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Ordre du jour définitif - Conseil municipal - lundi 24, mardi 25 et mercredi 26 septembre 2012

Vous pouvez télécharger la version PDF de l'ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous.

Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal.

Dossiers prioritaires

6ème Commission, 3ème Commission

» 2012 SG 189 : Communication sur la politique en direction des Parisiens en situation de handicap.

» 2012 DVD 42 : Adoption du Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics (PAVE) de Paris.

Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission), M. Julien BARGETON (3ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission

» 2012 DASCO 150 : Communication du Maire de Paris sur la rentrée scolaire 2012.

Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure.

8ème Commission

» 2012 SGCP 6 : Rapport sur les modes et méthodes d'attribution des logements sociaux à Paris : état des lieux et mise en perspective.

M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur.

Autres dossiers

5ème Commission

» 2012 DUCT 6 : Subvention (10.000 euros) à l'association Collectif pour le sens des autres (13e).

» 2012 DUCT 24 : Subvention (6.500 euros) Fonds du Maire à l'association Fonds social Juif unifié du 3e.

» 2012 DUCT 25 : Subvention (1.700 euros) à l'Union des Associations de la cité Bonnier (20e).

» 2012 DUCT 39 : Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Le printemps de Ménilmontant (11e).

» 2012 DUCT 41 : Subvention Fonds du Maire (300 euros) à l'association Balard bouge - Vis tes rêves, ne rêves pas ta vie (15e).

» 2012 DUCT 46 : Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Rungis Brillat Peupliers (13e).

» 2012 DUCT 47 : Subvention (5.000 euros) à l'Association du quartier saint-bernard - QSB 11 (11e).

» 2012 DUCT 54 : Subvention (4.000 euros) avec convention avec l'association Ecole normale (18e).

» 2012 DUCT 59 : Subvention (2.000 euros) à l'association Slam Productions du 20e.

» 2012 DUCT 60 : Subvention (2.000 euros) à l'association Tout autre chose (9e).

» 2012 DUCT 63 : Subvention (10.000 euros) à l'association Les amis du 18e du mois (18e).

» 2012 DUCT 64 : Subvention Fonds du Maire (3.500 euros) au Comité des fêtes et d'actions sociales du 9e arrondissement.

» 2012 DUCT 68 : Subvention (4.000 euros) à l'association Simplon en fêtes (18e).

» 2012 DUCT 73 : Subvention (4.000 euros) à l'association "RTF sport et culture - rencontre des tunisiens de France sport et culture" (19e).

» 2012 DUCT 74 : Subvention (2.000 euros) à l'association République de Montmartre (18e).

» 2012 DUCT 76 : Subvention (3.000 euros) à l'association Réseaux d'échanges de savoirs Belleville-Ménilmontant (11e).

» 2012 DUCT 78 : Subvention (2.000 euros) à l'association Les comptoirs de l'Inde (20e).

» 2012 DUCT 129 : Subvention (10.000 euros) à l'association Coordination des fédérations et associations culturelles région Île-de-France (C.O.F.A.C.R.I.F)

» 2012 DUCT 135 : Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) à l'association Limite bord cadre (LMBC) (19e).

» 2012 DUCT 142 : Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) à l'Union Catholique du Théâtre et de la Musique (9e).

» 2012 DUCT 146 : Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Square arts 19 SQ A 19 (19e).

» 2012 DUCT 147 : Subvention (3.000 euros) à l'Association des commerçants de Ménilmontant les Canotiers (20e).

» 2012 DUCT 152 : Subvention (5.000 euros) à l'association RECIT Paris (Réseau des Ecoles de Citoyens) du 15e

» 2012 DUCT 153 : Subvention (12.000 euros) à l'association Canal Marches (20e).

» 2012 DUCT 161 : Subvention Fonds du Maire (28.500 euros) et convention avec le Comité local d'animation sociale et solidarité du 17e arrondissement de Paris / Class 17 (17e).

» 2012 DUCT 163 : Subvention (1.300 euros) à l'association Planet Musicmix du 15e.

» 2012 DUCT 164 : Subvention (4.000 euros) à l'association Femmes pour le dire, Femmes pour agir (F.D.F.A) (15e)

» 2012 DUCT 169 : Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Le relais Ménilmontant (20e).

» 2012 DUCT 170 : Subvention (16.000 euros) et avenant à convention avec l'association FIAP Jean Monnet (14e).

» 2012 DUCT 171 : Subvention (10.000 euros) à l'association La ligue de l'enseignement - fédération départementale de Paris - mouvement d'éducation populaire - fédération de Paris de la Ligue de l'enseignement.

» 2012 DUCT 172 : Subvention Fonds du Maire (3.500 euros) et convention avec l'association Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (CEFIA) (17e).

» 2012 DUCT 173 : Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'association L'un est l'autre (19e).

» 2012 DUCT 174 : Subvention Fonds du Maire (19e) (1.000 euros) à l'association OFAC - Office pour la formation des animateurs des centres de vacances et de loisirs (5e).

» 2012 DUCT 177 : Subvention Fonds du Maire (17e) (5.000 euros) à l'association Les petits frères des pauvres (11e).

» 2012 DUCT 178 : Subvention fonds du Maire (3.000 euros) l'Association du quartier Saint-Bernard - QSB 11 (11e).

» 2012 DUCT 179 : Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Famillathlon 75 (16e).

» 2012 DUCT 181 : Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Sos urgences mamans (16e).

» 2012 DUCT 184 : Subvention (4.000 euros) au titre des "relations avec les associations" à l'association "Coordination des collectivités portugaises de France (CCPF)"

» 2012 DUCT 187 : Subvention Fonds du Maire (4.000 euros) à la Fondation Abbé Pierre pour le logement des défavorisés (19e).

M. Hamou BOUAKKAZ (5ème Commission) rapporteur.

» 2012 DPP 16 : Subvention (55.200 euros) et convention avec l'Union nationale des centres sportifs de plein air dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances.

» 2012 DPP 24 : Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association départementale des pupilles de l'enseignement public de Paris au titre de la lutte contre le décrochage scolaire.

» 2012 DPP 26 : Subvention (500 euros) et convention avec l'association Solidimey dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 18e arrondissement.

» 2012 DPP 28 : Subvention (80.000 euros) et convention avec l'association Paris Aide aux Victimes au titre de l'aide aux victimes

» 2012 PP 55 : Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à la fourniture de produits nécessaires à l'entretien et à la réparation des engins de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

» 2012 PP 56 : Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris.

» 2012 PP 57 : Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture de classeurs souples pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

» 2012 PP 58 : Avis sur demande de responsabilité et en remise gracieuse présentées par un régisseur.

» 2012 PP 59 : Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.

» 2012 PP 60 : Approbation du marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la maintenance du progiciel budgétaire et comptable SDL7 en service à la préfecture de police.

» 2012 PP 61 : Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services État de la préfecture de police pour la fourniture de baies et coffrets informatiques avec leurs accessoires et d'onduleurs avec les prestations d'installation associées.

» 2012 PP 62 : Autorisation à M. le Préfet de police de résilier le marché correspondant au lot n° 2 "couverture et panneaux photovoltaïques" des travaux de restauration des façades et réfection des toitures de la caserne de la Cité à Paris (4e).

» 2012 PP 63 : Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour le transport par voie aérienne des personnels de la préfecture de police relevant des administrations parisiennes, ainsi que leurs ayants-droit, se rendant dans les départements d'outre-mer dans le cadre des congés bonifiés ou spécifiques et acheminement de leurs bagages.

» 2012 PP 64 : Résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre pour l'opération de restructuration du centre de secours de sapeurs-pompiers de "Chateau-Landon" (10e).

» 2012 PP 65 : Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif aux travaux de reconstruction du centre de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Livry-Gargan.

» 2012 PP 66 : Autorisation à M. le préfet de police de signer un protocole d'accord transactionnel avec la société Champagne Construction Rénovation.

» 2012 PP 67 : Résiliation de la convention de mandat conclue avec la SEM 92 pour l'opération de construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie à Pierrefitte-Sur-Seine (93380).

Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission) rapporteure.

» 2012 DPVI 72 : Subventions (157.457 euros) et 15 conventions à 28 associations créatrices de 35 emplois d'adultes relais.

» 2012 DPVI 116 : Subventions (25.000 euros) avec convention à 3 associations porteuses de projets économiques innovants dans les quartiers en Politique de la Ville (20e).

» 2012 DPVI 117 : Subventions (41.000 euros) à 3 régies de quartier menant des actions de lien social (10e, 17e, 19e) et conventions avec les régies de quartier Passerelle 17 et quartier Nord.

» 2012 DPVI 143 : Subvention (12.000 euros) et convention avec l'Association Soleil Blaise pour des travaux d'aménagement et de mise aux normes du local du centre social situé dans le quartier politique de la ville Saint-Blaise (20e).

» 2012 DPVI 144 : Subvention (5.500 euros) et convention avec l'Association Fabrication Maison pour l'ouverture du local La Fabrique Saint Blaise, espace d'information et d'animation sur le projet de renouvellement urbain du quartier politique de la ville Saint-Blaise (20e).

» 2012 DPVI 145 : Subventions (50.000 euros) à 14 associations au titre du Fonds d'Innovation Sociale, créé pour soutenir de nouvelles initiatives dans les quartiers en Politique de la Ville.

» 2012 DPVI 147 : Subventions (15.235 euros) à six associations menant des actions au titre de la Politique de la ville. Troisième enveloppe pour le quartier politique de la ville Fontaine au Roi (11e).

» 2012 DPVI 150 : Subventions (15.800 euros) à 5 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Quartier Belleville Amandiers (20e). Troisième enveloppe 2012.

» 2012 DPVI 151 : Subventions (69.000 euros) à 27 associations dont 7 avec convention mettant en oeuvre des projets visant à l'amélioration et la végétalisation du cadre de vie.

» 2012 DPVI 152 : Subventions à 5 associations (15.385 euros) menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le Quartier de la Goutte d'Or (18e).

» 2012 DPVI 153 : Subventions (6.893 euros) à 3 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le Quartier Porte de Clichy- Porte de Saint Ouen (17e) et conventions avec 2 associations. Troisième enveloppe 2012.

» 2012 DPVI 154 : Subventions (11.500 euros) à 7 associations avec menant des actions sur les quartiers Politique de la ville Quartier Est 20e et conventions avec les associations Théâtre aux Mains nues et Soleil Blaise. Troisième enveloppe pour 2012.

» 2012 DPVI 155 : Subventions (28.879 euros) à 9 associations et conventions avec 4 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville dans les quartiers Flandre et Danube-Solidarité (19e). Troisième enveloppe 2012.

» 2012 DPVI 156 : Subventions (39.400 euros) à 16 associations et conventions avec quatre associations menant des actions au titre de la politique de la Ville (13e). Troisième enveloppe 2012.

» 2012 DPVI 157 : Subventions (4.450 euros) à 2 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville dans le quartier Porte Montmartre Clignancourt (18e).

» 2012 DPVI 158 : Subvention (7.500 euros) à 5 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le Quartier La Chapelle Porte d'Aubervilliers (18e).

» 2012 DPVI 159 : Subventions (5.500 euros) à 2 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville Quartier Porte Saint Denis et Saint Martin (10e). Troisième enveloppe 2012.

» 2012 DPVI 160 : Subvention (4.500 euros) et convention avec le centre social associatif CEFIA (17e).

» 2012 DPVI 161 : Subvention (2.000 euros) et convention avec l'Association pour la Formation et l'Intégration des Familles pour la remise en valeur de la devanture du local 10 place Souham (13e).

» 2012 DPVI 162 : Subvention (1.472 euros) et convention avec la Fédération du Logement de Paris pour l'Amicale des Locataires Bois Le Prêtre pour l'équipement du local situé 5 Bd du Bois le Prêtre (17e).

» 2012 DPVI 163 : Subvention (1.700 euros) et convention avec l'association Permis de Vivre la Ville (14e) pour l'équipement du local situé 5 Bd du Bois le Prêtre (17e).

» 2012 DPVI 164 : Subvention (6.819 euros) et convention avec l'association Groupement Jeunes Créateurs Parisiens (17e).

» 2012 DPVI 165 : Subvention (13.621 euros) et convention avec l'Association d'Accompagnement Global contre l'Exclusion (ADAGE) pour l'isolement du local sis 17 rue Bernard Dimey (La Moskova - 18e).

» 2012 DPVI 179 : Subvention (15.750 euros) et convention avec Paris Habitat OPH pour la requalification de vitrines de 4 locaux associatifs situés dans le quartier de la Goutte d'Or (18e).

» 2012 DUCT 158 : Subvention (10.000 euros) à l'association "Réseau national des maisons des associations".

» 2012 DUCT 182 : Subvention (5.000 euros) au titre de l'"engagement solidaire" à l'association "Halte aide aux femmes battues".

» 2012 DUCT 185 : Subvention (5.000 euros) avec convention au titre de l'"engagement solidaire" à l'association "Autremonde".

Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteure.

5ème Commission, 6ème Commission

» 2012 DPVI 68 : Subvention (12.000 euros) avec avenant à la convention avec la Fédération des Centres Sociaux de Paris menant une action au titre de l'Intégration et de la Politique de la Ville.

Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission), Mme Claudine BOUYGUES (6ème Commission) rapporteures.

» 2012 DPVI 178 - DFPE 403 : Subventions (50.000 euros) et conventions avec quatre associations pour l'expérimentation dans les quartiers en Politique de la Ville des 14e, 18e, 19e et 20e, de projets locaux de lutte contre l'isolement des familles monoparentales, notamment fondés sur l'émergence de solidarités de voisinage.

Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteures.

5ème Commission, 7ème Commission, 9ème Commission

» 2012 DPVI 141 - DJS 385 - DAC 436 : Subvention (10.500 euros) à l'association Permis de Vivre la Ville (14e) pour des ateliers artistiques et des actions de lien social de proximité dans le quartier politique de la ville Pte de Clichy - Pte de St Ouen (17e).

Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission), Mme Isabelle GACHET (7ème Commission), M. Bruno JULLIARD (9ème Commission) rapporteurs.

6ème Commission

» 2012 DPVI 47 : Subvention (53.000 euros) aux associations Droit et Immigration Europe-Maghreb (11e), Association Franco-Chinoise Pierre Ducerf (3e), Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l'Egalité des Droits (11e) et conventions pour Droit et Immigration Europe-Maghreb, Association Franco-Chinoise Pierre Ducerf, Collectif des Accidenté.

» 2012 DPVI 106 : Subvention (3.800 euros) à l'association Mémoire de l'Avenir au titre de l'intégration.

» 2012 DPVI 110 : Subventions (6.000 euros) à 3 associations au titre de l'intégration.

» 2012 DPVI 113 : Subventions (7.000 euros) à 4 associations au titre de l'intégration et conventions avec les associations ALPHA IV (13e) et ENS (18e).

» 2012 DPVI 129 : Subvention (14.000 euros) à 3 associations au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations.

» 2012 DPVI 130 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'Association de Prévention du Site de la Villette (19e) au titre de la lutte contre les discriminations.

» 2012 DPVI 136 : Subvention (25.000 euros) avec convention à l'Association pour la promotion et le développement du centre ressource européen en clinique transculturelle au titre de l'intégration.

» 2012 DPVI 140 : Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Agir pour la Diversité et contre les Discriminations (20e) au titre de l'intégration.

» 2012 DPVI 146 : Subvention (20.000 euros) avec convention au Groupe d'Information et de Soutien des Immigrés (11e).

» 2012 DPVI 166 : Subvention (7.000 euros) aux associations Egalité, Bâtisseuses de Paix et Migrations Santé France au titre de l'intégration.

» 2012 DPVI 167 : Subvention (3.000 euros) au Collectif pour l'avenir des foyers au titre de l'intégration.

» 2012 DPVI 168 : Subvention (17.500 euros) 3 associations au titre de l'intégration.

» 2012 DPVI 169 : Subvention (20.000 euros) à Tactikollectif au titre de l'intégration.

» 2012 DPVI 170 : Subvention (4.000 euros) aux associations Traces de Vie et Langues Plurielles au titre de l'intégration (18e).

» 2012 DUCT 192 : Communication du Maire sur l’arrêté de création et des arrêtés de nomination des membres de l’Observatoire parisien de la laïcité.

Mme Claudine BOUYGUES (6ème Commission) rapporteure.

» 2012 DPA 28 : Indemnisation de la Société SEGEX par la SEMAVIP correspondant aux prestations supplémentaires réalisées dans le cadre des travaux des espaces extérieurs Nord sur le site de l'ancien hôpital Saint-Lazare (10e).

» 2012 DPA 80 : Indemnisation du groupement CANAL-BCCB par la SEMAVIP dans le cadre de la réalisation de restructuration du Carré historique sur le site de l'ancien hôpital Saint-Lazare (10e).

Mme Myriam EL KHOMRI (6ème Commission) rapporteure.

» 2012 SG 35 : Subvention (1.000 euros) à l'association Avec Nos Ainées (11e).

» 2012 SG 41 : Subvention (3.500 euros) à l'association Compagnie l'air du Verseau (11e).

» 2012 SG 66 : Subvention (1.500 euros) à l'Association Informelles (12e).

» 2012 SG 69 : Subvention (3.000 euros) à l'association Coordination Lesbienne en France (12e).

» 2012 SG 84 : Subvention (4.400 euros) à l'association Foyer de Grenelle - Centre Social (15e).

» 2012 SG 169 : Subvention (2.000 euros) à l'association Bâtisseuses de Paix (11e).

» 2012 SG 170 : Subvention (4.000 euros) avec l'association Collectif Féministe Contre le Viol (13e).

» 2012 SG 175 : Subvention (3.000 euros) à l'association Fonds des Femmes en Méditerranée (20e).

Mme Fatima LALEM (6ème Commission) rapporteure.

» 2012 DASES 27 : Subvention et avenant n° 1 à convention (70.000 euros) avec l'INSERM - DR Paris V et l'Université Paris Descartes en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Mathieu COUREUIL, lauréat 2011.

» 2012 DASES 28 : Subvention et avenant n° 1 à convention (70.000 euros) avec l'INSERM - DR Paris V et l'Université Paris Descartes en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Renaud DENTIN, lauréat 2011.

» 2012 DASES 29 : Subvention et avenant n° 1 à convention (70.000 euros) avec l'INSERM - DR Paris 6 en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Manuel MAMELI, lauréat 2011.

» 2012 DASES 30 : Subvention et avenant n°1 à convention (70.000 euros) avec l'INSERM - DR Paris 6 en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Claire WYART, lauréate 2011 .

M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur.

» 2012 DASES 24 : Subvention et avenant n° 2 à convention (118.000 euros) avec l'association Paris tout P'tits (92130), pour son action de distribution de produits alimentaires et d'hygiène à des enfants en bas-âge de familles parisiennes démunies.

» 2012 DFPE 353 : Subvention (25.000 euros) et convention avec le Comité d'Etablissement du Gérant de l'Infrastructure SNCF (93) concernant la ludothèque Planète Jeux (18e).

» 2012 DFPE 362 : Subvention (20.000 euros) et convention à l'association Strata'j'm Paris (20e).

» 2012 DFPE 394 : Subvention (4.000 euros) à l'association Agence de Développement des Relations Interculturelles pour la Citoyenneté ADRIC (13e).

» 2012 DFPE 395 : Subvention (1.150 euros) à l'association Mozaïque 9 (9e).

» 2012 DFPE 396 : Subvention (2.000 euros) à l'association Le Pari's des Faubourgs (10e).

Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure.

6ème Commission, 8ème Commission

» 2012 DLH 189 : Signature d'une convention avec l'Etat fixant les modalités de participation de la Ville de Paris au dispositif expérimental "Un chez soi d'abord".

Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission), M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission

» 2012 DASCO 45 : Subvention (23.780 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 2e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

» 2012 DASCO 46 : Subvention (26.678 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 3e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

» 2012 DASCO 47 : Subvention (37.715 euros) avec convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 4e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

» 2012 DASCO 48 : Subvention (53.073 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 5e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

» 2012 DASCO 50 : Subvention (25.504 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 7e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

» 2012 DASCO 51 : Subvention (17.876 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 8e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

» 2012 DASCO 52 : Subvention (63.770 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 9e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

» 2012 DASCO 53 : Subvention (113.981 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 10e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

» 2012 DASCO 54 : Subvention (100.438 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 11e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

» 2012 DASCO 56 : Subvention (190.635 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 13e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

» 2012 DASCO 57 : Subvention (128.179 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 14e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

» 2012 DASCO 58 : Subvention (168.855 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 15e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

» 2012 DASCO 63 : Subvention (231.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 20e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

» 2012 DASCO 139 : Signature avec la I3F d'une convention de transfert provisoire de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une école maternelle de 8 classes imbriquée à un programme comprenant une crèche municipale, une résidence sociale et des logements familiaux sur le lot O6 de la ZAC Clichy-Batignolles (17e).

» 2012 DASCO 141 : Dotation (8.000 euros) au lycée municipal TRUFFAUT (3e).

» 2012 DASCO 151 : Convention d'occupation précaire et révocable du domaine public de l'école élémentaire 5 rue de la Providence (13e).

» 2012 DPA 79 : Construction d'une école maternelle de 11 classes au 10-12 rue de Torcy et réaménagement partiel du groupe scolaire 5-7 rue de Torcy (18e), modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre, dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme et demande de permis de construire, d'aménager, de démolir et de déclaration préalable.

Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure.

» 2012 DJS 341 : Subvention (2.000 euros) à Lartefact (64 Pau).

» 2012 DJS 356 : Subvention (3.000 euros) à 1000 Visages Production (91170 VIRY CHATILLON).

» 2012 DJS 359 : Subvention (10.000 euros) à Union Nationale des Lycéens 75 Section de Paris (9e).

» 2012 DJS 396 : Subvention (2.000 euros) à l'association La Sierra Prod (18e).

» 2012 DJS 398 : Avenant à convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Les Halles Le Marais et de son antenne Saint-Honoré, suite à la mise en place des nouveaux tarifs applicables aux usagers à partir du 1er septembre 2012.

» 2012 DJS 402 : Avenant à la convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Beaujon (8e) suite à la mise en place des nouveaux tarifs applicables aux usagers à partir du 1er septembre 2012.

» 2012 DJS 403 : Avenant à la convention de délégation de service public pour la gestion des 4 centres d'animation du 12e arrondissement suite à la mise en place des nouveaux tarifs applicables aux usagers à partir du 1er septembre 2012.

» 2012 DJS 404 : Avenant à la convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation du 13e suite à la mise en place des nouveaux tarifs applicables aux usagers à partir du 1er septembre 2012.

» 2012 DJS 405 : Avenants aux conventions de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Vercingétorix et Montparnasse (14e) suite à la mise en place des nouveaux tarifs applicables aux usagers à partir du 1er septembre 2012.

» 2012 DJS 406 : Signature d'un avenant à la convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Point du Jour et de son annexe (16e) suite à la mise en place des nouveaux tarifs applicables aux usagers à partir du 1er septembre 2012.

» 2012 DJS 407 : Avenants aux conventions de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Interclub17 et La Jonquière (17e) suite à la mise en place des nouveaux tarifs applicables aux usagers à partir du 1er septembre 2012.

» 2012 DJS 408 : Signature d'un avenant à la convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation du 18e suite à la mise en place des nouveaux tarifs applicables aux usagers à partir du 1er septembre 2012.

» 2012 DJS 409 : Avenant à la convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation du 20e suite à la mise en place des nouveaux tarifs applicables aux usagers à partir du 1er septembre 2012 .

» 2012 DJS 414 : Subvention (68.000 euros) et convention triennale avec le Centre d'Information et de Documentation Jeunesse (15e).

» 2012 DJS 419 : Subvention (5.000 euros) et convention avec le Groupement des Jeunes Créateurs Parisiens (20e).

» 2012 DPA 40 : Convention avec la société Les Ecrans de Paris pour la réalisation, par la Ville de Paris, de travaux dans les futurs locaux du centre d'animation 76 bis rue de Rennes (6e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention.

Mme Isabelle GACHET (7ème Commission) rapporteure.

» 2012 DFPE 32 : Subvention (316.829 euros) et convention avec l'association La Maison des Bout'Chou (13e) pour la structure multi accueil Les Couleurs du Temps (14e).

» 2012 DFPE 34 : Subvention (34.064 euros) et avenant n° 3 avec l'association AJEFA (10e) pour sa halte-garderie (10e).

» 2012 DFPE 36 : Subvention (17.041 euros) et avenant n° 3 avec l'association AJEFA (10e) pour son jardin d'enfants (10e).

» 2012 DFPE 37 : Subvention (67.766 euros) et avenant n° 1 avec l'association AJEFA (10e) pour la multi-accueil 21 rue Lucien Sampaix (10e).

» 2012 DFPE 38 : Subvention (9.756 euros) et avenant n° 3 avec l'association AJEFA (10e) pour le jardin d'enfants 134 rue du Faubourg Saint-Martin (10e).

» 2012 DFPE 39 : Subvention (22.069 euros) et avenant n° 3 avec l'association AJEFA (10e) pour le jardin d'enfants (20e).

» 2012 DFPE 60 : Subvention et avenant n° 3 (203.394 euros) avec l'association ARFOG (12e) pour la crèche collective (12e).

» 2012 DFPE 74 : Subvention (1.958.000 euros) et convention avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes (16e) pour l'aménagement de locaux 19, rue des Martyrs (9e) en vue de la création d'un établissement multi accueil de 66 places.

» 2012 DFPE 84 : Signature avec l'association ESTRELIA d'un avenant à la convention passée avec l'association Libellule et Papillon pour l'aménagement d'un établissement d'accueil collectif non permanent de petite enfance de 20 places dans des locaux situés 31, rue de la Cour des Noues (20e).

» 2012 DFPE 88 : Subvention (39.174 euros) et avenant n° 3 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance (13e) pour sa crèche parentale.

» 2012 DFPE 92 : Subvention (44.539 euros) avec avenant n° 3 avec l'association Les Jeunes Heures pour la crèche parentale (3e).

» 2012 DFPE 96 : Subvention (350.335 euros) et avenant n° 3 avec l'association Enfant Présent (20e) pour la crèche familiale préventive Gourdault (13e).

» 2012 DFPE 97 : Subvention (329.148 euros) et avenant n° 3 avec l'association Enfant Présent pour la crèche familiale préventive Marcadet (18e).

» 2012 DFPE 98 : Subvention (74.357 euros) et avenant n° 3 avec l'association Enfant Présent pour la structure multi accueil Marcadet (18e).

» 2012 DFPE 99 : Subvention (92.444 euros) et avenant n° 3 avec l'association Enfant Présent (20e) pour sa crèche familiale préventive Panoyaux.

» 2012 DFPE 100 : Subvention (70.712 euros) et avenant n° 3 avec l'association Enfant Présent (20e) pour sa crèche collective Panoyaux.

» 2012 DFPE 101 : Subvention (214.350 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Maison des Bout'chou (13e) pour la structure multi accueil d'Ici et d'Ailleurs (13e).

» 2012 DFPE 102 : Subvention (67.150 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Maison des Bout'chou (13e) pour le fonctionnement de la crèche collective Bout'Chou Péan (13e).

» 2012 DFPE 103 : Subvention (372.504 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Maison des Bout'chou (13e) pour la crèche collective Bout'Chou 2 (13e).

» 2012 DFPE 104 : Subvention (70.086 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Maison des Bout'chou (13e) pour la crèche collective Les Petites Souris du Mont (14e).

» 2012 DFPE 105 : Subvention (44.341 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Maison des Bout'chou (13e) pour le jardin maternel La Maison Enchantée (14e).

» 2012 DFPE 106 : Subvention (58.991 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Maison des Bout'chou (13e) pour la crèche collective Bout'Chou 1 (14e).

» 2012 DFPE 107 : Subvention (844.646 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Maison des Bout'chou (13e) pour la crèche collective La Maison Enchantée (14e).

» 2012 DFPE 108 : Subvention (256.559 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Maison des Bout'chou pour la structure multi accueil Le Temps de l'Enfance (15e).

» 2012 DFPE 109 : Subvention (152.743 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Maison des Bout'chou (13e) pour la structure multi accueil Les P'Tits Bonheurs (19e).

» 2012 DFPE 110 : Subvention (165.256 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout'chou (13e) pour la structure de la crèche collective Trois P'Tits Tours (19e).

» 2012 DFPE 111 : Subvention (118.896 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout'chou (13e) pour la crèche collective Saint Jacques (14e).

» 2012 DFPE 135 : Subvention (207.487 euros) et avenant n° 3 (207.487 euros) à l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Lafayette (10e).

» 2012 DFPE 136 : Subvention (168.617 euros) et avenant n° 2 à l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Valmy (10e).

» 2012 DFPE 137 : Subvention (309.935 euros) et avenant n° 3 à l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Hauteville (10e).

» 2012 DFPE 138 : Subvention (282.703 euros) et avenant n° 3 à l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Chevreuil (12e).

» 2012 DFPE 139 : Subvention (311.091 euros) et avenant n° 2 à l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Auriol (13e).

» 2012 DFPE 140 : Subvention (163.827 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Saussure (17e).

» 2012 DFPE 141 : Subvention (184.025 euros) et avenant n° 3 à l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Jacquemont (17e).

» 2012 DFPE 142 : Subvention (223.176 euros) et avenant n° 3 à l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Roussel (17e).

» 2012 DFPE 143 : Subvention (132.832 euros) et avenant n° 3 à l'association La Maison Kangourou pour la structure multi-accueil Chapelle (18e).

» 2012 DFPE 144 : Subvention (551.616 euros) et avenant n° 1 à l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Picpus (12e).

» 2012 DFPE 145 : Subvention (202.529 euros) et avenant n° 1 à l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Ourcq (19e).

» 2012 DFPE 151 : Subvention (60.558 euros) et avenant n° 3 avec l'association Mosaïque, l'Atelier des Enfants (11e) pour sa halte-garderie.

» 2012 DFPE 180 : Subvention (249.130 euros) et avenant n° 3 avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes (16e) pour la crèche collective Mail Cléry (2e).

» 2012 DFPE 181 : Subvention (240.432 euros) et avenant n° 3 avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes (16e) pour la crèche collective Saint Ambroise (11e).

» 2012 DFPE 182 : Subvention (189.984 euros) et avenant n° 3 avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes (16e) pour la crèche collective Le Petit Moulin (14e).

» 2012 DFPE 183 : Subvention (166.967 euros) et avenant n° 3 avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes pour la crèche collective Brancion (15e).

» 2012 DFPE 184 : Subvention et avenant n° 3 (352.943 euros) avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes (16e) pour la crèche collective du 16e (16e).

» 2012 DFPE 185 : Subvention et avenant n° 3 (339.722 euros) avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes (16e) pour la crèche collective Point du Jour (16e).

» 2012 DFPE 186 : Subvention (501.585 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective Saint Pierre du Gros Caillou (7e).

» 2012 DFPE 187 : Subvention (325.340 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective Gabriel de Mun (10e).

» 2012 DFPE 188 : Subvention (220.053 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective La Butte aux Cailles (13e).

» 2012 DFPE 189 : Subvention (292.297 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective Charles Fénélon (14e).

» 2012 DFPE 190 : Subvention (82.303 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Croix Rouge Française pour la halte garderie Parnassium (15e).

» 2012 DFPE 191 : Subvention (245.708 euros) et avenant n° 3 avec l'association Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective Marie Ernest May (17e).

» 2012 DFPE 192 : Subvention (45.769 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective (19e).

» 2012 DFPE 219 : Subvention (146.423 euros) et avenant n° 3 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Saint Roch (1er).

» 2012 DFPE 220 : Subvention (166.517 euros) avec avenant n° 3 avec l'association Crescendo (11e) pour la crèche collective Enfance et découvertes (3e).

» 2012 DFPE 221 : Subvention (274.441 euros) et avenant n° 3 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Charivari (9e).

» 2012 DFPE 222 : Subvention (364.896 euros) et avenant n° 3 avec l'association Crescendo (11e) pour la crèche collective Les Globes Trotteurs (9e).

» 2012 DFPE 223 : Subvention (224.834 euros) et avenant n° 3 avec l'association Crescendo pour la structure multi-accueil Lutins de la Plaine (15e).

» 2012 DFPE 224 : Subvention (138.843 euros) et avenant n° 3 avec l'association Crescendo pour la structure multi-accueil La souris verte (15e).

» 2012 DFPE 225 : Subvention (176.581 euros) et avenant n° 3 avec l'association Crescendo pour la structure multi-accueil Toboggan (15e).

» 2012 DFPE 226 : Subvention (98.722 euros) et avenant n° 3 avec l'association Crescendo pour la structure multi-accueil 1, 2, 3 Soleil (18e).

» 2012 DFPE 227 : Subvention (165.472 euros) et avenant n° 3 avec l'association Crescendo (11e) pour la crèche collective Les Enfants d'Abord (19e).

» 2012 DFPE 228 : Subvention (74.040 euros) et avenant n° 3 avec l'association Crescendo (11e) pour la crèche collective Coccinelle (20e).

» 2012 DFPE 229 : Subvention (121.183 euros) et avenant n° 3 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Vivre au jardin (20e).

» 2012 DFPE 230 : Subvention (162.193 euros) et avenant n° 3 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Fontarabie (20e).

» 2012 DFPE 231 : Subvention (141.150 euros) et avenant n° 3 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Belleville (20e).

» 2012 DFPE 232 : Subvention (184.628 euros) et avenant n° 2 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Champerret (17e).

» 2012 DFPE 233 : Subvention (620.522 euros) et avenant n° 1 à l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Maison de Gavroche (19e).

» 2012 DFPE 234 : Subvention (616.819 euros) et convention avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Bellevue (19e).

» 2012 DFPE 247 : Subvention (64.839 euros) et convention avec l'association Estrelia (10e) pour sa crèche familiale (19e).

» 2012 DFPE 248 : Subvention (220.347 euros) et convention à l'association Estrelia (10e) pour la crèche collective Libellule et Papillon (20e).

» 2012 DFPE 261 : Subvention et avenant n° 3 (68.378 euros) avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la halte garderie Coquin'ours (8e).

» 2012 DFPE 262 : Subvention (209.151 euros) et avenant n° 3 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Quai des Ours (10e).

» 2012 DFPE 263 : Subvention (166.405 euros) et avenant n° 3 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Au Fil des Ours (11e).

» 2012 DFPE 264 : Subvention (442.252 euros) et avenant n° 3 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Le 14e Ours (14e).

» 2012 DFPE 265 : Subvention (39.305 euros)et avenant n° 3 avec l'association Abc Puériculture pour la structure multi accueil Arc en Ciel (15e).

» 2012 DFPE 266 : Subvention (144.632 euros) et avenant n° 3 avec l'association Abc Puériculture pour la structure multi accueil Violet (15e).

» 2012 DFPE 267 : Subvention (57.549 euros) et avenant n° 3 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la halte garderie Calin'ours (16e).

» 2012 DFPE 268 : Subvention (38.110 euros) et avenant n° 3 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la halte garderie Les Oursons (16e).

» 2012 DFPE 269 : Subvention (99.647 euros) et avenant n° 3 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la halte garderie Teddy Club (16e).

» 2012 DFPE 270 : Subvention (149.358 euros) et avenant n° 3 avec l'association Abc Puériculture pour la structure multi-accueil La Cité des Ours (18e).

» 2012 DFPE 271 : Subvention (197.565 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Le Grand Ours (18e).

» 2012 DFPE 272 : Subvention (188.628 euros) et avenant n° 1 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Nuage d'Ours (13e).

» 2012 DFPE 273 : Subvention (294.476 euros) et avenant n° 1 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Lagon des Ours (11e).

» 2012 DFPE 281 : Subvention (377.033 euros) et avenant n°3 avec l'association Caramel (12e) pour sa crèche collective en appartements (12e et 19e).

» 2012 DFPE 282 : Subvention (86.394 euros) et avenant n° 3 avec l'association Caramel (12e) pour la halte garderie La Maison des Ours (12e).

» 2012 DFPE 293 : Subvention (414.777 euros) et avenant n° 3 avec l'association Crèche Laïque du Quartier Saint Fargeau (20e) pour la crèche collective Saint Fargeau (20e).

» 2012 DFPE 309 : Subvention (1.378.432 euros) et convention avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) pour la réalisation et l'aménagement d'un équipement d'accueil de la petite enfance de 47 places 8, rue de Montmorency (3e).

» 2012 DFPE 314 : Subvention (109.227 euros) et avenant avec l'association Parler à d'autres, gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents Les P'tits, les Grands (9e).

» 2012 DFPE 386 : Convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec IMMOBILIERE 3 F en vue de la réalisation d'une crèche collective de 66 places et d'un logement de fonction dans le lot 06 A du secteur Ouest de la ZAC Clichy Batignolles (17e).

» 2012 DFPE 389 : Lancement d'un marché article 30 relatif à la gestion et à l'exploitation d'un établissement de petite enfance situé 27 rue du Château d'eau (10e).

» 2012 DFPE 391 : Subvention (224.289 euros) et convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (19e) pour la crèche collective Botzaris (19e).

» 2012 DFPE 393 : Subvention (483.529 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture pour la structure multi accueil Chérioux (15e).

» 2012 DFPE 397 : Subvention (215 865,62 euros) et convention avec la Région Ile-de-France au titre de la création d'une crèche collective de 66 places, d'un logement de fonction et d'un multi-accueil de 20 places 1-3, place de Rungis (13e).

» 2012 DFPE 400 : Signature avec Paris Habitat OPH d'une convention de recouvrement des frais de gestion et d'entretien du local CPCU ainsi que des frais de fourniture d'eau froide à la crèche sise 3, voie J15, 154-158 boulevard de Grenelle (15e).

» 2012 DFPE 404 : Subvention (210 000 euros) et convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris au titre de la création d'une halte-garderie de 25 places rue Emile Duployé (18e).

» 2012 DFPE 405 : Subvention (252.000 euros maximum) et convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris au titre de la création d'un multi-accueil de 30 places, boulevard de Grenelle (15e).

» 2012 DFPE 407 : Subvention (554 400 euros) et convention avec la CAF de Paris au titre de la création d'une crèche collective de 66 places et d'un logement de fonction dans la ZAC Cardinet Chalabre (17e).

» 2012 DFPE 408 : Subvention (462.000 euros) et convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris au titre de la création d'une crèche collective de 55 places 12-14, rue Botha (20e).

» 2012 DPA 77 : Indemnisation d'une architecte pour prestations supplémentaires dans le cadre des travaux de restructuration et d'extension d'un pavillon en vue de la création d'une crèche sise 43 rue d'Aubervilliers (18e).

» 2012 DU 140 : Acquisition en l'état futur d'achèvement de volumes à usage de crèche et de logement de fonction situés 30-52 rue de la Brèche aux loups, 59-93 rue Claude Decaen, 3-19 rue de Gravelle, 47 rue de Wattignies, 1-25 et 2-24 square Contenot (12e).

» 2012 DU 220 : Acquisition en l'état futur d'achèvement auprès de Paris Habitat OPH d'équipements de petite enfance dans le secteur d'aménagement Lagny Davout (20e).

M. Christophe NAJDOVSKI (7ème Commission) rapporteur.

» 2012 CAB_MA 18 : Subvention (9.000 euros) aux associations Football club antillais Paris 19e (19e) Martigua - Sports, culture, loisirs (19e) et Accolade (9e) pour l'organisation de la 4e édition de la manifestation intitulée le Paris sportif ultramarin.

» 2012 DJS 5 : Subventions (29.200 euros) à dix-huit associations sportives.

» 2012 DJS 6 : Subventions (34.200 euros) à dix-sept associations sportives parisiennes.

» 2012 DJS 20 : Subvention (80.000 euros) avec convention avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (12e).

» 2012 DJS 22 : Subvention (8.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 2e arrondissement (2e).

» 2012 DJS 32 : Subvention et convention (10.000 euros) avec l'Office du Mouvement Sportif du 12e arrondissement (12e).

» 2012 DJS 42 : Subventions (16.400 euros) à cinq organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives.

» 2012 DJS 61 : Subventions (21.300 euros) à quatorze associations du 15e arrondissement.

» 2012 DJS 62 : Subvention (50.000 euros) avec avenant à convention avec le Club Athlétique de Paris pour la saison 2012-2013.

» 2012 DJS 66 : Subventions (32.400 euros) à dix associations du 19e arrondissement

» 2012 DJS 71 : Subventions (30.650 euros) à treize associations du 11e arrondissement

» 2012 DJS 72 : Subventions (35.100 euros) à seize associations du 12e arrondissement

» 2012 DJS 73 : Subventions (25.300 euros) à treize associations sportives du 13e arrondissement.

» 2012 DJS 74 : Subventions (3.100 euros) à trois associations du 14e arrondissement.

» 2012 DJS 75 : Subventions (17.370 euros) à dix associations du 15e arrondissement.

» 2012 DJS 77 : Subvention (2.000 euros) à une association du 17e arrondissement.

» 2012 DJS 78 : Subventions (21.050 euros) à sept associations du 18e arrondissement.

» 2012 DJS 79 : Subventions (11.300 euros) à huit associations du 19e arrondissement

» 2012 DJS 80 : Subventions (4.000 euros) à quatre associations du 20e arrondissement

» 2012 DJS 99 : Subvention (40.000 euros) avec convention avec Paris Foot Gay (3e).

» 2012 DJS 102 : Subvention et convention (16.500 euros) avec l'Ecole des Sports du 16e (16e).

» 2012 DJS 106 : Subvention (11.000 euros) et convention avec l'association Judo Paris Centre (1er).

» 2012 DJS 109 : Subvention (11.000 euros) et convention avec l'Amicale Judo Associatif (20e).

» 2012 DJS 112 : Subvention (6.000 euros) et convention avec l'A. S. Jeunesse Saint-Vincent de Paul (10e).

» 2012 DJS 114 : Subvention et convention (18.000 euros) avec l'Espérance de Reuilly (12e).

» 2012 DJS 118 : Subvention (28.900 euros) et convention avec l'association Paris 13 Tennis de Table (13e).

» 2012 DJS 124 : Subvention (12.000 euros) et convention avec l' Olympique Paris XV (15e).

» 2012 DJS 126 : Subvention (54.000 euros) et convention avec Gym' Paris 15 (15e).

» 2012 DJS 129 : Subvention (18.500 euros) et convention avec le Club Sportif Ternes Paris Ouest (17e).

» 2012 DJS 227 : Subvention (20.000 euros) avec convention avec la Ligue de Paris de Tennis pour la saison sportive 2012-2013.

» 2012 DJS 232 : Subvention (802.250 euros) avec avenant à convention avec le Paris Football Club au titre de la saison sportive 2012-2013.

» 2012 DJS 236 : Subvention (1.040.000 euros) avec avenant à convention avec la SASP Paris Levallois au titre de la saison 2012-2013.

» 2012 DJS 242 : Subvention (10.000 euros) à la Fédération Française de Basket Ball pour l'organisation de l'Open LFB de Basket les 22 et 23 septembre 2012.

» 2012 DJS 245 : Subvention (80.000 euros) avec convention avec la Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées à l'occasion de l'organisation des championnats du Monde de karaté du 21 au 25 novembre 2012 au POPB (12e).

» 2012 DJS 388 : Avenant n° 1 à la convention du 14 mai 2012 signée avec le club Sporting Club Nord Parisien et attribution d'un complément de subvention de 1.000 euros pour la saison 2012-2013.

» 2012 DJS 389 : Avenant n° 1 à la convention du 14 mai 2012 signée avec le club Paris Profession Sport et Jeunesse et attribution d'un complément de subvention de 9.000 euros pour la saison 2012-2013.

» 2012 DJS 411 : Demande de subvention auprès de la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale au titre du Centre National pour le Développement du Sport pour les travaux de restauration et de mise aux normes de la piscine des Amiraux 6, rue Hermann Lachapelle (18e).

» 2012 DPA 76 : Approbation des modalités de passation d'un marché de travaux relatif à la réhabilitation de la piscine Georges Hermant, 6/10 rue David d'Angers (19e).

M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission) rapporteur.

7ème Commission, 5ème Commission

» 2012 DASCO 75 - DPVI 474 : Subventions (15.900 euros) à dix associations pour des actions politique de la Ville dans le 20e arrondissement.

Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteures.

» 2012 DJS 149 - DPVI 118 : Subvention (13.000 euros) et convention avec l'association Actions Jeunes (17e).

» 2012 DJS 219 - DPVI 477 : Subvention (2.500 euros) à l'association Travail Au Noir (17e).

» 2012 DJS 303 - DPVI 427 : Subvention (3.000 euros) à l'association Les Petits Débrouillards Ile-de-France (19e).

» 2012 DJS 316 - DPVI 476 : Subvention (3.000 euros) à l'association Carrefour 14 (14e).

» 2012 DJS 332 - DPVI 454 : Subvention (2.500 euros) à Solidarité Paga Lagny Davout (20e).

» 2012 DJS 374 - DPVI 480 : Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Espace 19 (19e).

» 2012 DJS 377 - DPVI 481 : Subvention (2.000 euros) à l'association Traverses Parcours (20e).

Mme Isabelle GACHET (7ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteures.

7ème Commission, 6ème Commission

» 2012 DASCO 140 : Convention avec l'Association Bibliothèque Braille Enfantine relative à l'utilisation de locaux scolaires municipaux situés 109, avenue Parmentier (11e).

Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteures.

» 2012 DFPE 93 : Subvention et avenant n° 3 (129.707 euros) avec l'Association pour l'Accueil de Tous les Enfants (11e) pour la halte-garderie dénommée La Maison Dagobert (12e).

» 2012 DFPE 94 : Subvention (209.665 euros) et avenant n° 3 avec l'Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (11e) pour la multi structure dénommée La Caverne d'Ali Baba (11e).

» 2012 DFPE 95 : Subvention et avenant n° 3 (300.874 euros) avec l'Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (11e) pour le jardin d'enfants dénommé L'Ecole Gulliver (12e).

M. Christophe NAJDOVSKI (7ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission, 9ème Commission

» 2012 DJS 334 - SG 106 : Subvention (6.500 euros) avec convention pluriannuelle avec l'association Inter Film (13e).

Mme Isabelle GACHET (7ème Commission), M. Bruno JULLIARD (9ème Commission) rapporteurs.

8ème Commission

» 2012 DPA 74 : Convention de compte prorata inter maîtrise d'ouvrage relative au projet de reconversion des entrepôts Macdonald en un pôle multi-équipements, 141 à 153 boulevard Macdonald (19e).

» 2012 DPA 78 : Contrat de transaction au profit du groupement solidaire LANDWELL & ASSOCIES, PRICEWATERHOUSECOOPERS ADVISORY et ALTEREA pour prestations intellectuelles supplémentaires dans le cadre du marché d'études et de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage en vue de la conclusion du contrat de partenariat de performance énergétique (CPPE1).

» 2012 DU 120 : Signature d'une convention de servitudes de passage et de branchements avec la copropriété 17 rue Hégésippe Moreau (18e).

» 2012 DU 189 : Création de servitude de passage public située 43 bis rue Desnouettes (15e).

» 2012 DU 192 : Mise en oeuvre de la clause d'actualisation du prix de vente des terrains à l'aménageur ZAC Didot (14e).

» 2012 DU 207 : Déclassement de principe et autorisation de dépôt des demandes d'autorisations d'urbanisme sur une emprise de voirie au droit des 27 à 33 rue du Cardinal Lemoine (5e).

» 2012 DU 212 : Lancement d'un dialogue compétitif pour un marché de concertation et de communication associée.

» 2012 DU 213 : Lancement d'un marché relatif au récolement, au classement et à l'inventaire du fonds d'archives de la Section de l'Inventaire de la Direction de l'Urbanisme.

» 2012 SG 171 : Signature de l'avenant n°1 au marché relatif à la conception et production déléguée de manifestations sur les Berges de la Seine.

» 2012 DU 197 : Attribution de la dénomination "rue Madeleine Brès" aux voies FR/13 et FL/13 dans la ZAC de la gare de Rungis (13e).

» 2012 DU 198 : Attribution de la dénomination "place Pierre Riboulet" à la place FP/13 dans la ZAC de la Gare de Rungis (13e).

» 2012 DU 202 : Attribution de la dénomination "rue Annie Girardot" à la voie FK/13 dans la ZAC de la gare de Rungis (13e).

Mme Anne HIDALGO (8ème Commission) rapporteure.

8ème Commission, 1ère Commission

» 2012 DF 85 - DU 238 : Création d'une commission spéciale composée d'élus, chargée d'examiner le cahier des charges relatif à la consultation pour la modernisation et l'exploitation du Parc des Expositions de la Porte de Versailles (15e) et d'étudier les propositions des candidats.

Mme Anne HIDALGO (8ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission), M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteurs.

8ème Commission, 5ème Commission

» 2012 DU 228 : Avis sur l'engagement par le Maire d'une procédure de modification du PLU pour la ZAC Porte Pouchet (17e).

Mme Anne HIDALGO (8ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteures.

8ème Commission

» 2012 DLH 4 : Avenant au bail emphytéotique portant location au profit de la RIVP d'une partie de l'immeuble communal 76-76bis, rue de Rennes (6e).

» 2012 DLH 29 : Réalisation par Paris Habitat - OPH d'un programme comportant 3 logements PLUS, et modification du plan de financement du programme d'acquisition réhabilitation comportant 9 logements PLAI, 17 logements PLUS, 11 logements PLS, 3 commerces et 2 bureaux, 27 boulevard Beaumarchais (4e).

» 2012 DLH 55 : Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme comportant 5 logements PLUS et 6 logements PLS 99-101, rue Villiers de l'isle Adam (20e).

» 2012 DLH 85 : Extension aux limites territoriales de la commune de Paris, du secteur à l'intérieur duquel le maire pourra enjoindre aux propriétaires d'immeubles bâtis et non bâtis de procéder dans les six mois à la recherche de termites ainsi qu'aux travaux préventifs ou d'éradication nécessaires.

» 2012 DLH 95 : Réalisation par ICF La Sablière d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 5 logements PLUS et un local d'activité, 254 rue de Charenton (12e).

» 2012 DLH 98 : Réalisation par la SA d'HLM Immobilière 3F d'un programme de construction neuve de 4 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 2 logements PLS, 10 rue Lacaze (14e).

» 2012 DLH 100 : Subvention et avenant à convention (1 057 774 euros) avec l'association PACT Paris-Hauts-de Seine (8e).

» 2012 DLH 101 : Subvention et avenant à convention (260 000 euros) avec l'Agence Parisienne du Climat (12e).

» 2012 DLH 116 : Modification des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I et prorogation de la garantie accordée à l'emprunt bancaire à contracter par EFIDIS en vue du financement du programme d'acquisition-réhabilitation de 8 logements PLUS, 4 logements PLA-I et d'un commerce, 235 rue Saint-Martin (3e).

» 2012 DLH 131 : Programme de création de deux résidences sociales gérées par le Centre d'action sociale protestant (CASP), l'une réalisée par la SIEMP au 46 rue Championnet (18e) comportant 20 logements PLA-I et l'autre par BATIGERE au 32 rue Polonceau / 2 rue Erckmann-Chatrian (18e) comportant 53 logements PLA-I.

» 2012 DLH 139 : Réalisation par EFIDIS d'un programme de réhabilitation Plan Climat et d'Amélioration de la qualité de service de 20 logements, 209 rue du Faubourg Saint-Antoine (11e).

» 2012 DLH 140 : Modification de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris au prêt PAM à contracter par France Habitation en vue du financement d'un programme de réhabilitation PALULOS de 56 logements sociaux, 1-3-5-7, square Vitruve (20e).

» 2012 DLH 144 : Réalisation par la SGIM d'un programme comportant 3 logements PLA-I et 8 logements PLUS, 75 rue Saint Denis (1er).

» 2012 DLH 145 : Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 28 logements PLUS, 68/70, rue des Pyrénées (20e).

» 2012 DLH 149 : Réalisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de création d'un logement PLAI, 7/11 rue Nicolas Houël (5e).

» 2012 DLH 152 : Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de requalification des espaces extérieurs de 738 logements sur le groupe Glacière Daviel (13e).

» 2012 DLH 157 : Modification de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris à ICF La Sablière en vue du financement d'un programme de réhabilitation d'une résidence sociale comportant 150 logements, 134 rue du Chevaleret (13e).

» 2012 DLH 163 : Réalisation par Résidences Sociales de France d'un programme de résidence sociale pour jeunes actifs comportant 67 logements PLA-I et 44 logements PLUS, 59-61 rue de la Croix-Nivert (15e).

» 2012 DLH 168 : Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 19 logements PLS 45 rue Pierre Rebière (17e).

» 2012 DLH 169 : Réalisation par Immobilière 3F d'une opération de création d'un logement PLUS, 4, boulevard Barbès (18e).

» 2012 DLH 170 : Modification de la délibération accordant le transfert au profit de Résidences Sociales de France (RSF) des garanties d'emprunt initialement accordées par la Ville de Paris à la SA d'HLM Immobilière 3F pour le financement de divers programmes de logements sociaux situés dans les 10e, 15e et 17e arrondissements.

» 2012 DLH 171 : Avenant au bail emphytéotique consenti au CASVP portant location de diverses propriétés communales.

» 2012 DLH 185 : Réalisation par France Habitation d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 139 logements, 166-168 bis rue de Charonne (11e).

» 2012 DLH 187 : Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de résidentialisation du groupe Barre Borel, 2 boulevard du Bois le Prêtre (17e).

» 2012 DLH 199 : Réalisation par la RIVP d'un programme de résidentialisation de l'ensemble immobilier 43-49, rue Saint Blaise et 6-10, square des Cardeurs (20e).

» 2012 DLH 200 : Octroi de la garantie d'emprunt de la Ville de Paris à Emmaüs Habitat en vue du financement complémentaire d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 151 logements et de création de 14 logements PLAI compris dans un Foyer pour Jeunes Travailleurs, 54-56 rue de Ménilmontant (20e).

» 2012 DU 38 : Mise en oeuvre d'une procédure de déclaration d'utilité publique sur les emprises 21 rue Etex et 56A avenue de Saint Ouen (18e).

» 2012 DU 164 : Mise en oeuvre d'une procédure d'expropriation, en vue de la réalisation d'un programme de logements sociaux 11 rue des Trois Couronnes (11e).

M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur.

» 2012 DU 195 : Cession de deux parcelles communales au 64-74 avenue Jean-Jaurès (94 Ivry sur Seine).

» 2012 DU 214 : Signature d'un arrêté de délimitation unilatérale de quatre parcelles appartenant au domaine public sur le territoire de la commune de Vitry-sur-Seine (94).

» 2012 DU 217 : Cession d'une maison pontière située à 77414 Claye-Souilly.

M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteur.

8ème Commission, 6ème Commission

» 2012 DLH 155 : Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de requalification des espaces extérieurs et des logements en rez-de-chaussée pour les personnes à mobilité réduite, Groupe Porte de Montreuil (20e).

M. Jean-Yves MANO (8ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteurs.

» 2012 DLH 134 : Octroi d'une subvention municipale et de garanties d'emprunt complémentaires à EFIDIS pour le financement d'un programme de construction neuve comportant un centre d'hébergement et de stabilisation de 45 logements PLA-I, une maison-relais de 32 logements PLA-I et une résidence sociale de 12 logements PLA-I, 51-59 rue Baron Le Roy (12e).

M. Jean-Yves MANO (8ème Commission), Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteurs.

9ème Commission

» 2012 DASCO 149 - SG 180 : Approbation de l'organisation du "Concours Civisme, Sécurité, Défense" et adoption de son règlement.

Mme Odette CHRISTIENNE (9ème Commission) rapporteure.

» 2012 CAB_MA 21 : Approbation du principe et des modalités des conventions de partenariats pour la manifestation Carnaval tropical de Paris édition 2012. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdites conventions.

» 2012 DAC 210 : Subvention (2.000 euros) à l'association Artkara (20e).

» 2012 DAC 240 : Subvention (11.000 euros) à l'association Le Génie de la Bastille (11e).

» 2012 DAC 246 : Subvention (37.000 euros) et signature d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs avec l'Association Artistique des Concerts Colonne (1e)

» 2012 DAC 253 : Subventions (41.500 euros) à cinq associations.

» 2012 DAC 254 : Subventions (53.500 euros) à six associations culturelles et avenant avec l'association Ktha compagnie (12e).

» 2012 DAC 275 : Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association L.I.R.E à Paris, le Livre pour l'Insertion et le Refus de l'Exclusion (19e).

» 2012 DAC 319 : Subvention (1.000 euros) à Belleville en vue(s) (20e).

» 2012 DAC 356 : Subvention (2.500 euros) à l'association Parti Poétique (93200 Saint Denis).

» 2012 DAC 358 : Subvention (9.000 euros) à l'association Les ateliers d'artistes de Belleville (20e).

» 2012 DAC 385 : Subvention (10.000 euros) à l'association CRL 10 (10e)

» 2012 DAC 389 : Subvention (2.000 euros) à l'association la Compagnie des Attentifs (20e).

» 2012 DAC 392 : Subvention (90.000 euros) avec avenant avec l'association Musique Nouvelle en Liberté (1e).

» 2012 DAC 419 : Subvention (6.000 euros) à l'association Comité des Fêtes et des Oeuvres de Solidarité du 5e arrondissement.

» 2012 DAC 424 : Subvention (500 euros) à l'Union pour le patrimoine du Lycée Carnot - UPALYCA (17e).

» 2012 DAC 466 : Subventions (16.500 euros) aux associations A2R Compagnie (83136 Rocbaron), Compagnie des Dramaticules (94300 Vincennes) et En votre compagnie (14e).

» 2012 DAC 467 : Subventions (28.000 euros) aux associations Théâtre Majâz (20e), L'Omnibus (20e) et Or Azur (59300 Aulnoy-lez-Valenciennes).

» 2012 DAC 469 : Subventions (21.000 euros) aux associations Sambre (95470 Fosses), Compagnie Stéphane Valensi (11e) et Deux Temps Trois Mouvements (19e).

» 2012 DAC 476 : Subvention (73.750 euros) et convention avec l'association Musée du Montparnasse (15e).

» 2012 DAC 479 : Subvention (13.000 euros) à l'association de la Bibliothèque Russe Tourgueniev (5e).

» 2012 DAC 496 : Subvention (3.000 euros) à l'association Label Brut (53200).

» 2012 DAC 498 : Subventions (10.500 euros) aux associations Aérostat Marionnettes Kiosque (93170 Bagnolet) et L'Amin cie Théâtrale (91350 Grigny).

» 2012 DAC 499 : Subventions (10.000 euros) aux associations Le Praxinoscope (93310 Le Pré Saint Gervais) et Blues sur Seine (78200 Mantes-la-Jolie).

» 2012 DAC 503 : Subvention (2.000 euros) à l'association ART2Eveil (2e).

» 2012 DAC 515 : Subvention (6.000 euros) à l'association Hey Team (19e)

» 2012 DAC 519 : Subvention (1.500 euros) à l'association Choeur Stella Maris (10e).

» 2012 DAC 528 : Subvention (3.000 euros) à la Société Historique et Littéraire Polonaise (4e)

» 2012 DAC 529 : Subvention (2.000 euros) au Théâtre du Bout du Monde (92000 Nanterre).

» 2012 DAC 531 : Subvention (8.000 euros) à l'association L'envers du décor (18e).

» 2012 DAC 544 : Subvention (3.000 euros) à l'association Affari Esteri (20e).

» 2012 DAC 547 : Subvention (2.000 euros) à la Société d'Histoire et d'Archéologie des premier et deuxième arrondissements (1er).

» 2012 DAC 555 : Subvention (22.000 euros) à la SAS Spectaculaire (9e).

» 2012 DAC 556 : Subventions (45.500 euros) , convention et avenant avec l'association Théâtre aux Mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing (20e).

» 2012 DAC 566 : Subvention (3.000 euros) à l'association Centre scolaire sportif de l'école Beauregard (2e).

» 2012 DAC 571 : Subvention (3.000 euros) à l'association Pianestival (2e).

» 2012 DAC 581 : Subvention (1.500 euros) à l'association Théâtre Darius Milhaud, Association Pour Pandora (19e).

» 2012 DAC 595 : Subvention (2.000 euros) à l'association Orchestre Symphonique et Lyrique de Paris (13e).

» 2012 DAC 598 : Subvention (3.000 euros) à l'association Ensemble vocal O Trente (16e).

» 2012 DAC 602 : Subvention (3.000 euros) à l'association le M.U.R XIII (12e).

» 2012 DAC 604 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Georges Guétary 11 boulevard Poissonnière (2e).

» 2012 DAC 608 : Subvention (23.100 euros) et convention avec l'association la Maison du Geste et de l'Image MGI (1er).

» 2012 DAC 609 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Annie Girardot 4 rue du Foin (3e).

» 2012 DAC 614 : Subvention (1.500 euros) à l'association Compagnie Le Vent d'Est (14e).

» 2012 DAC 615 : Subvention (112.500 euros) avenant et convention avec l'association Les Métamorphoses singulières (9e).

» 2012 DAC 618 : Subvention (4.000 euros) à l'association Acoeurvoix (3e)

» 2012 DAC 620 : Subvention (10.000 euros) à l'association Ad Lib (78670 Villennes-sur-seine).

» 2012 DAC 624 : Subventions (17.000 euros) et convention avec l'association Smart (18e).

» 2012 DAC 627 : Subvention (10.000 euros) à l'association Kaléidoscope 14 (14e).

» 2012 DAC 629 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Paul Misraki 35 avenue Bugeaud (16e).

» 2012 DAC 633 : Subvention (5.000 euros) à l'association Inouïe (94140 Alfortville).

» 2012 DAC 635 : Subvention (3.000 euros) à l'association Sotto Voce (94000 Créteil).

» 2012 DAC 641 : Remise de cinq bourses de la Ville de Paris (7.500 euros) dans le cadre de la manifestation Circus Next.

» 2012 DAC 648 : Convention liant la Ville de Paris (pour le Musée Galliera) à l'Association du Festival d'Automne à Paris pour l'organisation de l'événement Impossible Wardrobe (Tilda Swinton).

» 2012 DAC 658 : Subvention (3.000 euros) à l'association Reg'Art de Paris (9e).

» 2012 DAC 669 : Subvention (10.000 euros) au Centre des Arts de la Scène (15e)

» 2012 DAC 673 : Subvention (2.000 euros) à l'association Les 24 heures d'écriture (11e).

» 2012 DAC 678 : Subvention (10.000 euros) à l'association Le Laboratoire de la Création (1er).

» 2012 DAC 680 : Convention d'objectifs avec l'Association pour la Gestion d'Espaces Temporaires Artistiques (AGETA) / Collectif Curry Vavart et fixation de la redevance pour l'occupation temporaire d'un immeuble communal, 14-16 rue du Capitaine Marchal (20e).

» 2012 DAC 704 : Fixation des modalités d'occupation du Théâtre les Trois Baudets (18e) et de la redevance d'occupation.

» 2012 DICOM 20 : Convention de prêt d'oeuvres pour l'exposition " Paris vu par Hollywood " (Cinémathèque)

» 2012 DICOM 22 : Convention de mécénat exposition " Paris vu par Hollywood " (LVMH Fragrance Brands)

» 2012 DICOM 26 : Convention de mécénat Nuit Blanche 2012 (Neuflize Vie)

» 2012 DICOM 27 : Conventions de parrainage " Paris Plages 2012 " (Franprix ; ATOOVA ; My Note Déco ; l'Ambassade de France en Grande-Bretagne)

» 2012 SG 111 : Subvention (4 000 euros) à l'association Signes de nuit (4e) pour l'organisation de la 10e édition de son festival de cinéma différent.

» 2012 SG 113 : Subvention (3.000 euros) à l'association Cinédoc (1er) afin de soutenir sa programmation mettant en valeur le cinéma expérimental et différent.

» 2012 SG 116 : Subvention (7800 euros) à l'association française du cinéma d'animation (AFCA).

» 2012 SG 117 : Subvention et convention (15 000 euros) avec l'association Cinéfondation (7e) afin qu'elle poursuivre ses activités cinématographiques.

» 2012 SG 122 : Subvention et convention (15 000 euros) avec l'association Les Yeux de l'Ouïe (54000 NANCY) afin de soutenir l'organisation d'ateliers en milieu carcéral.

» 2012 SG 129 : Subvention et convention (18 000 euros) avec l'association les Toiles Enchantées (92270 Bois Colombes) afin qu'elle poursuive ses activités cinématographiques à destination des enfants hospitalisés.

» 2012 SG 130 : Subvention et convention (18 000 euros) à l'association Festival de films gays et lesbiens de Paris. (3e).

» 2012 SG 131 : Subvention et convention (26.000 euros) avec l'association l'Etrange Festival (95430 Auvers-sur-Oise).

» 2012 SG 139 : Subvention et convention (40.000 euros) avec l'association Unifrance (9e) afin de soutenir ses actions cinématographiques en 2012.

» 2012 SG 166 : Signature de la convention (2012-2014) de développement cinématographique avec le Centre National du Cinéma et de l'image animée et la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France et de la convention d'application financière au titre de l'année 2012.

» 2012 SG 177 : Signature d'une convention avec chaque société de production bénéficiant d'une aide à la production aux films courts.

M. Bruno JULLIARD (9ème Commission) rapporteur.

» 2012 DAC 247 : Approbation du principe d'indemnisation supplémentaire et définitive par la Ville de Paris relative à l'accident survenu en l'église Saint-Jacques du Haut-Pas 252, rue Saint-Jacques (5e).

» 2012 DAC 464 : Subvention (20.000 euros) à l'association Alliance israélite universelle (9e).

» 2012 DAC 500 : Subvention (13.500 euros) à l'association Photothèque des Jeunes Parisiens (2e).

» 2012 DAC 543 : Demande de permis de construire pour la restauration des toitures et façades de la Grande Pagode du bois de Vincennes à Paris (12e)

» 2012 DAC 569 : Subventions (32.000 euros) avec conventions avec l'Association de la Régie Théâtrale (4e).

» 2012 DAC 588 : Subvention (1.800 euros) à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et d'Ile de France (3e).

» 2012 DAC 594 : Subvention (4.000 euros) à la Société de Port-Royal (5e).

» 2012 DAC 611 : Convention avec l'Unicef, pour la réalisation de l'exposition Frimousses de créateurs, au Petit Palais du 25 novembre au 4 décembre 2012.

» 2012 DAC 623 : Avenant à la convention de mécénat en date du 11 juin 2012, avec la Fondation NOTRE-DAME, portant sur l'installation d'une rampe d'accès pour les personnes à mobilité réduite à l'église Sainte-Clotilde (7e).

» 2012 DAC 640 : Subvention auprès de l'Etat au titre de sa participation au financement d'une mission de diagnostic et d'évaluation financière du programme de restauration intérieure de l'église Saint Germain des Prés (6e).

» 2012 DAC 645 : Contrat de transaction relatif au projet architectural et technique à régler au maître d'oeuvre dans le cadre de la procédure contentieuse de l'opération de restauration de la façade de l'église Saint-Gervais Saint-Protais à Paris (4e).

» 2012 DAC 666 : Mises à disposition temporaires à titre onéreux d'espaces dans les bibliothèques patrimoniales de la Ville de Paris.

» 2012 DAC 685 : Subvention (5.000 euros) à l'Association passages et galeries (8e).

» 2012 DAC 688 : Subvention (6.630 euros) à l'association S.O.S. Paris (6e).

» 2012 DAC 716 : Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché de maintenance multi technique pour le Musée des Beaux Arts de la Ville de Paris, Petit Palais (8e).

» 2012 SG 187 : Accord de nomenclature des prix des ouvrages du Comité d'histoire de la Ville de Paris (collection de la Commission des Travaux historiques).

Mme Danièle POURTAUD (9ème Commission) rapporteure.

» 2012 DGRI 36 : Subvention (20.000 euros) à la Fédération internationale des ligues des droits de l'Homme (11e).

» 2012 DGRI 55 : Signature d'un contrat de subvention entre la Ville de Paris et la Commission européenne relatif au projet Fit for Europe III (programme d'acquisition de compétence européenne par le biais d'une mobilité dans une ville de l'UE partenaire).

» 2012 DGRI 57 : Subvention et convention (100.000 euros) avec l'association Electriciens sans Frontières (8e) dans le cadre de la solidarité avec Haïti.

» 2012 DGRI 58 : Subvention et convention (10.000 euros) avec l'association Patrimoine, Métiers, Solidarité France Afrique (34120 NIZAS)

M. Pierre SCHAPIRA (9ème Commission) rapporteur.

» 2012 DAC 55 : Subvention (32.775 euros) avec avenant à convention avec l'association des Cinq Communes Compagnon de la Libération (4e).

» 2012 DAC 271 : Subvention (19.534 euros) à l'Union nationale des combattants du département de Paris (1e).

» 2012 DAC 423 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Rachel Muller 3 rue de l'Avenir (20e).

» 2012 DAC 568 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux policiers résistants 14 rue de l'Etoile (17e).

» 2012 DAC 582 : Subvention (1.200 euros) à l'Union amicale pour la mémoire des personnels, anciens combattants et victimes de guerre, victimes du devoir patriotique et professionnel de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, du Crédit Municipal, des Préfectures et de la Ville de Paris - U.A.M (4e).

» 2012 DAC 596 : Subvention (800 euros) à l'Association nationale des fonctionnaires d'origine nord-africaine et leurs amis (A.N.F.O.N.A.A) (17e).

» 2012 DAC 599 : Subvention (5.000 euros) à l'association Centre d'étude et de recherche sur les camps d'internement dans le Loiret (Pithiviers, Beaune-la-Rolande et Jargeau) et la déportation juive CERCIL (45000 ORLEANS).

» 2012 DAC 619 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux Dames de Javel , collège André Citroën à Paris (15e).

» 2012 DAC 630 : Apposition d'une plaque commémorative à la mémoire des habitants juifs du 12ème arrêtés et déportés, mairie du 12ème arrondissement avenue Daumesnil à Paris (12e).

» 2012 DAC 700 : Subvention (310.000 euros) avec convention avec la Fondation Auschwitz Birkenau (Varsovie).

» 2012 DICOM 24 : Conventions de partenariat pour l'exposition "C'étaient des enfants" (Google ; BFMTV).

Mme Catherine VIEU-CHARIER (9ème Commission) rapporteure.

» 2012 DAC 483 : Subvention (6.000 euros) à l'Association de la Plume Noire (15e).

M. Bruno JULLIARD (9ème Commission), M. Pierre SCHAPIRA (9ème Commission) rapporteurs.

» 2012 DAC 610 : Subvention (4.000 euros) à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie Comité de Paris (11e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER (9ème Commission), M. Bruno JULLIARD (9ème Commission) rapporteurs.

9ème Commission, 3ème Commission

» 2012 DAC 646 : Subvention (153.294 euros) avec convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens relative au renforcement du service de transports pendant l'opération Nuit Blanche du 6 octobre 2012.

M. Bruno JULLIARD (9ème Commission), M. Julien BARGETON (3ème Commission) rapporteurs.

9ème Commission, 4ème Commission

» 2012 DGRI 52 - DPE 68 : Subvention et avenant à convention (32.151 euros) avec l'association Agence d'aide à la coopération technique et au développement (9e), pour l'attribution du solde de la subvention relative au projet d'amélioration durable de l'accès à l'eau, de l'hygiène et de l'assainissement en faveur des populations de l'est du Tchad.

M. Pierre SCHAPIRA (9ème Commission), Mme Anne LE STRAT (4ème Commission) rapporteurs.

9ème Commission, 5ème Commission

» 2012 DAC 302 : Subvention (5.000 euros) à l'association Courant d'Art Frais (13e).

» 2012 DAC 305 : Subvention (6.000 euros) à l'association Réel Symbolique Imaginaire - R.S.I - La Ressource (17e).

» 2012 DAC 428 : Subvention (1.500 euros) à l'association Compagnie Abel (10e).

» 2012 DAC 431 - DPVI 112 : Subvention (20.500 euros) et convention avec l'association Ombre en Lumière (11e).

» 2012 DAC 432 : Subvention (3.000 euros) à l'association L'Aquilone (13e).

» 2012 DAC 433 : Subvention (1.500 euros) à l'association Le Plus Petit Cirque du Monde - Centre des Arts du Cirque et des Cultures Emergentes (13e).

» 2012 DAC 437 : Subvention (1.000 euros) à l'association Si tu vois Adrienne (18e).

» 2012 DAC 438 : Subvention (2.000 euros) à l'association Henokia (18e)

» 2012 DAC 443 : Subvention (2.000 euros) à l'association Pièces Montées (20e).

» 2012 DAC 445 : Subvention (3.500 euros) à l'association Théâtre de l'Echo (20e)

» 2012 DAC 451 : Subvention (1.500 euros) à l'association La Sierra Prod (18e).

» 2012 DAC 460 : Subvention (1.000 euros) à l'association L'Impossible (19e).

» 2012 DAC 463 : Subvention (1.500 euros) à l'association Compagnie Les Rêves Fous (20e)

» 2012 DAC 557 : Subvention (2.000 euros) à l'association Les serruriers magiques (18e)

» 2012 DAC 559 : Subvention (1.000 euros) à l'association Clichés urbains (19e).

» 2012 DAC 575 : Subvention (2.000 euros) à l'association L'Aire à Mots (10e).

» 2012 DAC 576 : Subvention (11.500 euros) à l'association l'Echomusée (18e).

» 2012 DAC 577 : Subvention (1.000 euros) à l'association Dixlesic and Co (14e).

» 2012 DAC 578 : Subvention (1.500 euros) à l'association La Ruche des Arts (18e).

» 2012 DAC 585 : Subvention (1.000 euros) à l'association TRIAD (34170, Castelnau Le Lez) pour son action sur le quartier Goutte d'Or.

» 2012 DAC 586 : Subvention (4.500 euros) et convention avec l'association Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (CEFIA) (17e).

» 2012 DAC 587 : Subvention (1.500 euros) à l'association Le Pari's des Faubourgs (10e).

» 2012 SG 133 - DPVI 475 : Subventions (30.000 euros) à 19 associations porteuses des projets audiovisuels des quartiers de la Politique de la Ville dans le cadre du partenariat Mission Cinéma et DPVI, dont de deux conventions.

M. Bruno JULLIARD (9ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs.

9ème Commission, 6ème Commission

» 2012 DAC 601 : Subvention (15.000 euros) au Forum des Instituts Culturels Étrangers à Paris FICEP (7e).

M. Bruno JULLIARD (9ème Commission), Mme Claudine BOUYGUES (6ème Commission) rapporteurs.

» 2012 DAC 487 : Subvention (11.000 euros) à l'association Chandanse des sourds (1er).

» 2012 DAC 597 : Subvention (2.000 euros) à l'association Danse un pas à deux (12e).

» 2012 DAC 626 : Subvention (2.000 euros) à l'association Six pots bleus (11e).

M. Bruno JULLIARD (9ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteurs.

» 2012 DAC 478 : Subvention (17.800 euros) à l'association Coup de Soleil (1er).

M. Bruno JULLIARD (9ème Commission), M. Pierre SCHAPIRA (9ème Commission), Mme Claudine BOUYGUES (6ème Commission) rapporteurs.

9ème Commission, 7ème Commission

» 2012 DAC 409 - DJS 282 : Subvention (7.000 euros) à l'association I love this dance (20e).

M. Bruno JULLIARD (9ème Commission), Mme Isabelle GACHET (7ème Commission) rapporteurs.

9ème Commission, 7ème Commission, 5ème Commission

» 2012 DAC 429 - DJS 352 : Subvention (23.000 euros) et avenant à convention avec l'association Ere de jeu (93100 Montreuil).

M. Bruno JULLIARD (9ème Commission), Mme Isabelle GACHET (7ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission

» 2012 DF 58 : Reprise sur amortissement des frais d'études et d'insertion d'annonces légales relatifs aux lancements des marchés publics effectués en 2008 et 2009.

» 2012 DF 73 - DJS 392 : Création de la société publique locale du Carreau du Temple (3e).

» 2012 DF 83 : Garantie d'emprunt à octroyer à la SPLA Paris Batignolles Aménagement au titre de la mobilisation auprès de la CDC de prêts Gaia.

» 2012 DF 84 : Exonérations facultatives de taxe d'enlèvement des ordures ménagères.

» 2012 SGCP 8 : Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d'être perçue par un conseiller de Paris exerçant les fonctions de président du conseil d'administration de la Société anonyme d'exploitation du Palais Omnisports de Paris-Bercy.

M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur.

» 2012 DA 34 : Lancement et signature d'un marché à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits d'emballage aux services de la Ville de Paris

» 2012 DA 35 : Lancement et attribution d'un marché à bons de commande de fourniture de matériel d'acquisition d'image

» 2012 DA 36 : Lancement et signature du marché à bons de commandes relatif à la réalisation de développements, tirages et impressions photographiques por la Mairie de Paris

» 2012 DAJ 18 : Signature des marchés et accords cadres à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 12 juillet et 11 septembre 2012.

» 2012 DAJ 20 : Communication de la liste des marchés attribués du 2 juin au 16 août 2012.

» 2012 DICOM 25 : Lancement du marché article 30 relatif à l'organisation des Voeux 2013 du Maire de Paris aux agents de la Ville au Palais omnisport de Paris Bercy.

Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure.

» 2012 DUCT 162 : Subvention (4.000 euros) et convention avec l'Association pour la Préfiguration du GIP éco-citoyen Paris Ile-de-France (13e).

M. Mao PENINOU (1ère Commission) rapporteur.

1ère Commission, 8ème Commission

» 2012 DF 87 : Dispositions permettant à la société d'économie mixte d'aménagement de la Ville de Paris (SEMAVIP) de poursuivre la mise en oeuvre de son plan de développement et notamment sa participation à la reconversion de l'entrepôt Macdonald.

M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission), Mme Anne HIDALGO (8ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission, 9ème Commission

» 2012 DUCT 114 : Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à l'association des Ombudsmans et Médiateurs de la Francophonie et versement de la cotisation pour l'année 2012.

M. Mao PENINOU (1ère Commission), M. Pierre SCHAPIRA (9ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission, 3ème Commission, 4ème Commission

» 2012 DVD 119 : Taxes sur la consommation finale d'électricité. Actualisation du coefficient multiplicateur de la taxe communale applicable à Paris en 2013.

M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission), M. Julien BARGETON (3ème Commission), M. René DUTREY (4ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission

» 2012 DDEEES 103 : Subvention (20.000 euros) et convention avec le Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement au titre de l'organisation de la semaine italienne.

» 2012 DICOM 21 : Subvention et convention (3.500 euros) à l'association "Tendances numériques" (11e) afin d'aider au financement du projet Festiblog 2012 - festival des Blog et Webcomics.

» 2012 DICOM 23 : Convention de co-organisation des Golden Blog Awards.

M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur.

» 2012 DDEEES 28 : Convention d'occupation du domaine public pour l'organisation d'un salon d'art contemporain et de design sur l'avenue des Champs-Elysées (8e).

» 2012 DDEEES 88 : Subvention (10.000 euros) à l'association de commerçants Poteau Duhesme ASCOPODU (18e) pour les illuminations de fin d'année 2011.

» 2012 DDEEES 119 : Subvention (10.000 euros) avec convention à l'Institut National des Métiers d'Art.

» 2012 DDEEES 120 : Subvention (5.000 euros) à l'association AHME Musée de l'Eventail Hervé Hoguet (10e).

» 2012 DDEEES 121 : Subvention (25.000 euros) avec convention à l'association Designer's Days.

» 2012 DDEEES 127 : Subvention (5.000 euros) à l'association L'Atelier de Maurice Arnoult (18e).

» 2012 DDEEES 130 : Subvention (19.000 euros) à l'association des commerçants Cinq sur Cinq (5e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011.

» 2012 DDEEES 134 : Subvention (13.000 euros) au Village Mouffetard - association des commerçants du bas-Mouffetard (5e) pour les illuminations de fin d'année 2011.

» 2012 DDEEES 140 : Subvention (17.000 euros) à l'association des commerçants de l'avenue de Saint-Ouen Championnet (17e) pour les illuminations de fin d'année 2011.

» 2012 DDEEES 145 : Subvention (7.500 euros) à l'association des commerçants centre commercial Daguerre pour les illuminations de fin d'année 2011 (14e).

» 2012 DDEEES 148 : Subvention (4.800 euros) à l'association des commerçants de la rue Cadet (9e) pour les illuminations de fin d'année 2011.

» 2012 DDEEES 156 : Subventions (24.000 euros) et convention avec l'association des commerçants Prestige des Gobelins (13e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011.

» 2012 DDEEES 159 : Subvention (6.400 euros) à l'association des commerçants Oberkampf-Parmentier (11e) pour les illuminations de fin d'année 2011.

» 2012 DDEEES 168 : Subvention (3.000 euros) à l'association Marché Poncelet Bayen pour les illuminations de fin d'année 2011 (17e).

» 2012 DDEEES 177 : Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.

» 2012 DDEEES 179 : Modification des tarifs applicables aux marchés aux puces de la porte de Clignancourt et de la rue Jean-Henri Fabre (18e).

» 2012 DDEEES 180 : Subvention (50.000 euros) avec convention à l'association "Le Lieu du design en Ile-de-France".

» 2012 DDEEES 185 : Subvention (28.000 euros) et convention avec l'association des commerçants Lamarck Caulaincourt pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (18e).

» 2012 DDEEES 187 : Subvention (9.400 euros) à l'association des commerçants du Haut Montmartre (18e) pour les illuminations de fin d'année 2011.

» 2012 DDEEES 189 : Signature d'une convention d'occupation du domaine public pour l'organisation de la fête des vendanges 2012 sur la Butte Montmartre (18e)

» 2012 DDEEES 202 : Création du Prix "Un visa pour Buenos Aires"

» 2012 DPA 10 : Dépôt de la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération de mise en valeur des quatre entrées du marché des Enfants Rouges (3e).

Mme Lyne COHEN-SOLAL (2ème Commission) rapporteure.

» 2012 DAJ 9 : Subvention (12.000 euros) pour la contribution au budget de fonctionnement du Conseil départemental de l'accès au droit (CDAD) de Paris pour 2012.

» 2012 DAJ 10 : Subvention (47.000 euros) pour la contribution au programme annuel d'actions du CDAD de Paris au titre du financement de permanences supplémentaires dans les Poins d'Accès au Droit des 18e, 19e et 20e dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.

» 2012 DRH 40 : Modalités de lancement de marchés à bons de commande pour la conception, l'animation et la mise en oeuvre d'une offre de formation management à destination de l'encadrement supérieur de la Ville de Paris en trois lots séparés et attribution des marchés correspondants aux lots 1 et 3.

» 2012 DRH 51 : Modalités de lancement de marchés à bons de commande relatifs à la conception, l'organisation et l'animation de modules de formation à la filière achats publics destinés aux agents de la Ville de Paris en deux lots séparés.

» 2012 DRH 55 : Contrat de transaction avec la société Air France

» 2012 DRH 106 : Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande d'accompagnement professionnel personnalisé (coaching) des cadres dirigeants et des cadres A de la Collectivité Parisienne

» 2012 DRH 107 : Signature d'un avenant au marché (D.S services) et modification de la répartition entre les membres du groupement de commande pour la gestion des frais de santé, accidents de services, maladies professionnelles et maladies contractées en services.

» 2012 DSTI 17 : Lancement d'un marché à bons de commande de fourniture de services Wifi sur les sites municipaux à Paris.

» 2012 DSTI 18 : Marché d'accompagnement de la collectivité dans sa vision stratégique et dans le suivi des marchés opérateurs en télécommunication.

» 2012 DSTI 22 : Convention constitutive d'un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris préalablement au lancement d'une ou plusieurs procédures de consultation en vue de l'attribution d'un ou plusieurs marchés ou accords-cadres concernant la fourniture de licences logicielles GTS, de matériels de billetterie et leurs maintenances.

» 2012 DUCT 79 : Protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnité en réparation d'un préjudice subi en mairie du 12e arrondissement

» 2012 DUCT 81 : Protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnisation en réparation d'un préjudice subi en mairie du 5e arrondissement

» 2012 DUCT 121 : Convention d'adhésion avec la Direction de l'information légale et administrative (15e).

» 2012 DUCT 122 : Signature d'un protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnité provisoire en réparation d'un préjudice subi en mairie du 19e arrondissement

» 2012 DUCT 157 : Signature d'un protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnité en réparation d'un préjudice subi en mairie du 20e arrondissement

» 2012 SG 188 : Modalités d'utilisation des véhicules de service.

Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure.

» 2012 DDEEES 15 : Mise en oeuvre de l'aide à la création associative (30.000 euros)

» 2012 DDEEES 153 : Subvention (58.000 euros) et convention avec l'association Starting-Block

» 2012 DDEEES 154 : Subvention (15.000 euros) à l'association "Baisser les Barrières" (15e).

» 2012 DDEEES 161 : Subvention (31.000 euros) et convention avec l'Union des Etudiants Juifs de France.

» 2012 DDEEES 164 : Subventions (16.500 euros) à quatre associations étudiantes

» 2012 DDEEES 165 : Subvention (110 000 euros) et convention avec le Centre Régional des oeuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Paris, pour le fonctionnement du site internet "étudiantdeparis.fr "

» 2012 DDEEES 167 : Subvention (54.000 euros) et convention avec l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville.

» 2012 DDEEES 182 : Subvention (150.000 euros) et convention avec l'Association Institut d'Etudes Avancées de Paris.

M. Didier GUILLOT (2ème Commission) rapporteur.

» 2012 DASCO 99 : Subventions (1.010.900 euros) aux écoles d'arts appliqués.

» 2012 DASCO 148 : Convention avec l'Académie de Paris relative au paiement d'heures d'enseignement pour l'école Boulle.

» 2012 DDEEES 142 : Subvention (1.627.000 euros) avec avenants à conventions à divers organismes et établissements d'enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l'appel à projets " EMERGENCE (S) " au titre de la 2e et 3e annuité du soutien municipal.

» 2012 DDEEES 162 : Subvention (100.000 euros) et convention avec la Cité Internationale Universitaire de Paris pour l'accueil de chercheurs étrangers.

» 2012 DDEEES 163 : Subvention (16.000 euros) avec convention avec l'Ecole du Louvre destinée au financement des cours d'histoire de la Ville de Paris.

» 2012 DDEEES 169 : Convention de transfert de gestion volontaire du domaine public de la ville de Paris avec l'ESPCI du 6-12 rue Jean Calvin Paris (5e) pour l'implantation de l'Institut Pierre Gilles de Gennes et d'un incubateur d'entreprises et autorisation à déposer toutes autorisations administratives.

» 2012 DDEEES 173 : Subvention (23.000 euros) au CNES, à l'Université Pierre et Marie Curie et à l'Institut de Paléontologie humaine, pour l'organisation de manifestations de diffusion de la culture scientifique.

» 2012 DDEEES 174 : Subvention (86.000 euros) à divers organismes et établissements d'enseignement supérieur et de recherche.

» 2012 DDEEES 175 : Subvention (14.900 euros) à divers organismes dans le cadre de l'appel à projets pour l'aide à l'organisation de colloques scientifiques.

» 2012 SG 186 : Signature d'une convention de partenariat avec la société OpenDataSoft, relative à l'expérimentation d'une plate-forme de gestion des données dans le cadre de la politique Open Data de la Ville.

M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur.

» 2012 DDEEES 44 : Signature avec la Société Nationale Immobilière le protocole d'accord portant sur la sortie de la Convention du 26 septembre 1980 du bâtiment B de l'ensemble immobilier Le Flandre situé 99-101 et 103 boulevard Macdonald (19e), en vue de sa transformation en immeuble de logements locatifs.

M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur.

2ème Commission, 3ème Commission

» 2012 DDEEES 160 - DVD 176 : Prorogation d'un an du mandat de la Commission de règlement amiable du tramway T3 qui expire le 31 décembre 2012.

Mme Lyne COHEN-SOLAL (2ème Commission), M. Julien BARGETON (3ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission, 4ème Commission

» 2012 DDEEES 137 : Conventions d'occupations des bâtiments municipaux pour l'installation et l'expérimentation de nouvelles solutions technologiques liées à l'efficacité énergétique du bâtiment.

M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission), M. René DUTREY (4ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission, 6ème Commission

» 2012 DDEEES 176 - SG 178 : Modification du Prix de la Ville de Paris pour les Etudes de Genre

M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission), Mme Fatima LALEM (6ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission, 7ème Commission

» 2012 DRH 109 - DJS 429 : Création d'emplois permanents d'animateurs coordonnateurs du Conseil parisien de la Jeunesse par transformation d'emplois d'animateurs des Conseils de la Jeunesse d'Arrondissement.

Mme Maïté ERRECART (2ème Commission), Mme Isabelle GACHET (7ème Commission) rapporteures.

3ème Commission

» 2012 DVD 121 : Signature de deux avenants aux contrats avec l'Association Française de normalisation (AFNOR) en matière de certification des chaux de construction.

» 2012 DVD 137 : Aménagement de l'avenue du Mahatma Gandhi entre le carrefour des Sablons et la route de la Muette (16e). Dépôt de toutes les demandes d'autorisation d'urbanisme relatives au projet.

» 2012 DVD 147 : Subvention exceptionnelle (20.000 euros) à l'association pour le développement et la promotion de l'Avenue Verte London Paris (ROUEN).

» 2012 DVD 167 : Signature d'un marché pour la digitalisation de l'atlas des anciennes carrières de la Ville de Paris.

» 2012 DVD 168 : Signature des conventions de partenariat complémentaires dans le cadre de l'évènement "Bougez Malin".

» 2012 DVD 170 : Aménagement des espaces publics sur le site de l'ancien hôpital Broussais (14e). Marché de fournitures de pavés, de dalles et de bordures.

» 2012 DVD 192 : Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'aménagement de la place de la République (3e, 10e et 11e).

» 2012 DVD 133 : Subvention et convention (4.000 euros) avec l'association Avenir Santé France (69007 Lyon).

» 2012 DVD 134 : Subvention et convention (4.000 euros) avec l'association Rue de l'Avenir (15e).

» 2012 DVD 185 : Indemnisations amiables de différents tiers en réparation des dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

M. Julien BARGETON (3ème Commission) rapporteur.

3ème Commission, 2ème Commission

» 2012 DVD 178 : Signature d'une convention de recherche et développement partagés avec ARMINES sur la modélisation hydrodynamique des aquifères parisiens.

M. Julien BARGETON (3ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 4ème Commission

» 2012 DVD 146 : Signature de sept contrats de transaction suite à l'inondation de plusieurs immeubles des rues Charles Fourier et Bobillot (13e).

M. Julien BARGETON (3ème Commission), Mme Anne LE STRAT (4ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 8ème Commission

» 2012 DVD 157 : Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour le prolongement de la passerelle du Cambodge avenue Paul Vaillant Couturier à Gentilly (94).

M. Julien BARGETON (3ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs.

4ème Commission, 8ème Commission, 1ère Commission

» 2012 SGCP 7 : Création d'une mission d'information et d'évaluation sur le thème "La politique immobilière de la collectivité parisienne".

M. François DAGNAUD (4ème Commission), M. Jean-Yves MANO (8ème Commission), M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteurs.

4ème Commission

» 2012 DPE 63 : Fixation des tarifs et des coûts des travaux supplémentaires d'enlèvement des déchets et de nettoiement exécutés par les services techniques municipaux.

» 2012 DPE 74 : Approbation des modalités de lancement de marchés de mise à disposition d'engins de nettoiement mécanique de chaussées avec conducteurs.

» 2012 SGCP 5 : Subvention (1.700.000 euros) et convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris et des conseillers généraux de la Seine (4e).

M. François DAGNAUD (4ème Commission) rapporteur.

» 2012 DEVE 78 : Subvention (1.500 euros) à l'association Réseau Environnement Santé, pour ses actions de sensibilisation aux perturbateurs endocriniens.

» 2012 DEVE 119 : Subvention (10.000 euros) à l'association Ile-de-France Environnement (13e) pour ses actions en faveur de la défense de l'environnement.

» 2012 DEVE 120 : Subvention (10.000 euros) à l'association Réseau Action Climat France (93 100 Montreuil), pour ses actions de sensibilisation aux changements climatiques.

» 2012 DEVE 121 : Subvention (3 000 euros) à l'association Terre de Liens Ile-de-France (11e) pour ses actions de sensibilisation et de mobilisation des Parisiens et des élu-e-s aux développements de l'agriculture biologique en Ile-de-France et à des projets d'agriculture urbaine et péri-urbaine.

» 2012 DEVE 122 : Subvention (3.000 euros) à l'association les Amis d'Enercoop (19e) pour ses actions en faveur de la réduction de la consommation éléctrique des ménages.

» 2012 DEVE 114 : Adhésion de la Ville de Paris au Club Décibel Villes de l'association Centre d'Information et de Documentation sur le Bruit.

» 2012 DEVE 117 : Autorisation à la société NEXIMMO 46 d'exploiter des installations de combustion au titre de la réglementation relative aux installations classées pour la protection de l'environnement dans l'immeuble BASALTE boulevards des Bouvets et Kupka à Puteaux (92800).

» 2012 DEVE 150 : Adhésion de la Ville de Paris à l'association Météo et Climat, la société française de la météorologie et du climat.

M. René DUTREY (4ème Commission) rapporteur.

» 2012 DEVE 52 : Lancement et signature d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture d'arbres pour les plantations dans les espaces verts, les bois, des alignements, le centre de production horticole, la voirie et les cimetières parisiens.

» 2012 DEVE 53 : Lancement et signature d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de sapins pour les décorations de Noël de la Ville de Paris.

» 2012 DEVE 116 : Convention de financement avec SNI pour la construction d'un mur de soutènement sur la Framboisine dans le cadre de l'extension du parc Martin Luther King (17e).

» 2012 DEVE 130 : Subvention (1.500 euros) à l'association Cultures aux jardins pour son projet Journée Cultures aux jardins dans les Jardins d'Eole (18e).

» 2012 DEVE 135 : Attribution de la dénomination Allée Michel Berger à une allée du Parc Monceau (8e).

» 2012 DEVE 136 : Convention avec l'Association de Défense de Montmartre et du 18e arrondissement visant à autoriser l'installation d'un rucher dans le jardin de la rue Gabrielle (18e).

» 2012 DEVE 108 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2012 DEVE 113 : Indemnisation amiable de tiers, en réparation de dommages causés à l'intéressée lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX (4ème Commission) rapporteure.

» 2012 DPE 71 : Approbation des modalités d'attribution et signature du marché de maintenance des installation électriques industrielles du Service Technique de l'Eau et de l'Assainissement.

» 2012 DPE 72 : Signature d'un contrat de transaction avec la société ALGECO relatif aux modalités d'indemnisation des prestations supplémentaires du marché relatif au relogement de personnel de la section de l'assainissement de Paris.

» 2012 DVD 156 : Indemnités correspondant aux pertes d 'exploitation de 4 propriétaires de bateaux dues à l'arrêt du transport fluvial sur le canal Saint Denis du 26 juillet au 3 août 2011.

» 2012 DVD 165 : Indemnisation amiable de la compagnie ABSB en réparation du dommage causé au bateau SALAVAS sur le canal de l'Ourcq (93 Pantin).

Mme Anne LE STRAT (4ème Commission) rapporteure.

» 2012 SG 149 : Signature d'une convention avec l'Agence de l'Eau Seine-Normandie pour la réalisation d'une étude des milieux naturels et de la biodiversité de la Seine et de ses berges à Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX (4ème Commission), Mme Anne LE STRAT (4ème Commission) rapporteures.

4ème Commission, 5ème Commission

» 2012 DPE 61 : Subvention (52.000 euros) et convention avec l'association L'Interloque et le Département de Paris, au titre de sa Ressourcerie et des actions de sensibilisation à l'éducation environnementale qu'elle mène dans les quartiers politique de la ville du 18e arrondissement.

M. François DAGNAUD (4ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs.

» 2012 DEVE 123 - DPVI 484 : Subvention (1.500 euros) à l'association CRL 10 pour ses actions de sensibilisation à la biodiversité.

» 2012 DEVE 124 - DPVI 485 : Subvention (3.000 euros) à l'association Graine de jardins pour ses actions d'accompagnement des jardins partagés dans le quartier de la Goutte d'Or (18e).

» 2012 DEVE 125 - DPVI 486 : Subvention (2.000 euros) à l'association MU pour son action de sensibilisation à la biodiversité dans le quartier politique de la ville de la Goutte d'Or (18e).

» 2012 DEVE 126 - DPVI 487 : Subvention (2.000 euros) à l'association Secondes Nature pour ses actions de sensibilisation à l'environnement dans le quartier Politique de la Ville Est (20e).

» 2012 DEVE 128 - DPVI 489 : Subvention (2.000 euros) à l'association Régie de quartier 19e Nord pour des actions visant à l'amélioration du cadre de vie dans certains espaces verts du secteur Curial-Cambrai situé en politique de la ville (19e).

Mme Fabienne GIBOUDEAUX (4ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteures.

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