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Partager sur Facebook | Partager sur Twiter | Partager | Imprimer | A+ | A- | A=Conseil général de la Seine

[02/07/2014]

La Seine, à la différence de tous les autres départements français, a dû attendre 1834 pour être dotée d'un conseil général. De 1800 à cette date, en a tenu lieu un " conseil de département " qui faisait également fonction de conseil municipal de Paris.

Sous les préfectorats de Rambuteau et d'Haussmann, la marge de manœuvre des conseillers généraux n'a guère été supérieure à celle dont jouissaient auparavant les " conseillers départementaux ".
La Troisième puis la Quatrième Républiques permirent en revanche à l'assemblée de s'affirmer, au travers de quelques individualités comme Henri Sellier, cependant que les préfets apprirent à composer, surtout après la Grande Guerre, avec les représentants de la " ceinture rouge ".
La série des Sessions du conseil général de la Seine est complète de 1871 à 1967, même si seule la période antérieure à 1934 est répertoriée : elle comprend les procès-verbaux des séances, les mémoires présentés par le préfet et par les conseillers généraux et les délibérations votées, tous documents qui sont pour la plupart imprimés par ailleurs. Quelques documents rescapés de l'incendie de 1871, les plus anciens datant de 1811, donnent un aperçu de l'activité et des modes de fonctionnement du conseil général avant la Commune.
Il convient enfin de relever que les débats et délibérations de l'Assemblée départementale provisoire de la Seine (mars 1945-janvier 1946) sont intégrés aux archives imprimées du conseil général.


- Origine des documents  : Secrétariat du Conseil général de la Seine
- Dates des documents : 1811 - 2008
  
  
Puce cultureProcès-verbaux des sessions, mémoires, rapports et voeux
 1811-1933
 Classement chronologique
 Communicables
 Consultables sur originaux
 Cotes : D2N1 1 à 776
 Référence de l'instrument de recherche : V.4.1.
Visuel représentant puce3.gifArchives associées : Papiers Brunerye

 


Puce cultureDossiers de délibération
1945-2008
Classement chronologique
Communicables
Consultalbes sur originaux
Cotes : 70W ; 2100W ; 2294W ; 2987W
Référence de l'instrument de recherche : V.4.1

 


Puce cultureDiscours des présidents du conseil général, travaux des commissions, dossiers par affaires, libération de Paris
1941-1968
Communicables
Consultables sur originaux
Cote : 1027W 1 à 20
Référence de l'instrument de recherche : V.4.1

 


Puce cultureComité parisien de Libération : papiers du cabinet du président du comité
1944-1945
Communicabilité : immédiat pour l'article 1 ; 30 ans pour les articles 2-14 et 18-24 ; 60 ans pour les articles 15-17
Consultables sur originaux
Cote : 1520W 1 à 24
Référence de l'instrument de recherche : V.4.1
Voir aussi : Débats et délibérations du Comité parisien de Libération 1944-1945 : D3K3 201 à 205

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