Petite enfance : de nouveaux forfaits d’accueil à partir de la rentrée 2024

Actualité

Mise à jour le 29/08/2024

Enfants dans une crèche
Crédit photo : Emilie Chaix / Ville de Paris

Sommaire

À partir de la rentrée, les contrats des établissements d'accueil de la petite enfance évoluent. Retrouvez toutes les informations !
Pour information
À partir du 2 septembre, les parents peuvent choisir pour leur enfant de nouveaux forfaits de durée d’accueil quotidienne dans les crèches municipales de 6h, 7h, 8h, 9h ou 10h (en halte-garderie, l’amplitude maximale possible est de 9h).

Les enfants peuvent également être accueillis seulement certains jours de la semaine et / ou en demi-journée correspondante à la moitié du forfait choisi.

Le forfait sera précisé dans le contrat d’accueil de chaque enfant qui devra être signé dans le courant du mois de septembre. La tarification mensuelle de l’accueil dépendra de la durée d’accueil choisie.
Le Conseil de Paris a adopté à l’unanimité en décembre 2023 un nouveau règlement de fonctionnement des établissements d’accueil de la petite enfance municipaux. Ce texte fixe les principes de fonctionnement des établissements municipaux, soit près de 450 structures au total. Il entre en application dès cette rentrée de septembre 2024 !
Deux objectifs ont guidé l’établissement des nouvelles règles :
  1. renforcer la qualité de l’accueil des enfants
  2. mieux répondre aux besoins de durée d’accueil.
L’une des traductions de ces objectifs est la mise en place de nouveaux forfaits d’accueil, qui sont proposés dès cette rentrée.

Les forfaits d’accueil proposés

Vous pouvez désormais choisir pour votre enfant un forfait d’accueil quotidien de : 6 h, 7 h, 8 h, 9 h ou 10 h (en halte-garderie, l’amplitude maximale possible est de 9 h).
Votre enfant peut être accueilli seulement certains jours de la semaine et / ou en demi-journée correspondant à la moitié du forfait choisi dans le contrat. Dès le mois de septembre 2024, la tarification mensuelle de l’accueil de votre enfant dépendra de la durée du forfait choisi.
La détermination du forfait d’accueil de votre enfant doit faire l’objet d’un échange avec le ou la responsable de votre établissement. Il validera le forfait choisi, prenant notamment en compte vos besoins d’accueil, vos impératifs familiaux, les besoins de votre enfant en fonction de son âge, ainsi que les possibilités d’organisation de l’accueil dans votre établissement.
Ce forfait sera précisé dans le contrat d’accueil de votre enfant, que vous devrez signer dans le courant du mois de septembre, de même que les horaires quotidiens d’arrivée et de départ, qui pourront différer selon les jours de la semaine mais devront être définis dans le contrat et être cohérents avec le forfait choisi.
Ces horaires constitueront les bornes des plages de présence maximale de votre enfant et, comme aujourd’hui, les temps de transmissions du matin et du soir en feront partie.
Pour vous aider à bien identifier vos besoins avant de rencontrer le ou la responsable d’établissement, vous pouvez consulter le document « Quel forfait d’accueil pour votre enfant ? » conçu à l’attention des parents.

Pour en savoir plus