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Ordre du jour définitif - Conseil général - lundi 14 mai 2012

Vous pouvez télécharger la version PDF de l'ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous.

Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil général.

Dossiers à rapporter

1ère Commission

» 2012 DA 1 : Approbation du lancement de marchés à bons de commande relatifs à la réalisation de travaux d'étanchéité des toitures-terrasses végétalisées dans le cadre d'un groupement de commande entre la ville et le département de Paris pour la réalisation et la maintenance des bâtiments

» 2012 DA 11 : Lancement de marchés à bons de commande pour la réalisation de prestations de services de débarras de nettoyage relevant du budget municipal et départemental en 2 lots séparés.

» 2012 DA 13 : Lancement et signature dans le cadre du groupement de commande des marchés à bons de commande mono-attributaire en quatre lots séparés pour des prestations de diagnostics ou opérations pour la maintenance et l'aménagement de bâtiments.

» 2012 DA 18 : Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commande pour un marché à bons de commande de prestations de traiteur destinées aux services de la Ville et du Département de Paris en 5 lots séparés et des modalités de lancement et d'attribution des marchés correspondants.

» 2012 DA 21 : Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations relatives aux produits d'impression destinés à l'ensemble des services de la Ville et du département de Paris aux mairies d'arrondissement et aux services disposant d'un budget annexe en 17 lots séparés.

» 2012 DA 22 : Lancement de marchés à bons de commande en 4 lots séparés dans le cadre du groupement de commande pour la réalisation l'aménagement et la maintenance des bâtiments pour la maintenance de systèmes de sécurité incendie relevant du budget municipal et départemental.

» 2012 DA 26 : Convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour l'achat de fournitures et de services liés à des prestations sportives culturelles scolaires et de la petite enfance.

» 2012 DA 28 : Convention constitutive d'un groupement de commande entre la ville et le département de Paris pour la collecte de prélèvements, d'analyses médicales pour la ville de Paris et le département de Paris et lancement et signature des marchés à bons de commande correspondants.

» 2012 DAJ 5 : Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 27 mars 2012.

» 2012 DAJ 6 : Communication de la liste de marchés attribués du 9 février 2012 au 3 avril 2012.

Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure.

2ème Commission

» 2012 DDEEES 69 : Subvention (8.000 euros) à la Fédération Nationale des Amicales Aveyronnaises.

» 2012 DDEEES 73 : Subvention (10.000 euros) avec convention avec l'association Tourist Services.

M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur.

» 2012 DDEEES 38 : Subvention (120.000 euros) avec convention avec l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique (9e) visant l'abondement de son fonds de prêts d'honneur parisien.

» 2012 DDEEES 40 : Subventions (600.500 euros) et convention avec l'association Paris Initiatives Entreprises "PIE" (8e), visant le soutien des créateurs d'entreprise parisiens.

» 2012 DDEEES 41 : Subvention (200.000 euros) avec avenant n° 9 à la convention du 19 février 2004 portant prorogation du fonds de garantie France Active Garantie SA - Paris Initiatives Entreprises (2e).

» 2012 DDEEES 66 : Subvention (39.000 euros) à trois structures pour des projets relevant du commerce équitable : la plate-forme du commerce équitable (18e) - la Fédération Artisans du Monde (10e), Fairplaylist (11e).

Mme Seybah DAGOMA (2ème Commission) rapporteure.

» 2012 DRH 10 : Extension de la prestation "allocation transport handicapé".

Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure.

» 2012 DDEEES 63 : Subvention (20.000 euros) avec convention avec l'association ADVANCITY (77 Champs-sur-Marne).

» 2012 DDEEES 83 : Subvention (270.000 euros) avec convention à l'association Incubateur Paris Biotech Santé.

» 2012 DDEEES 87 : Subvention (220.000 euros) avec conventions avec l'association CAP DIGITAL Paris Région.

M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur.

» 2012 DDEEES 8 : Subvention (11.000 euros) avec convention avec l'association Psychoform (18e).

» 2012 DDEEES 81 : Subvention (12.000 euros) avec l'association France Energie Emploi.

M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur.

2ème Commission, 6ème Commission

» 2012 DDEEES 74-G - DASES 270 : Subvention, participation et avenant à la convention (125.000 euros) avec la fondation Oeuvre de la croix Saint Simon (20e).

M. Christian SAUTTER (2ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs.

6ème Commission

» 2012 DASES 30 : Subvention et convention (600.000 euros) avec l'association Monsieur Vincent (94230 CACHAN).

» 2012 DASES 101 : Subvention (10 000 euros) à l'association des Clubs de l'Amitié Juifs d'Ile-de-France (5e).

» 2012 DASES 112 : Subvention (5.000 euros) à l'association Ressac Volontariat (14e).

» 2012 DASES 141 : Subvention (10.000 euros) à l'association Au Rendez-vous des seniors (18e) pour son activité auprès des aînés parisiens.

» 2012 DASES 167 : Subvention (5.000 euros) à l'association Comité de quartier en faveur du développement (17e).

» 2012 DASES 184 : Subvention et convention (8.700 euros) avec l'association Les Amis (17e) pour l'activité du club pour les personnes âgées.

» 2012 DASES 187 : Subvention et convention (25 000 euros) avec l'association Générations 13 (13e).

» 2012 DASES 188 : Subvention (5.000 euros) à l'association Arts, cinéma et enseignement (11e).

» 2012 DASES 190 : Subvention (12.500 euros) à l'association Octave et Arpège (8e).

» 2012 DASES 191 : Subvention (2 500 euros) à l'association TECEM (18e) pour son activité auprès des aînés parisiens.

» 2012 DASES 229 : Subvention et convention (15.000 euros) avec l'association Espace Farabi (10e).

» 2012 DASES 230 : Subvention (1.500 euros) à l'association des Veuves et des Veufs de Paris (9e).

» 2012 DASES 267 : Subvention et convention (5.000 euros) avec l'association Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l'Égalité des Droits (11e).

» 2012 DASES 271 : Subvention (2.000 euros) à l'association l'Eclaboussée (18e).

» 2012 DASES 272 : Subvention et convention (5.000 euros) avec l'association Les amis du bus des femmes (20e).

» 2012 DASES 286 : Subvention (5.000 euros) à l'association Coeur en Fête (11e).

» 2012 DASES 287 : Subvention (1.000 euros) à l'association FORANIM (15e).

Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure.

» 2012 DASES 4 : Subvention (273.800 euros) et avenant n°1 à convention avec le Groupement Philanthropique et Social (GPS) de la Lendemaine (91190 GIF SUR YVETTE) pour son projet de FAM (Les Molières en Essonne).

» 2012 DASES 53 : Subvention et convention (32.589 euros) avec l'Association Nationale Pour l'Intégration des personnes Handicapées moteurs (ANPHIM) pour son Foyer de Vie Choisir son Avenir (14e).

» 2012 DASES 126 : Subvention (1.300 euros) à l' Association des Parents et Amis des Enfants de Marie Abadie (14e).

» 2012 DASES 128 : Subvention (2.000 euros) à l'Association d'Entraide aux Malades Traumatisés Crâniens et autres Cérébro-lésés et aux Familles (A.E.M.T.C.), (62600 Berck/Mer).

» 2012 DASES 130 : Subvention et convention (25.000 euros) avec l'Association Nationale pour la Prévention des Handicaps et pour l'Information (ANPHI) (8e).

» 2012 DASES 134 : Participation et convention (45.000 euros) avec l'association Le Futur Compose (3e).

» 2012 DASES 136 : Subvention (5.000 euros) à l'association Maison des Femmes de Paris (12e).

» 2012 DASES 139 : Subvention (10.000 euros) à l'association Quatre Compagnies en Résidence (5e).

» 2012 DASES 140 : Subvention (15.000 euros) à l'association Trisomie 21 France (42000 Saint Etienne).

» 2012 DASES 147 : Subvention (18.000 euros) à l'association Jaccede.com (11e).

» 2012 DASES 148 : Subvention et convention (30.000 euros) avec l'association nationale d'éducation de chiens d'assistance pour handicapés Handi'Chiens (15e).

» 2012 DASES 150 : Subvention (8.000 euros) à l'association France Acouphènes (18e).

» 2012 DASES 151 : Subvention (4.000 euros) à l'Association de Réadaptation et de Défense des Devenus Sourds (20e).

» 2012 DASES 152 : Subvention (2.000 euros) à l'Association Régionale de Parents et Amis de Déficients Auditifs-Ile-de-France (95170 Deuil la Barre).

» 2012 DASES 154 : Subvention et convention (30.000 euros) avec l'association Action Passeraile (15e).

» 2012 DASES 156 : Subvention (4.000 euros) à l'Association Française pour l'Information et la Défense des Sourds s'exprimant Oralement (15e).

» 2012 DASES 158 : Subvention (3.000 euros) à l'Association Nationale Pour l'Intégration des personnes Handicapées Moteurs (7e).

» 2012 DASES 160 : Subventions et convention (24 000 euros) à l'association Bête à Bon Dieu Production (10e).

» 2012 DASES 161 : Subvention (8.000 euros) à l'association Enregistrements à la Carte pour les aveugles (15e).

» 2012 DASES 162 : Subvention (2.000 euros) à l'association groupe Polyhandicap France (17e).

» 2012 DASES 164 : Subvention (5.000 euros) à l'Association Mobile en Ville (14e).

» 2012 DASES 174 : Subvention (15.000 euros) à la Fédération Française du Sport Adapté (FFSA) (15e).

» 2012 DASES 193 : Subvention (5.000 euros) à l'association Slam et Cie (93200 Saint Denis).

» 2012 DASES 194 : Subvention (4.000 euros) à l'association des couleurs (18e).

» 2012 DASES 196 : Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec la Fondation Casip cojasor pour son foyer d'accueil médicalisé et foyer de vie pour adultes handicapés mentaux vieillissants.

» 2012 DASES 203 : Dotation (15.000 euros) récompensant les lauréats des "Trophées Extra-Ordinaires de la Ville de Paris" pour l'année 2012.

» 2012 DASES 204 : Participation et avenant n° 1 à convention (70.000 euros) avec l'association A Chacun ses Vacances (A.C.S.V.) (7e).

» 2012 DASES 205 : Subvention (15.000 euros) à Advocacy Paris Ile-de-France (19e).

» 2012 DASES 209 : Subvention (5.000 euros) à l'Association pour l'Insertion et la Réinsertion Professionnelle et Humaine des Handicapés (ANRH) (11e).

» 2012 DASES 226 : Participation et convention (12.000 euros) avec l'association Le Souffle 9 (10e).

» 2012 DASES 244 : Subvention (3.500 euros) à l'Association Accès Universel (17e).

» 2012 DASES 254 : Subvention et convention (23.000 euros) avec l'association International Visual Théatre (IVT) (9e).

» 2012 DASES 273 : Participations et conventions (83.781,52 euros) avec l'ADIAM (9e), pour le financement des ULS Masséna et Austerlitz (13e).

» 2012 DASES 275 : Participation et convention (50.816 euros) avec l'Association Nationale Pour l'Intégration des Handicapés Moteurs (ANPIHM), pour le financement de l'ULS Duployé.

» 2012 DASES 322 : Participation et avenant n° 1 à convention (8.530,61 euros) avec l'Association D'aide aux Isréalites Agés et Malades, pour le solde de la participation au titre de 2011 au financement des ULS Masséna et Austerlitz (13e).

» 2012 DASES 323 : Participation et avenant n° 1 à convention (2.060 euros) avec l'Association Nationale Pour l'Intégration des Handicapés Moteurs (ANPIHM) pour le solde de la participation au titre de 2011 au financement de l'ULS Duployé.

» 2012 DASES 329 : Participation et convention (153.690 euros) avec le Groupement pour l'Insertion des personnes Handicapées Physiques d'Ile de France (GIHP), pour le financement de son service d'auxiliaires de vie.

Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteure.

» 2012 DASES 82 : Participation et convention (135.000 euros) avec l'association Centre Corot Entraide d'Auteuil (16e).

» 2012 DASES 189 : Signature d'une convention avec l'association Etablissement Régional Léo Lagrange Ile-de-France pour l'action de prévention et d'animation jeunesse du centre social (14e).

» 2012 DASES 293 : Subvention et convention (10.000 euros) avec l'association Association pour l'Ouverture d'un Centre Social Amandiers (AOCSA - la 20e chaise) pour la mise à disposition de deux locaux.

Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure.

» 2012 DASES 34 : Subvention avec avenant n° 2 à convention (114.300 euros) avec l'association Basiliade (3e).

» 2012 DASES 43 : Subvention (20.000 euros) à l'association IKAMBERE - La Maison Accueillante (93200 Seine St Denis).

» 2012 DASES 50 : Subvention (10.000 euros) à l'association Tournesol (10e).

» 2012 DASES 51 : Subventions et avenant n°1 à convention (40.000 euros) avec l'association Unité de Réflexion et d'Action des Communautés Africaines (URACA) (18e).

» 2012 DASES 170 : Signature d'un avenant modificatif à la convention passée avec la Fondation de coopération scientifique "IMAGINE" (15e).

» 2012 DASES 180 : Subvention et convention (4.000 euros) avec la Fédération des Associations de Solidarité avec les Travailleurs Immigrés (20e) dans le cadre du programme Paris Santé Nutrition.

» 2012 DASES 182 : Subvention (7.000 euros) à l'association Vaincre la Mucoviscidose (13e).

» 2012 DASES 288 : Subventions et avenants aux conventions (250.500 euros) à neuf associations afin de soutenir les actions de prévention des conduites à risque en proximité.

» 2012 DASES 289 : Signature d'une convention avec l'hôpital Saint-Louis relative aux conditions de réalisation des interruptions volontaires de grossesse par voie médicamenteuse.

M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur.

» 2012 DASES 54 : Signature d'un contrat de transaction pour le versement d'une indemnité au titre de préjudice matériel et moral suite à une décision de licenciement.

» 2012 DASES 58 : Subvention (2.600 euros) à l'Association de recherche et d'échanges entre victimes de l'inceste (2e).

» 2012 DASES 59 : Subventions et conventions (152.366 euros) avec l'association France Terre d'Asile (FTDA) (18e).

» 2012 DASES 169 : Participations et conventions (2.104.611 euros) avec l'association France terre d'asile (18e).

» 2012 DASES 326 : Participation et avenant à convention (33.130 euros) avec l'association ARFOG (13e).

M. Romain LEVY (6ème Commission) rapporteur.

» 2012 DASES 80 : Participation et avenant à convention (97.000 euros) avec l'association Compagnon de la Nuit (5e).

» 2012 DASES 85 : Subvention et convention (7.000 euros) avec l'association Jaurès-Pantin-Petit (J2P) (19e) pour une action de formation sociolinguistique extensive et une action d'aide à l'accès aux droits.

» 2012 DASES 98 : Subvention (5.000 euros) à l'association Centre d'Etudes Cliniques des Communications Familiales (CECCOF) pour son action Intégration des Familles Migrantes.

» 2012 DASES 99 : Participation et avenant n° 2 à convention (32.000 euros) avec l'Association pour l'Accompagnement social et administratif des travailleurs migrants et de leurs familles (APTM) (12e).

» 2012 DASES 107 : Subvention et convention (40.000 euros) avec l'association Fédération de Paris du Secours populaire français (18e).

» 2012 DASES 115 : Subvention et convention dans le cadre de la politique de la ville (20.000 euros) avec l'association Centre Alpha Choisy (13e).

» 2012 DASES 119 : Subvention et convention (15.000 euros) avec l'association Collectif des Accidentés du Travail, Handicapés et Retraités pour l'Egalité des Droits (CATRED) pour ses actions d'accès aux droits.

» 2012 DASES 177 : Subvention (10.000 euros) à l'association Semaines Sociales de France (92120 Montrouge) pour l'organisation d'un colloque sur le thème de la démocratie.

» 2012 DASES 192 : Subvention et avenant n° 1 à convention (80.000 euros) avec l'association Août Secours alimentaire (13e) pour son opération de distribution de colis repas à des personnes isolées et des familles parisiennes démunies durant l'été 2012.

» 2012 DASES 195 : Subvention et avenant à convention (35.000 euros) avec la Banque alimentaire de Paris et d'Ile-de-France (94117 Val de Marne).

» 2012 DASES 197 : Subvention et convention (23.500 euros) avec l'association l'Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (l'ACORT) (10e) pour ses actions de lutte contre les exclusions.

» 2012 DASES 199 : Participation et convention (54.340 euros) avec l'association FNARS Ile-de-France (13e) pour la mise en oeuvre de son action d'animation/coordination précarité.

» 2012 DASES 240 : Subvention (10.000 euros) à l'association Porte Ouverte et Solidarité (13e).

» 2012 DASES 241 : Subvention (2.500 euros) à l'association Mosaiques 9 (9e).

» 2012 DASES 266 : Participation (12.000 euros) et avenant avec l'association Intervalle-Consultation et Accueils Psychanalytiques (Intervalle CAP) (7e).

» 2012 DASES 281 : Subvention et avenant n° 1 à convention (45.000 euros) avec l'association Cultures du Coeur (11e) dans le cadre de la politique de la ville.

» 2012 DASES 304 : Subvention et convention (55.000 euros) avec l'association Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur de Paris (10e).

» 2012 DFPE 1 : Subventions et avenants n°1 aux conventions (89.450 euros) avec l'association Espace 19 (19e) Femme relais 20e (20e) et l'association franco-chinoise Pierre Ducerf (3e).

Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure.

» 2012 DASES 117 : Subvention et convention (17.000 euros) avec l'association Les Transmetteurs (14e).

M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteurs.

6ème Commission, 5ème Commission

» 2012 DASES 124-G - DPVI 423 : Subvention et convention (9.000 euros) avec l'association l'Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations (19e).

M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission

» 2012 DASCO 3 : Subventions pour mobilier aux collèges - 1ère tranche (2.580.000 euros).

» 2012 DASCO 11 : Subventions (52.851 euros) à divers collèges publics parisiens.

» 2012 DASCO 13 : Dotations (90.995 euros) aux collèges en 2011 au titre du Fonds Commun Départemental des Services d'Hébergement.

» 2012 DASCO 15 : Dotations (29.031 euros) à divers collèges publics parisiens.

» 2012 DASCO 33 : Dotations (14.365 euros) aux collèges pour le financement de voyages (3e tranche) pour l'année scolaire 2011-2012.

» 2012 DASCO 35 : Rectificatif à la délibération 2011 DASCO 72 G relative à l'attribution de dotations aux collèges pour le financement de voyages (2e tranche) pour l'année scolaire 2011-2012.

» 2012 DASCO 36 : Subventions et dotations aux collèges Valmy (10e) et Claude Chappe (19e) pour l'ouverture d'une annexe.

» 2012 DASCO 60 : Réalisation d'un collège dans le secteur Masséna Bruneseau de la ZAC Paris Rive Gauche (13e) et modalités de financement et d'incorporation dans le patrimoine départemental.

» 2012 DASCO 61 : Approbation du changement de dénomination du collège Lucie AUBRAC 61 rue de la Fontaine au Roi (11e) en collège Lucie et Raymond AUBRAC.

» 2012 DPA 11 : Approbation d'une convention de groupement de commande entre la Ville et le Département de Paris pour des travaux de restructuration du service de restauration commun de l'école élémentaire 29, rue Joseph de Maistre et du collège 16, rue Coysevox (18e).

Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure.

» 2012 DPA 8 : Approbation des modalités de passation du marché de travaux et du marché d'assurance pour la construction d'un collège, d'un centre sportif et de logements de fonction, dans le lotissement Saussure, rue de Saussure (17e) .

Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission), M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission, 8ème Commission

» 2012 DJS 1 : Subvention d'équipement au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve. Montant : 500.000 euros.

» 2012 DJS 2 : Subvention (528.800,50 euros) au Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi, Plaine sud, Chemin des Boeufs (Créteil Val de Marne).

» 2012 DJS 4 : Subvention (223.442,10 euros) au Syndicat des Départements de Paris et des Hauts-de-Seine pour la gestion des parcs des sports de Puteaux et d'Antony (92).

M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs.

8ème Commission, 5ème Commission

» 2012 SG 1 : Versement de la cotisation 2012 (134.244 euros) du Département de Paris à l'Assemblée des départements de France.

M. Pierre MANSAT (8ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs.

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