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Département - Services préfectoraux

  • Préfecture de la Seine - Action sociale

    La préfecture de la Seine a contrôlé l'activité des Etablissements charitables et d'assistance ainsi que celle des Bureaux de bienfaisance des communes.>>Lire la suite
  • Préfecture de la Seine - Affaires militaires

    La préfecture de la Seine a servi d'auxiliaire aux armées pour ce qui concerne le recrutement, le Casernement des troupes (notamment de la Gendarmerie), la Justice militaire (signalement des déserteurs), l'entretien des sépultures militaires et le service des Sapeurs-pompiers de la banlieue (à Paris, cette responsabilité a toujours été du ressort de la préfecture de Police).

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  • Préfecture de la Seine - Affaires économiques

    Avec ses nombreux bois et forêts, ses zones maraîchères et ses champs, le département de la Seine a gardé une Agriculture florissante, nonobstant sa rapide industrialisation, et cette activité agricole soutenue a fait l'objet d'un suivi attentif de la part de la préfecture de la Seine.>>Lire la suite
  • Préfecture de la Seine - Affaires cultuelles

    Les archives préfectorales relatives à la police des cultes peuvent se subdiviser en deux ensembles. Le premier, peu volumineux, embrasse les années 1800-1880 : les documents concernent essentiellement des questions de gestion (ressort des paroisses, entretien et réparation des édifices cultuels) ; le second, beaucoup plus important, accompagne le mouvement de laïcisation de la République dont la loi de Séparation des églises et de l'Etat (1905) n'est que l'étape la plus spectaculaire.>>Lire la suite
  • Préfecture de la Seine - Affaires communales

    Jusqu'aux lois de décentralisation votées en 1982-1983, les préfets ont été responsables de la tutelle administrative et financière des collectivités locales, c'est-à-dire que tous les actes communaux (délibérations, budgets) ont été soumis à leur autorisation préalable.>>Lire la suite
  • Préfecture de la Seine - Affaires scolaires

    Les Archives de Paris ne conservent pas, à l'heure actuelle, les archives du rectorat de l'académie de Paris qui ont été remises aux Archives nationales (sous-série AJ 16). Mais elles détiennent en revanche celles qu'a constituées la préfecture de la Seine, qui avait, en matière d'enseignement élémentaire, des attributions très importantes.

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  • Préfecture de la Seine - Aide sociale à l'enfance

    La préfecture de la Seine a exercé la tutelle de l'Etat sur le service des enfants assistés, longtemps dépendant de l'Assistance publique, avant de l'absorber au début des années 1960.

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  • Préfecture de la Seine - Architecture

    La préfecture a géré, pour le compte du conseil général de la Seine, le domaine privé du département, mission qui comportait la construction et l'entretien des édifices départementaux. L'ampleur du patrimoine immobilier et la fréquence des interventions requises pour leur maintenance expliquent que cette série soit l'une des plus fournies et l'une des moins déparées par les solutions de continuité chronologiques. >>Lire la suite
  • Préfecture de la Seine - Assainissement

    Les dossiers traitent essentiellement de l'assainissement de la Seine, de la Bièvre et de la Marne, par la construction et l'entretien d'égouts collecteurs, de celui des plaines amont et aval, et de celui des communes annexées. >>Lire la suite
  • Préfecture de la Seine - Décrets - Arrêts du Conseil d'Etat - Instructions ministérielles - Circulaires préfectorales

    Correspondant juridique de l'administration centrale et des hautes juridictions (Conseil d'Etat), la préfecture de la Seine avait pour premier rôle de recueillir et de diffuser les nouvelles réglementations, en précisant le cas échéant comment il convenait de les interpréter et de les appliquer. >>Lire la suite
  • Préfecture de la Seine - Dommages de guerre

    L'administration préfectorale a toujours contribué à la mise en œuvre des procédures d'indemnisation des dommages causés par les guerres étrangères ou civiles et les révolutions qui, de 1814 à 1918, ont sinistré nombre d'habitants et d'entreprises du département de la Seine. >>Lire la suite
  • Préfecture de la Seine - Dons et legs

    Les libéralités consenties par des particuliers aux communes et aux associations ont toujours été soumises au contrôle de l'administration préfectorale.>>Lire la suite
  • Préfecture de la Seine - Elections

    Dès la Restauration, l'organisation des opérations électorales constitue une mission essentielle de l'administration préfectorale. S'agissant des Elections politiques (législatives, cantonales, municipales, référendums, sénatoriales, présidentielles, européennes, régionales) il en subsiste malheureusement peu de traces dans les documents conservés. >>Lire la suite
  • Préfecture de la Seine - Postes et télécommunications

    La rubrique ne regroupe qu'un volume réduit de documents, répartis sur la période 1816 à 1947, constitués pour l'essentiel de textes normatifs et de correspondances, qui intéressent le service des postes, télégraphes et téléphones dans les communes du département de la Seine. >>Lire la suite
  • Préfecture de la Seine - Santé

    On trouvera d'abord sous cette rubrique des documents intéressant les questions d'Hygiène publique et de politique sanitaire: demandes d'ouverture d'installations classées (usines et établissements polluants), dossiers sur la vaccination, les professions de santé et la lutte contre les épidémies, notamment le choléra.

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