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Mise à jour de l'ordre du jour - Conseil général - Lundi 16, mardi 17 et mercredi 18 mars 2015

Vous pouvez télécharger la version PDF de l'ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous.

Mise à jour de la liste prévisionnelle des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil général,

I - Dossiers prioritaires

3ème Commission

» 2015 DDCT 4-G : Signature et vote au Conseil général du Contrat de Ville 2015-2020.

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteure.

4ème Commission

» 2015 DASES 162-G : Convention avec le CASVP pour l'accompagnement socioprofessionnel d'allocataires du RSA sans domicile fixe dans les PSA et pour la gestion du FDI pour les allocataires du RSA et les SDF.

» 2015 DASES 174-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Droits devant pour son action d'aide à l'accès aux droits de personnes d'origine étrangère en situation de précarité.

» 2015 DASES 283-G : Expérimentation d'un accompagnement social renforcé - Louez Solidaire et sans Risque / FSL de Paris - Fixation du montant de la mesure individuelle et modèle de convention triennale.

» 2015 DASES 292-G : Subvention (50.000 euros) et convention avec Emmaüs Solidarité pour la coordination d’actions auprès de migrants.

» 2015 SG 2-G : Communication relative à la lutte contre la grande exclusion, grande cause de la mandature.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure.

» 2015 DASES 186-G : Participation (135.000 euros) et convention avec l’association Centre Corot Entraide d’Auteuil.

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteures.

II - Autres dossiers

1ère Commission

» 2015 DAJ 3-G : Communication de la liste des marchés conclus du 6 novembre 2014 au 23 décembre 2014 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris, pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics et des accords-cadres.

» 2015 DFA 1-G : Décision modificative n° 1 du Département de Paris pour l’exercice 2015.

» 2015 DFA 2-G : Individualisation des autorisations de programme départementales votées à la décision modificative n° 1 pour 2015.

» 2015 DFA 8-G : Fixation du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties du département de Paris pour 2015.

M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur.

» 2015 DILT 1-G : Groupement de commandes pour l’élaboration des programmes fonctionnels et d’aménagement des espaces de travail des services - Marché d’assistance à maitrise d’ouvrage - Modalités de passation - Autorisation.

» 2015 DRH 3-G : Remises de dettes dues envers le Département de Paris par des agents départementaux.

» 2015 DRH 4-G : Modification des tranches indiciaires de l'allocation prévoyance santé.

» 2015 DSTI 1-G : Fourniture d’équipements informatiques, de logiciels et prestations associées en 3 lots - Convention de groupement de commandes - Modalités - Autorisation - Signature.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur.

» 2015 DDEEES 3-G : Subvention (20.000 euros) et avenant à la convention avec l’association Plate-Forme pour le Commerce Equitable (9e).

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure.

2ème Commission

» 2015 DAC 2-G : Acquisition de fonds, de documents et d’ouvrages anciens pour l’enrichissement des collections de la direction des services d’archives de Paris.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteur.

3ème Commission

» 2015 DPE 3-G : Plan d’Aménagement et de Gestion Durable du SAGE Bièvre.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 7ème Commission

» 2015 DEVE 1 - DJS-G : Fournitures et pose équipements sportifs extérieurs pour les parcs, squares et jardins de Paris - Marché de fournitures - Modalités de passation.

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 5ème Commission, 7ème Commission

» 2015 DDEEES 67-G : Subvention (2.500 euros) à l'association Comité français pour l'environnement et le développement durable dit Comité 21.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission) rapporteurs.

4ème Commission

» 2015 DASES 184-G : Participations (457.500 euros) et conventions avec les trois Espaces de Dynamique d’Insertion parisiens.

» 2015 DASES 209-G : Convention entre le CASP et la DASES.

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure.

» 2015 DASES 34-G : Locaux 212-218 rue de Belleville (20e) - Signature d'une convention de répartition de charges avec la RIVP.

» 2015 DASES 125-G : Subvention (31.842 euros) et convention avec l'association AURA (15e).

» 2015 DASES 178-G : Convention entre l'Etat et le Département de Paris relative à la prise en charge financière par l'Etat de la santé scolaire à Paris.

» 2015 DASES 310-G : Participations (283.901 euros) et conventions avec 6 associations.

» 2015 DASES 311-G : Convention de partenariat relative au dispositif de soutien à l’installation de professionnel-le-s de santé en exercice regroupé de secteur 1 à Paris.

M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur.

» 2015 DASES 210-G : Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association Centre Ressource Européen en clinique transculturelle (Centre Babel).

Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteure.

» 2015 DASES 4-G : Modalités de fixation des tarifs forfaitaires d'hébergement des établissements partiellement habilités à l'aide sociale.

» 2015 DASES 47-G : Subventions (25.000 euros) à deux associations pour leurs actions en direction des personnes âgées / cohabitation intergénérationnelle.

» 2015 DASES 78-G : Subvention (25.000 euros) et avenant à convention avec l’association Générations 13 (13e).

» 2015 DASES 165-G : PDIE. Participation (62.142 euros) et convention avec l'Association pour le Développement d'une Dynamique de l'Economie Locale (ADDEL).

» 2015 DASES 166-G : PDIE. Participation (23.718 euros) et convention avec l'association Mi-Fugue Mi-Raison relative à l'animation d'un atelier de redynamisation en direction des allocataires parisiens du RSA.

» 2015 DASES 167-G : Convention d'orientation et d'accompagnement des bénéficiaires parisiens du RSA avec l'Etat, Pôle Emploi, la CAF de Paris, le CASVP, la Mission Locale de Paris et le PLIE Paris Nord-Est.

» 2015 DASES 169-G : Participation (800.000 euros) et conventions avec 4 associations pour une action de soutien psychologique de bénéficiaires parisiens du RSA.

» 2015 DASES 218-G : Subventions (8.500 euros) à deux associations de soutien à la parentalité adoptive.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure.

» 2015 DASES 179-G : Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Primo Levi pour le fonctionnement de son centre pluridisciplinaire (11e).

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

4ème Commission, 1ère Commission

» 2015 DASES 163-G : Communication sur le bilan 2011-2014 du Programme départemental pour l'insertion et l'emploi (PDIE) et prolongation du PDIE pour un an.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission), Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteures.

4ème Commission, 5ème Commission

» 2015 DPA 1-G : Groupement de commandes pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments - Réalisation des agendas d'accessibilité programmée - Marché d'AMO - Modalités de passation des mac.

M. Bernard JOMIER (4ème Commission), M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission

» 2015 DLH 2-G : Avenants aux conventions du 23 mai 2011 avec l’Etat relatives à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d’aides au logement et avec l’Anah pour la gestion aides habitat privé.

M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteur.

» 2015 DDEEES 61-G : Subvention (3.500.000 euros) et avenant n° 4 à la convention avec BPI France pour la gestion du Fonds Paris Initiative Amorçage.

» 2015 DU 4-G : Arnay-le-Duc (21) - Vente de la parcelle bâtie 2 rue de la Cour Roche.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur.

» 2015 DU 3-G : Protocole avec le groupe SNCF sur le logement à Paris.

M. Ian BROSSAT (5ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 4ème Commission, 6ème Commission

» 2015 DPA 7-G : Collège Lucie Faure, cour et crèche, rue des Pyrénées, rue des Maraîchers, rue de la Plaine (20e) - Marché de travaux - Modalités de passation.

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), Mme Nawel OUMER (4ème Commission), Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteurs.

6ème Commission

» 2015 DASCO 1-G : Occupation précaire de logement situé dans un établissement public local d'enseignement - Convention.

» 2015 DASCO 9-G : Subventions (21.591 euros) à divers collèges publics parisiens.

» 2015 DASCO 10-G : Dotations (8.512 euros) à divers collèges publics parisiens.

» 2015 DASCO 46-G : Collèges publics-Subventions ( 472.140 euros) d’équipement (2e tranche).

» 2015 DASCO 48-G : Concessions de logement dans des EPLE départementaux – Modalités d’attribution.

» 2015 DASCO 49-G : Concessions de logement dans des EPLE départementaux – Modalités d’attribution.

» 2015 DPA 4-G : Ensemble immobilier Janson de Sailly (16e)- Marché de maîtrise d'œuvre - Indemnisation du groupement titulaire

Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure.

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