«« retour

Partager sur Facebook | Partager sur Twiter | Partager | Imprimer | A+ | A- | A=Le tour des protocoles et des chartes

Flick'R / Creative Common
[01/03/2013]

Pour un tour d’horizon des signatures effectives ou à venir.

La Ville de Paris a signé des protocoles de coopération ou déclarations de partenariat avec 12 communes (dont 4 des Hauts-de-Seine, 5 de Seine-Seine-Denis et 3 du Val-de-Marne) et 1 communauté d'agglomération (Plaine Commune). Elle a également signé 2 conférences interdépartementales avec le Val-de-Marne et la Seine-Saint-Denis, ainsi qu'un protocole de coopération avec une association de collectivités (Vallée scientifique de la Bièvre).

 

Hauts-de-Seine (92)


Clichy-la-Garenne 

Approuvé par le Conseil du 17e arrondissement de Paris.
Adopté par le Conseil municipal de Clichy-la-Garenne le 24 juin 2003 et le Conseil de Paris le 8 juillet 2003.
Signé le 26 novembre 2003 par Bertrand Delanoë et Gilles Catoire.
» Lien vers la page
 
Issy-les-Moulineaux

Approuvé  par le Conseil du 15e arrondissement de Paris.
Adopté par le Conseil municipal d’Issy-les-Moulineaux le 3 avril 2003 et le Conseil de Paris le 28 avril 2003.
Signé le 12 septembre 2003 par Bertrand Delanoë et André Santini.
» Lien vers la page 

 

Malakoff

Approuvé par le Conseil du 14e arrondissement de Paris.
Adopté par le Conseil municipal de Malakoff le 31 mars 2004 et le Conseil de Paris le 10 mai 2004.
Signé le 22 septembre 2004 par Bertrand Delanoë et Catherine Margaté.
» Lien vers la page 


Vanves

Approuvé par les Conseils des 14e et 15e arrondissements de Paris.
Adopté par le Conseil municipal de Vanves le 26 mars 2003 et le Conseil de Paris le 28 avril 2003.
Signé le 5 juin 2003 par Bertrand Delanoë et Bernard Gauducheau.

» Lien vers la page 

 

Seine-Saint-Denis (93) 


 Bobigny

Adopté par le Conseil municipal de Bobigny le 18 octobre 2007 et par le Conseil de Paris le 12 novembre 2007.
Signé le 3 mars 2008 par Catherine Peyge et Bertrand Delanoë.

» Lien vers la page  


Clichy-sous-Bois

Déclaration de partenariat
Adopté par le Conseil de Paris le 25 septembre 2006 et par le Conseil municipal de Clichy-sous-Bois le 26 septembre 2006.
Signée le 13 octobre 2006 par Bertrand Delanoë et Claude Dilain.
» Lien vers la page
  
Montreuil

Approuvé par le Conseil du 20e arrondissement de Paris.
Adopté par le Conseil municipal de Montreuil le 31 janvier 2002 et le Conseil de Paris le 19 mars 2002.
Signé le 28 juin 2002 par Bertrand Delanoë et Jean-Pierre Brard.
» Lien vers la page  

Pantin
Approuvé par le Conseil du 19e arrondissement de Paris le 28 juin 2004.
Adopté par le Conseil municipal de Pantin le 1er juillet 2004 et par le Conseil de Paris le 6 juillet 2004.
Signé le 8 novembre 2004 par Bertrand Delanoë et Bertrand Kern.
» Lien vers la page
 
Saint-Ouen
- Protocole de coopération

Approuvé par les Conseils des 17e et 18e arrondissements de Paris.
Adopté par le Conseil municipal de Saint-Ouen le 21 octobre 2002 et le Conseil de Paris le 10 décembre 2002.
Signé le 5 mars 2003 par Bertrand Delanoë et Jacqueline Rouillon.

» Lien vers la page  

- Aménagement des Docks, déclaration de partenariat

Adoptée par le Conseil de Paris le 12 novembre 2007 et par le Conseil municipal de Saint-Ouen le 26 novembre 2007.

Signée par Bertrand Delanoë et Jacqueline Rouillon le 3 mars 2008.
» Lien vers la page 

Communauté d'agglomération Plaine Commune
- Déclaration de partenariat
Signée le 22 juin 2005 par Bertrand Delanoë et Patrick Braouezec.
» Lien vers la page   

- Protocole relatif au projet d'aménagement intercommunal
Adopté par le Conseil de Paris le 12 novembre 2007 et par le Conseil communautaire de Plaine Commune le 27 novembre 2007.

» Lien vers la page 

 

Conseil général de la Seine-Saint-Denis
Conférence interdépartementale
Adoptée par l’assemblée départementale de Seine-Saint-Denis le 3 mai 2006 et par le Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général le 13 juin 2006.
Signée le 27 novembre 2006 par Bertrand Delanoë et Hervé Bramy.

» Lien vers la page 

 

Val-de-Marne (94)


Ivry-sur-Seine
Approuvé par le Conseil du 13e arrondissement de Paris.
Adopté  par le Conseil de Paris le 30 janvier et le Conseil municipal de Ivry-sur-Seine le 23 février .
Signé le 8 septembre 2006 par Bertrand Delanoë et Pierre Gosnat.
» Lien vers la page  

Joinville-le-Pont
Approuvé par le Conseil du 12e arrondissement de Paris.
Adopté par le Conseil municipal de Joinville-le-Pont le 4 mai 2004 et le Conseil de Paris le 11 mai 2004.
Signé le 16 mai 2004 par Bertrand Delanoë et Pierre Aubry.
» Lien vers la page 


Nogent-sur-Marne
Approuvé par le Conseil du 12e arrondissement de Paris.
Adopté par le Conseil municipal de Nogent-sur-Marne le 26 mai 2003 et le Conseil de Paris le 17 juin 2003.
Signé le 20 novembre 2003 par Bertrand Delanoë et Jacques J.-P. Martin.
» Lien vers la page 


Conseil général du Val-de-Marne
Conférence interdépartementale
Adoptée par l’assemblée départementale du Val-de-Marne le 26 mai 2003 et le Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général le 16 juin 2003.
Signée par Bertrand Delanoë et Christian Favier le 13 novembre 2003.
» Lien vers la page 

 

Associations de collectivités

 

Vallée scientifique de la Bièvre

Approuvé par les Conseils des 13e et 14e arrondissements de Paris.

Adopté par le Conseil de Paris le 17 juillet 2007.

Signée par Bertrand Delanoë et Jean-Yves Le Bouillonnec le 3 mars 2008.

» Lien vers la page 

La carte de Paris - nouvelle fenêtre

La carte de Paris