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A+ | A- | A=Conseil général de la Seine
Sous les préfectorats de Rambuteau et d'Haussmann, la marge de manœuvre des conseillers généraux n'a guère été supérieure à celle dont jouissaient auparavant les " conseillers départementaux ".
La Troisième puis la Quatrième Républiques permirent en revanche à l'assemblée de s'affirmer, au travers de quelques individualités comme Henri Sellier, cependant que les préfets apprirent à composer, surtout après la Grande Guerre, avec les représentants de la " ceinture rouge ".
La série des Sessions du conseil général de la Seine est complète de 1871 à 1967, même si seule la période antérieure à 1934 est répertoriée : elle comprend les procès-verbaux des séances, les mémoires présentés par le préfet et par les conseillers généraux et les délibérations votées, tous documents qui sont pour la plupart imprimés par ailleurs. Quelques documents rescapés de l'incendie de 1871, les plus anciens datant de 1811, donnent un aperçu de l'activité et des modes de fonctionnement du conseil général avant la Commune.
Il convient enfin de relever que les débats et délibérations de l'Assemblée départementale provisoire de la Seine (mars 1945-janvier 1946) sont intégrés aux archives imprimées du conseil général.
- Origine des documents : Secrétariat du Conseil général de la Seine
- Dates des documents : 1811 - 1967
Sessions du conseil général : procès-verbaux, mémoires, rapports, vœux et délibérations
1811-1933
Classement chronologique
Communicables
Consultables sur originaux
Cotes : D.2N1 8 à 768
Référence de l'instrument de recherche (usuels de la salle de lecture) : V.4.1.Archives associées : Papiers Brunerye
Assemblée départementale provisoire de la Seine : débats et délibérations
1945-1946
Classement chronologique
Communicables
Consultables sur originaux
Cotes : V.3K3 204
Référence de l'instrument de recherche (usuels de la salle de lecture) : VIII.9.1.
Liens utiles
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Conseil municipal de Paris -
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Papiers de famille - Papiers Brunerye


