Comptes-rendus et débats et délibérations du Conseil

Le compte-rendu sommaire

8 jours francs après la séance, il restitue l’ensemble des votes, les désignations et rend compte de la présence des élus dans l’hémicycle. Il est soumis à l'approbation du Conseil de Paris lors de la séance suivante.

Il est dit « sommaire » par opposition au procès-verbal intégral, intitulé Bulletin municipal/départemental Officiel des débats, qui paraît un mois après la séance.

Consultez ci-dessous les comptes-rendus des séances précédentes.

Débats et délibérations du Conseil

Avec une moyenne de 5 400 décisions ou « délibérations » et plus d’une vingtaine de débats par an, le Conseil de Paris produit une matière abondante, utile aux journalistes, chercheurs, élus et citoyens.

Depuis juin 1995, pour chaque dossier débattu, retrouvez la délibération adoptée ou l’extrait des débats grâce à un moteur de recherche multicritères.


Recherchez tous les débats et délibérations du Conseil de Paris depuis 1995, en Conseil municipal ou en Conseil général.

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      Dernière mise à jour le vendredi 3 juillet 2015

      Paris j'écoute

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      9h1510h13
      @Maandooouu
      Bonjour, j'ai une amie qui a fait tomber son portable dans une bouche d'egout rue Taillandiers. Comment faire? Merci bien.
      @Parisjecoute
      Bonjour, la permanence des équipes d'égoutiers est joignable 24h/24 et 7j/7 au 01 44 75 22 75.
      11h3412h9
      @MyriamEbbo
      bonjour. A quand le retour des livres en libre-service parc André Citroën ? #foodtruck s'en occupait...
      @Parisjecoute
      Bonjour, l'opération "Bibliothèque hors les murs" est présente cet été dans 4 autres parcs du 15e.
      14h5615h11
      @Buba_aos
      Le collecte de poubelles ce font quelle heure et quelle jour sur le blvd Ménilmontant
      @Parisjecoute
      Bonjour, vous pouvez consulter les horaires de collecte des ordures ménagères par arrondissement ici : http://ow.ly/Qpb38
      18h2219h10
      @BenjaminPhilgo
      On parle d'une journée sans voiture le 27/09. Quelles en sont les modalités ?
      @Parisjecoute
      En attendant davantage de détails sur cette journée, nous pouvons vous dire qu'un parcours @Velib insolite sera organisé. :)

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