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Mise à jour de l'ordre du jour - Conseil général - Lundi 20, mardi 21 et mercredi 22 octobre 2014

Vous pouvez télécharger la version PDF de l'ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous.

Mise à jour de la liste prévisionnelle des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil général,

I - Dossiers prioritaires

1ère Commission

» 2014 DFA 18-G : Communication sur le débat d'orientations budgétaires 2015.

M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur.

4ème Commission

» 2014 DASES 1190-G : Subvention (45.000 euros) et convention avec la Mutualité Fonction Publique Action Santé Social (15e) pour son CSAPA Emergence Espace Tolbiac (13e).

» 2014 DASES 1336-G : Subvention (15000 euros) et convention avec l'association Comité de Paris contre les maladies Respiratoires (4e).

» 2014 DASES 1376-G : Subvention (15.000 euros) et convention avec la FEMASIF (93 Saint-Denis).

» 2014 DASES 1406-G : Subvention (28.000 euros) et convention avec l’Agence régionale de Santé pour le programme Paris santé Nutrition.

» 2014 DASES 1417-G : Subvention (42.000 euros) et convention avec l'Union pour la Défense de la Santé Mentale.

» 2014 DASES 1501-G : Communication sur la santé.

M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur.

II - Autres dossiers

1ère Commission

» 2014 DAJ 1006-G : Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 7 octobre 2014.

» 2014 DAJ 1007-G : Communication de la liste des marchés conclus du 6 août 2014 au 11 septembre 2014 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris, pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics et des accords-cadres.

» 2014 DFA 9-G : Décision modificative n° 1 d'investissement et de fonctionnement départemental pour 2014.

» 2014 DFA 10-G : Individualisation des autorisations de programme départementales votées à la décision modificative n° 1 pour 2014.

M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur.

» 2014 DRH 1005-G : Modification des délibérations portant organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C et fixant les échelles de rémunération des corps de catégorie C du Département de Paris

» 2014 DSTI 1005-G : Solution externalisée de signature électronique, de transmission et d’archivage de documents dématérialisés - Convention de groupement de commandes - Modalités de passation - Autorisation - Signature.

» 2014 DSTI 1006-G : Equipements réseaux (lot 4)-Convention de groupement de commandes -Modalités-Autorisation-Signature

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur.

» 2014 DDEEES 1083-G : Subvention (10.000 euros) à l'association Centre de documentation Tiers Monde (9e).

» 2014 DDEEES 1120-G : Subvention (5.000 euros) et convention avec l’Association pour l'insertion et le développement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les métiers de la musique et du son (20e).

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure.

» 2014 DDEEES 1052-G : Subvention (30.000 euros) et convention avec la SCIC Le 100 Etablissement Culturel Solidaire (12e).

» 2014 DDEEES 1069-G : Subvention (5.000 euros) et convention avec l’Union professionnelle des travailleurs indépendants handicapés (UPTIH) (3e).

» 2014 DDEEES 1080-G : Subvention (7.000 euros) et convention avec l’association Maison des Femmes de Paris (12e) pour son action "Femmes vers l’emploi".

» 2014 DDEEES 1090-G : Subvention (41.000 euros) et convention avec l’association Centre d’Action Sociale Protestant.

» 2014 DDEEES 1091-G : Subvention (60.000 euros) et convention avec l'association Centre d'Action Sociale Protestant.

Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteure.

1ère Commission, 2ème Commission

» 2014 DDEEES 1082-G : Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Union Fédérale d'Intervention des Structures Culturelles (UFISC) (19e).

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission

» 2014 DPA 1001-G : Achats d’électricité – Constitution d’un groupement de commandes – Accords-cadres de fournitures et services – Modalités de passation.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteure.

» 2014 DAJ 1002-G : Création de la commission de déontologie des Conseillers de Paris - Conseil général.

» 2014 DAJ 1005-G : Modification et approbation du code de déontologie des Conseillers de Paris (Département de Paris).

M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteur.

3ème Commission, 4ème Commission

» 2014 DASES 1280-DDCT-G : Subvention (1.500 euros) et convention avec l'association EIDIP (Stains 93).

» 2014 DASES 1281-DDCT-G : Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Culture 2+ (18e).

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

4ème Commission

» 2014 DASES 1191-G : Subventions (33.260, 84 euros) et avenant n° 1 aux conventions avec l'ADIAM (9e) pour les permanences de nuit de 2 ULS (Masséna et Austerlitz).

» 2014 DASES 1253-G : Subvention (5.000 euros) à l'association "La Vague à L'ame" (9e).

» 2014 DASES 1257-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec L’Oeuvre de Secours aux Enfants (OSE) (10e).

» 2014 DASES 1261-G : Subvention (25.000 euros) et convention avec l’UNAFAM (17e).

» 2014 DASES 1297-G : Subvention (196.985 euros) et convention avec l'association Aura (15e).

» 2014 DASES 1324-G : Subvention (3500 euros) et convention avec l'association Suicide Ecoute (14e).

» 2014 DASES 1330-G : Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Emmaüs Solidarité (1er).

» 2014 DASES 1337-G : Subvention (20.000 euros) et avenant à convention avec l’association Les Petits Bonheurs (9e).

» 2014 DASES 1347-G : Subvention (23.700 euros) et avenant avec la Croix-Rouge Française (14e) pour son centre Saint Germain Pierre Nicole (5e).

» 2014 DASES 1350-G : Subvention (18.000 euros) et convention avec l'association Protection Civile de Paris (15e).

» 2014 DASES 1352-G : Subvention (3.000 euros) à l'association "Arkatfilms" (11e).

» 2014 DASES 1353-G : subvention (2.000 euros) à l'Association du Locked-In-Sydrome A.L.I.S.

» 2014 DASES 1355-G : subvention (8.000 euros) à l'association Autisme et Piano, Thérapie Educative APTE.

» 2014 DASES 1356-G : Subvention (2.000 euros) à l'Association Nationale des Équipes Contribuant à l'action Médico - Sociale Précoce ANECAMPS.

» 2014 DASES 1394-G : Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association "Maison des Femmes de Paris" (12e).

» 2014 DASES 1395-G : Conventions et participations 2014 avec l'ADIAM pour la gestion des permanences de nuit de 2 ULS (Masséna et Austerlitz) (94.764,40 euros).

» 2014 DASES 1396-G : Conventions et participations 2014 (158.420 euros) avec la Fondation Maison des Champs pour la gestion des permanences de nuit de 4 ULS (Hérold, Goix, Etex, Pont-Canal).

» 2014 DASES 1404-G : Participation (13.000 euros) et convention avec l'association "Service Plus à la Personne" (7e).

» 2014 DASES 1413-G : Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Vivre Ensemble à Maroc Tanger.

» 2014 DASES 1427-G : Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association WECF France (74 Annemasse).

» 2014 DASES 1428-G : Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Collectif Appel de la Jeunesse (3e).

» 2014 DASES 1432-G : Participation (6.000 euros) et convention avec l'association Comme Les Autres (11e).

» 2014 DASES 1440-G : Subvention (1.500 euros) à l'Association de Réadaptation et de Défense des Devenus Sourds (ARDDS-Caravelle).

» 2014 DFPE 1018-G : Projet modificatif au projet 2014 DFPE 1005-G.

M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur.

» 2014 DASES 1425-G : ASE - Cession de bien CEFP Le Nôtre (78).

» 2014 DASES 1426-G : Subvention (5.000 euros) à l’association LIGARE - L’Arbre Vert (15e).

» 2014 DASES 1434-G : Subvention (4.000 euros) au Conseil Français des Associations pour les Droits de l'Enfant (COFRADE).

» 2014 DASES 1435-G : Participation (84.000 euros) et avenant à convention avec l'association France Parrainages (94270, Le Kremlin-Bicêtre).

» 2014 DASES 1439-G : Subvention (3.000 euros) à AREVI (2e).

» 2014 DASES 1453-G : Subvention (5.000 euros) à l’association La Voix de l’Enfant (10e).

Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteure.

» 2014 DASES 1167-G : Participation (12.000 euros) et avenant n° 3 à convention avec l’association Intervalle - Consultations et accueils psychanalytiques (Intervalle - CAP) (7e),

» 2014 DASES 1173-G : Subvention (55.000 euros) et convention avec l'association "Les Restos du Coeur" pour l'aménagement du centre de distribution de colis alimentaires de la Villette (19e).

» 2014 DASES 1312-G : Participation (290.000 euros) et convention avec l’association Emmaüs Solidarité pour son action intitulée "Parcours Insertion".

» 2014 DASES 1339-G : Convention de délégation de compétence et de gestion du RSA avec la CAF de Paris.

» 2014 DASES 1341-G : Subventions (113.000 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de leurs actions d’aide à l’insertion et de mobilisation par la culture.

» 2014 DASES 1375-G : Subvention (12.000 euros) à l'association Unis-cité (18e).

» 2014 DASES 1383-G : Subvention (2.000 euros) à l'association Macao écritures (13e).

» 2014 DASES 1384-G : Subvention (1.000 euros) à l'association Section de gymnastique volontaire forme et bien être (13e).

» 2014 DASES 1385-G : Subvention (3.000 euros) à l'association Batik international (13e).

» 2014 DASES 1386-G : Subvention (2.850 euros) à l'association Les atomes crochus (5e).

» 2014 DASES 1392-G : Subvention (5.000 euros) à l'association A la Découverte de l'Age Libre (ADAL) (19e).

» 2014 DASES 1408-G : Participations (3.589.805 euros) et conventions avec 11 associations et 3 fondations gestionnaires de services d'aide et d'accompagnement à domicile habilités à l'aide sociale.

» 2014 DASES 1420-G : Subvention (20.650 euros) et convention avec l’association Chômeurs et Précaires de Paris pour son action d’accès aux droits des chômeurs et personnes en situation de précarité.

» 2014 DASES 1430-G : Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association CEFIA, pour son action d’aide à l’insertion et de redynamisation à destination des femmes.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure.

» 2014 DFPE 1010-G : Subvention (255.973 euros), participation (40.000 euros) et avenant à convention avec Estrelia pour le fonctionnement de l’hôpital mère-enfant de l'est parisien.

M. Bernard JOMIER (4ème Commission), Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission

» 2014 DDEEES 1102-G : Subventions (310.000 euros) et conventions à l'association Réseau Entreprendre Paris.

» 2014 DU 1004-G : Parcelles de terrain à Seuilly (37) - Distraction de l’assiette du bail emphytéotique - Déclassement, délimitation et vente des parcelles.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur.

6ème Commission

» 2014 DASCO 1011-G : Concessions de logement dans des EPLE départementaux - Modalités d'attribution.

» 2014 DASCO 1043-G : Subventions (232.150 euros) et conventions avec 7 organismes gestionnaires d’établissements scolaires privés sous contrat du second degré.

» 2014 DASCO 1047-G : Subventions (50.000 euros) à 7 associations intervenant dans des collèges dans le cadre de projets éducatifs.

» 2014 DASCO 1048-G : Soutien du département de Paris aux collèges les plus fragiles. Montant : 921.658 euros (908.108 euros de fonctionnement et 13.550 euros d’investissement).

» 2014 DASCO 1049-G : Dotations (123.475 euros) aux collèges pour le financement de projets d’activités éducatives.

» 2014 DASCO 1050-G : Dotations (278.772 euros) aux collèges pour le financement de voyages scolaires pour l’année scolaire 2014-2015.

» 2014 DASCO 1054-G : Collèges publics - Dotations 2015 (15.750.771 euros).

» 2014 DASCO 1058-G : Divers collèges publics - Contribution du Département aux services de restauration et d'internat pour 2015.

» 2014 DASCO 1060-G : Divers collèges publics parisiens – Dotations (17.450 euros).

» 2014 DASCO 1065-G : Subvention (2.000 euros) à l'Office pour la formation des animateurs de centres de vacances et de loisirs.

Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure.

7ème Commission

» 2014 DDEEES 1105-G : Subvention (40.000 euros) à l'association Vacances et Familles.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteur.

» 2014 DJS 3-G : Subventions (120.000 euros) et conventions avec 9 associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs.

Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteure.

7ème Commission, 2ème Commission

» 2014 DDEEES 1124-G : Subvention (5.000 euros) à Paris Polar.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission, 5ème Commission

» 2014 DJS 5-G : Subvention (223.442,10 euros) au syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs de Puteaux et d'Antony (92).

» 2014 DJS 6-G : Subvention (300.000 euros) à l'Institution interdépartementale de gestion du Parc de détente et de loisirs du Tremblay (94).

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs.

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