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La révision simplifiée du PLU

Le commissaire enquêteur a rendu son rapport

La concertation

Triangle au conseil de Paris

  • Débats et décisions

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Triangle (15e)

Triangle au conseil de Paris

Débats et décisions

Conseil de Paris du 29 mars 2011

Le conseil de Paris a voté le 29 mars 2011 l'autorisation de signer un protocole d'accord entre la ville de Paris et la S.C.I Tour Triangle relatif à la conclusion d'une promesse unilatérale de bail à construction permettant la réalisation de la tour Triangle dans le parc des expositions (15e). L'autorisation a également été donnée à la S.C.I Tour Triangle de déposer les permis de construire nécessaires.

Consulter les documents de la délibération du conseil de Paris

Format PDF :
L'exposé des motifs (39 Ko)
Le délibéré du conseil de Paris (14 Ko)
Le protocole (273 Ko)

Retrouver les débats de la séance

Voir la vidéo (taper DU 77 dans le moteur de recherche pour accéder directement au débat sur Triangle)

Conseil de Paris du 16 décembre 2009

Le conseil de Paris a voté le 16 décembre 2009 l'engagement de la procédure de révision simplifiée du P.L.U. pour permettre la mise en œuvre du projet.

Consulter les documents de la délibération du conseil de Paris

Eposé des motifs (format PDF : 39 Ko)
Amendement n° 95 bis adopté (format PDF : 63 Ko)
Annexe 1, plan montrant le périmètre de révision simplifiée du P.L.U. (format PDF : 89 Ko)
Annexe 2 amendée, relative aux objectifs poursuivis (format PDF : 18 Ko)
Annexe 3 amendée, relative aux modalités de concertation légale préalable à la révision simplifiée du P.L.U.  (format PDF : 18 Ko)
Délibéré du conseil de Paris (format PDF : 83 Ko)

Retrouver les débats de la séance

Voir la vidéo (cliquer sur DU 196 dans la colonne de droite pour accéder directement au débat sur Triangle).


Mise à jour le : 03 juillet 2012
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