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Ordre du jour définitif - Conseil de Paris - Lundi 16, mardi 17 et mercredi 18 mars 2015

Vous pouvez télécharger la version PDF de l'ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous.

Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal et général.

I - Dossiers prioritaires

3ème Commission

» 2015 DDCT 13 : Autorisation à Mme la Maire de Paris de signer le Contrat de Ville 2015-2020.

» 2015 DDCT 4-G : Signature et vote au Conseil général du Contrat de Ville 2015-2020.

» 2015 DDCT 14 : Subventions à 107 associations pour le financement de 128 projets dans les quartiers politique de la ville parisiens. Première enveloppe 2015.

» 2015 DPP 21 : Contrat Parisien de Prévention et de Sécurité.

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteure.

4ème Commission

» 2015 SG 2-G : Communication relative à la lutte contre la grande exclusion, grande cause de la mandature.

» 2015 DASES 10 : Fixation de la redevance annuelle (100 euros) due par la Fédération de Paris du Secours Populaire Français pour l’occupation temporaire d’un local 13 boulevard de Strasbourg (10e).

» 2015 DASES 162-G : Convention avec le CASVP pour l'accompagnement socioprofessionnel d'allocataires du RSA sans domicile fixe dans les PSA et pour la gestion du FDI pour les allocataires du RSA et les SDF.

» 2015 DASES 174-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Droits devant pour son action d'aide à l'accès aux droits de personnes d'origine étrangère en situation de précarité.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure.

» 2015 DASES 186-G : Participation (135.000 euros) et convention avec l’association Centre Corot Entraide d’Auteuil.

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteures.

» 2015 DASES 283-G : Expérimentation d'un accompagnement social renforcé - Louez Solidaire et sans Risque / FSL de Paris - Fixation du montant de la mesure individuelle et modèle de convention triennale.

» 2015 DASES 292-G : Subvention (50.000 euros) et convention avec Emmaüs Solidarité pour la coordination d’actions auprès de migrants.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure.

» 2015 SG 39 : Communication de la Maire de Paris sur l’égalité femmes/hommes.

Mme Hélène BIDARD (4ème Commission) rapporteure.

7ème Commission, 4ème Commission

» 2015 DGRI 12 : Attribution de la citoyenneté d’honneur de la Ville de Paris à Asia Bibi.

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission), Mme Hélène BIDARD (4ème Commission) rapporteurs.

4ème Commission

» 2015 SG 6 : Adhésion (5.000 euros) du Centre Hubertine Auclert (18e) - Centre Francilien de ressources pour l’égalité femmes-hommes.

» 2015 SG 9 : Subvention (48.000 euros) et convention avec les Amis du Bus des Femmes (20e).

» 2015 SG 16 : Subvention (3.000 euros) à la Ligue des Femmes Iraniennes pour la Démocratie (11e).

» 2015 SG 20 : Subvention (9.000 euros) à l’Agence de Développement des Relations Interculturelles pour la Citoyenneté (ADRIC) (13e).

» 2015 SG 21 : Subvention (3.000 euros) à l'association ARCHIPELIA (20e).

» 2015 SG 22 : Subvention (4.000 euros) à l'association de Culture Berbère (20e).

» 2015 SG 23 : Subvention (3.200 euros) à l’association Femmes pour le Dire, Femmes pour Agir (FDFA) (15e).

» 2015 SG 24 : Subvention (3.000 euros) à l’association Fonds des Femmes en Méditerranée (FFMED) (20e).

» 2015 SG 25 : Subvention (2.000 euros) à l'association Léo Lagrange Ile de France (20e).

» 2015 SG 26 : Subvention (5.000 euros) à l’association Osez le Féminisme ! (14e).

» 2015 SG 27 : Subvention (5.000 euros) et convention à l’association Quartiers du Monde (20e).

Mme Hélène BIDARD (4ème Commission) rapporteure.

II - Autres dossiers

3ème Commission

» 2015 DEVE 53 : Projet européen Urban Learning pour améliorer la capacité des autorités publiques à planifier et à mettre en œuvre des politiques pour l'énergie durable - Convention avec la Commission Européenne.

» 2015 DVD 88 : Passerelle surplombant le canal de l’Ourcq aux Pavillons-Sous-Bois (93) - Convention de superposition d’affectation et d’occupation domaniale avec le Département de Seine-Saint-Denis.

» 2015 DVD 109 : Canal de l' Ourcq à Bondy (93). Indemnisation de sociétés d'assurances suite au dommage subi par le bateau SALAVAS et le bateau ISARNO.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteure.

» 2015 PP 7 : Déménagement et sécurisation du Poste Central de Sécurité de la Préfecture de police.

» 2015 PP 8 : Convention de groupement de commandes avec les services État de la Préfecture de police pour l'entretien des espaces verts.

» 2015 PP 9 : Réalisation de développements informatiques et de prestations associées.

» 2015 PP 10 : BSPP - Fourniture de services de télécommunications sur réseaux ouvert au public.

» 2015 PP 11 : BSPP - maintenance préventive et corrective du système de sécurité incendie.

» 2015 PP 12 : Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris.

» 2015 UMP 1 : Organisation d’un référendum local à Paris sur la création d’une police municipale.

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteure.

» 2015 DEVE 3 : Réaménagement du square Elisa Borey (20e) – Autorisations d’urbanisme.

» 2015 DEVE 4 : Remise en état des réseaux hydrauliques du parc des Buttes Chaumont (19e). Protocole d’indemnisation du marché de travaux lot 1.

» 2015 DEVE 39 : Location, mise en place et maintenance des installations nécessaires pour le fonctionnement de la Foire du Trône et autres manifestations sur la pelouse de Reuilly (12e).

» 2015 DEVE 47 : Jardin partagé dans le square Martin Luther King (17e) - Convention d'occupation et d'usage avec l'association "Le jardin des Coopains".

» 2015 DEVE 55 : Centre de Production Horticole-Vente de surplus de production.

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteure.

» 2015 DVD 6 : Marché de fourniture de mobilier urbain en fonte ductile ou acier moulé - Modalités de passation.

» 2015 DVD 13 : Modalités du stationnement payant de surface à Paris : stationnement des professionnels et stationnement des véhicules hybrides rechargeables.

» 2015 DVD 117 : Mesures d’accompagnement, à destination des professionnels dans le cadre du plan de lutte contre la pollution atmosphérique.

» 2015 DVD 27 : Mécanisation du débouché "Rivoli ouest" du passage pour piétons. Avenant n° 4 à la convention avec la RATP pour l'entretien d'un escalier mécanique.

» 2015 DVD 34 : Port de la Conférence (8e). Convention de financement avec HAROPA Ports de Paris pour des travaux d'aménagement de voirie.

» 2015 DVD 35 : Anciennes carrières et dissolution du gypse antéludien. Fixation du tarif du renseignement.

» 2015 DVD 37 : Aménagements de sécurité 2015. Demande de subventions auprès de la Région d'Ile de France.

» 2015 DVD 76 : Adhésion à la charte de l’Observatoire des Mobilités en Ile-de-France (OMNIL).

» 2015 DVD 108 : Parc de stationnement Ternes (17e). Avenant n° 1 au contrat d'affermage avec SPIE Autocité 3.

» 2015 DVD 111 : Indemnisation amiable (68.770,95 euros) de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2015 DVD 113 : Plans de Prévention de Risques Naturels (PPRN). Conventions avec l'Etat.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteur.

» 2015 DPA 30 : Conversion du site d'Issy sous boulevard périphérique en garage à bennes à ordures ménagères - Approbation du principe de l'opération et des modalités de passation - Demandes d'urbanisme (15e).

» 2015 DPE 40 : Réforme pour vente ou destruction de véhicules de la Section des Moyens Mécaniques.

M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteur.

» 2015 DPE 43 : Réponse à l’appel à projet pour la lutte contre les micropolluants dans les eaux urbaines - Accords de consortium pour le projet ROULEPUR et le projet COSMETEAU.

M. Mao PENINOU (3ème Commission), Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteurs.

» 2015 DPE 11 : Financement d'une étude prospective sur les besoins en eau potable de la métropole - Convention avec l'ASTEE.

» 2015 DPE 36 : Plan d'aménagement et de Gestion Durable du SAGE Bièvre.

» 2015 DPE 3-G : Plan d’Aménagement et de Gestion Durable du SAGE Bièvre.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteurs.

» 2015 DPE 39 - DEVE : Balais pour les engins de la Direction de la Propreté et de l'Eau et de la Direction des Espaces Verts et de l'Environnement - Marché de fourniture - Modalités de passation.

» 2015 DPE 52 - DEVE : Sacs de propreté pour la Ville de Paris - Marché de fournitures - Modalités de passation.

M. Mao PENINOU (3ème Commission), Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteurs.

» 2015 DVD 22 - DPE : Association AMORCE. Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission), Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 1ère Commission

» 2015 DEVE 36 : Convention type d'occupation temporaire du domaine public pour l’installation et l’expérimentation de solutions innovantes liées à l’amélioration du métabolisme urbain parisien.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteures.

» 2015 DPE 35 - DILT : BioGNV pour les véhicules de la Ville de Paris - Marché de fournitures - Modalités de passation.

M. Mao PENINOU (3ème Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteurs.

» 2015 DPE 37 : Collecte du verre en porte à porte - Marché de services - Modalités de passation.

» 2015 DPE 38 : Collecte du verre en apport volontaire - Marché de services - Modalités de passation.

» 2015 DPE 53 : Valorisation des Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques (D.E.E.E.) et des lampes - Conventions avec les organismes OCAD3E et RECYLUM.

M. Mao PENINOU (3ème Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 5ème Commission

» 2015 DU 94 : Avenant au protocole de vente d'emprise rue Gaston Roussel à Romainville (93) à SEQUANO Aménagement.

M. Mao PENINOU (3ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs.

» 2015 DEVE 37 : Approbations des cartes stratégiques du bruit et du projet de plan de prévention du bruit dans l'environnement de la Ville de Paris 2015-2020, pour le lancement de la consultation du public.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 7ème Commission

» 2015 DEVE 5 - DJS : Fourniture et pose d'équipements sportifs extérieurs pour les parcs, squares et jardins de Paris et divers équipements municipaux et départementaux - Marché de fournitures - Modalités de passation.

» 2015 DEVE 1 - DJS-G : Fournitures et pose équipements sportifs extérieurs pour les parcs, squares et jardins de Paris - Marché de fournitures - Modalités de passation.

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 5ème Commission, 7ème Commission

» 2015 DGRI 11 - DEVE : Subvention (4.500 euros) à l’association Comité français pour l'environnement et le développement durable, dit Comité 21 (1er).

» 2015 DDEEES 67-G : Subvention (2.500 euros) à l'association Comité français pour l'environnement et le développement durable dit Comité 21.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission) rapporteurs.

4ème Commission

» 2015 DASES 184-G : Participations (457.500 euros) et conventions avec les trois Espaces de Dynamique d’Insertion parisiens.

» 2015 DASES 209-G : Convention entre le CASP et la DASES.

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure.

» 2015 DASES 9 : Locaux 212-218 rue de Belleville (20) - Signature d'une convention de gestion de locaux avec le Département de Paris.

» 2015 DASES 34-G : Locaux 212-218 rue de Belleville (20e) - Signature d'une convention de répartition de charges avec la RIVP.

» 2015 DASES 125-G : Subvention (31.842 euros) et convention avec l'association AURA (15e).

» 2015 DASES 178-G : Convention entre l'Etat et le Département de Paris relative à la prise en charge financière par l'Etat de la santé scolaire à Paris.

» 2015 DASES 310-G : Participations (283.901 euros) et conventions avec 6 associations.

» 2015 DASES 311-G : Convention de partenariat relative au dispositif de soutien à l’installation de professionnel-le-s de santé en exercice regroupé de secteur 1 à Paris.

M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur.

» 2015 DFPE 47 : Subvention (44.711 euros) et avenant n° 2 avec l'association Les 400 Coups pour la crèche parentale (11e).

» 2015 DFPE 48 : Subvention (95.413 euros) et avenant n° 2 avec l'association République Enfants pour la crèche parentale (10e).

» 2015 DFPE 128 : Subvention (45.697 euros) et avenant à l’association Lutin Lune pour la crèche parentale (20e).

» 2015 DFPE 164 : Subvention (50.716 euros) et avenant n° 2 avec l'association Réseau Treize pour la halte garderie Le Petit Navire (13e).

» 2015 DFPE 232 : Subventions (597.312 euros) et avenants avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris – U.D.A.F de Paris pour le multi-accueil situé 11 bis, rue Blanche (9e).

» 2015 DFPE 313 : Gestion et exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 4 rue André Gide (15e).

» 2015 DFPE 328 : Subvention (927.469 euros) et convention avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris, pour l’aménagement d’un multi-accueil situé au sein du lotissement Saussure (17e).

» 2015 DASES 210-G : Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association Centre Ressource Européen en clinique transculturelle (Centre Babel).

Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteure.

» 2015 DASES 1 : Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à prix unitaires pour la fourniture et la livraison de produits insecticides, rodenticides, pièges et supports d’appâts.

» 2015 DASES 4-G : Modalités de fixation des tarifs forfaitaires d'hébergement des établissements partiellement habilités à l'aide sociale.

» 2015 DASES 47-G : Subventions (25.000 euros) à deux associations pour leurs actions en direction des personnes âgées / cohabitation intergénérationnelle.

» 2015 DASES 78-G : Subvention (25.000 euros) et avenant à convention avec l’association Générations 13 (13e).

» 2015 DASES 165-G : PDIE. Participation (62.142 euros) et convention avec l'Association pour le Développement d'une Dynamique de l'Economie Locale (ADDEL).

» 2015 DASES 166-G : PDIE. Participation (23.718 euros) et convention avec l'association Mi-Fugue Mi-Raison relative à l'animation d'un atelier de redynamisation en direction des allocataires parisiens du RSA.

» 2015 DASES 167-G : Convention d'orientation et d'accompagnement des bénéficiaires parisiens du RSA avec l'Etat, Pôle Emploi, la CAF de Paris, le CASVP, la Mission Locale de Paris et le PLIE Paris Nord-Est.

» 2015 DASES 169-G : Participation (800.000 euros) et conventions avec 4 associations pour une action de soutien psychologique de bénéficiaires parisiens du RSA.

» 2015 DASES 218-G : Subventions (8.500 euros) à deux associations de soutien à la parentalité adoptive.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure.

» 2015 DASES 179-G : Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Primo Levi pour le fonctionnement de son centre pluridisciplinaire (11e).

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

» 2015 SG 13 : Approbation de la convention de partenariat global entre la Ville de Paris et l’AP-HP.

M. Bernard JOMIER (4ème Commission), Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteurs.

4ème Commission, 1ère Commission

» 2015 DASES 163-G : Communication sur le bilan 2011-2014 du Programme départemental pour l'insertion et l'emploi (PDIE) et prolongation du PDIE pour un an.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission), Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteures.

4ème Commission, 5ème Commission

» 2015 DPA 3 : Groupement de commandes pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments - Réalisation des agendas d'accessibilité programmée - Marché d'AMO - Modalités de passation.

» 2015 DPA 1-G : Groupement de commandes pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments - Réalisation des agendas d'accessibilité programmée - Marché d'AMO - Modalités de passation.

M. Bernard JOMIER (4ème Commission), M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission

» 2015 DLH 2-G : Avenants aux conventions du 23 mai 2011 avec l’Etat relatives à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d’aides au logement et avec l’Anah pour la gestion aides habitat privé.

» 2015 DLH 26 : Création du dispositif Multiloc visant à mobiliser une offre de logements privés.

» 2015 DLH 17 : Prestation pour la conduite d'une opération d'amélioration de l'habitat dégradé (OAHD 4) à Paris en 2 lots - Modalités de passation.

» 2015 DLH 31 : Location à la SIEMP de l'immeuble 23, rue de l'Abbé Grégoire (6e) - Bail emphytéotique.

» 2015 DLH 38 : 9-11 avenue Trudaine (9e) - Remplacement des fenêtres - Autorisations d'urbanisme.

» 2015 DLH 40 : Location de l'immeuble 15, rue Gassendi (14e) à la SA d'HLM Toit et Joie - bail emphytéotique.

» 2015 DLH 41 : Vente d'un local 15 bis rue Polonceau (18e) au profit des copropriétaires.

» 2015 DLH 43 : Réhabilitation Plan Climat Energie de 20 logements 10 rue de l'Escaut - 64 rue Curial (19e) - Prorogation de la garantie de la Ville sollicitée par Logement Français.

» 2015 DLH 45 : Location de l’immeuble 16, rue Clairaut (17e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

» 2015 DLH 46 : Construction neuve de 14 logements sociaux 42-44 rue Orfila (20e) - Prorogation des garanties de la Ville (2.415.663 euros) sollicitée par DOMAXIS.

» 2015 DLH 47 : Location de l'immeuble 218, rue du Faubourg Saint Denis (10e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

» 2015 DLH 48 : Protocole transactionnel relatif à la renonciation d'un bail commercial dans des locaux communaux situés dans l'immeuble en copropriété 37 bis rue des Trois Bornes (11e).

» 2015 DLH 51 : Réhabilitation Plan Climat d’un foyer jeunes travailleurs extension de 55 logements PLA-I, 14 rue Georgette Agutte (18e) modification du prêt PLA-I garanti par la Ville (3.072.300 euros) demandé par l'association Championnet.

» 2015 DLH 53 : 16-20 rue Pétrelle (9e) – Pose de potelets – Autorisations d’urbanisme.

» 2015 DLH 54 : 15-19 rue Jean Zay (14e) – Modification de façade – Autorisations d’urbanisme.

» 2015 DLH 55 : Construction neuve lot T7B1 ZAC Paris Rive Gauche (13e) et lot 06A ZAC Clichy Batignolles (17e) - Modification des réservations et des prêts garantis par la Ville demandée par Immobilière 3F.

» 2015 DLH 56 : Avenant n° 6 à la convention de délégation de gestion des aides municipales à l’habitat privé entre la Ville de Paris et l’Anah.

M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteur.

» 2015 DU 2 : Marché à bon de commande de levés topographiques, de récolements et d’intégration de données.

» 2015 DU 11 : ZAC Pasteur Montparnasse (14e et 15e) - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE.

» 2015 DU 27 : Marché de reconnaissance de sol sur les terrains de la Ville de Paris sur les communes d’Achères et Saint Germain-en-Laye (Yvelines) – Autorisation de souscrire le marché et celui d’AMO y afférent.

» 2015 DU 47 : Vente de terrains rue Gaston Tessier (19e) à la SEMAVIP.

» 2015 DU 61 : Projet modificatif d’état descriptif de division en volumes de l’ensemble immobilier 60-62 rue de Passy (16e).

» 2015 DU 75 : Rueil la Gadelière (28) - Division parcellaire et échange foncier.

» 2015 DU 76 : Arnay-le-Duc (21) - Vente de la parcelle bâtie 8 rue des Ursulines.

» 2015 DU 4-G : Arnay-le-Duc (21) - Vente de la parcelle bâtie 2 rue de la Cour Roche.

» 2015 DU 87 : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre de l’Appel à projets innovants "Réinventer Paris".

» 2015 DDEEES 61-G : Subvention (3.500.000 euros) et avenant n° 4 à la convention avec BPI France pour la gestion du Fonds Paris Initiative Amorçage.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur.

» 2015 DU 8 : Protocole avec le groupe SNCF sur le logement à Paris.

» 2015 DU 3-G : Protocole avec le groupe SNCF sur le logement à Paris.

M. Ian BROSSAT (5ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 3ème Commission

» 2015 DU 29 : Opération Truillot : déclaration d'utilité publique sur l’immeuble 64 boulevard Richard Lenoir – 16 rue Moufle (11e).

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 4ème Commission

» 2015 DU 56 : Aménagement du secteur de la Gare d’Auteuil (16e) - Achat en l’état futur d’achèvement de volumes à usage de crèche collective et de logement de fonction.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 4ème Commission, 6ème Commission

» 2015 DU 79 : DUP 73, 73 bis et 75 boulevard Davout, 8 bis rue des Rasselins (20e). Compte-rendu de l’enquête préalable et avis favorable à la poursuite de l’opération.

» 2015 DPA 7-G : Collège Lucie Faure, cour et crèche, rue des Pyrénées, rue des Maraîchers, rue de la Plaine (20e) - Marché de travaux - Modalités de passation.

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), Mme Nawel OUMER (4ème Commission), Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteurs.

6ème Commission

» 2015 DASCO 1 : Groupe Hospitalier Saint-Louis – Lariboisière – Fernand Widal – Convention d’occupation du domaine public dans le cadre de l’aménagement des rythmes éducatifs (ARE).

» 2015 DASCO 5 : Lycées transformés en EPLE - subventions d'équipement (1ère tranche).

» 2015 DASCO 6 : Mise en oeuvre des séjours de vacances et week-ends de l'Action Collégiens (marché de services art 30) - Principe et modalités de passation.

» 2015 DASCO 60 : Subvention (10.000 euros) à l’association Le Bal (18e) pour le projet "Regards croisés" de sensibilisation à la lecture d'image.

» 2015 DASCO 77 : Indemnisation amiable complémentaire d’un tiers, en réparation du préjudice corporel subi lors d’un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2015 DASCO 78 : Indemnisation amiable de la MATMUT, subrogée dans les droits de son assuré, en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2015 DPA 33 : Construction de l'école polyvalente 3-11, rue Baron Leroy (12e) - Marché de travaux - Indemnisation de la Ville de Paris.

» 2015 DASCO 1-G : Occupation précaire de logement situé dans un établissement public local d'enseignement - Convention.

» 2015 DASCO 9-G : Subventions (21.591 euros) à divers collèges publics parisiens.

» 2015 DASCO 10-G : Dotations (8.512 euros) à divers collèges publics parisiens.

» 2015 DASCO 46-G : Collèges publics-Subventions ( 472.140 euros) d’équipement (2e tranche).

» 2015 DASCO 48-G : Concessions de logement dans des EPLE départementaux – Modalités d’attribution.

» 2015 DASCO 49-G : Concessions de logement dans des EPLE départementaux – Modalités d’attribution.

» 2015 DPA 4-G : Ensemble immobilier Janson de Sailly (16e)- Marché de maîtrise d'œuvre - Indemnisation du groupement titulaire

Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure.

7ème Commission

» 2015 DGRI 13 : Adhésion 2015 au Conseil international pour les initiatives locales (ICLEI).

» 2015 DGRI 14 : Coopération décentralisée Paris Cotonou Abidjan - Avenant à la convention avec la Ville de Cotonou.

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission) rapporteur.

» 2015 DJS 82 : Subvention (20.000 euros) et convention avec la Fédération Française de Savate Boxe Française et Disciplines Associées à l’occasion de l’organisation des Finales du championnat de France Elite 2015.

» 2015 DJS 83 : Subvention (20.000 euros) et convention avec la Fédération Française de Handball.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteur.

» 2015 DGRI 4 : Subvention (280.000 euros) et convention avec l’association Maison de l’Europe (4e).

» 2015 DGRI 6 : Label Paris Europe 2015.

M. Hermano SANCHES RUIVO (7ème Commission) rapporteur.

» 2015 DDCT 23 : Subventions fonds du Maire (16.900 euros) à 7 associations domiciliées ou œuvrant dans le 9e arrondissement.

» 2015 DDCT 26 : Subventions fonds du Maire (13.500 euros) à 6 associations (16e).

» 2015 DDCT 28 : Subventions fonds du Maire (3.000 euros) à 2 associations (19e).

» 2015 DDCT 30 : Modification de la fixation des périmètres des conseils de quartier du 13e arrondissement.

» 2015 DDCT 33 : Modification de la fixation des périmètres des conseils de quartier du 20e arrondissement.

» 2015 DJS 176 : Don d'un panneau à la mémoire de René Goscinny par Anne Goscinny.

» 2015 DJS 178 : Subvention (145.000 euros) et avenant n° 3 à la convention triennale 2013-2015 avec l’association CLLAJ de Paris (6e).

» 2015 DJS 180 : Contribution (10.000 euros) au programme annuel d'actions pour 2015 du Conseil Départemental de l’Accès au Droit de Paris destinée au Point d'Accès au Droit implanté au CIDJ.

» 2015 DJS 181 : Subvention (13.000 euros) et avenant à la convention triennale avec MAG-Jeunes Gais, Lesbiennes, Bi et Trans (11e).

Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteure.

7ème Commission, 4ème Commission

» 2015 DGRI 5 - DDCT : Label Paris Codéveloppement Sud 2015.

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission

» 2015 DAJ 8 : Communication de la liste des marchés conclus du 6 novembre 2014 au 23 décembre 2014 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris, pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics et des accords-cadres.

» 2015 DAJ 3-G : Communication de la liste des marchés conclus du 6 novembre 2014 au 23 décembre 2014 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris, pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics et des accords-cadres.

» 2015 DAJ 14 : Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 24 février et 3 mars 2015.

» 2015 DFA 5 : Décision modificative n° 1 de la Ville de Paris pour l’exercice 2015.

» 2015 DFA 1-G : Décision modificative n° 1 du Département de Paris pour l’exercice 2015.

» 2015 DFA 6 : Individualisation des autorisations de programme municipales votées à la décision modification n° 1 pour 2015.

» 2015 DFA 2-G : Individualisation des autorisations de programme départementales votées à la décision modificative n° 1 pour 2015.

» 2015 DFA 19 : Fixation des taux de la taxe d'habitation, des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la commune pour 2015.

» 2015 DFA 20 : Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2015.

» 2015 DFA 8-G : Fixation du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties du département de Paris pour 2015.

» 2015 DFA 28 : Prestations d’impression des publications légales, Bulletin Municipal Officiel – Bulletin Départemental Officiel bihebdomadaire - Marché de fournitures et services - Modalités de passation.

» 2015 DFA 30 : Avenant n° 2 au contrat d’occupation du domaine public concernant l’établissement dénommé "Rotonde de Ledoux" (19e).

» 2015 DFA 42 : Convention d’occupation du domaine public - concession de travaux pour l’aménagement et l’exploitation d’un établissement de restauration - Parc André Citroën (15e).

» 2015 DFA 53 : Avenant n° 1 à la convention constitutive d’un groupement de commandes pour des achats de fournitures, de services et de travaux entre la Ville de Paris et l’Etablissement public "Paris Musées".

M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur.

» 2015 DICOM 1 : Accord-cadre mono attributaire relatif à la conception, fabrication et adaptation au fur et à mesure des besoins d’un stand modulable pour le compte de la Ville de Paris.

» 2015 DILT 1 : Contrôles techniques véhicules de la Ville de Paris, en 6 lots séparés - Marché de services - Modalités de passation - Autorisation - Signature.

» 2015 DILT 6 : Groupement de commandes pour l’élaboration des programmes fonctionnels et d’aménagement des espaces de travail des services - Marché d’assistance à maitrise d’ouvrage - Modalités de passation - Autorisation.

» 2015 DILT 1-G : Groupement de commandes pour l’élaboration des programmes fonctionnels et d’aménagement des espaces de travail des services - Marché d’assistance à maitrise d’ouvrage - Modalités de passation - Autorisation.

» 2015 DRH 4 : Convention relative au recrutement, à la scolarité et au cycle de perfectionnement des conservateurs du patrimoine de la Ville Paris par l’institut national du patrimoine.

» 2015 DRH 10 : Marché à bons de commande de formations à la prévention des risques psychosociaux - Marchés de services - Modalités de lancement et d’attribution.

» 2015 DRH 17 : Préparation et scolarité des agents de la collectivité parisienne en vue de l’obtention du diplôme de cadre de santé - Marché de fournitures et services - Modalités de passation.

» 2015 DRH 19 : Fixation des règles de fonctionnement du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes.

» 2015 DRH 21 : Remises de dettes dues envers la Ville de Paris par des agents de la Ville.

» 2015 DRH 3-G : Remises de dettes dues envers le Département de Paris par des agents départementaux.

» 2015 DRH 23 : Modification des tranches indiciaires de l'allocation prévoyance santé.

» 2015 DRH 4-G : Modification des tranches indiciaires de l'allocation prévoyance santé.

» 2015 DRH 25 : Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande pour la conception, l’animation et la mise en œuvre de dispositifs d’accompagnement managérial et organisationnel.

» 2015 DSTI 2 : Support, évolution et extension des logiciels et services en ligne ESRI - Modalités de passation - Autorisation - Signature.

» 2015 DSTI 7 : Fourniture d’équipements informatiques, de logiciels et prestations associées en 3 lots - Convention de groupement de commandes - Modalités - Autorisation - Signature.

» 2015 DSTI 1-G : Fourniture d’équipements informatiques, de logiciels et prestations associées en 3 lots - Convention de groupement de commandes - Modalités - Autorisation - Signature.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur.

» 2015 DDEEES 3-G : Subvention (20.000 euros) et avenant à la convention avec l’association Plate-Forme pour le Commerce Equitable (9e).

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure.

» 2015 DDEEES 30 : Foire Saint Sulpice (6e) - convention avec la société Joël Garcia Organisation, années 2015 à 2017.

» 2015 DDEEES 58 : Subvention (135.000 euros) et convention avec l’APUR pour la réalisation d’un diagnostic et d’un plan d’actions de revitalisation commerciale.

Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteure.

1ère Commission, 4ème Commission

» 2015 DRH 11 : Signature d'une convention avec le fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique pour les années 2015-2017.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission

» 2015 DDEEES 48 : Labo de l'Edition (5e) - principe et modalités de passation du marché pour son animation.

Mme Laurence GOLDGRAB (2ème Commission) rapporteure.

» 2015 DAC 32 : Subvention (91.000 euros) et avenant avec l’association 11e Evénements (11e).

» 2015 DAC 40 : Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association La Loge CDC Production (11e).

» 2015 DAC 79 : Subvention (85.000 euros) et avenant à convention avec l'association ERDA / Accentus (10e).

» 2015 DAC 80 : Subvention (10.000 euros) à l’association Festival au fil des voix - Le rendez-vous des musiques du monde (10e).

» 2015 DAC 82 : Subvention (10.000 euros) à l’association Sonic Protest (1er).

» 2015 DAC 101 : Subvention (20.000 euros) à l’association M.A.P. – Le réseau des Musiques Actuelles à Paris (20e).

» 2015 DAC 106 : Subvention (11.000 euros) à la SCOP ACP La Manufacture Chanson (11e).

» 2015 DAC 108 : Subvention (20.000 euros) à l’association Centre de la Chanson d’Expression Française (4e).

» 2015 DAC 110 : Subvention (3.000 euros) à l’association Octave et Arpège Compagnie théâtrale des Gomi (8e).

» 2015 DAC 115 : Subvention (3.000 euros) à l’association Le Chœur des Polysons (19e).

» 2015 DAC 116 : Subvention (3.000 euros) à l’Association Rencontre pour la Pédagogie et l’Enseignement du Jazz (ARPEJ) (10e).

» 2015 DAC 117 : Subvention (2.000 euros) à l’association Volontariat et Soutien par l’Art (16e).

» 2015 DAC 120 : Subvention (65.000 euros) et avenant à convention avec l'association Ensemble Intercontemporain (19e).

» 2015 DAC 121 : Subvention (45.000 euros) et convention avec l'association Tribudom (19e).

» 2015 DAC 122 : Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Cinéma du réel (4e).

» 2015 DAC 129 : Subvention (15.000 euros) à l’association CIRCE Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques (5e).

» 2015 DAC 137 : Subvention (2.290.000 euros) et avenant avec l’association Orchestre de Chambre de Paris (19e).

» 2015 DAC 138 : Subvention (5.000 euros) à l’association Les Appels d’Orphée (8e)

» 2015 DAC 147 : Indemnisation de la Matmut subrogée dans les droits d’une particulière, Signature d’un protocole d’accord transactionnel.

» 2015 DAC 157 : Convention d’occupation du domaine public avec la société Les Cinémas Gaumont Pathé pour le terrain contigu à l’église Saint-Pierre-de-Montrouge (14e).

» 2015 DICOM 5 : Contrat de location de cadres de photographies à Fratelli Alinari.

» 2015 DPA 20 : Réhabilitation et extension du cinéma Le Louxor (10e) - Indemnisation de particuliers.

» 2015 DAC 2-G : Acquisition de fonds, de documents et d’ouvrages anciens pour l’enrichissement des collections de la direction des services d’archives de Paris.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteur.

» 2015 DAC 88 : Subvention (50.000 euros) et convention avec l'Association des Amis du Musée de la Résistance Nationale (94500 Champigny-sur-Marne).

» 2015 DAC 107 : Contrat de coédition avec les Editions Belin pour l’édition de l’ouvrage Le Paris du Moyen Âge (4.000 euros).

» 2015 DAC 156 : Subvention (21.000 euros) à l’Union nationale des combattants du département de Paris (1er).

» 2015 DU 65 : Modifications de dénominations avenue Claude Regaud, place du Docteur Yersin, avenue de la Porte d’Ivry (13e).

» 2015 DU 66 : Dénomination belvédère Willy Ronis (20e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission) rapporteure.

2ème Commission, 3ème Commission

» 2015 DEVE 51 : Dénomination "jardin des Combattants de la Nueve" au jardin de l'Hôtel de Ville (4e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission), Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteures.

2ème Commission, 4ème Commission

» 2015 DAC 130 : Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Alliance (7e).

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), Mme Hélène BIDARD (4ème Commission) rapporteurs.

» 2015 DAC 145 : Convention de partenariat et acceptation de dons manuels faits en faveur des bibliothèques de la Ville de Paris par l’Établissement public de la Réunion des musées nationaux du Grand Palais des Champs Élysées (12e).

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission, 7ème Commission

» 2015 DAC 124 : Subvention (62.000 euros) et avenant à convention avec l'association Hip-Hop Citoyens (20e).

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteurs.

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