Comptes-rendus et débats et délibérations du Conseil

Le compte-rendu sommaire

8 jours francs après la séance, il restitue l’ensemble des votes, les désignations et rend compte de la présence des élus dans l’hémicycle. Il est soumis à l'approbation du Conseil de Paris lors de la séance suivante.

Il est dit « sommaire » par opposition au procès-verbal intégral, intitulé Bulletin municipal/départemental Officiel des débats, qui paraît un mois après la séance.

Consultez ci-dessous les comptes-rendus des séances précédentes.

Débats et délibérations du Conseil

Avec une moyenne de 5 400 décisions ou « délibérations » et plus d’une vingtaine de débats par an, le Conseil de Paris produit une matière abondante, utile aux journalistes, chercheurs, élus et citoyens.

Depuis juin 1995, pour chaque dossier débattu, retrouvez la délibération adoptée ou l’extrait des débats grâce à un moteur de recherche multicritères.


Recherchez tous les débats et délibérations du Conseil de Paris depuis 1995, en Conseil municipal ou en Conseil général.

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      Dernière mise à jour le lundi 22 juin 2015

      Paris j'écoute

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      Paris j'écoute

      20h457h44
      @FabriceRIOBLANC
      pourquoi le nouveau site fonctionne moins bien. De nombreuses erreurs de pages. Donc moins d'informations de disponibilité.
      @Parisjecoute
      bonjour, nous sommes encore en période de rodage, n’hésitez pas à nous signaler les pages d'erreur que ns les corrigions :)
      9h1610h30
      @TheRocBoy9
      Vous avez l'adresse exacte du Playground Jordan qui a été inauguré récemment svp ?
      @Parisjecoute
      il est au 41 rue des Haies http://equipement.paris.fr/terrain-de-sport-des-haies-3252
      15h4516h5
      @jimujing
      Puis je effectuer une demande de certificat de celibat par email en joignant une copie numerique de mon acte de naissance ?
      @Parisjecoute
      non, je vous conseille d'appeler votre mairie de naissance à ce sujet. Bonne journée
      10h3511h40
      @thomas_delphine
      Qui peut me renseigner sur la nature de l'impôt ou la taxe à payer suite à la déclaration en mairie d'un meublé touristique?
      @Parisjecoute
      essayez par mail : df-taxe-de-sejour@paris.fr
      15h3916h12
      @Klaire
      Bonjour, je cherche un contact mail ou tel pour une question sur les demandes de logement sociaux sur Paris, vous auriez ça ?
      @Parisjecoute
      bonjour, vous pouvez appeler le 3975 ou nous poser votre question directement ici, nous ferons tout pour y répondre.
      10h4815h23
      @ChrisSaintagne
      Bjr @Parisjecoute. j'ai trouvé le prog du 14 juillet sur votre site. Le feu d'artifice sera-t-il tiré de la tour Eiffeil ou du Trocadero?
      @Parisjecoute
      de la tour Eiffel :)
      17h016h36
      @AntoninSL
      Bonjour, j'aimerai accrocher mon petit hamac dans un parc public parisien l'après-midi.Ai-je le droit? La sécurité m'a empeché
      @Parisjecoute
      bonjour, je crains en effet que le règlement des parcs et jardins ne l'interdise (cf Art.5)
      10h2010h50
      @pompom_hey
      Que va t-il advenir du kiosque à journaux qui a été rasé au métro Château Rouge ?! merci
      @Parisjecoute
      rebonjour, le kiosque a été retiré pr les travaux d’agrandissement de la station et sera reposé en juillet 2017 au même endroit

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