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Ordre du jour définitif - Conseil de Paris - Lundi 13, mardi 14 et mercredi 15 avril 2015

Vous pouvez télécharger la version PDF de l'ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous.

Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal et général.

I - Dossiers prioritaires

3ème Commission

» 2015 DVD 99 : Programme Vélo 2015-2020. Demande des subventions correspondantes auprès du Conseil Régional d'Ile de France et délégation en matière de marchés publics.

» 2015 DVD 10-G : Itinéraire cyclable Euro Vélo3 en France. Convention de partenariat 2014-2016 avec les départements et les régions partenaires pour sa valorisation.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteur.

1ère Commission

» 2015 DRH 30 : Prolongation de la prestation environnementale en faveur de l'achat de vélos à assistance électrique par les agents de la Ville de Paris résidant hors de la capitale.

» 2015 DRH 6-G : Prolongation de la prestation environnementale en faveur de l'achat de vélos à assistance électrique par les agents du Département de Paris résidant hors de la Capitale.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur.

II - Autres dossiers

4ème Commission

» 2015 SG 29 : Subvention (3.000 euros) à la Coordination Lesbienne en France (CLF) (12e).

» 2015 SG 31 : Subvention (54.000 euros) et convention avec le Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Paris (CIDFF de Paris) (10e).

» 2015 SG 32 : Subvention (5.000 euros) à l’association des Ludothèques en Ile-de-France (13e).

» 2015 SG 33 : Subvention (110.000 euros) et convention avec l’association Je. Tu. Il … (17e).

» 2015 SG 34 : Subvention (4.000 euros) et convention avec l’association Pour qu’Elle Revienne (18e).

» 2015 SG 35 : Subvention (8.000 euros) et convention avec la Compagnie Confidences (13e).

» 2015 SG 36 : Subvention (5.000 euros) à l’association Pulsart (93100 Montreuil).

» 2015 SG 38 : Subvention (3.500 euros) à l’association Adéquations (10e).

» 2015 SG 40 : Subvention (10.000 euros) à l’association Osez Le Féminisme ! (14e).

Mme Hélène BIDARD (4ème Commission) rapporteure.

» 2015 DDCT 15 : Subvention (238.000 euros) à 34 associations et conventions au titre de l’intégration, pour des projets visant à favoriser l’accès aux droits.

» 2015 DASES 188-G : Participation (75.000 euros) et convention avec l'association La Croix Rouge Française pour la gestion et l’animation de l’espace d’accueil et d’aide psychologique, Le Passage.

» 2015 DASES 206-G : Convention avec la Fédération des Centres sociaux parisien et la CAF de Paris.

» 2015 DASES 212-G : Convention avec l’association Léo Lagrange Nord suite à la fusion/absorption de l’association Léo Lagrange Ile de France gestionnaire du centre social Maurice Noguès (14e).

» 2015 DASES 294-G : Participation (25.000 euros) et convention avec l’association Impulsion 75.

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure.

» 2015 DASES 1 : Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à prix unitaires pour la fourniture de produits insecticides, rodenticides et supports d’appâts pour le SMASH.

» 2015 DASES 35-G : Mise à disposition des locaux dans les établissements de santé de la DASES pour les associations exerçant des activités de santé mentale.

» 2015 DASES 64-G : Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association L’Action Musicale (9e).

» 2015 DASES 88-G : Subvention (40.000 euros) et avenant n° 1 avec l'association Médecins du Monde (18e).

» 2015 DASES 90-G : Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Comede (94 Le Kremlin-Bicêtre).

» 2015 DASES 97-G : Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association La Porte Ouverte (9e).

» 2015 DASES 100-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Médecins de l'Imaginaire (18e).

» 2015 DASES 101-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association PHARE Enfants Parents (12e).

» 2015 DASES 103-G : Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Suicide Ecoute (14e).

» 2015 DASES 104-G : Subventions (63.000 euros) pour 6 associations : ALPC, France Acouphène, GPF, L'EPOC, APEI 75, Parole de Chiens.

» 2015 DASES 105-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Tournesol Artistes à l'Hôpital (10e).

» 2015 DASES 106-G : Subventions (51.500 euros) à 4 associations : Arkatfilms (11e), Ciné Ma Différence (14e), La vague à l’âme (9e), Le livre de (92) et convention avec Action Passeraile (15e).

» 2015 DASES 121-G : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association pour la promotion et le développement du Centre Ressource Européen en Clinique Transculturelle (14e).

» 2015 DASES 287-G : Convention avec l’association "Oeuvre Hospitalité du Travail" pour l’habilitation à l’aide sociale légale dans le cadre d’un changement de dénomination d’un Foyer retraite en Foyer de vie.

» 2015 DASES 291-G : Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association SOS Amitié Paris Ile-de-France (92 Boulogne-Billancourt).

» 2015 DASES 314-G : Subvention (100.000 euros) et avenant avec l'association AREMEDIA (10e).

» 2015 DASES 318-G : Subventions (11.000 euros) à l'Association Française d’expression artistique Musika Danse, l'association Mobile en Ville, participation et convention (30.000 euros) avec Escapade Liberté Mobilité.

» 2015 DASES 320-G : Subventions (56.000 euros) à 7 associations.

» 2015 DASES 322-G : Subvention (18.000 euros) et convention avec l'Ecole des Parents et des Educateurs d'Ile de France (11e).

M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur.

» 2015 DFPE 44 : Subvention (124.477 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Cour des Noues pour la halte-garderie (11e).

» 2015 DFPE 49 : Subvention (41.921 euros) et avenant n° 2 avec l'association Square Bande pour la crèche parentale (11e).

» 2015 DFPE 127 : Subvention (20.012 euros) et avenant n° 2 avec l'association Crèche Parentale du Marais pour la crèche parentale (4e).

» 2015 DFPE 158 : Subvention (14.675 euros) et avenant n° 2 avec l'association Accueil Des Tout Petits Au Bon Conseil pour la halte-garderie du même nom (7e).

» 2015 DFPE 160 : Subvention (30.053 euros) et avenant n° 2 avec l'association Saint Simon pour le jardin d'enfants Les Lutins (7e).

» 2015 DFPE 162 : Subvention (26.611 euros) et avenant n° 2 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance (13e) pour la crèche parentale Capucine et Papillons.

» 2015 DFPE 166 : Subvention (79.609 euros) et avenant n° 2 avec l'association A.J.H.I.R (Aide aux Jeunes Handicapés pour une Insertion Réussie) (11e) pour la halte garderie (20e).

» 2015 DFPE 225 : Subvention (57.567 euros) et avenant n° 2 avec l’association Quel Univers Inventer ? (19e) pour la crèche parentale.

» 2015 DFPE 312 : Gestion et exploitation d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 29/33 rue Emeriau (15e).

» 2015 DFPE 387 : Création d’un comité de suivi pluraliste du programme de création des 5.000 places pour l’accueil collectif de la petite enfance à Paris.

Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteure.

» 2015 DASES 12 : Subvention (15.000 euros) et avenant à la convention avec l’association Maison des Femmes de Paris (12e).

» 2015 DASES 44-G : Subvention (95.500 euros) et avenants avec des associations pour leurs actions en direction des migrants âgés.

» 2015 DASES 140-G : Subventions à l'association BAPIF (35.000 euros) et ASA (80.000 euros), participation à La Chorba (237.300 euros) - conventions et avenant.

» 2015 DASES 177-G : Subvention (34.000 euros) et convention avec l'association Inter Service Migrants pour l'action de son service juridique Info Migrants.

» 2015 DASES 180-G : Participation (35.000 euros) et avenant n° 2 avec l'association pour l'accompagnement social et administratif des migrants et de leurs familles (APTM) pour sa permanence d'accès aux droits.

» 2015 DASES 243-G : Participation (3.121.000 euros) et avenants pour le fonctionnement des 6 CLIC Paris Emeraude (Centres locaux d'Information et de Coordination) autorisés sur Paris.

» 2015 DASES 297-G : Mise à jour du règlement et du barème des participations familiales de la prestation des Internats Scolaires et Professionnels du département de Paris.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure.

» 2015 DDCT 16 : Subventions (157.500 euros) à 8 associations et conventions pour des projets sociaux dans les Foyers de Travailleurs Migrants et actions dans les cafés sociaux pour les personnes âgées immigrées.

» 2015 DASES 192-G : Participations avec l’Association Nationale de Réadaptation Sociale pour son Service Insertion Jeunes (9e) et sa Permanence d’Accueil jeunes (20e).

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteures.

» 2015 DASES 55-G : Subvention (88.000 euros) et avenant à convention avec l’association Les Amis du Bus des Femmes (20e).

M. Bernard JOMIER (4ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteurs.

4ème Commission, 1ère Commission

» 2015 DASES 343-G : Reconduction pour 2015 de la convention de gestion avec l'ASP concernant la participation départementale aux contrats uniques d’insertion et aux emplois d’avenir pour les bénéficiaires du RSA.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteures.

5ème Commission

» 2015 DU 119 : Paris Nord Est (18e) - Prolongation de l'impasse de la Chapelle pour desservir deux lots de logements sociaux. Création d'une voie publique.

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission) rapporteur.

» 2015 DLH 34 : 54 rue de Fécamp (12e) - Démolition d’un chalet en bois - Autorisations d'urbanisme.

» 2015 DLH 35 : Cimetière de Belleville 40 rue du Télégraphe (20e) - Démolition d'un local annexe - Autorisations d'urbanisme.

» 2015 DLH 36 : Square Jean Cocteau 124 avenue Félix Faure (15e) - Démolition de bâtiment - Autorisations d'urbanisme.

» 2015 DLH 37 : Square Henri Huchard - 36 avenue de la Porte de Saint-Ouen (18e) - Démolition d’anciens locaux sociaux - Autorisations d'urbanisme.

» 2015 DLH 39 : Convention d’occupation du domaine public municipal au profit de la Ville de Fresnes - marché nord "Hélène Boucher" à Fresnes (94).

» 2015 DLH 42 : Création par FREHA d’une pension de famille comportant 20 logements PLA-I, 53 rue Léon (18e).

» 2015 DLH 50 : Construction de 30 logements PLS 155-219 boulevard Macdonald (19e) - Octroi de la garantie de la Ville (7.992.051 euros) demandée par la Fondation de Madame Jules Lebaudy.

» 2015 DLH 61 : Réhabilitation lourde de 19 logements PLA-I 16 rue du Roi d’Alger (18e) - Modification de la garantie de la Ville (49.750 euros) sollicitée par FREHA.

» 2015 DLH 63 : Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP.

» 2015 DLH 68 : Location à Paris Habitat-OPH de divers groupes immobiliers - Déclassement, avenant au bail emphytéotique du 2 novembre 2005 et conclusion d’un nouveau bail.

» 2015 DLH 69 : Construction de logements sociaux 153 rue Championnet (18e) - Réitération de la garantie de la Ville (1.893.529 euros) demandée par Batigère Ile-de-France pour 13 logements PLUS.

» 2015 DLH 70 : Construction d’un Foyer d’Accueil Médicalisé 66/68 rue des Plantes (14e) - Modification de la garantie de la Ville (12.091.000 euros) demandée par Résidences Sociales de France pour 66 logements PLUS.

» 2015 DLH 73 : Restructuration d’un FTM en résidence sociale 31-33 rue de la Duée (20e) - Modification des prêts garantis par la ville (2.148.279 euros) demandée par ADOMA pour 88 logements PLA-I.

» 2015 DLH 75 : Construction neuve de logements sociaux 35 rue du Capitaine Marchal (20e) - Modification des prêts garantis par la Ville (265.396 euros) demandée par ERILIA pour 7 logements PLUS.

» 2015 DLH 77 : Ravalement de façade et rénovation de toiture 24-26 rue de Châtillon (14e) - Autorisations d'urbanisme.

» 2015 DLH 79 : Réaménagement d'une partie de la dette de la RIVP. Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP.

M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteur.

» 2015 DU 21 : Secteur Saussure (17e) - Vente après déclassement d'un terrain 116/P, 120-124 rue de Saussure et acquisition d'une emprise 116/Z rue de Saussure à Espaces Ferroviaires Aménagement.

» 2015 DU 98 : Délimitation d'une parcelle appartenant au domaine public communal à Gentilly (94).

» 2015 DDEEES 28-G : Subvention (85.000 euros) et convention avec l'association Capital Games.

» 2015 DDEEES 29-G : Subvention (90.000 euros) et convention avec Télécom Paris Tech.

» 2015 DDEEES 30-G : Subvention (200.000 euros) et convention avec l'association Cap Digital Paris Région.

» 2015 DDEEES 31-G : Subvention (105.000 euros) et convention avec l'association Systematic Paris Région.

» 2015 DDEEES 34-G : Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Durapole.

» 2015 DDEEES 35-G : Subvention (200.000 euros) et avenant à la convention 2013-2015 pour l’incubateur au féminin Paris pionnières.

» 2015 DDEEES 39-G : Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Advancity.

» 2015 DDEEES 68-G : Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Transmedia Fab.

» 2015 DDEEES 69-G : Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association ASTECH.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur.

5ème Commission, 4ème Commission

» 2015 DLH 44 : Construction d'un EHPAD comportant 67 logements PLS 71 rue de Picpus (12e) - Prêt garanti par la Ville (9.000.000 euros) demandé par la Congrégation des Petites Sœurs des Pauvres.

M. Ian BROSSAT (5ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteurs.

» 2015 DU 26 : Servitudes de passage 42 rue Hermel (18e).

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 6ème Commission

» 2015 DU 84 : Ilot Scolaire Croisset (18e) - Vente après déclassement d’une parcelle - Achat en l'état futur d'achèvement d’un restaurant universitaire à Paris Habitat-OPH.

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 4ème Commission, 6ème Commission

» 2015 DPA 43 : Dépôt des demandes d’autorisations administratives d’urbanisme pour la restructuration du bâtiment administratif 9-11, rue de la Perle (3e).

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), Mme Nawel OUMER (4ème Commission), Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteurs.

6ème Commission

» 2015 DASCO 13 : Réalisation d’une école polyvalente ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Avenant n° 1 à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec la RIVP.

» 2015 DASCO 79 : Subvention (4.441 euros) au Lycée Municipal Théophile Gautier (4e).

» 2015 DASCO 90 : Instruments de musique destinés aux établissements scolaires, aux centres de loisirs ainsi qu'aux conservatoires de la Ville de Paris - Marché de fourniture - Modalités de passation.

» 2015 DASCO 43-G : Subvention (2.000 euros) à l’association Office pour la Formation des Animateurs de Centres de Vacances (5e).

» 2015 DASCO 45-G : Subvention (10.000 euros) à l’association Ecole à l’Hôpital Marie-Louise Imbert (6e).

» 2015 DASCO 47-G : Dispositif de suivi de la fréquentation des ENT - Convention entre l’Etat - Académie de Paris, le Département de Paris et la Caisse des Dépôts et Consignations.

» 2015 DASCO 52-G : Subventions (11.912 euros) à divers collèges publics parisiens.

» 2015 DASCO 53-G : Dotations (9.200 euros) à divers collèges publics parisiens.

» 2015 DASCO 54-G : Schéma directeur de rénovation-restructuration du lycée-collège Jacques Decour (9e) - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre.

Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure.

» 2015 DDEEES 7 : Subvention (38.000 euros) et convention avec l'association Comité international des Jeux mathématiques

» 2015 DDEEES 151 : Subvention (20.000 euros) à l'Alliance Sciences Société-Hommage à l'économiste Bernard Maris.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteure.

6ème Commission, 4ème Commission

» 2015 DASCO 63 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l’association Loisirs Pluriels de Paris 6e pour le fonctionnement de l'accueil de loisirs associatif à parité handicapés valides rue Dr Landouzy (13e).

» 2015 DASCO 64 : Subvention (98.500 euros) et convention avec l’association Loisirs Pluriels de Paris 19e pour le fonctionnement d’un accueil de loisirs associatif à parité handicapés valides 118, boulevard Macdonald (19e).

» 2015 DASCO 89 : Subvention (10.500 euros) et convention annuelle d’objectifs avec l'association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de Paris (PEP-75) pour le fonctionnement du SAPAD.

Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission

» 2015 GEP 1 : Création "d'un fonds vert des villes et des collectivités".

» 2015 DGRI 15 : Convention de partenariat avec l'Agence Française de Développement (AFD).

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission) rapporteur.

» 2015 DJS 1 : Subvention (500 euros) à 1 association sportive locale (1er).

» 2015 DJS 8 : Subventions (3.000 euros) à 3 associations sportives locales (8e).

» 2015 DJS 9 : Subventions (17.950 euros) à 11 associations sportives locales (9e).

» 2015 DJS 50 : Subvention (8.000 euros) et convention avec l’association Courir pour le plaisir (12e).

» 2015 DJS 96 : Subvention (190.000 euros) et convention avec le PUC Rugby.

» 2015 DJS 131 : Subventions (28.900 euros) à 10 organismes locaux de fédérations nationales sportives (VP).

» 2015 DJS 163 : Centre de remise en forme Alfred Nakache (20e) - Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public.

» 2015 DJS 189 : Centre sportif Niox (16e) - Couverture de deux terrains de tennis - Dépose d’une demande de permis de construire.

» 2015 DJS 190 : Centre Sportif Wimille (16e) - Couverture d'un terrain multisports - Dépose d'une demande de permis de construire.

» 2015 DJS 198 : Centre sportif Didot (14e ) - Ancien bâtiment d'accueil - Autorisation de déposer un permis de démolir.

» 2015 DJS 217 : Parc Interdépartemental du Tremblay (94) - Convention de concession domaniale.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteur.

» 2015 DDCT 12 : Subvention Fonds du Maire (3.614 euros) à l'association comité des fêtes et de Solidarité du 8e.

» 2015 DDCT 39 : Subventions (78.500 euros) et conventions avec les associations "AGECA", "ADDEL", "Projets 19" et "Pro Bono Lab".

» 2015 DJS 187 : Subventions (20.000 euros) à 4 associations de jeunesse parisiennes.

» 2015 DJS 193 : Subvention (7.000 euros) et avenant à convention avec l’association Ascendanse Hip Hop (13e).

» 2015 DJS 195 : Terrain 6 rue Emile Levassor (13e) - Convention d'occupation du domaine public avec l'association Garef-Paris.

» 2015 DJS 199 : Subvention (1.500 euros) à l'association Dumas-Réunion (20e).

» 2015 DJS 206 : Subvention (4.500 euros) à l'association Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray Olier (6e).

Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteure.

7ème Commission, 3ème Commission

» 2015 DGRI 16 : Subvention (30.000 euros) et convention avec CARE France pour un programme d’aide d’urgence aux populations sinistrées au Vanuatu par le typhon Pam.

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission), Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteurs.

» 2015 DGRI 17 - DPE : Subvention (30.000 euros) et convention avec la Croix-Rouge Française pour un programme d’aide d’urgence aux populations sinistrées par les inondations à Antananarivo (Madagascar).

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission), Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission, 4ème Commission

» 2015 DJS 133 : Subventions (40.000 euros) à 2 organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission

» 2015 DAJ 17 : Communication de la liste des marchés conclus du 24 décembre 2014 au 4 février 2015 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris, pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics et des accords-cadres.

» 2015 DAJ 6-G : Communication de la liste des marchés conclus du 24 décembre 2014 au 4 février 2015 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris, pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics et des accords-cadres.

» 2015 DAJ 20 : Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'Appel d'Offres - CAO du 31 mars 2015 (Municipal).

» 2015 DDCT 34 : Conseil d’administration de la SAEPOPB - Rémunération annuelle de la présidente, représentante du Conseil de Paris.

» 2015 DDCT 46 : Conseil d'administration de la SIEMP - Rémunérations annuelles d'un(e) représentant(e) du conseil de Paris.

» 2015 DICOM 7 : Résiliation : Prestations de traiteur pour les réceptions organisées par les services en charge de l’évènementiel et du protocole au sein de l'Hôtel de Ville.

M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur.

» 2015 DDCT 31 : Convention de mise à disposition de l'association PIMMS de Paris d'un local 3bis, rue Jacques Kablé (18e).

» 2015 DILT 9 : Fourniture de vélos avec leurs pièces détachées et accessoires - Marché de fournitures - Modalités de passation - Autorisation - Signature.

» 2015 DILT 11 : Occupation des locaux situés 55 rue des Francs Bourgeois (4e) avec le Crédit municipal de Paris - Convention - Autorisation - Signature.

» 2015 DRH 13 : Fixation de la nature des épreuves, des modalités et des programmes des examens professionnels d’accès aux grades principal 2ème et principal 1ère classe du corps des animatrices et animateurs.

» 2015 DRH 14 : Fixation de la nature des épreuves, modalités et programmes des examens professionnels d’accès aux grades principal 2ème et 1ère classe du corps des éducateurs des activités physiques et sportives.

» 2015 DRH 15 : Fixation de la nature des épreuves, des modalités et des programmes des examens professionnels d’accès aux grades de classe supérieure et exceptionnelle des assistants spécialisés des bibliothèques et musées.

» 2015 DRH 16 : Fixation : nature des épreuves modalités et programmes examens professionnels d’accès aux grades de classe supérieure et exceptionnelle des secrétaires administratifs, administration générale et action éducative.

» 2015 DRH 18 : Fixation de la nature des épreuves modalités et programmes des examens professionnels d’accès aux grades de principal de 2ème et 1ère classe des techniciens de tranquillité publique et de surveillance.

» 2015 DRH 2-G : Fixation de la nature des épreuves, des modalités et des programmes des examens professionnels d’accès aux grades de classe supérieure et de classe exceptionnelle des secrétaires médicaux et sociaux.

» 2015 DRH 28 : Groupement de commande pour des prestations de transport aérien relatif aux congés bonifiés. Modalités de passation.

» 2015 DRH 5-G : Groupement de commandes pour des prestations de transport aérien relatif aux congés bonifiés - Modalités de passation.

» 2015 DRH 29 : Préparation des agents au principalat et au tour extérieur d’administrateur - Marché de services - Modalités de passation.

» 2015 DSTI 9 : Maintenance et assistance sur les systèmes développés sous SAP et convention de groupement de commandes - Modalités - Autorisation - Signature.

» 2015 DSTI 6-G : Maintenance et assistance sur les systèmes développés sous SAP et convention de groupement de commandes - Modalités - Autorisation - Signature.

» 2015 DSTI 13 : Convention de groupement de commande pour la fourniture et la maintenance des lecteurs de badges et la maintenance du progiciel Chronogestor.

» 2015 DSTI 5-G : Convention de groupement de commande pour la fourniture et la maintenance des lecteurs de badges et la maintenance du progiciel Chronogestor.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur.

» 2015 DDEEES 14 : Commerces sur l’espace public situés pointe Auber (9e) et 83 quai Branly (15e) - Conventions avec les bénéficiaires.

» 2015 DDEEES 26 : Subvention (8.000 euros) à l’association Carré de la Porte Montmartre (18e).

» 2015 DDEEES 129 : Grand prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris - dotation (4.000 euros) récompensant le lauréat 2015.

» 2015 DDEEES 131 : Camions-restauration - fixation des tarifs d'occupation temporaire du domaine public municipal.

» 2015 DDEEES 154 : Communication sur les camions de restauration.

Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteure.

1ère Commission, 3ème Commission

» 2015 DFA 39 : Avenant de cession avec la Fondation GoodPlanet de la convention d’occupation du domaine public du 14 mai 2004 concernant le Château de Longchamp, Bois de Boulogne (16e).

M. Julien BARGETON (1ère Commission), Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission

» 2015 DAC 3 : Subvention (35.000 euros) et avenant avec l’association Les Amis de Frans Krajcberg (15e).

» 2015 DAC 5 : Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association pour le développement, la promotion et le rayonnement du graphisme (17e).

» 2015 DAC 15 : Subventions (294.100 euros) à 45 associations au titre de l’aide à la diffusion du spectacle vivant à Paris.

» 2015 DAC 23 : Subvention (37.500 euros) et convention avec l’association Jeunes Talents Cirque Europe (19e).

» 2015 DAC 26 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Ktha Compagnie (12e).

» 2015 DAC 28 : Subvention (25.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Cirque Ici (9e).

» 2015 DAC 29 : Subvention (15.000 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Décor sonore (93300).

» 2015 DAC 38 : Subvention (45.000 euros) et convention avec l’association Ere de jeu (93100 Montreuil).

» 2015 DAC 44 : Subvention (8.000 euros) avec l’association Théâtre Astral (12e).

» 2015 DAC 49 : Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association Théâtre aux Mains Nues - compagnie des marionnettes Alain Recoing (20e).

» 2015 DAC 52 : Subvention (31.000 euros) et convention avec l’association Progéniture (12e).

» 2015 DAC 60 : Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Centre du Théâtre de l’Opprimé - Augusto Boal (12e).

» 2015 DAC 76 : Subvention (5.000 euros) à l’association Ensemble Aleph (94).

» 2015 DAC 78 : Subvention (8.000 euros) à l'association 2E2M.

» 2015 DAC 85 : Subvention (15.000 euros) à la Société à Responsabilité Limitée La Maroquinerie (20e).

» 2015 DAC 93 : Subvention (150.000 euros) et convention avec l’Association Orchestre des Concerts Lamoureux (11e).

» 2015 DAC 103 : Soutien financier exceptionnel (195.000 euros) et avenant avec la Société Publique Locale Le Carreau du Temple (3e).

» 2015 DAC 105 : Convention d’objectif avec l’association Co-Arter (Théâtre de Verre) et fixation de la redevance pour l’occupation de locaux dans un immeuble communal, 12 allée Jean Quarré (19e).

» 2015 DAC 109 : Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association Ferraille prospection et exploitation artistique (18e).

» 2015 DAC 123 : Subvention (275.000 euros) et avenant avec l'association "La Place - Centre culturel hip hop" (1er).

» 2015 DAC 135 : Subvention (40.000 euros) et avenant à convention avec la Société à Responsabilité Limitée MaMA (19e).

» 2015 DAC 139 : Subvention (12.000 euros) à la Société à Responsabilité Limitée El Alamein (13e).

» 2015 DAC 154 : Modification des modalités d’organisation du travail des personnels des bibliothèques de la Ville de Paris.

» 2015 DAC 155 : Subvention (2.000 euros) à l’association les Mille-Feuilles (4e).

» 2015 DAC 160 : Subvention (5.000 euros) à l'association L’Entre Prise (20e).

» 2015 DAC 161 : Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Technopol - Techno Parade (12e).

» 2015 DAC 165 : Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Immanence (15e).

» 2015 DAC 204 : Convention cadre entre la Ville de Paris et l’Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP).

» 2015 DAC 206 : Subvention (15.000 euros) à la Société à Responsabilité Limitée ORIZA (20e).

» 2015 DAC 207 : Subvention (6.000 euros) à l’Association Paris Polar (13e).

» 2015 DAC 210 : Subvention (5.000 euros) à l’association Les Trois Ourses (11e).

» 2015 DAC 212 : Indemnisation d'une particulière suite à la chute accidentelle du violoncelle de son fils dans un conservatoire.

» 2015 DAC 213 : Subvention (5.000 euros) à l’association Institut Protestant de Théologie (14e).

» 2015 DAC 214 : Subvention (235.000 euros) et convention avec l'association Halle Saint-Pierre (18e).

» 2015 DAC 217 : Subvention (4.000 euros) à l’association TJAD Cie (18e).

» 2015 DAC 218 : Subvention (9.000 euros) à l’association Bibliothèque du Saulchoir (13e).

» 2015 DAC 221 : Subvention (3.500 euros) à l’association Bibliothèque des Amis de l’Instruction du 3e arrondissement.

» 2015 DAC 222 : Subventions (20.650 euros) à 7 associations historiques.

» 2015 DAC 223 : Subvention (2.000 euros) à l’association DoCoMoMo (17e).

» 2015 DAC 225 : Subvention (2.000 euros) à l’association Les promenades urbaines (18e).

» 2015 DAC 227 : Subvention (6.000 euros) à la Société française de Photographie (2e).

» 2015 DAC 243 : Subvention (1.870.000 euros) et avenant à convention avec l’association Paris-Ateliers (4e).

» 2015 DDCT 48 : Subvention (8.000 euros) et convention avec l’association "Réseau national des maisons des associations".

» 2015 DDEEES 24 : Restructuration et extension de l'ESPCI ParisTech (5e) – Transfert de la maîtrise d’ouvrage à l’ESPCI ParisTech, modalités de financement et conventions corrélatives.

» 2015 DPA 32 : Réhabilitation et extension du cinéma Le Louxor - Marché de travaux - Indemnisation d'un particulier.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteur.

» 2015 DAC 242 : Subventions (14.020 euros) à 6 associations créées pour la commémoration de mouvements de résistance.

» 2015 DAC 249 : Subvention (10.500 euros) à 4 associations créées pour la commémoration de faits historiques et de périodes précises ou commémorant l'Histoire de communautés.

» 2015 DAC 255 : Subvention (1.500 euros) à l’association la Compagnie du Saut de l'Ange (14e).

» 2015 DAC 274 : Subvention (8.500 euros) à 3 associations entretenant la Mémoire des victimes de la Shoah et des Déportés en raison de leur origine.

» 2015 DAC 277 : Subvention (7.000 euros) à l'association Ciné-Archives (19e).

» 2015 DU 64 : Dénomination rue du Clos (20e).

» 2015 DU 67 : Dénomination parvis Rosa Parks (19e).

» 2015 DU 97 : Dénomination promenade Dora Bruder (18e).

» 2015 DU 100 : Dénomination place Henri Salvador (1er, 2e, 9e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission) rapporteure.

» 2015 DAC 216 : Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Ami, entends-tu ? (3e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission, 3ème Commission

» 2015 DEVE 60 : Dénomination "Caroline Aigle" au Jardin Blanc du Parc André Citroën (15e).

» 2015 DEVE 61 : Dénomination "Eugénie Djendi" au Jardin Noir du Parc André Citroën (15e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission), Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteures.

2ème Commission, 4ème Commission

» 2015 DAC 159 : Subvention (105.000 euros) et avenant avec l’association Le Musée en Herbe (1er).

» 2015 DAC 162 : Subvention (15.000 euros) à l’association Compagnie Les Toupies (12e).

» 2015 DAC 205 : Subvention (6.500 euros) à l’association Acajou (20e).

» 2015 DAC 211 : Subvention (3.000 euros) à l’association Vive Voix (17e).

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission, 5ème Commission

» 2015 DPA 39 : Conservatoire et bureaux 2 impasse Vandal (14) - Construction – principe d’opération - autorisation à la Maire de prendre toute décision sur tous les marchés de l’opération et autorisations administratives.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission) rapporteurs.

» 2015 DLH 72 : Fixation de la redevance due par le Conseil Français du Culte Musulman pour l’occupation temporaire de locaux 268/270 rue Lecourbe (15e).

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission

» 2015 DPE 19 : Subvention (15.000 euros) à ARCEAU Ile de France pour l’organisation de la conférence internationale "Eau, mégapoles et changements globaux" du 1er au 4 décembre 2015 à Paris.

» 2015 DVD 110 : Canal Saint-Martin. Dépôt d'une demande de permis de construire pour la réhabilitation d'ouvrages dans le cadre du chômage.

» 2015 DPA 3-G : Marché à bons de commande pour l'exploitation et la maintenance d’installations de génie climatique d’équipements départementaux - Modalités de passation.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteure.

» 2015 DDCT 25 : Subventions (63.500 euros) et conventions avec 7 associations et 1 bailleur social dans le cadre de la Politique de la Ville.

» 2015 DPP 13 : Fixation des redevances annuelles (100 euros) dues par l’association Protection civile de Paris pour l’occupation temporaire de locaux situés 1, Pont Morland (4e).

» 2015 PP 14 : Convention de groupement de commandes avec les services Etat concernant les prestations de câblage courant faible.

» 2015 PP 17 : Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris.

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteure.

» 2015 DEVE 54 : Appel d’offres ouvert - Marché de fourniture d’amendements et engrais pour l’entretien des différents espaces verts et du centre de production horticole de la Ville de Paris.

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteure.

» 2015 DVD 38 : Cartes à puce Paris Carte. Marché de fourniture multi-attributaire.

» 2015 DVD 68 : Extension du Tramway à la Porte d'Asnières (17e et 18e). Convention de coordination entre maîtres d'ouvrage (RATP) relative aux modalités de pilotage du projet.

» 2015 DVD 101 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage de la Ville de Gentilly. Travaux d’aménagement des berges de l’A6a.

» 2015 DVD 103 : Réalisation d’enquêtes de stationnement à Paris. Marché.

» 2015 DVD 116 : ZAC Clichy Batignolles (17e). Pont et Passerelle. Délégation de signature en matière de marchés publics.

» 2015 DVD 122 : Indemnisation amiable de différents tiers (54.202,24 euros), en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteur.

» 2015 DDCT 27 : Fixation du montant de l'indemnité forfaitaire représentative de frais versée aux membres de la commission de déontologie.

» 2015 DPE 2 : Diagnostic d’ouvrages visitables du réseau d’assainissement de Paris - Marchés de services - Modalités de passation.

» 2015 DPE 30 : Association Française du Gaz Naturel pour Véhicules (AFGNV) - Adhésion 2015 (5.200 euros).

» 2015 DPE 54 : Tarification pour l’enlèvement d’office de marquages publicitaires au sol.

M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteur.

» 2015 DPE 6 - DPP : Centre Européen de Prévention du Risque d’Inondation - Adhésion et cotisation (3.000 euros).

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteures.

» 2015 DPE 4-G : Avis du Conseil de Paris sur le projet de SDAGE 2016-2021 du bassin Seine-Normandie et son programme de mesures.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 1ère Commission

» 2015 DPA 8 : Autorisation donnée à la Maire de Paris de signer les contrats de rachat de la production électrique des installations créées à l’occasion des travaux conduits par la DPA et leurs éventuels avenants.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs.

» 2015 DDCT 18 - DFA - DDEEES : Candidature dans le cadre de l’appel à projets "interract’if" Investissements Territoriaux Intégrés (ITI) du Programme Opérationnel régional Ile de France FEDER FSE 2014-2020.

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs.

» 2015 DEVE 11 - DFA : Fixation des tarifs et redevances de la Direction des espaces verts et de l'environnement.

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs.

» 2015 DPE 31 : Cercle National du Recyclage (CNR) - Adhésion 2015.

» 2015 DPE 1-G : Observatoire Régional des Déchets d’Ile-de-France (ORDIF) - Adhésion et Cotisation 2015 (3.409 euros).

M. Mao PENINOU (3ème Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteurs.

» 2015 DPE 55 - DILT - DVD - DEVE : Pièces détachées et équipements de signalisation pour chantiers mobiles ou fixes - Marché de fournitures - Modalités de passation.

M. Mao PENINOU (3ème Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission), Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 5ème Commission

» 2015 DEVE 58 : Tronçon Rungis de la Petite Ceinture (13e) - principe d’aménagement et autorisations administratives.

» 2015 DEVE 74 : Groupement de commandes entre SNCF-Réseau et la Ville de Paris pour la passation des marchés d’étude liés au devenir de la Petite Ceinture à Paris.

» 2015 DU 10 : Protocole cadre entre la Ville de Paris, SNCF-Réseau et SNCF - Mobilités sur la Petite Ceinture ferroviaire (12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e).

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs.

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