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A+ | A- | A=Conseil municipal de Paris
Jusqu'aux premières années de la Monarchie de juillet, ces deux hauts fonctionnaires ont régné sans partage et ce n'est qu'à partir de 1834 qu'a été formé un embryon de conseil municipal où siégeaient les 36 conseillers généraux élus par les arrondissements parisiens. L'autonomisation du conseil municipal de Paris par rapport au conseil général de la Seine n'est intervenue qu'en 1871.
Totalement muselé au temps d'Haussmann, le conseil (municipal) de Paris a acquis, sous la IIIe République, moins grâce à la loi municipale que du fait de la détermination de ses membres, un poids politique dont les préfets durent s'accommoder. Lieu de débats d'autant plus âpres que la majorité municipale a souvent appartenu à l'opposition nationale, l'assemblée parisienne a mené la vie dure aux bureaux des préfectures.
Du fait de l'incendie de l'Hôtel de ville, le fonds du Conseil (municipal) de Paris ne commence qu'en 1871, hormis quelques pétitions et mémoires du préfet de la Seine plus anciens. Si les Minutes des procès-verbaux ou les Manuscrits des délibérations, des rapports et des Mémoires du préfet de la Seine sont, à de rares, nuances près, identiques aux impressions administratives publiées au Bulletin municipal officiel (séries Débats, Délibérations et Rapports et documents), l'apport des Archives de Paris réside dans les Dossiers préparatoires des délibérations, qui peuvent en éclairer la genèse.
Le fonds est complété par une série de Mélanges où figurent des propositions, pétitions et questions écrites au conseil municipal, ainsi que les procès-verbaux de la commission du budget pour un semestre de l'année 1880 et des documents sur le jumelage Paris-Rome (1956).
On signalera enfin que les débats et délibérations du Comité parisien de Libération (août 1944-décembre 1945) sont intégrés aux archives imprimées du conseil municipal.
- Dates des documents 1804 - 1991
Débats et délibérations : Minutes des procès-verbaux - Dossiers préparatoires des délibérations - Manuscrits des délibérations
1871-1940
Communicables
Consultables sur originaux
Cotes : V.1D1 1 à 812, V.1D1* 1 à 595, 13W 1 à 152
Référence des instruments de recherche (usuels de la salle de lecture) : VI.5.1.Archives associées : Brunerye - Marsoulan
Bulletin municipal officiel : Débats
1871-1990
Communicables
Consultables sur originaux
Cotes : D.5K3 1 à 178
Référence de l'instrument de recherche (usuels de la salle de lecture) : VIII.9.1.
Bulletin municipal officiel : Délibérations
1880-1991
Communicables
Consultables sur originaux
Cotes : D.4K3 1 à 178
Référence de l'instrument de recherche (usuels de la salle de lecture) : VIII.9.1.
Mémoires du préfet de la Seine
1834-1967
Communicables
Consultables sur originaux
Cotes : V.3D1 1 à 378 (mémoires), V.4D1 1 à 44 et 106 (répertoires analytiques des mémoires)
Référence de l'instrument de recherche (usuels de la salle de lecture) : VI.5.1.
Rapports et documents
1804-1977
Communicables
Consultables sur originaux
Cotes : D.9K3 1 à 170
Référence de l'instrument de recherche (usuels de la salle de lecture) : VIII.9.1.
Mélanges
1837-1956
Communicables
Consultables sur originaux
Cotes : V.4D1 45 à 107
Référence de l'instrument de recherche (usuels de la salle de lecture) : VI.5.1.
Comité parisien de Libération : débats et délibérations
1944-1945
Communicables
Consultables sur originaux
Cotes : D.3K3 201 à 203
Référence de l'instrument de recherche (usuels de la salle de lecture) : VI.5.1.
Liens utiles
-
Consulter les archives associées Archives de l'administration départementale :
Conseil général de la Seine


