|
|
|
|
A+ | A- | A=Contributions indirectes
[15/03/2010]
Si les droits indirects sur de nombreux produits de consommation (boissons alcoolisées, sel, sucre, tabacs, cartes à jouer) ou sur certaines activités (spectacles) représentent dès le XIXe siècle une fraction significative des recettes fiscales de l'Etat, les archives parisiennes des contributions indirectes, limitées à cinq cotes, ne permettent guère d'en prendre la mesure.
Elles sont heureusement complétées par les archives de l'octroi de Paris, dont l'administration était d'ailleurs assurée par les fonctionnaires des contributions indirectes. Le fonds couvre le siècle et demi d'activité de l'octroi parisien, jusqu'à sa disparition en 1943.
- Origine des documents Administration des contributions indirectes
- Dates des documents 1798 - 1943 Contributions sur les alcools et sur le sucre, taxe sur les spectacles, bureaux de tabacs
1880 - 1933
Communicables
Consultables sur originaux
Cotes : DP3 1 à 5
Référence de l'instrument de recherche : IV.5.1.Archives associées : Octroi de Paris
