|
|
|
|
A+ | A- | A=Octroi de Paris
Cette fiscalité fit d'abord la fortune des entrepreneurs de guinguettes implantés au-delà des barrières car, non soumis aux droits d'octroi, ils pouvaient vendre le vin moins cher. A l'annexion des communes suburbaines, cependant, en 1860, la limite de l'octroi fut repoussée aux fortifications et la zone de perception des droits s'en trouva considérablement agrandie. En dépit des fraudes des négociants et des critiques, très vives, des économistes, l'octroi, qui apportait une contribution significative au budget municipal, se perpétua jusqu'en 1943.
Son personnel fut continûment fourni par l'administration étatique des contributions indirectes. Les archives, relativement peu volumineuses, qui subsistent au terme de près d'un siècle et demi d'activité concernent notamment les interventions du service dans les abattoirs et les entrepôts, son fonctionnement durant les périodes de guerre, mais surtout la politique tarifaire.
- Dates des documents 1798 - 1943
Octroi de Paris
1798-1943
Communicables
Consultables sur originaux
Cotes : V.L2 1 à 151
Référence de l'instrument de recherche (usuels de la salle de lecture) : IV.5.1.Archives associées : Contributions indirectes
Lien utile
-
Consulter les archives associées Archives fiscales :
Contributions indirectes


