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Conseil de Paris, débats & délibérations

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    Prochaines séances

    Il y a le rythme des saisons… et celui du Conseil de Paris ! Qui se réunit de 9 à 11 fois par an. Les séances commencent généralement à 9 heures et se déroulent sur un, deux voire trois jours consécutifs en fonction de l'importance de l'ordre du jour. Les conseillers débattent, rejettent, amendent ou approuvent les projets qui transformeront demain Paris. La séance de décembre est en partie réservée au budget de la ville et du département de l'année suivante. Retrouvez dans cette rubrique le calendrier de l’ensemble des séances de l’année en cours.

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    Ordre du jour (définitif)

    C’est le nerf de la guerre : dans cette rubrique sont mises en ligne toutes les décisions en projet du Conseil de Paris, soit environ 500 délibérations par séance, classées par commission et par formation de conseil. Une mine d’or d’idées, où l’on croise au gré des clics une bricothèque, le projet des Halles, le 104 ou un soutien à l’association Médecins du monde. Une matière indispensable pour suivre dans le détail les projets qui transformeront demain Paris !

    » Ordre du jour du Conseil de Paris

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    Le Conseil en vidéo

    Le Conseil de Paris depuis son canapé....grâce à cinq caméras, une vingtaine d’heures d’images sur deux jours et 7 personnes. La mairie de Paris se met en quatre pour vous apporter le Conseil de Paris chez vous, depuis votre ordinateur. Dans cette rubrique, vous retrouverez en archives toutes les séances du Conseil de Paris depuis février 2007.

    » Voir toutes les séances en vidéo 

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    Débats et délibérations du Conseil


    Avec une moyenne de 6000 décisions ou « délibérations » et plus d’une quinzaine de débats par an, le Conseil produit une matière abondante, utile aux journalistes, chercheurs, élus et citoyens. Pour retrouver une délibération ou approfondir l’examen d’une décision votée, Paris.fr met à votre disposition les archives des débats et délibérations votées par le Conseil de Paris depuis 1995, grâce à un moteur de recherche multicritères dédié. Bonne recherche !

    » Rechercher un débat ou une délibération 

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    Rapports des M.I.E

    Depuis 2008, les Missions d’information et d’évaluation (MIE) ont pour objectif de garantir aux Parisiens la meilleure information possible sur les grands enjeux concernant la Ville de Paris. Découvrez les rapports des MIE sur Paris.fr. 


    >>Consulter les rapports des MIE
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    Comptes-rendus


    Disponible dans les quinze jours après la tenue du Conseil de Paris, le compte-rendu de séance est ensuite transmis au représentant de l’Etat, affiché à l’Hôtel de Ville et soumis à l'approbation du Conseil lors de la séance suivante. Il restitue notamment les débats les plus importants (de 3 à 6), l’ensemble des votes et les désignations. Il est dit « sommaire » par opposition au procès-verbal intégral, intitulé Bulletin municipal/départemental Officiel des débats, qui paraît un mois après la séance. Vous pouvez consulter ci-dessous les comptes-rendus des séances précédentes.

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    Communications


    Lors du Conseil de Paris, le maire peut s’exprimer en début de séance sur un thème particulier : logement, transport, développement durable…C’est la « communication du maire », un document qui constitue soit un bilan de l’action de la ville, soit un point d’étape, soit un éclairage sur un sujet touchant la vie des Parisiens. Il n’est pas soumis au vote en tant que tel. Vous pourrez trouver dans cette rubrique toutes les communications du maire en Conseil de Paris.

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    Les commissions


    Il existe au sein du Conseil de Paris sept commissions, composées de vingt membres minimum (selon le règlement intérieur) : adjoints, maires d’arrondissement ou conseillers de Paris. Elles ont chacune un ou plusieurs domaines de compétence : budget et finances, emploi et développement économique, développement durable… Elles sont saisies pour examiner en amont du Conseil de Paris les projets de délibération, les communications, vœux et amendements qui sont de leur compétence. Les fonctionnaires concernés participent à leurs travaux.

    >>Consulter la liste des élus par commission
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    Règlement intérieur

    Comme toutes les communes de plus de 3500 habitants, le Conseil de Paris possède un règlement intérieur qui organise les conditions du débat au sein du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil municipal ou en formation de Conseil général. Il a été adopté lors de la séance des 7, 8 et 9 juillet 2014. Il est à votre disposition sous ce clic.
    >> Accéder au règlement intérieur du Conseil de Paris

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