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Ordre du jour définitif - Conseil municipal - Lundi 7, mardi 8 et mercredi 9 juillet 2014

Vous pouvez télécharger la version PDF de l'ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous.

Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal.

Budgets

1ère Commission

» 2014 DF 1005 : Budget supplémentaire d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2014.

» 2014 DF 1006 : Individualisation des autorisations de programme municipales votées au budget supplémentaire pour 2014.

» 2014 DF 1018 : Budget supplémentaire des états spéciaux d’arrondissement pour 2014. - Adoption des états spéciaux d'arrondissement et ventilation des dépenses par chapitre et pa nature.

M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur.

2ème Commission, 1ère Commission

» 2014 DF 1024 - DRH : Créations et transformations d'emplois dans les services municipaux pour 2014.

» 2014 DILT 1005 - DF : Budget supplémentaire du Service technique des transports automobiles municipaux pour 2014.

M. Emmanuel GREGOIRE (2ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs.

4ème Commission, 1ère Commission

» 2014 DPE 1021 - DF : Budget supplémentaire du budget annexe de l'eau pour 2014.

Mme Célia BLAUEL (4ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs.

» 2014 DEVE 1042 - DF : Budget supplémentaire du budget annexe du fossoyage pour 2014.

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs.

» 2014 DPE 1020 - DF : Budget supplémentaire du budget annexe de l'assainissement pour 2014.

M. Mao PENINOU (4ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 1ère Commission

» 2014 PP 1014 : Décision modificative n° 1 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2014.

Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs.

Autres dossiers

8ème Commission, 4ème Commission

» 2014 DU 1054 : PLU - Avis sur l'engagement d’une procédure de modification.

M. Jean-Louis MISSIKA (8ème Commission), M. Ian BROSSAT (8ème Commission), Mme Célia BLAUEL (4ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteurs.

4ème Commission

» 2014 DEVE 1031 : Autorisation d'exploiter des installations de combustion par la Société de Distribution de Chaleur de Bagnolet (SDCB), 9/15, rue des Roses à Bagnolet (93).

» 2014 DEVE 1033 : Autorisation d'exploiter des installations de combustion par la Compagnie Parisienne de Chauffage Urbain (CPCU) de Vaugirard, 2, rue Georges Pitard (15e).

» 2014 DVD 1008 : Canal Saint-Denis à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis) - Convention de superposition d’affectation sur le domaine public fluvial avec la Communauté d’agglomération Plaine Commune.

» 2014 DVD 1061 : Canal de l’Ourcq. Indemnisation (1.396 euros) de l’EARL Ferme du Château.

» 2014 DVD 1063 : Révision du règlement particulier de police de la navigation intérieure du réseau fluvial de la Ville de Paris – Demande d’avis du Préfet de la Région d’Ile-de-France.

» 2014 DPE 1015 : Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement - Adhésion et cotisation (1.398 euros).

Mme Célia BLAUEL (4ème Commission) rapporteure.

» 2014 DEVE 1014 : Mise à disposition d'un terrain à usage de jardin partagé 2/4, rue des Thermopyles (14e) - Convention d'occupation du domaine public avec l'Association UDE (Urbanisme et Démocratie).

» 2014 DEVE 1036 : Autorisation de création et de financement d'un jardin partagé sur le terrain d'éducation physique, 24, rue Paul Barruel (15e).

» 2014 DEVE 1038 : Jardin botanique de la Ville de Paris - Convention avec le Muséum nationale d'Histoire Naturelle pour la conservation d'un crustacé endémique du Bassin parisien.

» 2014 DEVE 1005 : Création d'un portail d'accès à la parcelle 14-16, rue de l'Hôtel de Ville (4e) - Principe d'aménagement et autorisation d'urbanisme.

» 2014 DEVE 1035 : Square André Ulmann (17e) - Réfection de la clôture d'enceinte - Autorisation d"urbanisme.

» 2014 DEVE 1041 : Reconstruction d'un tronçon du mur d'enceinte du cimetière parisien de Pantin - Autorisation de déposer une déclaration préalable de travaux.

» 2014 DEVE 1026 : Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure.

» 2014 DPE 1026 : Travaux sur le réseau d'assainissement - Respect de la charte qualité des réseaux d'assainissement.

» 2014 DPE 1027 : Association Française du Gaz Naturel pour Véhicules (AFGNV) - Adhésion 2014 (5.200 euros).

» 2014 SGCP 1021 : et 2014 SGCP 1007-G : Adoption du Règlement intérieur du Conseil de Paris et de la Charte de fonctionnement des missions d’information et d’évaluation.

» 2014 SGCP 1003 : Subvention (3.000 euros) et convention avec l’amicale des anciens Conseillers de Paris ou de la Seine (4e).

» 2014 SG 1077 : Prestations de traiteur pour les réceptions organisées par les services en charge de l’évènementiel et du protocole au sein de l'Hôtel de Ville.

M. Mao PENINOU (4ème Commission) rapporteur.

4ème Commission, 8ème Commission

» 2014 DU 1085 : Charte des ÉcoQuartiers - Adhésion.

Mme Célia BLAUEL (4ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (8ème Commission) rapporteurs.

4ème Commission, 9ème Commission

» 2014 DEVE 1034 - DAC : Renouvellement de la convention d'occupation par l'association "Cirque Ici" d'un bâtiment dans le Jardin d'Agronomie Tropicale, bois de Vincennes (12e).

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission), M. Bruno JULLIARD (9ème Commission) rapporteurs.

4ème Commission, 8ème Commission, 7ème Commission

» 2014 DPA 1006 : Contrat de subvention passé avec la Banque Européenne d’Investissement pour le projet de performance énergétique dans les écoles - Avenant.

Mme Célia BLAUEL (4ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (8ème Commission), Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission

» 2014 DPP 1022 : Subvention (4.000 euros) et convention avec l’Association Française des Victimes du Terrorisme (AFVT) au titre de l’aide aux victimes.

» 2014 DPP 1040 : Subvention (1.000 euros) et convention avec l’association Jaurès Pantin Petit dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 19e arrondissement.

» 2014 DPP 1042 : Subvention (1.500 euros) et convention avec l’association Les Ateliers de Natéma dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement.

» 2014 DPP 1043 : Subvention (2.400 euros) et convention avec l’Association Archipélia dans le cadre du dispositif Ville vie vacances dans le 20e arrondissement.

» 2014 DPVI 1024 : Subvention (40.000 euros) à l'association SPR.

» 2014 DPVI 1037 : Subventions (16.500 euros) à 6 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier Porte de Vanves-Plaisance-Raymond Losserand (14e). Deuxième enveloppe pour 2014.

» 2014 DPVI 1038 : Subventions (20.600 euros) à onze associations .Deuxième enveloppe. Quartier Fontaine au Roi (11e).

» 2014 DPVI 1039 : Subventions (47.000 euros) à 18 associations et conventions avec 3 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville Quartier Est 20e. Deuxième enveloppe pour 2014.

» 2014 DPVI 1040 : Subventions (25.000 euros) à 16 associations et convention avec 1 association menant des actions au titre de la Politique de la Ville dans les quartiers du 19e arrondissement. Deuxième enveloppe 2014

» 2014 DPVI 1041 : Subventions (51.300 euros) à 20 associations et conventions avec 2 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville dans le 10e arrondissement. Deuxième enveloppe 2014.

» 2014 DPVI 1042 : "Voisin’Age" - Subvention à l’association Les petits frères des pauvres pour son action

» 2014 DPVI 1046 : Subventions (40.700 euros) à 15 associations et conventions avec 4 associations menant des actions Politique de la ville Quartier Porte de Clichy-Porte de Saint Ouen (17e). Deuxième enveloppe 2014.

» 2014 DPVI 1047 : Subventions (57.500 euros) à 15 associations et conventions avec 2 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville (13e). Deuxième enveloppe 2014.

» 2014 DPVI 1048 : Subvention (15.500 euros) à huit associations. Seconde enveloppe. Quartier La Chapelle Porte d’Aubervilliers (18e).

» 2014 DPVI 1049 : Subventions (16 500 euros) à 4 associations .Deuxième enveloppe. Quartier de la Goutte d’Or (18e).

» 2014 DPVI 1051 : Subventions (41.500 euros) à 10 associations et conventions avec 3 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville Quartier Belleville Amandiers (20e). Deuxième enveloppe.

» 2014 DPVI 1053 : Subventions (50 000 euros) à 17 associations .Seconde enveloppe. Porte Montmartre Clignancourt (18e).

» 2014 DPVI 1054 : Subventions (22 000 euros) à 10 associations. Deuxième enveloppe pour 2014 Quartier Amiraux Simplon (18e).

» 2014 DPVI 1055 : Subvention d’investissement (7.000 euros) à l’association Migrants Plaisance (14e) pour la réhabilitation de ses locaux d’accueil.

» 2014 PP 1011 : BSPP - Fourniture de repas livrés destinés à ravitailler de manière ponctuelle certains centres de secours.

» 2014 PP 1012 : Convention de groupement de commandes avec les services de l’Etat pour certaines prestations d’action sociale.

» 2014 PP 1013 : Opérations d’enlèvement de nuit ainsi que les dimanches et les jours fériés, des engins à moteur en stationnement illicite à Paris.

» 2014 PP 1015 : Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris.

» 2014 PP 1016 : Fourniture et pose de clôtures pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

» 2014 PP 1017 : Institution des commissions administratives paritaires, compétentes à l’égard des personnels de la Préfecture de Police relevant du statut des administrations parisiennes.

» 2014 PP 1018 : Institution des comités techniques et du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail compétents à l’égard des personnels de la PP relevant du statut des administrations parisiennes.

» 2014 PP 1019 : Dispositions fixant les taux de promotion pour l’avancement de grade dans certains corps de catégories A, B et C de la Préfecture de Police pour l’année 2015.

» 2014 PP 1020 : Conditionnements, collecte, transport et traitement des déchets dangereux et non dangereux de la préfecture de police.

» 2014 PP 1022 : Modification des dispositions relatives à la catégorie C de la Préfecture de Police.

» 2014 PP 1023 : Modification de plusieurs délibérations portant dispositions statutaires et indiciaires relatives à l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie B de la Préfecture de police.

» 2014 PP 1024 : BSPP - Protocole transactionnel avec la société UTB – SCOP Union Technique du Bâtiment.

Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission) rapporteure.

» 2014 DUCT 1004 : Subventions fonds du Maire (15.600 euros) à 6 associations du 16e arrondissement.

» 2014 DUCT 1009 : Subvention fonds du Maire (4 500 euros) à l'association Posture (3e).

» 2014 DUCT 1010 : Subvention (30.000 euros) avec convention à l'Association Education et Complexité.

» 2014 DUCT 1012 : Subvention (3 500 euros) au titre de l'animation locale à l’association Simplon en fêtes (18e).

» 2014 DUCT 1016 : Subvention (4.000 euros) au titre de l'animation locale à l'association Café associatif Pernety (14e).

» 2014 DUCT 1018 : Subvention (1.000 euros) à l’association Korhom (10e).

» 2014 DUCT 1019 : Subvention à l’association "Fonda" (15.000 euros).

» 2014 DUCT 1020 : Subvention (2.000 euros) à l’association La maison des fougères.

» 2014 DUCT 1023 : Subvention (2.000 euros) à l’association AOCSA la 20e Chaise.

» 2014 DUCT 1025 : Subventions (8.500 euros) et conventions avec deux associations (19e).

» 2014 DUCT 1028 : Subvention (2.000 euros) au titre de l'animation locale à l’association Courant d'art frais.

» 2014 DUCT 1029 : Subvention (10.000 euros) à l’association "France bénévolat Paris".

» 2014 DUCT 1030 : Subvention (2.000 euros) et convention avec l’association Ecole normale sociale (18e).

» 2014 DUCT 1031 : Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Le petit Ney (18e).

» 2014 DUCT 1032 : Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association L'Assemblé citoyenne des originaires de Turquie.

» 2014 DUCT 1035 : Subvention (1.500 euros) à l'association Espace Farabi.

» 2014 DUCT 1036 : Subventions fonds du Maire (13.000 euros) à 7 associations du 19e arrondissement et conventions avec 2 de ces associations.

» 2014 DUCT 1037 : Subvention à l'association ATTAC pour l'organisation d'une Université d'été européenne citoyenne (10.000 euros).

» 2014 DUCT 1038 : Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à l'association "Réseau national des maisons des associations" et versement de la cotisation correspondante.

Mme Pauline VERON (5ème Commission) rapporteure.

5ème Commission, 4ème Commission

» 2014 DPVI 1050 : Subventions et conventions avec 29 associations mettant en oeuvre des projets pour améliorer et végétaliser le cadre de vie.

» 2014 DPVI 1052 : Subvention d’investissement à l’association Vergers Urbains.

Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteures.

6ème Commission

» 2014 DPVI 1032 : Subvention et convention à 3 associations au titre de la lutte contre les discriminations et des droits de l'Homme.

» 2014 DPVI 1056 : Subventions (8.500 euros) à trois au titre des droits de l’Homme et de la lutte contre les discriminations.

» 2014 DPVI 1058 : Subvention (10.000 euros) et convention avec l’Association de Prévention du Site de la Villette (APSV, 19e) au titre des droits de l’Homme et de la lutte contre les discriminations.

» 2014 DPVI 1059 : Subvention à 4 associations au titre de la lutte contre les discriminations et des droits de l'Homme.

» 2014 SG 1012 : Subvention (28.000 euros) et avenant à convention avec l'association IRFED Europe (13e).

» 2014 SG 1020 : Subvention (48.000 euros) et avenant à convention avec les Amis du Bus des Femmes (20e).

» 2014 SG 1028 : Subvention (8.000 euros) et convention avec la Compagnie Confidences (13e).

» 2014 SG 1035 : Subvention (7.000 euros) et convention avec l’association Elle’s imagine’nt (15e).

» 2014 SG 1041 : Subvention (4.000 euros) à l’association Cineffable Montreuil (93).

» 2014 SG 1043 : Subvention (41.000 euros) et avenant à convention avec l’association Altaïr, Nanterre (92).

» 2014 SG 1044 : Subvention (42.000 euros) et avenant à convention avec l’association Médecins du Monde (18e).

» 2014 SG 1046 : Subvention (15.000 euros) et convention avec la Fédération nationale Groupe pour l’abolition des Mutilations Sexuelles féminines (GAMS) (20e).

» 2014 SG 1047 : Subvention (20.000 euros) et avenant à convention à l’Accompagnement Lieux d’Accueil Carrefour éducatif et social (ALC) Nice (06).

» 2014 SG 1051 : Subvention (4.000 euros) à l'association Eller (18e).

» 2014 SG 1053 : Subvention (33.000 euros) et avenant à convention avec le Comité Contre l’Esclavage Moderne (CCEM) (11e).

» 2014 SG 1056 : Subvention (110.000 euros) et avenant à convention avec l’association Je. Tu. Il (17e).

» 2014 SG 1058 : Subvention (1.500 euros) à l'Association des avocats et juristes franco berbères (AAJFB) (1er).

» 2014 SG 1063 : Subvention (1.000 euros) à l’association Egalité (15e).

» 2014 SG 1076 : Subvention (3.000 euros) à la Coordination Lesbienne en France (CLF) (12e).

Mme Hélène BIDARD (6ème Commission) rapporteure.

» 2014 DPVI 1027 : Subvention (2.000 euros) à l'association "L'Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie" au titre de l'intégration.

» 2014 DPVI 1028 : Subventions (9.500 euros) à 5 associations au titre de l'intégration.

» 2014 DPVI 1029 : Subventions (7.000 euros) à deux associations et avenant n°2 à la convention avec l’association Belleville en vue(s) au titre de l’intégration.

» 2014 DPVI 1031 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l’association Ayyem Zamen (20e).

» 2014 DPVI 1033 : Subvention et avenant n° 2 à la convention avec 2 associations au titre de l'intégration.

» 2014 DPVI 1034 : Subvention à 3 associations au titre de l'intégration et de l'accès aux droits.

» 2014 DPVI 1043 : Subvention et avenant n° 2 à la convention à l'association Autremonde au titre de l'intégration.

» 2014 DPVI 1044 : Subvention (3.000 euros) à l’association L’Ecole sous l’Arbre Humanitaire au titre de l’intégration.

» 2014 DPVI 1045 : Subvention (7.000 euros) à l'association L'Ogresse (20e) au titre de l'intégration.

» 2014 DPVI 1063 : Subvention (23 500 euros) à 4 associations au titre de l'Intégration et l'accès aux Droits

» 2014 DPVI 1064 : Subvention (3.000 euros) à l'association Art en Exil au titre de l'Intégration.

Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure.

» 2014 DASES 1020 : Garantie Ville de Paris (1.276.300 euros) pour emprunt par SCI Avron Croix St Simon pour CAJ Popincourt (11e).

» 2014 DFPE 1231 : Subvention (46.000 euros) et convention avec l’association D’Ici-D’Ailleurs (20e) pour l’activité de la ludothèque Nautilude (11e).

» 2014 DFPE 1288 : Subvention ( 8.000 euros) et convention avec l’association Union Départementale des Associations Familiales de Paris (9e) pour son action de Médiation Familiale.

» 2014 DFPE 1289 : Subvention (8.000 euros) à l’association Ligue Française pour la Santé Mentale (8e) pour son service de Médiation Familiale.

» 2014 DFPE 1290 : Subvention (5.000 euros) à l’association Centre d’Etudes Cliniques des Communications Familiales (CECCOF) pour son service de Médiation Familiale (11e).

» 2014 DFPE 1292 : Subvention (15.000 euros) à la Fondation OPEJ - Baron Edmond de Rothschild (17e) pour ses actions de soutien à la parentalité et son service de médiation familiale (10e).

» 2014 DFPE 1293 : Subvention (10.000 euros) à l’association Maison de la Médiation (20e) pour son service de Médiation Familiale (15e, 17e, 20e).

» 2014 DFPE 1294 : Subvention (47.000 euros) et convention pluriannuelle avec l’Association Olga Spitzer (12e) pour son service de médiation familiale et son action d’accompagnement à la parentalité.

» 2014 DFPE 1295 : Subvention (58.000 euros) et convention avec l’association Ecole des Parents et des Educateurs (11e) pour le fonctionnement de son café des parents et ses activités hors les murs.

» 2014 DFPE 1296 : Subvention (3.000 euros) à l’association Arts Traditionnels et Nouvelles Technologies du 18e arrondissement.

» 2014 DFPE 1328 : Subvention (99.592 euros) et avenant avec l’association De l’Infans à L’Enfant pour le lieu d’accueil enfants-parents La Babillo (18e).

» 2014 DFPE 1330 : Subvention (79.600 euros) et avenant avec l'association Lire à Paris.

» 2014 DFPE 1334 : Subvention (12.000 euros) et avenant avec l’association Coopération féminine, pour le lieu d’accueil enfants parents dénommé Le Jardin des Roos (20e).

» 2014 DFPE 1338 : Subvention (73.249 euros) et avenant à convention avec l’association Les Equipes d’Amitié pour le lieu d’accueil enfants parents La Caragole (10e).

Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure.

6ème Commission, 9ème Commission

» 2014 SG 1048 : Subvention (33.500 euros) et convention avec le Centre Audiovisuel Simone de Beauvoir (9e).

Mme Hélène BIDARD (6ème Commission), M. Bruno JULLIARD (9ème Commission) rapporteurs.

6ème Commission, 2ème Commission, 5ème Commission, 9ème Commission

» 2014 DFPE 1249 - DUCT - SG : Subventions (111.200 euros) et avenant à convention avec l’association Réseau Môm’Artre (19e) pour des actions menées en direction des enfants et des familles parisiennes.

Mme Dominique VERSINI (6ème Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (2ème Commission), Mme Pauline VERON (5ème Commission), Mme Hélène BIDARD (6ème Commission), M. Bruno JULLIARD (9ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission

» 2014 DASCO 1014 : Instituteurs non logés à Paris-Indemnité représentative de logement pour 2013.

» 2014 DASCO 1024 : Subvention (55.000 euros) et convention avec l’association Conseil Départemental des Parents d’Elèves de l’Enseignement Public de Paris (8e).

» 2014 DASCO 1033 : Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Les Amis de Magnum Photos pour le projet "Regards croisés".

» 2014 DASCO 1035 : Divers collèges parisiens-Subventions (12.950 euros) dans le cadre du fonctionnement de "l’Action collégiens".

» 2014 DASCO 1036 : Subvention (53.000 euros) et avenant n° 4 à la convention avec l’association "Office Central de la Coopération à l’Ecole de Paris" (15e).

» 2014 DASCO 1039 : Protocole d'accord transactionnel (1 805 euros) entre un tiers et la Ville de Paris suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris

» 2014 DASCO 1040 : Indemnisation amiable d’un tiers, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2014 DASCO 1041 : Indemnisation amiable de ZURICH INSURANCE PLC, subrogée dans les droits de son assuré, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2014 DASCO 1042 : Caisse des écoles du 15e arrondissement- Subvention exceptionnelle (500.000 euros)

» 2014 DASCO 1044 : Caisse des écoles (1er) - Subvention (449.023 euros) pour la restauration scolaire.

» 2014 DASCO 1045 : Caisse des écoles (2e) - Subvention (748.528 euros) pour la restauration scolaire.

» 2014 DASCO 1046 : Caisse des écoles (3e) - Subvention (1.051.726 euros) pour la restauration scolaire.

» 2014 DASCO 1047 : Caisse des écoles (4e) - Subvention (1.267.208 euros) pour la restauration scolaire.

» 2014 DASCO 1048 : Caisse des écoles (5e) - Subvention (1.726.081 euros) pour la restauration scolaire.

» 2014 DASCO 1049 : Caisse des écoles (6e) - Subvention (840.885 euros) pour la restauration scolaire.

» 2014 DASCO 1050 : Caisse des écoles (7e) - Subvention (943.823 euros) pour la restauration scolaire.

» 2014 DASCO 1051 : Caisse des écoles (8e) - Subvention (761.645 euros) pour la restauration scolaire.

» 2014 DASCO 1052 : Caisse des écoles (9e) - Subvention (1.811.313 euros) pour la restauration scolaire.

» 2014 DASCO 1053 : Caisse des écoles (10e) - Subvention (3.089.568 euros) pour la restauration scolaire.

» 2014 DASCO 1054 : Caisses des écoles (11e) - Subvention (4.000.741 euros) pour la restauration scolaire.

» 2014 DASCO 1055 : Caisse des écoles (12e) - Subvention (3.951.328 euros) pour la restauration scolaire.

» 2014 DASCO 1056 : Caisse des écoles (13e) - Subvention (6.562.005 euros) pour la restauration scolaire.

» 2014 DASCO 1057 : Caisse des écoles (14e) - Subvention (3.939.928 euros) pour la restauration scolaire.

» 2014 DASCO 1058 : Caisse des écoles (15e) - Subvention (4.968.421 euros) pour la restauration scolaire.

» 2014 DASCO 1059 : Caisse des écoles (16e) - Subvention (2.577.761 euros) pour la restauration scolaire.

» 2014 DASCO 1060 : Caisse des écoles (17e) - Subvention (4.322.399 euros) pour la restauration scolaire.

» 2014 DASCO 1061 : Caisse des écoles (18e) - Subvention (6.869.259 euros) pour la restauration scolaire.

» 2014 DASCO 1062 : Caisse des écoles (19e) - Subvention (7.488.947 euros) pour la restauration scolaire.

» 2014 DASCO 1063 : Caisse des écoles (20e) - Subvention (7.313.415 euros) pour la restauration scolaire.

» 2014 DASCO 1069 : Subvention (8.000 euros) et convention avec l’association "Union Départementale des Associations Familiales de Paris" (9e) pour le dispositif parisien "Lire et faire lire".

» 2014 DASCO 1071 : ENT déployés dans les lycées municipaux-Convention entre l’Académie de Paris, la Ville de Paris et la Caisse des dépôts et consignations, en vue de la mise en place d’un dispositif de suivi.

Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteure.

» 2014 DJS 1 : Subvention (1.000 euros) à 1 association locale (1er).

» 2014 DJS 2 : Subventions (29.800 euros) à 2 associations sportives dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements.

» 2014 DJS 4 : Subvention (28.100 euros) à des associations sportives locales (4e).

» 2014 DJS 5 : Subventions (33.300 euros) à 13 associations sportives locales (5e).

» 2014 DJS 9 : Subventions (29.450 euros) à 14 associations sportives locales (9e).

» 2014 DJS 10 : Subventions (22.250 euros) à 9 associations sportives locales (10e).

» 2014 DJS 15 : Subventions (32.020 euros) à 15 associations sportives locales (15e).

» 2014 DJS 18 : Subventions (42.400 euros) à des associations sportives locales (18e).

» 2014 DJS 19 : Subventions (27.250 euros) à 14 associations sportives locales (19e).

» 2014 DJS 20 : Subvention (26.250 euros) à 15 associations sportives locales (20e).

» 2014 DJS 51 : Subvention (10.500 euros) et convention avec l'association ROC 14 (14e).

» 2014 DJS 62 : Subvention (40.000 euros) et convention à l'association Maccabi Sporting (11e).

» 2014 DJS 67 : Subvention (12 000 euros) et convention avec l’association Paris Beach Volley (20e).

» 2014 DJS 68 : Subvention (65.000 euros) et convention avec l’UJA Maccabi Paris Métropole (94).

» 2014 DJS 85 : Subvention (60.000 euros) et convention avec l'association Sporting Club de Paris (13e).

» 2014 DJS 89 : Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Jeunesse Athlétique de Montrouge (14e).

» 2014 DJS 92 : Subvention (9.500 euros) et convention avec l'association Gassendiana (14e).

» 2014 DJS 103 : Subvention (36.000 euros) et convention avec l'association Olympique Montmartre Sports (18e).

» 2014 DJS 106 : Subvention (42.000 euros) et convention à l'association Paris Basket 18 (18e).

» 2014 DJS 107 : Subvention (27.000 euros) et convention avec l'association Espoir 18 (18e).

» 2014 DJS 108 : Subvention (30.000 euros) et convention avec le Club Sportif Paris (19e).

» 2014 DJS 110 : Subvention (43.000 euros) et convention avec l'association Football Club Solitaires (19e).

» 2014 DJS 112 : Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Espérance Paris (19e).

» 2014 DJS 117 : Subvention (10.000 euros) et convention avec le Club Sportif Multisport 20 (20e).

» 2014 DJS 136 : Subventions (25.000 euros) à des associations sportives parisiennes.

» 2014 DJS 143 : Subvention (49.000 euros) et convention avec l’association le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (12e).

» 2014 DJS 191 : Billetterie du Stade Français Paris - Marché - Modalités de passation.

» 2014 DJS 192 : Subvention (166.000 euros) et convention avec l’Association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes - Ville de Paris (APSAP-VP) au titre de la saison 2014-2015.

» 2014 DJS 195 : Subvention (130.000 euros) et convention avec le Club des Français Volants au titre de la saison 2014-2015.

» 2014 DJS 197 : Subvention (224.500 euros) et convention avec l’association Stade Français au titre de la saison sportive 2013-2014.

» 2014 DJS 199 : Subvention (440.000 euros) et convention avec le club Issy Paris Hand au titre de la saison 2014-2015.

» 2014 DJS 200 : Subvention (310.000 euros) et convention avec la SA Saint-Cloud Paris Stade Français au titre de la saison 2014-2015.

» 2014 DJS 201 : Subvention (70.000 euros) et convention avec le Centre de Formation de Football de Paris au titre de la saison 2014-2015.

» 2014 DJS 204 : Subvention (823.225 euros) et convention avec le Stade Français Paris.

» 2014 DJS 205 : Subvention (1.126.000 euros) et convention avec le PUC Volley-ball au titre de la saison sportive 2014-2015.

» 2014 DJS 206 : Subvention (1 040 000 euros) et convention avec la SASP Paris Levallois au titre de la saison 2014-2015.

» 2014 DJS 245 : Tennis Club de Paris (16e) - couverture temporaire et saisonnière de courts de tennis - autorisations d'urbanisme.

» 2014 DJS 247 : Exploitation de la piscine Hermant (19e) - Marché de prestation de services (article 30) - Modalités de passation.

» 2014 DJS 259 : Indemnisation de tiers.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteur.

» 2014 DFPE 1015 : Subvention (160.398 euros) et avenant n° 1 avec l'association Institutions Ganone Yad pour la crèche collective (11e).

» 2014 DFPE 1027 : Subvention (83.020 euros) et avenant n° 1 avec l'association Ozar Hatorah (13e) pour la crèche collective (11e).

» 2014 DFPE 1033 : Subvention (199.575 euros) et avenant n° 1 avec l'association Ozar Hatorah (13e) pour la crèche collective (13e).

» 2014 DFPE 1093 : Subvention (82.961 euros) et avenant n° 1 avec l'association Ohel Esther (19e) pour la halte-garderie Ohel Léa (19e).

» 2014 DFPE 1120 : Subvention (272.044 euros) et avenant n° 1 avec la Fondation Casip Cojasor pour sa halte-garderie (20e).

» 2014 DFPE 1122 : Subvention (110.246 euros) et avenant n° 1 avec l'association Gan Yossef Crèche et Jardin d’Enfants (20e) pour la crèche collective Gan Yossef (20e).

» 2014 DFPE 1123 : Subvention (401.246 euros) et avenant n° 1 avec l'association Gan Yossef Crèche et Jardin d’Enfants (20e) pour la crèche familiale Gan Yossef (20e).

» 2014 DFPE 1209 : Subvention (199.729 euros) et avenant n° 1 avec l'association Gan Menahem (18e) pour la crèche collective Gan Kitov (17e).

» 2014 DFPE 1212 : Subvention (153.391 euros) et avenant n° 1 avec l'association Gan Menahem pour sa crèche collective Lea Frankforter (18e).

» 2014 DFPE 1214 : Subvention (302.174 euros) et avenant n° 1 avec l'association Gan Menahem pour le jardin d'enfants Sinai (18e).

» 2014 DFPE 1215 : Subvention (204.511 euros) et avenant n° 1 avec l'association Gan Menahem (18e) pour sa crèche collective Heikal Menahem (20e).

» 2014 DFPE 1261 : Subvention (147.810 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche Avenir (19e) pour la crèche collective (19e).

» 2014 DFPE 1262 : Subvention (100.856 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche Gan Esther (19e) pour la crèche collective (19e).

» 2014 DFPE 1263 : Subvention (47.366 euros) et avenant n° 1 avec l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour la crèche collective (19e).

» 2014 DFPE 1264 : Subvention (69.025 euros) et avenant n° 1 avec l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour la crèche collective Haya Moucka (19e).

» 2014 DFPE 1265 : Subvention (138.789 euros) et avenant n° 1 avec l'association Centre Israélite de Montmartre pour la crèche collective Marcel Bleustein Blanchet (18e).

» 2014 DFPE 1266 : Subvention (299.207 euros) et avenant n° 1 avec l'association Centre Israélite de Montmartre pour la crèche collective Lamarck (18e).

» 2014 DFPE 1267 : Subvention (71.843 euros) et avenant n° 1 avec l'association Centre Israélite de Montmartre (18e) pour le jardin maternel (18e).

» 2014 DFPE 1268 : Subvention (188.765 euros) et avenant n° 1 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d’Enfants (19e) pour la crèche collective (19e).

» 2014 DFPE 1269 : Subvention (338.662 euros) et avenant n° 1 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d’Enfants (19e) pour la crèche familiale (19e).

» 2014 DFPE 1270 : Subvention (94.563 euros) et avenant n° 1 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d’Enfants (19e) pour la halte garderie (19e).

» 2014 DFPE 1271 : Subvention (109.951 euros) et avenant n° 1 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d’Enfants (19e) pour le jardin d’enfants (19e).

» 2014 DFPE 1007 : Subvention (62.834 euros) et avenant n° 1 avec l'Association Familiale Catholique Saint Pierre – Saint Dominique pour la halte-garderie (14e).

» 2014 DFPE 1045 : Subvention (74.279 euros) et avenant n° 1 avec l'association Sainte Agnès (7e) pour la halte-garderie (7e).

» 2014 DFPE 1054 : Subvention (487.861 euros) et avenant avec la Fondation Maison des champs de Saint François d’Assise (19e) pour la crèche collective Sainte Lucie (5e).

» 2014 DFPE 1077 : Subvention (33.010 euros) et avenant n° 1 avec l'Association Familiale Notre-Dame de Nazareth (15e) pour la halte-garderie dénommée "Les Gémeaux" (15e).

» 2014 DFPE 1098 : Subvention (110.000 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Joannaise Du Gros Caillou (7e) pour sa halte-garderie.

» 2014 DFPE 1090 : Subvention (182.378 euros) et avenant n° 1 avec l’Association Familiale Catholique de Saint Honoré d’Eylau pour la halte-garderie (16e).

» 2014 DFPE 1191 : Subvention et avenant n° 1 à l'association des Cités du Secours Catholique (20e) pour la crèche familiale Cité Saint Martin (4e).

» 2014 DFPE 1194 : Subvention et avenant n° 1 à l'association des Cités du Secours Catholique (20e) pour la crèche collective Cité le Village (20e).

» 2014 DFPE 1275 : Subvention (18.978 euros) et avenant n° 1 avec l’association Halte-Garderie de l’Annonciation pour la halte-garderie (16e).

» 2014 DFPE 1010 : Subvention (104.670 euros) et avenant n° 1 avec l'association Aide aux Mères de Famille (7e) pour sa halte-garderie.

» 2014 DFPE 1012 : Subvention (36.388 euros) et avenant n°1 avec l'Association d’Education Populaire Notre Dame des Champs – Montparnasse Rencontres pour la halte-garderie (14e).

» 2014 DFPE 1014 : Subvention (76.364 euros) et avenant n° 1 avec l'Association Initiative Rencontre et Solidarité 10e pour la halte-garderie (10e).

» 2014 DFPE 1026 : Subvention (81.082 euros) et avenant n° 1 avec l'association Association Générale des Familles du 13ème pour la halte-garderie La Kalabane (13e).

» 2014 DFPE 1029 : Subvention (59.236 euros) et avenant n° 1 avec l'association Réseau Treize pour la halte garderie Le Petit Navire (13e).

» 2014 DFPE 1030 : Subvention (158.876 euros) et avenant n° 1 avec l'Association Franco-Asiatique pour l'Enfance (10e) pour la crèche Yves Toudic (10e).

» 2014 DFPE 1031 : Subvention (259.492 euros) et avenant n° 1 avec l'Association Franco-Asiatique pour l'Enfance (10e) pour la structure multi-accueil Bellot (19e).

» 2014 DFPE 1036 : Subvention (202.949 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Passerelle (13e) pour la structure multi-accueil Outremer (13e).

» 2014 DFPE 1042 : Subvention (111.626 euros) et avenant n° 1 avec l'association "Gribouille Alésia" pour la crèche collective (14e).

» 2014 DFPE 1046 : Subvention (104.762 euros) et avenant n° 1 avec l’association Les Petits du Canard pour la crèche collective Charlot (3e).

» 2014 DFPE 1050 : Subvention (136.790 euros) et avenant n° 1 avec l'association Les Petits du Canard pour la crèche collective Saint Martin (3e).

» 2014 DFPE 1066 : Subvention (73.003 euros) et avenant n° 1 avec l’association Les petits lardons (10e) pour la crèche parentale (10e).

» 2014 DFPE 1069 : Subvention (319.825 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Hauteville (10e).

» 2014 DFPE 1071 : Subvention (223.746 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Lafayette (10e).

» 2014 DFPE 1073 : Subvention (178.320 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Valmy (10e).

» 2014 DFPE 1074 : Subvention (290.392 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Chevreuil (12e).

» 2014 DFPE 1076 : Subvention (579.127 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Picpus (12e).

» 2014 DFPE 1078 : Subvention (318.651 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Auriol (13e).

» 2014 DFPE 1079 : Subvention (222.601 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la crèche collective Jacquemont (17e).

» 2014 DFPE 1081 : Subvention (211.043 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Saussure (17e).

» 2014 DFPE 1082 : Subvention (232.639 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Roussel (17e).

» 2014 DFPE 1083 : Subvention (108.677 euros) et avenant n° 1 avec l'association Les Ateliers pour les Petits (18e) pour la halte-garderie Les Ateliers pour les Petits (18e).

» 2014 DFPE 1085 : Subvention (171.011 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Chapelle (18e).

» 2014 DFPE 1087 : Subvention (221.882 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Ourcq (19e).

» 2014 DFPE 1088 : Subvention (13.289 euros) et avenant n° 1 à l'association "Calinot Singe" (15e) pour sa crèche parentale.

» 2014 DFPE 1091 : Subvention (125.509 euros) et avenant n° 1avec l'association Mowgli (10e) pour la crèche collective dénommée Pajol (18e).

» 2014 DFPE 1092 : Subvention (101.885 euros) et avenant n° 1 avec l'association L’Araignée Gentille (18e) pour sa halte-garderie.

» 2014 DFPE 1094 : Subvention (99.000 euros) et avenant n° 1 avec l'association Mowgli (10e) pour la crèche collective dénommée Dieu (10e).

» 2014 DFPE 1095 : Subvention (83.849 euros) et avenant n° 1 avec l'association "Les Gardons" (12e) pour sa crèche parentale.

» 2014 DFPE 1096 : Subvention (35.397 euros) et avenant n° 1 avec l'association "Les Petits Loups" (19e) pour la crèche parentale "Les Petits Loups" (19e).

» 2014 DFPE 1097 : Subvention (112.568 euros) et avenant n° 1 avec l'association "Le Moulin Bleu" pour la crèche parentale "Pic Puce" (12e).

» 2014 DFPE 1099 : Subvention (58.876 euros) et avenant n° 1 à l'association La Planète des Enfants pour la structure multi-accueil (14e).

» 2014 DFPE 1175 : Fourniture et livraison de lait infantile aux établissements de la petite enfance de la Ville et du Département de Paris.

» 2014 DFPE 1178 : Subvention (97.505 euros) et avenant n° 1 à l’association La Halte d’Enfants Varet Saint Charles pour la Halte-garderie La Coccinelle (15e).

» 2014 DFPE 1180 : Subvention (52.466 euros) et avenant n° 1 à l’Association Relais 59 pour la halte-garderie (12e).

» 2014 DFPE 1181 : Subvention (80.194 euros) et avenant n° 1 à l’association Halte-garderie du Grand Pavois pour sa Halte-garderie (15e).

» 2014 DFPE 1182 : Subvention (398.540 euros) et avenant n° 1 avec l'association Institut d’études, de recherches, de formation en action sociale pour la crèche collective (15e).

» 2014 DFPE 1183 : Subvention (245.914 euros) et avenant n° 1 avec l'association Institut d’études, de recherches, de formation en action sociale pour la crèche collective (15e).

» 2014 DFPE 1236 : Mise à disposition de places d'accueil de petite enfance pour les parisiens au sein d'EPE situés dans 9e arrondissement - Marché de services (art30) - Principe et modalités de passation.

» 2014 DFPE 1224 : Protocole d'accord transactionnel relatif au remboursement à la SA Elogie de la consommation d'eau de la crèche collective 243 rue Lafayette (10e).

» 2014 DFPE 1237 : Contrat de transaction avec la société La Maison Bleue pour la crèche collective rue Moufle (11e).

» 2014 DFPE 1251 : Subvention (88.256 euros) et avenant n° 1 avec l'association Accueil Goutte d’Or pour le fonctionnement de la halte garderie La Caravelle (18e).

» 2014 DFPE 1226 : Lancement d’un marché article 30 relatif à la gestion et à l’exploitation d’un établissement de petite enfance situé au 47 rue Miguel Hidalgo (19e).

» 2014 DFPE 1273 : Subvention (48.137 euros) et avenant n° 1 avec l’Association Au Fil de la Découverte pour la halte-garderie (15e).

» 2014 DFPE 1274 : Subvention (100.011 euros) et avenant n° 1 à l'association La Ribambelle pour sa halte-garderie (15e).

» 2014 DFPE 1284 : Approbation du lancement d’une procédure de délégation de service public pour l’exploitation de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 4, rue André Gide (15e).

» 2014 DFPE 1285 : Approbation du lancement d’une procédure de délégation de service public pour l’exploitation de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 9, rue de la Guadeloupe (18e).

» 2014 DFPE 1343 : Protocoles transactionnels pour l'indemnisation de familles suite à des vols de poussette dans les EAPE et d'un agent suite à un bris de glace.

Mme Nawel OUMER (7ème Commission) rapporteure.

» 2014 DICOM 1009 : Conventions de partenariat DICOM pour l'opération Pass Jeunes 2014 (Le Cirque Electrique et Ya d’la Voix).

» 2014 DJS 157 : Subventions (9.000 euros) à 2 associations de jeunesse et convention avec une association (13e).

» 2014 DJS 162 : Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association RSI La Ressource Réel Symbolique Imaginaire (17e).

» 2014 DJS 220 : Subvention (11.000 euros) à l'association Jets d'Encre.

» 2014 DJS 254 : Centre d’animation Valeyre (9e) - Convention avec l’association La Ligue de l’Enseignement – Fédération de Paris pour la gestion du centre d’animation.

» 2014 DJS 274 : Centres d'animation Chateau-Landon, Jemmapes, Granges aux Belles et Jean Verdier (10e) - Avenant n° 2 à convention.

» 2014 DJS 277 : Centre d'animation Tour des Dames (9e) - Tarifs de la salle de spectacle.

» 2014 DJS 280 : Antennes Jeunes Parisiennes. Avenant au marché de prestations de service (art. 30).

Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteure.

7ème Commission, 5ème Commission

» 2014 DJS 262 - DPVI : Subvention (5.000 euros) à 2 associations de jeunesse et avenant à convention avec 1 association de jeunesse (18e).

Mme Pauline VERON (7ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission) rapporteures.

7ème Commission, 6ème Commission

» 2014 DASCO 1066 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l’association Loisirs Pluriel de Paris 6e (15e), destinée à l’accueil de loisirs associatif à parité pour des enfants handicapés et valides.

» 2014 DASCO 1067 : Subvention (98.500 euros) et convention avec l’association Loisirs Pluriel de Paris 19e (19e), destinée à l’accueil de loisirs associatif à parité pour des enfants handicapés et valides.

Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission), M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteurs.

» 2014 DJS 238 : Subvention (40.000 euros) et convention avec la Ligue de Sport Adapté d'Ile de France pour l'organisation des championnats de France de judo.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteurs.

8ème Commission

» 2014 DF 1025 : Institution de la taxe sur les friches commerciales.

» 2014 DLH 1082 : Engagement de la procédure de modification du PLH.

» 2014 DLH 1051 : Création 8-10, rue Richemont (13e) d’un logement foyer PLUS par la SA d’HLM "l’Habitat Social Français" (HSF).

» 2014 DLH 1067 : Création d’une résidence sociale pour jeunes actifs 8-10 et 43-45 rue Davy (17e) - Modification du prêt garanti par la Ville demandée par Coopération et Famille pour 70 logements PLAI.

» 2014 DLH 1074 : Création d'un établissement et service d'aide par le travail 52 avenue de Versailles (16e) - Prorogation de l'emprunt PHARE garanti par la Ville demandé par la SA d'HLM Moulin Vert.

» 2014 DLH 1076 : Création d’une résidence sociale 7-9 rue Waldeck Rousseau (17e) - Prorogation de la garantie de la Ville (2.661.039 euros) sollicitée par la RIVP.

» 2014 DLH 1068 : Acquisition-réhabilitation d’une maison-relais 58 rue du Vertbois (3e) - Modification du prêt garanti par la Ville demandée par Coopération et Famille pour 15 logements PLAI.

» 2014 DLH 1052 : Location de l’immeuble 23, boulevard du Temple (3e) à Paris Habitat - OPH - Bail emphytéotique.

» 2014 DLH 1053 : Location de lots de copropriété 126, rue de Charonne (11e) à FREHA - Avenant à bail emphytéotique administratif.

» 2014 DLH 1054 : Location de l'immeuble 76, rue Mademoiselle (15e) à ELOGIE - Bail emphytéotique.

» 2014 DLH 1055 : Location de l’immeuble 19-21, boulevard Beaumarchais et d’un lot de copropriété dépendant de l’immeuble 21, boulevard Beaumarchais (4e) à la SIEMP - Bail emphytéotique.

» 2014 DLH 1070 : Cession et acquisition de lots dans l'immeuble en copropriété 5/5 bis, rue Basfroi (11e). Location à SNL-PROLOGUES de lots de copropriété - Avenant à bail emphytéotique.

» 2014 DLH 1071 : Location de l’immeuble 53, rue Boursault (17e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

» 2014 DLH 1073 : Acquisition conventionnement de 22 logements sociaux 123 boulevard de l'Hôpital (13e) - Modification des prêts garantis par la Ville demandés par SOGEMAC Habitat.

» 2014 DLH 1038 : Subvention (50.000 euros) et avenant à la convention annuelle avec le PACT 75-92-95 (8e).

» 2014 DLH 1048 : Avenants aux conventions de l’OPATB 19e, de la délégation de gestion des aides municipales, modification du règlement d’attribution de l'aide municipale au syndicat des copropriétaires.

» 2014 DLH 1058 : Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2013 de la concession d’aménagement avec la SOREQA en vue du traitement d'îlots et parcelles présentant des caractères d’habitat dégradé.

» 2014 DLH 1060 : Réalisation sur trois arrondissements (11e, 12e, 18e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 3 logements PLAI par SNL Paris.

» 2014 DLH 1059 : Réhabilitation de logements sociaux, 5-7 boulevard Victor (15e) - Octroi de la garantie de la Ville (2.000.000 euros) demandée par Immobilière 3F pour 94 logements.

» 2014 DLH 1061 : Réhabilitation de logements sociaux, 90 rue Leibniz (18e) - Octroi de la garantie de la Ville (200.000 euros) demandée par SOGEMAC Habitat pour 17 logements.

» 2014 DLH 1062 : Réhabilitation de logements sociaux, 3 rue Lefebvre (15e) - Octroi de la garantie de la Ville (600.000 euros) demandée par SOGEMAC Habitat pour 22 logements.

» 2014 DLH 1063 : Réhabilitation de logements sociaux, 2 rue de la Cour des Noues (20e) - Octroi de la garantie de la Ville (300.000 euros) demandée par SOGEMAC Habitat pour 22 logements.

» 2014 DLH 1080 : Réhabilitation de logements sociaux 179 rue de Charonne (11e) - Modification du prêt garanti par la Ville demandée par Emmaüs Habitat pour 125 logements.

» 2014 DLH 1011 : "Pavillon de l'Abbaye", chemin de l'Abbaye dans le Bois de Boulogne (16e) - Permis de démolir.

» 2014 DLH 1013 : Déclaration préalable avant travaux de ravalement de la façade du 169 rue Lafayette (10e).

» 2014 DLH 1037 : Subvention (752.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec l’Association Départementale d’Information sur le Logement de Paris (14e).

» 2014 DLH 1046 : Réaménagement d’une partie de la dette de Paris Habitat OPH auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et maintien de la garantie de la Ville de Paris.

M. Ian BROSSAT (8ème Commission) rapporteur.

» 2014 SG 1078 : Communication du bilan d'avancement du projet de réaménagement du quartier des Halles (1er).

» 2014 DU 1035 : Vente d’une emprise de voirie 11 rue du Cygne (1er).

» 2014 DU 1070 : ZAC Pasteur Montparnasse (14e et 15e) - Remboursement à la SEMPARISEINE des frais de gestion du bâtiment Nord-Parc.

» 2014 DU 1092 : Rue Gaston Tessier (19e) - Autorisation de travaux et convention d'occupation temporaire avec RFF et SODEARIF.

» 2014 DPA 1027 : Prestations de conseil et d'assistance juridique - Convention de groupement de commandes - Principe et modalités de passation.

M. Jean-Louis MISSIKA (8ème Commission) rapporteur.

» 2014 DU 1036 : GPRU Porte Montmartre (18e) - Achat de voies privées dans le groupe Huchard, Brisson, Varenne.

M. Jacques BAUDRIER (8ème Commission) rapporteur.

8ème Commission, 5ème Commission

» 2014 DU 1033 : Ilot Scolaire Croisset (18e) - Mise à disposition de 20 places de parking pour le lycée Rabelais pendant la durée des travaux.

M. Jacques BAUDRIER (8ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission) rapporteurs.

8ème Commission, 4ème Commission, 5ème Commission

» 2014 DU 1008 : GPRU Olympiades / Place de Vénétie (13e) - Convention relative aux charges de fonctionnement du site pour l’année 2014 (75.543 euros).

» 2014 DU 1069 : Subvention (472.000 euros) et convention avec l’Association Syndicale Libre des Olympiades (13e) au titre des charges de fonctionnement des espaces ouverts au public.

M. Jacques BAUDRIER (8ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission) rapporteurs.

8ème Commission, 4ème Commission, 7ème Commission

» 2014 DU 1031 : ZAC Boucicaut (15e) - Constat de désaffectation, déclassement, échange foncier avec la Sempariseine de parcelles 78 rue de la Convention et acquisition du square.

M. Jean-Louis MISSIKA (8ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission), Mme Alexandra CORDEBARD (7ème Commission) rapporteurs.

9ème Commission

» 2014 DUCT 1015 : Adhésion à l'Association de médiation pour un usage optimal de la nuit.

» 2014 DUCT 1014 : Subvention (125.000 euros) à l'Association de médiation pour un usage optimal de la nuit AMUON.

M. Frédéric HOCQUARD (9ème Commission) rapporteur.

» 2014 CAB_MA 1001 : Subvention (3.500 euros) à l’association Couleurs pays (20e) pour la quatrième édition du Festival Toucouleurs.

» 2014 CAB_MA 1002 : Subvention (4.000 euros) à l’association Ecritures Théâtrales Contemporaines en Caraïbe (97200 Fort de France) pour la remise, au nom de la Ville de Paris, de deux prix littéraires.

» 2014 CAB_MA 1004 : Subvention (3.000 euros) à l’association Femmes au-delà des mers (16e).

» 2014 CAB_MA 1005 : Subvention (5.000 euros) à l’association La Mangrove/Compagnie Petit-Phar (93500 Pantin) pour l’organisation de rencontres culturelles sur le principe de la créolisation dans divers lieux de Paris.

» 2014 CAB_MA 1006 : Subvention (6.000 euros) à l'association NJS ADDICT (15e).

» 2014 CAB_MA 1009 : Subvention (5.000 euros) à l’Association pour le Rassemblement, la Coopération et l’Action Active pour le Développement - ARCAAD (20e).

» 2014 CAB_MA 1011 : Subvention (5.000 euros) à l’association Arts et Images du Monde (14e) l’organisation d’un festival du film de l’Outre-Mer.

» 2014 CAB_MA 1013 : Subvention (18.000 euros) à l’association Compagnie Manlala (14e) pour la production d’une pièce de théâtre intitulée La véritable histoire de Marie-Prince.

» 2014 DAC 1049 : Subvention (1.311.500 euros) et avenants avec l'association pour le Soutien du Théâtre Privé, ASTP (8e).

» 2014 DAC 1050 : Subvention (1.000.000 euros) et avenant avec la SARL Théâtre du Rond-Point (8e).

» 2014 DAC 1052 : Subvention (570.000 euros) et avenant à convention avec l’association Maison de la Poésie (3e).

» 2014 DAC 1053 : Subvention (335.500 euros) et avenant avec l’association A.A.S.C.S.P./Théâtre 13 (13e).

» 2014 DAC 1056 : Subvention (217.500 euros) et avenant avec l’association Théâtre Paris-Villette (19e).

» 2014 DAC 1059 : Subvention (140.000 euros) et avenant avec l’association Nouveau Théâtre de Novembre (20e).

» 2014 DAC 1061 : Subvention (127.500 euros) et avenant avec la Fondation Nationale Cité Internationale Universitaire de Paris (14e).

» 2014 DAC 1072 : Subvention (243.000 euros) et avenant avec la Société coopérative d’intérêt collectif SCIC SARL De rue et de cirque (11e).

» 2014 DAC 1074 : Subvention (75.000 euros) et avenant avec l’association La Dalle aux Chaps (20e).

» 2014 DAC 1079 : Subventions (14.000 euros) à deux associations au titre de l’aide aux évènements artistiques et culturels à Paris.

» 2014 DAC 1087 : et 2014 DAC 1002-G : Contribution (750.000 euros) et avenant avec l’établissement public de coopération culturelle Maison des Métallos (11e).

» 2014 DAC 1092 : Subvention (7.000 euros) à l’association Octave et Arpège Compagnie théâtrale des Gomi (8e).

» 2014 DAC 1150 : Reliure traditionnelle pour les bibliothèques spécialisées et les services de la Ville de Paris.

» 2014 DAC 1171 : Subventions (537.500 euros) avenants et convention à cinq lieux de diffusion et de soutien à la création chorégraphique (4e, 11e, 12e, 18e et 20e).

» 2014 DAC 1194 : Subvention (25.000 euros) et avenant à la convention avec l’Association pour le rayonnement de la Maîtrise de Paris (8e).

» 2014 DAC 1228 : Subvention (48.000 euros) et convention d’objectif avec l’association Polynotes 75 (11e).

» 2014 DAC 1231 : Subvention (40.000 euros) à l'association "Place 2 B".

» 2014 DAC 1232 : Subvention (30.000 euros) et convention avec la SAS Le Lucernaire Forum (6e).

» 2014 DAC 1237 : Subvention (2.000 euros) à l’association les Mille-Feuilles (4e).

» 2014 DAC 1244 : Subvention (5.000 euros) à l’association Le Balcon (94300 Vincennes).

» 2014 DAC 1247 : Subvention (13.000 euros) à l'association Ars Longa (19e).

» 2014 DAC 1252 : Subvention (1.500 euros) à l’association La Maison des Contes et des Histoires (4e).

» 2014 DAC 1264 : Subvention (4.500 euros) pour l'association Cinélangues (18e).

» 2014 DAC 1269 : Subvention (2.000 euros) à l'association Clap Noir (93100 Montreuil).

» 2014 DAC 1270 : Subvention (15.000 euros) à l’association Conseil International des Monuments et des Sites ICOMOS (15e).

» 2014 DAC 1274 : Subvention (75.000 euros) et avenant à convention avec l’Association des Concerts Pasdeloup (3e).

» 2014 DAC 1275 : Subvention (16.000 euros) à l'association Art Azoï (20e).

» 2014 DAC 1282 : Subvention (2.000 euros) à l’association Papier Gaché (20e).

» 2014 DAC 1285 : Subvention (2.500 euros) à l’association La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse (14e).

» 2014 DAC 1291 : Subvention (5.000 euros) à l'Association La Muse en Circuit (94 140 Alfortville).

» 2014 DAC 1295 : Subvention (2.000 euros) à l'association Le Chat Persan (18e).

» 2014 DAC 1296 : Subvention (13.000 euros) à l’association de la Bibliothèque Russe Tourgueniev (5e).

» 2014 DAC 1297 : Subvention (2.000 euros) à l'association South Asia Paris New Art (3e).

» 2014 DAC 1298 : Subvention (2.000 euros) à l'association Petit Pont et Grand écran (17e).

» 2014 DAC 1299 : Subvention (2.500 euros) à l’association Aria de Paris (14e).

» 2014 DAC 1300 : Subvention (65.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Caserne Ephémère (10e).

» 2014 DAC 1302 : Subvention (5.000 euros) à l’association Lire Autrement (14e).

» 2014 DAC 1303 : Subvention (12.000 euros) au Centre des Arts de la Scène (15e).

» 2014 DAC 1306 : Convention de partenariat avec Radio France.

» 2014 DAC 1308 : Subvention (4.000 euros) à l'association Les Amis du Comedy Club (10e).

» 2014 DAC 1324 : Subvention ( 8.000 euros) à l'association Espagnolas en Paris (15e).

» 2014 DAC 1353 : Subvention (10.000 euros) à l’Association des éditeurs du multiplex parisien n° 4 (17e).

» 2014 DAC 1357 : Délégation du Conseil de Paris à la Maire de Paris concernant la réalisation de diagnostics d’archéologie préventive prescrits pour des travaux d’aménagement sur le territoire parisien.

» 2014 DASCO 1034 : Agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans les trois écoles d’art parisiennes (BOULLE, ESTIENNE et DUPERRÉ) - Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2014.

» 2014 DASCO 1043 : Ecole Boulle - Actualisation des tarifs de restauration des commensaux.

» 2014 DDEEES 1019 : Accompagnement des entreprises des secteurs de la mode, du design et des métiers d'art - Convention avec la Région Ile-de-France.

» 2014 DICOM 1003 : Convention de parrainage Mastercard.

» 2014 DICOM 1006 : Convention de parrainage avec Montaigne Diffusion (tenues LACOSTE).

» 2014 DPA 1023 : Médiathèque, square Alban Satragne (10e) - Avenant n° 2 au marché de travaux.

» 2014 EPPM 1004 : Modification des statuts de l’établissement public Paris Musées.

» 2014 SG 1001 : Association des Maires de France - Versement de la cotisation 2014 (38.351 euros).

» 2014 SG 1002 : Association des Maires de l’Ile-de-France - Versement de la cotisation 2014 (54.000 euros).

» 2014 SG 1003 : Association des Maires de Grandes Villes de France - Versement de la cotisation (61.093,19 euros).

» 2014 SG 1004 : Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales - Versement de la cotisation (8.216,52 euros).

M. Bruno JULLIARD (9ème Commission) rapporteur.

» 2014 DAC 1006 : Plaque en hommage au Pasteur Joussellin 127 rue Marcadet (18e).

» 2014 DAC 1180 : Subvention (13.258 euros) à 9 associations de vétérans et d’anciens combattants commémorant leurs régiments et armes, le souvenir d’opérations extérieures ou issus de la fonction publique.

» 2014 DAC 1185 : Subventions (16.694 euros) à 14 Associations d'Anciens combattants et Comités du Souvenir localisés dans les arrondissements.

» 2014 DAC 1329 : Plaque commémorative en hommage à Huynh Khuong An 6 avenue de la porte de Brancion (15e).

» 2014 DICOM 1005 : Conventions de partenariat pour l’exposition "Août 1944. Le combat pour la liberté".

» 2014 DU 1025 : Dénomination "Arbustes" d'une rue (14e).

» 2014 DU 1046 : Dénomination Martha Graham d'une rue dans le forum des Halles (1er).

» 2014 DU 1047 : Dénomination Louise Bourgeois d'une rue - ZAC Paris Rive Gauche (13e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER (9ème Commission) rapporteure.

9ème Commission, 4ème Commission

» 2014 DGRI 1035 - DPE : Programme Solidarité-Eau - Renouvellement d'adhésion (1.000 euros).

M. Patrick KLUGMAN (9ème Commission), Mme Célia BLAUEL (4ème Commission) rapporteurs.

» 2014 DGRI 1033 - DPE : Subvention (2.475 euros) et convention avec Enda Europe (11e) pour l’amélioration de l’accès à l’eau et à l’assainissement dans les quartiers défavorisés à Madagascar.

» 2014 DGRI 1034 - DPE : Approbation de la modification du dispositif de solidarité internationale de la Ville de Paris pour l'eau et l'assainissement.

M. Patrick KLUGMAN (9ème Commission), Mme Célia BLAUEL (4ème Commission), M. Mao PENINOU (4ème Commission) rapporteurs.

9ème Commission, 5ème Commission

» 2014 DAC 1157 : Subvention (10.500 euros) aux projets culturels élaborés dans le cadre de la Politique de la ville dans le 10e.

» 2014 DAC 1160 : Subvention (9.500 euros) aux projets culturels élaborés dans le cadre de la Politique de la ville dans le 14e.

M. Bruno JULLIARD (9ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission) rapporteurs.

9ème Commission, 6ème Commission

» 2014 DAC 1287 : Subvention (10.000 euros) à l’association Safoul productions (93100 Montreuil).

M. Bruno JULLIARD (9ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteurs.

» 2014 DAC 1293 : Subvention (7.000 euros) à l’Association des donneurs de voix (15e).

M. Bruno JULLIARD (9ème Commission), M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteurs.

» 2014 CAB_MA 1003 : Subvention (5.000 euros) à l’association La France d’aujourd’hui (12e).

» 2014 CAB_MA 1014 : Subvention (10.000 euros) à l’association Comité d’Action Sociale en faveur des Originaires des Départements d’Outre-Mer (CASODOM) (1er).

M. Bruno JULLIARD (9ème Commission), Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteurs.

» 2014 DGRI 1029 : Subvention (5.000 euros) à l’association IBUKA - Mémoire et Justice, Section France (2e).

» 2014 DGRI 1030 : Subvention (29.000 euros) et convention avec l’association Maison des journalistes (15e).

» 2014 DGRI 1031 : Subvention (21.000 euros) à la Fédération internationale des ligues des droits de l’Homme (11e).

» 2014 DGRI 1032 : Subvention (20.000 euros) et avenant à convention avec l’association Reporters sans frontières (2e).

M. Patrick KLUGMAN (9ème Commission), Mme Hélène BIDARD (6ème Commission) rapporteurs.

» 2014 DGRI 1019 : Subvention (120.000 euros) et convention avec l’association Médecins sans Frontières (11e) dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique (Kenya).

» 2014 DGRI 1023 : Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Groupe d’appui et de solidarité – GAS (Amiens) dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique (Bénin).

M. Patrick KLUGMAN (9ème Commission), M. Bernard JOMIER (6ème Commission) rapporteurs.

9ème Commission, 7ème Commission

» 2014 CAB_MA 1007 : Subvention (5.000 euros) à l’association Accolade (9e) pour l’organisation de la manifestation intitulée Les foulées d’Ile-de-France.

» 2014 CAB_MA 1008 : Subvention (3.000 euros) à l’association Martigua - Sports, Culture, Loisirs (SCL) (19e) pour l’organisation d’une manifestation sportive et culturelle.

M. Bruno JULLIARD (9ème Commission), M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteurs.

9ème Commission, 5ème Commission, 7ème Commission

» 2014 DAC 1255 : Subvention (35.000 euros) à l’association Salle Saint Bruno dans le cadre de son action dans le quartier Politique de la ville de la Goutte d'Or (18e).

M. Bruno JULLIARD (9ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission

» 2014 DA 1004 : et 2014 DA 1005-G : Groupements de commande pour la fourniture de matériels électriques, luminaires et sources lumineuses pour le bâtiment - Modalités de passation des marchés.

» 2014 DA 1005 : et 2014 DA 1006-G : Groupement de commandes pour la fourniture de matériaux de plomberie et sanitaire - Modalités de passation des marchés - Autorisation de signature des marchés.

» 2014 DA 1006 : et 2014 DA 1007-G : Groupement de commande pour la fourniture de consommables pour ateliers et outillages divers (visserie, quincaillerie et serrurerie, matériels électroportatifs, petits outillages et consommables) – MO.

» 2014 DA 1010 : et 2014 DA 1009-G : Groupement de commandes de fournitures et maintenance de matériels électroménager - Modalités de passation.

» 2014 DA 1020 : et 2014 DA 1015-G : Matériels sportifs pour divers établissements de la Ville et du Département de Paris.

» 2014 DA 1023 : Fournitures pour travaux d'arts plastiques principalement destinées à la DAC – Avenant n° 3.

» 2014 DAJ 1006 : Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 24 juin 2014.

» 2014 DF 1016 : Neo Telecoms - Avenant à la convention d’occupation du domaine public non routier.

» 2014 DF 1020 : Budget municipal - Admissions en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances.

» 2014 DF 1023 : Crédit Municipal de Paris – Deuxième décision modificative 2013, Compte financier 2013, Budget.

» 2014 SGCP 1007 : Conseil d’administration de la Société d’économie mixte ELOGIE (anciennement SGIM). Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris.

» 2014 SGCP 1008 : Conseil d’administration de la RIVP - Rémunérations annuelles des représentants du Conseils de Paris.

» 2014 SGCP 1009 : Conseil d’administration de la SIEMP - Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris.

» 2014 SGCP 1010 : Conseil d’administration de la Société anonyme d’économie mixte "SEM PARISEINE". Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris.

» 2014 SGCP 1011 : Conseil d’administration de la SEMAPA - Rémunération annuelle du Président, représentant du Conseil de Paris.

» 2014 SGCP 1012 : Conseil d’administration de la SEMAEST - Rémunération annuelle de la Présidente, représentante du Conseil de Paris.

» 2014 SGCP 1013 : Conseil d’administration de la SEMAVIP - Rémunération annuelle du Président, représentant du Conseil de Paris.

» 2014 SGCP 1014 : Conseil d’administration de la SAEMES - Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris.

» 2014 SGCP 1015 : Conseil d’administration de la SAEMPF - Rémunération annuelle de la Présidente, représentante du Conseil de Paris.

» 2014 SGCP 1016 : Conseil d’administration de la SAEML Parisienne de Photographie. Rémunération annuelle du Président, représentant du Conseil de Paris.

» 2014 SGCP 1017 : Conseil d’administration de la SETE - Rémunérations annuelles de représentants du Conseil de Paris.

» 2014 SGCP 1018 : Conseil d’administration de la SEAPOPB - Rémunération annuelle de la présidente, représentante du Conseil de Paris.

» 2014 SGCP 1019 : Conseil d’administration de la CPCU - Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris.

» 2014 SGCP 1020 : Conseil d’administration de la SEMMARIS - Rémunération annuelle par la représentante du Conseil de Paris.

M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur.

2ème Commission

» 2014 DILT 1007 : Fourniture de Parkas, pour les agents de la Ville de Paris - Marché de fournitures - Modalités de passation - Autorisation.

» 2014 DILT 1010 : Fournitures de matériel électoral (urnes, isoloirs) et mobiliers - Marché de fournitures - Modalités de passation - Autorisation.

» 2014 DILT 1018 : Prestations de services d’insertion professionnelle par la manutention et le déménagement - Marché de services - Modalités de passation - Autorisation.

» 2014 DRH 1017 : Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande de formations au "Management de la Santé Sécurité au Travail" destinées aux agents de la collectivité parisienne.

» 2014 DRH 1018 : Signature de sept marchés de scolarité à bons de commande pour la formation d'élèves de la Ville de Paris au diplôme d'auxiliaire de puériculture.

» 2014 DRH 1019 : Convention avec l’école nationale supérieure des sciences de l’information et des bibliothèques (ENSSIB).

» 2014 DRH 1023 : Composition des comités techniques.

» 2014 DRH 1025 : Approbation des projets de décrets modifiant le statut particulier des administrateurs de la Ville de Paris et fixant l'échelonnement indiciaire applicable à ce corps.

» 2014 DRH 1027 : Composition des comités d'hygiène de sécurité et des conditions de travail.

» 2014 DSTI 1004 : et 2014 DSTI 1001-G : Accord cadre pour la construction de nouvelles applications - Avenant à la convention de groupement de commandes.

» 2014 DSTI 1006 : Maintenance du progiciel HR ACCESS - Modalités de passation - Autorisation - Signature.

» 2014 DSTI 1008 : et 2014 DSTI 1004 G : Enlèvement, reconditionnement, recyclage et stockage d’équipements informatiques et téléphoniques réformés - Convention de groupement de commandes - Modalités - Autorisation - Signature.

» 2014 DSTI 1011 : et 2014 DSTI 1003-G : Réalisation d’un Help Desk et maintenance matérielle pour les postes de travail de la Ville de Paris - Convention de groupement de commandes - Modalités - Autorisation - Signature.

» 2014 DSTI 1013 : Exploitation et intégration sur les systèmes de production informatique - Marché de service - Modalités de passation - Autorisation - Signature.

» 2014 DSTI 1014 : Formations dans les domaines informatiques, télécommunications, management et conduite de projet informatique - Modalités - Autorisation - Signature.

» 2014 DUCT 1007 : Modification statutaire de la congrégation Armée du Salut en France.

» 2014 DUCT 1026 : Adhésion de la Ville de Paris à l'Association "Tempo Territorial".

M. Emmanuel GREGOIRE (2ème Commission) rapporteur.

» 2014 DDEEES 1021 : Association Nationale de la Recherche et de la Technologie - Conventions industrielles de formation par la recherche et contrats de collaboration avec deux laboratoires.

» 2014 DDEEES 1064 : Subventions (70.000 euros) et conventions avec divers organismes pour l'organisation de manifestations de diffusion de la culture scientifique.

» 2014 DDEEES 1069 : Subventions (110.000 euros) et conventions avec le CROUS de Paris et avec la Cité Internationale Universitaire de Paris pour la mise en place du Service d'Accueil des Etudiants Etrangers (SAEE).

» 2014 DDEEES 1093 : Création d’un programme de bourses "Erasmus - Paris" (1.280.000 euros) - Conventions avec les établissements d’enseignement supérieur parisiens.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY (2ème Commission) rapporteure.

» 2014 DICOM 1007 : Tarifs des produits commercialisés dans les Boutiques de la Ville et modification des conditions générales de vente.

Mme Olivia POLSKI (2ème Commission) rapporteure.

3ème Commission

» 2014 DVD 1010 : Barrage du boulevard périphérique, des voies sur berge, des passages souterrains et prestations associées – Marché de services – Modalités de passation.

» 2014 DVD 1054 : Aménagement de la place de la République (3e, 10e et 11e). Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre.

» 2014 DVD 1064 : Développement d'une activité de location de vélos pour enfants dénommée P'TIT VELIB' sur les espaces publics viaires ou dans les espaces verts à Paris. Convention d'occupation du domaine public.

» 2014 DVD 1024 : Piste cyclable boulevard Jean Simon (13e). Convention avec RFF et SNCF concernant l'ouvrage d'art de franchissement.

» 2014 DVD 1022 : Lignes de métro 6 et 13. Avenants n° 6 et n° 7 à la convention d’affectation du domaine public avec la RATP.

» 2014 DVD 1023 : Ligne de métro 14. Travaux de voirie et de déviations des réseaux de concessionnaires. Deux conventions de financement avec la RATP.

» 2014 DVD 1060 : Modification du terminus de la ligne 65 Porte de La Chapelle (18e). Demande de subventions au STIF.

» 2014 DVD 1015 : Parc de stationnement Meyerbeer à Paris (9e). Signature du contrat d'affermage.

» 2014 DVD 1017 : Parc de stationnement Foch (16e). Convention d'exploitation des stations service.

» 2014 DVD 1019 : Parc de stationnement Ecole de Médecine (6e). Avenant n° 1 à la convention de concession.

» 2014 DVD 1062 : 5 parcs de stationnement ZAC Paris Rive Gauche (13e). Contrat d'affermage avec VINCI PARK France pour l'exploitation et l'entretien.

» 2014 DVD 1059 : Distribution de la carte de paiement du stationnement à Paris - Marché de services - Modalités de passation.

» 2014 DVD 1069 : Réseau public de bornes de recharge pour véhicules hybrides et électriques à Paris. Adoption de la grille tarifaire du service de recharge publique en voirie.

» 2014 DVD 1058 : Indemnisation amiable (33 847,06 euros) de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteur.

3ème Commission, 9ème Commission

» 2014 DICOM 1008 : Opération Paris Plages 2014. Conventions de partenariat.

» 2014 DVD 1070 : Opération Paris Plages 2014 au Bassin de la Villette (19e). Redevances des buvettes et des glaciers.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission), M. Bruno JULLIARD (9ème Commission) rapporteurs.

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