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Ordre du jour définitif - Conseil de Paris - Lundi 20, mardi 21 et mercredi 22 octobre 2014

Vous pouvez télécharger la version PDF de l'ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous.

Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal et général.

I - Dossiers prioritaires

1ère Commission

» 2014 DFA 43 : Communication sur le débat d'orientations budgétaires 2015.

» 2014 DFA 18-G : Communication sur le débat d'orientations budgétaires 2015.

M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur.

4ème Commission

» 2014 DASES 1501-G : Communication sur la santé.

» 2014 DASES 1376-G : Subvention (15.000 euros) et convention avec la FEMASIF (93 Saint-Denis).

» 2014 DASES 1025 : Avenants à convention avec l'ARS et l'Etat pour la lutte contre le saturnisme infantile.

» 2014 DASES 1406-G : Subvention (28.000 euros) et convention avec l’Agence régionale de Santé pour le programme Paris santé Nutrition.

» 2014 DASES 1190-G : Subvention (45.000 euros) et convention avec la Mutualité Fonction Publique Action Santé Social (15e) pour son CSAPA Emergence Espace Tolbiac (13e).

» 2014 DASES 1417-G : Subvention (42.000 euros) et convention avec l'Union pour la Défense de la Santé Mentale.

» 2014 DASES 1336-G : Subvention (15000 euros) et convention avec l'association Comité de Paris contre les maladies Respiratoires (4e).

M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur.

II - Autres dossiers

6ème Commission

» 2014 DASCO 1064 : Locaux scolaires municipaux - Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition avec l'Académie de Paris.

» 2014 DASCO 1081 : Ressort des écoles publiques de Paris pour l’année scolaire 2015-2016.

» 2014 DASCO 1085 : Lycées municipaux transformés en EPLE - Dotations 2015.

» 2014 DASCO 1127 : Caisse des écoles (1er)-Convention d'occupation du domaine public.

» 2014 DASCO 1128 : Caisse des écoles (2e) - Convention d'occupation du domaine public.

» 2014 DASCO 1129 : Caisse des écoles (3e) - Convention d'occupation du domaine public.

» 2014 DASCO 1130 : Caisse des écoles (4e) - Convention d'occupation du domaine public.

» 2014 DASCO 1131 : Caisse des écoles (5e) - Convention d'occupation du domaine public.

» 2014 DASCO 1132 : Caisse des écoles (6e) - Convention d'occupation du domaine public.

» 2014 DASCO 1133 : Caisse des écoles (7e) - Convention d'occupation du domaine public.

» 2014 DASCO 1134 : Caisse des écoles (8e) - Convention d'occupation du domaine public.

» 2014 DASCO 1135 : Caisse des écoles (9e) - Convention d'occupation du domaine public.

» 2014 DASCO 1136 : Caisse des écoles (10e) - Convention d'occupation du domaine public.

» 2014 DASCO 1137 : Caisse des écoles (11e) - Convention d'occupation du domaine public.

» 2014 DASCO 1138 : Caisse des écoles (12e) - Convention d'occupation du domaine public.

» 2014 DASCO 1139 : Caisse des écoles (13e) - Convention d'occupation du domaine public.

» 2014 DASCO 1140 : Caisse des écoles (14e) - Convention d'occupation du domaine public.

» 2014 DASCO 1141 : Caisse des écoles (15e) - Convention d'occupation du domaine public.

» 2014 DASCO 1142 : Caisse des écoles (16e) - Convention d'occupation du domaine public.

» 2014 DASCO 1143 : Caisse des écoles (17e) - Convention d'occupation du domaine public.

» 2014 DASCO 1144 : Caisse des écoles (18e) - Convention d'occupation du domaine public.

» 2014 DASCO 1145 : Caisse des écoles (19e) - Convention d'occupation du domaine public.

» 2014 DASCO 1146 : Caisse des écoles (20e) - Convention d'occupation du domaine public.

» 2014 DASCO 1011-G : Concessions de logement dans des EPLE départementaux - Modalités d'attribution.

» 2014 DASCO 1043-G : Subventions (232.150 euros) et conventions avec 7 organismes gestionnaires d’établissements scolaires privés sous contrat du second degré.

» 2014 DASCO 1047-G : Subventions (50.000 euros) à 7 associations intervenant dans des collèges dans le cadre de projets éducatifs.

» 2014 DASCO 1048-G : Soutien du département de Paris aux collèges les plus fragiles. Montant : 921.658 euros (908.108 euros de fonctionnement et 13.550 euros d’investissement).

» 2014 DASCO 1049-G : Dotations (123.475 euros) aux collèges pour le financement de projets d’activités éducatives.

» 2014 DASCO 1050-G : Dotations (278.772 euros) aux collèges pour le financement de voyages scolaires pour l’année scolaire 2014-2015.

» 2014 DASCO 1054-G : Collèges publics - Dotations 2015 (15.750.771 euros).

» 2014 DASCO 1058-G : Divers collèges publics - Contribution du Département aux services de restauration et d'internat pour 2015.

» 2014 DASCO 1060-G : Divers collèges publics parisiens – Dotations (17.450 euros).

» 2014 DASCO 1065-G : Subvention (2.000 euros) à l'Office pour la formation des animateurs de centres de vacances et de loisirs.

Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure.

» 2014 DDEEES 1202 : Avenants à conventions et subventions (1.210.000 euros) à divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche, dans le cadre du programme Emergences de la Ville de Paris.

» 2014 DDEEES 1203 : École Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles et École des Ingénieurs de la Ville de Paris - modification des statuts pour la délégation de signature aux chefs de service.

» 2014 DPA 1028 : École supérieure de Physique Chimie, E.S.P.C.I (5e) - avenant au marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteure.

7ème Commission, 3ème Commission

» 2014 DGRI 1058 : Subventions (110.000 euros) et conventions avec les associations CARE France (17e) et Action Contre la Faim (19e) pour des programmes d'aide d'urgence au Kurdistan syrien et au Kurdistan irakien.

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission), Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission

» 2014 DGRI 1059 : Subventions (70.000 euros) et conventions avec les associations OPALS et WAHA pour des programmes d'urgence de lutte contre le virus Ebola en Guinée Conacry.

» 2014 DGRI 1053 : Subvention (5.000 euros) à l'association Centre de Recherche et d'Information pour le Développement - CRID (10e) pour la Semaine de la solidarité internationale 2014.

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission) rapporteur.

» 2014 DDEEES 1120 : Subvention (60.000 euros) et convention à l'association A Suivre pour l'opération Paris Face Cachée.

» 2014 DDEEES 1122 : Subvention (5.000 euros) à l'association ADCEP (Tourisme Créatif).

» 2014 DJS 13 : Subventions (43.600 euros) à 15 associations sportives (13e).

» 2014 DJS 24 : Subvention (14.500 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif (4e).

» 2014 DJS 43 : Subvention (32.000 euros) et convention à la Ligue de Paris de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées (14e).

» 2014 DJS 80 : Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Espérance de Reuilly (12e).

» 2014 DJS 129 : Subventions (28.500 euros) à 10 associations sportives locales (19e).

» 2014 DJS 135 : Subventions (14.050 euros) à 8 associations parisiennes.

» 2014 DJS 187 : Subvention (10.000 euros) à la Fédération Française de Basket Ball pour l'organisation de l' Open de la Ligue de France de Basket-Ball.

» 2014 DJS 263 : Principe et caractéristiques principales du lancement du dispositif "Paris Escalade" - Tarification afférente.

» 2014 DJS 291 : Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2014 DJS 324 : Délibération cadre sur l’extension de l’amplitude horaire d’ouverture des équipements sportifs municipaux.

» 2014 DJS 336 : Stade de la Tour à Parachutes 9, avenue de la Porte de Choisy (13e) - Autorisation de déposer un permis de démolir.

» 2014 DJS 339 : Gymnase des Patriarches (5e) - Fermeture des alcôves du gymnase - Déclaration préalable.

» 2014 DJS 340 : Centre sportif Auguste Blanqui, 26 boulevard Auguste Blanqui (13e) - Restructuration du bâtiment accueil-vestiaires du centre sportif - Déclaration préalable.

» 2014 DDEEES 1105-G : Subvention (40.000 euros) à l'association Vacances et Familles.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteur.

» 2014 DDCT 26 : Subventions fonds du Maire (22.000 euros) à 5 associations du 17e arrondissement.

» 2014 DDCT 68 : Subvention (1.500 euros) à l'association ADA 13 pour l’organisation d’évènements autour de l’urbanisme (13e).

» 2014 DDCT 69 : Subvention (12.000 euros) et convention avec l'association Ateliers Villes pour ses actions d’éducation à la ville.

» 2014 DDCT 100 : Subventions (7.000 euros) à 4 associations domiciliées ou œuvrant dans le 20e arrondissement.

» 2014 DDCT 101 : Subvention (1.500 euros) à l’association Réseau d’échanges réciproques de savoirs du 9e (RERS du 9e).

» 2014 DDCT 103 : Subvention au titre de l’animation locale (2.000 euros) à l'association La République de Montmartre.

» 2014 DDCT 106 : Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association Relais Ménilmontant (20e).

» 2014 DDCT 114 : Subventions (6.000 euros) à 2 associations du 10e arrondissement.

» 2014 DDCT 115 : Subventions Fonds du Maire (8.000 euros) aux associations Lion’s club et Le laboratoire de la création.

» 2014 DDCT 122 : Subvention au titre de l'animation locale (4.000 euros) à l'association Femmes pour le dire femmes pour agir.

» 2014 DDCT 125 : Subvention (2.000 euros) à l’association Réseaux d’échanges de savoirs Belleville-Ménilmontant (11e).

» 2014 DDCT 126 : Subvention au titre de l’animation locale (5.000 euros) à l’association La commune libre d’Aligre (12e).

» 2014 DDCT 128 : Subventions (3.500 euros) à 3 associations et convention avec 1 association pour leurs actions favorisant la participation citoyenne à Paris.

» 2014 DDCT 129 : Subvention Fonds du Maire (14.000 euros) à l'association Comité des Fêtes et d'animation du 3e arrondissement.

» 2014 DJS 292 : Subvention (4.000 euros) à l'association Vue D'Ensemble (19e).

» 2014 DJS 295 : Subvention (2.500 euros) à la Compagnie Bouche à Bouche (14e).

» 2014 DJS 296 : Subvention (6.000 euros) à l’association Du Rififi aux Batignolles (17e).

» 2014 DJS 302 : Centres d'animation Baudricourt, Dunois, Richet, Poterne des Peupliers et Daviel (13e ) - Délégation de service public pour l'exploitation - Modalités de passation.

» 2014 DJS 303 : Prestations de services pour la gestion du centre d'animation Simon Lefranc (4e) - Marché de services (art. 30) - Principe et modalités et passation.

» 2014 DJS 304 : Prestations de services pour la gestion du centre d'animation Rennes (6e) - Marchés de service (art. 30) - Principe et modalités de passation.

» 2014 DJS 305 : Subvention (2.000 euros) à l’association NJS Addict (15e).

» 2014 DJS 333 : Prestations de services pour la gestion des Centres d'animation Oudiné et Goscinny (13e) - Marché de service (art. 30) - Principe et modalités de passation.

» 2014 DJS 334 : Association Syndicale Libre de la Halle Pajol (18e) – Approbation des statuts.

» 2014 DJS 3-G : Subventions (120.000 euros) et conventions avec 9 associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs.

Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteure.

7ème Commission, 2ème Commission

» 2014 DDEEES 1124-G : Subvention (5.000 euros) à Paris Polar.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteurs.

» 2014 DDCT 139 : Modification de la fixation des périmètres des conseils de quartier du 17e arrondissement.

» 2014 DDCT 140 : Modification de la fixation des périmètres des conseils de quartier du 19e arrondissement.

Mme Pauline VERON (7ème Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission, 3ème Commission

» 2014 DJS 272 - DDCT : Subvention (4.000 euros) à 2 associations de jeunesse (10e).

» 2014 DJS 273 - DDCT : Subvention (10.000 euros) et avenant à la convention avec l’association R.Style (19e).

» 2014 DJS 297 - DDCT : Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Le Petit Ney (18e).

» 2014 DJS 310 - DDCT : Subvention (2.000 euros) à l’association Le Fil de Soie (20e).

» 2014 DJS 311 - DDCT : Subvention (2.000 euros) à l’association Le Garage Numérique (20e).

» 2014 DJS 338 - DDCT : Subvention (2.000 euros) à l'association Matador (19e).

Mme Pauline VERON (7ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteures.

7ème Commission, 4ème Commission

» 2014 DGRI 1015 : Subvention (35.000 euros) et avenant à convention avec l’association Réseau Africain de l’Education pour la Santé - RAES France (7e) dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique (Sénégal).

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

» 2014 DJS 137 : Subventions (36.650 euros) à 17 associations parisiennes handisports.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission, 5ème Commission

» 2014 DJS 5-G : Subvention (223.442,10 euros) au syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs de Puteaux et d'Antony (92).

» 2014 DJS 6-G : Subvention (300.000 euros) à l'Institution interdépartementale de gestion du Parc de détente et de loisirs du Tremblay (94).

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission

» 2014 DFA 23 : Décision modificative n° 1 d'investissement et de fonctionnement municipal pour 2014.

» 2014 DFA 9-G : Décision modificative n° 1 d'investissement et de fonctionnement départemental pour 2014.

» 2014 DFA 24 : Individualisation des autorisations de programme municipales votées à la décision modificative n° 1 pour 2014.

» 2014 DFA 10-G : Individualisation des autorisations de programme départementales votées à la décision modificative n° 1 pour 2014.

» 2014 DFA 29 : Etat spéciaux d'arrondissement - Dotations 2015.

» 2014 DAJ 1011 : Communication de la liste des marchés conclus du 6 août 2014 au 11 septembre 2014 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris, pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics et des accords-cadres.

» 2014 DAJ 1007-G : Communication de la liste des marchés conclus du 6 août 2014 au 11 septembre 2014 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris, pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics et des accords-cadres.

» 2014 DAJ 1019 : Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 7 octobre 2014.

» 2014 DAJ 1006-G : Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 7 octobre 2014.

» 2014 DDCT 166 : Conseil d’administration de la RIVP - Rémunérations annuelles d’un représentant du Conseils de Paris.

» 2014 DF 1026 : Marchés à bons de commande de prestation d’un service de notation et de suivi de la qualité de crédit de la collectivité parisienne en 2 lots séparés.

» 2014 DFA 20 : Neo Telecoms devenue Zayo France - Avenant n° 2 à la convention d’occupation du domaine public non routier.

» 2014 DFA 30 : Relevé de prescription d'assiette de taxe de balayage.

» 2014 DFA 32 : Grille tarifaire d'occupation du domaine public non routier par les réseaux de communications électroniques ouverts au public.

M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur.

» 2014 DDCT 110 : Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à l'association des Ombudsmans et Médiateurs de la Francophonie (AOMF) et versement de la cotisation correspondante.

» 2014 DICOM 1020 : Accord-cadre relatif à l’aménagement scénographique des expositions de l’Hôtel de Ville – Appel d’offre ouvert.

» 2014 DRH 1007 : Fixation du statut particulier applicable au corps des puéricultrices de la Ville de Paris.

» 2014 DRH 1008 : Fixation de l'échelonnement indiciaire applicables au corps des puéricultrices de la Ville de Paris.

» 2014 DRH 1011 : Modification de la délibération fixant l’échelonnement indiciaire du corps des éboueurs.

» 2014 DRH 1028 : Modification relatives à l'emploi de chef d'exploitation de la Commune de Paris.

» 2014 DRH 1029 : Modification relatives aux personnels de maîtrise, aux ingénieurs des travaux et aux conseillers des activités physiques, sportives et de l'animation.

» 2014 DRH 1030 : Modification relatives à l'emploi d'ingénieur chef d'arrondissement.

» 2014 DRH 1039 : Modification des délibérations portant organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C et fixant les échelles de rémunération des corps de catégorie C de la Commune de Paris.

» 2014 DRH 1040 : Modification des délibérations portant dispositions statutaires communes à divers corps d'administrations parisiennes de catégorie B.

» 2014 DRH 1041 : Intégration de certains fonctionnaires de catégorie B des Caisses des écoles dans des corps de techniciens d'administrations parisiennes.

» 2014 DRH 1042 : Modification de l'échelonnement indiciaire des bibliothécaires d'administrations parisiennes.

» 2014 DSTI 1016 : Ingénierie, assistance et équipements réseaux en 4 lots - Convention de groupement de commandes pour le lot 4 - Modalités - Autorisation - Signature.

» 2014 DSTI 1006-G : Equipements réseaux (lot 4) - Convention de groupement de commandes - Modalités - Autorisation - Signature.

» 2014 DSTI 1017 : Solution externalisée de signature électronique, de transmission et d’archivage de documents dématérialisés - Convention de groupement de commandes - Modalités de passation - Autorisation - Signature.

» 2014 DSTI 1005-G : Solution externalisée de signature électronique, de transmission et d’archivage de documents dématérialisés - Convention de groupement de commandes - Modalités de passation - Autorisation - Signature.

» 2014 DRH 1005-G : Modification des délibérations portant organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C et fixant les échelles de rémunération des corps de catégorie C du Département de Paris.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur.

» 2014 DDEEES 1083-G : Subvention (10.000 euros) à l'association Centre de documentation Tiers Monde (9e).

» 2014 DDEEES 1120-G : Subvention (5.000 euros) et convention avec l’Association pour l'insertion et le développement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les métiers de la musique et du son (20e).

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure.

» 2014 DDEEES 1040 : Marchés découverts alimentaires - principe du renouvellement de la délégation de service public.

» 2014 DDEEES 1097 : Marchés découverts alimentaires - trois avenants aux conventions de DSP.

» 2014 DDEEES 1098 : Marchés découverts alimentaires - nouveau règlement.

» 2014 DDEEES 1187 : Subvention (8.000 euros) à l'association Carré Bastille (11e).

Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteure.

» 2014 DDEEES 1052-G : Subvention (30.000 euros) et convention avec la SCIC Le 100 Etablissement Culturel Solidaire (12e).

» 2014 DDEEES 1069-G : Subvention (5.000 euros) et convention avec l’Union professionnelle des travailleurs indépendants handicapés (UPTIH) (3e).

» 2014 DDEEES 1080-G : Subvention (7.000 euros) et convention avec l’association Maison des Femmes de Paris (12e) pour son action "Femmes vers l’emploi".

» 2014 DDEEES 1090-G : Subvention (41.000 euros) et convention avec l’association Centre d’Action Sociale Protestant.

» 2014 DDEEES 1091-G : Subvention (60.000 euros) et convention avec l'association Centre d'Action Sociale Protestant.

Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteure.

» 2014 DILT 1006 : Budget annexe du Service Technique des transports automobiles municipaux – Décision modificative n° 1 pour l’exercice 2014.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs.

1ère Commission, 2ème Commission

» 2014 DDEEES 1082-G : Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Union Fédérale d'Intervention des Structures Culturelles (UFISC) (19e).

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission

» 2014 DAC 1462 : Subvention (10.000 euros) à l’association Paris librairie association des librairies de Paris (15e).

» 2014 DDEEES 1115 : Subvention (8.000 euros) à CALIF (Club Action des Labels Indépendants Français).

» 2014 DDEEES 1116 : Subvention (9.000 euros) à l'association Pages.

Mme Laurence GOLDGRAB (2ème Commission) rapporteure.

» 2014 CAB_MA 1025 : Subvention (6.000 euros) à l’association Institut Tout Monde (7e).

» 2014 DAC 1062 : Subvention (50.000 euros) et avenant à convention avec l’association Les Athévains (4e).

» 2014 DAC 1485 : Subvention (10.000 euros) à la Compagnie théâtrale Les Athévains (4e).

» 2014 DAC 1342 : Subvention (3.000 euros) au centre sportif de l'école Beauregard (2e).

» 2014 DAC 1351 : Subvention (8.000 euros) à l’association Courts Devant (17e).

» 2014 DAC 1360 : Subvention (15.000 euros ) à l'association Extra Muros (93430 Villetaneuse).

» 2014 DAC 1373 : Subvention (33.500 euros) et convention avec l'association Art, Culture et Foi (18e).

» 2014 DAC 1402 : Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Comité des fêtes et d’animation du 3e arrondissement (3e).

» 2014 DAC 1404 : Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Centre Mandapa (13e).

» 2014 DAC 1419 : Subvention (3.000 euros) et avenant à convention avec l’association Place 2 B (20e).

» 2014 DAC 1422 : Subvention (31.608 euros) et convention avec l’association Théâtre de la Marionnette à Paris (5e).

» 2014 DAC 1424 : Subvention (2.000 euros) à l'association Très d'esprit (20e).

» 2014 DAC 1425 : Subvention (7.000 euros) à l’association Restaurants du Cœur – les Relais du cœur de Paris (10e).

» 2014 DAC 1430 : Subvention (3.000 euros) et avenant n° 4 avec l’association Progéniture (12e).

» 2014 DAC 1431 : Subvention (2.000 euros) à l’Université populaire du théâtre (14e).

» 2014 DAC 1445 : Subventions (306.364 euros) et conventions avec dix théâtres parisiens membres de l’association pour le soutien du théâtre privé.

» 2014 DAC 1465 : Subvention (7.000 euros) pour l'association Silhouette (19e).

» 2014 DAC 1469 : Subvention (1.500 euros) à l'association Meltin'club (19e).

» 2014 DAC 1475 : Subventions (5.000 euros) aux associations Lézarts de la Bièvre (5e) et Treize en vue (13e).

» 2014 DAC 1487 : Subvention (3.000 euros) à l'association Images Humaines (18e).

» 2014 DAC 1503 : Eglise Saint-Denys du Saint-Sacrement (3e). Demande de subvention (60.465 euros) auprès de l’Etat.

» 2014 DAC 1504 : Subvention (55.000 euros) et convention avec l’établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e).

» 2014 DAC 1505 : Subvention (45.000 euros) et convention avec l'association Maison du Geste et de l'Image (1er).

» 2014 DAC 1511 : Subvention (3.000 euros) à l’association Ateliers Varan (11e).

» 2014 DAC 1519 : Subvention (7.000 euros) et avenant à convention avec l’association Paris Culture 20 (20e).

» 2014 DAC 1522 : Subvention (8.500 euros) à l’association Fédération Musicale de Paris (13e).

» 2014 DAC 1524 : Subvention (2.000 euros) à l’association Développement de projets artistiques (14e).

» 2014 DAC 1536 : Subvention (15.000 euros) à l’association Fu-Jo (83000 Toulon).

» 2014 DAC 1538 : Convention d’occupation du domaine public avec l’établissement public de coopération culturelle 104 Centquatre (19e).

» 2014 DAC 1541 : Contrat de transaction et convention relatifs à la commande artistique du tramway T3 Est.

» 2014 DAC 1545 : Subvention (3.000 euros) à l’association Kalima Productions (18e).

» 2014 DAC 1551 : Subvention (3.500 euros) à l’association Mad Rhizome production (64 Pau).

» 2014 DAC 1554 : Indemnisation amiable suite à l’utilisation sans autorisation par la Ville de Paris d’une photographie.

» 2014 DASCO 1086 : Ecoles d’arts appliqués - Dotations 2015 (1.715.000 euros).

» 2014 DASCO 1126 : Ecole Boulle - Contribution de la Ville de Paris au service de restauration pour 2015.

» 2014 DASCO 1151 : Subvention (37.762 euros) à l’ESAIG Estienne (13e).

» 2014 DDCT 39 : Etats spéciaux d'arrondissement : détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d'animation et de gestion locales 2015.

» 2014 DDCT 40 : Etats spéciaux d'arrondissement - délibération cadre investissement 2015.

» 2014 DDCT 41 : Inventaire des équipements de proximité pour l'année 2015.

» 2014 DDCT 119 : Indemnisation amiable en réparation d'un préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville.

» 2014 DDEEES 1107 : Subvention (6.000 euros) à l'Atelier Maurice Arnoult (18e).

» 2014 DDEEES 1108 : Subvention (35.000 euros) avec convention à La Chambre Régionale des Métiers (Carrousel des métiers d'art).

» 2014 DDEEES 1182 : Subvention (4.000 euros) à l'association Podium Jeunes Stylistes.

» 2014 DDEEES 1210 : Convention d’occupation du rond-point de l’avenue des Champs-Elysées (8e) pour l’organisation d’une zone artisans à l’occasion des fêtes de fin d’année 2014.

» 2014 DFA 33 : Convention avec la Philharmonie de Paris pour le remboursement de l'emprunt contracté par l'association et garanti par la Ville.

» 2014 DICOM 1025 : Avenant à la convention de parrainage Mastercard.

» 2014 DPA 1032 : Médiathèque, square Alban Satragne (10e), avenant n° 4 au marché de maîtrise d'oeuvre.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteur.

» 2014 DICOM 1019 : Autorisation d’utilisation de droits relatifs à l’Exposition "C’étaient des enfants".

» 2014 DU 1051 : Dénomination d'une place Jeanne Bohec (18e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission) rapporteure.

2ème Commission, 3ème Commission

» 2014 DAC 1409 : Subvention (16.000 euros) à l’association Villes des Musiques du Monde (93300 Aubervilliers).

» 2014 DAC 1488 : Subvention (2.000 euros) à l’association Les voix andalouses (20e).

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteurs.

» 2014 DICOM 1022 : Conventions de partenariat pour l’opération "Paris Plages 2014".

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission, 4ème Commission

» 2014 DAC 1312 : Subvention (16.000 euros) au Forum des instituts culturels étrangers à Paris FICEP (7e).

» 2014 DAC 1414 : Subvention (8.000 euros) et convention avec l’Association Fédération nationale des associations solidaires d’action avec les Tsiganes, F.N.A.S.A.T et Gens du voyage (19e).

» 2014 DAC 1521 : Subvention (16.000 euros) à la Fondation Institut kurde de Paris (10e).

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteurs.

» 2014 DAC 1398 : Subvention (20.000 euros) à l’association Accès culture (4e).

» 2014 DAC 1439 : Subventions (21.000 euros) convention et avenant avec l’association Micadanses-ADDP (4e).

» 2014 DAC 1520 : Subvention (5.000 euros) à l’association La Fabrique des petits hasards (13e).

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission, 7ème Commission

» 2014 DAC 1444 : Subvention (7.500 euros) à l’Association pour l’Insertion et le développement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les métiers de la Musique et du Son (20e).

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission, 3ème Commission, 7ème Commission

» 2014 DAC 1305 : Subvention (15.500 euros) et avenant à convention avec l’association Capoeira viola / Compagnie le sommet de l’abricotier (18e).

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission

» 2014 DEVE 1071 : Subvention (2.000 euros) à l’Association pour une Réglementation des Implantations d’Antennes Relais de Téléphonie Mobile (PRIARTéM) (10e) pour son travail d’information sur la téléphonie mobile.

» 2014 DEVE 1072 : Subvention (3.000 euros) à l’association Terre de Liens Ile-de-France (3e) pour ses actions de sensibilisation et de mobilisation au développement de l’agriculture biologique en Ile-de-France.

» 2014 DEVE 1073 : Subvention (3.000 euros) à l’association Bio Consom’acteurs (7e) pour son projet de mallette pédagogique sur l’agriculture et l’alimentation biologique.

» 2014 DPA 1002 : Achats d’électricité – Constitution d’un groupement de commandes – Accords-cadres de fournitures et services – Modalités de passation – Autorisation de signer les marchés subséquents.

» 2014 DPA 1001-G : Achats d’électricité – Constitution d’un groupement de commandes – Accords-cadres de fournitures et services – Modalités de passation.

» 2014 DVD 1074 : Subvention (7.000 euros) à l’association Au Fil de l’Ourcq (93410) pour ses activités de valorisation du canal de l’Ourcq et des usines de Trilbardou et Villers-les-Rigault.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteure.

» 2014 DDCT 2 : Subventions (47.500 euros) à 10 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville dans le quartier Fontaine-au-Roi (11e) dans le cadre du programme "Animation sociale des quartiers".

» 2014 DDCT 4 : Subventions (25.000 euros) à six associations menant des actions au titre de la politique de la Ville dans le quartier La Chapelle (18e) dans le cadre du programme "Animation sociale des quartiers".

» 2014 DDCT 7 : Subventions (60.500 euros) à 20 associations et conventions avec 7 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville dans le quartier Flandre (19e).

» 2014 DDCT 8 : Subventions (53.000 euros) à 10 associations et conventions avec 4 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville dans le quartier Belleville (20e).

» 2014 DDCT 9 : Subventions (22.500 euros) à 8 associations et convention avec 1 association menant des actions au titre de la politique de la Ville dans le quartier Porte St Denis-Porte St Martin (10e).

» 2014 DDCT 34 : Subventions (543.200 euros) et conventions avec 13 associations pour le fonctionnement des 14 Espaces Publics Numériques parisiens (EPN).

» 2014 DDCT 35 : Subvention (6.500 euros) et convention avec l’association Afrique Partenaires Services pour des travaux dans son local (14e).

» 2014 DDCT 37 : Subvention (10.000 euros) et convention avec l’Association Espace Universel pour l’aménagement de son local associatif (10e).

» 2014 DDCT 43 : Subventions (52.000 euros) à 8 associations porteuses de projets économiques innovants dans les quartiers Politique de la Ville.

» 2014 DDCT 44 : Subventions (98.000 euros) et conventions avec 3 associations dans le cadre du Plan Parisien de Lutte Contre l’Illettrisme.

» 2014 DDCT 45 : Subvention (15.000 euros) et convention avec la Régie de quartier Passerelles 17 (17e).

» 2014 DDCT 53 : Subventions (14.400 euros) à 5 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville. Troisième enveloppe. Quartier Fontaine au Roi (11e).

» 2014 DDCT 56 : Subventions à 16 associations (48.000 euros) et conventions sur les quartiers Politique de la Ville au titre du Fonds d’Innovation Sociale.

» 2014 DDCT 59 : Subventions (27.500 euros) à 11 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville. Quartier La Chapelle Porte d’Aubervilliers (18e). Troisième enveloppe pour 2014.

» 2014 DDCT 60 : Subvention (2.800 euros) et convention avec l’Association Ressources Unies pour des travaux d’embellissement de la vitrine de son local , 21 rue de la Goutte d’Or (18e).

» 2014 DDCT 62 : Subventions (23.000 euros) à 10 associations et conventions avec 3 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville (13e). Troisième enveloppe 2014.

» 2014 DDCT 64 : Subventions (42.500 euros) à 23 associations et conventions avec 4 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville dans les quartiers Flandre, Paris Nord-Est, Danube-Solidarité.

» 2014 DDCT 65 : Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Fédération des Tunisiens pour une citoyenneté des deux Rives - FTCR (19e).

» 2014 DDCT 82 : Subventions (6.500 euros) et conventions avec 2 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville dans le Quartier Porte de Clichy- Porte de Saint Ouen (17e).

» 2014 DDCT 83 : Subventions (21.885 euros) à 7 associations et convention avec 1 association menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Troisième enveloppe. Quartier de la Goutte d’Or (18e).

» 2014 DDCT 84 : Subvention (2.000 euros) et convention avec l’Association Graine de Jardins pour des travaux d’embellissement de la devanture situé au 21, rue de Jessaint (18e).

» 2014 DDCT 95 : Subvention (3.000 euros) à une association menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Quartier Amiraux Simplon (18). Troisième enveloppe pour 2014.

» 2014 DDCT 96 : Subventions (13.700 euros) à 7 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville Porte Montmartre Clignancourt (18e). Troisième enveloppe pour 2014.

» 2014 DDCT 102 : Subventions (10.000 euros) à 6 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Troisième enveloppe 2014. Quartier Belleville Amandiers (20e).

» 2014 DDCT 109 : Subventions (29.000 euros) à 12 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville. Quartier Est 20e. Troisième enveloppe pour 2014.

» 2014 DDCT 127 : Subventions (3.000 euros) à 3 associations et convention avec 1 association menant des actions au titre de la politique de la Ville (10e). Troisième enveloppe 2014.

» 2014 DPP 1013 : Subvention (20.000 euros) et convention avec Jeunesse Feu Vert Fondation Robert Steindecker pour l’attribution d’une subvention au titre de la lutte contre la récidive.

» 2014 DPP 1024 : Subvention (6.000 euros) et convention avec l’association Protection civile de Paris.

» 2014 DPP 1031 : Subvention (400 euros) et convention avec l’Association Le Mystère Bouffe dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 10e arrondissement.

» 2014 DPP 1049 : Subvention (1.500 euros) et convention avec l’association Vivre ensemble à Maroc Tanger au titre de la prévention de la délinquance.

» 2014 PP 1037 : BSPP - Vaisselle et ustensiles de cuisine.

» 2014 PP 1038 : Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris.

» 2014 PP 1039 : Convention de groupement de commandes avec les services de l’Etat relative à certaines prestations d’analyses médicales.

» 2014 PP 1040 : BSPP - Approbation d'un projet de règlement amiable d’une affaire mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteure.

» 2014 DEVE 1013 : Occupation précaire du sursol du Parc de Belleville (20e) par la RIVP - Convention de mise à disposition du domaine public.

» 2014 DEVE 1037 : Occupation précaire du sursol du square Duranton (15e) par la copropriété du 60 avenue Félix Faure - Convention de mise à disposition du domaine public.

» 2014 DEVE 1046 : Travaux de mise en accessibilité de l’accès principal du Théâtre National de Chaillot – Jardin du Trocadéro (16e) – Convention d’occupation temporaire du domaine public avec le Ministère de la Culture.

» 2014 DEVE 1047 : Mise à disposition d’un terrain pour maintenir l’activité d’une halte garderie au parc de Choisy (13e) – Convention d’occupation temporaire du domaine public avec l’Association Générale des Familles.

» 2014 DEVE 1055 : Parc Martin Luther King, Clichy Batignolles (17e), travaux d'aménagement de la deuxième tranche géographique - Avenants aux marchés de travaux.

» 2014 DEVE 1059 : Mise à disposition d'un terrain dans le Square Héloïse et Abélard (13e) pour du compostage alimentaire - Convention d'occupation du domaine public avec l'Association J'aime le vert.

» 2014 DEVE 1062 : Subventions (27.000 euros) à 13 associations - Projets à thématique environnementale pour améliorer le cadre de vie et la mobilisation des Parisiens dans des quartiers situés en Politique de la Ville.

» 2014 DEVE 1064 : Subventions (9.000 euros) à cinq associations mettant en œuvre des projets sur le thème de la nature et de la biodiversité.

» 2014 DEVE 1066 : TVA - Création d’un secteur distinct lié au dispositif de récupération de la TVA par les tiers.

» 2014 DEVE 1069 : Archipel, jardin flottant sur la Seine (7e) - Marché de prestations intellectuelles - Protocole d'indemnisation du bureau de contrôle Véritas.

» 2014 DEVE 1070 : Occupation précaire du kiosque du square des Batignolles (17e) par l'association "Du rififi aux Batignolles" pour des manifestations artistiques - Convention de mise à disposition du domaine public.

» 2014 DEVE 1084 : Occupation précaire d'une parcelle de terrain dans le Bois de Vincennes (12e) par l'association l'Abeille Parisienne - Convention de mise à disposition du domaine public.

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteure.

» 2014 DVD 1047 : Subvention (5.000 euros) et convention avec l'Association Rue de l'Avenir.

» 2014 DVD 1091 : Travaux de consolidation de sols sur les sites et ouvrages de la Ville de Paris.

» 2014 DVD 1099 : Surveillance d'anciennes carrières du Fort d' Ivry (Val de Marne). Convention avec le Ministère de la Défense.

» 2014 DVD 1107 : Conventions de partenariat dans le cadre de l'évènement Bougez Malin.

» 2014 DVD 1118 : Indemnisations amiables.

» 2014 DVD 1119 : Centre de Distribution Urbaine au centre de Paris. Subvention de l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME).

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteur.

» 2014 DAJ 1017 : Création de la commission de déontologie des Conseillers de Paris - Conseil municipal.

» 2014 DAJ 1002-G : Création de la commission de déontologie des Conseillers de Paris - Conseil général.

» 2014 DAJ 1018 : Modification et approbation du code de déontologie des Conseillers de Paris (Ville de Paris).

» 2014 DAJ 1005-G : Modification et approbation du code de déontologie des Conseillers de Paris (Département de Paris).

» 2014 DPA 1044 : Dépôt d'un permis de construire pour la création d'un auvent au garage d'Aubervilliers.

» 2014 DPA 1046 : Approbation de dépôt d’un permis de démolir de la structure légère de type tente sur ossature métallique pour la réhabilitation de la dalle du garage d'Aubervilliers.

» 2014 DPE 1036 : Nettoiement et comblement par apport de terre végétale des cuvettes d’arbres équipées de grilles de la Ville de Paris - Marché de services – Modalités de passation.

» 2014 DPE 1039 : Prestations spécifiques de propreté pour entretenir les emplacements libérés par des personnes à la rue - Marché de services - Modalités de passation.

» 2014 DPE 1040 : Nettoiement des abords du marché aux puces de Montreuil (20e) - Marchés de services - Modalités de passation.

» 2014 DPE 1044 : Subvention (20.000 euros) et convention avec la recyclerie de l'association Rejoué (14e).

M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteur.

3ème Commission, 1ère Commission

» 2014 PP 1041 : Décision modificative n° 2 du budget spécial de la Préfecture de Police pour 2014.

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs.

» 2014 DPE 1057 - DDCT : Subventions (119.000 euros) et conventions avec quatre recycleries.

M. Mao PENINOU (3ème Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 2ème Commission

» 2014 DDCT 38 : Subvention (6.500 euros) et convention avec l’association Fontaine O Livres pour des travaux de rénovation et d’aménagement dans son local du quartier Fontaine au Roi (11e).

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), Mme Laurence GOLDGRAB (2ème Commission) rapporteures.

3ème Commission, 4ème Commission

» 2014 DASES 1280-DDCT-G : Subvention (1.500 euros) et convention avec l'association EIDIP (Stains 93).

» 2014 DASES 1281-DDCT-G : Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Culture 2+ (18e).

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 6ème Commission

» 2014 DVD 1073 : Subvention (42.000 euros), avenant n° 2 à la convention triennale et convention d'équipement avec l'association Wimoov (ex Voiture and Co).

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission), Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 7ème Commission

» 2014 DDCT 57 - DJS : Subvention (17.391 euros) et convention avec l’association Strataj’m.

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteures.

3ème Commission, 2ème Commission, 6ème Commission, 7ème Commission

» 2014 DDCT 116 - DAC - DJS - DASCO : Subvention (13.500 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec l'association "Compagnie Graines de Soleil" pour des projets politique de la ville dans le quartier de la Goutte d’or (18e).

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteurs.

4ème Commission

» 2014 SG 1071 : Subvention (2.500 euros) à l’association Céraf Solidarité (18e).

» 2014 SG 1079 : Subvention (5.000 euros) à l’association Aux Captifs, la Libération (6e) pour la prise en charge des souffrances psychiques des personnes victimes de la traite des êtres humains.

» 2014 SG 1080 : Subvention (5.000 euros) à l’Association des Ludothèques en Ile-de-France (13e).

» 2014 SG 1082 : Subvention (13.000 euros) à l’association Les Ami-e-s du Mage (20e).

» 2014 SG 1084 : Subvention (2.000 euros) à l’association Léo Lagrange Ile-de-France (20e).

» 2014 SG 1086 : Subvention (7.000 euros) et convention avec le Collectif Féministe Contre le Viol (CFCV) (13e).

Mme Hélène BIDARD (4ème Commission) rapporteure.

» 2014 DDCT 88 : Subventions (23.000 euros) accordées à deux associations au titre de l'intégration.

» 2014 DDCT 90 : Subventions (50.000 euros) et conventions avec quatre associations au titre de l’intégration.

» 2014 DDCT 94 : Subvention (14.500 euros) à cinq associations au titre de l’intégration.

» 2014 DDCT 98 : Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Charonne, au titre de l’intégration et des résidents non communautaires.

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure.

» 2014 DASES 1191-G : Subventions (33.260, 84 euros) et avenant n° 1 aux conventions avec l'ADIAM (9e) pour les permanences de nuit de 2 ULS (Masséna et Austerlitz).

» 2014 DASES 1253-G : Subvention (5.000 euros) à l'association "La Vague à L'ame" (9e).

» 2014 DASES 1257-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec L’Oeuvre de Secours aux Enfants (OSE) (10e).

» 2014 DASES 1261-G : Subvention (25.000 euros) et convention avec l’UNAFAM (17e).

» 2014 DASES 1297-G : Subvention (196.985 euros) et convention avec l'association Aura (15e).

» 2014 DASES 1324-G : Subvention (3500 euros) et convention avec l'association Suicide Ecoute (14e).

» 2014 DASES 1330-G : Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Emmaüs Solidarité (1er).

» 2014 DASES 1337-G : Subvention (20.000 euros) et avenant à convention avec l’association Les Petits Bonheurs (9e).

» 2014 DASES 1347-G : Subvention (23.700 euros) et avenant avec la Croix-Rouge Française (14e) pour son centre Saint Germain Pierre Nicole (5e).

» 2014 DASES 1350-G : Subvention (18.000 euros) et convention avec l'association Protection Civile de Paris (15e).

» 2014 DASES 1352-G : Subvention (3.000 euros) à l'association "Arkatfilms" (11e).

» 2014 DASES 1353-G : subvention (2.000 euros) à l'Association du Locked-In-Sydrome A.L.I.S.

» 2014 DASES 1355-G : subvention (8.000 euros) à l'association Autisme et Piano, Thérapie Educative APTE.

» 2014 DASES 1356-G : Subvention (2.000 euros) à l'Association Nationale des Équipes Contribuant à l'action Médico - Sociale Précoce ANECAMPS.

» 2014 DASES 1394-G : Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association "Maison des Femmes de Paris" (12e).

» 2014 DASES 1395-G : Conventions et participations 2014 avec l'ADIAM pour la gestion des permanences de nuit de 2 ULS (Masséna et Austerlitz) (94.764,40 euros).

» 2014 DASES 1396-G : Conventions et participations 2014 (158.420 euros) avec la Fondation Maison des Champs pour la gestion des permanences de nuit de 4 ULS (Hérold, Goix, Etex, Pont-Canal).

» 2014 DASES 1404-G : Participation (13.000 euros) et convention avec l'association "Service Plus à la Personne" (7e).

» 2014 DASES 1413-G : Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Vivre Ensemble à Maroc Tanger.

» 2014 DASES 1427-G : Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association WECF France (74 Annemasse).

» 2014 DASES 1428-G : Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Collectif Appel de la Jeunesse (3e).

» 2014 DASES 1432-G : Participation (6.000 euros) et convention avec l'association Comme Les Autres (11e).

» 2014 DASES 1440-G : Subvention (1.500 euros) à l'Association de Réadaptation et de Défense des Devenus Sourds (ARDDS-Caravelle).

» 2014 DFPE 1018-G : Projet modificatif au projet 2014 DFPE 1005-G.

M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur.

» 2014 DFPE 1400 : Mise à disposition d’une portion de terrain 28 rue David d’Angers (19e) - convention d’occupation du domaine public.

» 2014 DPA 1034 : Trois équipements de petite enfance, 9-17 rue Gustave Geffroy (13e) - Avenant au marché de travaux.

» 2014 DASES 1425-G : ASE - Cession de bien CEFP Le Nôtre (78).

» 2014 DASES 1426-G : Subvention (5.000 euros) à l’association LIGARE - L’Arbre Vert (15e).

» 2014 DASES 1434-G : Subvention (4.000 euros) au Conseil Français des Associations pour les Droits de l'Enfant (COFRADE).

» 2014 DASES 1435-G : Participation (84.000 euros) et avenant à convention avec l'association France Parrainages (94270, Le Kremlin-Bicêtre).

» 2014 DASES 1439-G : Subvention (3.000 euros) à AREVI (2e).

» 2014 DASES 1453-G : Subvention (5.000 euros) à l’association La Voix de l’Enfant (10e).

Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteure.

» 2014 DFPE 1350 : Subvention (5.000 euros) à l’Association des Ludothèques en Ile-de-France (ALIF) (13e) pour sa ludothèque Ludomobile.

» 2014 DFPE 1351 : Subvention (25.000 euros) et convention avec CEGI SNCF (93, La Plaine Saint-Denis) pour le fonctionnement de la ludothèque Planète Jeux (18e).

» 2014 DFPE 1364 : Subvention (4.000 euros) et convention avec l’Association pour le Dialogue et l’Orientation Scolaire (ADOS, 18e).

» 2014 DFPE 1365 : Subvention (4.000 euros) à l’association Ecoute Interculturelle dans un Dispositif Inter Psy (EIDIP, 93) pour son action fil d’Ariane (18e).

» 2014 DFPE 1367 : Subvention (1.000 euros) à l’Association de soutien aux Amoureux au ban public" (17e) pour son action de soutien aux familles binationales.

» 2014 DFPE 1368 : Subvention (6.000 euros) et convention avec l’association ARFOG - Lafayette (6e) pour le fonctionnement de son service de médiation familiale (10e).

» 2014 DFPE 1370 : Subvention (2.000 euros) à l’Association Elisabeth Kübler-Ross France à Châteauroux (36) pour le fonctionnement de son atelier pour enfants en deuil intitulé "l’arbre à papillons".

» 2014 DFPE 1371 : Subvention (2.500 euros) à l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) (10e).

» 2014 DFPE 1372 : Subvention (18.000 euros) et convention avec l’association Les Ateliers de Natéma (20e).

» 2014 DFPE 1373 : Subvention (1.150 euros) à l’association Mosaïques 9 (9e).

» 2014 DFPE 1374 : Subvention (1.500 euros) à l’association Carrefour 14 (14e).

» 2014 DFPE 1375 : Subvention (2.000 euros) à l’association Centre d’aide aux familles matrifocales et monoparentales (20e) pour son action favoriser la réussite éducative des familles migrantes et monoparentales (11e).

» 2014 DFPE 1383 : Subvention (2.400 euros) à l’association Danube Social et Culturel (19e).

» 2014 DASES 1167-G : Participation (12.000 euros) et avenant n° 3 à convention avec l’association Intervalle - Consultations et accueils psychanalytiques (Intervalle - CAP) (7e),

» 2014 DASES 1173-G : Subvention (55.000 euros) et convention avec l'association "Les Restos du Coeur" pour l'aménagement du centre de distribution de colis alimentaires de la Villette (19e).

» 2014 DASES 1312-G : Participation (290.000 euros) et convention avec l’association Emmaüs Solidarité pour son action intitulée "Parcours Insertion".

» 2014 DASES 1339-G : Convention de délégation de compétence et de gestion du RSA avec la CAF de Paris.

» 2014 DASES 1341-G : Subventions (113.000 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de leurs actions d’aide à l’insertion et de mobilisation par la culture.

» 2014 DASES 1375-G : Subvention (12.000 euros) à l'association Unis-cité (18e).

» 2014 DASES 1383-G : Subvention (2.000 euros) à l'association Macao écritures (13e).

» 2014 DASES 1384-G : Subvention (1.000 euros) à l'association Section de gymnastique volontaire forme et bien être (13e).

» 2014 DASES 1385-G : Subvention (3.000 euros) à l'association Batik international (13e).

» 2014 DASES 1386-G : Subvention (2.850 euros) à l'association Les atomes crochus (5e).

» 2014 DASES 1392-G : Subvention (5.000 euros) à l'association A la Découverte de l'Age Libre (ADAL) (19e).

» 2014 DASES 1408-G : Participations (3.589.805 euros) et conventions avec 11 associations et 3 fondations gestionnaires de services d'aide et d'accompagnement à domicile habilités à l'aide sociale.

» 2014 DASES 1420-G : Subvention (20.650 euros) et convention avec l’association Chômeurs et Précaires de Paris pour son action d’accès aux droits des chômeurs et personnes en situation de précarité.

» 2014 DASES 1430-G : Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association CEFIA, pour son action d’aide à l’insertion et de redynamisation à destination des femmes.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure.

» 2014 DFPE 1010-G : Subvention (255.973 euros), participation (40.000 euros) et avenant à convention avec Estrelia pour le fonctionnement de l’hôpital mère-enfant de l'est parisien.

M. Bernard JOMIER (4ème Commission), Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission

» 2014 DU 1024 : Clôture de l’opération Olympiades (13e) - Acquisition des biens auprès de la SEMAPA.

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission) rapporteur.

» 2014 DLH 1044 : Location d'une emprise communale 50-52, rue Clisson (13e) à COALLIA-Habitat - Avenant au bail.

» 2014 DLH 1056 : Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l'emprunt global à contracter par Paris Habitat-OPH en vue du financement de divers programmes.

» 2014 DLH 1077 : Location à ESPACIL Habitat des parcelles 160-162 avenue Paul Vaillant Couturier et d’une partie de la parcelle 158, avenue Paul Vaillant Couturier (14e) - Bail emphytéotique.

» 2014 DLH 1091 : Réalisation, groupe Rozier Compans Crimée (19e) d'un programme de requalification des espaces extérieurs par Paris Habitat-OPH.

» 2014 DLH 1125 : Location au profit de Paris Habitat-OPH de l'immeuble 5/7 rue Edgar Poë (19e).

» 2014 DLH 1126 : Location à la RIVP de l'immeuble 86, quai de la Rapée (12e) - Bail emphytéotique.

» 2014 DLH 1156 : Place de la République - Résiliation à l’amiable d'un marché.

» 2014 DLH 1159 : Réalisation 42, avenue du Général Leclerc (14e) de 1 PLA-I, 4 PLUS et 2 PLS par la RIVP.

» 2014 DLH 1163 : Réalisation 39, rue de Richelieu (1er) de 2 PLA-I par la RIVP.

» 2014 DLH 1164 : Évolution du dispositif d'appel à projets en faveur de l'habitat participatif à Paris.

» 2014 DLH 1166 : Contrôle des règles d'hygiène de l'Habitat. Convention de partenariat Ville de Paris-Etat.

» 2014 DLH 1168 : Immeuble communal 20-22, rue Madame (6e) - Autorisation de dépôt de demandes d’autorisations d‘urbanisme.

» 2014 DLH 1175 : Organisation de rencontres autour de l'habitat participatif en partenariat avec l'Ordre Régional des Architectes Île-de-France.

» 2014 DLH 1205 : Communication de la Maire de Paris sur les actions menées par les bailleurs sociaux pour garantir la mise aux normes et la maintenance de leur parc d'ascenseurs.

M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteur.

» 2014 DDEEES 1191 : Concours d'expérimentation de nouvelles applications pour les écrans tactiles des abris voyageurs.

» 2014 DU 1011 : Subvention (50.738 euros) et avenant à convention avec le Pavillon de l’Arsenal.

» 2014 DU 1030 : Centre Commercial Beaugrenelle (15e). Régularisations foncières entre la Ville de Paris, la société Beaugrenelle Patrimoine et la Sempariseine.

» 2014 DU 1037 : ZAC de la Porte d’Asnières (17e) - Régularisations foncières.

» 2014 DU 1040 : Modification du règlement de copropriété - Vente et acquisition de différents lots, 25 rue Saint-Louis-en-l’Ile (4e).

» 2014 DU 1059 : ZAC Beaujon (8e) - Achat d’emprises de voiries à la Sempariseine.

» 2014 DU 1067 : ZAC des Amandiers (20e) - Suppression de la ZAC - Reddition des comptes et quitus à la Sempariseine.

» 2014 DU 1087 : Délimitation d’une parcelle appartenant au domaine public communal à Maurecourt (78).

» 2014 DU 1088 : Délimitation d’une parcelle appartenant au domaine public communal à Arcueil (94).

» 2014 DU 1116 : ZAC Cardinet Chalabre (17e). Avenant à la concession d’aménagement.

» 2014 DU 1125 : ZAC Clichy Batignolles (17e). Achat d’un volume à Paris Batignolles Aménagement.

» 2014 DDEEES 1102-G : Subventions (310.000 euros) et conventions à l'association Réseau Entreprendre Paris.

» 2014 DU 1004-G : Parcelles de terrain à Seuilly (37) - Distraction de l’assiette du bail emphytéotique - Déclassement, délimitation et vente des parcelles.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur.

5ème Commission, 3ème Commission

» 2014 DU 1103 : Achat d’espaces publics dans l’opération Lourmel Eglise (15e) à la Sempariseine.

» 2014 DU 1108 : Échange de volumes avec la SCIA du Millénaire – Parc du Millénaire (19e).

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteurs.

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