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Partager sur Facebook | Partager sur Twiter | Partager | Imprimer | A+ | A- | A=Etablissements pénitentiaires parisiens

[12/06/2014]

Par le nombre d'établissements comme par la notoriété de nombre de leurs occupants, Paris est resté, jusqu'au milieu du XXe siècle, la capitale de la France pénitentiaire.

Gérées au XIXe siècle par le ministère de l'intérieur, transférées à celui de la justice en 1911, les prisons parisiennes, souvent installées dans des monastères désaffectés et plus ou moins réaménagés, ne se sont que lentement adaptées aux distinctions administratives entre établissements pour hommes ou pour femmes, entre maisons centrales, maisons d'arrêt et maisons de correction.
Le caractère tardif de la volonté de rationalisation (sinon d'humanisation) que traduit la construction de la prison de la Santé puis de celle de Fresnes explique le caractère enchevêtré, voire chaotique, des archives pénitentiaires parisiennes. Du moins se signalent-elles avantageusement par des séries de registres d'écrous, exploitables grâce à des répertoires alphabétiques, qui concernent la quasi-totalité des établissements : Prison de Bicêtre, Prison du Cherche-midi, Prison de la Conciergerie, Prison de La Force, Prison des Madelonettes, Prison de Mazas, Prison de la Grande Roquette, Prison de la Petite Roquette, Prison de Saint-Lazare, Prison de Sainte-Pélagie et Prison de la Santé.



Les archives de la prison de Fresnes  (cote D2Y5) et de la Maison spéciale de Vincennes (cote D2Y15) ont été dévolues aux Archives du Val-de-Marne ; Les archives de la prison de Nanterre (cote D2Y8) ont été dévolues aux Archives des Hauts-de-Seine. 

 

Puce culturePrison de Bicêtre : répertoires et registres d'écrou
 1813-1851
 Classement par types de document, puis chronologique.
 Communicables.
 Consultables en originaux.
 Cotes : D2Y1 1 à 13
 Référence de l'instrument de recherche : III.15.1.
 A noter : Evacuation le 24 décembre 1836. Suite dand le fonds de la Grande Roquette (D2Y10 8).

 

Puce culturePrison du Cherche-Midi : répertoires des jugements
 1888-1909.
 Classement par types de document, puis chronologique.
 Communicables.
 Consultables en originaux.
 Cotes : D2Y2 1 à 3
 Référence de l'instrument de recherche : III.15.1.
 A noter : Les autres registres son conservés au Fort de l'Est par le Service historique de l'Armée de Terre.

 

Puce culturePrison de la Conciergerie : Répertoires et registres d’écrou, registres comptables
 1913-1938
 Classement par types de document, puis chronologique.
 Communicables.
 Consultables en originaux.
 Cotes : D2Y3 1 à 211
 Référence de l'instrument de recherche : III.15.1.

 

Puce culture

Prison de la Force : registres d’écrou
 1829-1850.
 Classement par type de documents, puis chronologique.
 Communicables.
 Consultables en originaux.
 Cotes : D2Y4 1 à 93
 Référence de l'instrument de recherche : III.15.1.
 A noter : Tous les registres sont munis d’un répertoire. Registres antérieurs à 1829 en déficit. A partir du 26 mai 1850, voir le fonds de Mazas (D2Y7 1).

 

Puce culturePrison des Madelonnettes : registres
 1831-1837
 Classement par type de documents, puis chronologique.
 Communicables.
 Consultables en originaux.
 Cotes : D2Y6 1 à 4
 Référence de l'instrument de recherche : III.15.1.
A noter : suite dans le fonds de la Petite Roquette (D2Y11 25)

 

Puce culturePrison de Mazas : registres d’écrou
 1850-1898.
 Classement par type de documents, puis chronologique.
 Communicables.
 Consultables en originaux.
 Cotes : D2Y7 1 à 204
 Référence de l'instrument de recherche : III.15.1.
A noter : voir le premier registre dans le fonds de la prison La Force : D2Y4 93

 


Puce cultureDépôt de la préfecture de Police : répertoires et registres d'écrou
 1905-1934
 Classement par type de documents, puis chronologique.
 Communicables.
 Consultables en originaux.
 Cotes : D2Y9 1 à 59
 Référence de l'instrument de recherche : III.15.1.

 

Puce culturePrison de la Grande Roquette : Répertoires et registres d'écrou
 1837-1899.
 Classement par type de documents, puis chronologique.
 Communicables.
 Consultables en originaux.
 Cotes : D2Y10 1 à 153
 Référence de l'instrument de recherche : III.15.1.
A noter : registres antérieurs conservés dans le fonds de Bicêtre : D2Y1 2 à 13

 

Puce culturePrison de la Petite Roquette : prison des jeunes détenus (répertoires et registres d'écrou) ; prison des femmes (répertoires et registres d'écrou)
 1888-1940
 Classement par type de documents, puis chronologique.
 Délai de communication : 60 ans
 Consultables en originaux.
 Cotes : D2Y11 1 à 294
 Référence de l'instrument de recherche : III.15.1.
 A noter : prison des jeunes détenus (registres antérieurs conservés dans le fonds des Madelonnettes, D2Y6 1 à 4); prison des femmes (registres antérieurs conservés dans le fonds de Saint-Lazare, D2Y12 1 à 232)

 

Puce cultureMaison d'arrêt de la Petite Roquette : dossiers individuels des détenues libérées
1936, 1942-1950, 1960
Classement par date de libération
Communicables
Consultables en originaux
Cote : 3114W 1 à 24
Référence de l'instrument de recherhce: III.15.1

 

Puce cultureMaison d'arrêt de la Petite Roquette : Registres d'écrou et dossiers du personnel pénitentiaire
1940-1976
Classement par type de document, puis chronologique
Délais de communicabilité : 50 ans pour les registres d'écrou; 120 ans à compter de la date de naissance pour les dossiers du personnel pénitentiaire.
Consultables en originaux
Cote : 1443W 1 à 206
Référence de l'instrument de recherche : III.15.1

 

Puce cultureMaison d'arrêt de la Petite Roquette : administration générale, comptabilité, gestion du personnel
1940-1977
Classement par type de document puis chronologique
Délai de communicabilité : 60 ans
Consultables en originaux
Cote : 81W 1 à 47
Référence de l'instrument de recherche : III.15.1


 
Puce culturePrison de Saint-Lazare : répertoires et registres d'écrou
 1856-1932
 Classement par type de documents, puis chronologique.
 Communicables.
 Consultables en originaux.
 Cotes : D2Y12 1 à 290
 Référence de l'instrument de recherche : III.15.1.
 A noter : registres d'écrou antérieurs à 1856 en déficit ; après 1932 voir le fonds de la Roquette : D2Y11 47, 263, et 280

 

Puce culturePrison de Sainte-Pélagie : répertoires et registres d'écrou
 1826-1898
 Classement par type de documents, puis chronologique.
 Communicables.
 Consultables en originaux.
 Cotes : D2Y13 1 à 344
 Référence de l'instrument de recherche : III.15.1.

 

Puce culturePrison de la Santé : répertoires et registres d'écrou (maison d'arrêt, maison de correction, maison de justice, passagers)
 1892-1939
 Classement par type de documents, puis chronologique.
 Délai de communication : 60 ans
 Consultables en originaux.
 Cotes : D2Y14 1 à 646
 Référence de l'instrument de recherche : III.15.1. 

 

Puce cultureMaisons d'arrêts de la Santé, de Mazas et des Tourelles : registre des notes de service, registre des personnes arrêtées par ordre de la milice, registre des procès-verbaux d'installation du personnel administratif
1889-1946
Communicable
Consultables sur originaux
Cote : 2778W 1 à 3
Référence de l'instrument de recherche : III.15.1

 

Puce cultureMaison d'arrêt de la Santé : répertoires et registres d’écrou ; dossiers individuels de libération ; Mouvements journaliers des entrées et sorties ; relations avec les juridictions ; relations avec l’extérieur
1935-1984
Délai de communicabilité : 30 ans pour les situations journalières de la population ; 60 ans pour les répertoires alphabétiques, registres d’écrou et mouvements journaliers, audienciers et dossiers individuels de détenus.
Consultables sur originaux
Cote : 1807W 1 à 219 ; 1417W 1 à 23
Référence de l'instrument de recherche : III.15.1

 

Puce cultureMaison d'arrêt de la Santé : dossiers de mise en liberté des détenus
Juin 1963 et octobre 1969
Délai de communicabilité : 50 ans
Consultables sur originaux
Cote : 3136W 1
Référence de l'instrument de recherche : III.15.1

 

Puce cultureMaison d'arrêt de la Santé : registres d’écrou, répertoires alphabétiques, registres des mouvements journaliers, registres des audiences, dossiers de libération
1942-1990
Classement par type de documents puis par ordre chronologique
Délai de communicabilité : 50 ans à partir de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier
Consultables sur originaux
Cote : 3336W 1 à 267
Référence de l'instrument de recherche : III.15.1

 

Puce cultureAdministration pénitentiaire des Tourelles : registres d’écrou, répertoires alphabétiques, registres des mouvements journaliers
1941-1948
Classement par type de document puis par ordre chronologique
Délai de communicabilité : 60 ans
Consultables sur originaux
Cote : 83W 1 à 34
Référence de l'instrument de recherche : III.15.1
A noter : pour les registres d'écrou concernant les mineurs, se reporter au volume III.17.1 (Tribunal pour enfants-protection judiciaire de la jeunesse)

 

Puce cultureCentre d’accueil et de triage de la Seine (CATS) puis service d’éducation surveillée près le dépôt de la préfecture de police  (SES près DPP) : fonctionnement général, registres d’entrées et de sorties, cahiers de bord
1955-1984
Classement par type de document puis par ordre chronologique
Délai de communicabilité : 60 ans
Consultables sur originaux
Cote : 76W 1 à 12
Référence de l'instrument de recherche : III.15.1

 

Puce cultureAdministration régionale, dépôt près la préfecture de police, dépôt judiciaire et établissements non identifiés : instructions ministérielles, fichiers nominatifs, registres alphabétiques, chronologiques et comptables
1879-1994
Classement par type de document puis par ordre chronologique
Communicables
Consultables sur originaux
Cote : 80W 1 à 40
Référence de l'instrument de recherche : III.15.1

 

Puce cultureService pénitentiaire d’insertion et de probation de Paris : dossiers d’insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert
1999-2005
Classement par type de document puis par ordre chronologique et alphabétique
Délai de communicabilité : 50 ans à partir de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier
Consultables sur originaux
Cote : 3540W 1 à 51
Référence de l'instrument de recherche : III.15.1

 

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