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Mise à jour de l'ordre du jour - Conseil général - Lundi 29, mardi 30 septembre et mercredi 1er octobre 2014

Vous pouvez télécharger la version PDF de l'ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous.

Mise à jour de la liste prévisionnelle des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil général,

II - Autres dossiers

1ère Commission

» 2014 DAJ 1001-G : Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 16 septembre 2014.

» 2014 DAJ 1004-G : et 2014 DFA 1014 - Communication de la liste des marchés conclus du 26 décembre 2013 au 5 août 2014 au titre de la délégation donnée à la Présidente du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général, pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics et des accords-cadres.

» 2014 DFA 1-G : et 2014 DFA 1 - Groupements de commandes pour la fourniture de peintures, d’enduits, de vernis et de produits connexes – Modalités de passation des marchés – Autorisation de signature.

» 2014 DFA 2-G : et 2014 DFA 7 - Groupements de commandes pour la fourniture de matériaux de finition pour le bâtiment - Modalités de passation des marchés.

» 2014 DFA 3-G : Fournitures de matériaux de métallerie, échelles et échafaudages, en 2 lots - modalités de passation.

» 2014 DFA 4-G : et 2014 DFA 9 - Groupement de commandes pour les prestations de géomètres - marchés de services - modalités de passation.

» 2014 DFA 5-G : et 2014 DFA 10 - Groupement de commandes pour les missions de coordination SPS relatives aux opérations de catégorie 3 - marchés de services - modalités de passation.

» 2014 DFA 6-G : et 2014 DFA 12 - Groupement de commandes pour les missions de coordination SPS relatives aux opérations de catégories 1 et 2 - marchés de services - modalités de passation.

» 2014 DFA 7-G : Prestation de collecte de transports de fonds - convention de groupement de commandes - principe et modalités de passation.

M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur.

» 2014 DAJ 1003-G : et 2014 DAJ 1003 - Subvention (12.000 euros) au Conseil départemental de l’accès au droit de Paris.

» 2014 DILT 1001-G : Nettoyage de vitres - convention de groupement de commandes - autorisation-signature.

» 2014 DSTI 1007-G : Convention avec le Groupement d’Intérêt Public (GIP) "Maison Départementale des Personnes Handicapées" pour la maintenance du SI Social.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur.

» 2014 DDEEES 1026-G : Subventions (355.000 euros) et conventions avec 7 Coopératives d'Activités et d'Emploi - CAE.

» 2014 DDEEES 1048-G : Subvention (200.000 euros) et avenant avec France Active Garantie SA - Paris Initiatives Entreprises (2e).

» 2014 DDEEES 1065-G : Subvention (200.000 euros) et convention avec l'association Coup de Main (93500).

» 2014 DDEEES 1085-G : Adhésion (500 euros) à l'association Acteurs du Tourisme Durable (2e).

» 2014 DDEEES 1095-G : Subvention (20.000 euros) et convention pluriannuelle avec l'association Ares Atelier (18e).

» 2014 DDEEES 1104-G : Participation (800 euros) à l'association Plate-Forme pour le Commerce Equitable (94).

» 2014 DDEEES 1116-G : Convention de gestion de la participation départementale à l’aide aux postes des chantiers d’insertion avec l’Agence de Services et de Paiement (93).

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure.

» 2014 DDEEES 1053-G : Subvention (60.000 euros) et convention avec l'association Espace 19 (19e).

» 2014 DDEEES 1058-G : Subvention (29.666 euros) et convention avec l'association UNIRH 75 (19e).

» 2014 DDEEES 1075-G : Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association prévention du site de la Villette (19e).

» 2014 DDEEES 1076-G : Subvention (320.000 euros) et convention avec la Mission Locale de Paris (18e).

» 2014 DRH 1008-G : Délibération cadre pour le service civique : accueil des volontaires et financement des formations et prestations destinées à la 8ème promotion 2014/2015.

» 2014 DRH 1009-G : Formation et accompagnement des contrats aidés - Avenant à la convention du 31 décembre 2013 avec le Fonds Local Emploi Solidarité (FLES) de Paris.

Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteure.

» 2014 DDEEES 1046-G : Subventions (70.000 euros) et conventions avec deux couveuses portées par l’association Projets-19 (19e), et la SCOP Astrolabe Conseil (11e).

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission), Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteures.

1ère Commission, 3ème Commission

» 2014 DDEEES 1050-G : Subventions et conventions (365.000 euros) avec des associations dans le cadre de l'appel à projet "Parcours linguistiques vers l'emploi pour les habitants des quartiers politique de la Ville".

» 2014 DDEEES 1086-G : Subvention (7.000 euros) et convention avec l’association CERAF Solidarités (18e).

Mme Pauline VERON (1ère Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteures.

2ème Commission

» 2014 DAC 1003-G : Acquisition de fonds, de documents et d'ouvrages anciens pour l'enrichissement des collections de la direction des services d'archives de Paris.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteur.

3ème Commission

» 2014 DVD 1003-G : Subvention pour l’acquisition d’un véhicule propre par les titulaires de licence de taxis parisiens.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteur.

» 2014 DDCT 3-G : Modification de la composition de la Commission permanente du Conseil de Paris : remplacement du poste vacant de Vice-Présidente, création d’un poste de Vice-Président et d’un poste de membre.

» 2014 DDEEES 1066-G : Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Rejoué (14e).

» 2014 DPE 1002-G : Entretien, réparation et améliorations des ouvrages d'assainissement parisiens - Marchés de travaux - Modalités de passation.

M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteur.

3ème Commission, 1ère Commission

» 2014 DEVE 1002-G : Subvention (23.500 euros) et avenant à convention avec l'Association Interface Formation pour poursuivre un projet d'insertion professionnelle par l'entretien horticole de sites de la Ville de Paris.

» 2014 DEVE 1003-G : Subvention (24.000 euros) et avenant à convention avec l'Association Halage pour poursuivre un projet d'insertion professionnelle par l'entretien horticole de sites de la Ville de Paris.

» 2014 DEVE 1004-G : Subvention (80.000euros) et avenant à convention avec l'association Etudes et Chantiers IdF pour poursuivre un projet d'insertion professionnelle par l'entretien horticole de sites de la Ville de Paris.

» 2014 DEVE 1005-G : Subvention (44.725 euros) et avenant à convention avec l'Association Espaces pour poursuivre un projet d'insertion professionnelle par l'entretien horticole de la promenade PC15.

» 2014 DEVE 1006-G : Subvention (23.500 euros) et avenant à convention avec l'Association Espaces pour poursuivre un projet d'insertion professionnelle par l'entretien horticole de sites de la Ville de Paris.

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteures.

3ème Commission, 4ème Commission

» 2014 DASES 1035 - DDCT-G : Subvention (2.500 euros) et convention avec l'association Actions Jeunes (17e).

» 2014 DASES 1296 - DDCT-G : Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association EsperAdos (5e).

» 2014 DASES 1326 - DDCT-G : Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Groupe d'Aide EthnoPsychologique (18e).

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

4ème Commission

» 2014 DASES 1059-G : Participations (4.326.818,84 euros), subventions (110.000 euros) et avenants avec les 29 centres sociaux associatifs parisiens pour des actions mises en œuvre au titre de l’exercice 2014.

» 2014 DASES 1060-G : Subventions (60.305 euros) et conventions avec les associations "maison 13 solidaire" (13e) et "maison bleue" (18e).

» 2014 DASES 1062-G : Participation (10.000 euros) à l’association Les Ateliers de Natéma (20e) pour son action d’animation et de prévention.

» 2014 DASES 1213-G : Participation (320.000 euros) et convention avec l’association Olga Spitzer (12e) pour son service de la prévention de la maltraitance à enfants dénommé Service d’Ecoute Psychologique Parents-Enfants .

» 2014 DASES 1320-G : Participation (20.000 euros) et convention avec l’association Impulsion 75 (15e).

» 2014 DASES 1334-G : Subventions (17.000 euros), conventions avec quatre associations pour le fonctionnement de leurs actions linguistiques et d’aide à l’insertion à destination des jeunes.

» 2014 DASES 1389-G : Subventions (94.500 euros) participation et conventions à 25 associations pour leurs actions de formation sociolinguistique extensive.

» 2014 DASES 1390-G : Subventions (65.500 euros) à sept associations et conventions avec six d’entre elles pour leurs actions socio- linguistiques et d’accès aux droits.

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure.

» 2014 DASES 1039-G : Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association SOS Amitié Ile-de-France (Boulogne-Billancourt 92).

» 2014 DASES 1085-G : Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Prévisanté (14e).

» 2014 DASES 1092-G : Subvention (29.000 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Chapelle.

» 2014 DASES 1100-G : Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association URACA (18e).

» 2014 DASES 1101-G : Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association La Croix Saint Simon (20e).

» 2014 DASES 1103-G : Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Estrelia (10e).

» 2014 DASES 1179-G : Subvention (98.600 euros) et convention avec l'association AURORE (15e) pour son service Mijaos (13e).

» 2014 DASES 1180-G : Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Arts Traditionnels et Nouvelles Technologies du 18e arrondissement (18e).

» 2014 DASES 1185-G : Subvention (98.000 euros) et convention avec l'Association AREMEDIA (10e).

» 2014 DASES 1195-G : Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Visiteurs pour Personnes Hospitalisées (95).

» 2014 DASES 1199-G : Avenant aux conventions 2013 avec la Fondation Maison des Champs pour la gestion des permanences de nuit des ULS Hérold, Goix, Etex, Pont-Canal (total 67.537 euros).

» 2014 DASES 1210-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association AURORE (15e) pour son service Itinérances (10e).

» 2014 DASES 1215-G : Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Tibériade (9e).

» 2014 DASES 1226-G : Subvention (5.000 euros) à l'Association des Accidentés de la vie (FNATH) .

» 2014 DASES 1230-G : Subvention (30.000 euros) et convention avec l’Association Nationale d’Education de Chiens d’Assistance pour Handicapés (Handi’Chiens) (15e).

» 2014 DASES 1232-G : Subvention (3.500 euros) à l'association Le livre de l'Aveugle.

» 2014 DASES 1234-G : Subvention (4.000 euros) pour l'association Les auxiliaires des aveugles (15e).

» 2014 DASES 1235-G : Subvention (6.000 euros) à l'association Lire dans le noir (2e).

» 2014 DASES 1236-G : Subvention (5.000 euros) à l'association Mobile en Ville (14e).

» 2014 DASES 1237-G : Subvention (2.000 euros) à l'association Parole de Chiens (9e).

» 2014 DASES 1238-G : Subvention (3.000 euros) à l’association 6 pots bleus (11e).

» 2014 DASES 1247-G : Participation (15.000 euros) et convention avec "Les Eclaireurs et Eclaireuses de France" (93).

» 2014 DASES 1248-G : Subvention (15.000 euros) à l’association Femmes pour le Dire, Femmes pour Agir (FDFA) (15e).

» 2014 DASES 1250-G : Subvention (60.000 euros) et avenant avec le Forum Français pour la Sécurité Urbaine (20e).

» 2014 DASES 1251-G : Subvention (15.000 euros) et convention avec la Fédération Française du Sport Adapté (FFSA) (15e).

» 2014 DASES 1252-G : Participation (4.000 euros) à l'association Irimi Vivace (11e).

» 2014 DASES 1254-G : Participation (15.000 euros) et avenant à convention avec l'association "Le Souffle 9" (18e).

» 2014 DASES 1255-G : Participation (28.000 euros) et convention avec L'Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultation (L' EPOC) (19e).

» 2014 DASES 1256-G : Subvention (2.000 euros) à l'association Les Chemins de la Danse (3e).

» 2014 DASES 1259-G : Participation (8.000 euros) et convention avec l'association Trampoline Caméra (92).

» 2014 DASES 1263-G : Participation (80.614 euros) et convention avec l'association AURORE pour le financement du LOGIS (Logements Groupés Individuels avec Services).

» 2014 DASES 1266-G : Subvention (21.000 euros) et avenant avec l’Association pour la Communication, l’Espace et la Réinsertion des Malades Addictifs – ACERMA (19e).

» 2014 DASES 1268-G : Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Bus Social Dentaire (16e).

» 2014 DASES 1269-G : Subvention (11.000 euros) et convention avec l'association L'espace Psychanalytique d'Orientations et de Consultations.

» 2014 DASES 1271-G : Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association IKAMBERE - la Maison Accueillante (Seine Saint Denis).

» 2014 DASES 1272-G : Subvention (110.000 euros) et convention avec l'association Comité de Paris de la Ligue contre le Cancer (13e).

» 2014 DASES 1279-G : Subvention (7.000 euros) et convention avec l'association Vaincre la Mucoviscidose (13e).

» 2014 DASES 1282-G : Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Groupe d'Entraide Mutuelle L'Etoile Polaire (20e).

» 2014 DASES 1285-G : Subvention (27.500 euros) et avenant à l’Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (2e) pour son comité parisien – ANPAA 75 (18e).

» 2014 DASES 1286-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association COMEDE (Le Kremlin Bicêtre 94).

» 2014 DASES 1287-G : Subvention (20.000 euros) et avenant avec l'association Avenir Santé France (69 - Lyon).

» 2014 DASES 1293-G : Subvention (27.000 euros) et avenant avec l'association Techno Plus (19e).

» 2014 DASES 1295-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Tournesol (10e).

» 2014 DASES 1301-G : Subvention (8.000 euros) à "Advocacy France" (19e).

» 2014 DASES 1305-G : Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association La Porte Ouverte (9e).

» 2014 DASES 1306-G : Construction d'un foyer d'accueil médicalisé de 66 places à destination de personnes adultes handicapées.

» 2014 DASES 1321-G : Subvention (5.000 euros) et convention avec l'Association française pour la réduction des risques (93).

» 2014 DASES 1351-G : Participation (35.000 euros) à l'association Loisirs Pluriel.

» 2014 DASES 1358-G : Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Action Passeraile (15e).

» 2014 DASES 1359-G : Subvention (4.000 euros) à l’Association Art Eveil (20e).

» 2014 DASES 1360-G : Subvention (600 euros) à l'association Echiquéenne pour les aveugles AEPA ( 15e).

» 2014 DASES 1361-G : Subvention (4.000 euros) pour l'association CaféZoïde (19e).

» 2014 DASES 1362-G : Subvention (7.000 euros ) au Centre de formation et d'insertion par la langue (CEFIL) ( 18e).

» 2014 DASES 1367-G : Subvention (4.000 euros) à l'union nationale pour l'insertion sociale des déficients auditifs (UNISDA).

» 2014 DASES 1370-G : Participation (180.000 euros) et convention avec la CPAM de Paris pour le dépistage et l’éducation bucco-dentaires dans les écoles parisiennes.

» 2014 DASES 1381-G : Subvention (3.000 euros) à l’association Enregistrements à la Carte pour les Aveugles (ECA) (15e).

» 2014 DASES 1387-G : Subvention (8.241,66 euros) et avenant n° 1 à convention entre le Département de Paris et l’ANPIHM, Association Nationale Pour l’Intégration des Handicapés Moteurs.

» 2014 DFPE 1009-G : Dotations (4.172.836 euros) et conventions avec les centres de protection infantile gérés par des associations.

» 2014 DFPE 1013-G : Dotations (1.316.807 euros) et conventions avec des partenaires de droit privé pour la gestion des CPEF.

» 2014 DFPE 1015-G : Groupement de commandes-vaccins pour les services de santé de la Ville et du Département de Paris - Marchés de fournitures - Modalités de passation.

M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur.

» 2014 DASES 1298-G : Convention de mandat de gestion et convention de coopération entre le Samusocial de Paris, le Département et le CASVP relatives aux prises en charge hôtelière au titre de l'ASE.

» 2014 DASES 1315-G : Avis sur une demande en décharge de responsabilité présentée par un régisseur du département de Paris et avis sur la demande de remise gracieuse présentée par ce régisseur.

» 2014 DASES 1345-G : Participation (100.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Parrains Par'Mille (11e).

» 2014 DASES 1346-G : Subvention (10.000 euros) pour l’association Artisans du sourire (15e).

» 2014 DASES 1374-G : Subvention (15.000 euros) pour le programme Nénuphar et le site internet du Centre de Victimologie pour Mineurs.

» 2014 DASES 1380-G : Convention d'habilitation avec la Croix Rouge Française pour le Service d'Accueil de Jour pour Mineurs Isolés Etrangers (SAJ-MIE).

Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteure.

» 2014 DASES 1015-G : Participation (35.000 euros) et avenant n° 1 avec l'association APTM pour sa permanence d'accès aux droits.

» 2014 DASES 1129-G : Participation (69.734 euros) et avenant à convention avec le Centre d'Action Sociale Protestant (18e).

» 2014 DASES 1166-G : Subvention (50.000 euros) et convention avec la Fédération de Paris du Secours populaire français (18e).

» 2014 DASES 1168-G : Participation (80.000 euros) et convention avec la Fondation CASIP COJASOR (20e).

» 2014 DASES 1169-G : Subvention (12.000 euros) et convention avec l’association Equipes Saint Vincent - Permanence Oberkampf (11e) pour son action de domiciliation et d’aide à l’insertion sociale des personnes SDF.

» 2014 DASES 1174-G : Participations (704.541 euros) aux budgets de fonctionnement des Maraudes d'intervention sociale.

» 2014 DASES 1176-G : Subvention (2.000 euros) à l'association Oeuvre Participative pour son action dans le 14e.

» 2014 DASES 1189-G : Participation (3.785.546 euros) aux budgets de fonctionnement des Espaces Solidarité Insertion.

» 2014 DASES 1192-G : Subvention (9.000 euros) et convention avec à l'association Espace 19 (19e).

» 2014 DASES 1198-G : Subvention (3.500 euros) à l'association L'éclaboussée (18e).

» 2014 DASES 1211-G : Subvention (2.000 euros à l'association La Compagnie des hommes (10e).

» 2014 DASES 1217-G : Participation (200.000 euros) et avenant à convention avec l’établissement public administratif du Crédit Municipal de Paris (Microcrédit et Point Solutions Surendettement).

» 2014 DASES 1218-G : Subventions (90.000 euros) et conventions avec 6 associations gérant chacune une épicerie sociale.

» 2014 DASES 1239-G : Participation (15.000 euros) et convention avec l’association Emmaüs Connect pour son programme Connexions solidaires.

» 2014 DASES 1241-G : Subvention (2.500 euros) à l'association Lilliput (10e).

» 2014 DASES 1242-G : Subvention (3.000 euros) à l'association DELIDEMO (12e).

» 2014 DASES 1262-G : Subvention (5.000 euros) à l'association Recherches et rencontres (11e).

» 2014 DASES 1273-G : Subvention (4.500 euros) à l'association Ecritures buissonnières (5e).

» 2014 DASES 1276-G : Subvention (4.500 euros) à l'association Par les mots et merveilles (20e).

» 2014 DASES 1278-G : Subvention (3.000 euros) à l'association Ateliers pluriculturels (13e).

» 2014 DASES 1284-G : Subvention (5.000 euros) à l’association Union nationale des retraités et des personnes âgées (UNRPA) Fédération de Paris (20e).

» 2014 DASES 1288-G : Subvention (5.000 euros) à l'association Le Social Club (15e).

» 2014 DASES 1290-G : Convention de reconnaissance mutuelle des évaluations de perte d'autonomie entre le département de Paris et la caisse nationale d'Assurance vieillesse.

» 2014 DASES 1292-G : Subvention (5.000 euros) à l'association La Compagnie Susceptible (18e).

» 2014 DASES 1294-G : Subvention (7.500 euros) et avenant avec l'association Tout autre chose (9e).

» 2014 DASES 1300-G : Participation (100.000 euros) et convention avec la Fondation Maison des Champs.

» 2014 DASES 1303-G : Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Service Social Familial Migrants (ASSFAM) (9e).

» 2014 DASES 1313-G : Subvention (8.700 euros) à l'association Les Amis (17e).

» 2014 DASES 1316-G : Subvention (3.500 euros) à l'association La compagnie du son des rues (11e).

» 2014 DASES 1322-G : Subvention (1.500 euros) à l'association Colombbus (14e) pour son action pass du Buisson St Louis (10e).

» 2014 DASES 1342-G : Subvention (2.000 euros) à l'association Compagnie Résonances (18e).

» 2014 DASES 1348-G : Subvention (22.700 euros) à l'association ASAD (10e).

» 2014 DASES 1379-G : Subvention (8.000 euros) à l'association F.A.C.E.E.F. (93).

» 2014 DASES 1388-G : Subvention (30.000 euros) à l'association OSE Café des Psaumes.

» 2014 DPA 1005-G : Centre de formation professionnelle Le Nôtre à Sonchamp (78) - Rénovation des couvertures - Autorisations d’urbanisme.

» 2014 DPA 1006-G : Centre psychothérapeutique du Glandier - Marché de travaux - Indemnisation du Département de Paris.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure.

» 2014 DASES 1338-G : Protocole transactionnel entre le Département de Paris et l'AP-HP.

M. Bernard JOMIER (4ème Commission), Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteurs.

» 2014 DASES 1110-G : Participation (50.000 euros) et avenant n° 1 avec l'association Ligne de Vie.

» 2014 DASES 1117-G : Participation (20.0000 euros) et avenant avec l'association Intervalle-CAP (13e).

» 2014 DASES 1135-G : Subvention (35.000 euros), participation (79.300 euros) et avenant n° 1 à la convention avec l’association Basiliade (3e) .

» 2014 DASES 1209-G : Subvention (84.000 euros), participations (188.000 euros) et convention avec l'association Coordination Toxicomanies (18e).

M. Bernard JOMIER (4ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteurs.

» 2014 DASES 1056-G : Participation (80.000 euros) et convention avec l'association ASSFAM au titre de son action d'accès aux droits et d'appui technique.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteures.

» 2014 DASES 1378-G : Subvention (27.000 euros) et convention avec l'association ParADOxes (10e).

Mme Nawel OUMER (4ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission

» 2014 DLH 1003-G : 20 Villa Compoint (17e) - remplacement menuiseries vétustes - Autorisations d'urbanisme.

M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteur.

» 2014 DDEEES 1021-G : Subvention (60.000 euros) et convention avec l'association Incubateur au Féminin - Paris Pionnières.

» 2014 DDEEES 1022-G : Subvention (500.000 euros) et convention avec BPI Ile de France pour le dispositif Paris Finance Plus.

» 2014 DDEEES 1098-G : Subvention (20.000 euros) et convention à l'association Advancity.

» 2014 DDEEES 1099-G : Subvention (20.000 euros) et convention à l'association ASTECH.

» 2014 DU 1008-G : Subvention (4.400 euros) et avenant à convention avec le Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement de Paris.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur.

5ème Commission, 2ème Commission

» 2014 SG 1003-G : Avenant n° 2 au contrat particulier entre la Région Ile de France et le Département de Paris.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteurs.

6ème Commission

» 2014 DASCO 1044-G : Subventions (42.052 euros) à divers collèges publics parisiens.

» 2014 DASCO 1045-G : Dotations (49.356 euros) à divers collèges publics parisiens.

» 2014 DASCO 1046-G : Subventions (150.000 euros) pour l'implantation de résidences artistiques dans le cadre du dispositif "Art pour Grandir" et conventions avec 2 associations.

» 2014 DASCO 1051-G : Centres scolaires en hôpital - Subventions (13.800 euros).

» 2014 DASCO 1052-G : Collèges publics - Dotations complémentaires (2e tranche : 158.110 euros).

» 2014 DASCO 1053-G : Collèges publics - Subventions (100.000 euros) d’équipement (5e tranche).

Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure.

» 2014 DDEEES 1115-G : Subvention (150.000 euros) et convention avec l’Association Institut d’Etudes Avancées de Paris pour ses frais de premier équipement.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteure.

7ème Commission

» 2014 DDEEES 1008-G : Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Parisien d'un jour, Parisien toujours.

» 2014 DDEEES 1044-G : Subvention (28.000 euros) et convention avec l'association Renouveau Vacances.

» 2014 DDEEES 1056-G : Subvention (5.000 euros) à la Fédération des associations Escapade, Liberté, Mobilité.

» 2014 DDEEES 1106-G : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention triennale avec l’association UNAT Ile de France.

» 2014 DDEEES 1107-G : Subvention (5.000 euros) à l'Institut Français du Tourisme.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteur.

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