 2014 (format PDF : 10,8 Mo)

Gaîté - Montparnasse (14e)

La commissaire enquêtrice a rendu son rapport et ses conclusions établis à l'issue de l'enquête publique qui s'est déroulée du 27 juin au 29 juillet 2016.

Précédé de onze recommandations, son avis est favorable.

Le rapport et les conclusions motivées de la commissaire enquêtrice sont tenus à la disposition du public et consultables durant un an, aux heures et jours d’ouverture des bureaux :

- à la Mairie du 14ème arrondissement, 2 place Ferdinand Brunot, Paris 14ème ;

- à la Préfecture de Paris, D.R.I.E.A. - UTEA 75 - UT3, 5 rue Leblanc, Paris 15ème ;

- à la Mairie de Paris, Direction de l’Urbanisme, Pôle Accueil et Service à l’Usager (P.A.S.U.), Espace Consultation (1er étage), 6 promenade Claude Lévi-Strauss, Paris 13ème .

Consulter le rapport et les conclusions (format PDF : 4,55 Mo)

Par arrêté municipal daté du 25 mai 2016, la Maire de Paris a prescrit du 27 juin au 29 juillet 2016, l'ouverture d’une enquête publique préalable à la délivrance d'un permis de construire (PC 075 114 15 V 0044) portant sur une opération de renouvellement urbain de l’îlot Vandamme Nord délimité par les rues Mouchotte, Maine et Vercingétorix sur une parcelle de 17428 m².

Le dossier d’enquête a été déposé à la mairie du 14ème arrondissement et mis à la disposition du public, lequel a pu en prendre connaissance et consigner ses observations sur le registre déposé à cet effet les lundis, mardis, mercredis et vendredis de 8h30 à 17h00, les jeudis 30 juin et 07 juillet 2016 de 8 heures 30 à 19 heures 30, les jeudis 21 et 28 juillet 2016 de 8 heures 30 à 17 heures, et le samedi 23 juillet 2016 de 9 heures à 12 heures 30.

Télécharger l'avis d'enquête publique (format PDF : 174 Ko)

Demande de permis de construire valant permis de démolir concernant la restructuration de l'îlot Vandamme à Paris 14ème (îlot urbain déterminé par les trois rues Mouchotte, Maine, Vercingétorix), avec déplacement de la bibliothèque municipale, restructuration avec surélévation de l'immeuble de bureaux de R+2 à R+7, rénovation de l'hôtel Pullman, construction d'un immeuble d'habitation de R+2 à R+9 sur la rue Mouchotte (62 logements sociaux créées), d'une crèche (40 berceaux) sur l'avenue du Maine, restructuration avec extension de la galerie commerciale entre le R-1 et le R+1 et réaménagement du parc de stationnement.

Surface de plancher créée : 38672,9 m² - Surface de plancher démolie : 18148,3 m²

Référence du dossier :

Demande de permis de construire PC 075 114 15 V0044 déposée le 24 août 2015 conjointement par la société UNIBAIL RODAMCO SE, la SNC GAITE PARKINGS et la SCI GAITE BUREAUX, représentées par Monsieur Laurent PETIT.

Consulter le résumé non technique de l'étude d'impact du projet, en date du 6 août 2015 (format PDF : 4,37 Mo)

Avis de l'Autorité environnementale :

L'autorité environnementale (Direction régionale et interdépartementale de l'Environnement et de l'Energie d'Ile-de-France) a rendu deux avis favorables sur l'étude d'impact jointe à la demande de permis de construire, les 27 novembre 2015 et 12 mai 2016.

Consulter l'avis du 27 novembre 2015 (format PDF : 1,58 Mo)

Consulter l'avis du 12 mai 2016 (format PDF : 2,08 Mo)

Saint Vincent de Paul (14e)

Les modalités de concertation :

Elles ont été définies selon la délibération 2014 DU 1113 votée au conseil de Paris les 17, 18 et 19 novembre 2014.

Télécharger la délibération et ses annexes (format PDF : 111 Ko)

Les évènements de la concertation :

- une exposition a été organisée du mercredi 11 mai au mercredi 1er juin 2016 à la mairie du 14ème arrondissement, 2, place Ferdinand Brunot, 75014 Paris et sur le site, salle de la lingerie, entrée par le 82, avenue Denfert Rochereau 75014 Paris.

- des visites guidées de l’exposition ont été proposées lors des deux permanences organisées de 18h30 à 20h les 25 et 26 mai 2016 sur le site, salle de la lingerie, entrée par le 82, avenue Denfert Rochereau 75014 Paris.

Télécharger les panneaux de l'exposition (format PDF : 12,3 Mo)

- un registre papier en mairie du 14ème arrondissement et un registre électronique via concertation@stvincentdepaul.fr ont été mis à disposition du public jusqu'au 1er juin 2016.

- une réunion publique d'information s'est déroulée le mercredi 1er juin 2016 à 19h00 sur le site, salle Colombani, entrée par le 82, avenue Denfert Rochereau 75014 Paris.

Télécharger l'invitation (format PDF : 862 Ko)

Télécharger le compte-rendu (format PDF : 1,70 Mo)

Lors de la séance des 4, 5, 6 et 7 juillet 2016, le Conseil de Paris a voté l'approbation du bilan de la concertation préalable (2016 DU 132-1) et les modalités de mise à disposition du public du dossier d’étude d’impact environnemental (2016 DU 132-2) en vue de la création de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Saint-Vincent-de-Paul (14e).

Télécharger l'exposé des motifs (format PDF : 146 Ko)

Télécharger le bilan de la concertation (format PDF : 995 Ko)

Télécharger la délibération DU 132-1 (format PDF : 110 Ko)

Télécharger la délibération DU 132-2 (format PDF : 115 Ko)

Le dossier du projet de création de ZAC comprenant son étude d'impact environnemental a été déposé à la mairie du 14ème arrondissement du jeudi 15 septembre au vendredi 14 octobre 2016. Ce dossier a été mis à la disposition du public qui a pu en prendre connaissance et consigné ses observations sur le registre déposé à cet effet . Il a était également consultable sur la plateforme participative dédiée sur laquelle un registre électronique était mis à disposition.

Un atelier de présentation de l'étude d'impact a eu lieu le lundi 26 septembre 2016 à 19h00 à l'ancien hôpital Saint Vincent de Paul, Bâtiment et salle Colombani, 82, avenue Denfert Rochereau 75014 PARIS.

Télécharger l'affiche de présentation (format PDF : 290 Ko)

Télécharger le compte rendu (format PDF : 486 Ko)

Dans sa séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2016, le Conseil de Paris a approuvé:

le bilan de la mise à disposition du dossier du projet de création de la ZAC Saint-Vincent- de-Paul y compris l’étude d’impact environnemental, (délibération et annexes);

le dossier de création de la ZAC Saint-Vincent-de-Paul , (délibération et annexes);

le dossier de réalisation de la ZAC Saint-Vincent-de-Paul (délibération et annexes;

le projet de programme des équipements publics (délibération et annexes).

Consulter le dossier sur la page du projet Saint-Vincent-de-Paul.

Le dossier complet est disponible au PASU (Pôle d'accueil et service à l'usager) aux jours et horaires habituels.

Parc des expositions (15e)

Avis d’enquête publique du 18 mai 2017 au 17 juin 2017

Par arrêté municipal en date du 26 avril 2017, une enquête publique sera ouverte à la mairie du 15ème arrondissement - 31, rue Péclet – 75015 Paris du 18 mai au 17 juin 2017.

Télécharger l'arrêté (format PDF : 167 Ko)

L’enquête a pour objet les demandes de permis de construire concernant la deuxième phase du projet de rénovation et de modernisation du Parc des Expositions de la Porte de Versailles, la construction du nouveau Pavillon 6 et du Parking C, la construction de l’Hôtel Nord, la construction de l’Hôtel Sud.

Le dossier d'enquête :

Déposé en mairie du 15ème arrondissement, le dossier d'enquête sera mis à la disposition du public qui pourra en prendre connaissance et consigner ses observations sur les registres déposés à cet effet.

Consulter l'affiche d'information pour connaître les jours et heures d'ouverture à la mairie du 15ème arrondissement ainsi que les permanences du commissaire enquêteur (format PDF : 65 Ko).

Vous pourrez, à partir du 18 mai, consulter le dossier du projet à l’adresse http://enquetepublique-parcexpo-paris.fr où un registre électronique sera ouvert pour enregistrer votre avis.

Le résumé non technique de l'étude d'impact, de novembre 2016, porte sur le programme global du projet de rénovation et de modernisation du parc des expositions, la construction du nouveau Pavillon 6 et du Parking C, la construction de l’Hôtel Nord, la construction de l’Hôtel Sud.

Consulter le document (format PDF : 8 Mo)

Références des dossiers de demande de permis de construire déposés à Paris :

- Demande de permis de construire PC 075 115 16 V00068 déposé le 28 octobre 2016 concernant la construction d’un hôtel de tourisme (245 chambres) de 8 étages avec deux commerces à rez-de-chaussée sur un niveau de sous-sol dont une partie sera dédiée aux exploitants du Pavillon 6 du Parc des Expositions. La surface créée sera de 11146m² et la hauteur du projet de 30m ;

- Demande de permis de construire PC 075 115 16 V00069 déposé le 28 octobre 2016 concernant la construction d’un bâtiment de 8 étages sur un niveau de sous-sol, à usage d’hôtel de tourisme de 207 chambres, côté avenue et Parc des Expositions, avec toiture-terrasse végétalisée. La surface créée sera de 9179m² ;

- Demande de permis de construire PC 075 115 16 V00070 déposé le 28 octobre 2016 concernant la construction d’un nouveau Pavillon d’exposition dit « Pavillon 6 » sur trois niveaux de sous-sol à usage de parc de stationnement (1522 places) et restructuration des abords du futur Pavillon et notamment des portes B et C d’accès au Parc des Expositions. La surface de plancher créée sera de 21402m².

Rapport du commissaire enquêteur du 22 mai 2015 sur la demande de permis de construire concernant le Parc des expositions de la porte de Versailles (15e)

L'avis est favorable, assorti de quatre recommandations.

Ce rapport et ces conclusions ont été établis à l'issue de l'enquête publique unique préalable à la délivrance de permis de construire concernant le projet de rénovation et de modernisation du parc des expositions de la porte de Versailles, qui s'est déroulée du 9 mars au 10 avril 2015.

Le projet concerne les communes de Paris, Issy-les-Moulineaux et Vanves.

Consulter le rapport du commissaire enquêteur (format PDF : 1,75 Mo)

Consulter les conclusions du commissaire enquêteur (format PDF : 652 Ko)

Avis de l'autorité environnementale du 30 décembre 2014

L'autorité environnementale (Direction régionale et interdépartementale de l'Environnement et de l'Energie d'Ile-de-France) a rendu son avis le 30 décembre 2014 sur l'étude d'impact relative au projet de rénovation et de modernisation du parc des expositions de la porte de Versailles.

Le projet concerne les communes de Paris, Issy-les-Moulineaux et Vanves.

L'avis de l'autorité environnementale porte sur l'étude d'impact commune et jointe aux demandes de permis de construire des communes de Paris (PC 075 115 14 V0049 et 075 115 14 V0050), d'Issy-les-Moulineaux (PC 92040 14 0045 et PC 92040 14 0046) et de Vanves (PC 92075 14 0694).

Consulter l'avis de l'autorité environnementale (format PDF : 670 Ko)

Références des dossiers de demande de permis de construire déposés à Paris :

- Demande de permis de construire PC 075 115 14 V 0049 déposée le 8 août 2014 par la SNC VIPARIS PORTE DE VERSAILLES représentée par M. Arnaud DEPLANQUE, comprenant  la création de deux bâtiments de services avec l'aménagement des abords - Surface de plancher créée : 866m².

- Demande de permis de construire PC 075 115 14 V 0050 déposée le 8 août 2014 par la SNC VIPARIS PORTE DE VERSAILLES représentée par M. Arnaud DEPLANQUE, comprenant la création d'un bâtiment R+2 sur un niveau de sous-sol, pour des services (restaurant et bureaux), d'un kiosque à rez-de-chaussée et réaménagement de l'allée centrale avec l'implantation de trottoirs roulants - Surface de plancher créée : 1395m².

Le résumé non technique de l'étude d'impact, daté du 30 septembre 2014, porte sur le programme global du projet de rénovation du parc des expositions, la restructuration du pavillon 7, l'aménagement du parvis A et l'aménagement de l'allée centrale.

Consulter le résumé non technique de l'étude d'impact - Page 1 à 62 - (format PDF : 18,7 Mo)

Consulter le résumé non technique de l'étude d'impact - Page 63 à 101 - (format PDF : 10,2 Mo)

Tour Triangle (15e)

Rapport et conclusions d'enquête du 10 janvier 2017

La commission d'enquête a rendu son rapport et ses conclusions établis à l'issue de l'enquête publique qui s'est déroulée du 12 septembre au 14 octobre 2016 concernant la demande d'un permis de construire (PC 075 115 15 V 0070) portant sur une opération concernant le projet de la Tour Triangle (15e).

Précédé de neuf recommandations, son avis est favorable avec deux réserves.

Consulter le rapport (format PDF : 1,16 Mo)

Consulter les conclusions (format PDF : 530 Ko)

Consulter les annexes (format PDF : 82,8 Mo) NB : Les photos des contrôles d'affichages et la bande son de la réunion publique sont consultables à la Mission Juridique de la Direction de l'Urbanisme.

Le dossier complet est tenu à la disposition du public à la Mairie de Paris, Direction de l'Urbanisme, PASU (Pôle Accueil et Service à l’Usager), Espace Consultation (1er étage), 6 promenade Claude Lévi-Strauss, 75013 Paris.

Par arrêté municipal en date du 4 août 2016, la Maire de Paris a prescrit du 12 septembre au 14 octobre 2016, l'ouverture d’une enquête publique préalable à la demande d'un permis de construire (PC 075 115 15 V 0070) portant sur une opération concernant le projet de la Tour Triangle (15e).

Télécharger l'arrêté du 4 août 2016 (format PDF : 154 Ko)

Ce permis de construire concerne la construction qui sera située le long de l’avenue Ernest Renan d’un immeuble de Grande Hauteur (IGH) à vocation économique comprenant notamment : des bureaux, un hôtel de 120 chambres, un centre de Conférences, un restaurant panoramique, un belvédère au sommet, des commerces, des équipements d’intérêt collectif avec un équipement dédié à la petite enfance, un centre de santé et un espace culturel. La surface de plancher est d’environ 92.180 m2, la hauteur du projet est de180 m (R+43).

Le dossier d’enquête a été déposé à la mairie du 15ème arrondissement 31, rue Péclet 75015 Paris et mis à la disposition du public qui a pu en prendre connaissance et consigner ses observations sur le registre déposé à cet effet les lundis, mardis, mercredis et vendredis de 8h30 à 17h00 et les jeudis de 8h30 à 19h30.

Télécharger l'avis d'enquête publique (format PDF : 141 Ko)

Consulter le résumé non technique de l'étude d'impact (format PDF : 4,26 Mo)


En savoir plus sur le projet : rubrique "projets urbains" Tour Triangle

Porte Maillot (16e - 17e)

Nouvelle gare routière Pershing - Mille arbres

Consultez l’arrêté déterminant les objectifs poursuivis et les modalités de la concertation (format PDF : 411 Ko)

Information et participation du 12 mai au 12 juin 2017 :

-des permanences d’informations se sont tenues en mairie du 17ème arrondissement 16/20, rue des Batignolles 75017 Paris les samedi 20 mai de 9h30 à 12h30, mardi 23 mai de 9h30 à 12h30 et jeudi 1er juin de 9h30 à 12h30.

-une marche exploratoire a été organisée le samedi 13 mai à 10h00 avec un point de rendez-vous situé devant l’entrée de la gare routière, au 16/24, boulevard Pershing 75017 Paris.

-le dossier du projet et un registre ont été mis à la disposition du public à la mairie du 17ème arrondissement 16/20, rue des Batignolles 75017 Paris les lundis, mardis, mercredis et vendredis de 8h30 à 17h et les jeudis de 8h30 à 19h30.

-un registre électronique a été ouvert sur un site dédié pour enregistrer les avis.

Consultez l’affiche des évènements (format PDF : 5,68 Mo)

Consultez la brochure de présentation (format PDF : 1,39 Mo)

Consultez le bilan de la concertation préalable relative au projet de reconstitution du parc Pershing au sein du projet 1000 arbres (format PDF : 9 Mo) et consultez l'arrêté approuvant ce bilan (format PDF : 9 Mo)


En savoir plus sur le projet Porte Maillot : paris.fr/portemaillot

Roland Garros (16e)


Le commissaire enquêteur a rendu son rapport, daté du 4 novembre 2014, ainsi que ses avis et conclusions, sur les trois permis de construire soumis à enquête publique du 10 juin au 25 juillet 2014.

PC 075 116 13 V 1034 valant permis de démolir déposé le 25 juillet 2013

L'avis est favorable, assorti de quatre recommandations.

PC 075 116 13 V 1035 valant permis de démolir déposé le 25 juillet 2013

L'avis est favorable, assorti d'une réserve et de trois recommandations.

PC 075 116 13 V 1050 précaire déposé le 16 octobre 2013

L'avis est favorable.

Consulter le rapport d'enquête (format PDF : 11,2 Mo)

Consulter les conclusions et avis du commissaire enquêteur (format PDF : 3,9 Mo)

Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur ont été tenus à disposition du public et consultables aux heures et jours d'ouverture des bureaux à la mairie du 16e arrondissement, à la préfecture de Paris, D.R.I.E.A. - UTEA 75 – UT3, 5 rue Leblanc - 75015 PARIS et au PASU (Pôle Accueil et Service à l’Usager) de la direction de l'urbanisme de la mairie de Paris.

L'autorité environnementale (Conseil général de l'Environnement et du Développement durable) a rendu un avis favorable sur l'étude d'impact, le 11 décembre 2013 pour les demandes de permis de construire valant permis de démolir, et le 12 février 2014 pour la demande de permis de construire précaire.

Références des dossiers :

- demandes de permis de construire valant permis de démolir PC 075 116 13 V1034 et PC 075 116 13 V1034 déposées le 25 juillet 2013

- demande de permis de construire précaire déposée le 16 octobre 2013

par la Fédération Française de Tennis représentée par M. Gilles JOURDAN concernant un projet de modernisation du stade Roland Garros – 2, avenue Gordon Bennet à Paris 16e arrondissement,

Comprenant :

- la démolition de plusieurs bâtiments : le pavillon d'entrée du tenniséum, le centre national d'entrainement, le gymnase du fonds des Princes, plusieurs bâtiments techniques dont les serres techniques

- la restructuration du court central Philippe-Chatrier,

- la réhabilitation du bâtiment d'octroi et du restaurant ainsi que de l'Orangerie et du pavillon des Fleuristes,

- la construction d'un bâtiment destiné à l'organisation du tournoi ainsi que de plusieurs petits bâtiments d'accueil et techniques,

- la construction d'un court de près de 5000 places entouré de serres,

Par ailleurs le projet prévoit l'aménagement de nouveaux espaces verts et de nouvelles entrées du public et la mise en place d'un bâtiment modulaire provisoire chargé d'accueillir le personnel pendant les différentes phases des travaux.

Consulter les avis de l'Autorité environnementale :

Avis du 11 décembre 2013 sur les demandes de permis de construire valant permis de démolir (format PDF : 13,7 Mo)

Avis du 12 février 2014 sur la demande de permis de construire précaire (format PDF : 1,6 Mo)

Les avis de l'Autorité environnementale ainsi que l'étude d'impact dans son intégralité ont été mis à disposition du public lors de l'enquête publique qui a été organisée à la mairie du 16e arrondissement de Paris du 10 juin au 25 juillet 2014 inclus.

Consulter le résumé non technique de l'étude d'impact, en date du 23 juillet 2013 :

Sommaire et pages 1 à 6 (format PDF : 4,8 Mo)

Pages 7 à 26 (format PDF :16,9 Mo)

Pages 27 à 40 (format PDF :5,3 Mo)

Pages 41 à 51 (format PDF :14,5 Mo)

Pages 52 à 76 (format PDF :12,3 Mo)

Consulter le mémoire en réponse à l'avis de l'Autorité environnementale, en date du 18 avril 2014 :

Consulter le mémoire (format PDF : 9,4 Mo)

Base logistique urbaine ferroviaire (17e)

Avis d'enquête publique du 20 juin au 4 août 2017

Par arrêté municipal en date du 18 mai 2017, la Maire de Paris a prescrit du 20 juin au 4 août 2017 inclus l'ouverture d'une enquête publique préalable à la délivrance d’un permis de construire (PC 075 117 15 V 0034) portant sur une opération concernant le développement d'une base multimodale implantée en partie nord de la ZAC Clichy Batignolles (17ème).

Télécharger l'arrêté du 18 mai 2017 (format PDF : 158 Ko)

Ce permis de construire concerne la construction d’un immeuble R+3 à usage de base logistique urbaine ferroviaire en rez-de-chaussée, de locaux d’artisanat et d’industrie en étages avec toiture-terrasse végétalisée, l’ensemble sur deux niveaux de sous-sols, au 19 boulevard de Douaumont, à Paris 17ème (Surface créée : 30836 m²).

Le dossier d’enquête :

Il sera déposé à la mairie du 17ème arrondissement 16/20, rue des Batignolles 75017 Paris et mis à la disposition du public qui pourra en prendre connaissance et consigner ses observations sur le registre déposé à cet effet les lundis, mardis, mercredis et vendredis de 8h30 à 17h00, les jeudis 22 et 29 juin et 06 juillet 2017 de 8h30 à 19h30, les jeudis 13, 20 et 27 juillet et 03 août 2017 de 8 heures 30 à 17 heures, et le samedi 1er juillet 2016 de 9 heures à 12 heures .

Il sera consultable sur le site de l'enquête publique où des observations et propositions pourront également être déposées par voie électronique : http://enquetepublique-bluf-paris.fr.

Télécharger l'avis d'enquête publique (format PDF : 173 Ko)

Porte de Montreuil (20e)


Un cycle de concertation est engagé : réunions publiques, marches exploratoires et ateliers.

2017 : Atelier-buffet dinatoire :

- le mardi 28 mars 2017 à 19h00 au Collège Jean Perrin, 6, rue Eugène Reisz 75020 Paris. (mise en ligne 20170228)

Téléchargez l'invitation (format PDF : 1,49 Mo)

Consultez le diaporama de présentation (format PDF : 1,42 Mo)

Lettre d'information (format PDF : 1,93 Mo)

Réunion publique de lancement : le mardi 12 avril 2016 à 19H00 à l'école primaire, 4, rue Eugène Reisz 75020 Paris.

Consulter le document projeté lors de la réunion (format PDF : 7,54 Mo)

Télécharger le compte rendu (format PDF : 422 Ko)

Le calendrier de la démarche participative : Les animateurs de Ville Ouverte ont été présents sur le terrain en journée et en soirée les 13 avril 2016 de 11h30 à 13h30, sortie de l'école Eugène Reisz et du collège Jean Perrin ; 15 avril 2016 de 15h00 à 17h00, sortie de l'école Maryse Hilsz ; 18 avril 2016 de 18h00 à 20h00, carrefour de la porte de Montreuil ; 21 avril 2016 de 15h00 à 17h00, à proximité des sorties du métro porte de Montreuil ; 27 avril 2016 de 18h00 à 20h00, à proximité du centre sportif Maryse Hilsz.

Marches exploratoires : le samedi 30 avril 2016 à 10H00, rendez-vous devant la Recyclerie Emmaüs Coup de main, place de la Porte de Montreuil 75020 Paris et le mardi 3 mai 2016 à 18H30, rendez-vous devant la Recyclerie Emmaüs Coup de main, place de la Porte de Montreuil 75020 Paris.

Télécharger les parcours des marches exploratoires (format PDF : 4,65 Mo)

Télécharger le compte rendu des marches exploratoires (format PDF : 13,8 Mo)

Ateliers sur le devenir de la porte - usages et ambiance du franchissement : le mercredi 11 mai 2016 à 19H00 à l'école primaire, 4, rue Eugène Reisz 75020 Paris et le mercredi 18 mai 2016 à 19H00 à l'école primaire, 4, rue Eugène Reisz 75020 Paris.

Télécharger le document présenté le 11 mai 2016 (format PDF : 5,44 Mo)

Télécharger le document présenté le 18 mai 2016 (format PDF : 4,60 Mo)

Télécharger le compte rendu des deux ateliers (format PDF : 852 Ko)

Réunion publique de bilan : le jeudi 2 juin 2016 à 19H00 à l'école primaire, 4, rue Eugène Reisz 75020 Paris.

Télécharger le document présenté (format PDF : 4,55 Mo)

Télécharger le compte rendu (format PDF : 989 Ko)

Télécharger l'invitation (format PDF : 551 Ko)

Qui de mieux placés pour parler du quartier que ceux qui y vivent et le font vivre ? 

Les directions de la Ville ont mis en place une gestion urbaine de proximité pour pallier les problèmes du quotidien que vous rencontrez. C’est grâce à vos observations que les premières actions qui amélioreront votre cadre de vie (végétalisation d’un mur aveugle dégradé, mise en place de mobiliers légers dans les squares, fresques artistiques, etc…) pourrons démarrer rapidement.

L’équipe de développement local de votre quartier est à votre écoute au 132, boulevard Davout, et vous pouvez dès à présent envoyer vos observations à l’adresse :  concertation@portedemontreuil.fr.


Python - Duvernois (20e)

Python-Duvernois : 20e ardt

Vous souhaitez poser des questions ou donner votre avis sur le projet à l'équipe de la concertation ? Ecrivez-nous à l'adresse concertation@pythonduvernois.fr

2017 : la concertation se poursuit.

Les cafés des projets qui se sont déroulés en 2016 ont permis de rédiger un avis citoyen. Ce document exprime l'avis des habitants sur l'avenir du quartier. Il sera intégré au travail d'étude et guidera, dans ses choix, la municipalité d'ici les deux prochaines années. Jusqu’au 15 mai 2017 vous avez pu le faire évoluer avant sa remise officielle aux élus de la Ville de Paris.

Consulter l'avis citoyen (format PDF : 3,33 Mo)

Une réunion publique d'information s'est déroulée le 4 novembre 2016 à 18h30 au Centre d'animation Louis Lumière, 46, rue Louis Lumière 75020 Paris.

Télécharger l'invitation (format PDF : 1,30 Mo)

Télécharger le diaporama présenté lors de la réunion publique (format PDF : 4 Mo)

Télécharger le compte rendu de la réunion (format PDF : 978 Ko)

Les cafés des projets ont portés sur est sur la vie quotidienne et les transformations du quartier.

- Café du projet n°1 le mardi 8 mars 2016 de 17h00 à 20h00 Télécharger le compte rendu (format PDF : 2,22 Mo)

- Café du projet n°2 le mardi 5 avril 2016 de 17h00 à 20h00 Télécharger le compte rendu (format PDF : 4,31 Mo)

- Café du projet n°3 le mardi 3 mai 2016 de 17h00 à 20h00 Télécharger le compte rendu (format PDF : 179 Ko)

- Café du projet n°4 le mardi 7 juin 2016 de 17h00 à 20h00 Télécharger le compte rendu (format PDF : 85,6 Ko)

- Café du projet n°5 le mardi 5 juillet 2016 de 17h00 à 20h00 Télécharger le compte rendu (format PDF : 359 Ko)

- Café du projet n°6 le jeudi 10 novembre 2016 de 19h00 à 20h30 Télécharger le compte rendu (format PDF : 2,10 Mo)

- Café du projet n°7 le jeudi 24 novembre 2016

- Café citoyen le jeudi 8 décembre 2016

Retrouvez toutes les informations sur le processus de concertation des années précédentes sur la page du projet urbain "Python-Duvernois".

Quartier Saint Blaise (20e)

Réunion publique d'information : le jeudi 1er décembre 2016 à 19h00 à l'école élémentaire du Clos, 18, rue du Clos 75020 Paris.

Télécharger l'invitation (format PDF : 2,26 Mo)

Télécharger le document de présentation (format PDF : 14,1 Mo)

Télécharger le compte rendu (format PDF : 437 Ko)

Retrouvez toutes les informations sur le processus de concertation des années précédentes sur la page du projet urbain "Quartier Saint-Blaise" .

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Dernière mise à jour le jeudi 13 juillet 2017
Crédit photo : DU Jacques Leroy

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