«« retour

Partager sur Facebook | Partager sur Twiter | Partager | Imprimer | A+ | A- | A=Le cahier de recommandations environnementales

Mairie de Paris
[15/11/2010]

Le cahier de recommandations environnementales s'adresse à tous ceux qui interviennent dans la réhabilitation ou la construction de bâtiments.

Au-delà de la législation en vigueur, il a pour objectif de susciter, favoriser et encadrer la mise en oeuvre d’un ensemble de pratiques et de modalités d’intervention sur le cadre de vie plus respectueuses de l’environnement.

Une valeur contraignante pour les projets de la Ville de Paris et incitative pour les autres projets

Adopté par le conseil de Paris en juin 2006 et joint au Plan Local d'Urbanisme, le cahier de recommandations environnementales a une valeur contraignante pour les projets de la Ville de Paris, qu’ils soient portés directement par les services ou indirectement (notamment au travers de conventions d’aménagement), pour les projets dans lesquels elle intervient en tant que partenaire ou ceux dans lesquels elle assure un financement, ainsi que pour les projets faisant suite à la cession de terrains lui appartenant.

L’objectif ainsi visé est l’obtention d’un haut niveau de performances environnementales dans les opérations de construction et d’aménagement auxquelles la Ville de Paris prend part. Il a aussi et surtout une vocation pédagogique et incitative pour les projets développés sur le territoire parisien par des acteurs indépendants de l’action de la Ville de Paris.


Le cahier des recommandations environnementales est diffusé aux acteurs de la construction et de l’aménagement par tous les moyens adaptés (envoi aux professionnels concernés, diffusion à l’occasion de concours, remise aux demandeurs d’autorisations d’urbanisme, mise à disposition dans les lieux de réception du public liés aux autorisations d’urbanisme…).

Il est complété par des fiches pratiques pour aider les demandeurs d’autorisations d’urbanisme à formuler et à faire connaître leurs choix en matière de protection de l’environnement.

Un contenu évolutif, en deux parties

Ce document est évolutif dans la description des enjeux environnementaux à prendre en compte dans la conduite des projets de construction, de rénovation et/ou d’aménagement à Paris et formule des recommandations environnementales modulées en fonction de l’importance des projets, de leur localisation et de leurs impacts potentiels sur l’environnement.

Le cahier de recommandations environnementales se présente en deux parties :


1. La démarche préconisée par la Ville de Paris pour faciliter la prise en compte de l’environnement dans la conduite des projets de construction, de rénovation et/ou d’aménagement à Paris. Ce chapitre comprend donc la méthode à suivre et les aspects relatifs aux chantiers et aux matériaux.


2. Les principaux enjeux environnementaux à prendre en compte, présentés sous forme de notices, qui décrivent pour chacun la situation à Paris, les raisons de prendre en compte cet enjeu, des éléments de réglementation (articles du PLU et autres réglementations), les recommandations, des contacts, organismes et sites Internet pour en savoir plus. Le cahier de recommandations environnementales est l’un des outils de la Ville de Paris, relatif à l’aménagement et à la construction durable, labellisé Agenda 21.

» Consulter le cahier de recommandations environnementales au format PDF (9,3 Mo)