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Les temps forts du Conseil de Paris de mars 2023
Mise à jour le 17/03/2023
Sommaire
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Au menu du prochain Conseil de Paris, qui s'est tenu du mardi 14 au vendredi 17 mars : la votation sur les trottinettes, de l'emploi, des subventions après le séisme en Turquie, la lutte contre la fermeture des classes et la dénomination de lieux en hommage à Jean-Paul Belmondo, Pelé et Valéry Giscard d'Estaing.
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Revoir la séance du mercredi 15 mars 2023 en vidéo event.paris.fr
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Revoir la séance du vendredi 17 mars 2023 en vidéo event.paris.fr
Le déroulé de la séance
Mardi 14 mars
À 9 heures : ouverture de la séance.
-Condoléances : Mme Itala De Zan, ancienne conseillère de Paris.
-Adoption des comptes rendus intégraux des séances de novembre et décembre et du compte rendu sommaire de la séance de décembre.
-Dénomination quai Valéry Giscard d'Estaing (7e)
De 9 heures 45 à 11 heures 10 :
-Débat autour de la communication sur l'organisation de la votation citoyenne relative aux trottinettes en libre-service .
-Intervention de la maire de Paris
De 11 heures 10 à 13 heures : examen des projets de délibération
De 14 heures 45 à 21 heures : poursuite de l’examen des projets de délibération
Mercredi 15 mars
De 9 heures à 13 heures : poursuite de l’examen des projets de délibération
De 16 heures 30 à 21 heures : poursuite de l’examen des projets de délibération
Jeudi 16 mars
De 9 heures à 13 heures : poursuite de l’examen des projets de délibération
De 14 heures 30 à 15 heures 50 : réponses aux questions d'actualité
De 15 heures 50 à 16 heures 45 : proposition de délibération « Améliorer et co-construire une nouvelle politique périscolaire à Paris »
De 16 heures 45 à 18 heures 30 : débat organisé sur la communication relative à l'Assemblée Citoyenne
De 18 heures 30 à 21 heures : poursuite de l’examen des projets de délibération
Vendredi 17 mars
À 9 heures : poursuite de l’examen des projets de délibération
À 9 heures : ouverture de la séance.
-Condoléances : Mme Itala De Zan, ancienne conseillère de Paris.
-Adoption des comptes rendus intégraux des séances de novembre et décembre et du compte rendu sommaire de la séance de décembre.
-Dénomination quai Valéry Giscard d'Estaing (7e)
De 9 heures 45 à 11 heures 10 :
-Débat autour de la communication sur l'organisation de la votation citoyenne relative aux trottinettes en libre-service .
-Intervention de la maire de Paris
De 11 heures 10 à 13 heures : examen des projets de délibération
De 14 heures 45 à 21 heures : poursuite de l’examen des projets de délibération
Mercredi 15 mars
De 9 heures à 13 heures : poursuite de l’examen des projets de délibération
De 16 heures 30 à 21 heures : poursuite de l’examen des projets de délibération
Jeudi 16 mars
De 9 heures à 13 heures : poursuite de l’examen des projets de délibération
De 14 heures 30 à 15 heures 50 : réponses aux questions d'actualité
De 15 heures 50 à 16 heures 45 : proposition de délibération « Améliorer et co-construire une nouvelle politique périscolaire à Paris »
De 16 heures 45 à 18 heures 30 : débat organisé sur la communication relative à l'Assemblée Citoyenne
De 18 heures 30 à 21 heures : poursuite de l’examen des projets de délibération
Vendredi 17 mars
À 9 heures : poursuite de l’examen des projets de délibération
Communication sur l'organisation de la votation sur l'avenir des trottinettes
D’après les résultats des Dialogues Parisiens, une démarche consultative conduite en partenariat avec Make.org auprès de plus de 140 000 Parisiennes et Parisiens, la présence dans les rues des trottinettes en libre-service suscite de nombreux débats au sein de la population parisienne. Alors que l’actuelle convention d’occupation de l’espace public liant la municipalité et trois opérateurs de trottinettes en libre-service prendra fin le 31 août 2023, la maire de Paris a choisi de solliciter l’avis des Parisiennes et des Parisiens avant de prendre la décision quant à l’avenir des trottinettes en libre-service.
Pour ce faire, une votation à l’échelle de Paris se tiendra le 2 avril 2023 sur de la question suivante : « Pour ou contre les trottinettes en libre-service à Paris ? ». De 9 h à 19 h dans l’ensemble des arrondissements parisiens, tous les Parisiennes et Parisiens inscrits sur les listes électorales pourront prendre part à cette votation. Grâce à la mobilisation des maires et des trois directions générales des services dans les arrondissements, une vingtaine de lieux rassemblant 203 bureaux de vote a été identifiée et permettra de mailler le territoire parisien.
Comme pour les échéances électorales nationales, ce scrutin sera exclusivement physique. Il ne sera pas possible de recourir à des procurations, en raison du statut municipal de la votation. Afin de garantir le bon déroulement du scrutin, la Ville de Paris a également souhaité mettre en place une commission de contrôle, instance collégiale indépendante, dotée de plusieurs missions. La commission devra, notamment, s’assurer du respect des dispositions contenues dans le règlement qui est soumis au vote des conseillères et conseillers de Paris, de la sincérité du scrutin et du bon déroulement des opérations de vote.
Les territoires « zéro chômeur de longue durée » dans le 13e, le 18e et désormais dans le 20e
L’expérimentation territoriale dans les 13e et 18e arrondissements contre le chômage de longue durée propose de recruter, sans sélection, les chercheurs d’emploi volontaires du territoire concerné, en qualité d’employés polyvalents, dans le cadre d’un CDI à temps choisi, rémunéré au SMIC, en phase avec leurs envies et savoir-faire. Ces nouveaux emplois sont possibles grâce à la création et au développement d’activités économiques locales répondant aux besoins du territoire et jusque-là non satisfaits. Ces activités et les recrutements sont mis en œuvre par des « Entreprises à But d’Emploi » (EBE), nouvelles entités économiques d’un genre nouveau.
À Paris, l’expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée, a commencé il y a cinq ans (2017) au sein de deux quartiers prioritaires du 13e arrondissement : Oudiné-Chevaleret et Bédier-Boutroux. Il s'agit aujourd'hui de procéder à une subvention de 393 253 € et avenants aux conventions établies entre l’association Expérimentation Territoriale contre le Chômage de Longue Durée (ETCLD) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris et les EBE « 13 Avenir », « Activ’ 18 », « Emile & Rosa » et ETCLD.
Ainsi, dans le 20e, ce projet est une belle opportunité de dynamiser un territoire géographiquement enclavé au sein d’un quartier politique de la ville, et qui connaît des enjeux d’emploi importants : 750 CLD parmi lesquels 400 se sont portés volontaires à l’issue de l’étude menée. D’où une stratégie proposée sur cinq ans (2023-2027), comprenant la création de deux Entreprises à But d’Emploi ou EBE (la Compagnie du 20e en est la première), destinées à produire 180 emplois durables, et à faciliter pour les 220 restants l’accès à des solutions d’emploi ou de formation hors EBE.
La Compagnie du 20e compte aussi lancer d’autres activités autour de trois pôles : la cohésion sociale (seniors, familles, tiers-lieu interculturel), la transition écologique (quartier agricole, réemploi/recyclerie), le développement économique local (projet touristique). À terme, elle installera ses activités sur cinq sites à commencer par le 45, rue des Frères-Flavien, non loin de la porte des Lilas, pour les fonctions supports et une ressourcerie, et le boulevard Mortier où sera installée une conciergerie /seniors.
Vœux de la majorité contre la fermeture des classes
Pour la rentrée scolaire 2023, Paris devrait connaître 157 fermetures de classes dans le primaire en raison d'une baisse drastique de la dotation financière accordée par le ministère de l'Éducation nationale à l’Académie de Paris.
Ces suppressions sont trois fois plus importantes que lors de la rentrée 2022 (50 fermetures), alors même que la baisse des effectifs d'élèves est moindre : 6 000 en moins à la rentrée 2022 contre 4 000 en moins pour la rentrée 2023. Dans les collèges, ce sont 182 postes d'enseignants qui sont supprimés à Paris.
Cette logique purement comptable liée à la seule démographie n'est pas acceptable. La diminution des effectifs devrait au contraire être l'occasion de baisser le nombre d'élèves par classe. Plusieurs vœux seront donc discutés, dont le maintien du nombre de classes de primaire et de collège dans la capitale.
Une aide de 200 000 euros au profit des victimes du séisme en Turquie et en Syrie
Dans la nuit du 5 au 6 février, le sud de la Turquie et le nord de la Syrie ont connu le séisme le plus violent depuis 1939. Le bilan humain est extrêmement lourd, avec plus de 40 000 morts et des centaines de milliers de blessés. Les destructions occasionnées par le séisme exposent par ailleurs près de 23 millions de personnes au froid glacial, ralentissant la progression des équipes de recherche.
Face à l’urgence humanitaire, le gouvernement turc a lancé un appel à l’aide. Il est ainsi proposé d’attribuer une aide d’urgence de 100 000 euros à l’ONG ACTED (assistance monétaire et alimentaire), de 40 000 euros à l’ONG CARE (alimentation, produits pharmaceutiques) et de 60 000 euros à l’ONG MEHAD (ouverture de salles chirurgicales et fourniture de machines de dialyses).
Priorité à nos artisans !
Le Prix Savoir-faire en transmission
L’attribution des « Prix Savoir-faire en transmission » est l’un des volets de la politique municipale de soutien aux métiers d’art, secteur d’activité extrêmement riche avec plus de 5 000 entreprises présentes à Paris. Les métiers d’art sont l’héritage de savoir-faire élaborés au fil des siècles et sans cesse enrichis par l’exigence, la créativité et l’innovation. Ils représentent un véritable atout pour Paris en matière d’activité économique et d’emplois, de dynamisme culturel et touristique, de revitalisation des quartiers et de rayonnement international.
Avec ce prix, la Ville de Paris accompagne de futurs professionnels des métiers d’art, en les dotant chacun d’une bourse de 10 000 euros, grâce au soutien de mécènes privés, via le Fonds de Dotation pour les Ateliers de Paris. Le partenariat avec les mécènes permet d’accompagner 23 jeunes ou adultes en reconversion en 2023, qui seront accueillis en stage pendant un an à temps complet dans l’atelier d’un professionnel des métiers d’art. 2023
Le Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris
« Le Grand Prix de la Baguette de la Ville de Paris », qui existe depuis 1994, montre l’attention que la mairie porte aux professionnels de la boulangerie. Ce Grand Prix, organisé par la Ville en étroite collaboration avec la Confédération Nationale de la Boulangerie et Boulangerie-Pâtisserie Française, des Boulangers-Pâtissiers du Grand Paris et de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat d’Île-de-France-Paris, permet aux artisans boulangers parisiens de démontrer et valoriser leur savoir-faire en matière de baguette de tradition.
Le prix est d’un montant de 4 000 euros. Ce prix génère des retombées médiatiques et économiques pour les boulangers et pour la Ville de Paris et il est d’usage que la boulangerie lauréate devienne pour une année un des fournisseurs du Palais de l’Élysée. Le prix est traditionnellement remis lors de la fête du pain, organisé par le Syndicat des Boulangers-Pâtissiers du Grand Paris et à compter de cette année, grâce à la signature d’une convention, le jury sera organisé dans les locaux prestigieux du 7, quai d’Anjou (Paris Centre), mis à disposition par le Syndicat. La fête du pain recevra le soutien de la Ville de Paris.
Récompenser les lauréats du label Fabriqué à Paris
Le label « Fabriqué à Paris » valorise chaque année les produits locaux des artisans, commerçants, entreprises et créateurs parisiens. Ce label, créé en 2017 par la Ville de Paris, témoigne du dynamisme de la création et de la fabrication au sein de la capitale, ainsi que de la richesse de nos savoir-faire. Alors que la demande des Parisiens pour des produits locaux, authentiques et qualitatifs ne cesse de grandir, le label s’ancre progressivement dans le paysage économique et urbain.
Le Bureau du Design, de la Mode et des Métiers d’art reçoit chaque année davantage de candidatures pour une labellisation : 415 produits ont été labellisés pour l’édition 2023, malgré le contexte encore difficile pour de nombreuses petites et moyennes entreprises. Les catégories sont l’artisanat alimentaire, les produits manufacturés, l’univers de la maison et de la mode et des accessoires, catégories complétées par celle de l’innovation et du « coup de cœur des Parisiens ».
Pour chacune d’entre elles, trois lauréats sont désignés et remportent une dotation financière destinée à encourager leur projet professionnel : 2 000 euros pour le 1er, 1 000 euros pour le 2nd et 500 euros pour le 3e. Au total, 18 produits sont distingués avec une dotation, pour un budget de 21 000 euros. Les lauréats recevront leur diplôme ainsi qu’un kit de communication leur permettant de valoriser l’obtention du label « Fabriqué à Paris » sur la façade de leur local et sur leurs supports digitaux.
La Ville offre également durant l’année de nombreuses opportunités de visibilité auprès des Parisiens et touristes (marché de Noël sur le parvis, stand à la Foire de Paris, boutique « Paris Rendez-Vous », évènements éphémères…). Ils seront aussi particulièrement valorisés dans le cadre des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024.
Jean-Paul Belmondo, VGE et Pelé auront leur lieu à Paris
Lors de la séance de décembre 2020, le Conseil de Paris a voulu rendre hommage à Valéry Giscard d’Estaing, ancien président de la République française, né à Coblence (Allemagne) le 2 février 1926 et décédé à Authon (Loir-et-Cher) le 2 décembre 2020. La dénomination « quai Valéry Giscard d’Estaing » sera attribuée à une partie de la place Henry-de-Montherlant et à une partie du quai Anatole-France à Paris (7e), conformément à la délibération et en dérogation à la règle qui prévoit que le nom d’une personnalité ne peut être attribué à une voie publique de Paris que cinq ans au plus tôt après son décès. Le quai Valéry Giscard d’Estaing commencerait ainsi quai Voltaire et rue du Bac et finirait rue de Solferino et quai Anatole-France.
Lors de la séance d’octobre 2021 du Conseil de Paris a décidé d'honorer la mémoire de Jean-Paul Belmondo, comédien, producteur de cinéma et directeur de théâtre français. La dénomination « promenade Jean-Paul Belmondo » serait attribuée au terre-plein central du pont de Bir-Hakeim, ouvrage public communal situé sous le viaduc du métro aérien, à Paris (15e, 16e). Cet emplacement est immortalisé par la scène de cascade réalisée par l’acteur dans le film d’Henri Verneuil Peur sur la Ville (1975).
Il est proposé de rendre hommage à Edson Arantes do Nascimento, joueur de football brésilien plus connu sous le nom de « Pelé », en attribuant son nom au Stade Boutroux situé dans le 13e arrondissement. Ce projet contribue à poursuivre l’ambition de la Ville de dénommer des lieux sportifs aux noms de personnalités qui ont marqué l’histoire de leur sport. Pelé est considéré par beaucoup comme l'un des meilleurs footballeurs de tous les temps.
Et aussi
Communication relative à la présentation des travaux de l’Assemblée citoyenne de Paris
Communication sur l'amélioration et la co-construction d'une nouvelle politique périscolaire à Paris
Débat sur l'assemblée citoyenne
Calendrier des prochains Conseils
Prochaines séances :
- Mardi 6 au vendredi 9 juin 2023
- Mardi 4 au vendredi 7 juillet 2023
- Mardi 6 au vendredi 9 juin 2023
- Mardi 4 au vendredi 7 juillet 2023
Assister aux séances
Les séances du Conseil de Paris sont publiques et ouvertes à tous dans la limite des places disponibles. Les mineurs accompagnés sont admis.
Modalités pour assister à une séance
Se présenter à l'accueil, 5, rue de Lobau ou un badge vous sera remis en échange d’une pièce d’identité. En raison du nombre limité de places, il est conseillé d’arriver tôt (en particulier le lundi matin) sous peine de ne pas pouvoir accéder aux tribunes. Pour des raisons de sécurité, les sacs, sacs à dos, cartables (et tout objet estimé inapproprié) ne sont pas admis dans les tribunes. (Vestiaire disponible).
Sont proscrits : les réactions, commentaires ou applaudissements, l’usage des téléphones portables, la consommation de boissons ou aliments.
Tout savoir sur l'actualité parisienne
Chaque vendredi, recevez directement chez vous toute l’actualité parisienne par mail. Déplacements, transformation de la ville, nouveaux projets, Jeux olympiques et paralympiques, bons plans, etc. On vous dit tout des temps forts de l’info municipale.
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