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Partager sur Facebook | Partager sur Twiter | Partager | Imprimer | A+ | A- | A=Publications officielles

Archives de Paris
[05/08/2013]

La double collectivité parisienne, de même que les nombreux services déconcentrés qui ont leur siège à Paris, est un gros éditeur de publications officielles.

La principale publication est le Bulletin municipal officiel qui comprend les arrêtés de l'ensemble des administrations parisiennes ( Ville de Paris, Département de Paris, Préfecture de Police et Assistance publique-Hôpitaux de Paris).

 

Publications officielles locales (département de la Seine, Préfectures, Ville de Paris)

 

Puce cultureRecueils des actes administratifs de la Préfecture et de la Préfecture de police de la Seine puis de Paris
1844-2010
Classement chronologique
Communicable
Collection imprimée
Cote : D1K3 1 à 189
Référence de l'instrument de recherche : VIII.4.2

 

Puce cultureRecueil des actes administratifs de la préfecture de la région parisienne
1967-1986
Classement chronologique
Communicable
Collection imprimée
Cote : D2K3 1 à 3
Référence de l'instrument de recherche : VIII.4.2

 

Puce cultureBulletin municipal et départemental officiel de Paris (BMO)
1882-2010
Classement chronologique (tables de 1882 à 2002)
Communicable
Collection imprimée
Cote : D3K3 1 à 371
Référence de l'instrument de recherche : VIII.4.2.

 

Puce cultureComité parisien de Libération : débats et délibérations
1944-1945
Communicables
Consultables sur originaux
Cotes : D3K3 201 à 203
référence de l'instrument de recherche : VIII.4.2

 

Puce cultureDélibérations du Conseil municipal de Paris
1880-2010
Classement chronologique
Communicables
Collection imprimée
Cote : D4K3 1 à 149
Référence de l'instrument de recherche : VIII.4.2

 

Puce cultureProcès-verbaux des séances du Conseil municipal de Paris
du 4 août 1871 au 9 février 1993
Classement à la date de publication
Communicables
Collection imprimée
Cote : D5K3 1 à 180
Référence de l'instrument de recherche : VIII.4.2

 

Puce cultureDébats du Conseil municipal de Paris
1993-2006
Classement à la date des séances
Communicables
Collection imprimée
Cote : D5K3 181 à 200
Référence de l'instrument de recherche : VIII.4.2

 

Puce cultureDélibérations du Conseil général de Paris
1935-2010
Classement à la date des séances
Communicables
Collection imprimée
Cotes : D6K3 1 à 42
Référence de l'instrument de recherche : VIII.4.2

 

Puce cultureMémoires, comptes rendus des débats et procès-verbaux du Conseil général de la Seine puis de Paris
1839-2010
Classement chronologique
Communicables
Collection imprimée
Cotes : D7K3 1 à 236
Référence de l'instrument de recherche : VIII.4.2

 

Puce cultureRapports et documents présentés au Conseil municipal de Paris
1804-1977
Classement chronologique
Communicables
Collection imprimée
Cote : D9K3 1 à 170
Référence de l'instrument de recherche : VIII.4.2

 

Puce cultureRapports et documents présentés au Conseil général de Paris
1875-1964
Classement chronologique
Communicables
Collection imprimée
cotes : D10K3 1 à 63
Référence de l'instrument de recherche : VIII.4.2

 

Puce cultureConseil municipal de Paris. Ordre du jour de la séance du...
1952-1973
Classement chronolgique
Communicables
Collection imprimée
Cotes : D11K3 1 à 7
Référence de l'instrument de recherche : VIII.4.2

 

Puce cultureConseil général de la Seine. Ordre du jour de la séance du...
1945-1967
Classement chronologique
Communicables
Collection imprimée
Cotes : D12K3 1 à 5
Référence de l'instrument de recherche : VIII.4.2

 

 

Publications officielles nationales

 

Puce cultureBulletin des lois
1789-1931
Classement chronologique
Communicable
Collection imprimée
Cote : D1K1 1 à 553
Référence de l'instrument de recherche : VIII.4.1

 

Puce cultureMoniteur universel ou Gazette nationale
1789-1871
Classement chronologique
Communicable
Collection imprimée
Cote : D2K1 1 à 183
Référence de l'instrument de recherche : VIII.4.1

 

Puce cultureJournal officiel de la République française : lois et décrets
1869-2010
Classement chronologique
Communicable
Collection imprimée
Cote : D3K1 1 à 1542
Référence de l'instrument de recherche : VIII.4.1

 

Puce cultureJournal officiel de la République française : débats du Sénat
1882-1990
Classement chronologique
Communicable
Collection imprimée
Cote : D4K1 1 à 201
Référence de l'instrument de recherche : VIII.4.1

 

Puce cultureJournal officiel de la République française : débats de l'Assemblée nationale
1881-1991
Classement chronologique
Communicable
Collection imprimée
Cote : D5K1 1 à 435
Référence de l'instrument de recherche : VIII.4.1

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