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Partager sur Facebook | Partager sur Twiter | Partager | Imprimer | A+ | A- | A=Préfecture de la Seine - Affaires scolaires

[06/06/2011]

Les Archives de Paris ne conservent pas, à l'heure actuelle, les archives du rectorat de l'académie de Paris qui ont été remises aux Archives nationales (sous-série AJ 16). Mais elles détiennent en revanche celles qu'a constituées la préfecture de la Seine, qui avait, en matière d'enseignement élémentaire, des attributions très importantes.

Le préfet présidait par exemple le Conseil départemental de l'enseignement primaire dont les procès-verbaux ont été conservés pour la période 1882-1929 ; ses services géraient les carrières des Instituteurs exerçant dans le département ainsi que celles des professeurs des enseignements spéciaux de la Ville de Paris, d'où une série très fournie de dossiers individuels dont les plus anciens remontent à 1850 ; ils collectaient des données statistiques sur les établissements, y compris les cours d'adultes (la série débute en 1870), et traitaient les demandes d'ouverture d'écoles privées.
On trouvera encore dans ces archives scolaires des recueils de sujets de composition (1892-1916), les procès-verbaux des concours des écoles normales (1883-1925) ainsi que ceux de nombreux examens : certificat d'études primaires (1896-1960), certificat d'études commerciales (1882-1949), brevet d'études du premier cycle [du second degré] (1881-1960).

Puce cultureAffaires scolaires : affaires générales
An XII-1943
Communicables sauf D2T1 130 et 131 soumis à un délai de 150 ans à compter de la date de naissance de l'intéressé.
Consultables sur originaux
Cotes : D2T1 1 à 523
Référence de l'instrument de recherche : V.15.1.
Visuel représentant puce3.gifArchives associées : Mairies des vingt arrondissements actuels

Puce cultureAffaires scolaires : Instituteurs et professeurs de la Ville de Paris
1850-1925
Délai de communication : 120 ans à compter de la date de naissance
Consultables sur originaux
Cotes : D1T1 1 à 708.
Référence de l'instrument de recherche: fichier n°15.

Puce cultureAffaires scolaires : écoles privées : dossiers de demande d'autorisation d'ouverture d'écoles privées
Fin du XIXe siècle
Communicables
Consultables sur originaux
Cotes : DT supplément 1 à 237
Référence de l'instrument de recherche: V.15.1.
Visuel représentant puce3.gifArchives associées : Collège Sainte-Barbe

Puce cultureAffaires scolaires : Dossiers relatifs aux établissements d'enseignement privé
1960-1999
Communicables
Consultables sur originaux
Cotes : 2346W 1 à 180
Référence de l'instrument de recherche : V.15.1

Puce cultureAffaires scolaires : Rectorat de l'académie de Paris - Division de la vie scolaire : vie scolaire des établissements du premier degré
1991-1998
Communicables
Consultables sur originaux
Cotes : 3056W 1 à 38
référence de l'instrument de recherche : V.15.1

Puce cultureAffaires scolaires : Direction des affaires scolaires - Sous-direction des établissements du second degré : diagnostics thermiques, comptes financiers des collèges et des lycées
1983-2001
Communicables
Consultables sur originaux
Cotes : 2581W 1 à 175
référence de l'instrument de recherche : V.15.1

Puce cultureAffaires scolaires : Rectorat de l'académie de Paris : comptes financiers et budgets des établissements publics locaux d'enseignements
1977
Communicables
Consultables sur originaux
Cotes : 2979W 1 à 77
Référence de l'instrument de recherche : V.15.1

Puce cultureAffaires scolaires : Rectorat de l'académie de Paris : registres des procès-verbaux du brevet d'études de premier cycles (BEPC)
1948-1964
Communicables sauf articles 34 à 75 soumis à un délais de 50 ans à compter de la date de naissance de l'intérressé
Consultables sur originaux
Cotes : 2606W 1 à 75
Référence de l'instrument de recherche : V.15.1

Puce cultureAffaires scolaires : Ecole normale d'institutrices du département de la Seine, puis de Paris, scolarité et fonctionnement
1860-1991
Communicables sauf articles 5-10, 17-21, 27-34 (50 ans) et 36 (120 ans à compter de la date de naissance ou 25 ans après le décès)
Consultables sur originaux
Cotes : 3407W 1 à 36
Référence de l'instrument de recherche : V.15.1

Puce cultureAffaires scolaires : Ecole normale d'instituteurs du département de la Seine, puis de Paris, scolarité et fonctionnement
1872-1984
Communicable sauf articles 1-61, 79-130, 134-136, 139, 141-142, 146-151, 156-157, 165, 178 soumis à un délais de 50 ans à partir du document le plus récent.
Consultables sur originaux
Cotes : 3433W 1 à 173
Référence de l'instrument de recherche : V.15.1

Puce cultureAffaires scolaires : Ecole normale d'instituteurs du département de la Seine, puis de Paris, scolarité et fonctionnement
1888-1958
Communicable sauf articles 9 à 38 soumis à un délais de 50 ans à partir de la date du document le plus récent.
Consultables sur originaux
Cotes : 3432W 1 à 28
Référence de l'instrument de recherche : V.15.1

Puce cultureUniversité Pierre et Marie Curie : échantillon de dossiers médicaux d'étudiants
1987-1994
délais de communicabilité : 150 ans à compter de la date de naissance des étudiants
Consultables sur originaux
Cotes : 2362W 1 à 11
Référence de l'instrument de recherche : V.15.1

Puce cultureEcoles et établissements scolaires : registres de scolarité
Consultables sur originaux
Communicabilité : immédiate et délais de communicabilité
Cotés en W ; D1T2, D2T2, DT9, Pérotin/704/73/2
Références des instruments de recherche : V.15.2 [index] , V.15.3 à V.15.7

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