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A+ | A- | A=Débats et délibérations du Conseil
Avec une moyenne de 6000 décisions ou « délibérations » et plus d’une quinzaine de débats par an, le Conseil produit une matière abondante, utile aux journalistes, chercheurs, élus et citoyens. Pour retrouver une délibération ou approfondir l’examen d’une décision votée, Paris.fr met à votre disposition les archives des débats et délibérations votées par le Conseil de Paris depuis 1995, grâce à un moteur de recherche multicritères dédié. Bonne recherche !
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En ce moment
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Homophobie, logement, cambriolages: les grands débats du Conseil en vidéo
Parmi les nombreux débats qui ont occupé le Conseil de Paris lundi 23 avril: la place du logement dans la politique immobilière de la Ville, les mesures anti-cambriolage de la Préfecture et la lutte contre les violences qui ont éclaté en marge du débat sur le "Mariage pour tous".
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Paris fait la lumière sur son patrimoine immobilier
Ce mois-ci, le Conseil de Paris a examiné un rapport qui fait le point sur la politique immobilière menée par la Ville depuis 2001. L’occasion de s'intéresser au patrimoine de la capitale et à sa gestion. Cessions, acquisitions, préemptions: suivez le guide.
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Conseil de Paris: hommage à Françoise Dorléac et troisième set pour Roland Garros
Comme chaque, les 22 et 23 avril, le Conseil de Paris a pris des décisions qui se voient jusque dans votre rue. Une place Dorléac, des iles sur la Seine, des horodateurs qui rendent service, découvrez ces décisions qui changent votre environnement.
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Les incontournables du Conseil: Pass Jeunes, santé des bébés, chauffage vert
Les 22 et 23 avril, le Conseil de Paris s'est réuni pour deux jours de débat. Parmi les 450 projets de délibérations examinés: la santé des bébé revisitée, une innovation pour réduire la facture carbone de notre chauffage, un Pass Jeunes nouvelle génération, des formations pour les animateurs.
Les précédents conseils
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Retour sur le conseil de Paris de mars 2013
La réforme des rythmes éducatifs, les kiosquiers soutenus, des impôts stables et un changement de prestataire pour les cantines des crèches: Découvrez les incontournables du conseil de Paris de mars 2013.
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Rythmes éducatifs: l'intégralité du débat au Conseil de Paris
Lundi 25 mars, le Conseil de Paris a approuvé la décision d'appliquer la réforme des rythmes scolaires à Paris dès la rentrée 2013 par 94 voix pour et 69 contre. Quelle organisation pour la semaine des petits Parisiens, quels moyens, quel calendrier: retrouvez l'intervention du maire et l'ensemble des débats.
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Violences pendant la "Manif pour tous": les explications du Préfet
Dimanche 24 mars, des débordements ont émaillé la manifestation organisée à Paris par les opposants au mariage homosexuel. Présent lundi 25 mars au Conseil de Paris, le Préfet de Police a dû répondre aux questions de Jean-François Legaret. Revoyez tous les échanges, parfois animés, en vidéo.
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Conseil de Paris en vidéo : Mandela, Hessel et Chavez, invités des débats
Lundi 25 mars, le Conseil de Paris a accordé la citoyenneté d’honneur à Nelson Mandela et a voté un voeu pour qu’un lieu parisien se voit attribuer le nom de Stéphane Hessel. En revanche, Hugo Chavez n’a pas fait l’unanimité. Retour en vidéo sur ces débats.
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Les coulisses du Conseil de Paris: le film
Lundi prochain, le Conseil de Paris siège à l’Hôtel-de-Ville. 163 élus, deux jours de débat et un programme particulièrement chargé avec plus de 400 délibérations et le dossier des rythmes scolaires. Grâce à l’émission de France 3 Grand Paris Reportages, découvrez les rouages de cette institution unique en son genre.
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La réforme des rythmes éducatifs soumise au Conseil de Paris en mars
Mardi 12 février, le débat sur les rythmes éducatifs s'est invité au Conseil de Paris. Bertrand Delanoë a profité de ces échanges pour annoncer un vote sur la question au mois de mars. Tous les échanges en vidéo.
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Un nouveau calcul pour la taxe de balayage ?
Lundi 11 février, le Conseil de Paris a adopté un vœu visant à revoir le calcul de la taxe de balayage. Objectif : corriger les augmentations trop brutales qui sont intervenues suite à la réforme de 2011.
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Comment les femmes conquirent leur place au Conseil de Paris
De 1908, avec la première candidature d'une femme aux élections municipales, à la parité en 2008, les femmes ont dû faire un long chemin pour s'imposer au Conseil de Paris. A l'occasion de la Journée Internationale des Femmes, découvrez cette histoire.
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Subventions: comment ça marche?
Ce mois-ci comme à chacune de ses séances, le Conseil de Paris vote des dizaines de subventions. Théâtres, boulistes, anciens combattants ou crèches, les bénéficiaires ne se ressemblent pas mais passent tous par le même circuit. Leur itinéraire en image.
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Retour sur le conseil de Paris de février 2013
Salle de consommation à moindre risque, aliments avariés dans les crèches, fin de la collecte des déchets le dimanche, retrouvez les débats du conseil de Paris du 11 février en vidéo ainsi que les principales délibérations qui ont été votées.
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Adjoints au maire: François Dagnaud s'en va, Philippe Ducloux arrive
Devenu maire du 19e, François Dagnaud renonce à sa délégation d’adjoint chargé de l'organisation et du fonctionnement du Conseil de Paris, de la propreté et du traitement des déchets. Il respecte ainsi la règle de non cumul voulue par Bertrand Delanoë. Dans le même temps, le Conseil de Paris a élu un nouvel adjoint : Philippe Ducloux. Le détail des changements intervenus dans l'exécutif.
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L'essentiel du Conseil de Paris en vidéo
Les salles de consommation à moindre risque sont-elles des salles de shoot ? Qui succède à Seybah Dagoma ? Combien pour le budget 2013 ? Tout ce qu'il fallait retenir du Conseil de Paris le 10 décembre.
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Retour sur le conseil de Paris de décembre 2012
Mardi 11 décembre, le Conseil de Paris a voté le budget 2013. 8 milliards d’euros et trois priorités : solidarité, dynamisme économique et prudence budgétaire. Retrouvez en images les chiffres à retenir et découvrez les grandes et petites décisions du Conseil ce mois-ci.
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Vidéo du Conseil: réquisitionner les logements vides pour ceux qui ont froid
Hébergement d'urgence, réquisition de logements vides, accueil des mineurs isolés étrangers : tous ces sujets qui prennent une actualité brûlante à l'approche de l'hiver ont fait l'actualité lors du Conseil de Paris. Revivez les échanges en vidéo.
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Retour sur le conseil de Paris de novembre
En ouverture du Conseil de Paris, Bertrand Delanoë a formulé plusieurs propositions pour faire de Paris une ville plus saine, plus sûre et moins bruyante. Retrouvez le détail des suggestions et les autres faits marquants du Conseil de Paris de novembre 2012.
