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A+ | A- | A=Publications officielles
La double collectivité parisienne, de même que les nombreux services déconcentrés qui ont leur siège à Paris, est un gros éditeur de publications officielles.
La principale publication est le Bulletin municipal officiel qui comprend les arrêtés de l'ensemble des administrations parisiennes ( Ville de Paris, Département de Paris, Préfecture de Police et Assistance publique-Hôpitaux de Paris).
Publications officielles locales (département de la Seine, Préfectures, Ville de Paris)
Bulletin municipal et départemental officiel de Paris (BMO)
1882-2010
Classement chronologique (tables de 1882 à 2002)
Communicable
Consultable sur originaux
Cote : D3K3 1 à 371
Référence de l'instrument de recherche : VIII.4.2.
Délibérations du Conseil municipal de Paris
1880-2010
Classement chronologique
Communicables
Consultables sur originaux
Cote : D4K3 1 à 149
Référence de l'instrument de recherche : VIII.4.2
Procès-verbaux des séances du Conseil municipal de Paris
du 4 août 1871 au 9 février 1993
Classement à la date de publication
Communicables
Consultables sur originaux
Cote : D5K3 1 à 180
Référence de l'instrument de recherche : VIII.4.2
Débats du Conseil municipal de Paris
1993-2006
Classement à la date des séances
Communicables
Consultables sur originaux
Cote : D5K3 181 à 200
Référence de l'instrument de recherche : VIII.4.2
Rapports et documents présentés au Conseil municipal de Paris
1804-1977
Classement chronologique
Communicables
Consultables sur originaux
Cote : D9K3 1 à 170
Référence de l'instrument de recherche : VIII.4.2
Recueils des actes administratifs de la Préfecture de la Seine et de la Préfecture de police de la Seine puis de Paris
1844-2010
Classement chronologique
Communicables
Consultables sur originaux
Cote : D1K3 1 à 189
Référence de l'instrument de recherche : VIII.4.2
Recueils des actes administratifs de la Préfecture de la région parisienne
1967-1986
Classement chronologique
Communicables
Consultables sur originaux
Cote : D2K3 1 à 3
Référence de l'instrument de recherche : VIII.4.2
Publications officielles nationales
Bulletin des lois
1789-1931
Classement chronologique
Communicable
Consultable sur originaux
Cote : D1K1 1 à 553
Référence de l'instrument de recherche : VIII.4.1
Moniteur universel ou Gazette nationale
1789-1871
Classement chronologique
Communicable
Consultable sur originaux
Cote : D2K1 1 à 183
Référence de l'instrument de recherche : VIII.4.1
Journal officiel de la République française : lois et décrets
1869-2010
Classement chronologique
Communicable
Consultable sur originaux
Cote : D3K1 1 à 1542
Référence de l'instrument de recherche : VIII.4.1
Journal officiel de la République française : débats du Sénat
1882-1990
Classement chronologique
Communicable
Consultable sur originaux
Cote : D4K1 1 à 201
Référence de l'instrument de recherche : VIII.4.1
Journal officiel de la République française : débats de l'Assemblée nationale
1881-1991
Classement chronologique
Communicable
Consultable sur originaux
Cote : D5K1 1 à 435
Référence de l'instrument de recherche : VIII.4.1


