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[10/11/2005]
La Seine, à la différence de tous les autres départements français, a dû attendre 1834 pour être dotée d'un conseil général. De 1800 à cette date, en a tenu lieu un " conseil de département " qui faisait également fonction de conseil municipal de Paris.

Sous les préfectorats de Rambuteau et d'Haussmann, la marge de manœuvre des conseillers généraux n'a guère été supérieure à celle dont jouissaient auparavant les " conseillers départementaux ".
La Troisième puis la Quatrième Républiques permirent en revanche à l'assemblée de s'affirmer, au travers de quelques individualités comme Henri Sellier, cependant que les préfets apprirent à composer, surtout après la Grande Guerre, avec les représentants de la " ceinture rouge ".
La série des Sessions du conseil général de la Seine est complète de 1871 à 1967, même si seule la période antérieure à 1934 est répertoriée : elle comprend les procès-verbaux des séances, les mémoires présentés par le préfet et par les conseillers généraux et les délibérations votées, tous documents qui sont pour la plupart imprimés par ailleurs. Quelques documents rescapés de l'incendie de 1871, les plus anciens datant de 1811, donnent un aperçu de l'activité et des modes de fonctionnement du conseil général avant la Commune.
Il convient enfin de relever que les débats et délibérations de l'Assemblée départementale provisoire de la Seine (mars 1945-janvier 1946) sont intégrés aux archives imprimées du conseil général.


- Origine des documents  : Secrétariat du Conseil général de la Seine
- Dates des documents : 1811 - 1967 
  
  
Puce cultureSessions du conseil général : procès-verbaux, mémoires, rapports, vœux et délibérations
 1811-1933
 Classement chronologique
 Communicables
 Consultables sur originaux
 Cotes : D.2N1 8 à 768
 Référence de l'instrument de recherche (usuels de la salle de lecture) : V.4.1.
Visuel représentant puce3.gifArchives associées : Papiers Brunerye
Puce cultureAssemblée départementale provisoire de la Seine : débats et délibérations
 1945-1946
 Classement chronologique
 Communicables
 Consultables sur originaux
 Cotes : V.3K3 204
 Référence de l'instrument de recherche (usuels de la salle de lecture) : VIII.9.1.

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