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Appel à projets

Appel à projets pour le compostage de proximité 2021

Mise à jour le 25/06/2021
Cet appel à projets vise à renforcer l’installation de composteurs collectifs de proximité en pied d’immeubles ou dans l’espace public et de faire émerger des solutions innovantes de compostage, avec un objectif de valorisation locale des biodéchets.
Les candidatures peuvent être déposées jusqu'au 2 septembre 2021 inclus.
Numéro de l'appel à projets : COMPOST21

Contexte

À Paris, les biodéchets représentent environ un quart du contenu des bacs de collecte d’ordures ménagères.
Afin de permettre à chaque Parisien.ne de bénéficier de solutions de tri des biodéchets accessibles et faciles à mettre en œuvre, la Ville de Paris déploie de nombreuses solutions de proximité pour la gestion des déchets alimentaires et végétaux produits sur son territoire, à l’instar de l’expérimentation de la collecte en porte à porte dans les 2e, 12e et 19e arrondissements, la mise en place de points d’apports volontaires au sein des marchés alimentaires parisiens ou encore la distribution de lombricomposteurs individuels.
Dans ce cadre, la Ville de Paris accompagne tout particulièrement des projets de compostage collectifs à l’initiative et animés par des collectifs d’habitants ou des associations. Depuis 2010, ce sont près de 1000 composteurs collectifs, implantés en pied d’immeuble, au sein d’équipements municipaux ou dans l’espace public, qui ont vu le jour. Simultanément des projets novateurs de collecte, traitement et transformation des biodéchets se déploient peu à peu à Paris. Ces projets offrent, à l’échelle d’un quartier, des capacités de traitements des biodéchets plus importantes.

Quels sont les projets attendus ?

Cet appel à projets poursuit donc 2 objectifs :
1/ Soutenir les projets associatifs concourant à amplifier les dispositifs de compostage de proximité sur l’espace public, dans les copropriétés ainsi que les résidences du parc social, avec la possibilité de développer simultanément des actions de sensibilisation au tri et à la valorisation des biodéchets auprès des Parisien.ne.s ;
2/ Soutenir des projets innovants de compostage sur le territoire parisien, l’objectif étant de faire émerger des solutions, des services, des installations ou des modes d’organisations qui parviendront à mobiliser un quartier parisien autour de l’enjeu de valorisation des biodéchets, notamment en mettant en avant le retour à la terre des matières organiques. La mobilisation des acteurs locaux du territoire est une condition indispensable dans la sélection des projets.

Comment déposer un projet ?

Pour le volet 1 relatif aux projets de compostage collectif de proximité :

Le dossier de candidature doit être transmis par voie informatique à l’adresse qcr-freivprrghqrf@cnevf.se[dpe-serviceetudes puis paris.fr après le signe @][dpe-serviceetudes puis paris.fr après le signe @] en portant en objet « PROJET DE COMPOSTAGE DE PROXIMITE » avant le 2 septembre 2021.

Si, en complément du projet de composteur, le candidat souhaite solliciter une demande de subvention afin de mener des projets d’animation et de sensibilisation sur les enjeux du tri et de valorisation des biodéchets, celle-ci doit être déposée à l’adresse suivante : https://parisasso.paris.fr.
Pour le volet 2 relatif aux projets innovants de compostage :
Les dossiers seront remis sous forme dématérialisées uniquement sur :
https://parisasso.paris.fr/pariassos/ au plus tard le 2 septembre 2021.

Documents à télécharger

Questions/Réponses sur l'appel à projets

Liste des pièces justificatives à déposer pour une demande de subvention
S’agissant des documents à joindre à la demande de subvention, la partie 4 de l’appel à projets (p.23) renvoie aux clauses de la partie 3.3 (p.15). Le détail des pièces à fournir est disponible à l’adresse suivante : https://www.paris.fr/pages/les-demandes-de-subventions-5334/

Liste des pièces demandées

- la liste à jour des membres du Conseil d'Administration et du bureau ;
- le dernier rapport annuel d'activité ;
- le procès-verbal de l'assemblée générale (AG) de l'organisme approuvant les comptes ;
- la description du projet ;
- un relevé d'identité bancaire ;
- le bilan financier, le compte de résultat et les annexes ;
- le budget prévisionnel global de l'organisme ;
- le budget prévisionnel du projet.
Qui peut candidater ?
Outre les associations et entreprises, les bailleurs sociaux ou syndicats de copropriétés sont éligibles pour candidater à l’appel à projet.
Qu’est-ce que la gouvernance ? (partie 3.3.2)
Dans la partie 3, relative aux projets innovants de compostage, le candidat devra préciser la gouvernance de son projet. Il s’agit de décrire le rôle de chaque acteur dans la mise en place et le fonctionnement du projet et d’expliquer en quoi cette « équipe projet » permet d’atteindre les objectifs fixés.

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