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Zone à faibles émissions (ZFE) : comment ça marche ?

Mise à jour le 14/11/2023
Vignette crit'Air - Transport écologique
Initiée en 2015, la Zone à faibles émissions parisienne a franchi une nouvelle étape le 1er juin 2021, avec la restriction de circulation pour les véhicules catégorisés non classés, Crit’Air 5 et Crit'Air 4. Toutes les infos.
Initiée en 2015, renforcée en 2017 puis en juillet 2019, la Zone à faibles émissions parisienne a franchi une nouvelle étape : le 1er juin 2021, la restriction de circulation des véhicules catégorisés Non classés, Crit’Air 5 et Crit'Air 4 est entrée en vigueur sur l’ensemble du territoire parisien, y compris le boulevard périphérique et les bois de Vincennes et de Boulogne.
Cette démarche s’inscrit depuis 2019 dans un cadre métropolitain : l’ensemble du périmètre délimité par l’autoroute A86 (A86 exclue) est concerné par ces mêmes restrictions de circulation. L’instauration de la Zone à faibles émissions métropolitaine a été rendue obligatoire par la Loi d’orientation des mobilités de décembre 2019.
De plus, la loi Climat et résilience du 22 août 2021 a transféré au président de la Métropole du Grand Paris les compétences et prérogatives liées à la Zone à faibles émissions.
Le 13 juillet 2023, le Conseil de la Métropole du Grand Paris a décidé de reporter l’étape Crit’Air 3 de la zone à faibles émissions au 1er janvier 2025.
La vignette Crit'Air
Pour pouvoir rouler dans Paris, comme dans toute la ZFE métropolitaine, une vignette Crit'Air est obligatoire.
Pour obtenir votre vignette "Certificat qualité de l'air" il vous suffit de vous rendre sur cette page muni du certificat d'immatriculation de votre véhicule.

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Quels véhicules ont le droit de rouler à Paris et dans la Métropole du Grand Paris aujourd’hui ?

Depuis le 1er juin 2021, les règles de la ZFE s’appliquent de manière uniforme : les véhicules catégorisés Non classés, Crit’Air 5 et Crit’Air 4 ne peuvent pas rouler dans l’ensemble du territoire compris à l’intérieur de l’autoroute A86, à l’exclusion de celle-ci, aux jours et horaires suivants :
  • Pour les bus, les cars et les poids lourds : 7 jours sur 7, entre 8h et 20h.
  • Pour les véhicules particuliers, les véhicules utilitaires légers, les deux roues, les tricycles et les quadricycles à moteur : du lundi au vendredi de 8h à 20h – exceptés les jours fériés.
Carte zfe juin 2021
Le périmètre de la ZFE métropolitaine
Crédit photo : Ville de Paris
L’apposition de la vignette Crit’Air est obligatoire pour circuler dans une ZFE (sauf pour les véhicules non classés).

Les résultats de la consultation du public pour l’étape de juin 2021

L’ étape de juin 2021 a été soumise à une consultation des partenaires institutionnels en mars et avril 2021 et du public en mars 2021, consultation coordonnée pour toutes les communes concernées par la Métropole du Grand Paris.
Les avis du public recueillis entre le 9 et le 31 mars 2021 sur la plateforme mise en place par la Métropole zfe-planclimat-metropolegrandparis.jenparle.net

Qu’est-ce qu’une ZFE ?

Parmi les actions efficaces pour réduire les émissions du trafic routier, la Zone à faibles émissions mobilité (ZFE), telle qu’il en existe près de 250 en Europe et dans d’autres villes dans le monde (Rapport ADEME – Sept.2020), vise à limiter l’accès des véhicules les plus polluants au centre des agglomérations.
Les études d’impact réalisées dans le cadre du Plan de protection de l’atmosphère d’Île-de-France 2018-2025 ont montré que cette mesure est parmi les plus efficaces et les plus rapides pour réduire les émissions du trafic routier.
La ZFE vise à restreindre progressivement la circulation des véhicules les plus polluants selon leur vignette Crit’Air et par conséquent, à :
  • Diminuer les émissions de polluants atmosphériques liées au trafic routier (oxydes d’azote NOx, particules fines PM10 et PM2,5 et composés organiques volatils) ;
  • Diminuer les concentrations de polluants atmosphériques ;
  • Réduire le nombre de personnes exposées à des concentrations supérieures aux valeurs règlementaires ou aux recommandations de l’Organisation Mondiale de la Santé ;
  • Inciter à l’usage des mobilités douces.
Cette mesure contribue également à une légère baisse des émissions de CO2, gaz qui contribue au réchauffement climatique.

De la ZFE parisienne à la ZFE métropolitaine

Un cadre métropolitain affirmé par la Loi d’orientation des mobilités

La loi du 24 décembre 2019 a rendu obligatoire l’instauration d’une Zone à faibles émissions mobilité dans les collectivités et intercommunalités ne respectant pas les normes de qualité de l’air. Cela concerne toutes les villes incluses dans la ZFE métropolitaine, délimitée par le périmètre de l’autoroute A86, dont la Ville de Paris.
En décembre 2020, la Métropole du Grand Paris a acté le renforcement de la ZFE métropolitaine, avec une interdiction des véhicules à vignette Crit'Air 4 à partir du 1er juin 2021.
La ZFE parisienne s’inscrit donc désormais dans une démarche de coopération à l’échelle métropolitaine.
A compter du 1er juin 2021, un seul niveau d’interdiction est entré en vigueur sur tout le territoire délimité par l’autoroute A86, avec une restriction de circulation des véhicules « Non classés », « Crit’Air 5 », et Crit’Air 4 ».

La ZFE désormais compétence du président de la Métropole du Grand Paris

Alors que la Métropole exerçait jusqu’alors un rôle de coordinateur de projet dans le périmètre de l’A86, l’article 119 de la loi « Climat et Résilience » du 22 août 2021 a acté le transfert, des maires au président de la Métropole, des compétences et prérogatives liées à la ZFE.
Désormais, la Métropole est donc en maîtrise d’ouvrage de la gestion opérationnelle de la ZFE, qu’il s’agisse du calendrier et des modalités de mise en œuvre des prochaines étapes. Les arrêtés relatifs à l’étape de restriction des véhicules Crit’air 4 pris par les maires continuent à s’appliquer jusqu’à la prise d’un arrêté unique par le Président de la métropole pour l’étape de restriction des véhicules Crit’air 3.

Les futurs jalons de la ZFE

La ZFE a vocation à être renforcée au fil des années. Ainsi, la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris ont introduit dans leur plan climat-air-énergie respectif des objectifs progressifs d'ici à l'horizon 2030 :
  • La restriction de circulation aux véhicules Crit’air 3 ;
  • La restriction de circulation aux véhicules Crit’air 2 (c’est-à-dire notamment aux véhicules diesel) et plus aucun Parisien exposé à des dépassements des valeurs limites européennes ;
Le 13 juillet 2023, le Conseil de la Métropole du Grand Paris a décidé de reporter l’étape Crit’Air 3 de la zone à faibles émissions au 1er janvier 2025. Les véhicules Crit’air 3 seront alors soumis à la restriction de circulation, rejoignant les véhicules non classés, Crit’air 5 et Crit’air 4 à l’intérieur du périmètre de l’A86 (A86 exclue). Par ailleurs, la délibération conditionne la prochaine étape de la ZFE métropolitaine à la mise en place effective par l’Etat du prêt à taux zéro garanti et du contrôle sanction automatisé.

Questions-réponses

Une nouvelle étape a été franchie dans le programme de lutte contre la pollution instauré par la Ville depuis le 15 janvier 2017, lorsque Paris devenait alors la première ZFE (zone à faibles émissions) de France.

Depuis le 1er juin 2021 :

- La circulation dans Paris intra-muros, le boulevard périphérique et les bois de Vincennes et de Boulogne des véhicules autres que Crit'Air Vert, 1, 2, 3 est restreinte. Les véhicules légers et véhicules utilitaires légers Non classés ou portant la vignette Crit'Air 5 ou Crit'Air 4 ne peuvent plus circuler de 8h à 20h, du lundi au vendredi. Les poids lourds et autocars Non classés ou portant la vignette Crit'Air 5 ou Crit'Air 4 ne peuvent plus circuler de 8h à 20h, 7 jours sur 7.

Cette décision de la Ville est prise en cohérence avec l'engagement de la Métropole du Grand Paris. Ainsi, les communes incluses dans le périmètre de l'A86 interdisent également les véhicules non classés, Crit’Air 5 et Crit’Air 4 sur leur territoire depuis le 1er juin 2021.

Dans Paris intra-muros, le boulevard périphérique et les bois de Vincennes et de Boulogne

- Les deux-roues, tricycles et quadricycles à moteur en circulation avant le 1er juillet 2004
- Les voitures diesel en circulation avant le 1er janvier 2006
- Les voitures essence en circulation avant le 1er janvier 1997
- Les véhicules utilitaires légers diesel en circulation avant le 1er janvier 2006
- Les véhicules utilitaires légers essence en circulation avant le 1er octobre 1997
- Les poids lourds diesel en circulation avant le 1er octobre 2009
- Les poids lourds essence en circulation avant le 1er octobre 2001

Ces restrictions concernent également le périmètre délimité par l’A86, A86 exclue.

Le prix officiel d’un certificat est de 3,67 euros pour un envoi en France.

Demandez une vignette par ici.

Non, la classification du véhicule est valable pour toute la durée de vie du véhicule. La démarche d'obtention de sa vignette Crit'Air n'est donc à effectuer qu'une seule fois.

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Dans Paris une source majeure de pollution de l’air est le transport (source : Airparif, 2019)

- 61% des émissions de NOx (en 2017) : le trafic routier est la principale source de pollution pour ce composé
- 29% des émissions de PM 10 (en 2017)
- 26% des émissions de PM 2,5 (en 2017)

La Ville ne peut agir que dans les secteurs sur lesquels elle a compétence, la circulation en fait partie. Cependant, Paris mène bien d’autres actions d’amélioration de la qualité de l’air, sur le chauffage au bois, les émissions des bateaux …

En savoir plus sur les actions menées par la Ville de Paris pour améliorer la qualité de l’air

Ne pas respecter les restrictions d’une zone à faibles émissions (ZFE) ou celles prévues par la circulation différenciée lors de certains épisodes de pollution est puni de l’amende prévue pour les contraventions :
- De quatrième classe, pour les poids lourds, bus et autocars (135 euros forfaitaire)
- De troisième classe, pour les autres catégories de véhicules (68 euros forfaitaire)

Sont ainsi sanctionnées :
- La circulation en violation des restrictions d’une ZFE ou de la circulation différenciée
- La circulation sans certificat qualité de l’air dans une ZFE ou en cas de mise en œuvre de la circulation différenciée (sauf pour les véhicules non classés)
- L'apposition d’un certificat qualité de l’air ne correspondant pas aux caractéristiques du véhicule.

Les infractions prévues peuvent entraîner l'immobilisation du véhicule.

- Véhicules d’intérêt général prioritaire (6.5 de l’article R. 311-1 du Code de la route), c’est-à-dire : véhicule des services de police, de gendarmerie, des douanes, de lutte contre l'incendie, d'intervention des unités mobiles hospitalières ou, à la demande du service d'aide médicale urgente, affecté exclusivement à l'intervention de ces unités et du ministère de la Justice affecté au transport des détenus ou au rétablissement de l'ordre dans les établissements pénitentiaires
- Véhicules d’intérêt général bénéficiant de facilités de passage (6.6 de l’article R. 311-1 du Code de la route) c’est-à-dire : ambulance de transport sanitaire, véhicule d'intervention de sécurité des sociétés gestionnaires d'infrastructures électriques et gazières, du service de la surveillance de la Société nationale des chemins de fer français, de transports de fonds de la Banque de France, des associations médicales concourant à la permanence des soins, des médecins lorsqu'ils participent à la garde départementale, de transports de produits sanguins et d'organes humains, engin de service hivernal et, sur autoroutes ou routes à deux chaussées séparées, véhicule d'intervention des services gestionnaires de ces voies
- Véhicules du ministère de la Défense
- Véhicules affichant une carte “ mobilité inclusion ” comportant la mention “ stationnement pour les personnes handicapées ” délivrée sur le fondement de l'article L. 241-3 du code de l'action sociale et des familles ou une carte de stationnement pour personnes handicapées délivrée sur le fondement de l'article L. 241-3-2 du même code dans sa rédaction antérieure au 1er janvier 2017 ;

- Véhicules de transport en commun de personnes à faibles émissions au sens de l'article L. 224-8 du code de l'environnement.

- Véhicules de transport en commun, au sens de l'article R. 311-1 du code de la route, assurant un service de transport public régulier qui figurent dans une des classes définies par l'arrêté établissant la nomenclature des véhicules classés en fonction de leur niveau d'émission de polluants atmosphérique, pris en application du II de l'article R. 318-2 du même code (…).

- Véhicules affectés aux associations agréées de sécurité civile, dans le cadre de leurs missions, munis d’un document fourni par l’association prouvant leur qualité ;
- Véhicules des associations de bienfaisance dont les activités ont pour but de contribuer à l’amélioration des conditions de vie des personnes en situation précaire ou difficile ;
- Véhicules affectés à un service public, dans le cadre d’interventions ponctuelles, munis d’un ordre de mission de l’autorité compétente ;
- Véhicules dont l’utilisation est liée aux évènements ou activités suivantes, munis d’une autorisation de la commune d’Île-de-France concernée par l’évènement ou l’activité, et dans le cadre exclusif de celui-ci ou celle-ci :
. véhicules des professionnels effectuant des opérations de déménagement,
. véhicules utilisés dans le cadre d’événements ou de manifestations de voie publique de type festif, économique, sportif ou culturel,
. véhicules utilisés dans le cadre de tournages,
. véhicules d’approvisionnement des marchés.
- Véhicules frigorifiques dont le certificat d’immatriculation porte la mention FG TD ;
- Véhicules citernes dont le certificat d’immatriculation porte les mentions CIT ou CARB ;
- Véhicules spécialisés non affectés au transport de marchandises tels que définis à l’annexe 5 de l’arrêté du 9 février 2009 susvisé, portant la mention VASP sur le certificat d’immatriculation ou VTSU sur la carte grise, à l’exception des autocaravanes ;
- Convois exceptionnels au sens de l’article R.433-1 du code la route munis d’une autorisation préfectorale ;
- Véhicules dont le certificat d’immatriculation porte la mention « collection » ;
- Véhicules de plus de 30 ans d’âge utilisés dans le cadre d’une activité commerciale à caractère touristique, munis du K-Bis de la société détaillant cette activité.

Par ailleurs, la mesure édictée à l'article 1er du présent arrêté ne s'applique pas, jusqu'au 30 juin 2022 inclus :
- Aux véhicules des entreprises ayant contracté un prêt garanti par l'État (PGE) depuis le 1er mars 2020, et pouvant produire un justificatif de souscription au prêt ;
- Aux véhicules des entreprises ayant bénéficié du fonds de solidarité à destination des acteurs économiques touchés par les conséquences de l'épidémie de covid-19 depuis le 1er mars 2020, et pouvant produire un justificatif de souscription au fonds ;
- Aux véhicules des entreprises ayant bénéficié du "prêt rebond" mis en place par la région Île-de-France ou du "Fonds Résilience Île-de-France et collectivités", et pouvant produire un justificatif de souscription au prêt ou au fonds.

Depuis le 1er juin 2021, le périphérique et les bois parisiens sont restreints à la circulation des véhicules non classés, Crit’Air 5 et Crit’Air 4.

Dans toute la zone intra-A86, la circulation des véhicules catégorisés Non classés, Crit’Air 5 et Crit'Air 4 est restreinte.

Il existe près de 250 zones à faibles émissions en Europe. Les premières ont été mises en place en Suède dès 1996.

La Loi d’orientation des mobilités du 24 décembre 2019 a rendu obligatoire l’instauration d’une ZFE dans les collectivités et intercommunalités ne respectant pas les normes de qualité de l’air. Si les dispositions sont variables en matière d’interdiction et de périmètre concerné, l’objectif recherché est partout le même : réduire la pollution atmosphérique.

En cas de pic de pollution atmosphérique persistant ou intense, des restrictions de circulation peuvent être instaurées temporairement afin de réduire la durée ou l’ampleur du pic de pollution. Lorsque les arrêtés préfectoraux le prévoient, ces restrictions de circulation s’appliqueront en se basant sur les certificats qualité de l’air.

C’est une affirmation qui doit être fortement relativisée selon une étude de l’ONG Transport & Environnement qui invite à considérer l’ensemble de la durée de vie du véhicule.

Si la consommation de carburant d’un véhicule diesel est plus faible que celle d’un véhicule essence (en moyenne 6,07 L/100km contre 7,31 L/100 km), un litre de gazole émet environ 2,6 kg de CO2 contre 2,3 kg pour un litre d’essence. Ainsi, en bilan et à l’échelle locale, un véhicule diesel émet moins de CO2 qu’un véhicule essence (15,8 kg CO2 / 100 km contre 16,8 kg CO2 / 100 km).

La fabrication d’un moteur diesel émet davantage de CO2 que celle d’un moteur essence, le raffinage pour produire du diesel est également plus énergivore que pour produire de l’essence. Transport & Environnement conclut que sur toute sa durée de vie un véhicule diesel émet en moyenne moins de 10 % de CO2 en plus qu’un véhicule essence.

Tout véhicule a un l’impact sur l'environnement, lors de sa construction, de son usage et de sa fin de vie.

Sur l’ensemble de son cycle de vie, la consommation énergétique d’un véhicule électrique est globalement proche de celle d’un véhicule diesel, et de 20% inférieure à celle d’un véhicule essence, si l’on prend en compte la production de l’énergie nécessaire pour extraire les métaux qui la composent et recharger ses batteries en utilisation. (avis de l’ADEME, les potentiels du véhicule électrique, 2016)

En 2020 dans l’Union Européenne, une voiture électrique moyenne émet environ 90 gCO₂/km sur sa durée de vie, tandis qu'une voiture diesel émet 234 gCO₂/km et une voiture à essence 253 gCO₂/km. Sur la durée de vie du véhicule, cela représente respectivement 20 tonnes, 53 tonnes et 57 tonnes de CO₂. En moyenne en 2020 dans l’Union Européenne, un véhicule électrique émet donc environ 2,7 fois moins de CO₂ qu’une voiture thermique diesel ou essence. Lorsque la batterie est produite avec une électricité décarbonée – ce qui est le cas en France avec l’électricité d’origine nucléaire -, l'impact des voitures électriques diminue encore (86 g/km soit 2,7 à 3,0 fois moins qu’un véhicule thermique diesel ou essence). (Etude « Les voitures électriques sont-elles propres ? Analyse en cycle de vie des émissions de CO2 des voitures électriques », Transport en Environnement, 2020).

Du point de vue de la qualité de l'air, le véhicule électrique n’émet aucun polluant à l’échappement, mais comme les véhicules thermiques, il contribue aux émissions de particules, du fait de l'abrasion des routes, des pneus et des freins: à Paris, l’abrasion est à l’origine de 67% des émissions du trafic routier pour les PM10, de 52% des émissions du trafic routier pour les PM2,5. Le trafic routier représente 29% des émissions de PM10 et 26% des émissions de PM2,5. (bilan des émissions parisiennes 2017, Airparif, 2020)

La Ville de Paris dispose de nombreuses aides financières, pour inciter les particuliers et les professionnels à recourir à des modes de déplacements propres.

En savoir plus sur les aides à la mobilité propre de la Ville de Paris

L’État, la Région et la Métropole du Grand Paris offrent également des aides à la mobilité propre, n’hésitez pas à consulter le site jechangemavoiture qui permet de simuler des changements de véhicules et répertorie l'ensemble des aides nationales et locales (régions, départements, métropoles), ainsi que le site de la Métropole pour connaître toutes les aides dont vous pouvez bénéficier pour lutter contre la pollution.

En savoir plus sur les aides à la mobilité propre de la Métropole du Grand Paris
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