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Conseil de Paris

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    Ordre du jour


    C’est le nerf de la guerre : dans cette rubrique sont mises en ligne toutes les décisions en projet du Conseil de Paris, soit environ 500 délibérations par séance, classées par commission et par formation de conseil. Une mine d’or d’idées, où l’on croise au gré des clics une bricothèque, le projet des Halles, le 104 ou un soutien à l’association Médecins du monde. Une matière indispensable pour suivre dans le détail les projets qui transformeront demain Paris !

     

    » Conseil municipal

    » Conseil général

  • crédits : Mairie de Paris/Jean-Baptiste Gurliat

    Débats et délibérations du Conseil


    Avec une moyenne de 6000 décisions ou « délibérations » et plus d’une quinzaine de débats par an, le Conseil produit une matière abondante, utile aux journalistes, chercheurs, élus et citoyens. Pour retrouver une délibération ou approfondir l’examen d’une décision votée, Paris.fr met à votre disposition les archives des débats et délibérations votées par le Conseil de Paris depuis 1995, grâce à un moteur de recherche multicritères dédié. Bonne recherche !

    » Rechercher un débat ou une délibération 

  • crédits : Mairie de Paris

    Bulletins officiels de la Ville de Paris

    L'ensemble des décisions administratives ainsi que les comptes rendus des débats et délibérations sont publiés dans les bulletins officiels de la Ville de Paris.
    Pour tout savoir, consultez la rubrique sur les publications administratives. 
    » lire la suite
  • crédits : Marc Verhille/Mairie de Paris

    Comptes-rendus


    Disponible dans les quinze jours après la tenue du Conseil de Paris, le compte-rendu de séance est ensuite transmis au représentant de l’Etat, affiché à l’Hôtel de Ville et soumis à l'approbation du Conseil lors de la séance suivante. Il restitue notamment les débats les plus importants (de 3 à 6), l’ensemble des votes et les désignations. Il est dit « sommaire » par opposition au procès-verbal intégral, intitulé Bulletin municipal/départemental Officiel des débats, qui paraît un mois après la séance. Vous pouvez consulter ci-dessous les comptes-rendus des séances précédentes.

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