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Mise à jour de l'ordre du jour - Conseil général - Lundi 9, mardi 10 et mercredi 11 février 2015

Vous pouvez télécharger la version PDF de l'ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous.

Mise à jour de la liste prévisionnelle des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil général,

II - Autres dossiers

1ère Commission

» 2015 DAJ 5-G : Signature du marché à conclure avec l’attributaire désigné par la commission d’appel d’offres le 27 janvier 2015.

» 2015 DFA 10-G : Groupement de commandes pour l’acquisition et la livraison de fournitures de consommables d'impression - Modalités de passation.

» 2015 DFA 11-G : Fournitures pour travaux manuels et d'arts plastiques au bénéfice de la Ville et du Département de Paris.

» 2015 DFA 12-G : Prestation de collecte de transports de fonds - Convention de groupement de commandes - Avenant n° 1.

M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur.

» 2015 DSTI 3-G : Convention de groupement de commandes pour la fourniture de services de télécommunications.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur.

» 2015 DDEEES 1-G : Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Coorace Ile-de-France (11e).

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure.

» 2015 DDEEES 2-G : Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association FACE Paris (20e).

» 2015 DDEEES 47-G : Contribution financière (90.000 euros) et convention avec l'association pour le Développement d'une Dynamique de l’Économie Locale (ADDEL).

Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteure.

1ère Commission, 3ème Commission

» 2015 DDEEES 4-G : Subvention (38.500 euros) et convention triennale avec l’Association d’Accompagnement Global contre l’Exclusion (18e).

Mme Pauline VERON (1ère Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteures.

1ère Commission, 4ème Commission

» 2015 SG 1-G : Délégation de gestion des crédits du volet inclusion sociale du Fonds Social Européen au titre du Programme opérationnel national de 2014-2020.

Mme Pauline VERON (1ère Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteures.

2ème Commission

» 2015 DDCT 1-G : Versement de la cotisation 2015 de la Ville de Paris à l’Union des Conseillers Généraux de France. Montant : 10.739 euros.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteur.

3ème Commission

» 2015 DVD 6-G : Extension du Tramway T3 à la Porte Maillot. Convention de financement avec la RIF, l'Etat et le STIF pour le dossier d'orientations principales et la concertation préalable.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteur.

3ème Commission, 1ère Commission

» 2015 DPE 2 - DEVE-G : Insertion socioprofessionnelle des habitants de plusieurs arrondissements parisiens par des actions d’entretien de l’espace public - Marchés de services (art 30) - Modalités de passation.

M. Mao PENINOU (3ème Commission), Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteurs.

4ème Commission

» 2015 DASES 133-G : Participation (750.000 euros) et convention avec l’association Mission Locale de Paris pour la gestion comptable et financière du Fonds d’Aide aux Jeunes Parisiens.

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure.

» 2015 DASES 7-G : Subvention (11.000 euros) et convention avec l'association l'EPOC (19e).

» 2015 DASES 87-G : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'Exil (11e).

» 2015 DASES 238-G : Association Turbulences - Convention d’habilitation l’aide sociale pour son foyer d’hébergement (15e).

» 2015 DASES 282-G : Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Club House France (20e).

» 2015 DASES 285-G : Conventions d’habilitation à l’aide sociale avec l’association Protection Sociale de Vaugirard, fonds Marie-José Chérioux, pour ses 3 établissements.

» 2015 DASES 286-G : Sainte Germaine - Convention avec l’association Benoit Menni pour l’habilitation à l’aide sociale de son Foyer d’Accueil Médicalisé (15e) d’une capacité de 30 places.

» 2015 DFPE 9-G : Dotation (122.477 euros) et convention pour le fonctionnement du CPEF du GOSB.

M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur.

» 2015 DASES 3-G : Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à prix unitaires pour la fourniture et la livraison de produits frais pour les EDASE.

» 2015 DASES 203-G : Subvention (1.700 euros) à l'association des anciens élèves de Le Nôtre (13e).

Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteure.

» 2015 DASES 33-G : Locaux 8, rue de Santeuil (5e) – Avenant à la convention de mise à disposition des locaux au profit de l’association Aurore.

» 2015 DASES 36-G : Convention d'habilitation totale à l'aide sociale et convention pluriannuelle tripartite avec l'association "Centre d'orientation sociale" (COS) pour l'EHPAD Alix Guy (19e).

» 2015 DASES 38-G : Marchés à bons de commandes pour l'accompagnement d'allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA), en vue de leur insertion socio-professionnelle (article 30).

» 2015 DASES 204-G : Participation (240.000 euros) et convention avec le Centre Français de Protection de l’Enfance - Etablissements (Ivry-sur-Seine) pour son service CAP Alésia.

» 2015 DASES 258-G : Convention tripartite et convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'association Notre Dame de bon secours pour l'EHPAD Saint Augustin (14e).

» 2015 DASES 273-G : Subvention (7.000 euros) à l'association Comité d'action sociale et d'animation du 14e arrondissement (CASA 14).

» 2015 DDCT 2-G : Legs - vente du bien immobilier sis 45 avenue de Villeneuve Saint Georges à Choisy-le-Roi (Val-de-Marne).

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure.

» 2015 DASES 202-G : Objectif annuel d'évolution des dépenses des établissements sociaux et médico-sociaux pour l’exercice 2015.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

6ème Commission

» 2015 DASCO 2-G : Collèges publics - Dotations (200.000 euros) pour travaux d’entretien courant.

» 2015 DASCO 4-G : Subventions (74.396 euros) à divers collèges publics parisiens.

» 2015 DASCO 5-G : Dotations (48.268 euros) à divers collèges publics parisiens.

» 2015 DASCO 6-G : Modifications des secteurs de recrutement des collèges publics parisiens pour l’année scolaire 2015-2016.

» 2015 DASCO 7-G : Collèges publics - Dotations complémentaires - 1ère tranche (46.141 euros).

» 2015 DASCO 8-G : Collèges publics - Subventions (193.900 euros) d’équipement (1ère tranche).

» 2015 DASCO 16-G : Création par le Préfet de la Région d’Ile-de-France, Préfet de Paris, d’un nouveau collège sous le statut d’établissement public local d’enseignement.

» 2015 DASCO 17-G : Collèges publics en cité scolaire - Actualisation des tarifs de restauration.

» 2015 DASCO 36-G : Réévaluation du forfait d'externat personnel TOS versé aux collèges privés sous contrat d'association.

» 2015 DASCO 37-G : Subventions (110.000 euros) avec conventions avec 3 organismes gestionnaires d’établissements scolaires privés sous contrat du second degré.

Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure.

7ème Commission, 1ère Commission

» 2015 DFA 9-G : Institution de la taxe départementale additionnelle à la taxe de séjour et la taxe de séjour forfaitaire à compter du 1er mars 2015.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs.

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