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[14/01/2010]
Toutes les variétés d’amiante sont classées comme substances cancérogènes avérées pour l’homme. Elles sont à l’origine de cancers qui peuvent atteindre soit la plèvre qui entoure les poumons (mésothéliomes), soit les bronches et/ou les poumons (cancers broncho-pulmonaires).

Les risques pour la santé
Les fibres d’amiante regroupent des minéraux naturels qui ont été transformés pour un usage industriel. Toutes les variétés d’amiante sont classées comme substances cancérogènes avérées pour l’homme. Elles sont à l’origine de cancers qui peuvent atteindre soit la plèvre qui entoure les poumons (mésothéliomes), soit les bronches et/ou les poumons (cancers broncho-pulmonaires).
Ces lésions surviennent longtemps après le début de l’exposition à l’amiante avec des délais de 20 à 40 années. D’autres pathologies, non cancéreuses, peuvent également survenir en lien avec une exposition à l’amiante telles les plaques pleurales qui épaississent la plèvre et dans le cas d’empoussièrement important, habituellement d’origine professionnelle, une sclérose (asbestose) qui réduira la capacité respiratoire et peut produire une insuffisance respiratoire parfois mortelle. Le risque de cancer du poumon peut être majoré par l’exposition à d’autres agents cancérogènes, par exemple la fumée du tabac.
En raison de son caractère cancérigène, les usages de l’amiante ont été restreints progressivement à partir de 1978, pour aboutir à une interdiction totale en 1997. Les maladies liées à l’amiante sont provoquées par l’inhalation des fibres.
Propriétés et emplois
Les fibres d’amiante ont été intégrées dans la composition de nombreux matériaux et produits utilisés notamment pour la construction du fait de leur propriétés physiques et chimiques intéressantes qui ont favorisées le développement de leur utilisation sous de multiples formes, pour la fabrication de nombreux produits industriels, de grande consommation ou dans la construction des bâtiments.
Repérages de l’amiante dans les immeubles bâtis – mesures de prévention
Les propriétaires doivent faire effectuer en fonction du type d’immeuble et des circonstances un repérage des matériaux ou produits contenant de l’amiante dans tous les immeubles bâtis dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997. Ce repérage doit être réalisé par des opérateurs ayant une attestation de compétence certifiée par un organisme accrédité.
Droits des occupants

Les résultats des repérages de l’amiante dans les bâtiments effectués par les propriétaires en application du code de la santé publique doivent être tenus à disposition des occupants et une fiche récapitulative du Dossier Technique Amiante (DTA) doit leur être communiquée.
En cas de vente
Un repérage « étendu » (identique à celui servant à la constitution du DTA) donnant lieu à un état de présence ou d’absence d’amiante doit être réalisé en cas de vente par tout propriétaire d’immeuble bâti dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997, y compris appartements et maisons individuelles, s’il veut s’exonérer de la garantie des vices cachés. Si un DTA a été constitué pour l’immeuble vendu, la fiche récapitulative du DTA tient lieu d’état de présence ou d’absence d’amiante, couramment appelé « constat vente » par les professionnels de l’immobilier.
À noter : En cas de vente d’un appartement, le propriétaire doit communiquer la fiche récapitulative du DTA qui a été établie par la copropriété pour les parties communes (souvent disponible auprès du syndic).
En cas de démolition

Tous les bâtiments dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997, maisons individuelles comprises, doivent faire l’objet d’un repérage spécifique avant démolition. Il s’agit d’assurer la protection des salariés qui vont effectuer la démolition et de l’environnement du bâtiment qui va être détruit. En effet, les informations qui figurent dans le dossier technique amiante (DTA) ne sont pas suffisantes car issues de repérages des matériaux amiantés effectués sans sondages destructifs. Les matériaux recouverts ne sont donc pas repérés. Un, repérage spécifique doit donc être effectué portant sur un nombre plus important de matériaux, qui sont éventuellement accessibles par travaux destructifs.
En cas de travaux
Avant tout travaux sur un matériau ou produit de la construction, il est important de connaître sa composition et de savoir s’il contient de l’amiante. Pour les travaux de retrait ou de confinement concernant des matériaux friables contenant de l’amiante ou des matériaux non friables contenant de l’amiante présentant des risques particuliers, il est nécessaire de faire appel à une entreprise ayant obtenu un certificat de qualification (certification).

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