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Ordre du jour définitif - Conseil de Paris - Lundi 17, mardi 18 et mercredi 19 novembre 2014

Vous pouvez télécharger la version PDF de l'ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous.

Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal et général.

I - Dossiers prioritaires

5ème Commission

» 2014 DU 1153 : Communication de la Maire de Paris sur les projets urbains et l’appel à projets innovants "Réinventer Paris".

» 2014 DU 1096 : Subvention (80.000 euros) et avenant à convention avec l'APUR.

» 2014 DU 1097 : Bercy Charenton (12e) : extension du périmètre de la ZAC – enrichissement des objectifs poursuivis et modalités de la concertation.

» 2014 DU 1113 : Aménagement du site de l’ancien hôpital Saint-Vincent de Paul (14e) - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation - Marché de maîtrise d’œuvre urbaine – Modalités de passation.

» 2014 DU 1124 : Paris Nord Est, Secteur intercommunal Gare des Mines Fillettes (18e, Saint Denis, Aubervilliers). Objectifs d’aménagement et modalités de la concertation. Marchés pour études d’impact, d’acoustique.

» 2014 DU 1139 : Secteur Python Duvernois (20e) - Lancement d’appels d’offre ouverts relatif à l’étude urbaine et à l’élaboration d’une étude d’impact environnementale.

» 2014 DU 1143 : Lancement d’un appel d’offres ouvert de maitrise d’œuvre urbaine sur le secteur Chevaleret Oudiné (13e).

» 2014 DU 1117 : Déclassement de l’assiette de la Tour Triangle (15e). Promesse de bail à construction.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur.

7ème Commission

» 2014 DDCT 186 : Charte relative au dispositif du budget participatif.

Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteure.

II - Autres dossiers

» 2014 DGRI 1038 : Subvention (7.000 euros) à l’association Institut culturel franco-palestinien – ICFP (16e).

» 2014 DGRI 1054 : Avenants aux conventions relatives au projet de coopération décentralisée "Développement de savoir-faire municipaux dans l’aménagement de zones inondables et insalubres à Abidjan et Cotonou".

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission) rapporteur.

» 2014 DDEEES 1121 : Subvention (45.000 euros) et convention avec le Syndicat d’Initiative de Montmartre (18e).

» 2014 DDEEES 1123 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'Association Comité des Fêtes et de la Solidarité du 13e arrondissement.

» 2014 DJS 32 : Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif (12e).

» 2014 DJS 33 : Subvention (12.000 euros) et convention avec le Comité des Offices du Mouvement Sportif.

» 2014 DJS 45 : Subventions (1.900 euros) à 2 associations sportives locales (5e).

» 2014 DJS 56 : Subvention (54.000 euros) et convention avec l’association Paris Profession Sport et Jeunesse (13e).

» 2014 DJS 70 : Subvention (12.000 euros) et convention avec l'association Judo Paris Centre (1er).

» 2014 DJS 105 : Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Enfants de la Goutte d'Or (18e).

» 2014 DJS 111 : Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Les Mouettes de Paris (19e).

» 2014 DJS 121 : Subventions (16.000 euros) à 7 associations sportives locales (11e).

» 2014 DJS 122 : Subventions (37.450 euros) à 13 associations sportives locales (12e).

» 2014 DJS 123 : Subventions (23.150 euros) à 12 associations sportives locales (13e).

» 2014 DJS 124 : Subventions (7.000 euros) à 2 associations sportives locales (14e).

» 2014 DJS 128 : Subventions (20.500 euros) à 10 associations sportives locales (18e).

» 2014 DJS 130 : Subventions (7.600 euros) à 5 associations sportives locales (20e).

» 2014 DJS 133 : Subvention (17.000 euros) et convention avec le Comité Départemental d’Athlétisme de Paris (18e).

» 2014 DJS 194 : Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Paris Jean-Bouin CASG 2014-2015.

» 2014 DJS 319 : Plaine de jeux d’Orly (94) – Rénovation des bâtiments sportifs – Autorisations d’urbanisme.

» 2014 DJS 321 : Modalités d'accueil à Paris du Championnat d'Europe de football organisé en 2016 par l'UEFA.

» 2014 DJS 337 : Piscine Drigny (9e) - Convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Paris et la Région d'Ile-de-France.

» 2014 DDEEES 1108-G : Subvention (10.000 euros) à l'Association des professionnels Haute Qualité Paris (A.H.Q.P) (Chambres d'hôtes).

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteur.

» 2014 DDCT 105 : Subvention (1.500 euros) au titre de l’animation locale à l’Association Culturelle et Sociale Eure Maindron Didot (ACSEMD).

» 2014 DDCT 107 : Subvention (2.000 euros) à l’Association d’appui, d’accompagnement et d’animation de la MECSEF.

» 2014 DDCT 108 : Subvention (24.000 euros) avec convention avec l’Association pour le Développement d’une Dynamique de l’Economie Locale (ADDEL).

» 2014 DDCT 117 : Subvention (3.000 euros) au titre de l'animation locale à l'association Les quatre horizons (10e).

» 2014 DDCT 124 : Subvention fonds du Maire (3.000 euros) à l’association Stoman’s photo project.

» 2014 DDCT 130 : Subvention au titre de l’animation locale (5.000 euros) à l’association Coordination des fédérations et associations culturelles région Île-de-France (C.O.F.A.C.R.I.F).

» 2014 DDCT 131 : Subvention (3.500 euros) à l’association Compagnie Zarina Khan.

» 2014 DDCT 141 : Subvention (10.000 euros) au titre de l’animation locale à l’association Les amis du 18e du mois.

» 2014 DDCT 144 : Subventions fonds du Maire (72.940 euros) à 9 associations du 17e arrondissement et conventions avec 3 d’entre elles.

» 2014 DDCT 146 : Subvention (4.000 euros) et convention avec l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville.

» 2014 DDCT 148 : Subvention au titre de l’animation locale (8.000 euros) à l’association Canal Marches.

» 2014 DDCT 149 : Subvention au titre de l’animation locale (3.000 euros) à l’Association Œuvre Participative.

» 2014 DDCT 150 : Subvention fonds du Maire (15.120 euros) à l’association Comité des fêtes et d'action sociale du 6e arrondissement.

» 2014 DDCT 151 : Subvention (1.500 euros) à l’association Compagnie Niaba (10e).

» 2014 DDCT 152 : Subvention (2.000 euros) et convention avec l’association Réseau Mom’Artre.

» 2014 DDCT 153 : Subvention (1.500 euros) au titre de l’animation locale à l’association Les jardins Numériques.

» 2014 DDCT 155 : Subventions fonds du Maire (5.000 euros) aux associations Centre d'information et d'animation du 7ème Inter 7 et L’atelier d’Euterpe.

» 2014 DDCT 156 : Subventions fonds du Maire (4.500 euros) à 3 associations du 14e arrondissement.

» 2014 DDCT 164 : Subvention (2.000 euros) à l’Association Solidarité Paga Lagny Davout (20e).

» 2014 DDCT 167 : Subventions (4.000 euros) aux associations AOCSA la 20e Chaise et Compagnie les rêves fous et convention avec l'une d'elles.

» 2014 DDCT 174 : Subvention (3.500 euros) à l'Association pour le Développement et l’Aménagement du 13e arrondissement (ADA 13).

» 2014 DDCT 175 : Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association AGECA (11e).

» 2014 DDCT 177 : Subvention (33.000 euros) et convention avec l’association Projets-19.

» 2014 DDCT 179 : Subvention (3.000 euros) à l’association "La ligue de l’enseignement – fédération départementale de Paris – mouvement d’éducation populaire – fédération de Paris de la ligue de l’enseignement".

» 2014 DDCT 180 : Subvention (4.000 euros) à l'Association "Coordination des collectivités portugaises de France" (CCPF).

» 2014 DJS 165 : Centre d’animation La Jonquière (17e) - contrat de transaction avec l’association ACTISCE.

» 2014 DJS 218 : Subvention (12.000 euros) et convention avec l'association Strata'J'M Paris (20e).

» 2014 DJS 221 : Subvention (8.000 euros) à l'association FIAP Jean Monnet.

» 2014 DJS 271 : Subvention (14.000 euros) et convention avec la SCIC Petit Bain (13e).

» 2014 DJS 282 : Subvention (2.000 euros) à l'association Le Moulin (14e).

» 2014 DJS 285 : Subvention (5.000 euros) à l'Association Entr'Aide (19e).

» 2014 DJS 298 : Subvention (8.000 euros) et convention avec l'association Relais 59 (12e).

» 2014 DJS 315 : Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Pulsart Montreuil (93).

» 2014 DJS 317 : Subvention (2.000 euros) à l'association Afrique et Nouvelles Interdependances (14e).

» 2014 DJS 325 : Subvention (68.000 euros) et avenant à convention, et convention de mise à disposition de locaux avec le CIDJ (15e).

» 2014 DJS 326 : Gestion et animation des antennes jeunes de la Ville de Paris - Marché de services (art. 30) - Principe et modalités de passation.

» 2014 DJS 327 : Subvention (2.000 euros) à l'association Couleurs Brazil (20e).

» 2014 DJS 329 : Subvention (10.000 euros) à l'association Les Amis de la Télé Libre (14e).

» 2014 DJS 331 : Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Les Amis de la Télé Libre (14e).

» 2014 DJS 332 : Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association 1000 Visages Production (Viry Châtillon - 91170).

» 2014 DJS 341 : Subvention (2.000 euros) à l'association La Compagnie des Hommes (10e).

» 2014 DJS 342 : Subvention (4.500 euros) à l'association Fort de Café (20e).

» 2014 DJS 343 : Subvention (2.000 euros) à l'association Les Cités d'Or (Lyon - 69001).

» 2014 DJS 350 : Subvention (5.000 euros) à l’association AKELIO Accompagnement Val de Marne (94).

» 2014 DJS 351 : Subvention (5.000 euros) à l'association Itinéraire International (12e).

» 2014 DJS 353 : Subvention (10.000 euros) à l’association Ticket for Change - Bezannes (51).

Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteure.

7ème Commission, 2ème Commission

» 2014 DJS 219 - DAC : Subvention (6.500 euros) et avenant à convention pluriannuelle avec l'association Inter Film (13e).

Mme Pauline VERON (7ème Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission, 3ème Commission

» 2014 DJS 308 - DDCT : Subvention (2.000 euros) à l'association Maison des Volontaires (17e).

» 2014 DJS 318 - DDCT : Subvention (2.000 euros) à l'association Vagabond Vibes (17e).

Mme Pauline VERON (7ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteures.

» 2014 DGRI 1055 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Médecins d’Afrique (91) pour un projet hygiène et assainissement dans le village de Voungouta (République du Congo).

» 2014 DGRI 1060 : Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris au Partenariat Français pour l'Eau (PFE).

» 2014 DGRI 1061 : Subventions (100.000 euros) et conventions avec les associations ACTED (9e) et Solidarités international (92) pour des programmes d’aide d’urgence en République Centrafricaine et au Cameroun.

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission), Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission, 4ème Commission

» 2014 DGRI 1062 : Convention de partenariat avec l'ONUSIDA.

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission

» 2014 DAJ 1024 : Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 28 octobre et 4 novembre 2014.

» 2014 DAJ 1030 : Approbation d'un contrat de transaction entre la Ville de Paris et Eiffage TP afin de mettre fin au litige survenu dans l'exécution du marché public ligne 3 du tramway d'Ile-de-France "T3".

» 2014 DAJ 1031 : Communication de la liste des marchés conclus du 12 septembre 2014 au 16 octobre 2014 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris, pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics et des accords-cadres.

» 2014 DAJ 1010-G : Communication de la liste des marchés conclus du 12 septembre 2014 au 16 octobre 2014 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris, pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics et des accords-cadres.

» 2014 DF 1011 : Signature d’un protocole de fin de la concession d’exploitation publicitaire sur certaines propriétés communales.

» 2014 DFA 18 : Convention-cadre de mise à disposition de sites relevant du domaine de la Ville de Paris au profit de l’Etat (Ministère de l’Intérieur) pour l’implantation des installations d’INPT.

» 2014 DFA 34 : Communication sur le bilan des conventions et autres titres d'occupation du domaine public de la Ville de Paris pour l'exercice 2012.

» 2014 DFA 35 : Budget municipal - Admissions en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances.

» 2014 DFA 37 : Budget municipal - Régisseuses et régisseurs - Demandes en décharge de responsabilité.

» 2014 DFA 38 : Modification de la délibération 2012 DF 59 du 9 et 10 juillet 2012 fixant le mode de calcul des amortissements en M14.

» 2014 DFA 17-G : Modification de la délibération 2012 DF 21-G du 9 juillet 2012 fixant le mode de calcul des amortissements en M52.

» 2014 DFA 45 : Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour les groupes nettoyeurs haute pression de la ville de Paris - Marchés de services - Modalités de passation.

» 2014 DFA 47 : Rapports des mandataires du Conseil Municipal dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2013.

» 2014 DFA 19-G : Rapports des mandataires du Conseil Général dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2013.

» 2014 DFA 50 : Communication sur l'activité et la situation financière du Crédit Municipal de Paris.

» 2014 DFA 51 : Convention-cadre d'occupation du domaine public non routier par le GIP RENATER (Réseau national de communications électroniques pour la technologie, l'enseignement et la recherche).

» 2014 DFA 56 : Modalités de reprise des provisions au titre de l'article R. 2321-2 du CGCT.

» 2014 DFA 23-G : Modalités de repise des provisions au titre de l'article R. 2321-2 du CGCT.

» 2014 DFA 16-G : Budget départemental - Admissions en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances.

M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur.

» 2014 DAJ 1025 : Approbation de douze contrats de cession de droits d'auteur portant sur des photographies réalisées pour le concours Quel temps fait-on demain à Paris ?

» 2014 DAJ 1026 : Approbation du contrat de cession de la marque Servicelib'.

» 2014 DAJ 1028 : Approbation du contrat de cession de la marque Libre Auto.

» 2014 DAJ 1029 : Approbation du contrat de cession de la marque Paris 2020.

» 2014 DILT 1022 : Mise en place et reprise du sable dans le cadre de l'opération Paris Plage et d'opérations ponctuelles - Marché de services - Modalités de passation - Autorisation - Signature.

» 2014 DILT 1023 : Vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour 2015 - Autorisation.

» 2014 DRH 1043 : Lancement et attribution d’un marché à bons de commande de prélèvements et d’analyses médicales pour les agents de la collectivité parisienne. Marché de services.

» 2014 DRH 1011-G : Lancement et attribution d’un marché à bons de commande de prélèvements et d’analyses médicales pour les agents de la collectivité parisienne. Marché de services.

» 2014 DRH 1044 : Modification de délibération fixant les conditions d'attribution de la prime de fonctions et de résultats.

» 2014 DRH 1045 : Marché à bon de commandes de fourniture de chèques d’accompagnement personnalisé destinés au versement des aides exceptionnelles d’urgence accordées aux agents de la Ville de Paris - Marché de service.

» 2014 DRH 1012-G : Marché à bon de commandes de fourniture de chèques d’accompagnement personnalisé destinés au versement des aides exceptionnelles d’urgence accordées aux agents Département de Paris Marché de service.

» 2014 DRH 1049 : Représentants de la collectivité au sein des comités d'hygiène de sécurité et des conditions de travail.

» 2014 DRH 1051 : Avenant à la convention triennale liant la Ville à l’Association d’Action Sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP), affectation de crédits de fonctionnement.

» 2014 DRH 1014-G : Avenant à la convention triennale liant la Ville à l’Association d’Action Sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP), affectation de crédits de fonctionnement.

» 2014 DSTI 1020 : Association OW2 Consortium – Adhésion et cotisation (10.000 euros).

» 2014 SG 1097 : Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMOA) - Accompagnement de projets dans le cadre des programmes Compte Parisien et Facil’ Familles.

» 2014 DRH 1007-G : Abrogation de diverses délibérations statutaires et indiciaires du Département de Paris.

» 2014 SOCA 1 : Adaptation de l’administration parisienne aux évolutions du droit de la famille et à la diversité des familles parisiennes.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur.

» 2014 DDEEES 1033-G : Subvention (420.000 euros) et convention triennale avec l’association "Parcours d’Insertion - Fonds Local Emploi Solidarité de Paris" (3e).

» 2014 DDEEES 1049-G : Subventions (150.000 euros) et conventions avec 8 organismes lauréats de l’appel à projets, les trophées de l’Economie Sociale et Solidaire 2014.

» 2014 DDEEES 1113-G : Subvention (30.000 euros) et convention avec l'Agence Nouvelle des Solidarités Actives (12e).

» 2014 DDEEES 1118-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Association pour le Tourisme Equitable et Solidaire (15e).

» 2014 DDEEES 1126-G : Subvention (11.800 euros) et convention avec l'association SenseCube (18e).

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure.

» 2014 DDEEES 1065 : Subvention (5.000 euros) à l'association de quartier Commune Libre d'Aligre.

» 2014 DDEEES 1125 : Mission Vital Quartier 1 confiée à la Semaest - compte-rendu de l'exercice 2013.

» 2014 DDEEES 1126 : Mission Vital Quartier 2 confiée à la Semaest-compte-rendu de l'exercice 2013

» 2014 DDEEES 1127 : Subvention (17.000 euros) à l'association des commerçants de l'avenue de Saint-Ouen Championnet pour les illuminations de fin d'année 2013 (17e).

» 2014 DDEEES 1134 : Subvention (8.100 euros) à l'association des commerçants du Futur pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (14e).

» 2014 DDEEES 1136 : Subvention (1.500 euros) à l'association pour la Création, le Commerce et l'Artisanat Passage du Grand Cerf pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (2e).

» 2014 DDEEES 1137 : Subvention (4.800 euros) à l'association Les Petits Pois pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (2e).

» 2014 DDEEES 1138 : Subvention (2.400 euros) à l'association Village des Panoramas pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (2e).

» 2014 DDEEES 1139 : Subvention (2.800 euros) au Comité des Francs Bourgeois pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (3e).

» 2014 DDEEES 1141 : Subvention (5.400 euros) au Comité Soufflot pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (5e).

» 2014 DDEEES 1143 : Subvention (4.900 euros) à l'association Les Villages de Mouffetard pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (5e).

» 2014 DDEEES 1146 : Subvention (12.000 euros) au Comité Sèvres Croix Rouge 6e/7e pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (7e).

» 2014 DDEEES 1147 : Subvention (8.100 euros) à l'Union Interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (7e).

» 2014 DDEEES 1148 : Subvention (7.500 euros) à Carré Rive Gauche le Meilleur de l'Art Association des Antiquaires et Galeries d'Art pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (7e).

» 2014 DDEEES 1149 : Subvention (8.100 euros) au Comité Saint-Pères Grenelle pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (7e).

» 2014 DDEEES 1150 : Subvention (6.700 euros) au Comité Montaigne pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (8e).

» 2014 DDEEES 1151 : Subvention (7.900 euros) à l'association ACAPS Caumartin pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (9e).

» 2014 DDEEES 1152 : Subvention (12.700 euros) à l'association des Commerçants de Rue Vignon pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (9e).

» 2014 DDEEES 1157 : Subvention (5.200 euros) à l'association des Commerçants d'Aligre (12e).

» 2014 DDEEES 1159 : Subvention (10.000 euros) à l'association des Commerçants Le Village Saint-Charles pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (15e).

» 2014 DDEEES 1167 : Subvention (16.500 euros) à l'association des Commerçants du Quartier Ordener pour les illuminations de fêtes de fin d'année (18e).

» 2014 DDEEES 1168 : Subvention (3.100 euros) à l’association des commerçants de la rue de la Villette pour les illuminations de fin d’année 2013 (19e).

» 2014 DDEEES 1173 : Subvention (10.000 euros) à l’association Avron Concept pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2013 (20e).

» 2014 DDEEES 1174 : Subvention (7.000 euros) à l’association des Plaisanciers pour les illuminations de fin d’année 2013 (14e).

» 2014 DICOM 1029 : Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialisés dans les Boutiques de la Ville.

» 2014 DILT 1002 - DU : Protocole d'aménagement de la galerie commerciale du marché Saint-Germain (6e) avec la société Paris Marché Saint Germain - Avenant - Autorisation - Signature.

Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteure.

» 2014 DDEEES 1051-G : Subvention (95.000 euros) et convention avec l'Association Villette Emploi (19e).

» 2014 DDEEES 1068-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Mozaïk RH (3e).

» 2014 DDEEES 1079-G : Subvention et convention avec l’association Ecole de la 2ème Chance (20e).

» 2014 DDEEES 1089-G : Subvention (104.700 euros) et conventions avec six associations (ADAGE, ADDEL, ASFOSE, FEE, MIRP et Projets 19).

» 2014 DDEEES 1092-G : Programme Départemental d'Aide à l'Emploi - Formations professionnelles linguistiques-Marchés de services-Principe et modalités de passation.

» 2014 DDEEES 1097-G : Subvention (288.800 euros) et avenant à la convention avec l'association Boutiques de Gestion Paris Ile de France.

» 2014 DDEEES 1122-G : Avenant à la convention constitutive du GIP Maison de l’Emploi de Paris.

» 2014 DDEEES 1127-G : Subvention (290.000 euros) et convention avec l'association Carrefours pour l'Emploi, Armées/collectivités/entreprises (7e).

» 2014 DDEEES 1132-G : Subvention (45.000 euros) et convention avec l’association ADIL Paris Sud couveuse.

» 2014 DRH 1010-G : Formation et accompagnement des contrats aidés. Signature d’une convention avec l’association Parcours d’Insertion – Fonds Local Emploi Solidarité (F.L.E.S.) de Paris au titre de l’année 2015.

Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteure.

» 2014 DDEEES 1117-G : Subvention (1.250.000 euros) et convention avec l'association Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de Paris Nord Est.

Mme Pauline VERON (1ère Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteures.

1ère Commission, 3ème Commission

» 2014 DDCT 205 : Approbation du règlement intérieur du Conseil de l’immobilier de la Ville de Paris.

» 2014 DDCT 5-G : Approbation du règlement intérieur de la formation départementale du Conseil de l’immobilier de la Ville de Paris.

M. Julien BARGETON (1ère Commission), M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteurs.

» 2014 DPE 1051 : Subvention (20.000 euros) et convention avec la ressourcerie L'Interloque Paris Centre (2e).

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission), M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission, 4ème Commission

» 2014 DASES 1505-G : Convention complémentaire à la convention d'orientation, entre Pôle Emploi et le Département de Paris, pour l'accès à l'emploi des demandeurs d'emploi rencontrant des freins sociaux et professionnels.

Mme Pauline VERON (1ère Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteures.

2ème Commission

» 2014 DDEEES 1183 : Subvention (3.000 euros) à l'association Les Amis de Caractères (5e).

» 2014 DDEEES 1204 : Avenant n° 2 au marché d’animation avec Le Labo de l’Edition (5e).

» 2014 DDEEES 1214 : Subvention (4.500 euros) à l'association Comité Quartier Latin.

Mme Laurence GOLDGRAB (2ème Commission) rapporteure.

» 2014 CAB_MA 1026 : Subvention (3.000 euros) à l’Association de la Dynamique d’Outre-Mer - ADOM (11e) pour l’organisation d’ateliers d’initiation à la danse, à la musique et aux percussions pour les jeunes.

» 2014 CAB_MA 1027 : Subvention (6.000 euros) à l’association Centre d’Information, Formation, Recherche et Développement pour les Originaires de l’Outre-mer (CIFORDOM) (91300 Massy).

» 2014 DAC 1020 : Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association Maison d’Europe et d’Orient (12e).

» 2014 DAC 1201 : Subvention (5.000 euros) à l’association Musique et Santé (11e).

» 2014 DAC 1272 : Subvention (5.000 euros) à l’association GHAMU (5e).

» 2014 DAC 1280 : Subvention (6.000 euros) à l’association Solistes XXI (10e).

» 2014 DAC 1316 : Subvention (10.000 euros) à l'association Fédération des Arts de la Rue en Ile-de-France (19e).

» 2014 DAC 1326 : Subvention (3.000 euros) à l’association Cinédoc - Paris Film Coop (1er).

» 2014 DAC 1358 : Subvention (15.000 euros) à l’association Roaratorio (2e).

» 2014 DAC 1370 : Subventions (26.400 euros) à 8 associations historiques.

» 2014 DAC 1380 : Subvention (5.000 euros) à l’association Les Appels d’Orphée (8e).

» 2014 DAC 1381 : Subvention (3.000 euros) à la Société internationale des femmes sous l’Ancien Régime (5e).

» 2014 DAC 1382 : Subvention (3.000 euros) à l’association DoCoMoMo (17e).

» 2014 DAC 1383 : Subvention (2.000 euros) à l'association Groupement des associations d’Amis de Musées de la région Ile de France (4e).

» 2014 DAC 1405 : Subvention (15.000 euros) à l’association Fama (4e).

» 2014 DAC 1406 : Subvention (15.000 euros) à l’Association pour le développement d’un espace artistique, culturel et civique à l’Entrepôt (14e).

» 2014 DAC 1435 : Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association des théâtres de la Cartoucherie (12e).

» 2014 DAC 1436 : Subvention (75.000 euros) et avenant à convention avec l’Association Orchestre des Concerts Lamoureux (11e).

» 2014 DAC 1446 : Subvention (5.000 euros) et avenant à convention avec l’association Centre du Théâtre de l’Opprimé - Augusto Boal (12e).

» 2014 DAC 1447 : Subvention (8.000 euros) à l’association Du Rififi aux Batignolles (17e).

» 2014 DAC 1451 : Subvention (5.000 euros) à l’association Chœur régional Vittoria d’Ile-de-France (2e).

» 2014 DAC 1452 : Subvention (20.000 euros) à l’association Le Concert spirituel (1er).

» 2014 DAC 1454 : Subventions (54.000 euros) et conventions avec l’association Jeunes Talents (20e).

» 2014 DAC 1455 : Subvention (6.000 euros) à l’association Les Concerts romantiques (93).

» 2014 DAC 1456 : Subvention (20.000 euros) à l’association Ensemble Les Talens Lyriques (9e).

» 2014 DAC 1458 : Subvention (7.500 euros) à l’association Orchestre de Chambre Bernard Thomas (3e).

» 2014 DAC 1459 : Subvention (10.000 euros) à l’association l’Orchestre-Atelier Ostinato (7e).

» 2014 DAC 1482 : Subvention (5.000 euros) à l’association Ensemble Aleph (94).

» 2014 DAC 1486 : Subvention (4.000 euros) à l'association Kasbah Nova (16e).

» 2014 DAC 1489 : Subvention (1.500 euros) à l’association DodeKaMedia (12e).

» 2014 DAC 1493 : Subvention (1.250.000 euros) et avenant à convention avec l'association Philharmonie de Paris (19e).

» 2014 DAC 1496 : Subvention (13.000 euros) à l’association Ars Mobilis (92).

» 2014 DAC 1497 : Subvention (10.000 euros) à l’Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues de l’église Saint-Eustache (ARGOS,1er).

» 2014 DAC 1498 : Subvention (25.000 euros) et avenant avec l’association Compagnie d’Expression musicale et d’Opéra vivant - Péniche Opéra (19e).

» 2014 DAC 1506 : Subvention (3.000 euros) à la S.A.R.L Marsa éditions (19e).

» 2014 DAC 1510 : Subvention (6.500 euros) à l’association S.O.S. Paris (6e).

» 2014 DAC 1512 : Subvention (1.500 euros) à la Compagnie EMThéâtre (19e).

» 2014 DAC 1513 : Convention d’application financière au titre de l’année 2014 de la convention de développement cinématographique et audiovisuel avec le CNC et la DRAC.

» 2014 DAC 1514 : Subvention (3.000 euros) à l'association Evropa Film Akt (14e).

» 2014 DAC 1515 : Subvention (36.000 euros) à l'association Etrange Festival.

» 2014 DAC 1516 : Subvention (2.000 euros) à l’association La Société des Réalisateurs de Films (10e).

» 2014 DAC 1517 : Convention avec les sociétés de production bénéficiant d'une aide à la production aux films courts.

» 2014 DAC 1527 : Subventions (40.000 euros) à 8 associations au titre des aides aux projets musicaux.

» 2014 DAC 1530 : Convention d’occupation du domaine public avec l’organisme le Bal.

» 2014 DAC 1531 : Subvention (8.000 euros) à l’association En Corps (11e).

» 2014 DAC 1532 : Remise de sept bourses de la Ville de Paris dans le cadre de la manifestation Circus Next.

» 2014 DAC 1544 : Subvention (1.500 euros) à l’association Chœur Stella Maris (10e).

» 2014 DAC 1548 : Subvention (5.000 euros) à l’association Protoclip (18e).

» 2014 DAC 1549 : Subvention (4.250 euros) et convention avec la S.A.R.L. L’Ermitage (20e).

» 2014 DAC 1552 : Subvention (2.000 euros) à l’association Volontariat et Soutien par l’Art (16e).

» 2014 DAC 1555 : Subvention (3.000 euros) à la Société de l’Histoire du Protestantisme français (7e).

» 2014 DAC 1556 : Subvention (5.000 euros) à l’Association pour l’Enseignement du Judaïsme comme Culture A.E.J.C. (13e).

» 2014 DAC 1557 : Subvention (1.000 euros) à l’association Echo Philharmonique Paris (18e).

» 2014 DAC 1559 : Subvention (10.000 euros) à l’association Atelier des Feuillantines (5e).

» 2014 DAC 1560 : Transfert en pleine propriété des placements financiers issus de legs affectés aux musées de la Ville de Paris relevant de l’Établissement Public Paris Musées.

» 2014 DAC 1561 : Subvention (3.000 euros) à l’association L’Atelier d’Euterpe (78).

» 2014 DAC 1562 : Subvention (4.000 euros) à l’association Les Chœurs d’enfants de Saint Christophe de Javel (15e).

» 2014 DAC 1565 : Subvention (4.000 euros) à l’association L’Apprenti Musicien (12e).

» 2014 DAC 1566 : Indemnisation d'un particulier suite à une chute au musée du Petit Palais.

» 2014 DAC 1567 : Subvention (20.000 euros) à l’association Collectif Culture Bar-Bars Paris / Ile de France (11e).

» 2014 DAC 1568 : Subvention (80.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la chanson, des variétés et du jazz (8e).

» 2014 DAC 1569 : Subvention (3.000 euros) à l’association Le Chœur des Polysons (19e).

» 2014 DAC 1570 : Subvention (4.000 euros) à l'association Amis des concerts du dimanche matin (8e).

» 2014 DAC 1571 : Subvention (3.000 euros) à l’association Chœur et Orchestre Sorbonne Universités (18e).

» 2014 DAC 1573 : Subvention (120.000 euros) et avenant à convention avec l'association La Place Centre culturel hip hop (2e).

» 2014 DAC 1574 : Subvention (4.000 euros) à l'Association passages et galeries (8e).

» 2014 DAC 1579 : Subvention (1.000 euros) à l’association Union pour le Patrimoine du Lycée Carnot - UPALYCA (17e).

» 2014 DAC 1581 : Subvention (3.000 euros) à l’association Paris Mozart Orchestra (9e).

» 2014 DAC 1582 : Subvention (2.000 euros) à l’association Orchestre Symphonique et Lyrique de Paris (13e).

» 2014 DAC 1584 : Subvention (1.000 euros) à l’Association pour la Gestion d’Espaces Temporaires Artistiques (20e).

» 2014 DAC 1587 : Subvention (500 euros) à l’association 9e, Histoire Société pour l’étude du patrimoine et de l’histoire du 9e arrondissement.

» 2014 DAC 1588 : Subvention (8.000 euros) à l’association Kaléidoscope 14 (14e).

» 2014 DAC 1592 : Subvention (4.000 euros) à l’association Groupe Vocal Pro Homine (13e).

» 2014 DAC 1593 : Subvention (2.000 euros) à l’Association de Promotion des Arts Plastiques et Urbains Contemporains (13e).

» 2014 DAC 1597 : Convention de partenariat relative à la commande artistique du tramway T3 Nord.

» 2014 DAC 1600 : Subvention (1.500 euros) à l’association Cadasilo (13e).

» 2014 DAC 1603 : Subvention (2.000 euros) à l’association Au Chœur de la Ville, La Clef des Chants (13e).

» 2014 DAC 1608 : Subvention (1.500 euros) à l'association le son de piano (16e).

» 2014 DAC 1611 : Subvention (2.000 euros) à l’association Commodo (11e).

» 2014 DAC 1616 : Subvention (5.000 euros) à la Société Historique d’Auteuil et de Passy (16e).

» 2014 DAC 1619 : Subvention sollicitée auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation pour la mise en place d’une plateforme numérique dans les bibliothèques municipales.

» 2014 DAC 1622 : Convention de mécénat entre la Ville de Paris et la Fondation Notre Dame pour la restauration de tableaux de Carle Van Loo conservés à l’Eglise Saint Sulpice Paris 6e.

» 2014 DAC 1623 : Subventions (6.000 euros) et convention avec l’association Régie de quartier Fontaine au Roi (11e) et la SCOP ACP La Manufacture Chanson (11e).

» 2014 DASCO 1164 : Dotations (9.013 euros) à l’ESAA Boulle (12e) et à l’ESAIG Estienne (13e).

» 2014 DDEEES 1113 : Subvention (3.000 euros) à l'Association Ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France.

» 2014 DDEEES 1190 : Subvention (8.000 euros) et convention avec l'association Afrikevents pour l’organisation du salon Labo Ethnik.

» 2014 DICOM 1023 : Conventions de partenariat (Neuflize ; Samsung ; LVMH ; la Caisse des Dépôts et Consignations ; EVESA ; BFM TV et Time Out, LAFUMA) pour l’opération Nuit Blanche 2014.

» 2014 DICOM 1026 : Convention pour l’exposition "Paris Magnum".

» 2014 SG 1100 : Communication - Rapport de la Chambre Régionale des comptes sur le Théâtre de la Ville.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteur.

» 2014 DAC 1429 : Subvention (20.000 euros) à l’association Espace Niemeyer (19e).

» 2014 DAC 1564 : Subvention (800 euros) à l’Association nationale des fonctionnaires d’origine nord-africaine et leurs amis (ANFONAA) (17e).

» 2014 DAC 1610 : Subvention (2.000 euros) à l’association Mémoire et traditions des Juifs d’Algérie Morial (16e).

» 2014 DAC 1612 : Subvention (3.000 euros) à l’association des amis de la Fondation de la Mémoire de la Déportation (5e).

» 2014 DAC 1614 : Subvention (3.000 euros) à l’association Muestros Dezaparesidos, projet de Mémorial des Judéo-Espagnols déportés de France (11e).

» 2014 DAC 1615 : Subvention (3.000 euros) à l'association Périphérie (93100 Montreuil).

» 2014 DU 1052 : Dénomination d'une rue Général Alain de Boissieu (15e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission) rapporteure.

2ème Commission, 4ème Commission

» 2014 DAC 1526 : Subvention (16.000 euros) à l'association Rainbow Submarine (18e).

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), Mme Hélène BIDARD (4ème Commission) rapporteurs.

» 2014 DAC 1542 : Subvention (3.000 euros) à l’association Art en Exil (14e).

» 2014 DAC 1585 : Subvention (30.000 euros) et convention avec la Société à Responsabilité Limitée Sauvage Productions (19e).

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteurs.

» 2014 DAC 1202 : Subvention (10.000 euros) à l’association Culture et Hôpital (14e).

» 2014 DAC 1525 : Subventions (312.969 euros) conventions et avenant avec 13 établissements cinématographiques.

» 2014 DAC 1580 : Subvention (5.000 euros) à l’association ANQA (18e).

» 2014 DAC 1620 : Subvention (2.000 euros) à l’association Pro Musicis (16e).

» 2014 DAC 1621 : Subvention (2.000 euros) à l’association Bête à Bon Dieu Production (14e).

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission, 5ème Commission

» 2014 DU 1136 : Subvention (650.000 euros) et convention pour le passage du Caire (2e).

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission, 7ème Commission

» 2014 DAC 1468 : Subvention (60.000 euros) et avenant avec l’association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis (93100 Montreuil).

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission

» 2014 DEVE 1094 : Subvention (3.000 euros) à l'association Energie Partagée pour sa campagne de sensibilisation sur le thème de la réappropriation de l'énergie.

» 2014 DEVE 1095 : Subvention (5.600 euros) à l'association Particip'Action (2e) pour son projet de mobilisation des Parisien-nes au débat citoyen planétaire sur l'énergie et le climat.

» 2014 DEVE 1096 : Subvention (1.500 euros) à l'association Réseau Environnement Santé (10e) pour son projet "Une ville sans perturbateurs endocriniens : les dix commandements".

» 2014 DEVE 1097 : Rapport Développement Durable - Communication de la Maire de Paris.

» 2014 DPE 1065 : Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies - Adhésion et cotisation (6.500 euros).

» 2014 DVD 1105 : Marché de travaux de génie civil sur les ouvrages et terrains des canaux.

» 2014 SG 1098 : Communication - Rapport de la Chambre Régionale des comptes sur la gestion de la Ville de Paris dans le cadre de la politique de l'eau.

» 2014 SG 1099 : Communication - Rapport de la Chambre Régionale des comptes sur la régie Eau de Paris.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteure.

» 2014 DDCT 13 : Subvention (40.000 euros) et convention avec l’association Citoyennes Interculturelles de Paris 20ème (CIP20).

» 2014 DDCT 23 : Subvention (20.000 euros) et convention avec le bailleur social Paris Habitat pour la réalisation de travaux d’aménagement d’un local et d’un jardin avec l’association STRATAJ’M (20e).

» 2014 DDCT 91 : Subventions (13.500 euros) à 6 associations et convention avec 1 association menant des actions au titre de la Politique de la ville dans le quartier Porte de Vanves-Plaisance-Raymond Losserand (14e).

» 2014 DDCT 123 : Subventions (191.864 euros) à 35 associations porteuses de 42 emplois d’adultes relais.

» 2014 DDCT 132 : Subvention (5.400 euros) et convention avec l’association Carton Plein pour la réalisation de travaux d’aménagement dans les locaux de l’association (18e).

» 2014 DDCT 133 : Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association Gens de Cottin pour un projet de végétalisation d’un recoin situé rue Jean Cottin dans le quartier Chapelle (18e).

» 2014 DDCT 134 : Subvention (6.000 euros) et convention avec l’association Paga Lagny Davout (20e).

» 2014 DDCT 135 : Subvention (1.360 euros) et convention avec l’Association Robert Desnos (10e).

» 2014 DDCT 136 : Subvention (5.744 euros) et convention avec l’association Collectif Rebière (17e).

» 2014 DDCT 137 : Subvention (20.000 euros) et convention avec la SIEMP pour les travaux d’aménagement des locaux de l’association Atouts Cours (18e).

» 2014 DDCT 142 : Subvention (20.000 euros) et convention à l’association Fédération des Centres Sociaux pour la préparation et le passage des examens DILF - DELF.

» 2014 DDCT 161 : Subvention (10.000 euros) et convention avec la coopérative la Fabrique de la Goutte d’Or pour l’acquisition de matériels (18e).

» 2014 DDCT 162 : Subvention (1.600 euros) et convention avec l’association Salle Saint Bruno pour l’acquisition de matériel de sonorisation (18e).

» 2014 DDCT 163 : Subvention (1.000 euros) et convention avec l’association Vergers Urbains pour le projet de végétalisation du 11/13 rue Ernestine (18e).

» 2014 DDCT 165 : Subvention (13.000 euros) et convention avec Paris Habitat - OPH pour deux projets d’aménagement dans la résidence du Père Julien Dhuit (20e).

» 2014 DDCT 168 : Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association Espace 19 pour l’aménagement du local associatif situé dans le secteur Michelet Alphonse Karr (19e).

» 2014 DDCT 171 : Subvention (10.000 euros) et convention avec Paris Habitat - OPH pour la réalisation de clôtures dans la cité Rebière et d’une fresque rue André Bréchet (17e).

» 2014 DPP 1021 : Subvention (3.500 euros) et convention annuelle avec la Mission locale de Paris au titre de la lutte contre la récidive.

» 2014 DPP 1037 : Subvention (2.500 euros) et convention avec l’association dite Régie de quartier Fontaine au Roi dans le cadre de la prévention de la délinquance.

» 2014 DPP 1050 : Subvention (10.000 euros) et convention annuelle avec l’Association de politique criminelle appliquée et de réinsertion sociale (APCARS) au titre de l’aide aux victimes et de la lutte contre la récidive.

» 2014 DPP 1051 : Subvention (500 euros) et convention avec l’Association 13 pour tous dans le cadre de la prévention de la délinquance.

» 2014 DPP 1052 : Subvention (1.500 euros) et convention avec l’Association de prévention d’éducation et d’épanouissement par le sport (APEES) dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 19e arrondissement.

» 2014 DPP 1054 : Subvention (1.000 euros) et convention avec Paris Habitat – OPH dans le cadre de la prévention de la délinquance (20e).

» 2014 DVD 1121 : Subventions (20.000 euros) à quatre associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville.

» 2014 PP 1027 : BSPP - Maîtrise d’œuvre pour la réfection des façades, des toitures terrasses et les mises aux normes des extractions d’air du Poste de Commandement de Compagnie de Rungis (94).

» 2014 PP 1028 : Maîtrise d’œuvre pour la restauration des façades et la réfection des toitures de l’immeuble Massillon - Ile de la Cité (4e).

» 2014 PP 1042 : Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris.

» 2014 PP 1043 : BSPP – Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.

» 2014 PP 1046 : Admissions en non-valeur et remises gracieuses d’anciennes créances présentées au titre de l’année 2014.

» 2014 PP 1047 : Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat concernant la fourniture de matériels de connectique.

» 2014 PP 1048 : Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat relative au serveur vocal interactif et au numéro unique de la Préfecture de police.

» 2014 PP 1049 : Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat pour la représentation de la Préfecture de police devant les juridictions et consultations juridiques.

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteure.

» 2014 DEVE 1043 : Métro Ligne 14 à Paris intramuros - Application du tarif d'intérêt général pour l'abattage et la replantation d'arbres liés aux travaux d'extension et de modernisation.

» 2014 DEVE 1061 : Entretien, élagage, abattage d'arbres dans les établissements scolaires, crèches et autres sites municipaux - Résiliation du marché en cours - Modalités de passation d'un nouveau marché de travaux.

» 2014 DEVE 1065 : Indemnisation amiable en réparation de préjudices dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2014 DEVE 1068 : Appel d’offres ouvert - Fleurissement des espaces verts de la ville de Paris – Marché de fournitures d’oignons à fleurs.

» 2014 DEVE 1074 : Subvention (6.800 euros) à cinq associations mettant en œuvre des projets sur le thème de la végétalisation de l’espace public et la sensibilisation à la biodiversité et l’environnement en ville.

» 2014 DEVE 1077 : Jardin du potager (7e) - Avenant à la convention de mise à disposition de 2007 entre la Ville et l'AFUL Paris 7 Rive Gauche.

» 2014 DEVE 1078 : Jardin partagé rue Coulmiers (14e) - Convention d’occupation du domaine public avec l'association Vert tige - Renouvellement de la mise à disposition du jardin.

» 2014 DEVE 1079 : Convention de partenariat avec l’Ecole des Plantes de Paris dans le cadre de la rénovation de la collection de plantes médicinales du Parc Floral de Paris (12e).

» 2014 DEVE 1083 : Acquisition de deux désherbeuses - Demande d’autorisation de solliciter une subvention auprès de la Région Ile-de-France dans le cadre du contrat de bassin Plaines et coteaux de la Seine centrale.

» 2014 DEVE 1089 : Subvention (1.500 euros) à Cultures aux Jardins pour ses interventions en vue de sensibiliser le grand public à la biodiversité et à la nature en ville.

» 2014 DEVE 1090 : Travaux d’entretien des sols des espaces verts (14e et 15e) et cimetières parisiens – Marchés de travaux-Modalités de passation.

» 2014 DEVE 1091 : Subventions (1.500 euros) à 2 associations - Projets à thématique environnementale pour améliorer le cadre de vie et la mobilisation des Parisiens dans des quartiers situés en Politique de la Ville.

» 2014 DEVE 1099 : Subvention (1.000 euros) à l'association Abeille Francilienne (12e) pour son projet de rucher école et d'information sur la biodiversité et l'environnement.

» 2014 DPA 1045 : Dépôt d’un permis de construire pour la création d’un ossuaire au cimetière parisien à Thiais.

» 2014 DEVE 1007-G : Entretien, élagage, abattage d’arbres dans les établissements scolaires, crèches et autres sites départementaux - Résiliation du marché en cours - Modalités de passation d'un nouveau marché de travaux.

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteure.

» 2014 DDCT 184 : Convention définissant l'organisation et le financement de la maitrise d'ouvrage entre la Ville de Paris, le CG 92, le CG 95 et le SIAAP - Audit technique du Pont Aqueduc de Colombes et Argenteuil.

» 2014 DVD 1026 : Travaux de retrait des matériaux amiantés sur les voies et sols extérieurs parisiens. Marchés.

» 2014 DVD 1040 : Attribution d'une subvention à l'association Espaces.

» 2014 DVD 1048 : Association Dédale. Convention pour l'attribution d'une subvention de 15.000 euros.

» 2014 DVD 1071 : Association la Prévention Routière. Conventions pour l'attribution d'une subvention de 39.000 euros.

» 2014 DVD 1076 : Association Laser Europe. Convention pour l'attribution d'une subvention de 3.000 euros.

» 2014 DVD 1082 : Parc de stationnement Anvers (9e). Contrat d'affermage avec la SAEMES pour l'entretien et l'exploitation.

» 2014 DVD 1083 : Stations-service de distribution de carburants avenue de la Porte de Saint Ouen (17e et 18e). Contrat administratif d'occupation du domaine public avec la société Total Marketing Services.

» 2014 DVD 1102 : Marché de fourniture de bordures, de dalles podotactiles, socles et éléments divers en béton.

» 2014 DVD 1108 : Subvention (32.000 euros) avec convention à l'association Mieux se Déplacer à Bicyclette.

» 2014 DVD 1109 : Subvention (22.000 euros) avec convention à l'association Animation, Insertion et Culture Vélo.

» 2014 DVD 1131 : Aménagement des places (Bastille et Nation) et des espaces publics à Paris. Assistance à maîtrise d'ouvrage.

» 2014 DVD 1132 : Indemnisation amiable de différents tiers (25.640,41 euros) en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteur.

» 2014 DDCT 118 : Subvention (1.692.000 euros) et convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris (4e).

» 2014 DDCT 2-G : Subvention (2.110.000 euros) avec convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris et des conseillers généraux de la Seine (4e).

» 2014 DDCT 183 : Convention financière relative à la contribution du département de Paris au fonctionnement du conseil de Paris pour les exercices budgétaires 2015 à 2020.

» 2014 DDCT 4-G : Convention financière relative à la contribution du département de Paris au fonctionnement du conseil de Paris pour les exercices budgétaires 2015 à 2020.

» 2014 DPE 1038 : Traitements des déchets diffus spécifiques (DDS), collectés par la Ville de Paris, avec mise à disposition d'emballage de stockage - Marché de services - Modalités de passation.

» 2014 DPE 1042 : Convention avec l'éco-organisme ECO-DDS pour un soutien financier et opérationnel à la filière Déchets Diffus Spécifiques (DDS) des ménages.

» 2014 DPE 1047 : Pièces de rechange et prestation de maintenance des boîtes de vitesses pour véhicules de la Direction de la Propreté et de l'Eau - Marchés de services et de fournitures - Modalités de passation.

» 2014 DPE 1052 : Budget annexe de l’assainissement - Régisseur de la Visite publique des égouts - Demande en décharge de responsabilité.

» 2014 DPE 1055 : Pièces détachées et travaux de maintenance pour les véhicules de marque IVECO de la Ville de Paris - Marchés de services et de fournitures - Modalités de passation.

» 2014 DPE 1066 : Modalité de revente de la ferraille issue du tri des objets Encombrants collectés sur le territoire parisien.

M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteur.

» 2014 DEVE 1088 : Subvention (2.500 euros) au Graine d’Ile-de-France (18e) pour son tableau de bord régional d’éducation à l’environnement et au développement durable.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteures.

» 2014 DPE 1050 : Observatoire des Usagers de l’Assainissement en Ile-de-France - Subvention (2.000 euros).

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteurs.

» 2014 DEVE 1051 : Subvention (6.000 euros) à l'Association Dédale (20e) pour son projet de sensibilisation à la biodiversité par le goût.

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteures.

» 2014 DVD 1128 : Promenade sud de l'entrepôt Macdonald Allée Cesaria Evora (19e). Maîtrise d’œuvre de conception et réalisation.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission), Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 1ère Commission

» 2014 PP 1044 : Décision modificative n° 3 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2014.

» 2014 PP 1045 : Individualisation des autorisations de programme votées au budget spécial de la Préfecture de police (exercice 2014).

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs.

» 2014 DPE 1054 : Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris - Décision modificative n° 1 pour l’exercice 2014.

M. Mao PENINOU (3ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs.

» 2014 DPE 1035 : Accompagnement méthodologique et fournitures associées pour la mise en place de composteurs et lombricomposteurs collectifs à Paris – Marché de services – Modalités de passation.

» 2014 DPE 1069 : Convention et participation (57.300 euros) pour l’étude expérimentale du SYNHORCAT de tri à la source des biodéchets dans la restauration privée.

M. Mao PENINOU (3ème Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteurs.

» 2014 DPE 1032 : Campagne d'information des restaurateurs parisiens relative au rejet de graisses en égouts et suivi de la campagne-Convention avec la CCID Paris et le Synhorcat.

M. Mao PENINOU (3ème Commission), Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 4ème Commission

» 2014 DASES 1333-G : Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association l'Ile aux Langues (18e).

» 2014 DASES 1335-G : Subvention (1.500 euros) et convention avec l'association ALINEA (19e).

» 2014 DASES 1349-G : Subvention (2.600 euros) et convention avec l'association Cultures sur Cour (18e).

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

4ème Commission

» 2014 DDCT 87 : Subvention (9.100 euros) à trois associations au titre des droits de l’Homme et de la lutte contre les discriminations.

» 2014 DDCT 97 : Subvention (21.000 euros) à quatre associations au titre des droits de l’Homme et de la lutte contre les discriminations.

» 2014 DDCT 147 : Subvention (112.000 euros) et convention avec le Centre Lesbien, Gay, Bi et Trans de Paris et d’Ile-de-France.

» 2014 DDCT 154 : Subvention (68.000 euros) à sept associations au titre des droits de l’Homme et de la lutte contre les discriminations et de l’Intégration.

» 2014 DDCT 169 : Subventions (9.700 euros) à cinq associations au titre des droits de l’Homme et de la lutte contre les discriminations.

» 2014 SG 1042 : Subvention (1.500 euros) à l’association Comité des Métallos (11e).

» 2014 SG 1055 : Subvention (5.000 euros) à l’association Pulsart (93100 Montreuil).

» 2014 SG 1066 : Subvention (13.000 euros) au Mouvement Ni Putes, Ni Soumises (20e).

» 2014 SG 1067 : Subvention (2.000 euros) à l’association Passiflora (15e).

» 2014 SG 1070 : Subvention (6.000 euros) à la Coordination Nationale des associations pour le Droit à l’Avortement et à la Contraception (CADAC) (11e).

» 2014 SG 1074 : Subvention (2.000 euros) à l’Association des Tunisiens de France (10e).   

» 2014 SG 1083 : Subvention (3.200 euros) à l’association Femmes pour le Dire, Femmes pour Agir (FDFA) (15e).

» 2014 SG 1085 : Subvention (2.000 euros) à L'Esprit Jazz.

» 2014 SG 1087 : Subvention (3.000 euros) à l’association Zart’s Prod (11e).

» 2014 SG 1089 : Subvention (5.000 euros) à l’association Osez le Féminisme ! (14e).

» 2014 SG 1091 : Subvention (3.000 euros) à l’association Archipelia (20e).

» 2014 SG 1092 : Subvention (2.000 euros) à l'association Genre et Ville (20e).

» 2014 SG 1093 : Subvention (4.000 euros) et convention avec l’association Espace 19 (19e).

» 2014 SG 1094 : Subvention (3.000 euros) à la Ligue des Femmes Iraniennes pour la Démocratie (11e).

» 2014 SG 1095 : Adhésion (4.000 euros) à l’association des Elu-e-s Contre les Violences faites aux Femmes (ECVF) (19e).

Mme Hélène BIDARD (4ème Commission) rapporteure.

» 2014 DASES 1053 : Convention de mandat de gestion avec le Département de Paris - Locaux 13 rue Annie Girardot (13e).

» 2014 DDCT 158 : Subventions (6.000 euros) à trois associations au titre de l'intégration et de l’accès aux droits.

» 2014 DASES 1267-G : Participation (133.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec la Mission Locale de Paris pour une action globale de lutte contre le décrochage des jeunes.

» 2014 DASES 1291-G : Locaux 13 rue Annie Girardot 13e) - Fixation du loyer pour la prise à bail des locaux à l'association "Maison 13 Solidaire".

» 2014 DASES 1455-G : Subvention (8.000 euros) à l'Association de soutien aux amoureux au ban public.

» 2014 DASES 1457-G : Subvention (20.000 euros) et convention avec la SIEMP pour l'aménagement de locaux destinés à l'association Atouts Cours (18e).

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure.

» 2014 DASES 1054 : Adhésion de la Ville de Paris à l’association Réseau Français des Villes-Santé de l’OMS.

» 2014 DASES 1067-G : Subvention (11.000 euros) à l'association Les Elus Locaux Contre le Sida : Ensemble Luttons Contre le Sida (ELCS) (3e).

» 2014 DASES 1145-G : Subvention (16.000 euros) à l'association Retour d'Image (11e).

» 2014 DASES 1223-G : Subvention (45.000 euros) et convention avec l’association Ecole de Chiens Guides pour Aveugles et Malvoyants de Paris et de la Région Parisienne (ECGAMVP) (12e).

» 2014 DASES 1244-G : Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association ACT UP (11e).

» 2014 DASES 1258-G : Subvention (20.000 euros) à l'association Personimages (14e).

» 2014 DASES 1260-G : Subvention (10.000 euros) à l'association "Trisomie 21 France" (42).

» 2014 DASES 1314-G : Subvention (250.000 euros) et avenant à convention avec l'association AIDES (93).

» 2014 DASES 1329-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association PHARE (12e).

» 2014 DASES 1344-G : Subvention (7.000 euros) et convention avec l'association CRL 10.

» 2014 DASES 1357-G : Subvention (4.000 euros) avec l’association Accès Pour Tous (18e).

» 2014 DASES 1363-G : Subvention (18.000 euros) à l'association International Visual Theatre (9e).

» 2014 DASES 1364-G : Subvention (6.000 euros) à l'association La possible échappée (9e).

» 2014 DASES 1365-G : Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association Les Petits Frères des Pauvres (11e).

» 2014 DASES 1366-G : Subvention (8.000 euros) à l'association Promotion de l'accessibilité et de la conception pour tous (PACT) (14e).

» 2014 DASES 1393-G : Subvention (338.104 euros) et convention avec Habitat et Soins pour le matériel et équipement d'un Foyer d'Accueil Médicalisé (20e).

» 2014 DASES 1397-G : subvention (3.000 euros) à l'association GRADISCA.

» 2014 DASES 1401-G : Participation (13.000 euros) et convention avec l’association Les Papillons Blancs de Paris – APEI 75 (9e).

» 2014 DASES 1402-G : Participation (8.000 euros) et convention avec l'association Point Vert (91120 Palaiseau).

» 2014 DASES 1403-G : Subvention (8.000 euros) à l'association Pro Aid Autisme (9e).

» 2014 DASES 1411-G : Subvention (45.000 euros) et convention avec l’association Dessine Moi Un Mouton (20e).

» 2014 DASES 1421-G : Subvention (6.100 euros) et convention avec l'association "l'Action Musicale" (9e).

» 2014 DASES 1433-G : Subvention (10.000 euros) à l’association Le Papotin Fenêtre sur la Ville (Antony 92).

» 2014 DASES 1436-G : Subvention (50.000 euros) et avenant à convention avec l’association Groupe d’œuvres Sociales de Belleville (GOSB) (20e).

» 2014 DASES 1441-G : Subvention (5.000 euros) à l'association Animation Insertion et Culture Vélo (AICV).

» 2014 DASES 1442-G : Subvention (2.000 euros) à l’association Acoeurvoix (3e).

» 2014 DASES 1443-G : Subvention (4.000 euros) à l'Association Française pour l'Information et la Défense des sourds s'exprimant oralement (AFIDEO).

» 2014 DASES 1444-G : Subvention (5.000 euros) à l’association Immunodéficience primitive, Recherche, Information, Soutien (IRIS) (55 Verdun).

» 2014 DASES 1445-G : Participation (30.000 euros) et convention avec l’association Réseau GESAT (92).

» 2014 DASES 1448-G : Subvention (13.500 euros) et convention avec l'association TRACES réseau Clinique Internationale (10e).

» 2014 DASES 1449-G : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Sol en Si (93) Bobigny.

» 2014 DASES 1456-G : Participation (171.750 euros) et convention avec l’APF, Association des Paralysés de France, pour le financement de son service parisien d’auxiliaires de vie.

» 2014 DASES 1459-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Santé Charonne (11e).

» 2014 DASES 1461-G : Subvention (93.980 euros) et convention avec l'association "Sida Info Service" (20e).

» 2014 DASES 1462-G : Subvention (91.500 euros) et convention avec l'ARCAT (11e).

» 2014 DASES 1480-G : Subvention (17.700 euros) et convention avec l'association Croix-Rouge Française (14e) pour la Délégation Départementale de Paris.

» 2014 DASES 1481-G : Subvention (18.000 euros) et convention avec l'association Croix-Rouge Française (14e) pour la délégation du 4e arrondissement.

» 2014 DASES 1485-G : Subvention (4.000 euros) à l'Association pour le développement de la danse à Paris.

» 2014 DASES 1486-G : Subvention (70.000 euros) et convention avec la Protection Civile de Paris (15e).

» 2014 DASES 1494-G : Subvention (2.000 euros) à l'association Inc France-Mexique.

» 2014 DFPE 1008-G : Participation (154.315 euros) et convention avec l’association Ambroise Croizat pour le fonctionnement du centre de protection maternelle situé 4-6, rue Lasson (12e).

» 2014 DFPE 1012-G : Subvention complémentaire (50.000 euros) et avenant à convention concernant la restructuration des locaux du GOSB.

» 2014 DFPE 1016-G : Subvention (235.000 euros) et convention avec la Fondation Santé des Étudiants de France concernant la création d'un CPEF.

M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur.

» 2014 DFPE 1192 : Subvention (213.550 euros) et avenant n° 1 avec l’Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (11e) pour la multi structure dénommée La Caverne d'Ali Baba (11e).

» 2014 DFPE 1193 : Subvention (140.907 euros) et avenant n° 1 avec l’Association pour l'Accueil de Tous les Enfants (11e) pour la halte-garderie dénommée La Maison Dagobert (12e).

» 2014 DFPE 1195 : Subvention (322.010 euros) et avenant n° 1 avec l’Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (11e) pour le jardin d'enfants dénommé L'Ecole Gulliver (12e).

» 2014 DFPE 1217 : Subvention (560.795 euros) et avenant n° 1 avec l'association groupe d’œuvres de Belleville - G.O.S.B. (20e) pour sa crèche collective Les Passerelles (20e).

» 2014 DFPE 1218 : Subvention (170.440 euros) et avenant n° 1 avec l'association Estrelia (10e) pour la crèche familiale Aire de famille (19e).

» 2014 DFPE 1219 : Subvention (125.638 euros) et avenant n° 1 avec l'association Estrelia (10e) pour la crèche collective Libellule et Papillon (20e).

» 2014 DFPE 1220 : Subvention (59.761 euros) et avenant n° 1 avec l'association Estrelia (10e) pour la crèche collective Club des 3 Zans (20e).

» 2014 DFPE 1222 : Subvention (22.180 euros) et avenant n° 1 avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris (15e) pour la halte garderie Chevaleret (13e).

» 2014 DFPE 1223 : Subvention (132.779 euros) et avenant n° 1 avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (12e) pour la crèche collective A tire d'aile (19e).

» 2014 DFPE 1225 : Subvention (150.746 euros) et avenant n° 1 avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (12e) pour la crèche collective Pirouette (11e).

» 2014 DFPE 1234 : Gestion et exploitation d’un établissement d’accueil de petite enfance situé au 9-11 rue de la Pépinière (8e) - Marché de services (art. 30) - Lancement et modalités de passation.

» 2014 DFPE 1258 : Subvention (111.475 euros) et avenant n° 1 avec l'association Le Dauphin Bleu pour la crèche collective Le Dauphin Bleu Les Cloÿs (18e).

» 2014 DFPE 1259 : Subvention (140.123 euros) et avenant n° 1 à l'association Le Dauphin Bleu pour la crèche multi-accueil Le Dauphin Bleu Vauvenargues (18e).

» 2014 DFPE 1260 : Subvention (20.652 euros) et avenant n° 1 à l'association l’Atelier des Enfants (19e) pour la halte-garderie (19e).

» 2014 DFPE 1316 : Subvention (51.974 euros) et avenant n° 1 à l’Association des Parents d’Elèves des Jardins Franco-Allemands (10e) pour sa halte-garderie.

» 2014 DFPE 1317 : Subvention (44.055 euros) et avenant n° 1 avec l’Association des Parents d’Elèves des Jardins Franco-Allemands (10e) pour le jardin d’enfants.

» 2014 DFPE 1318 : Subvention (24.075 euros) et avenant n° 1 à l’Association des Parents d'Elèves des Jardins Franco-Allemands (10e) pour le jardin d’enfants Saint Martin (10e).

» 2014 DFPE 1319 : Subvention (115.090 euros) et avenant n° 1 à l’Association des Parents d'Elèves des Jardins Franco-Allemands (10e) pour la structure multi-accueil Lucien Sampaix (10e).

» 2014 DFPE 1320 : Subvention (45.251 euros) et avenant n° 1 à l’Association des Parents d’Elèves des Jardins Franco-Allemands (10e) pour le jardin d’enfants Rasselins (20e).

» 2014 DFPE 1321 : Subvention (261.526 euros) et avenant n° 1 avec l’association ARFOG-Lafayette (6e) pour la crèche collective Bizot (12e).

» 2014 DFPE 1322 : Subvention (185.792 euros) et avenant n° 1 avec l’association ARFOG-Lafayette (6e) pour la crèche collective Sèvres (6e).

» 2014 DFPE 1323 : Subvention (153.522 euros) et avenant n° 1 à l’association ARFOG-Lafayette (6e) pour la crèche collective Lafayette (10e).

» 2014 DFPE 1324 : Subvention (92.874 euros) et avenant n° 1 avec l'association République Enfants pour la crèche parentale (10e).

» 2014 DFPE 1335 : Subvention (50.833 euros) et convention avec l'association Enfance pour Tous (Lyon - 69) pour la crèche collective Les Petits Réglisses (20e).

» 2014 DFPE 1337 : Subvention (1.500.000 euros) et convention avec la Fondation de l’Oeuvre de la Croix Saint Simon pour sa crèche collective La Providence (7e).

» 2014 DFPE 1381 : Subvention (19.578 euros) et convention avec l'association Crescendo (11e) pour l’aménagement de l’aire de jeux mise à disposition de la crèche Coccinelle (20e).

» 2014 DFPE 1384 : Fourniture de jeux-jouets aux établissements d’accueil de la petite enfance de la Ville de Paris- Indemnisation de la société SEJER.

» 2014 DFPE 1401 : Convention de délégation de service public pour l’exploitation de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 2, rue Gabrielle (18e).

» 2014 DFPE 1406 : Protocoles d’indemnisation amiable de familles suite à des vols dans les établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2014 DFPE 1407 : Subvention (22.257 euros) et convention avec l'association Le Relais Ménilmontant (20e) pour la halte-garderie Les Lutins Verts (20e).

» 2014 DFPE 1408 : Subvention (1.232.831 euros) et convention avec l'association Institut d'Education et des Pratiques Citoyennes pour la création d’un établissement multi-accueil au 8, impasse du curé (18e).

» 2014 DFPE 1411 : Convention de délégation de service public pour l’exploitation de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 13/15, rue Charrière (11e).

» 2014 DFPE 1412 : Convention de délégation de service public pour l’exploitation de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 3, rue Jean Giono (13e).

» 2014 DFPE 1413 : Subvention (363.000 euros) et convention avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris (9e) pour l’aménagement d’un multi-accueil situé 149, rue de Sèvres (15e).

» 2014 DFPE 1414 : Subvention (1.700.000 euros) et convention avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon (20e) pour la restructuration et l'extension du multi-accueil Sainte Amélie (20e).

» 2014 DASES 1422-G : Participation (30.000 euros) et avenant à convention avec l'association Atout Coeur 75.

Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteure.

» 2014 DDEEES 1207 : Subvention d’investissement (147.000 euros) et convention avec Paris Habitat-OPH pour la construction d’un local de gestion du Carré des Biffins (18e).

» 2014 DFPE 1366 : Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association Jeunesse de Saint-Vincent-de-Paul (10e) pour son action Lieu de rencontre et d’écoute parentale.

» 2014 DFPE 1369 : Subvention (4.000 euros) à l’association ASFM/Yachad (14e).

» 2014 DFPE 1386 : Subvention (144.234 euros), convention et avenant à convention avec l'association L’Arbre Bleu (18e), pour le lieu d’accueil enfants parents L’Arbre Bleu situé 52, rue Polonceau (18e).

» 2014 DFPE 1389 : Subvention (5.000 euros) à l’association "Ligare" (15e) pour son action "Accompagnement et soutien pour les parents adoptifs".

» 2014 DFPE 1395 : Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association Archipélia (20e) pour le fonctionnement de son action d'accompagnement à la parentalité intitulée Parents à part entière.

» 2014 DFPE 1405 : Subvention (149.821 euros), convention et avenant à convention avec l’association l’Œuvre de Secours aux Enfants, pour le lieu d’accueil enfants parents La maison des sources (20e).

» 2014 DFPE 1410 : Subvention (210.725 euros), convention et avenants avec l’association Estrelia (10e) pour ses activités d’accueil enfants parents.

» 2014 DASES 1077-G : Participation (16.000 euros) et convention pluriannuelle avec l’association Droits d’Urgence (10e).

» 2014 DASES 1163-G : Subvention (30.000 euros) et convention avec la Fondation Claude Pompidou (1er).

» 2014 DASES 1172-G : Participations (398.000 euros) et avenant avec les associations Emmaüs Solidarité et France Terre d’Asile pour le fonctionnement du Kiosque (10e).

» 2014 DASES 1194-G : Participation (28.907 euros) et subvention (10.000 euros) au budget de fonctionnement de 3 bagageries parisiennes.

» 2014 DASES 1289-G : Subvention (10.000 euros) à l'association Ensemble 2 générations IdF (78).

» 2014 DASES 1302-G : Subventions (70.000 euros) et conventions avec l’association Banque alimentaire de Paris et d’Ile-de-France (BAPIF) pour son action de distribution de produits alimentaires aux associations caritatives.

» 2014 DASES 1308-G : Participation (42.000 euros) et avenant à convention avec l'espace solidarité habitat de la Fondation Abbé Pierre.

» 2014 DASES 1310-G : Subvention (18.000 euros) et convention avec l'association L'un et L'autre (19e).

» 2014 DASES 1311-G : Participation (160.000 euros) au budget de l'action d'aide alimentaire estivale de l'association Aurore.

» 2014 DASES 1372-G : Participation (78.000 euros) et avenant n° 3 avec l’association France Terre d’Asile pour son action de domiciliation et d’aide aux démarches des réfugiés et des demandeurs d’asile à Paris.

» 2014 DASES 1454-G : Subvention (1.000 euros) à l'association Ville en herbes (12e).

» 2014 DASES 1460-G : Subvention (5.000 euros) à l'association Centre social Relais 59 pour l'animation de l'espace Rondelet (12e).

» 2014 DASES 1467-G : Convention d'adhésion au dispositif de tiers-payant des cotisations sociales dans le cadre du paiement par CESU préfinancé de l'APA et de la PCH en emploi direct à domicile.

» 2014 DASES 1468-G : Subvention (12.300 euros) et avenant à convention avec la Croix-Rouge française pour le fonctionnement d’une épicerie sociale (12e).

» 2014 DASES 1469-G : Subvention (700 euros) à l'association As de Coeur (14e).

» 2014 DASES 1472-G : Subvention (2.500 euros) à l'association Léo Lagrange IDF.

» 2014 DASES 1473-G : Subvention (4.000 euros) à l'association Musiques et cultures digitales (11e).

» 2014 DASES 1474-G : Subvention (1.700 euros) à l’association des anciens élèves du C.E.F.P. d'Alembert.

» 2014 DASES 1478-G : Participation (350.000 euros) et convention avec l’Association des Cités du Secours Catholique pour le fonctionnement du centre La Colline aux Enfants (7e).

» 2014 DASES 1479-G : Participation (20.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l'association de gestion des fonds du CODERPA.

» 2014 DASES 1482-G : Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Marie-Thérèse pour la restructuration d'un EHPAD 277 bd Raspail (14e).

» 2014 DASES 1484-G : Subvention (2.190 euros) à l'association Espoir Jeunesse Lilas (20e).

» 2014 DASES 1497-G : Subvention (3. 000 euros) à l'association Trajectoires (20e) pour son action dans le 13e arrondissement.

» 2014 DASES 1499-G : Subvention (2.500 euros) à l’association L’Esprit Jazz (13e) pour l’organisation de la 14e édition de son festival Jazz à Saint-Germain-des-Prés au titre de 2014.

» 2014 DASES 1502-G : Subvention (5.000 euros) à l'Oeuvre des Orphelins de la Préfecture de Police (OOPP).

» 2014 DASES 1506-G : Subvention (5.000 euros) à l'association Old'up Génération des vieux debout (7e).

» 2014 DDEEES 1084-G : Subvention (300.000 euros) et convention avec l’association Aurore (15e) visant un projet d’insertion de personnes en situation de grande exclusion intitulé "Carré des Biffins".

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure.

» 2014 DDCT 145 : Subvention (12.500 euros) à l’association Contact Paris Ile-de-France (4e) destinée à financer des actions de soutien en direction des gays, des lesbiennes et de leur famille.

Mme Hélène BIDARD (4ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteures.

» 2014 DASES 1452-G : Participation (90.000 euros) et subvention (35.000 euros), convention avec l’association Aux Captifs, la Libération (6e).

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

» 2014 DASES 1465-G : Participation (20.000 euros) et convention avec l'association Ateliers, Expérience, Redynamisation et Insertion (AERI).

» 2014 DASES 1466-G : Participation (11.000 euros) et convention avec l'association Fort de Café.

M. Bernard JOMIER (4ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteurs.

» 2014 DASES 1503-G : Subvention (4.000 euros) à l'association Droits devant pour son action d'aide à l'accès aux droits de personnes d'origine étrangère en situation de précarité.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteures.

» 2014 DASES 1407-G : Subvention (8.000 euros) à l'association Culture et Hôpital (14e).

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

4ème Commission, 1ère Commission

» 2014 DASES 1317-G : Décision modificative n° 1 de l'exercice 2014 du budget annexe des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance.

Mme Nawel OUMER (4ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs.

4ème Commission, 3ème Commission

» 2014 DASES 1319-G : Participation au FSL de Paris au titre de l'année 2014 - Demande de contribution (100.098 euros) au SIAAP et signature d'une convention.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteures.

» 2014 DFPE 1363 - DDCT : Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association Parrains par’Mille (11e) pour un projet de parrainage de proximité dans les 13e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteures.

4ème Commission, 6ème Commission

» 2014 SG 1096 : Subvention (50.000 euros) et convention avec l’Institut National d’Etudes Démographiques (INED) (20e).

Mme Hélène BIDARD (4ème Commission), Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteures.

» 2014 DFPE 1392 : Subventions (17.500 euros) et conventions avec 10 associations projet Paris Collèges Familles pour rapprocher les familles des collèges dans les 10e, 12e, 13e, 15e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteures.

4ème Commission, 7ème Commission

» 2014 DFPE 1399 - DDCT : Subvention (34.000 euros) et convention avec l’association Cafézoïde (19e) pour son activité Le Café des Enfants.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteures.

4ème Commission, 2ème Commission, 7ème Commission

» 2014 DDCT 160 - DJS - DAC : Subvention (36.000 euros) et convention avec l’association Paris 2018 (3e) au titre des droits de l’Homme et de la Lutte contre les discriminations, du Sport et de la Culture.

Mme Hélène BIDARD (4ème Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission

» 2014 DU 1100 : ZAC Porte Pouchet (17e). Constat de désaffectation, déclassement du domaine public et vente de plusieurs emprises à la SEMAVIP, et constitution de servitudes.

» 2014 DU 1145 : Secteur Paul Meurice (20e) - Avenant n° 1 au traité de concession de la SEMAVIP.

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission) rapporteur.

» 2014 DLH 1066 : Cession de l’ensemble immobilier 83 avenue de la Paix à Fresnes (Val-de-Marne) à Valophis Habitat.

» 2014 DLH 1097 : Location à Paris Habitat - OPH de 52 groupes d’immeubles communaux - Avenant au bail emphytéotique et conclusion de trois nouveaux baux.

» 2014 DLH 1107 : Réalisation groupe "Moulin de la Pointe" (13e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Paris Habitat - OPH.

» 2014 DLH 1113 : Réalisation 21 rue de la Chapelle (18e) d’un programme de résidence étudiante (111 logements PLUS) par EFIDIS.

» 2014 DLH 1118 : Location de la parcelle 30-34, rue des Annelets (19e) à la SIEMP - Avenant au bail emphytéotique.

» 2014 DLH 1120 : Adoption du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation ainsi que les principes déterminant les compensations.

» 2014 DLH 1135 : Aliénation de parties communes dans l’immeuble en copropriété 3, rue Victor Letalle (20e).

» 2014 DLH 1146 : Aliénation de parties communes dans l’immeuble en copropriété 60, rue Raymond Losserand (14e).

» 2014 DLH 1147 : Location de l’immeuble 21, rue Jean-Pierre Timbaud (11e) à Paris Habitat - OPH - Bail emphytéotique.

» 2014 DLH 1149 : Communication - Rapport d’activité du Conseil du Patrimoine de la Ville de Paris Année 2013.

» 2014 DLH 1152 : Location par bail emphytéotique à ELOGIE de divers ensembles immobiliers. Réalisation Groupe Saint Lambert (15e) d’un programme de 258 logements sociaux (13 PLA-I, 116 PLUS, 129 PLS) par ELOGIE.

» 2014 DLH 1158 : Réalisation 58-66, rue de Mouzaïa (19e) d’un programme de logements sociaux par la RIVP.

» 2014 DLH 1162 : Réalisation 328, rue Saint Jacques (5e) d'un programme comportant 1 logement PLUS par Habitat Social Français.

» 2014 DLH 1165 : Réalisation 8 rue de Vaucouleurs (11e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat comportant 50 logements par EFIDIS.

» 2014 DLH 1171 : Réhabilitation Plan Climat 207-211, 213-217, rue Saint-Charles (15e) - Prêts garantis par la Ville (4.925.314 euros) demandés par la RIVP.

» 2014 DLH 1174 : Location de l'immeuble 95, rue Chardon Lagache (16e) à ELOGIE - Bail emphytéotique.

» 2014 DLH 1179 : Réalisation, 74 rue des Plantes et 1 villa Brune (14e), d’un programme de création d'un logement PLA-I par Paris Habitat - OPH.

» 2014 DLH 1180 : Missions de contrôle, d’assistance juridique et de calcul du taux de référence (Prêt Paris Logement 0% et Prêt Parcours Résidentiels) en 2 lots - Marchés de service – Modalités de passation.

» 2014 DLH 1181 : Réalisation, 5 rue François Pinton (19e) d’un programme de création d’un logement PLUS par Paris Habitat - OPH.

» 2014 DLH 1188 : Réalisation 99, rue des Couronnes (20e) d’un programme de 13 logements sociaux (2 logements PLA-I, 4 PLUS et 7 PLS) par la SIEMP.

» 2014 DLH 1192 : Réalisation dans une résidence sociale 11-13 rue de Bellièvre (13e) d'un logement social PLA-I par Antin Résidences.

» 2014 DLH 1195 : Réalisation 30, rue d’Enghien (10e) d’un programme de 17 logements sociaux (10 logements PLA-I et 7 PLUS) par la SIEMP.

» 2014 DLH 1196 : Location de l'immeuble 73, rue du Poteau (18e) à ELOGIE - Bail emphytéotique.

» 2014 DLH 1200 : Réalisation 38 boulevard de Strasbourg (10e) d’un programme de 9 logements sociaux (4 PLUS et 5 PLA-I) par Toit et Joie.

» 2014 DLH 1201 : Conventions de réservation concernant des programmes de logements sociaux à réaliser par la RIVP.

» 2014 DLH 1202 : Ecole maternelle 120-124 rue de Saussure (17e) - Bâtiment provisoire - Permis de démolir.

» 2014 DLH 1203 : Réalisation Lotissement Saussure, lot 4.7 (17e) d'un programme de 74 logements sociaux (24 PLA-I, 39 PLUS et 11 PLS) par ICF Habitat La Sablière.

» 2014 DLH 1206 : Réalisation 43-45 rue du Borrégo (20e) d’une résidence sociale pour jeunes actifs de 79 logements PLA-I par Antin Résidences.

» 2014 DLH 1210 : Sortie du régime de la copropriété de lots communaux 17 rue de la Chapelle (18e).

» 2014 DLH 1212 : 13 rue des Batignolles (17e) - Installation d’un système de vidéoprotection - Autorisation d’urbanisme.

» 2014 DLH 1215 : Réalisation d’un Foyer d’Accueil Médicalisé comportant 56 logements PLUS au 74-76 rue des Maraîchers (20e) – Prorogation de la garantie de la Ville sur les prêts demandée par RSF.

» 2014 DLH 1230 : Programme 2015 de travaux d’amélioration du patrimoine de l’Habitat Social Français (hsf) – Prêt PAM garanti par la Ville (839.500 euros) demandé par hsf.

» 2014 DLH 1232 : Programmes 2011, 2012 et 2013 de travaux d’amélioration du patrimoine de la RIVP – Prêt bancaire garanti par la Ville (1.359.833 euros) demandé par la RIVP.

M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteur.

» 2014 DDEEES 1223 : Rapprochement entre le Laboratoire Paris Région Innovation et l’agence Paris Développement.

» 2014 DU 1007 : ZAC Paul Bourget (13e) - Protocole foncier avec l’aménageur SEMAPA - Cession de terrains et déclassements des emprises.

» 2014 DU 1058 : Opération d’aménagement 27-35 rue Bréguet (11e) - vente de terrain et achat de volumes à usage d’équipements sportif et petite enfance.

» 2014 DU 1065 : ZAC Citroën Cévennes (15e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE.

» 2014 DU 1066 : Concession d'aménagement du secteur Olympiades (13e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA.

» 2014 DU 1071 : ZAC Moskowa (18e) - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP.

» 2014 DU 1075 : ZAC Reuilly (12e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST.

» 2014 DU 1091 : Délimitation d’une parcelle appartenant au domaine public communal à Bagneux (92).

» 2014 DU 1095 : Convention pluriannuelle d’objectifs 2015-2017 avec le Pavillon de l’Arsenal (4e).

» 2014 DU 1111 : Approbation des éléments financiers des opérations publiques d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2013.

» 2014 DU 1133 : Régularisation foncière : déclassement et cession partielle d’une parcelle 73 rue du Château des Rentiers (13e).

» 2014 DDEEES 1103-G : Subvention (466.552 euros) aux projets coopératifs labellisés par les pôles de compétitivité Cap Digital et Médicen déposés au 18ème appel à projet du FUI.

» 2014 DDEEES 1123-G : Marché de registre fonctionnel du pointparis (100.000 euros sur 2015 reconductible 3 fois tacitement).

» 2014 DDEEES 1129-G : Fonds Paris Innovation Amorçage - Résiliation du Val-de-Marne - Avenant à la convention.

» 2014 DDEEES 1134-G : Rapprochement entre le Laboratoire Paris Région Innovation et l’agence Paris Développement.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur.

5ème Commission, 3ème Commission

» 2014 DU 1130 : Études urbaines et techniques sur le secteur Saint Blaise (20e). Marché de prestations intellectuelles. Attribution.

» 2014 DU 1144 : GPRU Saint-Blaise - Secteur Cardeurs-Vitruve (20e). Avenant n° 1 au traité de concession de la SEMAEST.

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteurs.

» 2014 DLH 1155 : Subvention (68.000 euros) et avenant à convention avec l’Agence Parisienne du Climat (12e).

M. Ian BROSSAT (5ème Commission), Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteurs.

» 2014 DU 1120 : Opération Castagnary (15e) - Convention de remise du jardin à la Ville de Paris.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 2ème Commission, 3ème Commission

» 2014 DU 1152 : Subvention (70.000 euros) et avenant à convention avec l’Atelier Parisien d’Urbanisme.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), Mme Laurence GOLDGRAB (2ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteurs.

6ème Commission

» 2014 DASCO 1065 : Subvention compensatrice de loyer (32.216 euros) et convention avec l'association Conseil Départemental des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (8e).

» 2014 DASCO 1159 : Mobiliers pour les écoles élémentaires et les établissements de la Ville et du Département de Paris – marché de fourniture – modalités de passation et d’attribution.

» 2014 DASCO 1163 : Caisse des écoles du 12e arrondissement - Subvention exceptionnelle (600.000 euros).

» 2014 DASCO 1165 : Annulations (37.513 euros), subvention (3.870 euros) et conventions avec 3 associations pour des projets d’animation mis en œuvre dans les écoles maternelles et élémentaires au titre de l'ARE.

» 2014 DASCO 1168 : Organisation, mise en œuvre et suivi des ateliers bleus culturels et scientifiques dans les écoles élémentaires de la Ville de Paris - Marché de services (art. 30) – Principe et modalités de passation.

» 2014 DPA 1031 : Groupe Scolaire Keller/Bullourde - Avenant n° 4 au marché de maîtrise d'oeuvre.

» 2014 DASCO 1041-G : Subvention (20.000 euros) à l'Association Départementale Académique des Parents d’Elèves de l’Enseignement Public de Paris (20e).

» 2014 DASCO 1055-G : Collèges publics-Subventions (101.778 euros) d’équipement (6e tranche).

» 2014 DASCO 1056-G : Collèges publics et centre scolaire en hôpital - Dotations complémentaires (81.000 euros).

» 2014 DASCO 1057-G : Gestion des cités scolaires du second degré - Avenant n° 8 à la convention entre la Région d’Ile-de-France et le Département de Paris.

» 2014 DASCO 1061-G : Subventions (17.500 euros) et conventions à 10 associations dans le cadre du Projet "Paris Collèges Familles".

» 2014 DASCO 1068-G : Divers collèges publics parisiens – Dotations (3.909 euros).

» 2014 DASCO 1070-G : Mobiliers pour les écoles élémentaires et les établissements de la Ville et du Département de Paris – marché de fourniture – modalités de passation et d’attribution.

» 2014 DPA 1008-G : Extension et restructuration du collège Claude Chappe et école maternelle (19e) - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et autorisation de signer ledit marché.

Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure.

» 2014 DDEEES 1095 : Subvention (300.000 euros), conventions et avenants à conventions avec divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l’appel à projets "Paris 2030".

» 2014 DDEEES 1192 : Subvention (24.500 euros) aux associations Fédération des Associations Générales Etudiantes, Festival Étudiant Contre le Racisme et les Discriminations, et Doc'Up.

» 2014 DDEEES 1193 : Subvention (25.000 euros) et convention avec l'Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation pour son projet de permanence psychologique en faveur des étudiants parisiens.

» 2014 DDEEES 1194 : Subventions (31.000 euros) à quatre associations étudiantes (Etudiants & développement, Refedd, TéléSorbonne, O/Art).

» 2014 DDEEES 1195 : Subvention (22.000 euros) à l'association Genepi.

» 2014 DDEEES 1196 : Convention et subvention (58.000 euros) à l'association Starting-Block.

» 2014 DDEEES 1201 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association Animafac.

» 2014 DDEEES 1205 : Subvention (16.000 euros) et convention avec l'Ecole du Louvre pour les cours d’Histoire de la Ville de Paris.

» 2014 DDEEES 1211 : Subvention (105.000 euros) à l'association "Musiques et cultures digitales" pour la mise en place d'une formation en ligne ouverte ou Massive Open Online Course.

» 2014 DDEEES 1215 : Subvention (90.000 euros) et convention avec l’association "Le Laboratoire Paris Région Innovation" pour le Connecteur étudiants/entreprises et la Maison des initiatives étudiantes - Labo 6.

» 2014 DDEEES 1216 : Subventions (747.000 euros) et conventions avec divers organismes dans le cadre de l’appel à projets "Emergence(s)".

Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteure.

6ème Commission, 3ème Commission

» 2014 DASCO 1158 : Subvention (2.150 euros) et convention avec l'association Ateliers du Chaudron pour une action politique de la ville dans le 11e arrondissement.

Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteures.

6ème Commission, 4ème Commission

» 2014 DASCO 1074 : Locaux scolaires 63-67 rue Archereau (19e) - Avenant n° 2 à la convention d’occupation du domaine public par l’Association Agir et Vivre l’Autisme (19e).

» 2014 DASCO 1156 : Subvention (5.000 euros) à l’association "Apprendre Autrement" (8e) pour permettre à des jeunes en situation de handicap mental de recevoir une pédagogie adaptée à leur handicap.

Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

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