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Les temps forts du Conseil de Paris de mars 2021
Mise à jour le 12/03/2021
Sommaire
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La séance du Conseil de Paris se déroulait du mardi 9 au jeudi 11 mars 2021. Figuraient à l'ordre du jour le soutien aux acteurs économiques en période de crise, les actions en faveur de la solidarité et de la jeunesse, les aides à la culture, une charte pour la téléphonie mobile 5G ou encore la signature d'une convention Energie-Climat.
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Revoir en vidéo la séance du mardi 9 mars 2021 event.paris.fr
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Revoir en vidéo la séance du mercredi 10 mars 2021 event.paris.fr
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Revoir en vidéo la séance du jeudi 11 mars 2021 event.paris.fr
Soutien à la jeunesse et aux étudiants
Le « Kit Asso », un nouveau dispositif global
Jusqu’à maintenant, 2 dispositifs à destination des étudiants se complétaient : le « Kit à se lancer » et « l'Appel à Projets Initiatives Étudiantes ». La Ville de Paris réorganise ces accompagnements pour mieux faire face à la crise.
Le « Kit Asso », dispositif doté de 665 000 euros pour 2021, doit notamment permettre de financer les associations étudiantes en cours de création, d’accélérer les paiements pour permettre aux associations de lancer leurs projets rapidement, et de passer des conventions pluriannuelles d’objectifs sur trois ans, afin de leur permettre de sécuriser leur activité.
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Le premier volet du dispositif permet de financer tout au long de l’année les jeunes associations de moins d’un an en leur versant de 500 à 1 500 euros.
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Le deuxième volet, sous la forme d’un appel à projets annuel, offre 500 à 5 000 euros aux associations qui ont déjà commencé à faire leurs preuves et qui ont besoin d’un financement plus important pour déployer leur activité.
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Le troisième volet finance les associations avec lesquelles la Ville de Paris établit des conventions pluriannuelles d’objectifs sur trois ans pour leur donner plus de visibilité.
En plus de ce financement, la Maison des Initiatives Étudiantes propose un accompagnement complet pour chaque étape de la vie d’un projet ou d’une association, à travers de nombreux modules de formation, dont une obligatoire sur les violences sexistes et sexuelles, des ateliers spécifiques, la mise à disposition d’outils, de matériel ou encore de ressources.
Soutien aux acteurs sociaux
Plusieurs aides et subventions sont proposées au vote du Conseil de Paris afin de soutenir les acteurs sociaux qui interviennent dans différents domaines propres à la solidarité.
Insertion professionnelle
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Des subventions d'un montant de 4 858 000 euros sont proposées à 87 structures menant des actions d’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA et d’autres publics fragiles ;
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Des subventions (154 500 euros) sont proposées à six associations pour des actions d’aide à l’insertion et de mobilisation dans le cadre des jardins solidaires ;
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Des subventions (350 000 euros) à l’association parcours d’insertion Fonds Local Emploi Solidarité (FLES).
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Projet de délibération : Subventions et conventions avec 87 structures menant des actions d’insertion professionnelle.298 ko
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Projet de délibération : Subventions et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide à l’insertion et de mobilisation dans le cadre des jardins solidaires.127 ko
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Projet de délibération Fonds Local Emploi Solidarité129 ko
Migrants – demandeurs d’asile
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Une subvention de 197 000 euros à destination de Emmaüs Solidarité et de l'accueil de jour pour demandeurs d'asile (familles) au 6 rue d'Aboukir (2e) ;
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Une subvention de 29 500 euros à l'association Le Chêne et l'hibiscus pour ses interventions en santé mentale auprès des exilés.
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Projet de délibération : Subvention d'investissement (197 000 euros) et convention avec Emmaüs Solidarité123 ko
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Projet de délibération : Subvention de fonctionnement et convention avec l’association le Chêne et l’Hibiscus116 ko
Solidarités
Centres d'accueil de jour - Alzheimer
Une aide extralégale va être proposée aux centres d'accueil de jour pour un montant de 2 383 916 €
Femmes - prostitution
Une subvention de 88 000 euros à destination de l’association Le Bus des Femmes.
Une Charte pour encadrer l'arrivée de la téléphonie mobile 5G
Cette nouvelle charte est le fruit d'un travail engagé à l'automne avec l'organisation d'une conférence citoyenne métropolitaine sur la 5G. Ses 21 recommandations ont été présentées lors du Conseil de Paris de décembre. La Ville a travaillé à la mise à jour de la charte de téléphonie mobile sur la base de ces recommandations, avec deux objectifs : conserver son cadre transparent et protecteur et lui donner un rôle élargi en termes de suivi des impacts de la téléphonie mobile.
Pour ce faire, des élus parisiens, représentant l'ensemble des groupes politiques, ont auditionné ces dernières semaines les opérateurs, les associations de consommateurs et d'usagers, la Fédération française des télécoms, ainsi que les agences nationales (ARCEP, ANFR, ANSES et CNIL).
L'accord entre la Ville et les opérateurs permet d’obtenir des engagements notables de la part des opérateurs :
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Optimiser le recyclage et la réutilisation des équipements de téléphonie ;
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Contribuer au respect de l'Accord de Paris et du plan Climat de la Ville de Paris ;
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Faciliter l'accès pour tous aux services de téléphonie et l'inclusion numérique ;
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Protéger les données à caractère personnel et les libertés publiques ;
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Informer les citoyens.
Conservatoires et Ateliers Beaux-Arts : minoration des droits d'inscription
A la suite de la suspension des activités des conservatoires municipaux et des Ateliers Beaux-Arts de Paris en raison de la crise sanitaire pour l’année 2020-21, des dispositions tarifaires pour la prochaine saison sont soumis au vote du Conseil de Paris.
La Ville veut consentir une compensation financière par l’application d’une minoration des droits d’inscription dus au titre de l’année 2020-2021.
Les forfaits de minoration seront de :
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17% pour les usagers des conservatoires nouvellement inscrits en 2020-2021 ;
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48,5% pour les usagers des conservatoires déjà inscrits en 2019-2020, et qui bénéficient à ce titre d’une minoration tarifaire pour l’année 2019-2020 ;
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50% pour les usagers des Ateliers beaux-Arts de Paris nouvellement inscrits en 2020-2021 ;
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70% pour les usagers des Ateliers Beaux-Arts de Paris facturés en 2019-2020, et qui bénéficient à ce titre d’une minoration tarifaire pour l’année.
Et aussi…
Économie circulaire – budget participatif
Dans le cadre du Budget Participatif, des subventions d'investissement (310 000 euros) à destination de quatre structures œuvrant en faveur de l'économie circulaire sont proposées au vote du Conseil de Paris.
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La Recyclerie Sportive, gérée par l’association 3S : 40 000 euros.
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Emmaüs Habitat : 140 000 euros.
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L’association Ma Ressourcerie (13e) : 90 000 euros.
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Villette Emploi Service : 40 000 euros.
Alimentation durable
Des subventions (181 000 euros) à destination de six structures œuvrant en faveur de l'alimentation et de l'agriculture durable sont à l'ordre du jour du Conseil de Paris.
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Kelbongoo : 77 000 euros
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Bokawa : 30 000 euros
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Res&Co (11e) : 15 000 euros
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La Table de Cana Paris Antony (92) : 14 000 euros
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Les Champs des Possibles (77) : 25 000 euros
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Chantier École Ile-de-France (93) : 20 000 euros
Ville du quart d’heure
Approbation du Règlement Intérieur pour l'utilisation des cours d'école et de collège ouvertes au public.
Énergie-Climat
Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Agence Parisienne du Climat et attribution d'une subvention de 612 000 euros pour 2021.
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