«« retour

Partager sur Facebook | Partager sur Twiter | Partager | Imprimer | A+ | A- | A=Actualités

Conseil de Paris de mars 2012

crédits : Mairie de Paris
[24/09/2012]

Le Conseil de Paris des 19 et 20 mars s'est déroulé sous le signe de l’eau. Parmi les 550 projets de délibération, il était également question d’emploi, d’une place dédiée à Jean Ferrat et des moyens mis en œuvre par la capitale pour récupérer son nom.

 

Séance du conseil de Paris des 19 et 20 mars

>>Consulter l'ordre du jour du Conseil municipal   

>> Consulter l'ordre du jour du Conseil général 

 

Le conseil de Paris en vidéo

>>VOD : l'intégralité de la séance du 19 mars 2012 

>>VOD: l'intégralité de la séance du 20 mars 2012  

Revoir la communication du maire

 

 

 

Une minute de silence pour les victimes de la fusillade de Toulouse

Le Conseil de Paris a observé lundi matin à son ouverture une minute pour les victimes de la fusillade devant un collège juif de Toulouse ce lundi matin.

"Notre émotion est immense, la France est blessée à travers ces drames et je souhaite que le Conseil de Paris exprime son émotion et son respect pour les victimes et sa solidarité vis à vis de toutes les familles touchées, par une minute de silence", a déclaré Bertrand Delanoë au début du Conseil.

Les élus de l'hémicycle se sont alors levés et ont observé cette minute de silence, avant que le chef de file de l'opposition UMP Jean-François Lamour déclare "s'associer" à cet hommage. "Ce sont des actes inqualifiables, des attentats ignobles et nos pensées vont vers les famille des victimes et leur communauté, ces actes ne doivent pas rester impunis", a déclaré M. Lamour.

>>Revoir l'hommage du Conseil de Paris aux victimes de la fusillade 

Mardi, une minute de silence sera également observée à 11 heures dans tous les établissements scolaires de France. La séance du Conseil sera donc interrompue de 10 heures 30 à 11 heures 30 afin que les élus puissent assister à l'hommage rendu aux victimes de la fusillade dans leur arrondissement.

 

 

Ce mois-ci, la séance du Conseil a débuté exceptionnellement à 10 heures 30, le maire ayant assisté au cimetière du Père-Lachaise à la cérémonie d'hommage rendu aux militaires parisiens morts pendant la Guerre d'Algérie, les combats du Maroc et de la Tunisie, ainsi qu'à toutes les victimes civiles de ces conflits. La séance s''est interrompue à 18heures de sorte que les élus puissent assister aux cérémonies prévues à l’Arc de Triomphe, en mémoire du cessez-le-feu en Algérie.

 

Eau Paris - Nouvelle fenêtre

Paris au fil de l'eau

 

Neuf délibérations concernant la politique de l'eau ont été approuvées lundi en fin de matinée par le Conseil de Paris. Retrouvez-les au tout début de l'ordre du jour :

>>Consulter l'ordre du jour du Conseil municipal  

 

 

Chaque jour, Paris a besoin de 550 000 m3 d’eau potable. Dans un contexte de crise écologique, cette ressource apparaît aussi indispensable que fragile.  Voilà pourquoi la Ville de Paris a voulu redevenir maîtresse de son destin en remunicipalisant la gestion de l’eau en 2008. Résultat : une baisse de 8 % sur la facture des Parisiens. Le maire, de retour du Forum mondial de l'eau qui s'est tenu à Marseille, a d'ailleurs consacré sa communication à ce sujet.

» Consulter la communication du maire au format pdf

>>Revoir la communication du maire  

 

D'autres part, diverses délibérations ayant trait à cette question ont été abordées au cours de ce Conseil. Tour d'horizon des questions soulevées à cette occasion.

L'avenir prometteur de l'eau non potable

Paris dispose d’un réseau d’eau non potable depuis le XIXème siècle.  Tombé en déshérence depuis les années 50, la ville s’est demandée s’il ne serait pas plus simple – et plus économique – d’en finir une fois pour toute avec ces conduites qui nécessitent un entretien constant.

Après réflexion, c’est la solution opposée qui a été retenue et approuvée par le Conseil.  En effet, face aux changements climatiques en cours, il n’est plus permis de négliger la moindre goutte.

Finalement, Eau de Paris (qui assure la gestion de l'eau en régie autonome) devrait investir 8 millions d’euros dans les années à venir pour maintenir et optimiser ce réseau. Ces travaux lui permettront de se passer des usines de retraitement d’Auteuil, du réservoir  de Grenelle et d’une partie du réservoir de Passy. Recettes estimées après libération de ces emprises foncières :  entre 22 et 44 millions d’euros.

Par la suite, la ville entend utiliser cette eau non-potable à divers usages : arrosage des espaces verts, lutte contre les îlots de chaleur, vente aux collectivités riveraines des canaux.

» Consulter l'exposé des motifs de la délibération au format pdf 

 

Les eaux usées : une nouvelle énergie

Une bonne gestion consiste souvent à faire d’un problème une opportunité. C’est ce que la Ville envisage de faire avec les eaux usées qu’elle récupère dans les égouts et les immeubles et qui peuvent devenir une nouvelle source d’énergie.  Une expérimentation prometteuse a été menée dans le Groupe scolaire de la rue Wattignies (12° arrondissement) et a déjà permis de couvrir 70 % des besoins de chauffage de cette l’école, tout en réduisant les émissions de CO2 de 59 %.

 

Le livre Bleu: tout sur tout

Les curieux, les aquaphiles et les Parisiens en général peuvent retrouver l'intégralité des informations ayant trait à l'eau dans une somme que la Ville met à leur disposition à partir du mois de mars: le livre Bleu.

On y apprend notamment qu'Eau de Paris et Paris Habitat ont conclu un partenariat prévoyant la distribution et l’installation, sans frais pour les locataires, de kits d’économiseurs d’eau. D'ici à la fin 2012, ce sont 15 000 logements sociaux qui seront équipés. Un effort particulièrement important si l'on se souvient que ces kits permettent de faire baisser sa consommation de 15 %, et sa facture de 100 euros par an.

» Charger le livre Bleu au format pdf

 

 

metro - Nouvelle Fenêtre

Des améliorations pour les lignes de bus et de métro

 

Poussée de croissance pour la ligne 14 et bouffée d'air pour la ligne 13

Aujourd'hui, la ligne 14 accueille 500 000 voyageurs par jour. Mais la dernière-née du réseau de métro parisien n’a pas fini de grandir. Dès 2013 vont débuter des travaux visant à construire quatre stations supplémentaires pour déssaturer la ligne 13. Par ailleurs, dans le cadre du Grand Paris, la ligne 14 sera également prolongée, vers le sud entre Olympiade et Orly et vers le Nord entre Mairie de Saint-Ouen et Pleyel.

Ces prolongements successifs devraient entrainer un accroissement de la fréquentation (36 500 voyageurs à l’heure en 2025) qui nécessite l’adaptation des stations existantes, faute de quoi qualité de service et sécurité ne seraient plus garanties. Les Parisiens verront donc apparaître :

•    un accès secondaire pour les stations Olympiades, Bercy et Saint-Lazare ;
•    une sortie supplémentaire pour la station Cour Saint-Emilion ;
•    des sorties de secours pour les stations Pyramide et Madeleine.

Coût de l’opération : 117 millions d’euros.

» Consulter l'exposé des motifs de la délibération au format pdf 

La délibération a été adoptée lundi 19 mars à 16 heures 25.

 

La ligne Mobilien 31 trace sa voie

Paris cherche constamment à améliorer l’attractivité de son réseau de bus. L’enjeu est de taille si l’on songe qu’un trajet en bus pollue de 5 à 7 fois moins qu’un trajet en voiture, et ce pour un coût modique et une sécurité optimum.

Voilà pourquoi la ligne 31, qui a déjà droit à des couloirs de bus protégés entre le carrefour Barbès/Ordener et la gare de l’Est va bénéficier de nouveaux aménagements entre Marcadet Poissonniers et Charles-de-Gaulle/Etoile.  Parmi les changements projetés, il est prévu de rehausser de nombreux quais afin de faciliter l’accès au bus, d’élargir certains trottoirs et de mettre en place des couloirs de 3,50 mètres ouvert au vélo avenue de Wagram et rue Cardinet.

» Consulter l'exposé des motifs de la délibération au format pdf

 

 

Etudiants - Nouvelles fenêtre

L'AILE: Un coup de pouce aux étudiants qui s’installent

 

Pas facile de se loger quand on n’a que son BAC en poche. Consciente de cette difficulté, la Ville a transformé les bourses municipales en aide au logement: l'AILE (Aide à l'Installation pour les Etudiants). Chaque étudiant éligible aura ainsi droit à une aide forfaitaire de 900 euros qui lui permettra de faire face à ses premières dépenses de jeune locataire.

Pour accéder à cette aide gérée par le CROUS, il suffira :

•    d’être inscrit dans un établissement d’enseignement supérieur parisien ;
•    d’être boursier ;
•    d’accéder à un logement pour la première fois ;
•    de se prévaloir d’un bail au 1er juillet.

A noter : les étudiants bénéficiant de la bourse municipale au titre de l’année universitaire 2010-2011 pourront continuer à en bénéficier.

» Consulter l'exposé des motifs de la délibération au format pdf 

La délibération a été adoptée mardi à 15 heures 10.

 

Taxes 2012 - Nouvelle fenêtre

Des impôts stables en 2012

En mars, le Conseil de Paris a délibéré sur les taux d’imposition 2012. Bonne nouvelle, cette année, les taxes relevant de la Ville restent stables par rapport à 2011 :

•    Taxe d’habitation : 13,38 % ;
•    Taxe foncière sur les propriétés bâties : 8,37 % ;
•    Taxe foncière sur les propriétés non bâties : 16,67 % ;
•    Cotisation foncière des entreprises : 16,52 %.

Le produit de ces impôts est estimé à 1 571,5 millions d’euros.

» Consulter l'exposé des motifs de la délibération au format pdf 

 

Kiosque - Nouvelle Fenêtre
 

Les kiosquiers au plus près des Parisiens

 

Comme les colonnes Morris ou les fontaines Wallace, les kiosques font partie du paysage parisien. Mais dans un monde où l’information se dématérialise, leur existence apparaît des plus précaire.  Voilà pourquoi la Ville a décidé de modifier l’arrêté qui réglemente cette institution parisienne plus que centenaire.

Changement le plus notable : les kiosques auront  désormais l’autorisation de commercialiser de nouveaux produits : souvenirs de qualités labellisés « Raconte moi Paris », cartes téléphoniques, produits de parapharmacie (pansements, etc.) et boissons non alcoolisées.

D’autres marchandises pourront être ajoutées à cette liste, pour peu qu’elles correspondent à un besoin des Parisiens. De plus, ce nouveau règlement prévoit que les kiosquiers ouvrent aux horaires les mieux adaptés à la clientèle de leur quartier.

L’objectif est clair : faire des kiosques des commerces offrant une large gamme de services de proximité aux Parisiens.

» Consulter l'exposé des motifs de la délibération au format pdf 

 

Logement - Nouvelle Fenêtre

Encore un effort pour le logement

 

Paris s’est fixé pour objectif de construire 6 000 logements par an sur la période 2011-2013. Mais cette ambition se heurte à l’amenuisement progressif des enveloppes allouées par l’Etat, qui sont passées  de 127,8 millions d’euros en 2010 à 100,72 millions d’euros en 2011. Paris poursuit néanmoins son effort dans ce domaine. Ce mois-ci, la Ville a relevé le plafond de l'enveloppe que l’Etablissement Public Foncier d’Ile de France (EPFIF) consacre pour elle au rachat de terrains et d'immeubles. Initialement prévu à 40 millions d'euros, cette enveloppe a été portée à 125 millions.

La convention liant Paris à l'EPFIF prévoit que ces rachats donnent lieu à la création de 200 logements chaque année, dont au mois 50 % de logements sociaux.

» Consulter l'exposé des motifs de la délibération au format pdf 

 

 

Recherche d?emploi - Nouvelle Fenêtre

Paris soutient les artistes au RSA

 

Le dispositif d'accompagnement destiné aux bénéficiaires du RSA nourrissant un projet artistique a déjà permis à 300 artistes de retrouver un job correspondant à leurs aspirations.

Forte de ce premier succès, Paris a relancé ce dispositif pour les années 2012 à 2016.  Cette nouvelle version s’articule autour de deux pôles : un pôle évaluation (évaluation de 6 ou 25 heures selon le projet considéré) et un pôle accompagnement.

L’effort du Département de Paris s’élevera à 820 000 euros et profiter à 1 400 allocataires du RSA.

» Consulter l'exposé des motifs de la délibération au format pdf 

La délibération a été adoptée lundi 19 mars à 17 heures 35.

   

En bref : le reste de l'actu du Conseil de Paris
Paris au secours des réfugiés syriens

Aujourd'hui, les conditions de sécurité ne permettent pas aux ONG d'intervenir directement en Syrie pour aider les victimes de la répression exercée par le régime de Bachar al-Assad. En revanche, il est possible de porter secours aux milliers de syriens réfugiés en Jordanie, en Turquie et au Liban.

Paris a donc octroyé une subvention de 80 000 euros à Médecins du Monde qui va mettre en place un dispositif d’aide médicale et psychologique en Jordanie. Ce programme, qui représente un coût total de 130 000 euros, devrait bénéficier à 10 000 réfugiés.

» Consulter l'exposé des motifs de la délibération au format pdf 

 

20 millions d'euros pour une nouveau conservatoire dans le 12e

Le conservatoire municipal de Picpus était trop exigu. Le Conseil de Paris a donc décidé de remplacer par un nouvel équipement flambant neuf, situé en bordure de la Gare de Lyon, à proximité de la mairie du 12e, au 61 rue de Charolais.

Ce nouveau bâtiment de 4 100 m2 sera à même d’accueillir tous les éléments de programme d’un conservatoire, dont un auditorium de 200 places. Construit pour un montant de 19,978 millions d’euros, ce conservatoire s’inscrit bien évidemment dans une logique de développement durable et prendra en compte les besoins des personnes handicapés, conformément aux objectifs d’accessibilité des bâtiments publics. Les travaux devraient débuter en juillet 2012 pour prendre fin en décembre de l’année suivante.

» Consulter l'exposé des motifs de la délibération au format pdf 

La délibération a été adoptée le 20 mars au matin.

Paris se souvient des victimes de l’incendie de l’hôtel Paris-Opéra

Le 15 avril 2005, un incendie se déclare dans l’hôtel Paris-Opéra, 76 rue de Provence (9e). Vers 2 heures du matin, le feu et les fumées se propagent par l'unique escalier du bâtiment, piégeant dans leur sommeil les 76 habitants logés par le Samu social. Surpris en pleine nuit, les occupants de l’hôtel tentent de fuir. Au matin, on dénombrera 25 morts, dont 11 enfants.  

Afin de leur rendre hommage, le Conseil de Paris a décidé d'implanter une stèle dans le square de la Trinité, à Paris dans le 9e Arrondissement. 

» Consulter l'exposé des motifs de la délibération au format pdf 

La délibération a été adoptée le 20 mars au matin.

Une société américaine vole son nom à Paris

En 2006, la ville de Paris découvre avec stupéfaction qu'une société californienne – THE PARIS PAGE – a réservé le nom de domaine « paris.org ». Le sang de la capitale ne fait qu’un tour et, soucieuse de préserver son identité, cette dernière saisit le Tribunal de Grande Instance. En 2011, THE PARIS PAGE est donc condamnée à procéder au transfert du nom de domaine incriminé et à s’acquitter d’une amende de 15 000 euros.

Force est néanmoins de constater que les décisions du TGI s’exécutent plus aisément dans l’hexagone qu’aux Etats-Unis. Un avocat américain est alors contacté. Le devis de 20 000 dollars qu’il dresse semble indiquer que cette voie n’est pas la meilleure pour les finances parisiennes.

Dans ces circonstances, les parties se sont rapprochées et ont convenu d’un accord. Paris a renoncé à faire exécuter la condamnation du TGI et a pu récupérer son nom de domaine comme il se doit.

» Consulter l'exposé des motifs de la délibération au format pdf 

 

Les pêcheurs des Buttes Chaumont prolongés

Depuis 2005, on pêche aux Buttes-Chaumont (19e). L’autorisation dont bénéficie l'association « Les bons amis des Buttes » a été reconduite lors du Conseil pour une durée d’un an renouvelable tacitement jusqu’à six ans.

« Les bons amis des Buttes » veille à la protection du milieu aquatique ainsi qu’à l’alevinage et au repeuplement qui permet de maintenir l’équilibre de la faune piscicole du plan d’eau. Elle peut également être amenée à organiser des concours et des actions d’éducation à la pêche.

Pour info, le permis adulte coûte 76 euros par an et le permis enfant, 20 euros.

» Consulter l'exposé des motifs de la délibération au format pdf 

 Paris célèbre deux femmes éminentes…

Chanteuse et comédienne, Jenny Alpha aura été une figure emblématique de la culture créole. Née à Fort-de-France en 1910, elle fait valoir son talent dans des cabarets de la métropole, avant de tourner avec la troupe de théâtre Les Griots. Au cinéma, on peut la revoir dans "La case de l’oncle Tom" (1963) et "Noir comme le souvenir" (1995) de Jean-Pierre Mocky. Le Conseil de Paris a donné son nom à un square du 15e arrondissement.

» Consulter l'exposé des motifs de la délibération au format pdf

Un autre square, situé dans le 20e arrondissement celui-là, s'est vu baptisé du nom d’Emmi Pliker, fameuse pédiatre qui fonda la pouponnière de la rue Loczy à Budapest, restée célèbre pour le mode de prise en charge des tout petits qui y fut expérimenté.

» Consulter l'exposé des motifs de la délibération au format pdf

 

… et deux poètes mémorables

Vaclav Havel était un dramaturge et un homme d’état. En donnant son nom à la bibliothèque Pajol qui ouvrira ses portes au printemps 2013, Paris a rendu hommage au leader de la révolution de velour, qui aura connu les honneurs de la scène, les geôles communistes et les ors de la présidence tchèque.

» Consulter l'exposé des motifs de la délibération au format pdf 

Jean Ferrat a onze ans lorsque son père est déporté et qu’il est secouru par des résistants communistes. Resté toujours fidèle à l'idéal de ses sauveurs, on se souvient aujourd'hui de lui pour des titres comme "La Montagne", "Ma Môme" ou "Aimer à perdre la raison" qui appartiennent tous au patrimoine de la chanson française. Une place du 11e arrondissement porte désormais son nom.

» Consulter l'exposé des motifs de la délibération au format pdf 



En ce moment

Les précédents conseils