Partager sur Facebook | Partager sur Twiter | Partager | Imprimer | A+ | A- | A=Règlement de la publicité et des enseignes

Mairie de Paris
[13/11/2014]

Le présent règlement dont les dispositions s'imposent aux particuliers comme aux personnes morales de droit public ou privé s'applique sur le territoire de la Ville de Paris.

Il a été approuvé par le conseil de paris lors de ses séances des 20 et 21 juin 2011, et arrêté par le maire de Paris le 7 juillet 2011.

Le règlement au format pdf :


Règlement tome 1 (1,2 Mo)
Règlement tome 2 (1,9Mo)


Plan des 1er, 2e, 3e et 4e arrondissements (14,7 Mo)
Plan des 5e et 6e arrondissements (16,5 Mo)
Plan des 7e et 8e arrondissements (12,9 Mo)
Plan des 9e et 10e arrondissements (15 Mo)
Plan du 11e arrondissement (14,9 Mo)
Plan du 12e arrondissement (14,9 Mo)
Plan du 13e arrondissement (11,4 Mo)
Plan du 14e arrondissement (11,9 Mo)
Plan du 15e arrondissement (18,1 Mo)
Plan du 16e arrondissement (15,6 Mo)
Plan du 17e arrondissement (12,6 Mo)
Plan du 18e arrondissement (9,5 Mo)
Plan du 19e arrondissement (8,9 Mo)
Plan du 20e arrondissement (13 Mo)

Plan tout Paris (2,8 Mo)

Un guide pour vous aider

Le cahier de recommandations vous accompagne pour réussir la conception ou le renouvellement de vos enseignes ou préenseignes.

Consulter le cahier de recommandations (Format PDF : 4,9 Mo)

 

Actualités

  • Déclarez en ligne votre activité soumise à la taxe de séjour forfaitaire

    Logeurs, hôteliers, professionnels de l'hébergement... effectuez en ligne, jusqu'au 19 décembre, votre déclaration annuelle relative à la taxe de séjour forfaitaire. Explications.

  • Appel à propositions pour l’exploitation d’un manège place du Bataillon Français de l’ONU en Corée

    La Ville de Paris envisage de mettre un emplacement à disposition afin qu'un manège pour enfant ainsi qu'une vente de confiserie emballée puisse être exploité sur la place du Bataillon français de L'ONU en Corée (Paris 4e)

  • Appel à propositions pour l'exploitation d'une activité commerciale sur le Quai Branly

    La Ville de Paris envisage de mettre un emplacement à disposition d’un partenaire privé afin qu’un kiosque de restauration à emporter puisse y être exploité sur le Quai Branly.

  • Léa Peckre : « À Paris, tout se passe plus vite qu’ailleurs »

    La jeune créatrice, actuellement en résidence aux Ateliers de Paris, a donné le coup d’envoi de la Fashion Week mardi à l’Hôtel de Ville avec le défilé de sa nouvelle collection « Part One ». Portrait.

  • Tour Eiffel aux couleurs du point Paris
    Tout le monde peut réserver son .paris

    Après l’ouverture du .paris aux 100 premiers ambassadeurs pionniers le 4 juin dernier, le lancement du .paris rentre dans une nouvelle phase : à partir du 9 septembre à 15h, les détenteurs d’une marque enregistrée peuvent désormais réserver leur(s) nom(s) de domaine en .paris. Profitez-en !

  • Appel à candidature - les bouquinistes de Paris
    Déposer un dossier de candidature à un emplacement de bouquiniste

    Avec près de 1000 «boîtes» et plus de 300 000 livres anciens ou contemporains, les bouquinistes de Paris offrent plus de 3 kilomètres de randonnée culturelle sur les quais de la Seine.

  • Trois débits de tabac ouverts à la gérance, 4e et 18e arrondissement

    Vous souhaitez gérer un débit de tabac à Paris ? La Ville de Paris et la Direction régionale des douanes mettent en place trois appels à candidature pour obtenir la gestion d'un débit de tabac dans le 4e et le 18e arrondissement. Envoyez votre candidature avant le 4 novembre.

  • Carton plein: les vieux cartons font les nouveaux départs !

    Carton plein 75, une association solidaire et écologique qui récupère vos cartons.

  • Des commerces accessibles à tous

    Au 1er janvier 2015 ,  tous les établissements recevant du public (ERP) devront se mettre aux normes pour recevoir dans les meilleures conditions les publics fragiles comme les personnes handicapées ou âgées. Les commerces, café, hôtels et restaurants sont concernés.

  • Jury de la meilleure baguette 2014
    Et le lauréat du Grand Prix de la meilleure baguette 2014 est...

    ... Antonio Teixeira, artisan boulanger dans la boulangerie « Aux Délices du Palais » 60, boulevard Brune (14e) ! Revivez en images la sélection.