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Partager sur Facebook | Partager sur Twiter | Partager | Imprimer | A+ | A- | A=Conseil municipal de Paris

[05/08/2013]

De 1800 à 1977, hormis les épisodes révolutionnaires de 1848 et de 1870-1871, l'Etat a directement administré la ville de Paris, par l'entremise du préfet de la Seine (devenu préfet de Paris en 1968) et du préfet de Police.

Jusqu'aux premières années de la Monarchie de juillet, ces deux hauts fonctionnaires ont régné sans partage et ce n'est qu'à partir de 1834 qu'a été formé un embryon de conseil municipal où siégeaient les 36 conseillers généraux élus par les arrondissements parisiens. L'autonomisation du conseil municipal de Paris par rapport au conseil général de la Seine n'est intervenue qu'en 1871.
Totalement muselé au temps d'Haussmann, le conseil (municipal) de Paris a acquis, sous la IIIe République, moins grâce à la loi municipale que du fait de la détermination de ses membres, un poids politique dont les préfets durent s'accommoder. Lieu de débats d'autant plus âpres que la majorité municipale a souvent appartenu à l'opposition nationale, l'assemblée parisienne a mené la vie dure aux bureaux des préfectures.
Du fait de l'incendie de l'Hôtel de ville, le fonds du Conseil (municipal) de Paris ne commence qu'en 1871, hormis quelques pétitions et mémoires du préfet de la Seine plus anciens. Si les Minutes des procès-verbaux ou les Manuscrits des délibérations, des rapports et des Mémoires du préfet de la Seine sont, à de rares, nuances près, identiques aux impressions administratives publiées au Bulletin municipal officiel (séries Débats, Délibérations et Rapports et documents), l'apport des Archives de Paris réside dans les Dossiers préparatoires des délibérations, qui peuvent en éclairer la genèse.
Le fonds est complété par une série de Mélanges où figurent des propositions, pétitions et questions écrites au conseil municipal, ainsi que les procès-verbaux de la commission du budget pour un semestre de l'année 1880 et des documents sur le jumelage Paris-Rome (1956).
On signalera enfin que les débats et délibérations du Comité parisien de Libération (août 1944-décembre 1945) sont intégrés aux archives imprimées du conseil municipal.


- Dates des documents  1871 - 2001

   
Puce culture Minutes des procès-verbaux et dossiers des délibérations
 [1871-1914] ; [1925-1940]
 Communicables
 Consultables sur originaux
 Cotes : V1D1 1 à 812, 13W 1 à 152
 Référence de l'instrument de recherche  : VI.5.1.
Visuel représentant puce3.gifArchives associées : Brunerye - Marsoulan

 

Puce cultureDélibérations manuscites
1871-1937
Communicables
Consultables sur originaux
Cotes : V1D1* 1 à 595
Référence de l'instrument de recherche : VI.5.1

 

Puce cultureDossiers des délibérations
 1982-1995
 Communicables
 Consultables sur originaux
 Cotes : 1080W ; 2099W ; 2293W 
 Référence de l'instrument de recherche : VI.5.1

 

Puce cultureDossiers des délibérations
1995-2001
Communicabilité : 30 ans
Consultables sur originaux
Cotes : 2329W 1 à 216
Référence de l'instrument de recherhce


 

Puce cultureDossiers des séances
 1984
 Communicables
 Consultables sur originaux
 Cotes : 1345W 1 à 16
 Référence de l'instrument de recherche : VI.5.1

 

Puce cultureMémoires du Préfet de la Seine
 1834-1967
 Communicables
 Consultables sur originaux
 Cotes : V3D1 1 à 378 (mémoires), V4D1 1 à 44 et 106 (répertoires analytiques des mémoires)
 Référence de l'instrument de recherche : VI.5.1.

 

Puce cultureMélanges : Feuilles de présence, Affaires signalées, Régie du Conseil municipal de Paris et du Conseil général de la Seine, Propositions et pétitions, questions écrites, Procès-verbaux des séances de la commission du budget
 1837-1931
 Communicables
 Consultables sur originaux
 Cotes : V4D1 45 à 108
 Référence de l'instrument de recherche : VI.5.1.

 

Puce cultureMémoires du Conseil
 1938
 Communicables
 Consultables sur originaux
 Cotes : 1093W 1
 Référence de l'instrument de recherche  : VI.5.1. 

 

Puce cultureArrêtés municipaux
1977-1998
Communicables
Consultables sur originaux
Cotes : 60W 1 à 523
Référence de l'instrument de recherche : VI.5.1

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