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Mise à jour de l'ordre du jour - Conseil général - Lundi 17, mardi 18 et mercredi 19 novembre 2014

Vous pouvez télécharger la version PDF de l'ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous.

Mise à jour de la liste prévisionnelle des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil général,

II - Autres dossiers

1ère Commission

» 2014 DAJ 1010-G : Communication de la liste des marchés conclus du 12 septembre 2014 au 16 octobre 2014 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris, pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics et des accords-cadres.

» 2014 DFA 16-G : Budget départemental - Admissions en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances.

» 2014 DFA 17-G : Modification de la délibération 2012 DF 21-G du 9 juillet 2012 fixant le mode de calcul des amortissements en M52.

» 2014 DFA 19-G : Rapports des mandataires du Conseil Général dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2013.

» 2014 DFA 23-G : Modalités de repise des provisions au titre de l'article R. 2321-2 du CGCT.

M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur.

» 2014 DRH 1007-G : Abrogation de diverses délibérations statutaires et indiciaires du Département de Paris.

» 2014 DRH 1011-G : Lancement et attribution d’un marché à bons de commande de prélèvements et d’analyses médicales pour les agents de la collectivité parisienne. Marché de services.

» 2014 DRH 1012-G : Marché à bon de commandes de fourniture de chèques d’accompagnement personnalisé destinés au versement des aides exceptionnelles d’urgence accordées aux agents Département de Paris Marché de service.

» 2014 DRH 1014-G : Avenant à la convention triennale liant la Ville à l’Association d’Action Sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP), affectation de crédits de fonctionnement.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur.

» 2014 DDEEES 1033-G : Subvention (420.000 euros) et convention triennale avec l’association "Parcours d’Insertion - Fonds Local Emploi Solidarité de Paris" (3e).

» 2014 DDEEES 1049-G : Subventions (150.000 euros) et conventions avec 8 organismes lauréats de l’appel à projets, les trophées de l’Economie Sociale et Solidaire 2014.

» 2014 DDEEES 1113-G : Subvention (30.000 euros) et convention avec l'Agence Nouvelle des Solidarités Actives (12e).

» 2014 DDEEES 1118-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Association pour le Tourisme Equitable et Solidaire (15e).

» 2014 DDEEES 1126-G : Subvention (11.800 euros) et convention avec l'association SenseCube (18e).

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure.

» 2014 DDEEES 1051-G : Subvention (95.000 euros) et convention avec l'Association Villette Emploi (19e).

» 2014 DDEEES 1068-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Mozaïk RH (3e).

» 2014 DDEEES 1079-G : Subvention et convention avec l’association Ecole de la 2ème Chance (20e).

» 2014 DDEEES 1089-G : Subvention (104.700 euros) et conventions avec six associations (ADAGE, ADDEL, ASFOSE, FEE, MIRP et Projets 19).

» 2014 DDEEES 1092-G : Programme Départemental d'Aide à l'Emploi - Formations professionnelles linguistiques-Marchés de services-Principe et modalités de passation.

» 2014 DDEEES 1097-G : Subvention (288.800 euros) et avenant à la convention avec l'association Boutiques de Gestion Paris Ile de France.

» 2014 DDEEES 1122-G : Avenant à la convention constitutive du GIP Maison de l’Emploi de Paris.

» 2014 DDEEES 1127-G : Subvention (290.000 euros) et convention avec l'association Carrefours pour l'Emploi, Armées/collectivités/entreprises (7e).

» 2014 DDEEES 1132-G : Subvention (45.000 euros) et convention avec l’association ADIL Paris Sud couveuse.

» 2014 DRH 1010-G : Formation et accompagnement des contrats aidés. Signature d’une convention avec l’association Parcours d’Insertion – Fonds Local Emploi Solidarité (F.L.E.S.) de Paris au titre de l’année 2015.

Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteure.

» 2014 DDEEES 1117-G : Subvention (1.250.000 euros) et convention avec l'association Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de Paris Nord Est.

Mme Pauline VERON (1ère Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteures.

1ère Commission, 3ème Commission

» 2014 DDCT 5-G : Approbation du règlement intérieur de la formation départementale du Conseil de l’immobilier de la Ville de Paris.

M. Julien BARGETON (1ère Commission), M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission, 4ème Commission

» 2014 DASES 1505-G : Convention complémentaire à la convention d'orientation, entre Pôle Emploi et le Département de Paris, pour l'accès à l'emploi des demandeurs d'emploi rencontrant des freins sociaux et professionnels.

Mme Pauline VERON (1ère Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteures.

3ème Commission

» 2014 DEVE 1007-G : Entretien, élagage, abattage d’arbres dans les établissements scolaires, crèches et autres sites départementaux - Résiliation du marché en cours - Modalités de passation d'un nouveau marché de travaux.

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteure.

» 2014 DDCT 2-G : Subvention (2.110.000 euros) avec convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris et des conseillers généraux de la Seine (4e).

» 2014 DDCT 4-G : Convention financière relative à la contribution du département de Paris au fonctionnement du conseil de Paris pour les exercices budgétaires 2015 à 2020.

M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteur.

3ème Commission, 4ème Commission

» 2014 DASES 1333-G : Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association l'Ile aux Langues (18e).

» 2014 DASES 1335-G : Subvention (1.500 euros) et convention avec l'association ALINEA (19e).

» 2014 DASES 1349-G : Subvention (2.600 euros) et convention avec l'association Cultures sur Cour (18e).

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

4ème Commission

» 2014 DASES 1267-G : Participation (133.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec la Mission Locale de Paris pour une action globale de lutte contre le décrochage des jeunes.

» 2014 DASES 1291-G : Locaux 13 rue Annie Girardot 13e) - Fixation du loyer pour la prise à bail des locaux à l'association "Maison 13 Solidaire".

» 2014 DASES 1455-G : Subvention (8.000 euros) à l'Association de soutien aux amoureux au ban public.

» 2014 DASES 1457-G : Subvention (20.000 euros) et convention avec la SIEMP pour l'aménagement de locaux destinés à l'association Atouts Cours (18e).

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure.

» 2014 DASES 1067-G : Subvention (11.000 euros) à l'association Les Elus Locaux Contre le Sida : Ensemble Luttons Contre le Sida (ELCS) (3e).

» 2014 DASES 1145-G : Subvention (16.000 euros) à l'association Retour d'Image (11e).

» 2014 DASES 1223-G : Subvention (45.000 euros) et convention avec l’association Ecole de Chiens Guides pour Aveugles et Malvoyants de Paris et de la Région Parisienne (ECGAMVP) (12e).

» 2014 DASES 1244-G : Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association ACT UP (11e).

» 2014 DASES 1258-G : Subvention (20.000 euros) à l'association Personimages (14e).

» 2014 DASES 1260-G : Subvention (10.000 euros) à l'association "Trisomie 21 France" (42).

» 2014 DASES 1314-G : Subvention (250.000 euros) et avenant à convention avec l'association AIDES (93).

» 2014 DASES 1329-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association PHARE (12e).

» 2014 DASES 1344-G : Subvention (7.000 euros) et convention avec l'association CRL 10.

» 2014 DASES 1357-G : Subvention (4.000 euros) avec l’association Accès Pour Tous (18e).

» 2014 DASES 1363-G : Subvention (18.000 euros) à l'association International Visual Theatre (9e).

» 2014 DASES 1364-G : Subvention (6.000 euros) à l'association La possible échappée (9e).

» 2014 DASES 1365-G : Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association Les Petits Frères des Pauvres (11e).

» 2014 DASES 1366-G : Subvention (8.000 euros) à l'association Promotion de l'accessibilité et de la conception pour tous (PACT) (14e).

» 2014 DASES 1393-G : Subvention (338.104 euros) et convention avec Habitat et Soins pour le matériel et équipement d'un Foyer d'Accueil Médicalisé (20e).

» 2014 DASES 1397-G : subvention (3.000 euros) à l'association GRADISCA.

» 2014 DASES 1401-G : Participation (13.000 euros) et convention avec l’association Les Papillons Blancs de Paris – APEI 75 (9e).

» 2014 DASES 1402-G : Participation (8.000 euros) et convention avec l'association Point Vert (91120 Palaiseau).

» 2014 DASES 1403-G : Subvention (8.000 euros) à l'association Pro Aid Autisme (9e).

» 2014 DASES 1411-G : Subvention (45.000 euros) et convention avec l’association Dessine Moi Un Mouton (20e).

» 2014 DASES 1421-G : Subvention (6.100 euros) et convention avec l'association "l'Action Musicale" (9e).

» 2014 DASES 1433-G : Subvention (10.000 euros) à l’association Le Papotin Fenêtre sur la Ville (Antony 92).

» 2014 DASES 1436-G : Subvention (50.000 euros) et avenant à convention avec l’association Groupe d’œuvres Sociales de Belleville (GOSB) (20e).

» 2014 DASES 1441-G : Subvention (5.000 euros) à l'association Animation Insertion et Culture Vélo (AICV).

» 2014 DASES 1442-G : Subvention (2.000 euros) à l’association Acoeurvoix (3e).

» 2014 DASES 1443-G : Subvention (4.000 euros) à l'Association Française pour l'Information et la Défense des sourds s'exprimant oralement (AFIDEO).

» 2014 DASES 1444-G : Subvention (5.000 euros) à l’association Immunodéficience primitive, Recherche, Information, Soutien (IRIS) (55 Verdun).

» 2014 DASES 1445-G : Participation (30.000 euros) et convention avec l’association Réseau GESAT (92).

» 2014 DASES 1448-G : Subvention (13.500 euros) et convention avec l'association TRACES réseau Clinique Internationale (10e).

» 2014 DASES 1449-G : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Sol en Si (93) Bobigny.

» 2014 DASES 1456-G : Participation (171.750 euros) et convention avec l’APF, Association des Paralysés de France, pour le financement de son service parisien d’auxiliaires de vie.

» 2014 DASES 1459-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Santé Charonne (11e).

» 2014 DASES 1461-G : Subvention (93.980 euros) et convention avec l'association "Sida Info Service" (20e).

» 2014 DASES 1462-G : Subvention (91.500 euros) et convention avec l'ARCAT (11e).

» 2014 DASES 1480-G : Subvention (17.700 euros) et convention avec l'association Croix-Rouge Française (14e) pour la Délégation Départementale de Paris.

» 2014 DASES 1481-G : Subvention (18.000 euros) et convention avec l'association Croix-Rouge Française (14e) pour la délégation du 4e arrondissement.

» 2014 DASES 1485-G : Subvention (4.000 euros) à l'Association pour le développement de la danse à Paris.

» 2014 DASES 1486-G : Subvention (70.000 euros) et convention avec la Protection Civile de Paris (15e).

» 2014 DASES 1494-G : Subvention (2.000 euros) à l'association Inc France-Mexique.

» 2014 DFPE 1008-G : Participation (154.315 euros) et convention avec l’association Ambroise Croizat pour le fonctionnement du centre de protection maternelle situé 4-6, rue Lasson (12e).

» 2014 DFPE 1012-G : Subvention complémentaire (50.000 euros) et avenant à convention concernant la restructuration des locaux du GOSB.

» 2014 DFPE 1016-G : Subvention (235.000 euros) et convention avec la Fondation Santé des Étudiants de France concernant la création d'un CPEF.

M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur.

» 2014 DASES 1422-G : Participation (30.000 euros) et avenant à convention avec l'association Atout Coeur 75.

Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteure.

» 2014 DASES 1077-G : Participation (16.000 euros) et convention pluriannuelle avec l’association Droits d’Urgence (10e).

» 2014 DASES 1163-G : Subvention (30.000 euros) et convention avec la Fondation Claude Pompidou (1er).

» 2014 DASES 1172-G : Participations (398.000 euros) et avenant avec les associations Emmaüs Solidarité et France Terre d’Asile pour le fonctionnement du Kiosque (10e).

» 2014 DASES 1194-G : Participation (28.907 euros) et subvention (10.000 euros) au budget de fonctionnement de 3 bagageries parisiennes.

» 2014 DASES 1289-G : Subvention (10.000 euros) à l'association Ensemble 2 générations IdF (78).

» 2014 DASES 1302-G : Subventions (70.000 euros) et conventions avec l’association Banque alimentaire de Paris et d’Ile-de-France (BAPIF) pour son action de distribution de produits alimentaires aux associations caritatives.

» 2014 DASES 1308-G : Participation (42.000 euros) et avenant à convention avec l'espace solidarité habitat de la Fondation Abbé Pierre.

» 2014 DASES 1310-G : Subvention (18.000 euros) et convention avec l'association L'un et L'autre (19e).

» 2014 DASES 1311-G : Participation (160.000 euros) au budget de l'action d'aide alimentaire estivale de l'association Aurore.

» 2014 DASES 1372-G : Participation (78.000 euros) et avenant n° 3 avec l’association France Terre d’Asile pour son action de domiciliation et d’aide aux démarches des réfugiés et des demandeurs d’asile à Paris.

» 2014 DASES 1454-G : Subvention (1.000 euros) à l'association Ville en herbes (12e).

» 2014 DASES 1460-G : Subvention (5.000 euros) à l'association Centre social Relais 59 pour l'animation de l'espace Rondelet (12e).

» 2014 DASES 1467-G : Convention d'adhésion au dispositif de tiers-payant des cotisations sociales dans le cadre du paiement par CESU préfinancé de l'APA et de la PCH en emploi direct à domicile.

» 2014 DASES 1468-G : Subvention (12.300 euros) et avenant à convention avec la Croix-Rouge française pour le fonctionnement d’une épicerie sociale (12e).

» 2014 DASES 1469-G : Subvention (700 euros) à l'association As de Coeur (14e).

» 2014 DASES 1472-G : Subvention (2.500 euros) à l'association Léo Lagrange IDF.

» 2014 DASES 1473-G : Subvention (4.000 euros) à l'association Musiques et cultures digitales (11e).

» 2014 DASES 1474-G : Subvention (1.700 euros) à l’association des anciens élèves du C.E.F.P. d'Alembert.

» 2014 DASES 1478-G : Participation (350.000 euros) et convention avec l’Association des Cités du Secours Catholique pour le fonctionnement du centre La Colline aux Enfants (7e).

» 2014 DASES 1479-G : Participation (20.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l'association de gestion des fonds du CODERPA.

» 2014 DASES 1482-G : Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Marie-Thérèse pour la restructuration d'un EHPAD 277 bd Raspail (14e).

» 2014 DASES 1484-G : Subvention (2.190 euros) à l'association Espoir Jeunesse Lilas (20e).

» 2014 DASES 1497-G : Subvention (3. 000 euros) à l'association Trajectoires (20e) pour son action dans le 13e arrondissement.

» 2014 DASES 1499-G : Subvention (2.500 euros) à l’association L’Esprit Jazz (13e) pour l’organisation de la 14e édition de son festival Jazz à Saint-Germain-des-Prés au titre de 2014.

» 2014 DASES 1502-G : Subvention (5.000 euros) à l'Oeuvre des Orphelins de la Préfecture de Police (OOPP).

» 2014 DASES 1506-G : Subvention (5.000 euros) à l'association Old'up Génération des vieux debout (7e).

» 2014 DDEEES 1084-G : Subvention (300.000 euros) et convention avec l’association Aurore (15e) visant un projet d’insertion de personnes en situation de grande exclusion intitulé "Carré des Biffins".

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure.

» 2014 DASES 1503-G : Subvention (4.000 euros) à l'association Droits devant pour son action d'aide à l'accès aux droits de personnes d'origine étrangère en situation de précarité.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteures.

» 2014 DASES 1452-G : Participation (90.000 euros) et subvention (35.000 euros), convention avec l’association Aux Captifs, la Libération (6e).

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

» 2014 DASES 1465-G : Participation (20.000 euros) et convention avec l'association Ateliers, Expérience, Redynamisation et Insertion (AERI).

» 2014 DASES 1466-G : Participation (11.000 euros) et convention avec l'association Fort de Café.

M. Bernard JOMIER (4ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteurs.

» 2014 DASES 1407-G : Subvention (8.000 euros) à l'association Culture et Hôpital (14e).

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

4ème Commission, 1ère Commission

» 2014 DASES 1317-G : Décision modificative n° 1 de l'exercice 2014 du budget annexe des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance.

Mme Nawel OUMER (4ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs.

4ème Commission, 3ème Commission

» 2014 DASES 1319-G : Participation au FSL de Paris au titre de l'année 2014 - Demande de contribution (100.098 euros) au SIAAP et signature d'une convention.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteures.

5ème Commission

» 2014 DDEEES 1103-G : Subvention (466.552 euros) aux projets coopératifs labellisés par les pôles de compétitivité Cap Digital et Médicen déposés au 18ème appel à projet du FUI.

» 2014 DDEEES 1123-G : Marché de registre fonctionnel du pointparis (100.000 euros sur 2015 reconductible 3 fois tacitement).

» 2014 DDEEES 1129-G : Fonds Paris Innovation Amorçage - Résiliation du Val-de-Marne - Avenant à la convention.

» 2014 DDEEES 1134-G : Rapprochement entre le Laboratoire Paris Région Innovation et l’agence Paris Développement.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur.

6ème Commission

» 2014 DASCO 1041-G : Subvention (20.000 euros) à l'Association Départementale Académique des Parents d’Elèves de l’Enseignement Public de Paris (20e).

» 2014 DASCO 1055-G : Collèges publics-Subventions (101.778 euros) d’équipement (6e tranche).

» 2014 DASCO 1056-G : Collèges publics et centre scolaire en hôpital - Dotations complémentaires (81.000 euros).

» 2014 DASCO 1057-G : Gestion des cités scolaires du second degré - Avenant n° 8 à la convention entre la Région d’Ile-de-France et le Département de Paris.

» 2014 DASCO 1061-G : Subventions (17.500 euros) et conventions à 10 associations dans le cadre du Projet "Paris Collèges Familles".

» 2014 DASCO 1068-G : Divers collèges publics parisiens – Dotations (3.909 euros).

» 2014 DASCO 1070-G : Mobiliers pour les écoles élémentaires et les établissements de la Ville et du Département de Paris – marché de fourniture – modalités de passation et d’attribution.

» 2014 DPA 1008-G : Extension et restructuration du collège Claude Chappe et école maternelle (19e) - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et autorisation de signer ledit marché.

Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure.

7ème Commission

» 2014 DDEEES 1108-G : Subvention (10.000 euros) à l'Association des professionnels Haute Qualité Paris (A.H.Q.P) (Chambres d'hôtes).

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteur.

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