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Archives départementales

  • Administration départementale - époque révolutionnaire

    Les archives provenant de l'administration révolutionnaire du département de Paris, créé par décret du 10 février 1790 et devenu département de la Seine en 1796, sont peu volumineuses.

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  • Circulaires ministérielles et préfectorales

    Correspondant juridique de l'administration centrale et des hautes juridictions (Conseil d'Etat), la préfecture de la Seine avait pour premier rôle de recueillir et de diffuser les nouvelles réglementations, en précisant le cas échéant comment il convenait de les interpréter et de les appliquer.

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  • Conseil général de la Seine

    La Seine, à la différence de tous les autres départements français, a dû attendre 1834 pour être dotée d'un conseil général. De 1800 à cette date, en a tenu lieu un " conseil de département " qui faisait également fonction de conseil municipal de Paris.

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  • Elections

    Dès la Restauration, l'organisation des opérations électorales constitue une mission essentielle de l'administration préfectorale.

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  • Bâtiments départementaux

    La préfecture a géré, pour le compte du conseil général de la Seine, le domaine privé du département, mission qui comportait la construction et l'entretien des édifices départementaux.

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  • Dons et legs

    Les libéralités consenties par des particuliers aux communes et aux associations ont toujours été soumises au contrôle de l'administration préfectorale.

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  • Affaires communales

    Jusqu'aux lois de décentralisation votées en 1982-1983, les préfets ont été responsables de la tutelle administrative et financière des collectivités locales, c'est-à-dire que tous les actes communaux (délibérations, budgets) ont été soumis à leur autorisation préalable.

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  • Affaires économiques et tourisme

    Avec ses nombreux bois et forêts, ses zones maraîchères et ses champs, le département de la Seine a gardé une Agriculture florissante, nonobstant sa rapide industrialisation, et cette activité agricole soutenue a fait l'objet d'un suivi attentif de la part de la préfecture de la Seine.

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  • Affaires scolaires

    Les Archives de Paris conservent les archives constituées par la Préfecture de la Seine, qui avait, en matière d'enseignement élémentaire des attributions très importantes ainsi que celles du rectorat de l'académie de Paris (sauf la sous-série AJ 16 conservée aux Archives Nationales).  

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  • Affaires militaires

    La préfecture de la Seine a servi d'auxiliaire aux armées pour ce qui concerne le recrutement, le Casernement des troupes (notamment de la Gendarmerie), la Justice militaire (signalement des déserteurs), l'entretien des sépultures militaires et le service des Sapeurs-pompiers de la banlieue (à Paris, cette responsabilité a toujours été du ressort de la préfecture de Police).

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  • Cultes

    Les archives préfectorales relatives à la police des cultes peuvent se subdiviser en deux ensembles. Le premier, peu volumineux, embrasse les années 1800-1880 : les documents concernent essentiellement des questions de gestion (ressort des paroisses, entretien et réparation des édifices cultuels) ; le second, beaucoup plus important, accompagne le mouvement de laïcisation de la République dont la loi de Séparation des églises et de l'Etat (1905) n'est que l'étape la plus spectaculaire.

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  • Aménagement, travaux publics et transports - Service de navigation de la Seine

    Il s'agit d'un service de l'administration des Ponts et chaussées qui coordonne, depuis le début du XIXe siècle, l'exploitation des voies navigables du bassin de la Seine, qui comprennent principalement les trois rivières de la Seine, de la Marne et de l'Yonne, ainsi que plusieurs canaux.

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  • Préfecture de la Seine - Préfecture de Paris

    Ce fonds majeur, malheureusement presque inexistant avant 1871, juxtapose en fait plusieurs séries documentaires.

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  • Hôpital Sainte-Anne

    Etablissement public départemental, l'hôpital Sainte-Anne est un établissement de soins psychiatriques et neurologiques créé à la fin du Second Empire.

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  • Garde nationale

    Héritière de la milice bourgeoise de la Révolution, peu active sous l'Empire et la Restauration, la Garde nationale a joué en revanche un grand rôle sous la Monarchie de juillet : rassemblant tous les électeurs censitaires, placée sous les ordres du préfet, elle était préposée au maintien de l'ordre.

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