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Conseil de Paris, débats & délibérations

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    Prochaines séances

    Il y a le rythme des saisons… et celui du Conseil de Paris ! Qui se réunit de 9 à 11 fois par an. Les séances commencent généralement à 9 heures et se déroulent sur un, deux voire trois jours consécutifs en fonction de l'importance de l'ordre du jour. Les conseillers débattent, rejettent, amendent ou approuvent les projets qui transformeront demain Paris. La séance de décembre est en partie réservée au budget de la ville et du département de l'année suivante. Retrouvez dans cette rubrique le calendrier de l’ensemble des séances de l’année en cours.

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    Ordre du jour

    C’est le nerf de la guerre : dans cette rubrique sont mises en ligne toutes les décisions en projet du Conseil de Paris, soit environ 500 délibérations par séance, classées par commission et par formation de conseil. Une mine d’or d’idées, où l’on croise au gré des clics une bricothèque, le projet des Halles, le 104 ou un soutien à l’association Médecins du monde. Une matière indispensable pour suivre dans le détail les projets qui transformeront demain Paris !

    » Ordre du jour du Conseil de Paris

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    Le Conseil en vidéo

    Le Conseil de Paris depuis son canapé....grâce à cinq caméras, une vingtaine d’heures d’images sur deux jours et 7 personnes. La mairie de Paris se met en quatre pour vous apporter le Conseil de Paris chez vous, depuis votre ordinateur. Dans cette rubrique, vous retrouverez en archives toutes les séances du Conseil de Paris depuis février 2007.

    » Voir toutes les séances en vidéo 

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    Débats et délibérations du Conseil


    Avec une moyenne de 6000 décisions ou « délibérations » et plus d’une quinzaine de débats par an, le Conseil produit une matière abondante, utile aux journalistes, chercheurs, élus et citoyens. Pour retrouver une délibération ou approfondir l’examen d’une décision votée, Paris.fr met à votre disposition les archives des débats et délibérations votées par le Conseil de Paris depuis 1995, grâce à un moteur de recherche multicritères dédié. Bonne recherche !

    » Rechercher un débat ou une délibération 

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    Rapports des M.I.E

    Depuis 2008, les Missions d’information et d’évaluation (MIE) ont pour objectif de garantir aux Parisiens la meilleure information possible sur les grands enjeux concernant la Ville de Paris. Découvrez les rapports des MIE sur Paris.fr. 


    >>Consulter les rapports des MIE
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    Comptes-rendus


    Disponible dans les quinze jours après la tenue du Conseil de Paris, le compte-rendu de séance est ensuite transmis au représentant de l’Etat, affiché à l’Hôtel de Ville et soumis à l'approbation du Conseil lors de la séance suivante. Il restitue notamment les débats les plus importants (de 3 à 6), l’ensemble des votes et les désignations. Il est dit « sommaire » par opposition au procès-verbal intégral, intitulé Bulletin municipal/départemental Officiel des débats, qui paraît un mois après la séance. Vous pouvez consulter ci-dessous les comptes-rendus des séances précédentes.

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    Communications


    Lors du Conseil de Paris, le maire peut s’exprimer en début de séance sur un thème particulier : logement, transport, développement durable…C’est la « communication du maire », un document qui constitue soit un bilan de l’action de la ville, soit un point d’étape, soit un éclairage sur un sujet touchant la vie des Parisiens. Il n’est pas soumis au vote en tant que tel. Vous pourrez trouver dans cette rubrique toutes les communications du maire en Conseil de Paris.

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    Les commissions


    Il existe au sein du Conseil de Paris sept commissions, composées de vingt membres minimum (selon le règlement intérieur) : adjoints, maires d’arrondissement ou conseillers de Paris. Elles ont chacune un ou plusieurs domaines de compétence : budget et finances, emploi et développement économique, développement durable… Elles sont saisies pour examiner en amont du Conseil de Paris les projets de délibération, les communications, vœux et amendements qui sont de leur compétence. Les fonctionnaires concernés participent à leurs travaux.

    >>Consulter la liste des élus par commission
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    Règlement intérieur

    Comme toutes les communes de plus de 3500 habitants, le Conseil de Paris possède un règlement intérieur qui organise les conditions du débat au sein du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil municipal ou en formation de Conseil général. Il a été adopté lors de la séance des 7, 8 et 9 juillet 2014. Il est à votre disposition sous ce clic.
    >> Accéder au règlement intérieur du Conseil de Paris

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    Le code de déontologie des élus du Conseil de Paris

    Mardi 20 mai 2014, les élus ont adopté leur code de déontologie à l'unanimité. Découvrez son contenu.

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En ce moment

  • Paris entre en jeux
    JO 2024 : Le Conseil de Paris apporte son soutien à la candidature de Paris

    Le Conseil de Paris a adopté lundi, à une très grande majorité, le vœu proposé par Anne Hidalgo, en faveur de l’engagement de Paris dans une candidature aux Jeux Olympiques et Paralympiques 2024.


  • Conseil de Paris - avril 2015
    Les temps forts du Conseil de Paris

    Ce mois-ci, le Conseil de Paris se déroulera le lundi 13 et mardi 14 avril. Plusieurs centaines de délibérations seront soumises au vote des élus. Des temps forts animeront les débats, avec notamment l'opportunité d'une candidature aux Jeux Olympiques 2024, l'adoption du Plan Vélo 2015-2020 et l'acte 2 de la reconquête de la petite ceinture.


  • Vélo à Paris
    Paris se dote d'un nouveau Plan Vélo

    Paris veut devenir une capitale mondiale du vélo ! La Ville dévoile son Plan Vélo 2015-2020, qui est soumis mardi 14 avril au Conseil de Paris. Il prévoit un investissement de plus de 150 millions d'euros qui permettra de doubler la longueur des voies cyclables d’ici 2020. Toutes les infos.


  • Petite ceinture
    Petite ceinture, la reconquête continue

    Un nouvel accord entre la Ville et la SNCF et concernant l'aménagement de la petite ceinture a été soumis au vote du Conseil de Paris d'avril. Un autre tronçon devrait ouvrir en septembre dans le 13eme arrondissement. Un plan-programme se poursuit pour aménager d'autres parties et les ouvrir au public.


  • Une commission de déontologie va veiller aux pratiques des conseillers de Paris

    Anne Hidalgo a nommé officiellement les membres de la commission de déontologie qui veillera, en toute indépendance, à l’application du code de déontologie du Conseil de Paris. Elle étudiera notamment leurs déclarations d’intérêt et de patrimoine.


Les précédents conseils

  • Les temps forts du Conseil de Paris du mois de mars

    Les 16 et 17 mars, les élus se sont réunis pour un nouveau Conseil de Paris. Au programme de ce troisième conseil de 2015, le contrat de ville, le Contrat Parisien de Prévention et de Sécurité, un projet d'aide à l'installation des professionnels de santé, le dispositif Multiloc pour le logement des classes moyennes, et un plan de lutte contre le bruit.


  • Revivez le Conseil de Paris du mois de mars en vidéo

    Les 16 et 17 mars, les élus se sont réunis pour un nouveau Conseil de Paris. Au programme de ce troisième conseil de 2015, le contrat de ville, le Contrat Parisien de Prévention et de Sécurité, un projet d'aide à l'installation des professionnels de santé, le dispositif Multiloc pour le logement des classes moyennes, des protocoles de logement avec la SNCF et l'APHP, et un plan de lutte pour l'égalité homme-femme.


  • Quartier politique de la ville
    Contrat de Ville : Paris donne la priorité aux quartiers populaires

    Anne Hidalgo a présenté, ce lundi, au Conseil de Paris les grands axes du Contrat de Ville 2015-2020, qui définit la nouvelle géographie prioritaire, les axes stratégiques et les moyens pour améliorer le cadre de vie des habitants des quartiers populaires.


  • Un nouveau plan de lutte contre le bruit routier

    Les cartes stratégiques du bruit routier ainsi qu’un plan de prévention du bruit dans l’environnement pour la période 2015-2020 ont été adoptés par le Conseil de Paris. En trois axes – évaluer, sensibiliser et agir – ce plan permettra des avancées concrètes en matière de santé et de qualité de vie des habitants. Une consultation publique de deux mois sera conduite pour recueillir les observations des Parisiens.


  • Pour le logement des classes moyennes, la Ville lance Multiloc

    Le dispositif inédit "Multiloc" pour le logement des classes moyennes, en remettant sur le marché des milliers de logements vacants, va permettre à tous ceux qui font vivre la Ville, d'y habiter et d'y construire leur vie s'ils le souhaitent. Explications.


  • Paris Med': un projet d'aide à l'installation des professionnels de santé

    D’ici 2020, certains arrondissements pourraient perdre près de la moitié de leurs professionnels de santé en secteur 1, au risque d’impacter considérablement les populations les plus vulnérables. Pour renforcer l’offre de soins en secteur 1 à Paris, la Ville a présenté au Conseil de Paris des 16 et 17 mars un projet d'aide à l'installation des professionnels de santé.


  • Professionnels : une aide pour acquérir des véhicules propres

    En février dernier, Anne Hidalgo a présenté un plan de lutte unique en France contre la pollution liée au trafic routier. Il se traduit notamment par une série de mesures incitatives. Christophe Najdovski dévoile aujourd’hui le dispositif d’aide aux professionnels pour l’achat de véhicules électriques ou GNV.


  • 12 femmes distinguées
    L'égalité femmes / hommes : un enjeu de cohésion sociale

    A Paris, où les femmes représentent 53% de la population, des inégalités se manifestent encore dans tous les aspects de la vie courante. A l'occasion du Conseil de Paris, la Maire de Paris a présenté les actions de la ville pour garantir leurs droits.


  • Des projets près de chez vous - Conseil de Paris
    Les brèves du Conseil de Paris de mars

    Plusieurs centaines de projets de délibérations étaient présentés au Conseil de Paris de ce mois de mars. Pour vous y retrouver, nous en avons sélectionné quelques-uns pour mieux comprendre l’action de la ville au plus près de chez vous.


  • Conseil de Paris : revoir les débats en vidéo

    Découvrez en vidéo les principaux débats qui ont eu lieu lors de ce premier Conseil de Paris de l'année 2015.


  • Conseil de Paris
    Les temps forts du Conseil de Paris de février

    Les 9 et 10 février, les conseillers se sont réunis pour la première séance du Conseil de Paris de l'année 2015. Au programme de ces séances très denses le plan antipollution, le calendrier d'action pour le développement de l'économie circulaire et la modification du programme local de l'habitat.


  • Vue aérienne de Paris
    Lutte contre la pollution de l'air : priorité absolue de la Ville de Paris

    Enjeu de santé publique majeur, la lutte contre la pollution de l’air est une priorité de la Ville. Un ensemble de mesures concrètes, accompagnant les usagers vers des mobilités moins polluantes, a été adopté au Conseil de Paris. Explications.


  • Des projets près de chez vous - Conseil de Paris
    Les brèves du Conseil de Paris

    Plusieurs centaines de projets de délibérations étaient présentés au Conseil de Paris de ce mois de février. Pour vous y retrouver, nous en avons sélectionné quelques-uns pour mieux comprendre l’action de la ville au plus près de chez vous.


  • Logements sociaux 25 rue Michel le Comte (3e)
    De nouvelles règles pour mettre en oeuvre la politique du logement

    Suite à différentes évolutions législatives, le Programme Local d'Habitat (PLH) de Paris va être modifié à l’occasion du Conseil de Paris de février. Ce document stratégique précise les orientations et objectifs de la Ville de Paris dans le domaine du logement. 


  • Je suis Charlie: Rassemblement place de la République
    Charlie Hebdo : séance exceptionnelle du Conseil de Paris

    Afin de marquer sa solidarité avec les victimes, la Maire de Paris a convoqué le Conseil de Paris de manière exceptionnelle début janvier afin que les élus parisiens puissent rendre un hommage solennel aux victimes et se rassembler dans la défense de la démocratie face à la barbarie. A cette occasion, Charlie Hebdo a été fait citoyen d'honneur de la ville de Paris à l'unanimité.

    >> Télécharger le discours de la Maire (PDF)