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Tout savoir sur le pass sanitaire et les mesures à Paris

Mise à jour le 25/11/2021

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Le pass sanitaire est obligatoire dès 12 ans dans les cafés, bars, restaurants, centres commerciaux, établissements sportifs et culturels, hôpitaux (sauf urgences), maisons de retraite, établissements médico-sociaux ainsi que pour les voyages en avions, trains et cars pour les trajets de longue distance.

Qu'est-ce que le pass sanitaire ?

Dose de rappel

Suite aux annonces du ministre de la santé du 25/11, la campagne de rappel est lancée pour tous les adultes à compter du 27 novembre. A compter du 15 janvier (15 décembre pour les 65 ans et plus), le pass sanitaire des adultes n’ayant pas reçu leur dose de rappel plus de sept mois après leur dernière injection sera désactivé. Tout savoir sur la vaccination.

Le « pass sanitaire » consiste à présenter, en version numérique (via l'application TousAntiCovid) ou papier, une preuve sanitaire :

Un certificat de vaccination, à condition de disposer d'un schéma vaccinal complet.
Un test négatif PCR ou antigénique de moins de 24h. Les autotests réalisés sous la supervision d’un professionnel de santé ne sont plus reconnus comme preuve pour le pass sanitaire.
Un certificat de rétablissement du Covid-19 datant d'au moins 11 jours et de moins de 6 mois.

Loi n° 2021-1040 du 5 août 2021 relative à la gestion de la crise sanitaire (article 13) www.legifrance.gouv.fr

Les lieux où s'applique le pass sanitaire

Le pass sanitaire est aussi obligatoire pour les mineurs âgés de 12 à 17 ans depuis le 30 septembre.

Lieux culturels, salons, festivals, etc.

Les établissements culturels tel que les musées, théâtres, cinémas, chapiteaux, monuments.
Les salles d'exposition temporaire (dans les espaces municipaux, mairies d'arrondissement comprises),
Les événements culturels organisés dans l’espace public ou dans un lieu ouvert au public et susceptibles de donner lieu à un contrôle de l’accès des personnes.
Les salles et locaux municipaux dans un but culturel, sportif, ludique ou festif dès lors qu'ils ont été mis à disposition des associations ou des personnes privées (l'obligation du contrôle du passe sanitaire sera du ressort des associations et devra faire l’objet d'une mention explicite dans la convention de mise à disposition),
Les séminaires professionnels de plus de 50 personnes, lorsqu’ils sont organisés en dehors des établissements d’exercice de l'activité habituelle,
Les manifestations culturelles organisées dans les établissements d'enseignement supérieur,
Les centres Paris Anim’ (CPA),
Les salons et les foires.
Les fêtes foraines comptant plus de 30 stands aux attractions (Fête à Neuneu…),
La Maison des Initiatives Étudiantes (MIE) et la Bourse du Travail, uniquement pour les évènements ponctuels culturels, ludiques et festifs,

Bibliothèques

Le pass sanitaire s'applique pour les bibliothèques et centres de documentation. > Plus d'infos, à l'exception des bibliothèques spécialisées

Conservatoires

Les conservatoires, lorsqu’ils accueillent des spectateurs, et les autres lieux d'enseignement artistique, à l'exception des pratiquants professionnels et des personnes engagées dans des formations professionnalisantes,

Lieux sportifs et de loisirs

Les établissements sportifs couverts et découverts, les salles de danse et de jeux. Exemples : piscine couverte et extérieure, gymnase, salle de sport, stade multi sport.
Toutes les compétitions sportives
Les événements sportifs, ludiques ou festifs organisés dans l’espace public ou dans un lieu ouvert au public et susceptibles de donner lieu à un contrôle de l’accès des personnes. Exemple : les baignades éphémères.
La Maison de la Jeunesse (QJ) ,
Les discothèques.

Espaces verts

Le pass sanitaire n'est pas exigé à l'entrée des parcs et jardins.

Il devient obligatoire dans les espaces verts en cas d'évènements sportifs, ludiques ou festifs susceptibles de donner lieu à un contrôle de l’accès des personnes.

A titre particulier, le pass sanitaire est demandé à l’entrée de la Ferme de Paris, la Maison du jardinage et la Maison Paris Nature qui sont des équipements recevant du public.

Cérémonies et lieux de culte

Il n’y a plus de jauge pour les cérémonies funéraires ni de limitations pour les cérémonies religieuses.

Des mesures restrictives d'accueil pour les cérémonies de mariage sont mises en place dans les mairies d’arrondissement qui doivent temporairement limiter le nombre de personnes pouvant assister aux cérémonies. En savoir plus.

Bars et restaurants

Le pass sanitaire est obligatoire dans les cafés, bars et restaurants, à l’intérieur comme à l’extérieur dans les espaces verts, sur la voie publique et sur les Berges de Seine, y compris ceux disposant d'une terrasse, (la restauration collective et à emporter n’est pas concernée).

Visites dans les Ehpad

Les visites dans les établissements d'hébergement des personnes âgées et dépendantes (EHPAD) sont autorisées sur présentation du passe sanitaire. Pour connaître les modalités de visite, renseignez-vous auprès de votre Ehpad.

Hôpitaux

Le pass sanitaire est obligatoire dans les hôpitaux, pour les patients ayant un rendez-vous programmé et pour les visiteurs. Les urgences ne sont pas concernées.

Le pass sanitaire n’est pas obligatoire dans les centres de santé.

Activités concernant les seniors

Le pass sanitaire est obligatoire pour accéder aux activités de l’Université permanente de Paris ainsi qu'aux activité des clubs seniors. En revanche il n'est pas demandé à l'entrée des restaurants Emeraude.

Dans les transports

Le pass sanitaire est obligatoire dans les trains, avions et autocars (longs trajets). Les TER, bus et métros ne sont pas concernés.

FAQ pass sanitaire et QR code

Le QR code, qui signifie littéralement « quick response code » (code à réponse rapide), est un moyen fluide, rapide et sécurisé pour transmettre des informations. Il s’agit d’un code barre en deux dimensions permettant de stocker des données numériques. Le QR code du certificat vaccinal contient des informations personnelles comme le statut vaccinal, le nom, le prénom, le résultat du test de dépistage, etc… Il est disponible au format numérique mais aussi sur la feuille que vous avez reçu lors de votre vaccination. Son utilisation ne nécessite qu’un appareil disposant d’une caméra. Il est impossible de le « pirater ».

Il permet d’authentifier les informations sur votre statut par rapport au Covid-19 lors d’un contrôle (immunisé, vacciné, non-contaminé).
Il est obligatoire pour pouvoir entrer dans certains établissements qui présentent un risque élevé de contamination comme les restaurants, salles de sport, lieux culturels etc…
Il est utile pour faciliter les passages aux frontières, la plupart des pays demandant actuellement de fournir à l’entrée de leur territoire des documents faisant état d’un test négatif récent, d’une preuve de rétablissement ou d’un certificat de vaccination.

Non. Vous pouvez présenter votre Pass sanitaire sous la forme que vous préférez :
- au format papier : en présentant votre justificatif (original ou photocopie) sur lequel figure un QR code
- au format numérique : en présentant une photo ou un scan de votre justificatif muni du QR code
- dans l’application TousAntiCovid : en numérisant votre justificatif grâce au QR code, dans la rubrique Carnet.

- Vous rendre sur le téléservice développé par l’Assurance maladie à l’adresse internet suivante : https://attestation-vaccin.ameli.fr
- Vous rapprocher d’un professionnel de santé, votre médecin généraliste ou votre pharmacien et qui vous aidera à effectuer la démarche.
- Si vous ne disposez pas d’un ordinateur, vous pouvez contacter l’Assurance maladie et demander votre pass sanitaire, en précisant : votre numéro de sécurité sociale et votre adresse postale, à l’adresse suivante : Assurance maladie de Paris 75948 PARIS Cedex 19

Gestes de protection et port du masque

La levée des restrictions n'implique pas la fin des gestes de protection, qui devront continuer de s'appliquer. Consultez les consignes de santé publique.

Le port du masque est obligatoire dans les établissements municipaux parisiens recevant du public, soumis ou non à la présentation du pass sanitaires. Il peut aussi être rendu obligatoire en extérieur par le préfet de département lorsque les circonstances locales le justifient, ainsi que par l’exploitant ou l’organisateur.

En extérieur, il doit être respecté dans les situations suivantes :

Sur les marchés, brocantes et les ventes au déballage.
Lors de rassemblements de personnes de toute nature sur la voie publique (revendicatifs ou festifs).
Dans les lieux d’attente des transports en commun (quais, abribus).
Devant les entrées des établissements scolaires et universitaires aux heures d’entrée et de sortie.
Devant les lieux de culte.
Dans les files d’attente qui se constituent dans l’espace public (à l’entrée d’un magasin, d’un cinéma, d’un bar, etc.).

À noter que le port obligatoire du masque ne s’applique pas à certaines personnes en situation de handicap, disposant d’un certificat justificatif.

Covid-19 : l’actualité parisienne

Vaccinations, dépistages, mesures sanitaires, aides aux Parisiens, aux commerces et entreprises, au monde de la culture et aux structures sociales… Retrouvez toutes les actualités et les informations pratiques à propos de l’épidémie de Covid-19.
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