Ordre du jour du Conseil de Paris

L’ordre du jour des séances est, conformément au Code général des collectivités territoriales, établi par la Maire/Présidente du Conseil départemental.

Sur la page Ordre du jour du Conseil de Paris sont mises en ligne trois publications de l’ordre du jour:

  • le mardi, 12 jours avant la séance, «la liste prévisionnelle des projets de délibération soumis au prochain Conseil de Paris»
  • le mardi précédant la séance, «l’ordre du jour mis à jour»
  • le vendredi qui précède la séance, la version définitive de l’ordre du jour

(seule la version PDF de l'ordre du jour définitif - en haut à gauche - intègre les vœux et amendements inscrits à l’ordre du jour)

Découvrez ce document indispensable pour suivre dans le détail les projets qui transformeront demain Paris ...

      L’ordre du jour définitif  regroupe les projets de délibérations et les propositions de vœux et d'amendements du Conseil municipal et du Conseil départemental, classés par commissions thématiques.

        Dernière mise à jour le mardi 21 mars 2017
        Crédit photo : © Jean-Baptiste Gurliat / Mairie de Paris

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