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Ordre du jour définitif - Conseil municipal - mardi 19 et mercredi 20 juin 2012

Vous pouvez télécharger la version PDF de l'ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous.

Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal.

Comptes

1ère Commission

» 2012 DF 10 : Compte administratif d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011.

» 2012 DF 11 : Compte de gestion d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris de 2011.

» 2012 DF 12 : Compte administratif des états spéciaux des arrondissements de 2011.

» 2012 DF 13 : Compte de gestion des états spéciaux des arrondissements de 2011.

M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur.

2ème Commission

» 2012 DILT 8 - DF 21 : Compte administratif du budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux de 2011.

» 2012 DILT 9 - DF 22 : Compte de gestion du budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux de 2011.

Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure.

4ème Commission

» 2012 DEVE 37 - DF 23 : Compte administratif du budget annexe du fossoyage de 2011.

» 2012 DEVE 38 - DF 34 : Compte de gestion du budget annexe du fossoyage de 2011.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX (4ème Commission) rapporteure.

» 2012 DPE 33 - DF 15 : Compte administratif du budget annexe de l'assainissement de 2011.

» 2012 DPE 34 - DF 16 : Compte de gestion du budget annexe de l'assainissement de 2011.

» 2012 DPE 35 - DF 19 : Compte administratif du budget annexe de l'eau de 2011.

» 2012 DPE 36 - DF 20 : Compte de gestion du budget annexe de l'eau de 2011.

Mme Anne LE STRAT (4ème Commission) rapporteure.

5ème Commission

» 2012 PP 34 : Compte de gestion du budget spécial de la préfecture de police de 2011.

» 2012 PP 35 : Compte administratif du budget spécial de la préfecture de police de 2011.

Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission) rapporteure.

Dossiers prioritaires

2ème Commission

» 2012 DRH 101 : Rapport social (exercice 2011).

Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure.

4ème Commission

» 2012 SG 162 : Rapport environnemental (exercice 2011).

M. Denis BAUPIN (4ème Commission), Mme Fabienne GIBOUDEAUX (4ème Commission), Mme Anne LE STRAT (4ème Commission) rapporteurs.

Autres dossiers

7ème Commission

» 2012 DASCO 77 : Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Conseil Départemental des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (8e).

» 2012 DASCO 78 : Subvention (50 000 euros) avec 2e avenant à la convention triennale d'objectifs avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique de Paris (6e).

» 2012 DASCO 88 : Remboursement de frais de stage d'une élève du lycée Lucas de Néhou (5e).

» 2012 DASCO 112 : Signature d'avenants aux marchés des Vacances Arc-en-Ciel.

» 2012 DPA 59 : Convention avec la Caisse des écoles du 14e arrondissement, afin de définir les modalités d'exécution et de règlement financier des travaux relatifs à des locaux occupés par les services de la Caisse des écoles du 14e arrondissement.

» 2012 DPA 63 : Indemnisation d'une société suite à l'allongement de la durée du chantier dans le cadre de l'opération de création d'un auvent et d'extension de la cour de l'école élémentaire 18, rue d'Oran (18e).

Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteure.

» 2012 DJS 147 : Subventions et 9 conventions (475.000 euros), avec l'Association des Résidences et Foyers de Jeunes et 8 associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affiliées.

» 2012 DJS 148 : Subventions (674.000 euros) et conventions, une avec l'Union Régionale des Foyers et Services pour Jeunes Travailleurs en Ile-de-France et quatorze avec les associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affiliées.

» 2012 DJS 162 : Subvention (5.000 euros) à Les Commun'Arts (11e).

» 2012 DJS 186 : Subvention (5.000 euros) à l'Association Entr'Aide (19e).

» 2012 DJS 210 : Subvention (10.000 euros) et convention triennale avec l'association R.Style (19e).

» 2012 DJS 252 : Subvention (2.000 euros) à l'Association Rungis Brillat Peupliers (13e).

» 2012 DJS 277 : Subventions (12.000 euros) à trois associations de jeunesse parisienne.

» 2012 DJS 320 : Subvention (2.000 euros) à l'Office Régional des Oeuvres Laïques d'Education par l'Image et le Son Oroléis de Paris (12e).

» 2012 DJS 328 : Subvention (2.000 euros) à Visiofoot (11e).

» 2012 DJS 351 : Subvention (10.000 euros) à Les Amis de la Télélibre (14e).

» 2012 DJS 387 : Conventions de parrainage avec les sociétés FNAC, IDEACTIF, DEVEUROP SAS, UBISOFT pour l'opération "Nuit Paris Jeunes".

M. Bruno JULLIARD (7ème Commission) rapporteur.

» 2012 DFPE 71 : Subvention (14.033 euros) et avenant n° 3 avec l'association Jardin d'Enfants des Nations Unies pour le jardin d'enfants (16e).

» 2012 DFPE 85 : Subvention (80.025 euros) et avenant n° 3 avec l'association Les enfances pour sa crèche parentale (18e).

» 2012 DFPE 116 : Subvention (83.203 euros) et avenant n° 3 avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris pour la halte garderie Charenton (12e).

» 2012 DFPE 117 : Subvention (64.815 euros) et avenant n° 3 avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris (15e) pour la halte garderie Chevaleret (13e).

» 2012 DFPE 118 : Subvention (84.433 euros) et avenant n° 3 avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris (15e) pour la halte garderie Tanger (19e).

» 2012 DFPE 125 : Subvention (157.780 euros) et avenant n° 3 avec l'association LA PASSERELLE (13e) pour la halte-garderie Outremer (13e).

» 2012 DFPE 133 : Subvention (150.746 euros) et avenant n° 3 au Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (12e) pour la crèche collective Pirouette (11e).

» 2012 DFPE 134 : Subvention (132.779 euros) et avenant n° 3 au Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (12e) pour la crèche collective A Tire d'Aile (19e).

» 2012 DFPE 149 : Subvention (115.090 euros) et avenant n°3 avec l'association A Tout Petits Pas (17e) pour sa halte-garderie.

» 2012 DFPE 153 : Subvention (122.420 euros) et avenant n°3 avec l'association La Cour des Noues (11e) pour sa halte-garderie.

» 2012 DFPE 154 : Subvention (57.534 euros) et avenant n°3 avec l'association Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (17e) pour la halte-garderie Kellner (17e).

» 2012 DFPE 156 : Subvention (78.335 euros) et avenant n° 3 avec l'association Solidarité Roquette (11e) pour la halte-garderie Les Pitchouns.

» 2012 DFPE 157 : Subvention (89.136 euros) et avenant n° 3 avec l'association Haut Comme 3 Pommes (11e) pour sa halte-garderie.

» 2012 DFPE 158 : Subvention (60.730 euros) et avenant n° 3 avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris pour la halte-garderie Necker (15e).

» 2012 DFPE 159 : Subvention (34.292 euros) et avenant avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris pour la halte-garderie Ranelagh (16e).

» 2012 DFPE 160 : Subvention (42.368 euros) et avenant n° 3 avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F (9e) pour la halte-garderie Jonquière (17e).

» 2012 DFPE 161 : Subvention (65.453 euros) et avenant n° 2 avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F (9e) pour la halte-garderie Le P'tit Jardin (17e).

» 2012 DFPE 163 : Subvention (143.085 euros) et avenant n°3 avec l'association Les Fraises des Bois (11e) pour sa structure multi-accueil.

» 2012 DFPE 173 : Subvention (137.331 euros) et avenant n°1 avec l'association pour la diversité culturelle et sociale - l'Enfance en Couleurs (11e) pour sa structure multi-accueil.

» 2012 DFPE 193 : Subvention (397 616 euros) et avenant n° 3 à l'association Institut d'études, de recherches, de formation en action sociale (9e) pour la crèche collective (15e).

» 2012 DFPE 194 : Subvention (253.665 euros) et avenant n°3 avec l'association Institut d'études, de recherches, de formation en action sociale pour la crèche collective (15e).

» 2012 DFPE 196 : Subvention (216.666 euros) et avenant n° 3 avec l'association Le Figuier (4e) pour sa crèche collective.

» 2012 DFPE 202 : Subvention (87.850 euros) et avenant n° 3 avec l'association Les Petits du Canard pour la crèche collective Charlot (3e).

» 2012 DFPE 203 : Subvention (99.965 euros) et avenant n° 3 avec l'association Les Petits du Canard pour la crèche collective Saint Martin (3e).

» 2012 DFPE 213 : Subvention (193.709 euros) et avenant n° 3 avec l'association Centre d'Actions Locales du 18ème pour la halte-garderie La Toupie (18e).

» 2012 DFPE 214 : Subvention (20.880 euros) et avenant n° 3 à l'association l'Atelier des Enfants (19e) pour sa halte-garderie.

» 2012 DFPE 235 : Subvention (669.395 euros) et convention avec l'association Crescendo (11e) pour le multi-accueil Les Robinsons (20e).

» 2012 DFPE 245 : Subvention (121.290 euros) et avenant n° 3 à l'association Le Club des Petits Gavroches (10e) pour sa halte-garderie.

» 2012 DFPE 252 : Subvention (83.086 euros) et avenant n° 1 à l'association crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale (2e).

» 2012 DFPE 298 : Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la fourniture et la livraison de produits d'hygiène corporelle pour les établissements de la Ville et du Département de Paris accueillant de jeunes enfants.

» 2012 DFPE 318 : Subvention (142.393 euros) et avenant avec la Fondation de Rothschild, gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents dénommé L'Ilot Bébés (13e).

» 2012 DFPE 328 : Subvention (10.978 euros) et convention avec l'association La Maison de l'Enfance (16e) pour sa halte-garderie.

» 2012 DFPE 329 : Subvention (137.925 euros) et convention avec l'association La Fayette Accueil (10e) pour sa crèche collective.

» 2012 DFPE 344 : Prélèvement et analyse de denrées alimentaires cuisinées et de surfaces - évaluation du respect des bonnes pratiques d'hygiène en cuisine et en biberonnerie dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris et formation du personnel.

» 2012 DFPE 352 : Subvention (42.500 euros) et convention avec l'association Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon (20e).

» 2012 DFPE 368 : Subvention (38.095 euros) et convention avec l'association Maison de l'Enfance, gestionnaire d'un espace jeux 7, rue Serge Prokofiev (16e).

» 2012 DU 141 : Acquisition en l'état futur d'achèvement auprès de Paris Habitat OPH d'équipements de petite enfance dans le secteur d'aménagement Lagny Davout (20e).

M. Christophe NAJDOVSKI (7ème Commission) rapporteur.

» 2012 DJS 27 : Subvention (3.000 euros) à la Fédération Française de Roller Sports.

» 2012 DJS 63 : Subventions (19.850 euros) à onze associations du 16e arrondissement.

» 2012 DJS 70 : Subvention et avenant à convention (20.000 euros) avec le Comité Départemental de Paris de Football (13e).

» 2012 DJS 83 : Subvention et convention (10.000 euros) avec Roc 14 (14e).

» 2012 DJS 86 : Subvention et convention (18.000 euros) avec Paris Amicale Camou (7e).

» 2012 DJS 110 : Subvention (70.000 euros) et convention avec le Club d'Escrime de la Tour d'Auvergne (9e).

» 2012 DJS 111 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Club Populaire Sportif du 10e.

» 2012 DJS 115 : Subvention (25.000 euros) et convention avec l'Union Sportive Olympiades Massif Central (13e).

» 2012 DJS 116 : Subvention (66.000 euros) et convention avec l'association Football Club des Gobelins (13e).

» 2012 DJS 120 : Subvention (24.000 euros) et convention avec le Cercle des Escrimeurs Parisiens (13e).

» 2012 DJS 123 : Subvention (25.000 euros) et convention avec Rugby Club Paris 15.

» 2012 DJS 127 : Subvention (12.000 euros) et convention avec Neptune Club de France (15e).

» 2012 DJS 131 : Subvention (35.000 euros) et convention avec Olympique Montmartre Sports (18e).

» 2012 DJS 132 : Subvention (65.500 euros)et convention avec l'Espérance Sportive Parisienne (18e).

» 2012 DJS 247 : Subvention et convention (30.000 euros) avec la Fédération Française de Triathlon en vue de l'organisation du Triathlon de Paris les 7 et 8 juillet 2012.

» 2012 DJS 293 : Subvention exceptionnelle et convention (16.000 euros) avec le P.U.C. Omnisports pour le fonctionnement de sa section baseball-softball-cricket au titre de la saison 2012.

» 2012 DJS 294 : Subvention exceptionnelle et convention afférente (5.000 euros) avec le P.U.C. Omnisports au titre de l'organisation des " Soirées Violettes " pour la saison 2011-2012.

» 2012 DJS 345 : Lancement d'un marché article 30 pour la gestion technique de l'espace glisse parisien (18e).

» 2012 DJS 360 : Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport pour la rénovation et la mise aux normes des parquets au gymnase des Amiraux, 12 rue des Amiraux (18e).

» 2012 DJS 361 : Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport pour la création de deux terrains de basket sous le métro Chapelle (18e).

» 2012 DJS 362 : Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport pour la création d'une rampe supplémentaire au skate du CS Jules Noël, 3 avenue Maurice d'Ocagne (14e).

» 2012 DJS 363 : Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport pour la rénovation du TEP par gazon synthétique sablé et frontons multisports du CS Elisabeth, 7-15 avenue Paul Appell (14e).

» 2012 DJS 382 : Ouverture au grand public du bassin école du centre sportif Elisabeth (14e), à titre gratuit, pendant l'été 2012.

M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission) rapporteur.

» 2012 DPA 47 : Avenant n°1 avec l'entreprise EIFFAGE Construction Ile de France dans le cadre de la construction d'une école polyvalente et d'une halte-garderie, 118-122, boulevard Macdonald (19e).

Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (7ème Commission) rapporteurs.

» 2012 DFPE 350 - DASCO 107 : Signature avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris d'un avenant n° 1 au contrat enfance jeunesse 2011-2014.

M. Christophe NAJDOVSKI (7ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission, 5ème Commission

» 2012 DJS 217 - DPVI 438 : Subvention (5.000 euros) à l'association Un sourire de toi et j'quitte ma mère (10e).

» 2012 DJS 221 - DPVI 408 : Subvention (2.000 euros) à l'association Les Quatre Horizons (10e).

» 2012 DJS 257 - DPVI 413 : Subvention (2.500 euros) à l'association Rythme Tout Terrain Productions (17e).

» 2012 DJS 283 - DPVI 421 : Subvention (3.000 euros) à l'association Crescendo (11e).

» 2012 DJS 300 - DPVI 424 : Subvention (3.000 euros) à l'association AOCSA La 20e Chaise (20e).

» 2012 DJS 301 - DPVI 425 : Subvention (3.000 euros) à l'Association de Culture Berbère (20e).

» 2012 DJS 304 - DPVI 428 : Subvention (2.500 euros) à l'association Percussion Art (13e).

» 2012 DJS 305 - DPVI 430 : Subvention (2.000 euros) à l'association Zarts Prod (11e).

» 2012 DJS 311 - DPVI 436 : Subvention (2.000 euros) à MACAO Ecriture(s) (13e).

» 2012 DJS 314 - DPVI 434 : Subvention (2.000 euros) à l'association Belleville en Vue(s) (20e).

» 2012 DJS 324 - DPVI 440 : Subvention (2.000 euros) à l'association Concordia (17e).

» 2012 DJS 325 - DPVI 441 : Subvention (2.000 euros) à Cultures sur cour (18e).

» 2012 DJS 327 - DPVI 443 : Subvention (2.000 euros) à l'association Vagabond Vibes (17e).

» 2012 DJS 338 - DPVI 463 : Subvention (2.000 euros) à La Compagnie du Son des Rues pour son action dans le 18e arrondissement.

M. Bruno JULLIARD (7ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission, 6ème Commission

» 2012 DASCO 76 : Subvention (2.000 euros) à l'association Bibliothèque Braille Enfantine (11e).

» 2012 DASCO 80 : Subvention (12.000 euros) pour le fonctionnement du Service d'Aide Pédagogique à Domicile avec l'association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de Paris (15e).

» 2012 DASCO 82 : Subvention (5.000 euros) à l'association "Apprendre Autrement" (8e) pour permettre à des jeunes handicapés mentaux de recevoir une pédagogie adaptée à leur handicap.

Mme Colombe BROSSEL (7ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteures.

» 2012 DJS 3 : Subventions (18.200 euros) à quatorze associations parisiennes handisports.

M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission, 8ème Commission

» 2012 DJS 381 : Convention de financement avec la communauté d'agglomération Plaine Commune et protocole d'accord relatifs à la réalisation d'un stade aquatique olympique sur le territoire des villes de Saint-Denis et d'Aubervilliers.

M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteurs.

8ème Commission

» 2012 DU 50 : Approbation du résultat de la mise à disposition du public de l'étude de pollution sur le secteur Bruneseau Nord/ ZAC PRG. Approbation du dossier de réalisation modifié et du programme des équipements publics modifié de la ZAC. Signature de l'avenant au contrat de concession conclu avec la SEMAPA pour l'aménagement de la ZAC Paris Rive Gauche (13e)

» 2012 DU 107 : Cession de gré à gré à la Société Front de Seine Hôtel des droits détenus par la Ville de Paris sur l'ensemble immobilier dit " Hôtel Novotel Tour Eiffel " 61 quai de Grenelle (15e).

» 2012 DU 134 : Acquisition par la Ville de Paris auprès de la SEMAPA de six emprises de voirie rue Françoise Dolto et Elsa Morante (13e), dans le cadre de la ZAC Paris Rive Gauche.

Mme Anne HIDALGO (8ème Commission) rapporteure.

8ème Commission, 7ème Commission

» 2012 DPA 36 : Construction d'un gymnase au stade Géo André (16e), modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme.

» 2012 DPA 37 : Construction d'un gymnase et d'une salle de sport au stade Suchet (16e), modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme et demande de permis de construire, d'aménager, de démolir et de déclaration préalable.

Mme Anne HIDALGO (8ème Commission), M. Jean VUILLERMOZ (7ème Commission) rapporteurs.

8ème Commission, 2ème Commission, 7ème Commission

» 2012 DU 180 : Acquisition de volumes auprès de la SEMAEST dans le secteur PAJOL. - Approbation d'une convention tripartite Ville de Paris/SEMAEST/FUAJ et d'un document fixant les charges et conditions du bail Ville/FUAJ relatif à l'auberge de jeunesse Pajol . - Avenant n° 3 à la convention constitutive d'un groupement de commande pour l'opération Pajol (18e).

Mme Anne HIDALGO (8ème Commission), M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission), M. Bruno JULLIARD (7ème Commission) rapporteurs.

8ème Commission

» 2012 DLH 2 : Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2010 du traité de concession d'aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d'habitat dégradé. Conclusion d'un avenant n° 3 au traité et cession à la SOREQA de l'immeuble communal 72 rue Marx Dormoy (18e).

» 2012 DLH 7 - DU 96 : Location par bail emphytéotique, au profit de la société Immobilière 3F, de l'immeuble communal 61 bis-63 rue de l'Ourcq (19e).

» 2012 DLH 19 : Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 69 rue des Haies (20e).

» 2012 DLH 35 : Transfert au profit de Pax-Progrès-Pallas de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris à Domaxi pour le financement d'un programme de construction d'un foyer pour personnes âgées, 66 rue des Plantes (14e).

» 2012 DLH 45 : Transfert et renouvellement au profit de la SA d'HLM ERILIA des garanties d'emprunt initialement accordées par la Ville de Paris à VILEAL Habitat pour le financement de divers programmes de logements, dans les 2e, 18e et 20e arrondissements.

» 2012 DLH 80 : Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un prêt Réhabilitation Logement Social à contracter par EFIDIS en vue de compléter le financement d'un programme de réhabilitation comportant 314 logements, 88-90 boulevard Ney (18e).

» 2012 DLH 89 : Réalisation par France Habitation, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de création d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) comportant 20 logements PLS, 33 rue Olivier de Serres (15e).

» 2012 DLH 99 : Subvention (15.000 euros) au Syndicat du Logement et de la Consommation (20e).

» 2012 DLH 108 : Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 2 logements PLS 8, rue de Montmorency (3e).

» 2012 DLH 109 : Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un Prêt à Réhabilitation à contracter par la société d'HLM l'Habitat Social Français (HSF) auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, en vue du financement de travaux d'amélioration d'une partie de son patrimoine.

» 2012 DLH 112 : Signature d'une convention d'OPAH copropriété des Épinettes (17e) et modification du règlement d'attribution des subventions de la Ville de Paris pour l'amélioration de l'habitat.

» 2012 DLH 117 : Modification des garanties de la Ville de Paris accordées à Paris Habitat - OPH pour la réalisation d'un programme de création de 5 logements PLAI et 11 logements PLUS-CD, 2 rue Beaubourg (4e).

» 2012 DU 79 : Vente de lots de copropriété au 78 rue de Charonne (11e).

» 2012 DU 104 : Acquisition par la Ville de Paris auprès de Paris Habitat OPH d'un terrain et cession par la Ville de Paris à Paris Habitat OPH de droits à construire au 241-243, avenue Gambetta/17, passage des Tourelles (20e).

M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteur.

» 2012 SG 57 : Approbation du principe de conventions de mécénat et de partenariat pour le séminaire international "Gouverner la métropole : pouvoirs et territoires, bilans et directions de recherche" et signature desdites conventions.

M. Pierre MANSAT (8ème Commission) rapporteur.

9ème Commission

» 2012 CAB_MA 5 : Subvention (10 000 euros) à l'association Rencontres européennes - Europoésie (94400 Vitry sur Seine) pour organiser un concours international de poésie et rendre hommage aux Pères fondateurs de la Négritude.

» 2012 CAB_MA 16 : Subvention (15 000 euros) à l'association Centre d'Information, Formation, Recherche et Développement pour les Originaires de l'Outre-mer (CIFORDOM) (91300 Massy) pour l'organisation de la remise du prix littéraire " Fetkann " et de la manifestation littéraire et artistique " Brassages ".

» 2012 CAB_MA 17 : Subvention (5 000 euros) à l'association Arts et Images du Monde (14e) pour organiser un festival du film de l'Outre-Mer.

» 2012 DAC 6 : Subvention (100.000 euros) et avenant avec l'association Les Athévains (4e).

» 2012 DAC 8 : Subvention (60.000 euros) et avenant à convention avec la SARL Les ateliers de danse (11e).

» 2012 DAC 14 : Subventions (25.000 euros) et conventions avec la SAS Le Lucernaire Forum (6e).

» 2012 DAC 24 : Subventions (298.000 euros), avenant et convention avec l'association Théâtre Paris 14 (14e).

» 2012 DAC 29 : Subventions (117.500 euros), avenant et convention avec l'Association pour le Développement de la Danse à Paris (4e).

» 2012 DAC 33 : Subvention (2.000.000 euros) et avenant avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e)

» 2012 DAC 168 : Subvention (22.000 euros) et convention avec l'association Paris Culture 20 (20e).

» 2012 DAC 261 : Subvention (3.000 euros) à l'association Octave et Arpège Compagnie théâtrale des Gomi (8e).

» 2012 DAC 273 : Subvention (2.000 euros) à l'association Papier Gaché (20e)

» 2012 DAC 318 : Subvention (3.000 euros) à l'association EthnomusiKa (13).

» 2012 DAC 334 : Subvention (132.000 euros) et avenant à convention avec l'association Théâtre de la Marionnette à Paris (11e).

» 2012 DAC 337 : Subvention (10.000 euros) à l'association Atelier Musical Paris Seine (18e).

» 2012 DAC 338 : Subvention (40.000 euros) avec convention avec l'association A Suivre (10e).

» 2012 DAC 343 : Subvention (1.000 euros) à l'association Au Tour du Canal de l'Ourcq- A.T.C.O. (20e).

» 2012 DAC 345 : Subvention (25.000 euros) et avenant avec l'Association pour le rayonnement de la Maîtrise de Paris (8e)

» 2012 DAC 346 : Subvention (6.300 euros) à l'association La Scène du Balcon (2e).

» 2012 DAC 348 : Subvention (55.000 euros) avec convention avec l'association Ensemble Intercontemporain (19e).

» 2012 DAC 353 : Subvention (4.000 euros) à l'association Les Amis de Charlotte Delbo (5e).

» 2012 DAC 357 : Subvention (9.000 euros) à l'association Ateliers de Ménilmontant (20e).

» 2012 DAC 364 : Subvention (75.500 euros) et avenant à convention avec l'association Le Musée en Herbe (1e)

» 2012 DAC 368 : Subventions (17.000 euros) aux associations Les Semeurs (18e), ManDrake (93100 Montreuil) et Tango Ostinato (14e).

» 2012 DAC 375 : Subvention (2.000 euros) à l'association Comité d'organisation du festival des Puces (93400 Saint-Ouen).

» 2012 DAC 377 : Subvention (3.000 euros) à l'association Le Choeur des Polysons (19e)

» 2012 DAC 387 : Subvention (5.000 euros) à l'association Les Parvis Poétiques (18e)

» 2012 DAC 396 : Subvention (8.000 euros) à la Société à Responsabilité Limitée MAUCLAI (19e).

» 2012 DAC 398 : Subvention (400.000 euros) et convention annuelle d'objectifs avec l'association l'Eté Parisien (9e).

» 2012 DAC 400 : Subvention (6.000 euros) à l'association Le Bar Floréal (20e).

» 2012 DAC 403 : Subvention (4.000 euros) à l'association Choeurs d'enfants de Saint Christophe de Javel (15e)

» 2012 DAC 420 : Subvention (2.500 euros) à l'Association pour la Promotion de la Lecture et de l'Ecriture dans le 14e (A.P.L.E 14).

» 2012 DAC 427 : Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Union des Musiciens de Jazz (13e).

» 2012 DAC 455 : Subvention (7.000 euros) à l'association Les Cris de Paris (10e).

» 2012 DAC 457 : Subvention (2.000 euros) à l'association des Artistes du 5e (5e).

» 2012 DAC 468 : Subventions (13.500 euros) à la SARL ARRT (12e) et à la SCOP Compagnie Ivan Morane (81600 Gaillac).

» 2012 DAC 474 : Subvention (4.000 euros) à l'association Arttakt (20e).

» 2012 DAC 482 : Subvention (2.000 euros) à l'association Brigade des Images (13e).

» 2012 DAC 484 : Subvention (2.500 euros) à l'association Aria de Paris (14e).

» 2012 DAC 488 : Subvention (15.000 euros) à la Société à Responsabilité Limitée Le Café de la Danse, de la Musique et des Arts (11e).

» 2012 DAC 492 : Subvention (55.000 euros) et avenant à la convention avec la Société à Responsabilité Limitée MaMA (19e).

» 2012 DAC 493 : Subvention (10.000 euros) à l'association Needcompany (Belgique).

» 2012 DAC 508 : Subvention (12.000 euros) à la Société à Responsabilité Limitée El Alamein (16e)

» 2012 DAC 512 : Subvention (233.000 euros) et avenant à convention avec la Société coopérative d'intérêt collectif SCIC SARL De rue et de cirque (19e).

» 2012 DAC 538 : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, en deux lots, confiant à la SAS 3M France la maintenance des matériels 3M d'encodage et de détection des étiquettes électromagnétiques et RFID des bibliothèques de la Ville de Paris ainsi que le remplacement de matériels RFID.

» 2012 DICOM 14 : Conventions de mécénat exposition "Paris vu par Hollywood" (Nespresso ; Compagnie de Phalsbourg).

» 2012 DICOM 15 : Convention de parrainage "Paris Plages 2012" (Flammarion).

» 2012 SG 100 : Subvention (2.500 euros) à l'association Poudre de sourire (11e).

» 2012 SG 102 : Subvention et avenant à convention (78 500 euros) avec l'association Enfances au cinéma (13e).

» 2012 SG 104 : Subvention (2.500 euros) à l'association Arts, cinéma et enseignements (11e).

» 2012 SG 105 : Subvention (4500 euros) à l'association Cinélangues (18e) pour le développement de son action d'éducation au cinéma et d'apprentissage des langues.

» 2012 SG 110 : Subvention (5 500 euros) à l'association du Collectif Jeune cinéma (10e) pour la 14e édition du Festival des Cinémas Différents de Paris.

» 2012 SG 123 : Subvention (5 000 euros) à l'association Attac Paris Nord Ouest (18e) pour l'organisation de la 10e édition du festival de cinéma Images mouvementées.

» 2012 SG 125 : Subvention (5.000 euros) à l'association Extra Muros (93430 Villetaneuse) pour l'organisation de la 7e édition du festival Cinébanlieue.

» 2012 SG 155 : Signature d'un avenant n°2 au marché de mandat de maîtrise d'ouvrage relatif à la restructuration du Forum des Images et à la création de la Bibliothèque du Cinéma- François Truffaut.

M. Christophe GIRARD (9ème Commission) rapporteur.

» 2012 DAC 214 : Subvention (3.600 euros) à la Société Historique du VIe arrondissement (6e).

» 2012 DAC 215 : Subvention (4.800 euros) à la Société Historique et Archéologique des 8e et 17e arrondissements.

» 2012 DAC 217 : Subvention (2.700 euros) à l'association Histoire et Vies du 10e - société historique du Xe arrondissement de Paris (10e).

» 2012 DAC 218 : Subvention (3.600 euros) à la Société d'Histoire et d'Archéologie du XIIIe arrondissement de Paris (13e).

» 2012 DAC 219 : Subvention (5.400 euros) à l'association 13 en vue(s) (13e).

» 2012 DAC 220 : Subvention (1.980 euros) à l'Association d'Histoire et d'Archéologie du XXe arrondissement de Paris (20e).

» 2012 DAC 221 : Subvention (1.350 euros) à la Société Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris.

» 2012 DAC 279 : Subvention (10.000 euros) au Centre d'Etudes, de Documentation, d'Information et d'Actions Sociales - Musée social (7e).

» 2012 DAC 393 : Subvention (5.000 euros) à l'Association Chantiers Histoire et Architecture Médiévales (14e).

» 2012 DAC 465 : Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs liant la Ville de Paris à l'association Jeunes Talents.

» 2012 DAC 517 : Subvention (30.000 euros) et convention avec la fondation Le Musée Clemenceau (16e).

» 2012 DPA 66 : Dépôts des demandes d'autorisations correspondantes sur les édifices classés monuments historiques relatives aux travaux de restauration des façades de la cour Louis XIV de l'hôtel de Carnavalet 23, rue de Sévigné (3e).

» 2012 DU 179 : Réforme de la taxe locale sur la publicité extérieure.

» 2012 DUCT 117 : Demande de modification de statuts formulée par la congrégation dénommée Province de France de la congrégation de Jésus et Marie dites des Eudistes (14e).

Mme Danièle POURTAUD (9ème Commission) rapporteure.

» 2012 DGRI 14 : Subvention et convention (50.000 euros) avec l'association AIDES (93 500 Pantin) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Algérie, Mali).

» 2012 DGRI 15 : Subvention et convention (80.000 euros) avec l'association CARE France (19e) dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique.

» 2012 DGRI 16 : Subvention et convention (170.000 euros) avec l'association Croix-Rouge Française (14e) dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique.

» 2012 DGRI 17 : Subvention et convention (150.000 euros) avec l'association Médecins du Monde (18e) pour un programme de lutte contre le sida en Tanzanie.

» 2012 DGRI 18 : Subvention et convention (55.000 euros) avec l'association Moto Action (78 350 Jouy en Josas) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Cameroun).

» 2012 DGRI 19 : Subvention et convention (240.000 euros) avec l'association Organisation Pan Africaine de Lutte pour la Santé (6e) dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique.

» 2012 DGRI 20 : Subvention et avenant à convention (110.000 euros) avec l'association Mouvement Français pour le Planning Familial (11e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique.

» 2012 DGRI 21 : Subvention et convention (50.000 euros) avec l'association Sida Info Service S.I.S (20e) pour la Plateforme ELSA dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique.

» 2012 DGRI 22 : Subvention et convention (30.000 euros) avec l'association Réseau Africain de l'Education pour la Santé (RAES France) (7e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Sénégal).

» 2012 DGRI 23 : Subvention et convention (180.000 euros) avec l'association Sida Info Service S.I.S (20e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Maroc, Sénégal).

» 2012 DGRI 24 : Subvention et convention (30.000 euros) avec l'association Sol En Si - Solidarité Enfants Sida (19e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Togo).

» 2012 DGRI 38 : Subvention et convention (10.000 euros) avec l'association Clowns sans Frontières (19e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Afrique du sud).

» 2012 DGRI 39 : Subvention et avenant à convention (100.000 euros) avec l' association Fonds Solidarité Sida Afrique (11e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Togo et Côte d'Ivoire).

» 2012 DGRI 40 : Subvention et convention (120.000 euros) avec l'association Médecins Sans Frontières (11e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Kenya).

» 2012 DGRI 41 : Subvention et convention (295.000 euros) avec l'association Sidaction (10e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique.

» 2012 DGRI 43 : Subvention et convention (50.000 euros) avec l'association Solidarité Thérapeutique et Initiatives contre le Sida (SOLTHIS) (13e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Guinée).

» 2012 DGRI 44 : Subvention et convention (90.000 euros) avec l'association Association François-Xavier Bagnoud (9e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Rwanda).

» 2012 DGRI 45 : Subvention et convention (160.000 euros) avec le Groupement d'Intérêt Public Ensemble pour une Solidarité Thérapeutique Hospitalière en Réseau (GIP ESTHER, 15e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Tchad et Sénégal).

» 2012 DGRI 46 : Subvention et convention (30.000 euros) avec l'association PLAN International France (19e) dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique.

» 2012 DGRI 49 - DUCT 119 : Subvention et convention (10.000 euros) avec l'association Salon des Solidarités (12e).

» 2012 DPVI 62 : Subvention (38.000 euros) et convention avec la LICRA au titre des droits de l'homme et de la lutte contre les discriminations.

» 2012 DPVI 63 : Subvention (12.000 euros) à l'association Primo Levi.

» 2012 DPVI 86 : Subventions (8.000 euros) à deux associations au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations.

» 2012 DPVI 88 : Subvention (24.000 euros) à la Fondation Culture et Diversité, à l'association La Chance aux concours au titre de la lutte contre les discriminations.

» 2012 DPVI 90 : Subvention (10.000 euros) à la Fédération Départementale du Mouvement Contre le Racisme et pour l'Amitié entre les Peuples de Paris au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations.

M. Pierre SCHAPIRA (9ème Commission) rapporteur.

» 2012 DAC 64 : Subvention (2.000 euros) à l'association Les oublié(e)s de la mémoire Association civile homosexuelle du devoir de mémoire (10e).

» 2012 DAC 259 : Subvention (600 euros) à l'Union des associations des anciens combattants et victimes de guerre du 11e arrondissement.

» 2012 DAC 269 : Subvention (750 euros) au Comité d'entente des associations de combattants et victimes de guerre du 12e arrondissement de Paris.

» 2012 DAC 282 : Subvention (600 euros) à l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre et des combattants pour l'amitié, la solidarité, la mémoire, l'antifascisme et la paix - ARAC 19e section (19e).

» 2012 DAC 320 : Subvention (1.000 euros) au Comité de Liaison des Associations d'Anciens Combattants Déportés Résistants Veuves de Guerre du 3e arrondissement.

» 2012 DAC 352 : Subvention (800 euros) à l'Union Nationale des Associations de Déportés Internés et Familles de Disparus (U.N.A.D.I.F) (10e).

» 2012 DAC 380 : Subvention (1.400 euros) au Comité Paris 15e de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie .

» 2012 DAC 381 : Subvention (2.000 euros) à l'association Libération Nord (15e).

» 2012 DAC 382 : Subvention (900 euros) à l'Association Nationale des Familles de Fusillés et Massacrés de la Résistance Française et de leurs amis (16e).

» 2012 DAC 397 : Subvention (800 euros) à l'association Les fils des morts pour la France, Les fils des tués d'Ile-de-France - Paris (8e)

» 2012 DAC 402 : Subvention (2.524 euros) à L'Association Nationale des Anciens du R.I.C.M (15e).

» 2012 DAC 418 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Edith Thomas 15 rue Pierre Nicole (5e).

» 2012 DAC 426 : Subvention (15.000 euros) à la Commune de l'Ile de Sein.

» 2012 DAC 448 : Subvention (700 euros) à l'Union nationale des anciens chasseurs d'Afrique (13e).

» 2012 DAC 449 : Subvention (1.300 euros) à la Légion, amicale des anciens de la Légion étrangère de Paris, La Légion A.A.L.E.P (7e).

» 2012 DAC 450 : Subvention (2.300 euros) à l'Amicale du camp de concentration de Dachau (9e).

» 2012 DAC 456 : Subvention (3.000 euros) à l'association Mémoire juive de Paris (4e).

» 2012 DICOM 12 : Convention de prêt d'oeuvres pour l'exposition "C'étaient des enfants".

» 2012 DICOM 17 : Convention de don - Monsieur Philippe Journo pour l'exposition "C'étaient des enfants".

» 2012 DICOM 18 : Conventions de mécénat pour l'exposition "C'étaient des enfants" (Compagnie de Phalsbourg ; société Legende ; Ministère de la Défense, Vivendi).

Mme Catherine VIEU-CHARIER (9ème Commission) rapporteure.

» 2012 DAC 58 : Subventions (256.000 euros) avenant et convention avec l'association Paris bibliothèques (3e).

» 2012 DAC 471 : Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris.

» 2012 SG 153 - DAC 506 : Réorganisation de la gestion des musées de la ville de Paris et création d'un établissement public des musées.

M. Christophe GIRARD (9ème Commission), Mme Danièle POURTAUD (9ème Commission) rapporteurs.

9ème Commission, 4ème Commission

» 2012 DAC 321 : Subvention (8.000 euros) à l'association Fairplaylist (11e).

M. Christophe GIRARD (9ème Commission), M. Denis BAUPIN (4ème Commission) rapporteurs.

» 2012 DAC 333 - DEVE 83 : Convention d'occupation précaire avec l'association Les Métamorphoses Singulières (9e) pour la mise à disposition d'espaces et de locaux situés sur l'esplanade du jardin d'Eole (18e).

M. Christophe GIRARD (9ème Commission), Mme Fabienne GIBOUDEAUX (4ème Commission) rapporteurs.

» 2012 DGRI 50 - DPE 51 : Subvention et convention (45.650 euros) avec l'association agronomes et vétérinaires sans frontières (69007) pour un projet de gestion concertée de l'eau du bassin versant Chambo en Equateur.

» 2012 DPE 47 - DGRI 31 : Subvention et convention (99.092 euros) avec l'association Groupe de recherche et d'échanges technologiques relative au programme "eau potable et assainissement" au Laos.

M. Pierre SCHAPIRA (9ème Commission), Mme Anne LE STRAT (4ème Commission) rapporteurs.

9ème Commission, 5ème Commission

» 2012 DAC 252 : Subventions (16.000 euros) aux associations Cie l'Artisanie (14e), OmProduck (94270 Le Kremlin-Bicêtre), Les Escaboleurs (11e).

» 2012 DAC 374 : Subvention (4.000 euros) à l'association Khiasma (93260 Les Lilas).

» 2012 DAC 413 : Subvention (2.000 euros) à l'association TRAM (19e).

» 2012 DAC 441 : Subvention (1.000 euros) à l'association Compagnie Varsorio (19e).

M. Christophe GIRARD (9ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs.

9ème Commission, 6ème Commission

» 2012 DAC 163 : Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Maison de la Culture Yiddish Bibliothèque Medem (10e).

» 2012 DAC 287 : Subvention (10.000 euros) à l'association Cimade Service Oecuménique d'Entraide (13e).

» 2012 DAC 501 : Subvention (4.000 euros) à l'association Andes diffusion (3e).

M. Christophe GIRARD (9ème Commission), Mme Pascale BOISTARD (6ème Commission) rapporteurs.

» 2012 DAC 7 : Subvention (143.920 euros) et avenant à convention avec l'association International Visual Theatre (9e).

» 2012 DAC 35 : Subvention (4.000 euros) à l'association La Fabrique des petits hasards (13e).

» 2012 DAC 36 : Subvention (27.500 euros) et avenant à convention avec l'association CEMAFORRE, Centre d'Études des Médiateurs Artistiques Formation Recherche (45100 Orléans).

» 2012 DAC 230 : Subvention (20.000 euros) à l'association Conservatoire de Musique et d'Expressions Artistiques ouvert aux personnes handicapées et accidentées de la vie (5e).

» 2012 DAC 341 : Subvention (3.000 euros) à l'association Quatre compagnies en résidence (5e).

» 2012 DAC 411 : Subvention (6.000 euros) à Musaïques (92400 Courbevoie).

M. Christophe GIRARD (9ème Commission), Mme Véronique DUBARRY (6ème Commission) rapporteurs.

» 2012 DAC 376 : Subvention (10.000 euros) à l'association Slam Productions (20e).

M. Christophe GIRARD (9ème Commission), Mme Fatima LALEM (6ème Commission) rapporteurs.

9ème Commission, 7ème Commission

» 2012 DAC 366 - DJS 315 : Subvention (74.000 euros) et avenant à la convention avec l'association La Guinguette Pirate (13e).

M. Christophe GIRARD (9ème Commission), M. Bruno JULLIARD (7ème Commission) rapporteurs.

9ème Commission, 7ème Commission, 5ème Commission

» 2012 DAC 425 - DJS 353 - DPVI 98 : Signature d'un avenant à la convention triennale 2011-2013 passée avec l'association Salle Saint Bruno pour l'attribution d'une subvention (35.000 euros) dans le cadre de la politique de la Ville pour la fête du quartier de la Goutte d'Or (18e).

M. Christophe GIRARD (9ème Commission), M. Bruno JULLIARD (7ème Commission), Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteurs.

9ème Commission, 6ème Commission, 7ème Commission

» 2012 DAC 414 - SG 65 - DJS 177 : Subvention (23.000 euros) et convention avec l'association L'Esprit Jazz (13e).

M. Christophe GIRARD (9ème Commission), Mme Fatima LALEM (6ème Commission), M. Bruno JULLIARD (7ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission

» 2012 DF 14 : Budget supplémentaire de la Ville pour 2012 - Modification du montant des dotations destinées aux états spéciaux d'arrondissement

» 2012 DF 39 : Communication sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de 2010.

» 2012 DF 52 : Marché sur appel d'offres ouvert pour le renouvellement du contrat d'assurance de l'Hôtel de Ville.

» 2012 DF 60 : Marché pour la réalisation d'études techniques et financières relatives à l'aménagement des accès et des sous-sols de la Tour Eiffel (7e).

M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission) rapporteur.

» 2012 DA 23 : Lancement, dans le cadre du groupement de commande, des marchés à bons de commande pour des prestations de sondages géotechniques et d'étude de pollution des sols, en 3 lots séparés.

» 2012 DA 24 : Lancement et signature de marchés à bons de commandes pour la vérification réglementaire des équipements de jeux et sportifs dans les établissements gérés par la DASCO, la DFPE, la DASES et la DEVE, en 4 lots séparés dans le cadre du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris

» 2012 DA 25 : Lancement et signature de marchés à bons de commande pour la fourniture et la livraison de mobilier scolaire nécessaire aux établissements scolaires du 1er degré, aux lycées municipaux, aux centres de loisirs de la DASCO (Ville de Paris), et aux services de la DASES (Département de Paris) en 5 lots séparés.

» 2012 DAJ 11 : Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 10 mai, 22 mai et 5 juin 2012.

» 2012 DAJ 12 : Liste des marchés notifiés du 4 avril au 10 mai 2012.

Mme Camille MONTACIÉ (1ère Commission) rapporteure.

1ère Commission, 8ème Commission

» 2012 DF 64 : Cession partielle des parts détenues par la Ville de Paris dans la SPLA SOREQA à la communauté d'agglomération d'Est Ensemble et à la ville de Montreuil.

M. Bernard GAUDILLÈRE (1ère Commission), M. Pierre MANSAT (8ème Commission), M. Jean-Yves MANO (8ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission

» 2012 DDEEES 98 : Subvention (10.000 euros) avec convention avec l'association LARTEFACT pour le projet Paris Street Art (64000 Pau).

M. Jean-Bernard BROS (2ème Commission) rapporteur.

» 2012 DDEEES 97 : Subvention (11.000 euros) à l'association artisanale et commerciale de Paris-Bercy pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2011 (12e).

» 2012 DDEEES 111 : Contrat de transaction entre la ville de Paris et un commerçant dans la halle Saint Didier (16e) en vue de son indemnisation suite au refus de la ville de Paris de lui permettre de présenter un successeur.

» 2012 DDEEES 115 : Subvention (5.000 euros) par l'association PODIUM JEUNES STYLISTES pour l'organisation du concours national de la mode.

» 2012 DDEEES 118 : Subvention (7.000 euros) à l'association des commerçants rue des Martyrs (9e) pour les illuminations fin d'année 2011.

» 2012 DDEEES 122 : Signature d'un avenant n° 2 prolongeant jusqu'au 31 mars 2013 la convention d'occupation du domaine public relative à l'aménagement et à l'exploitation d'une supérette sur le marché couvert Treilhard (8e).

» 2012 DDEEES 124 : Subvention (20.000 euros) au groupement d'intérêt économique du centre commercial Italie 2 (13e) pour les illuminations de fin d'année 2011.

» 2012 DDEEES 126 : Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.

» 2012 DDEEES 129 : Subvention (1.700 euros) à l'association Verneuil village pour les illuminations de fin d'année 2011 (7e).

» 2012 DDEEES 136 : Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.

Mme Lyne COHEN-SOLAL (2ème Commission) rapporteure.

» 2012 DILT 10 : Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande relatifs à la fourniture d'articles vestimentaires en coton équitable destinés aux agents de la Ville de Paris, en deux lots séparés.

» 2012 DPA 60 : Approbation d'un contrat de transaction entre la Ville de Paris et un agent de la Ville de Paris, en réparation d'un préjudice subi au cours d'une visite de chantier.

» 2012 DRH 19 : Contrat de transaction suite à jugement du tribunal administratif.

» 2012 DRH 36 : Modification de délibération fixant les règles de classement des personnes nommées dans les corps de l'ESPCI.

» 2012 DRH 48 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des professeurs de la Ville de Paris dans la spécialité arts plastiques, dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris.

» 2012 DRH 49 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours externe d'accès au corps des professeurs de la Ville de Paris dans la spécialité éducation musicale dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris

» 2012 DRH 77 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris, grade d'adjoint technique principal de 2e classe, dans la spécialité manipulateur de laboratoire.

» 2012 DRH 83 : Modification de diverses délibérations relatives à des corps de catégorie A.

» 2012 DRH 84 : Modification de diverses délibérations relatives à des corps de catégorie C.

» 2012 DSTI 13 : Maintenance du progiciel de gestion du compte famille AXELNET et réalisation de prestations associées

» 2012 DSTI 21 : Approbation du principe de la distribution de la solution ODS, actuellement détenue par la Ville de Paris, sous une licence de logiciel libre

» 2012 DSTI 25 : Convention constitutive de l'autorisation du raccordement du jardin d'Acclimatation (16e) au réseau Wifi de la Ville de Paris.

Mme Maïté ERRECART (2ème Commission) rapporteure.

» 2012 DDEEES 123 : Subventions (12.000 euros) à trois associations étudiantes.

» 2012 DDEEES 135 : Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Villes Universitaires de France (AVUF).

M. Didier GUILLOT (2ème Commission) rapporteur.

» 2012 DASCO 94 : Subvention (14.974 euros) à l'E.S.A.A. DUPERRE (3e).

» 2012 DASCO 106 : Tarifs de restauration pour les adultes de l'école d'arts appliqués Boulle.

M. Jean-Louis MISSIKA (2ème Commission) rapporteur.

» 2012 DDEEES 117 : Avenants n° 2 aux conventions 2011-2013 avec les unions départementales syndicales et versement du solde des subventions pour 2012 (1.243.100 euros).

M. Christian SAUTTER (2ème Commission) rapporteur.

2ème Commission, 4ème Commission

» 2012 DPE 54 - DRH 91 : Signature d'une convention de coopération avec l'Institut National de Recherche et de Sécurité relative à l'actualisation de l'étude épidémiologique portant sur le personnel égoutier de la Ville de Paris.

Mme Maïté ERRECART (2ème Commission), Mme Anne LE STRAT (4ème Commission) rapporteures.

3ème Commission

» 2012 DVD 23 : Approbation des modalités de passation de plusieurs marchés de travaux et fournitures relatifs à l'aménagement des espaces publics sur le site de l'ancien Hôpital Broussais à Paris (14e).

» 2012 DVD 111 : Approbation des modalités de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux d'éclairage public et d'illumination à Paris (8 lots) et signature des marchés correspondants.

» 2012 DVD 117 : Signature d'un marché relatif à l'entretien des équipements de vidéosurveillance du trafic du Boulevard périphérique et de Paris intramuros.

» 2012 DVD 143 : Approbation des modalités de concertation proposées par la RATP en lien avec le STIF pour l'adaptation des stations existantes de la ligne 14 du métro à Paris (1er, 8e, 9e, 12e et 13e).

» 2012 DVD 145 : Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT (3ème Commission) rapporteure.

4ème Commission

» 2012 DPA 62 : Approbation du principe et des modalités de passation de deux marchés à bons de commande pour des prestations intellectuelles d'études et de conseils techniques en matière énergétique dans les équipements relevant du budget municipal de Paris conformément au Plan climat parisien.

M. Denis BAUPIN (4ème Commission) rapporteur.

» 2012 DPE 42 : Versement de 7 subventions (36.262 euros) à 7 associations lauréates de l'appel à projet relatif à des animations et actions innovantes de prévention dans le cadre de l'opération "Moins de déchets dans le 11e".

M. François DAGNAUD (4ème Commission) rapporteur.

» 2012 DEVE 47 : Signature avec la Préfecture de police d'une convention l'autorisant à occuper une parcelle de terrain située dans le bois de Vincennes (12e) aux fins de stockage de barrières destinées au maintien de l'ordre public.

» 2012 DEVE 55 : Signature d'une convention avec l'Association des Parents d'Elèves de l'Ecole du Breuil pour exploiter un stand de vente de denrées à l'occasion des journées portes ouvertes.

» 2012 DEVE 59 : Demandes d'autorisations administratives pour l'aménagement d'un jardin rue du Chalet (10e).

» 2012 DEVE 81 : Demande d'autorisations administratives pour l'aménagement de l'extension du jardin sauvage Saint-Vincent (18e).

» 2012 DEVE 91 : Attribution de la dénomination Allée du Séminaire - Jean-Jacques Olier à l'espace vert dénommé Allée du Séminaire, 77, rue Bonaparte (6e).

» 2012 DEVE 96 : Signature avec l'association Graine de Partage d'une convention mettant à sa disposition une parcelle de terrain située 11 rue Claude Decaen (12e) pour un usage de jardin partagé.

» 2012 DEVE 98 : Approbation des modalités de passation du marché de travaux et autorisations administratives d'urbanisme pour la remise en état des réseaux et des voiries du parc des Buttes Chaumont (19e).

» 2012 DEVE 102 : Demande d'autorisations administratives pour la création d'une liaison piétonne entre les squares Emmanuel Fleury-rue Le Vau et Fougères sud-rue Noisy-le-Sec (20e).

» 2012 DEVE 73 : Subvention (1 700 euros) à l'association Grumpy Nature (76600 Le Havre) pour son étude ornithologique sur les oiseaux d'eau au lac des Minimes du bois de Vincennes.

» 2012 DEVE 46 : Indemnisation amiable de tiers, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2012 DEVE 76 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX (4ème Commission) rapporteure.

» 2012 DPE 55 : Modification du règlement du service public de l'eau à Paris.

» 2012 DPE 39 : Approbation des modalités d'attribution et signature de trois marchés pour la maintenance des équipements industriels d'exploitation et des sites de mesure du réseau d'assainissement parisien.

» 2012 DPE 52 : Signature entre la Ville de Paris et le SIAAP d'un avenant n° 1 à la convention relative aux modalités de financement de la première phase de réhabilitation du collecteur Marceau et d'une convention relative aux modalités de financement de la deuxième phase des travaux.

» 2012 DPE 53 : Demande d'autorisation formulée par Ports de Paris, au titre de la réglementation relative aux Installations, Ouvrages, Travaux et Activités (IOTA), en vue de réaliser les dragages d'entretien sur le site du port du Point du Jour (16e).

» 2012 DPE 56 : Signature d'une convention entre la Ville de Paris et l'Etat portant définition de la répartition des responsabilités dans le cadre de la réalisation et de l'entretien du raccordement du réseau d'assainissement de la route de la Pyramide (12e), à l'ovoïde n° XI du SIAAP.

» 2012 DPE 50 : Adhésion de la Ville de Paris à l'Association Française des Ingénieurs et Techniciens de l'Environnement (AFITE) et versement de la cotisation pour l'année 2012.

» 2012 DVD 88 : Signature des marchés de maintenance technique et fourniture de pièces détachées pour l'entretien de la flotte des bateaux de la Ville de Paris.

Mme Anne LE STRAT (4ème Commission) rapporteure.

5ème Commission

» 2012 DUCT 27 : Subventions (38.500 euros) à 5 associations menant des actions dans le cadre de l'Université populaire de la citoyenneté active.

» 2012 DUCT 43 : Subventions (15.000 euros) à 5 associations menant des actions au titre de la promotion de la démocratie locale par la réalisation ou la valorisation d'initiatives citoyennes locales.

» 2012 DUCT 44 : Subventions (30.000 euros) à 5 associations menant des actions dans le champ des technologies de l'information et de la communication au titre du développement de la démocratie locale à Paris.

» 2012 DUCT 55 : Subventions (16.500 euros) à 5 associations menant des actions innovantes de concertation publique au titre du développement de la démocratie locale à Paris.

» 2012 DUCT 88 : Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion de l'équipement public municipal Le patronage laïque situé 72, avenue Félix Faure (15e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite Loi Sapin, codifiée au CGCT dans ses articles L.1411-1et suivants.

» 2012 DUCT 89 : Subvention Fonds du Maire (7.903 euros) à l'association Comité des fêtes et de solidarité du 8e arrondissement de Paris.

» 2012 DUCT 97 : Subvention (1.500 euros) à l'association Entr'aide (19e) au titre des Fonds du Maire.

» 2012 DUCT 102 : Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Ere de Jeu (4e).

» 2012 DUCT 104 : Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Ensemble pour soutenir les projets et programmes en faveur des enfants de la rue (15e).

» 2012 DUCT 108 : Subvention Fonds du Maire (4.500 euros) à l'association Postures (3e).

» 2012 DUCT 124 : Subvention (1.200 euros) à l'association Entraide et espoir (19e) au titre des Fonds du Maire.

» 2012 DUCT 125 : Subvention (3.000 euros) à l'association Maison des copains de la Villette (19e) au titre des Fonds du Maire.

» 2012 DUCT 126 : Subvention (2.000 euros) à l'association Vagabond vibes (17e) au titre des fonds du maire.

» 2012 DUCT 127 : Subvention (1.500 euros) et convention ave l'association Espérance Paris 19 au titre des Fonds du Maire.

M. Hamou BOUAKKAZ (5ème Commission) rapporteur.

» 2012 DPP 4 : Subvention (1.500 euros) et convention avec l'association Pulsart dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 9e arrondissement.

» 2012 DPP 5 : Convention et subvention (3.000 euros) à l'association Un sourire de toi et j'quitte ma mère dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 10e arrondissement.

» 2012 DPP 6 : Subventions (2.900 euros) et conventions avec 3 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 11e arrondissement.

» 2012 DPP 7 : Subvention (1.500 euros) et convention avec l'association Mom'Frenay pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 12e arrondissement.

» 2012 DPP 8 : Subvention (1.500 euros) et convention avec l'association Aquilone dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 13e arrondissement.

» 2012 DPP 9 : Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Imp-Actes pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 14e arrondissement.

» 2012 DPP 11 : Subventions (9.500 euros) et conventions avec 2 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 17e arrondissement.

» 2012 DPP 12 : Subventions (8.400 euros) et conventions avec 5 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 18e arrondissement .

» 2012 DPP 13 : Subventions (14.890 euros) et conventions avec 4 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 19e arrondissement.

» 2012 DPP 14 : Subventions (14.550 euros) et conventions avec 8 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement.

» 2012 DPP 15 : Subvention (1.500 euros) et convention avec l'association Arts Compétence pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 3e arrondissement.

» 2012 PP 36 : Convention relative au paiement par la ville de Paris (préfecture de police) des dépenses prises en charge au titre de la restauration collective des personnels de la préfecture de police accueillis par des structures partenaires.

» 2012 PP 37 : Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement du bâtiment "Phébus" situé à Limeil- Brevannes (94).

» 2012 PP 38 : Autorisation à M. le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris.

» 2012 PP 39 : Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.

» 2012 PP 40 : Approbation des modalités d'attribution d'un accord-cadre relatif à la fourniture de logiciels micro-informatiques pour les services de la préfecture de police.

» 2012 PP 41 : Modalités d'attribution d'une indemnité horaire spéciale en faveur de certains fonctionnaires de la préfecture de police affectés dans un centre de traitement de l'information.

Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission) rapporteure.

» 2012 DPVI 59 : Subvention (25.894 euros) et convention avec Paris Habitat-OPH pour les travaux d'aménagement des locaux de l'association D'ici-D'ailleurs, 83 rue Chapelle (18e).

» 2012 DPVI 92 : Subvention (7.000 euros) à l'Association Fabrication Maison pour l'ouverture du local La Fabrique Saint-Blaise, espace d'information et d'animation sur le projet de renouvellement urbain du quartier Saint-Blaise (20e).

» 2012 DPVI 94 : Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Passaj13 pour la réalisation de travaux de rénovation du local hébergeant l'Atelier Santé Ville du 13e arrondissement.

» 2012 DPVI 96 : Subvention (15.000 euros) à l'association Multicolors pour la création d'une trame verte dans le quartier politique de la ville Saint-Blaise (20e) dans le cadre du Programme NATURE +.

» 2012 DPVI 97 : Subvention (21.500 euros) et convention avec l'association Crysalis pour la réalisation de travaux de sécurisation et de rénovation d'un local sis 18 rue Bernard Dimey (18e).

» 2012 DPVI 104 : Subvention (62.000 euros) à la SIEMP, bailleur social, pour la réalisation de travaux de rénovation du local sis 2, bis rue Bourchardon (10e).

» 2012 DU 119 : Avenant n° 1 à la concession d'aménagement de la ZAC Joseph Bédier - Porte d'Ivry (13e) conclue avec la SEMAPA.

» 2012 DU 149 : Déclaration de projet des travaux d'investissement routier relatif à la voie nouvelle de l'îlot Binet. Déclassement et cession d'un terrain, rue René Binet. Autorisation à Paris Habitat OPH, de solliciter les autorisations d'urbanisme, pour un programme de logements sociaux. Secteur Binet/GPRU Porte Montmartre porte de Clignancourt (18e).

Mme Gisèle STIEVENARD (5ème Commission) rapporteure.

6ème Commission

» 2012 DPVI 65 : Subvention (45.500 euros) à six associations au titre de l'intégration.

» 2012 DPVI 84 : Subventions (10.400 euros) à 2 associations au titre de l'intégration.

» 2012 DPVI 87 : Subvention (17.500 euros) à deux associations au titre de l'intégration

» 2012 DPVI 89 : Subvention (7.500 euros) à 4 associations au titre de l'intégration.

» 2012 DPVI 91 : Subventions (13.500 euros) à quatre associations au titre de l'intégration.

» 2012 DPVI 99 : Subvention (8.000 euros) à 3 associations au titre de l'intégration

Mme Pascale BOISTARD (6ème Commission) rapporteure.

» 2012 CAS 3 : Communication du bilan d'activité de la commission pour l'entrée en résidence du CASVP et des admissions en EHPAD de l'établissement public pour l'année 2011.

Mme Liliane CAPELLE (6ème Commission) rapporteure.

» 2012 SG 12 : Subvention et convention (28.000 euros) avec l'association IRFED Europe (13e).

» 2012 SG 17 : Subvention et convention (48.000 euros) avec l'association les Amis du Bus des Femmes (20e).

» 2012 SG 22 - DPVI 126 : Subvention et convention (36.000 euros) avec le Comité Contre l'Esclavage Moderne (11e).

» 2012 SG 34 : Subvention et convention (38 000 euros) avec l'association Amicale du Nid (AdN) (10e).

» 2012 SG 64 : Subvention (8.000 euros) à l'association Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes (12e).

» 2012 SG 80 : Subvention (1.000 euros) à l'association pour la Recherche sur la Ville et l'Habitat (ARVHA) (3e).

» 2012 SG 87 : Subvention et convention (10.000 euros) avec l'association les Ami-e-s du Mage (20e).

» 2012 SG 89 : Subvention (8.000 euros) à l'Agence de Développement des Relations Interculturelles pour la Citoyenneté (ADRIC) (13e) pour 3 projets.

» 2012 SG 96 : Subvention (15.000 euros) au Groupe pour l'Abolition des Mutilations Sexuelles (GAMS) (20e).

» 2012 SG 98 : Subvention (5.000 euros) à la Ligue Française pour la Santé Mentale (LFSM) (8e).

» 2012 SG 159 : Subvention (17.000 euros) à l'association Mouvement Ni Putes, Ni Soumises 20e.

Mme Fatima LALEM (6ème Commission) rapporteure.

» 2012 DASES 16 : Subvention et avenant n° 3 à convention (62.000 euros) avec I'Institut CURIE - Section Recherche, en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Jean-René HUYNH, lauréat 2009.

» 2012 DASES 17 : Subvention et avenant n°3 à convention (62.000 euros) avec l'Institut Pasteur pour l'équipe de recherche médicale dirigée par Marc LECUIT.

» 2012 DASES 18 : Subvention et avenant n°3 à convention (62.000 euros) avec l'INSERM (DR Paris 6) en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Jean Livet, lauréat 2009.

» 2012 DASES 19 : Subvention et avenant n°3 à convention (62.000 euros) avec l'INSERM (DR Paris 12)'une en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Germán SUMBRE, lauréat 2009.

M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission) rapporteur.

» 2012 DFPE 351 : Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association D'ici et d'Ailleurs pour sa ludothèque Terre des Jeux (18e).

» 2012 DFPE 354 : Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Florimont (14e).

» 2012 DFPE 355 : Subvention (80.000 euros) et avenant n° 1 avec l'association Ecole Normale Sociale (18e).

» 2012 DFPE 356 : Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Le Petit Ney (18e).

» 2012 DFPE 357 : Subvention (3.000 euros) à l'association Latitude Sport et Culture (19e).

» 2012 DFPE 358 : Subvention (3.000 euros) à l'association Les Enfants du Danube (19e).

» 2012 DFPE 359 : Subvention (43.000 euros) et convention avec l'association Réseau Môm'artre (18e) pour le fonctionnement de ses 5 antennes parisiennes.

» 2012 DFPE 360 : Subvention (11.000 euros) à l'Association des Ludothèques d'Ile de France (13e).

» 2012 DFPE 361 : Subvention (4.000 euros) à l'Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation - APASO Paris (14e).

Mme Olga TROSTIANSKY (6ème Commission) rapporteure.

6ème Commission, 5ème Commission

» 2012 SG 161 - DPP 22 : Subvention et convention (14.578 euros) avec l'association CIDFF de Paris (10e) pour son projet de dispositif visant à renforcer la protection des femmes victimes de violences conjugales en très grand danger (FTGD Ville de Paris).

Mme Fatima LALEM (6ème Commission), Mme Myriam EL KHOMRI (5ème Commission) rapporteures.

6ème Commission, 9ème Commission

» 2012 DASES 14 - DAC 404 - DGRI 42 : Subvention et convention (130.000 euros) avec l'association Solidarité Sida (11e).

M. Jean-Marie LE GUEN (6ème Commission), M. Christophe GIRARD (9ème Commission), M. Pierre SCHAPIRA (9ème Commission) rapporteurs.

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