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Mise à jour de l'ordre du jour - Conseil général -

Vous pouvez télécharger la version PDF de l'ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous.

Mise à jour de la liste prévisionnelle des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil général,

I - Dossiers prioritaires

1ère Commission

» 2015 DRH 6-G : Prolongation de la prestation environnementale en faveur de l'achat de vélos à assistance électrique par les agents du Département de Paris résidant hors de la Capitale.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur.

3ème Commission

» 2015 DVD 10-G : Itinéraire cyclable Euro Vélo3 en France. Convention de partenariat 2014-2016 avec les départements et les régions partenaires pour sa valorisation.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteur.

II - Autres dossiers

1ère Commission

» 2015 DAJ 6-G : Communication de la liste des marchés conclus du 24 décembre 2014 au 4 février 2015 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris, pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics et des accords-cadres.

M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur.

» 2015 DRH 2-G : Fixation de la nature des épreuves, des modalités et des programmes des examens professionnels d’accès aux grades de classe supérieure et de classe exceptionnelle des secrétaires médicaux et sociaux.

» 2015 DRH 5-G : Groupement de commandes pour des prestations de transport aérien relatif aux congés bonifiés - Modalités de passation.

» 2015 DSTI 5-G : Convention de groupement de commande pour la fourniture et la maintenance des lecteurs de badges et la maintenance du progiciel Chronogestor.

» 2015 DSTI 6-G : Maintenance et assistance sur les systèmes développés sous SAP et convention de groupement de commandes - Modalités - Autorisation - Signature.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur.

3ème Commission

» 2015 DPA 3-G : Marché à bons de commande pour l'exploitation et la maintenance d’installations de génie climatique d’équipements départementaux - Modalités de passation.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteure.

» 2015 DPE 4-G : Avis du Conseil de Paris sur le projet de SDAGE 2016-2021 du bassin Seine-Normandie et son programme de mesures.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 1ère Commission

» 2015 DPE 1-G : Observatoire Régional des Déchets d’Ile-de-France (ORDIF) - Adhésion et Cotisation 2015 (3.409 euros).

M. Mao PENINOU (3ème Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteurs.

4ème Commission

» 2015 DASES 188-G : Participation (75.000 euros) et convention avec l'association La Croix Rouge Française pour la gestion et l’animation de l’espace d’accueil et d’aide psychologique, Le Passage.

» 2015 DASES 206-G : Convention avec la Fédération des Centres sociaux parisien et la CAF de Paris.

» 2015 DASES 212-G : Convention avec l’association Léo Lagrange Nord suite à la fusion/absorption de l’association Léo Lagrange Ile de France gestionnaire du centre social Maurice Noguès (14e).

» 2015 DASES 294-G : Participation (25.000 euros) et convention avec l’association Impulsion 75.

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure.

» 2015 DASES 35-G : Mise à disposition des locaux dans les établissements de santé de la DASES pour les associations exerçant des activités de santé mentale.

» 2015 DASES 64-G : Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association L’Action Musicale (9e).

» 2015 DASES 88-G : Subvention (40.000 euros) et avenant n° 1 avec l'association Médecins du Monde (18e).

» 2015 DASES 90-G : Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Comede (94 Le Kremlin-Bicêtre).

» 2015 DASES 97-G : Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association La Porte Ouverte (9e).

» 2015 DASES 100-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Médecins de l'Imaginaire (18e).

» 2015 DASES 101-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association PHARE Enfants Parents (12e).

» 2015 DASES 103-G : Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Suicide Ecoute (14e).

» 2015 DASES 104-G : Subventions (63.000 euros) pour 6 associations : ALPC, France Acouphène, GPF, L'EPOC, APEI 75, Parole de Chiens.

» 2015 DASES 105-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Tournesol Artistes à l'Hôpital (10e).

» 2015 DASES 106-G : Subventions (51.500 euros) à 4 associations : Arkatfilms (11e), Ciné Ma Différence (14e), La vague à l’âme (9e), Le livre de (92) et convention avec Action Passeraile (15e).

» 2015 DASES 121-G : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association pour la promotion et le développement du Centre Ressource Européen en Clinique Transculturelle (14e).

» 2015 DASES 287-G : Convention avec l’association "Oeuvre Hospitalité du Travail" pour l’habilitation à l’aide sociale légale dans le cadre d’un changement de dénomination d’un Foyer retraite en Foyer de vie.

» 2015 DASES 291-G : Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association SOS Amitié Paris Ile-de-France (92 Boulogne-Billancourt).

» 2015 DASES 314-G : Subvention (100.000 euros) et avenant avec l'association AREMEDIA (10e).

» 2015 DASES 318-G : Subventions (11.000 euros) à l'Association Française d’expression artistique Musika Danse, l'association Mobile en Ville, participation et convention (30.000 euros) avec Escapade Liberté Mobilité.

» 2015 DASES 320-G : Subventions (56.000 euros) à 7 associations.

» 2015 DASES 322-G : Subvention (18.000 euros) et convention avec l'Ecole des Parents et des Educateurs d'Ile de France (11e).

M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur.

» 2015 DASES 44-G : Subvention (95.500 euros) et avenants avec des associations pour leurs actions en direction des migrants âgés.

» 2015 DASES 140-G : Subventions à l'association BAPIF (35.000 euros) et ASA (80.000 euros), participation à La Chorba (237.300 euros) - conventions et avenant.

» 2015 DASES 177-G : Subvention (34.000 euros) et convention avec l'association Inter Service Migrants pour l'action de son service juridique Info Migrants.

» 2015 DASES 180-G : Participation (35.000 euros) et avenant n° 2 avec l'association pour l'accompagnement social et administratif des migrants et de leurs familles (APTM) pour sa permanence d'accès aux droits.

» 2015 DASES 243-G : Participation (3.121.000 euros) et avenants pour le fonctionnement des 6 CLIC Paris Emeraude (Centres locaux d'Information et de Coordination) autorisés sur Paris.

» 2015 DASES 297-G : Mise à jour du règlement et du barème des participations familiales de la prestation des Internats Scolaires et Professionnels du département de Paris.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure.

» 2015 DASES 192-G : Participations avec l’Association Nationale de Réadaptation Sociale pour son Service Insertion Jeunes (9e) et sa Permanence d’Accueil jeunes (20e).

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteures.

» 2015 DASES 55-G : Subvention (88.000 euros) et avenant à convention avec l’association Les Amis du Bus des Femmes (20e).

M. Bernard JOMIER (4ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteurs.

4ème Commission, 1ère Commission

» 2015 DASES 343-G : Reconduction pour 2015 de la convention de gestion avec l'ASP concernant la participation départementale aux contrats uniques d’insertion et aux emplois d’avenir pour les bénéficiaires du RSA.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteures.

5ème Commission

» 2015 DDEEES 28-G : Subvention (85.000 euros) et convention avec l'association Capital Games.

» 2015 DDEEES 29-G : Subvention (90.000 euros) et convention avec Télécom Paris Tech.

» 2015 DDEEES 30-G : Subvention (200.000 euros) et convention avec l'association Cap Digital Paris Région.

» 2015 DDEEES 31-G : Subvention (105.000 euros) et convention avec l'association Systematic Paris Région.

» 2015 DDEEES 34-G : Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Durapole.

» 2015 DDEEES 35-G : Subvention (200.000 euros) et avenant à la convention 2013-2015 pour l’incubateur au féminin Paris pionnières.

» 2015 DDEEES 39-G : Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Advancity.

» 2015 DDEEES 68-G : Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Transmedia Fab.

» 2015 DDEEES 69-G : Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association ASTECH.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur.

6ème Commission

» 2015 DASCO 43-G : Subvention (2.000 euros) à l’association Office pour la Formation des Animateurs de Centres de Vacances (5e).

» 2015 DASCO 45-G : Subvention (10.000 euros) à l’association Ecole à l’Hôpital Marie-Louise Imbert (6e).

» 2015 DASCO 47-G : Dispositif de suivi de la fréquentation des ENT - Convention entre l’Etat - Académie de Paris, le Département de Paris et la Caisse des Dépôts et Consignations.

» 2015 DASCO 52-G : Subventions (11.912 euros) à divers collèges publics parisiens.

» 2015 DASCO 53-G : Dotations (9.200 euros) à divers collèges publics parisiens.

» 2015 DASCO 54-G : Schéma directeur de rénovation-restructuration du lycée-collège Jacques Decour (9e) - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre.

Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure.

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